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de Condé-Sainte-Libiaire

DEPOLLUTION CONSEIL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 80422196800022 / Siren : 804221968 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 48 804221968
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 12/09/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20B : Analyses, essais et inspections techniques
Cette sous-classe comprend :
- la réalisation d’analyses physiques, chimiques et autres sur tous types de matériaux et de produits : • essais acoustiques et de vibration • analyses de la composition et de la pureté de minéraux, etc. • activités d’analyse dans le domaine de l’hygiène alimentaire, y compris l’analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire • contrôle des caractéristiques et performances physiques de matériaux telles que leur résistance, leur épaisseur, leur durabilité, leur radioactivité, etc. • essais de qualification et de fiabilité • essais de performance de machines complètes : moteurs, automobiles, équipements électroniques, etc. • contrôle radiographique des soudures et des joints • analyse de défaillance • contrôle et mesure d’indicateurs environnementaux : pollution de l’air et de l’eau, etc.
- la certification de produits, y compris de biens de consommation, d’aéronefs, de conteneurs sous pression, d’installations nucléaires, etc.
- les essais à l’aide de modèles ou de maquettes (aéronefs, navires, barrages, etc.)
- les services des laboratoires de police

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les essais sur des prélèvements animaux (cf. 75.00Z)
- l’imagerie diagnostique, les tests et l’analyse de prélèvements médicaux et dentaires (cf. 86) Produits associés : 71.20.11, 71.20.12, 71.20.13, 71.20.19
Coordonnées de l'établissement :
DEPOLLUTION CONSEIL
Adresse :
7 Rue MONTESPAN
91000 EVRY-COURCOURONNES
Liens de succession de l'établissement :
01/03/2022 : Succession
Prédécesseur : DEPOLLUTION CONSEIL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/2014
Dénomination : DEPOLLUTION CONSEIL
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
09/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6555
NOJO : 7801MYG73202300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 804 221 968
Dénomination : DEPOLLUTION CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5977
NOJO : 7801MYG67596500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 804 221 968
Dénomination : DEPOLLUTION CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6405
NOJO : 7801MYG61541800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 804 221 968
Dénomination : DEPOLLUTION CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7797
NOJO : 7801MYG58290800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 804 221 968
Dénomination : DEPOLLUTION CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3915
NOJO : 117801438344005
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 804 221 968
Dénomination : DEPOLLUTION CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
23/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11019
NOJO : 117801409102059
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 804 221 968
Dénomination : DEPOLLUTION CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
14/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6902
NOJO : 117801383238484
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Evry 804 221 968
Dénomination : DEPOLLUTION CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
13/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12106
NOJO : 117801356005272
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Evry 804 221 968
Dénomination : DEPOLLUTION CONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Historique de l'unité légale :
01/03/2022 : code NIC, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Code NIC : 00022
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/10/2016 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Représentants légaux :
02/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Type : Personne Physique

Nom : MOURIOT Florent Christian Jean André
Né le 21/12/1975 à Bernay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
15 Square Camille Corot
91450 Soisy-sur-Seine
FRANCE
02/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Type : Personne Physique

Nom : MOURIOT Florent Christian Jean André
Né le 21/12/1975 à Bernay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
15 Square Camille Corot
91450 Soisy-sur-Seine
FRANCE
29/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Type : Personne Physique

Nom : MOURIOT Florent Christian Jean André
Né le 21/12/1975 à Bernay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
15 Square Camille Corot
91450 Soisy-sur-Seine
FRANCE
Dépôts des actes :
01/03/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°4229 déposé le 02/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal
01/03/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°4229 déposé le 02/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Adjonction d'activité(s)
01/03/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°4229 déposé le 02/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/03/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°4229 déposé le 02/03/2022
Etat : Déposé
01/03/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°4229 déposé le 02/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal
01/03/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°4229 déposé le 02/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Adjonction d'activité(s)
01/03/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°4229 déposé le 02/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/03/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°4229 déposé le 02/03/2022
Etat : Déposé
21/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°26444 déposé le 07/06/2018
Etat : Déposé
21/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°26444 déposé le 07/06/2018
Etat : Déposé
01/10/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°15716 déposé le 29/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
01/10/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°15716 déposé le 29/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/10/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°15716 déposé le 29/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°15716 déposé le 29/11/2016
Etat : Déposé
01/10/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°15716 déposé le 29/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
01/10/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°15716 déposé le 29/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/10/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°15716 déposé le 29/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°15716 déposé le 29/11/2016
Etat : Déposé
01/10/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°15716 déposé le 29/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
01/10/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°15716 déposé le 29/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/10/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°15716 déposé le 29/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°15716 déposé le 29/11/2016
Etat : Déposé
25/08/2014 : Statuts constitutifs
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°10453 déposé le 26/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Acte ssp
25/08/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°10453 déposé le 26/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
25/08/2014 : Statuts constitutifs
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°10453 déposé le 26/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Acte ssp
25/08/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°10453 déposé le 26/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
25/08/2014 : Statuts constitutifs
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°10453 déposé le 26/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Acte ssp
25/08/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°10453 déposé le 26/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
21/08/2014 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°10453 déposé le 26/08/2014
Etat : Déposé
21/08/2014 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°10453 déposé le 26/08/2014
Etat : Déposé
21/08/2014 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°10453 déposé le 26/08/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
02/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
7 Rue Montespan
91000 Évry-Courcouronnes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2014
Activité : Etudes, assistance, contrôles relatifs à la dépollution de sites et sols, dans le cadre de la réalisation de projets d'aménagement, de réhabilitation de friches et de cessation d'activités ; - maitrise d'oeuvre et ingénierie des travaux de réhabilitation des sites ou sols pollués ; - réalisation de diagnostics Produits, Équipements, Matériaux et Déchets (Pemd) dans le cadre de projet de démolitions et réhabilitation significatives de bâtiments ; télépilotage de drone prise de vue aérienne et relevés topographiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
7 Rue Montespan
91000 Évry-Courcouronnes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2014
Activité : Etudes, assistance, contrôles relatifs à la dépollution de sites et sols, dans le cadre de la réalisation de projets d'aménagement, de réhabilitation de friches et de cessation d'activités ; - maitrise d'oeuvre et ingénierie des travaux de réhabilitation des sites ou sols pollués ; - réalisation de diagnostics Produits, Équipements, Matériaux et Déchets (Pemd) dans le cadre de projet de démolitions et réhabilitation significatives de bâtiments ; télépilotage de drone prise de vue aérienne et relevés topographiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Type : Siège

Adresse :
18 Rue Gustave Eiffel
91100 Corbeil-Essonnes
FRANCE
29/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Type : Etablissement principal

Adresse :
18 Rue Gustave Eiffel
91100 Corbeil-Essonnes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2014
Activité : Etude, assistance, contrôles relatifs à la dépollution de sites et sols, dans le cadre de la réalisation de sous-sol, terrassement de voiries, réalisation d'ouvrages enterré, ingénierie des travaux de réhabilitation des sites et sous-sols pollués, proposition d'optimisation technico-économiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
02/03/2022 : DEPOLLUTION CONSEIL
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Etudes, assistance, contrôles relatifs à la dépollution de sites et sols, dans le cadre de la réalisation de projets d'aménagement, de réhabilitation de friches et de cessation d'activités ; - maitrise d'oeuvre et ingénierie des travaux de réhabilitation des sites ou sols pollués ; - réalisation de diagnostics Produits, Équipements, Matériaux et Déchets (PEMD) dans le cadre de projet de démolitions et réhabilitation significatives de bâtiments ; télépilotage de drone prise de vue aérienne et relevés topographiques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/08/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2015
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/03/2022 : DEPOLLUTION CONSEIL
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Etudes, assistance, contrôles relatifs à la dépollution de sites et sols, dans le cadre de la réalisation de projets d'aménagement, de réhabilitation de friches et de cessation d'activités ; - maitrise d'oeuvre et ingénierie des travaux de réhabilitation des sites ou sols pollués ; - réalisation de diagnostics Produits, Équipements, Matériaux et Déchets (PEMD) dans le cadre de projet de démolitions et réhabilitation significatives de bâtiments ; télépilotage de drone prise de vue aérienne et relevés topographiques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/08/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2015
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
29/11/2016 : DEPOLLUTION CONSEIL
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Activité principale : Etude, assistance, contrôles relatifs à la dépollution de sites et sols, dans le cadre de la réalisation de sous-sol, terrassement de voiries, réalisation d'ouvrages enterré, ingénierie des travaux de réhabilitation des sites et sous-sols pollués, proposition d'optimisation technico-économiques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/08/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2015
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°25576 déposé le 25/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°25576 déposé le 25/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°13560 déposé le 05/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°13560 déposé le 05/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°16318 déposé le 24/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°16318 déposé le 24/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°224 déposé le 08/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°224 déposé le 08/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°19542 déposé le 27/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°19542 déposé le 27/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°16871 déposé le 30/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°16871 déposé le 30/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°16871 déposé le 30/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°15684 déposé le 27/10/2015
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°15684 déposé le 27/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02858
Dépôt : N°15684 déposé le 27/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 22600 du 07/11/2022
Numéro de gestion : 2014B02858
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 25576 du 25/10/2021
Numéro de gestion : 2014B02858
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 13560 du 05/10/2020
Numéro de gestion : 2014B02858
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 16318 du 24/10/2019
Numéro de gestion : 2014B02858
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 224 du 08/01/2019
Numéro de gestion : 2014B02858
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 19542 du 27/12/2017
Numéro de gestion : 2014B02858
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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