32.99Z-G :
Fabrication de produits manufacturés non classés ailleursCette classe comprend :
-la fabrication de stylos et de crayons de tous types, mécaniques ou non ;
-la fabrication de mines pour crayons ;
-la fabrication de dateurs, de cachets ou de numéroteurs, d’appareils manuels pour l’impression d’étiquettes, d’imprimeries à main, de rubans encreurs préparés pour machines à écrire et de tampons encreurs ;
-la fabrication de globes ;
-la fabrication de parapluies, d’ombrelles, de parasols, de cannes, de cannes-sièges ;
-la fabrication d’articles à usage personnel : peignes à coiffer, barrettes, vaporisateurs de toilette, bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques à usage personnel ou domestique, perruques, fausses barbes, faux sourcils ;
-la fabrication de divers articles : fleurs, fruits et feuillages artificiels, articles-surprises, tamis et cribles à main, mannequins pour tailleurs, cercueils, etc. ;
Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de mèches pour briquets, (cf. 13.96Z) ;
-la fabrication de vêtements de travail et de tenues de service (par exemple : tabliers de laboratoires, salopettes, uniformes), (cf. 14.12Z) ;
-la fabrication de gadgets en papier, (cf. 17.29Z)