DELTA DRONE HUMAN TECH

Entreprise

DELTA DRONE HUMAN TECH
Dernière mise à jour : 08/03/2009

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49122670000038 / Siren : 491226700 / NIC : 00038
N° de TVA : FR 46 491226700
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
64 : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Cette division comprend les activités de collecte et de redistribution de fonds à des fins autres que le financement de la sécurité sociale obligatoire ou des caisses d’assurance ou de retraite. Les dispositions institutionnelles nationales jouent un rôle important dans le classement interne à cette division.
64.2 : Activités des sociétés holding
64.20 : Activités des sociétés holding
64.20Z : Activités des sociétés holding
Cette sous-classe comprend :
- les activités des sociétés holding, c’est-à-dire des entités qui détiennent les actifs (possèdent le contrôle des fonds propres) d’un groupe de sociétés filiales et dont la principale activité est d’être propriétaire de ce groupe. Les sociétés holding appartenant à cette sous-classe ne fournissent aucun autre service aux entreprises dans lesquelles elles détiennent des fonds propres, en d’autres termes, elles n’administrent pas ou ne gèrent pas d’autres entités.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la gestion active de sociétés et d’entreprises, la planification et la direction stratégique de la société (cf. 70.10Z) Produits associés : 64.20.10
Coordonnées de l'établissement :
DELTA DRONE HUMAN TECH
Adresse :
445 Rue LAVOISIER
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
Historique de l'établissement :
08/03/2009 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2008 : Succession
Prédécesseur : DELTA DRONE HUMAN TECH
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/07/2006
Dénomination : DELTA DRONE HUMAN TECH
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
Sigle : ATM GROUP
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
17/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°1162
NOJO : 038010000643119
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 491 226 700
Dénomination : DELTA DRONE HUMAN TECH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée ADEX ENTREPRISE devient commissaire aux comptes titulaire
07/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3199
NOJO : 380100006444990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Grenoble 491 226 700
Dénomination : DELTA DRONE HUMAN TECH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5105
NOJO : 380100005952400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Grenoble 491 226 700
Dénomination : DELTA DRONE HUMAN TECH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°1473
NOJO : 038010000566295
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 491 226 700
Dénomination : DELTA DRONE HUMAN TECH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3426
NOJO : 380100005605440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Grenoble 491 226 700
Dénomination : ATM GROUP SUD RHONES ALPES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2936
NOJO : 380100005145970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 491 226 700
Dénomination : ATM GROUP SUD RHONES ALPES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1330
NOJO : 380100004983060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 491 226 700
Dénomination : ATM GROUP SUD RHONES ALPES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°1664
NOJO : 038010000481992
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 491 226 700
Dénomination : ATM GROUP SUD RHONES ALPES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ADEX n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
ENGELSTEIN Sandra nom d'usage : ENGELSTEIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant
26/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3084
NOJO : 380100004507340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 491 226 700
Dénomination : ATM GROUP SUD RHONES ALPES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4218
NOJO : 380100004167100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 491 226 700
Dénomination : ATM GROUP SUD RHONES ALPES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4289
NOJO : 380100003849400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 491 226 700
Dénomination : ATM GROUP SUD RHONES ALPES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°736
NOJO : 380100003520720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 491 226 700
Dénomination : ATM GROUP SUD RHONES ALPES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2095
NOJO : 380100003245450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 491 226 700
Dénomination : ATM GROUP SUD RHONES ALPES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6976
NOJO : 380100002949630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 491 226 700
Dénomination : ATM GROUP SUD RHONES ALPES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°1355
NOJO : BXB132750024193
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 491 226 700
Dénomination : ATM GROUP SUD RHONES ALPES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
QUALIT'AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
ADEX devient commissaire aux comptes titulaire.
FABRE Jean-Yves nom d'usage : FABRE n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
ENGELSTEIN Sandra nom d'usage : ENGELSTEIN devient commissaire aux comptes suppléant.

20/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4331
NOJO : BXC122120093029
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 491 226 700
Dénomination : ATM GROUP SUD RHONES ALPES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4335
NOJO : BXC11180001697I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 491 226 700
Dénomination : ATM GROUP SUD RHONES ALPES
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
445 rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
27/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5474
NOJO : BXC10252009650M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 491 226 700
Dénomination : ATM GROUP SUD RHONES ALPES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
445 rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
27/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°952
NOJO : BXB10021001678Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 491 226 700
Dénomination : ATM GROUP SUD RHONES ALPES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FAURE Jean-Paul nom d'usage : FAURE Jean-Paul n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
JEAN-PAUL FAURE & ASSOCIES SCP n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
QUALIT'AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.
FABRE Jean-Yves nom d'usage : FABRE Jean-Yves devient commissaire aux comptes suppléant.

30/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5078
NOJO : BXC09351010725R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 491 226 700
Dénomination : ATM GROUP SUD RHONES ALPES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
445 rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
01/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6045
NOJO : BXC082550047901
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 491 226 700
Dénomination : ATM GROUP SUD RHONES ALPES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
302 rue Aristide Berges
38330 Montbonnot-Saint-Martin
11/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°1353
NOJO : BXB08249000949C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 491 226 700
Dénomination : ATM GROUP SUD RHONES ALPES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Siège social :
Adresse :
445 rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
Historique de l'unité légale :
15/10/2021 : dénomination
Dénomination : DELTA DRONE HUMAN TECH
04/04/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/07/2008 : code NIC
Code NIC : 00038
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
24/04/2007 : code NIC
Code NIC : 00020
26/07/2006 : code NIC
Code NIC : 00012
Représentants légaux :
20/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Type : Personne Physique

Nom : BOBILLON Bruno franck Claude
Né le 22/11/1970 à Saint-Martin-d'Hères (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
314 Chemin des Rouvres
06410 Biot
France
20/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Type : Personne Physique

Nom : BOBILLON Bruno franck Claude
Né le 22/11/1970 à Saint-Martin-d'Hères (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
314 Chemin des Rouvres
06410 Biot
France
20/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Type : Personne Physique

Nom : BARD Christian Fernand
Né le 29/11/1967 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
650 Chemin de l'Aragna
38560 Jarrie
France
20/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Type : Personne Physique

Nom : BOBILLON Bruno franck Claude
Né le 22/11/1970 à Saint-Martin-d'Hères (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
314 Chemin des Rouvres
06410 Biot
France
20/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Type : Personne Physique

Nom : BOBILLON Bruno franck Claude
Né le 22/11/1970 à Saint-Martin-d'Hères (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
314 Chemin des Rouvres
06410 Biot
France
20/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Type : Personne Physique

Nom : BARD Christian Fernand
Né le 29/11/1967 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
650 Chemin de l'Aragna
38560 Jarrie
France
06/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Type : Personne Physique

Nom : BOBILLON Bruno franck Claude
Né le 22/11/1970 à Saint-Martin-d'Hères (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
92 Route Des Clausonnes
06410 Biot
France
06/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Type : Personne Physique

Nom : BOBILLON Bruno franck Claude
Né le 22/11/1970 à Saint-Martin-d'Hères (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
92 Route Des Clausonnes
06410 Biot
France
06/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Type : Personne Physique

Nom : BARD Christian Fernand
Né le 29/11/1967 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
650 Chemin de l'Aragna
38560 Jarrie
France
06/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Type : Personne Morale

Nom : ADEX
Siren : 402896435
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Boulevard des Alpes
38240 Meylan
France
06/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Type : Personne Physique

Nom : ENGELSTEIN Sandra
Né le 20/08/1973 à Avignon (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
41 Avenue Maréchal Randon
38000 Grenoble
France
Dépôts des actes :
07/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°008369 déposé le 29/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts
07/06/2019 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°008369 déposé le 29/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts
06/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°006919 déposé le 13/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°005485 déposé le 12/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
26/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°008120 déposé le 11/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°008120 déposé le 11/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
24/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°000078 déposé le 06/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
24/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°000078 déposé le 06/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°006722 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°006722 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
24/04/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°005233 déposé le 10/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale
24/04/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°005233 déposé le 10/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale
08/12/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°006635 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
08/12/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°006635 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
21/07/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°005968 déposé le 02/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
21/07/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°005968 déposé le 02/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
17/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°005968 déposé le 02/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
17/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°005968 déposé le 02/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°005233 déposé le 10/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°006635 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°006722 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°000061 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°005233 déposé le 10/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°006635 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°006722 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°000061 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Etablissements :
20/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Type : Siège

Adresse :
445 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
20/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Type : Etablissement principal

Adresse :
445 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/07/2006
Activité : La prise d'intérêt ou la participation majoritaire ou minoritaire, directe ou indirecte, dans toute société ou entreprise crée ou à créer, pour son compte ou pour le compte de tiers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Type : Siège

Adresse :
445 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
06/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Type : Etablissement principal

Adresse :
445 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/07/2006
Activité : La prise d'intérêt ou la participation majoritaire ou minoritaire, directe ou indirecte, dans toute société ou entreprise crée ou à créer, pour son compte ou pour le compte de tiers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/11/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F07/008188
Date d’ajout de l’observation : 10/07/2007
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 1030 chemin de Craponoz Cidex 19 A 38190 BERNIN à 302 rue Aristide Bergès 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN à compter du 24.04.2007.
20/11/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F08/010383
Date d’ajout de l’observation : 07/08/2008
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 305 Rue Aristide Bergès 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN à 445 Rue Lavoisier 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN à compter du 01.07.2008.
06/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F07/008188
Date d’ajout de l’observation : 10/07/2007
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 1030 chemin de Craponoz Cidex 19 A 38190 BERNIN à 302 rue Aristide Bergès 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN à compter du 24.04.2007.
06/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F08/010383
Date d’ajout de l’observation : 07/08/2008
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 305 Rue Aristide Bergès 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN à 445 Rue Lavoisier 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN à compter du 01.07.2008.
Personnes morales :
20/11/2019 : ATM GROUP SUD RHONES ALPES
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La prise d'intérêt ou la participation majoritaire ou minoritaire, directe ou indirecte, dans toute société ou entreprise crée ou à créer, pour son compte ou pour le compte de tiers.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/08/2006
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/08/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
06/07/2016 : ATM GROUP SUD RHONES ALPES
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La prise d'intérêt ou la participation majoritaire ou minoritaire, directe ou indirecte, dans toute société ou entreprise crée ou à créer, pour son compte ou pour le compte de tiers.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/08/2006
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/08/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°018150 déposé le 20/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°009082 déposé le 17/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°008251 déposé le 05/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°007858 déposé le 06/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°007858 déposé le 06/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°007082 déposé le 18/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°007082 déposé le 18/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°008355 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°008355 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°008071 déposé le 15/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°008071 déposé le 15/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°006656 déposé le 15/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°006656 déposé le 15/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°005222 déposé le 23/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°005222 déposé le 23/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°006161 déposé le 14/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°006161 déposé le 14/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°016132 déposé le 08/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°016132 déposé le 08/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°007731 déposé le 30/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01246
Dépôt : N°007731 déposé le 30/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/014398 du 03/08/2022
Numéro de gestion : 2006B01246
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres2 0577011 3562 042
028Immobilisations corporelles20 31120 311
040Immobilisations financières4 606 2852 5004 603 7854 673 475
044Total Actif Immobilisé4 628 65423 5124 605 1424 675 517
072Créances – Autres17 35017 35011 587
084Disponibilités2 5712 571
092Charges constatées d’avance898
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance19 92119 92112 485
110Total général Actif4 648 57423 5124 625 0634 688 002
120Capital social ou individuel100 000100 000
126Réserve légale10 00010 000
132Autres réserves1 424 4761 284 805
136Résultat de l’exercice587 671239 671
142Total des capitaux propres - Total I2 122 1471 634 476
156Emprunts et dettes assimilées686 765832 448
166Fournisseurs et comptes rattachés11 21518 303
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N305 849
172Autres dettes1 639 9352 077 775
174Produits constatés d’avance165 000125 000
176Total des dettes2 502 9163 053 527
180Total général Passif4 625 0634 688 002
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France660 000535 000
230Autres produits8 4098 400
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 668 409543 400
242Autres charges externes* 30 33056 216
243(dont taxe professionnelle) 11 723
244Impôts, taxes et versements assimilés16 59214 223
250Rémunérations du personnel 382 629248 431
252Charges sociales 152 25686 695
254Dotations aux amortissements 68615
262Autres charges 3
264Total des charges d’exploitation 582 492405 583
270Résultat d’exploitation 85 917137 817
280Produits financiers 568 234173 534
294Charges financières 52 53744 592
306Impôts sur les bénéfices 13 94327 088
310Bénéfice ou perte 587 671239 671
CodeLibellé du posteMontant année N
484DIMINUTIONS Immobilisations financières 67 190
490Total Immobilisations (Valeur brute) 4 695 843
494Total Immobilisations (Diminutions) 67 190
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/015875 du 28/09/2021
Numéro de gestion : 2006B01246
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres2 0577011 3562 042
028Immobilisations corporelles20 31120 311
040Immobilisations financières4 606 2852 5004 603 7854 673 475
044Total Actif Immobilisé4 628 65423 5124 605 1424 675 517
072Créances – Autres17 35017 35011 587
084Disponibilités2 5712 571
092Charges constatées d’avance898
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance19 92119 92112 485
110Total général Actif4 648 57423 5124 625 0634 688 002
120Capital social ou individuel100 000100 000
126Réserve légale10 00010 000
132Autres réserves1 424 4761 284 805
136Résultat de l’exercice587 671239 671
142Total des capitaux propres - Total I2 122 1471 634 476
156Emprunts et dettes assimilées686 765832 448
166Fournisseurs et comptes rattachés11 21518 303
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N305 849
172Autres dettes1 639 9352 077 775
174Produits constatés d’avance165 000125 000
176Total des dettes2 502 9163 053 527
180Total général Passif4 625 0634 688 002
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France660 000535 000
230Autres produits8 4098 400
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 668 409543 400
242Autres charges externes* 30 33056 216
243(dont taxe professionnelle) 11 723
244Impôts, taxes et versements assimilés16 59214 223
250Rémunérations du personnel 382 629248 431
252Charges sociales 152 25686 695
254Dotations aux amortissements 68615
262Autres charges 3
264Total des charges d’exploitation 582 492405 583
270Résultat d’exploitation 85 917137 817
280Produits financiers 568 234173 534
294Charges financières 52 53744 592
306Impôts sur les bénéfices 13 94327 088
310Bénéfice ou perte 587 671239 671
CodeLibellé du posteMontant année N
484DIMINUTIONS Immobilisations financières 67 190
490Total Immobilisations (Valeur brute) 4 695 843
494Total Immobilisations (Diminutions) 67 190
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/006937 du 25/06/2020
Numéro de gestion : 2006B01246
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/018150 du 20/11/2019
Numéro de gestion : 2006B01246
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/009082 du 17/07/2018
Numéro de gestion : 2006B01246
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres2 0577011 3562 042
028Immobilisations corporelles20 31120 311
040Immobilisations financières4 606 2852 5004 603 7854 673 475
044Total Actif Immobilisé4 628 65423 5124 605 1424 675 517
072Créances – Autres17 35017 35011 587
084Disponibilités2 5712 571
092Charges constatées d’avance898
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance19 92119 92112 485
110Total général Actif4 648 57423 5124 625 0634 688 002
120Capital social ou individuel100 000100 000
126Réserve légale10 00010 000
132Autres réserves1 424 4761 284 805
136Résultat de l’exercice587 671239 671
142Total des capitaux propres - Total I2 122 1471 634 476
156Emprunts et dettes assimilées686 765832 448
166Fournisseurs et comptes rattachés11 21518 303
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N305 849
172Autres dettes1 639 9352 077 775
174Produits constatés d’avance165 000125 000
176Total des dettes2 502 9163 053 527
180Total général Passif4 625 0634 688 002
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France660 000535 000
230Autres produits8 4098 400
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 668 409543 400
242Autres charges externes* 30 33056 216
243(dont taxe professionnelle) 11 723
244Impôts, taxes et versements assimilés16 59214 223
250Rémunérations du personnel 382 629248 431
252Charges sociales 152 25686 695
254Dotations aux amortissements 68615
262Autres charges 3
264Total des charges d’exploitation 582 492405 583
270Résultat d’exploitation 85 917137 817
280Produits financiers 568 234173 534
294Charges financières 52 53744 592
306Impôts sur les bénéfices 13 94327 088
310Bénéfice ou perte 587 671239 671
CodeLibellé du posteMontant année N
484DIMINUTIONS Immobilisations financières 67 190
490Total Immobilisations (Valeur brute) 4 695 843
494Total Immobilisations (Diminutions) 67 190
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/008251 du 05/07/2017
Numéro de gestion : 2006B01246
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres2 0577011 3562 042
028Immobilisations corporelles20 31120 311
040Immobilisations financières4 606 2852 5004 603 7854 673 475
044Total Actif Immobilisé4 628 65423 5124 605 1424 675 517
072Créances – Autres17 35017 35011 587
084Disponibilités2 5712 571
092Charges constatées d’avance898
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance19 92119 92112 485
110Total général Actif4 648 57423 5124 625 0634 688 002
120Capital social ou individuel100 000100 000
126Réserve légale10 00010 000
132Autres réserves1 424 4761 284 805
136Résultat de l’exercice587 671239 671
142Total des capitaux propres - Total I2 122 1471 634 476
156Emprunts et dettes assimilées686 765832 448
166Fournisseurs et comptes rattachés11 21518 303
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N305 849
172Autres dettes1 639 9352 077 775
174Produits constatés d’avance165 000125 000
176Total des dettes2 502 9163 053 527
180Total général Passif4 625 0634 688 002
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France660 000535 000
230Autres produits8 4098 400
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 668 409543 400
242Autres charges externes* 30 33056 216
243(dont taxe professionnelle) 11 723
244Impôts, taxes et versements assimilés16 59214 223
250Rémunérations du personnel 382 629248 431
252Charges sociales 152 25686 695
254Dotations aux amortissements 68615
262Autres charges 3
264Total des charges d’exploitation 582 492405 583
270Résultat d’exploitation 85 917137 817
280Produits financiers 568 234173 534
294Charges financières 52 53744 592
306Impôts sur les bénéfices 13 94327 088
310Bénéfice ou perte 587 671239 671
CodeLibellé du posteMontant année N
484DIMINUTIONS Immobilisations financières 67 190
490Total Immobilisations (Valeur brute) 4 695 843
494Total Immobilisations (Diminutions) 67 190

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