DEMETER ENERGIES

Entreprise

DEMETER ENERGIES
Dernière mise à jour : 28/07/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 28/07/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 81284262300017 / Siren : 812842623 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 67 812842623
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
DEMETER ENERGIES
Adresse :
Lieu dit LES GROLIERES BLANCHES
79210 MAUZE-SUR-LE-MIGNON
Marchés publics :
23/10/2019 : Marché

Objet : 2018P02-Achat de chaleur verte pour les b�timents implant�s sur la commune de Mauz� sur le Mignon
Classification : Équipement de récupération de chaleur (44622100)

Numéro unique d’identification : 200041317000132018UriWMJo0u600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 236 133 €
Date de notification : 24/11/2018

Lieu d'exécution : Deux S�vres
Acheteur : Communaut� d'Agglom�ration du Niortais

Titulaire :
SAS DEMETER ENERGIES (81284262300017)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 28/07/2015
Dénomination : DEMETER ENERGIES
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
20/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5300
NOJO : 7901MYG20681100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Niort 812 842 623
Dénomination : DEMETER ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3927
NOJO : 7901MYG19201300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 812 842 623
Dénomination : DEMETER ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°1791
NOJO : 007901MYG191451
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

Numéro d'identification : RCS Niort 812 842 623
Dénomination : DEMETER ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6759
NOJO : 7901MYG18113000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 812 842 623
Dénomination : DEMETER ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9490
NOJO : 7901MYG17198400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Niort 812 842 623
Dénomination : DEMETER ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10439
NOJO : 7901MYG16015700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Niort 812 842 623
Dénomination : DEMETER ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12788
NOJO : 117901424170400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 812 842 623
Dénomination : DEMETER ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°1830
NOJO : 790117901408931
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Niort 812 842 623
Dénomination : DEMETER ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président Membre du comité de direction : GAEC BIRAUD-PAILLAT modification le 22 Décembre 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : EFFICIENCE CONSULTANTS en fonction le 24 Mai 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : LE BOHEC Laurent en fonction le 24 Mai 2017 ; Membre du comité de direction : SERGIES en fonction le 22 Décembre 2017 ; Membre du comité de direction : DE INVESTISSEMENTS en fonction le 22 Décembre 2017 ; Membre du comité de direction : TERRA LACTA en fonction le 22 Décembre 2017 ; Membre du comité de direction : VENDEE SEVRES NEGOCE en fonction le 22 Décembre 2017 ; Membre du comité de direction : EARL DU GRAND JOUET en fonction le 22 Décembre 2017
Montant du capital : 250500.00 EUR
05/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7773
NOJO : 117901398555220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 812 842 623
Dénomination : DEMETER ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°2137
NOJO : 790117901394894
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Niort 812 842 623
Dénomination : DEMETER ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GAEC BIRAUD-PAILLAT en fonction le 06 Août 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : EFFICIENCE CONSULTANTS en fonction le 24 Mai 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : LE BOHEC Laurent en fonction le 24 Mai 2017
Montant du capital : 150500.00 EUR
16/08/2015 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1156
NOJO : BXA152190006976
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 28/07/2015

Numéro d'identification : RCS Niort 812 842 623
Dénomination : DEMETER ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GAEC BIRAUD-PAILLAT
Montant du capital : 500.00 EUR
Historique de l'unité légale :
26/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
21/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Type : Personne Morale

Nom : GAEC BIRAUD-PAILLAT
Siren : 438725095
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Président

Adresse :
Les Grolières Blanches
79210 Mauzé-sur-le-Mignon
FRANCE
21/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Type : Personne Morale

Nom : GAEC BIRAUD-PAILLAT
Siren : 438725095
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
Les Grolières Blanches
79210 Mauzé-sur-le-Mignon
FRANCE
21/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Type : Personne Morale

Nom : DE INVESTISSEMENTS
Siren : 829245125
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
Les Grolières Blanches
null
79210 Mauzé-sur-le-Mignon
FRANCE
21/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Type : Personne Morale

Nom : EARL DU GRAND JOUET
Siren : 323532325
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
Le Grand Jouet
null
79210 Prin-Deyrançon
FRANCE
21/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Type : Personne Morale

Nom : SERGIES
Siren : 437598782
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
78 Avenue Jacques Coeur
null
86000 Poitiers
FRANCE
21/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Type : Personne Morale

Nom : VENDEE SEVRES NEGOCE
Siren : 513316794
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
Rue Vasco de Gamma
null
79260 La Crèche
FRANCE
21/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Type : Personne Morale

Nom : TERRA LACTA
Siren : 775709637
Forme juridique : Société coopérative agricole
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
2 Rue de la Glacière
17700 Surgères
FRANCE
21/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Type : Personne Morale

Nom : EFFICIENCE CONSULTANTS
Siren : 415128180
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Bis Rue Robert Schuman
22190 Plérin
FRANCE
21/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Type : Personne Physique

Nom : LE BOHEC Laurent
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Bp 90111
4 Bis Rue Robert Schuman
22191 Plérin Cedex
FRANCE
25/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Type : Personne Morale

Nom : GAEC BIRAUD-PAILLAT
Siren : 438725095
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Président

Adresse :
Les Grolières Blanches
79210 Mauzé-sur-le-Mignon
FRANCE
Dépôts des actes :
25/03/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Dépôt : N°2424 déposé le 01/06/2022
Etat : Déposé
25/03/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Dépôt : N°2424 déposé le 01/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
25/03/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Dépôt : N°2424 déposé le 01/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Dépôt : N°5372 déposé le 22/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Dépôt : N°5372 déposé le 22/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s)
18/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Dépôt : N°5372 déposé le 22/12/2017
Etat : Déposé
18/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Dépôt : N°5371 déposé le 22/12/2017
Etat : Déposé
06/11/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Dépôt : N°3959 déposé le 09/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Rapport du Commissaire désigné en application de l'article L.228-39 du Code de commerce dans le caddre d'une émission d'obligations proposée à l'Assemblée Générale
15/05/2017 : Liste des souscripteurs
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Dépôt : N°1758 déposé le 24/05/2017
Etat : Déposé
15/05/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Dépôt : N°1758 déposé le 24/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/05/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Dépôt : N°1758 déposé le 24/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
15/05/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Dépôt : N°1758 déposé le 24/05/2017
Etat : Déposé
28/07/2015 : Attestation bancaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Dépôt : N°2325 déposé le 06/08/2015
Etat : Déposé
28/07/2015 : Statuts constitutifs
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Dépôt : N°2325 déposé le 06/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution
28/07/2015 : Attestation bancaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Dépôt : N°2325 déposé le 06/08/2015
Etat : Déposé
28/07/2015 : Statuts constitutifs
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Dépôt : N°2325 déposé le 06/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
21/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Lieu-Dit les Grolieres Blanches
79210 Mauzé-sur-le-Mignon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/07/2015
Activité : Productions au moyen du processus de méthanisation, vente et valorisation de tous résidus, réalisation de travaux agricoles ou ruraux, la location de matériels, transport de marchandises, déménagement ou location de véhicules avec conducteur destinés au transport de marchandises à l'aide de véhicules de tout tonnage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu-Dit Grand Fief de Grange
79210 Prin-Deyrançon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2017
Activité : Productions au moyen du processus de méthanisation vente et valorisation de tous résidus réalisation de travaux agricoles ou ruraux et la location de matériels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Type : Siège

Adresse :
Lieu-dit les Grolieres Blanches
79210 Mauzé-sur-le-Mignon
FRANCE
25/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieu-dit les Grolieres Blanches
79210 Mauzé-sur-le-Mignon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/07/2015
Activité : Productions au moyen du processus de méthanisation vente et valorisation de tous résidus réalisation de travaux agricoles ou ruraux et la location de matériels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu-dit Grand Fief de Grange
79210 Prin-Deyrançon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2017
Activité : Productions au moyen du processus de méthanisation vente et valorisation de tous résidus réalisation de travaux agricoles ou ruraux et la location de matériels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
21/06/2022 : DEMETER ENERGIES
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Productions au moyen du processus de méthanisation, vente et valorisation de tous résidus, réalisation de travaux agricoles ou ruraux, la location de matériels, transport de marchandises, déménagement ou location de véhicules avec conducteur destinés au transport de marchandises à l'aide de véhicules de tout tonnage.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/08/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 06/08/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/07/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 250500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
25/01/2017 : DEMETER ENERGIES
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Productions au moyen du processus de méthanisation vente et valorisation de tous résidus réalisation de travaux agricoles ou ruraux et la location de matériels

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/08/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 06/08/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Dépôt : N°2498 déposé le 21/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Dépôt : N°3439 déposé le 12/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Dépôt : N°4021 déposé le 20/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Dépôt : N°3089 déposé le 19/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Dépôt : N°2575 déposé le 03/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00385
Dépôt : N°3161 déposé le 19/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 4021 du 20/10/2020
Numéro de gestion : 2015B00385
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles7 0001 5045 496
ANTerrains14 51614 516
ATAutres immobilisations corporelles732323409
AVImmobilisations en cours90 26090 260
BJTOTAL (I)112 5071 827110 680
BZAutres créances2 6652 665
CFDisponibilités6 4966 496
CJTOTAL (II)9 1619 161
COTOTAL GENERAL (0 à V)121 6691 827119 842
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-70 620
DJSubventions d’investissement13 160
DLTOTAL (I)-56 961
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)171 856
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 946
ECTOTAL (IV)176 802
EETOTAL GENERAL (I à V)119 842
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 3089 du 19/07/2019
Numéro de gestion : 2015B00385
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles7 0001 5045 496
ANTerrains14 51614 516
ATAutres immobilisations corporelles732323409
AVImmobilisations en cours90 26090 260
BJTOTAL (I)112 5071 827110 680
BZAutres créances2 6652 665
CFDisponibilités6 4966 496
CJTOTAL (II)9 1619 161
COTOTAL GENERAL (0 à V)121 6691 827119 842
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-70 620
DJSubventions d’investissement13 160
DLTOTAL (I)-56 961
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)171 856
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 946
ECTOTAL (IV)176 802
EETOTAL GENERAL (I à V)119 842
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2575 du 03/07/2018
Numéro de gestion : 2015B00385
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles7 0001 5045 496
ANTerrains14 51614 516
ATAutres immobilisations corporelles732323409
AVImmobilisations en cours90 26090 260
BJTOTAL (I)112 5071 827110 680
BZAutres créances2 6652 665
CFDisponibilités6 4966 496
CJTOTAL (II)9 1619 161
COTOTAL GENERAL (0 à V)121 6691 827119 842
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-70 620
DJSubventions d’investissement13 160
DLTOTAL (I)-56 961
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)171 856
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 946
ECTOTAL (IV)176 802
EETOTAL GENERAL (I à V)119 842
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 3161 du 19/07/2017
Numéro de gestion : 2015B00385
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 18 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles7 0001 5045 496
ANTerrains14 51614 516
ATAutres immobilisations corporelles732323409
AVImmobilisations en cours90 26090 260
BJTOTAL (I)112 5071 827110 680
BZAutres créances2 6652 665
CFDisponibilités6 4966 496
CJTOTAL (II)9 1619 161
COTOTAL GENERAL (0 à V)121 6691 827119 842
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-70 620
DJSubventions d’investissement13 160
DLTOTAL (I)-56 961
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)171 856
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 946
ECTOTAL (IV)176 802
EETOTAL GENERAL (I à V)119 842

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