DESMET-MANSSART

Entreprise

DESMET-MANSSART
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/01/1996
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40381505300018 / Siren : 403815053 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 46 403815053
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
DESMET-MANSSART
Adresse :
FERME DE TREMONVILLERS
60130 SAINT-JUST-EN-CHAUSSEE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1996 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
15/01/1996 : Succession
Prédécesseur : PHILIPPE DESMET
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/01/1996
Dénomination : DESMET-MANSSART
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
19/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°1139
NOJO : 6001BP1996D0004
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination, la forme juridique et l'administration

Numéro d'identification : RCS Beauvais 403 815 053
Dénomination : DESMET-MANSSART
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
modification du Gérant Desmet, nom d'usage : Rousseau, Noémie Caroline Céline ; Gérant partant : Mansart, nom d'usage : Desmet, Bernadette Louise Marcelle
Montant du capital : 144000 EUR
31/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°1389
NOJO : BXB12025001941L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Beauvais 403 815 053
Dénomination : EARL DESMET-MANSSART
Forme juridique : E.A.R.L.

Administration :
Co-gérant partant : Desmet, Philippe Paul Henri, nomination du Co-gérant : Mansart, nom d'usage : Desmet, Bernadette Louise Marcelle
Montant du capital : 144000 EUR

Siège social :
Adresse :
ferme de Tremonvillers
La
60130 Saint-Just-en-Chaussée
Historique de l'unité légale :
01/12/2022 : dénomination, catégorie juridique, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Dénomination : DESMET-MANSSART
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
16/01/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1996D00040
Type : Personne Physique

Nom : DESMET (ROUSSEAU) Noémie Caroline Céline
Né le 30/10/1980 à Amiens (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
ferme de Trémonvillers
60130 Saint-Just-en-Chaussée
France
16/01/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1996D00040
Type : Personne Physique

Nom : MANSART (DESMET) Bernadette Louise Marcelle
Né le 10/04/1952 à Maurepas (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
113 bis rue de la Libération
60130 Saint Just en Chaussee
France
Dépôts des actes :
21/03/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1996D00040
Dépôt : N°1079 déposé le 10/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts Entre M. Philippe DESMET, MME Bernadette MANSSART épouse DESMET et MME Noémie DESMET épouse ROUSSEAU (Cédants) et la Société Civile DESMET ROUSSEAU (Cessionnaire).
21/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1996D00040
Dépôt : N°1079 déposé le 10/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
21/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1996D00040
Dépôt : N°1079 déposé le 10/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/03/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1996D00040
Dépôt : N°1079 déposé le 10/04/2012
Etat : Déposé
09/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1996D00040
Dépôt : N°176 déposé le 16/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
09/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1996D00040
Dépôt : N°176 déposé le 16/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
09/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1996D00040
Dépôt : N°176 déposé le 16/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s) Constatation cession de parts sociales
09/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1996D00040
Dépôt : N°176 déposé le 16/01/2012
Etat : Déposé
09/11/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1996D00040
Dépôt : N°176 déposé le 16/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts Entre Mr Philippe DESMET (cédant) et Mme Noémie ROUSSEAU née DESMET (cessionnaire)
23/06/2006 : Expédition
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1996D00040
Dépôt : N°261444 déposé le 01/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
23/06/2006 : Expédition
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1996D00040
Dépôt : N°261444 déposé le 01/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
23/06/2006 : Expédition
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1996D00040
Dépôt : N°261444 déposé le 01/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
23/06/2006 : Expédition
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1996D00040
Dépôt : N°261444 déposé le 01/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/06/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1996D00040
Dépôt : N°261444 déposé le 01/08/2006
Etat : Déposé
23/12/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1996D00040
Dépôt : N°240126 déposé le 23/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
23/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1996D00040
Dépôt : N°240126 déposé le 23/01/2004
Etat : Déposé
25/02/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1996D00040
Dépôt : N°230644 déposé le 31/03/2003
Etat : Déposé
05/04/1996 : Expédition
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1996D00040
Dépôt : N°960650 déposé le 09/05/1996
Etat : Déposé
29/01/1996 : Statuts constitutifs
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1996D00040
Dépôt : N°960265 déposé le 20/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Formation de société non-commerciale
Etablissements :
16/01/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1996D00040
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
La
ferme de Tremonvillers
60130 Saint-Just-en-Chaussée
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/1996
Activité : activites agricoles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
16/01/2012 : EARL DESMET-MANSSART
Greffe : Beauvais (6001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/1996
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/02/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 144000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 30 années

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