DEDALUS HEALTHCARE FRANCE

Entreprise

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DEDALUS HEALTHCARE FRANCE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 30/05/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41459958900028 / Siren : 414599589 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 80 414599589
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 08/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.02 : Conseil informatique
Cette classe comprend la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ainsi que la maintenance logicielle. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés. Cette classe ne comprend pas :
- la vente de matériel ou de logiciels informatiques (cf. 46.51Z et 47.41Z)
- l’installation de gros systèmes et d’ordinateurs similaires (cf. 33.20D)
- l’installation (configuration) d’ordinateurs personnels (cf. 62.09Z)
- l’installation de logiciels, la récupération après un sinistre informatique (cf. 62.09Z)
62.02B : Tierce maintenance de systèmes et d’applications informatiques
Cette sous-classe comprend :
- la maintenance logicielle pour compte de tiers de systèmes et d’applications informatiques Produits associés : 62.02.30
Coordonnées de l'établissement :
DEDALUS HEALTHCARE FRANCE
Adresse :
4 Avenue DE L EGLISE ROMANE
33370 ARTIGUES-PRES-BORDEAUX
Marchés publics :
25/01/2023 : Accord-cadre

Objet : LOGICIEL WEB100T
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 200018034000132023000200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 56 222 €
Date de notification : 04/01/2023

Lieu d'exécution : SEINE ST DENIS
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL - GHI LE RAINCY

Titulaire :
DEDALUS HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
05/09/2022 : Accord-cadre

Objet : Le présent accord-cadre a pour objet les prestations suivantes : MAINTENANCE DU LOGICIEL WEBDCR ET PRESTATIONS ASSOCIEES L’accord-cadre est composé des modules suivants : Module 1 : Maintenance du logiciel WEBDCR (à prix forfaitaire) Module 2 : Assistance
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 2613000810048420222022S1615300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 62 500 €
Date de notification : 05/09/2022

Lieu d'exécution : (13) Bouches-du-Rhône
Acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE DES HOPITAUX DE MARSEILLE

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
28/07/2022 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE LOGICIEL ORBIS CHI MONTREUIL
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 200018034000132022029900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 161 368 €
Date de notification : 22/07/2022

Lieu d'exécution : SEINE ST DENIS
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL - GHI LE RAINCY

Titulaire :
DEDALUS HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
28/07/2022 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE LOGICIEL ORBIS CHI MONTREUIL
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 200018034000132022029901
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 161 368 €
Date de notification : 22/07/2022

Lieu d'exécution : SEINE ST DENIS
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL - GHI LE RAINCY

Titulaire :
DEDALUS HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
21/07/2022 : Accord-cadre

Objet : Maintenance, acquisition et prestations - logiciel HEXALIS - pour le PSSL - (dans le cadre du GHT 72)
Classification : Services de maintenance des systèmes et services d'assistance (72250000)

Numéro unique d’identification : 2672001600001320222022S1212800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 390 000 €
Date de notification : 21/07/2022

Lieu d'exécution : (72) Sarthe
Acheteur : CH DU MANS

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
18/05/2022 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet la maintenance du logiciel SRD pour la restauration.
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 2659067350001320222022S0772000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 600 €
Date de notification : 18/05/2022

Lieu d'exécution : (59) Nord
Acheteur : CH VALENCIENNES

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
31/03/2022 : Marché

Objet : Acquisition d?une solution permettant la gestion du Programme de Médicalisation des Systèmes d?Informations (PMSI) et la maintenance de celle-ci
Classification : Logiciels de gestion de la configuration (48982000)

Numéro unique d’identification : 266307461000192022190000
Source : marches-publics.info
Durée : 96 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 434 325 €
Date de notification : 24/03/2022

Lieu d'exécution : Groupement Hospitalier de TerritoireEtablissement support CHU de Clermont-ferrand58 rue Montalembert
Acheteur : CHU Clermont-Ferrand

Titulaire :
DEDALUS HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
16/01/2022 : Marché

Objet : DSI 2021-26 MN MAINTENANCE HEXAGONE (GAP-GEF-RH)
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 2642003040001420222022S0058200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 130 847 €
Date de notification : 16/01/2022

Lieu d'exécution : (42) Loire
Acheteur : CHU SAINT ETIENNE

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
06/12/2021 : Accord-cadre

Objet : Maintenance et évolution du logiciel "HEXAGONE" de la société DEDALUS, Acquisition de prestations et modules complémentaires
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 2606007050004020212021S2275600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 349 200 €
Date de notification : 06/12/2021

Lieu d'exécution : (06) Alpes-Maritimes
Acheteur : CHU NICE

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
03/12/2021 : Accord-cadre

Objet : L’objectif du présent marché est d’assurer la maintenance corrective et évolutive, en permettant la réalisation des prestations nécessaires au maintien de la qualité du fonctionnement du progiciel de restauration dans les hôpitaux de l’AP-HP : - ?la fourni
Classification : Maintenance et réparation de matériel de réseau informatique (50312300)

Numéro unique d’identification : 2675004520001120212021S2273800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 559 183 €
Date de notification : 03/12/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
20/07/2021 : Marché

Objet : Forfait d’usage au compte BIOSERVEUR Etablissement dont la société DEDALUS Healthcare France a le droit d’exclusivité. - Pour le CHM
Classification : Plates-formes informatiques (30211300)

Numéro unique d’identification : 2672001600001320212021S1288400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 14 827 €
Date de notification : 20/07/2021

Lieu d'exécution : (72) Sarthe
Acheteur : CH DU MANS

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
16/07/2021 : Accord-cadre

Objet : Maintenance corrective, adaptative, réglementaire et évolutive de la suite progicielle RIS (QDoc/QPlanner) et de tous les modules et interfaces sous licences associés
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 2644001360047120212021S1281900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 275 250 €
Date de notification : 16/07/2021

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : CHU NANTES

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
11/05/2021 : Marché

Objet : Le marché concerne l’acquisition de nouvelles versions majeures, interfaces, prestations associées, le support et la maintenance (corrective, évolutive, applicative et « système ») des logiciels du produit SRD déployé à l’ICANS et aux HUS dans les établis
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 2667005740001220212021S1308000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 409 585 €
Date de notification : 11/05/2021

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : CHRU STRASBOURG

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
16/04/2021 : Accord-cadre

Objet : Acquisition de licences et/ou de connecteurs et maintenance du progiciel Diamic pour le CHM - Acquisition de licences et/ou de connecteurs pour le progiciel Diamic
Classification : Matériel et fournitures informatiques (30200000)

Numéro unique d’identification : 2672001600001320212021F0664300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 20 000 €
Date de notification : 16/04/2021

Lieu d'exécution : (72) Sarthe
Acheteur : CH DU MANS

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
16/04/2021 : Accord-cadre

Objet : Acquisition de licences et/ou de connecteurs et maintenance du progiciel Diamic pour le CHM - Maintenance du progiciel Diamic
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 2672001600001320212021S0664400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 68 000 €
Date de notification : 16/04/2021

Lieu d'exécution : (72) Sarthe
Acheteur : CH DU MANS

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
15/04/2021 : Accord-cadre

Objet : 210166-Maintenance et assistance du logiciel HEXALIS, Serveur de résultat intranet et prestations associées
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 266900083000122021vYBJQXPtv100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 837 €
Date de notification : 05/02/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : Centre Hospitalier LE VINATIER

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
19/01/2021 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE ET EVOLUTIONS DU LOGICIEL SIM98 DE RECUEIL ET DE TRAITEMENT DE L’INFORMATION MEDICALE ISSUE DU PMSI
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 2617000250033920212021S2861300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 199 000 €
Date de notification : 19/01/2021

Lieu d'exécution : (17) Charente-Maritime
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE SAINTONGE SAINTES

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
18/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Licences, maintenances et prestations associées au logiciel HEXAGONE et ses modules.
Classification : Services de maintenance de systèmes (50324100)

Numéro unique d’identification : 2649000360001520212021S0087900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 120 000 €
Date de notification : 18/01/2021

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : CHU ANGERS

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
18/12/2020 : Marché

Objet : Maintenance du logiciel de PMSI
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 2000270920001020202020S2052800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 59 368 €
Date de notification : 18/12/2020

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : LES HOPITAUX DE SAINT MAURICE

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
11/12/2020 : Accord-cadre

Objet : Maintenance du progiciel SRD pour le Centre Hospitalier du Mans - (dans le cadre du GHT 72)
Classification : Maintenance et réparation de matériel informatique (50312000)

Numéro unique d’identification : 2672001600001320202021S0073800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 112 000 €
Date de notification : 11/12/2020

Lieu d'exécution : (72) Sarthe
Acheteur : CH DU MANS

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
27/11/2020 : Accord-cadre

Objet : Maintenance corrective, adaptative, réglementaire et évolutive du progiciel SRD Restauration et de tous les modules sous licences associés
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 2644001360047120202020S1936900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 140 088 €
Date de notification : 27/11/2020

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : CHU NANTES

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
24/11/2020 : Accord-cadre

Objet : Prestations de déploiement de prises de commandes des repas pour le CHU de Limoges et le CH de Saint Junien
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 2687085180001720202020S1956200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 210 000 €
Date de notification : 24/11/2020

Lieu d'exécution : (87) Haute-Vienne
Acheteur : CHU DE LIMOGES

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
30/07/2020 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture, l’hébergement et la maintenance d’un Dossier Communicant de Cancérologie (DCC). - La description des services et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 1300240030001920202020F1281000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 432 610 €
Date de notification : 30/07/2020

Lieu d'exécution : (41) Loir-et-Cher
Acheteur : GIP CENTRE-VAL DE LOIRE E-SANTE

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
02/07/2020 : Marché

Objet : 2020MN023-MAINTENANCE CORRECTIVE ET EVOLUTIVE DU LOGICIEL DE PRISE DE COMMANDE DES REPAS DES PATIENTS - SRD RESTAURATION
Classification : Services d'assistance relative aux logiciels (72261000)

Numéro unique d’identification : 266900257000462020Akxh3tms2u00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Date de notification : 01/07/2020

Lieu d'exécution : Rhône
Acheteur : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
16/06/2020 : Accord-cadre

Objet : Maintenance de la Dictée Numérique intégrée à ORBIS dont la société AGFA a le droit d’exclusivité - pour le CHM dans le cadre du GHT 72 - Acquisition de licences complémentaires
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 2672001600001320202020F0973200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 37 500 €
Date de notification : 16/06/2020

Lieu d'exécution : (72) Sarthe
Acheteur : CH DU MANS

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
16/06/2020 : Accord-cadre

Objet : Maintenance de la Dictée Numérique intégrée à ORBIS dont la société AGFA a le droit d’exclusivité - pour le CHM dans le cadre du GHT 72 - Maintenance de la dictée numérique intégrée à ORBIS
Classification : Maintenance de matériel de réseau informatique (50312310)

Numéro unique d’identification : 2672001600001320202020S0973100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 135 739 €
Date de notification : 16/06/2020

Lieu d'exécution : (72) Sarthe
Acheteur : CH DU MANS

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
19/05/2020 : Accord-cadre

Objet : Maintenance du progiciel BIOSERVEUR pour le CHM dans le cadre du GHT 72
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 2672001600001320202020S0699600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 6 180 €
Date de notification : 19/05/2020

Lieu d'exécution : (72) Sarthe
Acheteur : CH DU MANS

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
04/04/2020 : Marché

Objet : MAINTENANCE CORRECTIVE ET EVOLUTIVE DES SOLUTIONS ORBIS PMSI ET HEXAGONE DE MARQUE AGFA HEALTHCARE
Classification : Services d'assistance relative aux logiciels (72261000)

Numéro unique d’identification : 266900257000462018tR_iMiOmr800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 285 €

Lieu d'exécution : Rh�ne
Acheteur : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
05/03/2020 : Accord-cadre

Objet : Maintenance de la reconnaissance vocale intégrée au logiciel ORBIS pour le C.H. du Mans - dans le cadre du GHT 72
Classification : Maintenance et réparation de matériel informatique (50312000)

Numéro unique d’identification : 2672001600001320202020S0350500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 184 000 €
Date de notification : 05/03/2020

Lieu d'exécution : (72) Sarthe
Acheteur : CH DU MANS

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
02/03/2020 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE DU LOGICIEL AGFA HEXAGONE dans le cadre du GHT72 - Maintenance pour le Pôle Santé Sarthe et Loir
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 2672001600001320202020S0345500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 83 250 €
Date de notification : 02/03/2020

Lieu d'exécution : (72) Sarthe
Acheteur : CH DU MANS

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
02/03/2020 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE DU LOGICIEL AGFA HEXAGONE dans le cadre du GHT72 - Maintenance pour le CH de Saint Calais
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 2672001600001320202020S0345600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 83 250 €
Date de notification : 02/03/2020

Lieu d'exécution : (72) Sarthe
Acheteur : CH DU MANS

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
28/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Maintenance et évolution du logiciel PACS RIS de la société AGFA, Acquisition de prestations et modules complémentaires
Classification : Logiciels médicaux (48180000)

Numéro unique d’identification : 2606007050004020202020S0348500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 466 506 €
Date de notification : 28/02/2020

Lieu d'exécution : (06) Alpes-Maritimes
Acheteur : CHU NICE

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
31/12/2019 : Accord-cadre

Objet : Fourniture, déploiement, maintenance d’un Progiciel de Dossier Patient Informatisé et prestations annexes
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 1300050100002520192020F0197200
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Montant : 25 000 000 €
Date de notification : 31/12/2019

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : RESEAUX DES ACHETEURS HOSPITALIERS

Titulaire :
DEDALUS HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
23/12/2019 : Marché

Objet : Maintenance logiciels SRD RESTAURATION
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 2687085180001720192019S2717100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 68 884 €
Date de notification : 23/12/2019

Lieu d'exécution : (87) Haute-Vienne
Acheteur : CHU DE LIMOGES

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
17/12/2019 : Marché

Objet : Mise en place d’un nouveau logiciel métiers - Voir détails dans CCTP
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 2642003040001420192019S2547400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 222 318 €
Date de notification : 17/12/2019

Lieu d'exécution : (42) Loire
Acheteur : CHU SAINT ETIENNE

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
16/09/2019 : Accord-cadre

Objet : Maintenance des solutions AGFA, acquisition de modules complémentaires et prestations associées
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 2634001600038220192019S1851800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 16/09/2019

Lieu d'exécution : (34) Hérault
Acheteur : CHRU MONTPELLIER

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
25/07/2019 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE CORRECTIVE, ADAPTATIVE, REGLEMENTAIRE ET EVOLUTIVE DES PROGICIELS « AGFA HEALTHCARE » (GAM, GEF, RH, FINANCES, INTEROP, COGNOS) ET DE TOUS LEURS MODULES SOUS LICENCE ASSOCIES
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 2644001360047120192019S1495600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 96 365 €
Date de notification : 25/07/2019

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : CHU NANTES

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
23/07/2019 : Accord-cadre

Objet : Acquisition de films radiologiques et maintenance de reprographes de marque AGFA pour le Groupement de Commande des Centres Hospitaliers Régionaux Universitaires et des principaux Centres Hospitaliers (UniHA).
Classification : Films de radiologie (32354100)

Numéro unique d’identification : 2669002730001920191468800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 764 000 €
Date de notification : 23/07/2019

Lieu d'exécution : (14) Calvados
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
17/06/2019 : Accord-cadre

Objet : Acquisition d’un outil d’aide à la programmation de rendez-vous multi-ressources pour le Centre Hospitalier du Mans dans le cadre du GHT72
Classification : Logiciels de planification et de productivité (48330000)

Numéro unique d’identification : 2672001600001320192019S1251300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 187 849 €
Date de notification : 17/06/2019

Lieu d'exécution : (72) Sarthe
Acheteur : CH DU MANS

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
26/04/2019 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE, INSTALLATION, MAINTENANCE ET MISE EN OEUVRE DE SERVICES D’ECHANGE ET PARTAGE, RIS, PACS, VNA, GESTION, STOCKAGE ET ARCHIVAGE DE DOSSIERS D’IMAGERIE MEDICALE
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 1300050100002520192020F0259800
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Montant : 1 €
Date de notification : 26/04/2019

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : RESEAUX DES ACHETEURS HOSPITALIERS

Titulaire :
DEDALUS HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
15/04/2019 : Accord-cadre

Objet : Maintenance des progiciels AGFA et services associés
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 2683001260001120192019S0859500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 72 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 500 000 €
Date de notification : 15/04/2019

Lieu d'exécution : (83) Var
Acheteur : CHI TOULON LA SEYNE

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
20/03/2019 : Accord-cadre

Objet : Maintenance du logiciel HEXALIS dans le cadre du GHT72.
Classification : Maintenance de matériel de réseau informatique (50312310)

Numéro unique d’identification : 2672001600001320192019S0743100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 34 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 44 036 €
Date de notification : 20/03/2019

Lieu d'exécution : (72) Sarthe
Acheteur : CH DU MANS

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
19/03/2019 : Marché

Objet : Maintenance et suivi de l’exploitation des progiciels de la société Agfa HealthCare et interfaces associées pour le CH du Chinonais
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 2637001890022220192019F0989200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 45 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 79 240 €
Date de notification : 19/03/2019

Lieu d'exécution : (37) Indre-et-Loire
Acheteur : CHRU TOURS

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
14/03/2019 : Marché

Objet : Acquisition de connecteurs Automate DIN pour le Centre Hospitalier du MANS dans le cadre du GHT 72 - Fourniture de connexions automate DIN
Classification : Matériel et fournitures informatiques (30200000)

Numéro unique d’identification : 2672001600001320192019F0743400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 27 600 €
Date de notification : 14/03/2019

Lieu d'exécution : (72) Sarthe
Acheteur : CH DU MANS

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
14/03/2019 : Marché

Objet : Acquisition de connecteurs Automate DIN pour le Centre Hospitalier du MANS dans le cadre du GHT 72 - Formation nécessaire aux connexions automate DIN
Classification : Matériel et fournitures informatiques (30200000)

Numéro unique d’identification : 2672001600001320192019F0743500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 4 250 €
Date de notification : 14/03/2019

Lieu d'exécution : (72) Sarthe
Acheteur : CH DU MANS

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE FRANCE (41459958900028)
20/02/2019 : Marché

Objet : MAINTENANCE CORRECTIVE ET EVOLUTIVE DES SOLUTIONS ORBIS PMSI ET HEXAGONE DE MARQUE AGFA HEALTHCARE
Classification : Services d'assistance relative aux logiciels (72261000)

Numéro unique d’identification : 2669002570004620188N45KbcQJh00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 110 540 €

Lieu d'exécution : Rh�ne
Acheteur : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE (41459958900028)
20/02/2019 : Marché

Objet : MAINTENANCE CORRECTIVE ET EVOLUTIVE DES SOLUTIONS ORBIS PMSI ET HEXAGONE DE MARQUE AGFA HEALTHCARE
Classification : Services d'assistance relative aux logiciels (72261000)

Numéro unique d’identification : 266900257000462018POdFSSx9gz00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 655 €

Lieu d'exécution : Rh�ne
Acheteur : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE (41459958900028)
20/02/2019 : Marché

Objet : MAINTENANCE CORRECTIVE ET EVOLUTIVE DES SOLUTIONS ORBIS PMSI ET HEXAGONE DE MARQUE AGFA HEALTHCARE
Classification : Services d'assistance relative aux logiciels (72261000)

Numéro unique d’identification : 266900257000462018Z7UKzTpB3700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 48 210 €

Lieu d'exécution : Rh�ne
Acheteur : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE (41459958900028)
20/02/2019 : Marché

Objet : MAINTENANCE CORRECTIVE ET EVOLUTIVE DES SOLUTIONS ORBIS PMSI ET HEXAGONE DE MARQUE AGFA HEALTHCARE
Classification : Services d'assistance relative aux logiciels (72261000)

Numéro unique d’identification : 266900257000462018Zm2hHTZLBA00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 51 615 €

Lieu d'exécution : Rh�ne
Acheteur : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE

Titulaire :
AGFA HEALTHCARE (41459958900028)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Tierce maintenance de systèmes et d’applications informatiques (NAFRev2 : 62.02B)
01/01/2006 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
15/12/2005 : activité principale
Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Organismes de placement en valeurs mobilières (NAF1993 : 65.2E)
Liens de succession de l'établissement :
31/12/2007 : Préccession
Successeur : DEDALUS HEALTHCARE FRANCE
Transfert du siège
Continuité économique
30/05/2001 : Succession
Prédécesseur : DEDALUS HEALTHCARE FRANCE
31/12/2007 : Succession
Prédécesseur : DEDALUS HEALTHCARE FRANCE
Continuité économique
Accords d'entreprise :
22/06/2023 : ACCORD COLLECTIF DE METHODE RELATIF A LA PROCEDURE DE CONSULTATION ET DE NEGOCIATION COLLECTIVE SUR L AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE DEDALUS HEALTHCARE FRANCE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03323013917
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/07/2023
Date de dépôt : 26/06/2023
Date du texte : 22/06/2023
Date d'effet : 22/06/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 10/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DEDALUS HEALTHCARE FRANCE
Siret : 41459958900028
Code APE : 6202B
Secteur : Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques

Thèmes de l'accord :
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
  • 123 - Calendrier des négociations

Syndicats :
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
06/02/2023 : Accord Modalités de mise en oeuvre de la représentation du personnel au sein de la société DHF
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03323012839
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 06/03/2023
Date de dépôt : 28/02/2023
Date du texte : 06/02/2023
Date d'effet : 06/02/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DEDALUS HEALTHCARE FRANCE
Siret : 41459958900028
Code APE : 6202B
Secteur : Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
01/07/2021 : Accord Aménagement du Temps de Travail
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03322012218
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 06/03/2023
Date de dépôt : 19/12/2022
Date du texte : 01/07/2021
Date d'effet : 01/01/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DEDALUS HEALTHCARE FRANCE
Siret : 41459958900028
Code APE : 6202B
Secteur : Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques

Thèmes de l'accord :
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 31/10/1997
Dénomination : DEDALUS HEALTHCARE FRANCE
Activité principale : Tierce maintenance de systèmes et d’applications informatiques (NAFRev2 : 62.02B)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
DEDALUS HEALTHCARE FRANCE - Artigues-près-Bordeaux (siège)DEDALUS HEALTHCARE FRANCE - VilleurbanneDEDALUS HEALTHCARE FRANCE - Le Plessis-RobinsonDEDALUS HEALTHCARE FRANCE - BidartDEDALUS HEALTHCARE FRANCE - Vitry-sur-SeineDEDALUS HEALTHCARE FRANCE - Rueil-MalmaisonDEDALUS HEALTHCARE FRANCE - Chasseneuil-du-PoitouDEDALUS HEALTHCARE FRANCE - QuetignyDEDALUS HEALTHCARE FRANCE - Baie-MahaultDEDALUS HEALTHCARE FRANCE - Ivry-sur-Seine (fermé)DEDALUS HEALTHCARE FRANCE - Lille (fermé)DEDALUS HEALTHCARE FRANCE - Baie-Mahault (fermé)DEDALUS HEALTHCARE FRANCE - Ollioules (fermé)DEDALUS HEALTHCARE FRANCE - Paris (fermé)
Marques françaises :
29/04/2011 : ORBIS STORE
N° national/d'enregistrement : 3827260
Date de dépôt : 29/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, progiciels et bases de données enregistrées, tous à l'usage des hôpitaux, des cliniques, des établissements de soins, des dispensaires, des maisons de retraite couvrant les différents besoins de ces établissements et destinés notamment à la gestion économique, financière et budgétaire à la facturation, à la gestion du personnel, des repas et des services techniques, à la gestion des unités de soins, aux dossiers médicaux et de soins, à la gestion des lits et des mouvements, à la gestion des rendez-vous, à la communication entre les services médicaux, techniques et logistiques ; logiciels de mise en réseau pour le stockage, le traitement, la gestion et la transmission d'images médico-diagnostiques ; logiciels pour la gestion des soins infirmiers et les documents relatifs aux soins infirmiers.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueils de données dans un fichier central et gestion de fichiers informatiques à destination d'un environnement hospitalier.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de temps d'accès à des bases de données et à des sites sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, intéressant le champ d'activité des établissements précités.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à l'utilisation de logiciels, de progiciels et de base de données, tous à l'usage des hôpitaux, des cliniques, des établissements de soins, des dispensaires, des maisons de retraite.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, mise au point, mise à jour, prêt, location de logiciels, de progiciels et de bases de données destinés aux hôpitaux, aux cliniques, aux établissements de soins, aux dispensaires, aux maisons de retraite ; conseils et consultations techniques (travaux d'ingénieurs) en matière informatique et programmation pour ordinateurs à destination des établissements précités ; audits en matière informatique et analyse (travaux d'ingénieurs) pour l'implantation de systèmes informatiques à destination desdits établissements ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences d'utilisation de logiciels, de progiciels et de bases de données destinés aux hôpitaux, aux cliniques, aux établissements de soins, aux dispensaires, aux maisons de retraite.

Déposant 1 : AGFA HEALTHCARE ENTREPRISE SOLUTIONS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 414599589
Adresse :
4 Avenue de l'Eglise Romane
33370 ARTIGUES PRES BORDEAUX
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54, rue de Clichy
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

09/04/2008 : MESANALYSES.FR
N° national/d'enregistrement : 3568311
Date de dépôt : 09/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de chimie ; appareils et instruments de physique ; éprouvettes ; fours pour expériences en laboratoire ; instruments d'observation ; microscopes ; pipettes ; vêtements spéciaux pour laboratoires ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, de projection, de caméras [appareils cinématographiques] ; films [pellicules] impressionnés, filtres pour la photographie ; flashes [photographie] ; photomètres ; appareils électriques de surveillance ; appareils d'enseignement scolaires et d'enseignement audiovisuel ; appareils de téléguidage ; appareils pour la phototélégraphie ; appareils téléphoniques ; magnétoscopes ; photocopieurs ; répondeurs téléphoniques ; cartes magnétiques, disques compacts [audio-vidéo], disques magnétiques, disques optiques, supports de données magnétiques, supports de données optiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, et supports d'enregistrements sonores pour fournir de résultats et de comptes rendus de laboratoire de biologie, pour recevoir et diffuser de informations relatives aux prescriptions médicales, aux soins et à la santé, et pour contenir des photographies et des films numériques ; films cinématographiques impressionnés ; publications électroniques [téléchargeables] ; agendas électroniques ; appareils d'intercommunication, appareils pour le traitement de l'information, imprimantes d'ordinateurs, interfaces [informatique], lecteurs de codes à barres, lecteurs DVD, logiciels [programmes enregistrés], moniteurs [matériel], moniteurs [programmes d'ordinateurs], ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés [pour ordinateurs], puces [circuits intégrés] et unités centrales de traitement [processeurs] pour fournir des résultats et des comptes rendus de laboratoire de biologie, pour recevoir et diffuser de informations relatives aux prescriptions médicales, aux soins, à la santé ; et pour gérer, exploiter et transmettre des photographies numériques et des films numériques.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ampoules radiogènes à usage médical ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour l'analyse du sang ; radiographies à usage médical ; appareils de radiologie à usage médical ; écrans radiologiques à usage médical ; appareils pour la radiothérapie ; tubes à rayons Roentgen à usage médical ; lampes à rayons ultraviolets à usage médical ; appareils et installations pour la production de rayons X à usage médical ; dispositifs de protection contre les rayons X à usage médical ; appareils pour l'analyse du sang ; lampes à rayons ultraviolets à usage médical.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; dossiers [papeterie] ; papier à lettres ; feuilles [papeterie] ; fiches [papeterie] ; photographies ; affiches, albums, brochures, catalogues, formulaires, prospectus, publications pour contenir des résultats et des comptes rendus de laboratoire de biologie et pour recevoir et diffuser des informations relatives aux prescriptions médicales, aux soins, à la santé ; et pour contenir des photographies.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Expédition de dépêches, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, messagerie électronique, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, transmission de dépêches, transmission de messages, transmission de télécopies pour assurer et fournir des services de délivrance de résultats et de comptes rendus de laboratoire, pour diffuser des informations relative à la santé, et pour recevoir et diffuser des photographies numériques et des films numériques ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs et de téléphones ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, services d'affichage électronique [télécommunications], services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques], services de téléconférences, services télégraphiques, services téléphoniques, fourniture d'accès à des bases de données pour assurer et fournir des services de délivrance de résultats et de comptes rendus de laboratoire, pour diffuser des informations relative à la santé, et pour recevoir et diffuser des photographies numériques et des films numériques.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de colis ; distribution du courrier ; entreposage ; informations en matière d'entreposage ; messagerie [courrier ou marchandises] ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; stockage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cours et enseignement par correspondance, formation pratique [démonstration], organisation et conduite d'ateliers de formation pour assurer et fournir des services de délivrance de résultats et de comptes rendus de laboratoire, pour recevoir et diffuser des informations relative à la santé et pour recevoir et diffuser des photographies numériques et des films numériques ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de caméras vidéo ; location de magnétoscopes ; microédition ; micro filmage ; services d'imagerie numérique.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse chimique ; étalonnage [mesurage] ; ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; recherches en cosmétologie ; recherches en physique ; contrôle de qualité, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, conception de systèmes informatiques, conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique], création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration [conception] de logiciels, hébergement de sites informatiques [sites Web], installation de logiciels pour assurer et fournir un service de délivrance de résultats et de comptes rendus de laboratoire, et pour recevoir et diffuser les photographies numériques et les films numériques ; location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, location de serveurs Web pour assurer et fournir un service de délivrance de résultats et de comptes rendus de laboratoire, et pour recevoir et diffuser les photographies numériques et les films numériques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, reconstitution de bases de données et ingénierie pour assurer et fournir un service de délivrance de résultats et de comptes rendus de laboratoire de biologie et de contrôle et pour recevoir et diffuser les photographies numériques et les films numériques.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance médicale ; services hospitaliers ; location d'installations sanitaires ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; maisons médicalisées ; services de santé ; services de télémédecine ; service de délivrance de résultats et de comptes rendus de laboratoire de biologie, service d'imagerie médicale.

Déposant 1 : Agfa HealthCare France, Société anonyme
Numéro de SIREN : 414599589
Adresse :
4 avenue de l'église Romane
33370 ARTIGUES-PRES-BORDEAUX
FR

Mandataire 1 : Agfa HealthCare France, Monsieur ESCUDERO Alain
Adresse :
Immeuble Optima, 27-35 rue Victor Hugo
94853 IVRY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675507
Date de demande : 14/03/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

21/11/1986 : KALAMAZOO
N° national/d'enregistrement : 1380831
Date de dépôt : 21/11/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er décembre 1976 A L'INPI No 232785 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1003050.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Meubles de bureau. Cartes à jouer. Publicité et affaires. Communications. Divertissement.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : AGFA HEALTHCARE FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 414599589
Adresse :
4 Avenue de l'Eglise Romaine
33370 ARTIGUES PRES BORDEAUX
FR

Mandataire 1 : FEDIT-LORIOT ET AUTRES CPI, Mme JOLLY Hélène
Adresse :
38 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 189090
Date de demande : 07/09/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 246187
Date de demande : 25/11/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 312276
Date de demande : 04/12/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 446162
Date de demande : 16/11/2006
N° de BOPI : 2007-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2077849
Date de demande : 16/11/2006
N° de BOPI : 1996-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2327137
Date de demande : 16/11/2006
N° de BOPI : 2007-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631474
Date de demande : 02/11/2016
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

21/11/1986 : KALAMAZOO
N° national/d'enregistrement : 1380831
Date de dépôt : 21/11/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/11/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : 9, 16, 20, 28, 35, 38, 41

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er décembre 1976 A L'INPI No 232785 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1003050.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Meubles de bureau. Cartes à jouer. Publicité et affaires. Communications. Divertissement.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : AGFA HEALTHCARE ENTERPRISE SOLUTIONS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 414599589
Adresse :
4 avenue de l'Eglise Romane
33370 ARTIGUES PRES BORDEAUX
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54, rue de Clichy
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 189090
Date de demande : 07/09/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 246187
Date de demande : 25/11/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 312276
Date de demande : 04/12/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 446162
Date de demande : 16/11/2006
N° de BOPI : 2007-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2077849
Date de demande : 16/11/2006
N° de BOPI : 1996-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2327137
Date de demande : 16/11/2006
N° de BOPI : 2007-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 11/05/2007
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2007-19
Texte de l'erratum publié : La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : 9, 16, 20, 28, 35, 38, 41

21/11/1986 : KALAMAZOO
N° national/d'enregistrement : 1380831
Date de dépôt : 21/11/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/11/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er décembre 1976 A L'INPI No 232785 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1003050.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Meubles de bureau. Cartes à jouer. Publicité et affaires. Communications. Divertissement.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : AGFA HEALTHCARE ENTERPRISE SOLUTIONS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 414599589
Adresse :
4 avenue de l'Eglise Romane
33370 ARTIGUES PRES BORDEAUX
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54, rue de Clichy
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 189090
Date de demande : 07/09/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 246187
Date de demande : 25/11/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 312276
Date de demande : 04/12/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 446162
Date de demande : 16/11/2006
N° de BOPI : 2007-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2077849
Date de demande : 16/11/2006
N° de BOPI : 1996-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2327137
Date de demande : 16/11/2006
N° de BOPI : 2007-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Publications au Bodacc :
08/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°573
NOJO : 03302MYG1083586
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : DEDALUS HEALTHCARE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : VANDEWYNGAERDE Hans ; Directeur général, Administrateur : VAILLANT Frédéric ; Administrateur : MARESCA Angelo ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A
08/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°574
NOJO : 03302MYG1083598
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : DEDALUS HEALTHCARE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : VANDEWYNGAERDE Hans ; Directeur général, Administrateur : VAILLANT Frédéric ; Administrateur : MARESCA Angelo ; Administrateur : THIREAU François, Michel, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A
22/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°634
NOJO : 03302MYG1072990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : DEDALUS HEALTHCARE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : VANDEWYNGAERDE Hans ; Directeur général, Administrateur : VAILLANT Frédéric ; Administrateur : MARESCA Angelo ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
15/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°2805
NOJO : 03302MYG1004614
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : DEDALUS HEALTHCARE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 49525456.40 EUR
28/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1103
NOJO : 3302MYG10012710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : DEDALUS HEALTHCARE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
13/07/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°469
NOJO : 003302MYG978711
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : DEDALUS HEALTHCARE FRANCE Société anonyme au capital de 40.290.578,19 € 4 avenue de l’Eglise Romane – 33370 ARTIGUES-PRES-BORDEAUX RCS BORDEAUX N° 414 599 589 DEDALUS BIOLOGIE Société par actions simplifiée au capital de 1.501.375 € 3 Rue de Sarrelouis – 67000 STRASBOURG RCS STRASBOURG N° 348 585 233 Aux termes de ce projet, la société DEDALUS BIOLOGIE, société absorbée, transmettrait, par voie de fusion, son patrimoine à la société DEDALUS HEALTHCARE FRANCE, société absorbante. Evaluation de l'actif et du passif de la société DEDALUS BIOLOGIE dont la transmission à la société DEDALUS HEALTHCARE FRANCE est prévue : -Montant de l’actif : 18.436.775,92 € -Montant du passif : 7.705.029,09 -Montant de l’actif net : 10.731.746,83 € Augmentation du capital de la société DEDALUS HEALTHCARE FRANCE, société absorbante : suite à la fusion-absorption de la société absorbée par la société absorbante, cette dernière procèdera à une augmentation de son capital de 9.234.878,2071 € par création de 87.504.422 actions d’environ 0.1055 € chacune. Rapport d’échange des droits sociaux : La parité d’échange ressort à 1 action nouvelle de la société absorbante pour 0,017157704 actions de la société absorbée. Prime de fusion : le montant prévu de la prime de fusion est de 1.496.868,62 € Le projet de fusion établi le 30 juin 2022 a été déposé le 08/07/2022 : - au Registre du Commerce et des Sociétés de BORDEAUX au nom et pour le compte de la société absorbante. - au Registre du Commerce et des Sociétés de STRASBOURG au nom et pour le compte de la société absorbée
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : DEDALUS HEALTHCARE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 40290578.19 EUR
02/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°1074
NOJO : 003302MYG941233
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : DEDALUS HEALTHCARE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 40290578.19 EUR
08/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1052
NOJO : 3302MYG92022700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : DEDALUS HEALTHCARE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
13/07/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°676
NOJO : 003302MYG900953
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION DEDALUS HEALTHCARE FRANCE Société anonyme Au capital de : 30 000 000,00 EUR Siège social 4 Avenue DE L'EGLISE ROMANE 33370 Artigues-près-Bordeaux N° RCS 414 599 589 RCS Bordeaux, est société absorbante INOVELAN Société anonyme Au capital de : 400 000,00 EUR Siège social 169 rue Sadi Carnot 59350 Saint-André-lez-Lille N° RCS 414 468 736 RCS Lille Métropole, est société absorbée Actif : 6 307 580,00 EUR Passif : 2 204 096,00 EUR Actif net apporté : 4 103 484,00 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : les apports effectués par la Société Absorbée n’étant pas rémunérés par l’attribution d’actions émises par la Société Absorbante, il n’a pas été établi de rapport d’échange. Montant prévu de la prime de fusion : La Société Absorbante et la Société Absorbée étant des sociétés sœurs, dont le capital social est intégralement détenu par la société DH HEALTHCARE GmbH société de droit allemand (RCS FRANCFORT SUR LE MAIN n° HRB 118 701), il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et il n’y a donc pas lieu de déterminer une prime de fusion. Date du projet : 30/06/2021 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 09/07/2021, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Bordeaux au nom de la société DEDALUS HEALTHCARE FRANCE Date de dépôt : 09/07/2021, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Lille Métropole au nom de la société INOVELAN
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : DEDALUS HEALTHCARE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 30000000.00 EUR
13/07/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°677
NOJO : 003302MYG900955
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION DEDALUS HEALTHCARE FRANCE Société anonyme Au capital de : 30 000 000,00 EUR Siège social 4 Avenue DE L'EGLISE ROMANE 33370 Artigues-près-Bordeaux N° RCS 414 599 589 RCS Bordeaux, est société absorbante Dedalus Private Healthcare Solutions Société par actions simplifiée Au capital de : 161 830,00 EUR Siège social 19 Allée James Watt 33700 Mérignac N° RCS 450 391 586 RCS Bordeaux, est société absorbée Actif : 39 382 993,42 EUR Passif : 8 028 003,40 EUR Actif net apporté : 31 354 990,02 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : La parité d’échange ressort à 1 action nouvelle de la Société Absorbante pour 0.001659… actions de la Société Absorbée. Montant prévu de la prime de fusion : 21 064 411,83 EUR Date du projet : 30/06/2021 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 09/07/2021, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Bordeaux au nom de la société Dedalus Private Healthcare Solutions et au nom de la société DEDALUS HEALTHCARE FRANCE
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : DEDALUS HEALTHCARE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 30000000.00 EUR
25/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°992
NOJO : 3302MYG84647700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : DEDALUS HEALTHCARE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
30/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°992
NOJO : 003302MYG821518
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : DEDALUS HEALTHCARE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
19/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°503
NOJO : 003302MYG819691
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : AGFA HEALTHCARE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général : MOUGEOTTE Emmanuel ; Président du conseil d'administration, Administrateur : VANDEWYNGAERDE Hans ; Administrateur : MOUGEOTTE Emmanuel ; Administrateur : MARESCA Angelo ; Administrateur : VAILLANT Frédéric ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
08/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°831
NOJO : 3302MYG79633200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : AGFA HEALTHCARE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
16/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1425
NOJO : 213302445169220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : AGFA HEALTHCARE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
29/07/2018 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°283
NOJO : 330213302426108
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/07/2018
Publication légale : Le Républicain, le 26/07/2018
Oppositions : 4 Avenue de l'Eglise Romane 33370 ARTIGUES PRES BORDEAUX pour la validité et pour la correspondance. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte sous seing privé en date du 28-06-2018 enregistré à la Recette de Bordeaux le 10-07-2018 Dossier 2018 30 191 Référence 208 A 70382. vendeur : la société AGFA HEALTHCARE FRANCE RCS Bordeaux 414 599 589 sis 4 avenue de l'Eglise Romane 33 370 ARTIGUES PRES BORDEAUX. Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Dénomination : AGFA NV
RCS non inscrit
Forme juridique : Société de droit étranger
Montant du capital : 1301582503.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : AGFA HEALTHCARE FRANCE
26/07/2018 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1283
NOJO : 940119401425877
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/07/2018
Publication légale : Les Petites Affiches, le 20/07/2018
Oppositions : 27-35 rue Victor Hugo - Immeuble LE PETRA 94200 IVRY SUR SEINE et 64 rue Berthie Albrecht 94400 VITRY SUR SEINE pour la validité et pour la correspondance AGFA HEALTHCARE FRANCE 4 avenue de l'Eglise Romane 33370 ARTIGUES PRES BORDEAUX. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte SSP du 28/06/2018 Enregistré à la Recette de Bordeaux le 10/07/2018 Dossier 2018 30 191 Référence 208 A 70382 - Ancien propriétaire AGFA HEALTHCARE FRANCE SA 4 avenue de l'Eglise Romane 33370 ARTIGUES PRES BORDEAUX - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Dénomination : AGFA NV
RCS non inscrit
Forme juridique : Société européenne
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : AGFA HEALTHCARE FRANCE
01/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°783
NOJO : 330213302407029
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : AGFA HEALTHCARE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES modification le 06 Janvier 2006 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A modification le 06 Janvier 2006 ; Président du conseil d'administration Administrateur : VANDEWYNGAERDE Hans modification le 07 Janvier 2014 ; Administrateur : VAN LISHOUT Wilfried en fonction le 02 Octobre 2015 ; Directeur général : MOUGEOTTE Emmanuel en fonction le 01 Juin 2017 ; Administrateur : MOUGEOTTE Emmanuel en fonction le 28 Novembre 2017
01/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°763
NOJO : 330213302407030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : AGFA HEALTHCARE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Administrateur : VANDEWYNGAERDE Hans modification le 07 Janvier 2014 ; Administrateur : VAN LISHOUT Wilfried en fonction le 02 Octobre 2015 ; Directeur général : MOUGEOTTE Emmanuel en fonction le 01 Juin 2017 ; Administrateur : MOUGEOTTE Emmanuel en fonction le 28 Novembre 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS en fonction le 28 Novembre 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 28 Novembre 2017
07/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°718
NOJO : 330213302395374
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : AGFA HEALTHCARE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES modification le 06 Janvier 2006 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A modification le 06 Janvier 2006 ; Président du conseil d'administration Administrateur : VANDEWYNGAERDE Hans modification le 07 Janvier 2014 ; Administrateur : VAN LISHOUT Wilfried en fonction le 02 Octobre 2015 ; Directeur général : MOUGEOTTE Emmanuel en fonction le 01 Juin 2017
17/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1145
NOJO : 213302393608483
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : AGFA HEALTHCARE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
14/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1562
NOJO : 213302366607692
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : AGFA HEALTHCARE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
13/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°762
NOJO : BXB15278002394B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : AGFA HEALTHCARE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES modification le 06 Janvier 2006 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A modification le 06 Janvier 2006 Président du conseil d'administration Administrateur : VANDEWYNGAERDE Hans modification le 07 Janvier 2014 Directeur général Administrateur : MERCKX Ingrid Henriette modification le 05 Décembre 2012 Administrateur : VAN LISHOUT Wilfried en fonction le 02 Octobre 2015
21/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4623
NOJO : 213302324371472
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : AGFA HEALTHCARE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
04/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°494
NOJO : BXB14178001078L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : AGFA HEALTHCARE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES modification le 06 Janvier 2006 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A modification le 06 Janvier 2006 Président du conseil d'administration Administrateur : VANDEWYNGAERDE Hans modification le 07 Janvier 2014 Directeur général Administrateur : MERCKX Ingrid Henriette modification le 05 Décembre 2012 Administrateur : LYSSENS Bert en fonction le 26 Juin 2014
15/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°321
NOJO : BXB14008001236G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : AGFA HEALTHCARE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES modification le 06 Janvier 2006 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A modification le 06 Janvier 2006 Président du conseil d'administration Administrateur : VANDEWYNGAERDE Hans modification le 07 Janvier 2014 Administrateur : LEMENAGER Pierre modification le 15 Décembre 2011 Directeur général Administrateur : MERCKX Ingrid Henriette modification le 05 Décembre 2012
22/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2984
NOJO : 213302303737804
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : AGFA HEALTHCARE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
11/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°1015
NOJO : BXB13217000322C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : AGFA HEALTHCARE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
13/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°175
NOJO : BXB12341000747O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : AGFA HEALTHCARE ENTERPRISE SOLUTIONS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES modification le 06 Janvier 2006 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A modification le 06 Janvier 2006 Président du conseil d'administration et administrateur : VANDEWYNGAERDE Hans modification le 09 Décembre 2011 Administrateur : DEBUSSCHER Dirk en fonction le 15 Juillet 2008 Administrateur : LEMENAGER Pierre modification le 15 Décembre 2011 Directeur général et administrateur : MERCKX Ingrid Henriette modification le 05 Décembre 2012
30/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°625
NOJO : BXB12328001222V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : AGFA HEALTHCARE ENTERPRISE SOLUTIONS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES modification le 06 Janvier 2006 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A modification le 06 Janvier 2006 Président du conseil d'administration et administrateur : VANDEWYNGAERDE Hans modification le 09 Décembre 2011 Administrateur : DEBUSSCHER Dirk en fonction le 15 Juillet 2008 Administrateur : LEMENAGER Pierre modification le 15 Décembre 2011 Directeur général : MERCKX Ingrid Henriette en fonction le 22 Novembre 2012
29/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°309
NOJO : BXB12205000164Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : AGFA HEALTHCARE ENTERPRISE SOLUTIONS
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 30000000.00 EUR
26/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2145
NOJO : BXC12193000709W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : AGFA HEALTHCARE ENTERPRISE SOLUTIONS
Forme juridique : Société anonyme
18/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°349
NOJO : BXB11347001249K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : AGFA HEALTHCARE ENTREPRISE SOLUTIONS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES modification le 06 Janvier 2006 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A modification le 06 Janvier 2006 Président du conseil d'administration et administrateur : VANDEWYNGAERDE Hans modification le 09 Décembre 2011 Directeur général et administrateur : BLANCO Philippe modification le 08 Juin 2007 Administrateur : DEBUSSCHER Dirk en fonction le 15 Juillet 2008 Administrateur : LEMENAGER Pierre en fonction le 08 Décembre 2011
16/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°472
NOJO : BXB113460006144
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : AGFA HEALTHCARE ENTREPRISE SOLUTIONS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES modification le 06 Janvier 2006 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A modification le 06 Janvier 2006 Président du conseil d'administration : VANDEWYNGAERDE Hans modification le 08 Décembre 2011 Directeur général et administrateur : BLANCO Philippe modification le 08 Juin 2007 Administrateur : DEBUSSCHER Dirk en fonction le 15 Juillet 2008 Administrateur : LEMENAGER Pierre en fonction le 08 Décembre 2011
01/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°684
NOJO : BXB11329000915O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : AGFA HEALTHCARE ENTREPRISE SOLUTIONS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : MAURINCOMME Eric modification le 15 Décembre 2005 Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES modification le 06 Janvier 2006 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A modification le 06 Janvier 2006 Administrateur : VANDEWYNGAERDE Hans modification le 28 Mai 2007 Directeur général et administrateur : BLANCO Philippe modification le 08 Juin 2007 Administrateur : DEBUSSCHER Dirk en fonction le 15 Juillet 2008
19/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3239
NOJO : BXC11249001431M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : AGFA HEALTHCARE ENTREPRISE SOLUTIONS
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
4 avenue de l'Église Romane
33370 Artigues-près-Bordeaux
13/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3331
NOJO : BXC10223028766T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : AGFA HEALTHCARE ENTREPRISE SOLUTIONS
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
4 avenue de l'Église Romane
33370 Artigues-près-Bordeaux
24/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2945
NOJO : BXC08230004095X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : AGFA HEALTHCARE ENTREPRISE SOLUTIONS
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
4 avenue de l'Église Romane
33370 Artigues-près-Bordeaux
14/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°505
NOJO : BXB08220005264N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : AGFA HEALTHCARE ENTREPRISE SOLUTIONS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : MAURINCOMME Eric modification le 15 Décembre 2005Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES modification le 06 Janvier 2006.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A modification le 06 Janvier 2006.
Directeur général délégué (non administrateur) : JUIN Gilles en fonction le 27 Décembre 2005.
Administrateur : VANDEWYNGAERDE Hans modification le 28 Mai 2007.
Directeur général et administrateur : BLANCO Philippe modification le 08 Juin 2007.
Administrateur : DEBUSSCHER Dirk en fonction le 15 Juillet 2008.

12/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2373
NOJO : BXC082190027111
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : AGFA HEALTHCARE ENTREPRISE SOLUTIONS
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
4 avenue de l'Église Romane
33370 Artigues-près-Bordeaux
24/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°664
NOJO : BXB08206008236R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : AGFA HEALTHCARE ENTREPRISE SOLUTIONS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : MAURINCOMME Eric modification le 15 Décembre 2005Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES modification le 06 Janvier 2006.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A modification le 06 Janvier 2006.
Administrateur : FIUMICELLI Andréa modification le 20 Octobre 2006.
Directeur général délégué (non administrateur) : JUIN Gilles en fonction le 27 Décembre 2005.
Administrateur : VANDEWYNGAERDE Hans modification le 28 Mai 2007.
Administrateur : THIJS Luc en fonction le 12 Octobre 2006.
Directeur général et administrateur : BLANCO Philippe modification le 08 Juin 2007.
Administrateur : DEBUSSCHER Dirk en fonction le 15 Juillet 2008.

27/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°526
NOJO : BXB08108002197N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de l'adresse de l'établissement.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : AGFA HEALTHCARE ENTREPRISE SOLUTIONS
Forme juridique : Société anonyme

Etablissement principal :
Adresse :
4 avenue de l'Église Romane
33370 Artigues Près Bordeaux
30/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°681
NOJO : BXB08047002298F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 414 599 589
Dénomination : AGFA HEALTHCARE ENTERPRISE SOLUTIONS
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 43335567.70 EUR
Historique de l'unité légale :
01/04/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
27/05/2020 : dénomination
Dénomination : DEDALUS HEALTHCARE FRANCE
04/05/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
28/06/2013 : dénomination
Dénomination : AGFA HEALTHCARE FRANCE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Tierce maintenance de systèmes et d’applications informatiques (NAFRev2 : 62.02B)
15/12/2005 : dénomination, activité principale
Dénomination : AGFA HEALTHCARE ENTREPRISE SOLUTIONS
Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Organismes de placement en valeurs mobilières (NAF1993 : 65.2E)
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
21/07/2017 : 97122007B00409 : Tribunal mixte de commerce - POINTE A PITRE (9712)
Numéro de gestion : 2007B00409

Numéro de RCS : B41459958
Raison sociale : AGFA HEALTHCARE ENTREPRISE SOLUTIONS
Forme juridique : SA à directoire (5699)

Adresse Siège :
4 AVE DE L EGLISE ROMANE
33370 ARTIGUES PRES BORDEAUX

Date d’immatriculation au greffe : 07/05/2007
Code activité : 6202B - Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Montant du capital : 4333556400 EUR

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire
Représentants légaux :
02/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Type : Personne Physique

Nom : VANDEWYNGAERDE Hans
Né le 19/07/1965 à VILVOORDE (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
29 onze lieve vrouwstraat
BELGIQUE
02/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Type : Personne Physique

Nom : VANDEWYNGAERDE Hans
Né le 19/07/1965 à VILVOORDE (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Administrateur

Adresse :
29 onze lieve vrouwstraat
BELGIQUE
02/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Type : Personne Physique

Nom : MERCKX Ingrid Henriette
Né le 16/05/1966 à BRUXELLES (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Directeur général

Adresse :
7 Kloosterlaan 3001
BELGIQUE
02/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Type : Personne Physique

Nom : MERCKX Ingrid Henriette
Né le 16/05/1966 à BRUXELLES (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Administrateur

Adresse :
7 Kloosterlaan 3001
BELGIQUE
02/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Type : Personne Physique

Nom : VAN LISHOUT Wilfried
Né le 22/08/1964 à NEERPELT (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Administrateur

Adresse :
3020 Winksele
BELGIQUE
BELGIQUE
02/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 BIS Rue DE VILLIERS
LES HAUTS DE VILLIERS
92300 Levallois-Perret
FRANCE
02/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Type : Personne Morale

Nom : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES
Siren : 319427886
Forme juridique : Société civile professionnelle
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 BIS Rue DE VILLIERS
92300 Levallois-Perret
FRANCE
Dépôts des actes :
22/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°16659 déposé le 02/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
27/05/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°10732 déposé le 26/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
25/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°10732 déposé le 26/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
25/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°10732 déposé le 26/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
27/11/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°243 déposé le 07/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
27/11/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°243 déposé le 07/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°13089 déposé le 02/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°13089 déposé le 02/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°13089 déposé le 02/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°13089 déposé le 02/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°13089 déposé le 02/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°13089 déposé le 02/08/2013
Etat : Déposé
15/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°19955 déposé le 05/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
15/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°19955 déposé le 05/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
15/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°19955 déposé le 05/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
22/10/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°19043 déposé le 22/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
22/10/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°19043 déposé le 22/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
26/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°12117 déposé le 20/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°12117 déposé le 20/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°12117 déposé le 20/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
26/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°12117 déposé le 20/07/2012
Etat : Déposé
21/06/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°18841 déposé le 22/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Révocation(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
21/06/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°18841 déposé le 22/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
21/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°19978 déposé le 08/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
06/06/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°20047 déposé le 09/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration
06/06/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°20047 déposé le 09/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
06/06/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°20047 déposé le 09/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
06/06/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°20047 déposé le 09/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
19/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°10380 déposé le 15/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
04/06/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°11439 déposé le 05/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
19/12/2007 : Certificat
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°1084 déposé le 23/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/12/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°1084 déposé le 23/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/12/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°1084 déposé le 23/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°1084 déposé le 23/01/2008
Etat : Déposé
13/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°1084 déposé le 23/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°1084 déposé le 23/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°1084 déposé le 23/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
23/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°8125 déposé le 08/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
23/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°8125 déposé le 08/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
19/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°7415 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
19/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°7415 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
12/02/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°5984 déposé le 24/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Révocation de directeur général
12/02/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°5984 déposé le 24/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
12/02/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°5984 déposé le 24/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
06/09/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°13145 déposé le 12/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
06/09/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°13145 déposé le 12/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
06/09/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°13145 déposé le 12/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
15/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°16153 déposé le 27/12/2005
Etat : Déposé
Décision : RATIFIEE
15/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°16153 déposé le 27/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes titulaire
15/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°16153 déposé le 27/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
15/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°16153 déposé le 27/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°16153 déposé le 27/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
15/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°16153 déposé le 27/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
15/12/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°16153 déposé le 27/12/2005
Etat : Déposé
Décision : DELEGUE
15/12/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°16153 déposé le 27/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
15/12/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°16153 déposé le 27/12/2005
Etat : Déposé
15/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°267 déposé le 06/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes suppléant
10/11/2005 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°15657 déposé le 15/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
13/07/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°11031 déposé le 01/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration
13/07/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°11031 déposé le 01/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
13/07/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°11031 déposé le 01/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
13/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°11031 déposé le 01/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
13/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°11031 déposé le 01/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
13/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°11031 déposé le 01/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
27/06/2005 : Ordonnance
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°8056 déposé le 28/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
26/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°11031 déposé le 01/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
01/10/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°15060 déposé le 15/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
01/10/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°15060 déposé le 15/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs
01/10/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°15060 déposé le 15/12/2004
Etat : Déposé
Décision : ARTICLE 6
01/10/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°15060 déposé le 15/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
01/10/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°15060 déposé le 15/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/10/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°15060 déposé le 15/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
01/10/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°15060 déposé le 15/12/2004
Etat : Déposé
25/04/2003 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°6314 déposé le 02/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
28/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°10455 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
28/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°10455 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI NRE
28/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°10455 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°10455 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°10455 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°10455 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°10455 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : des statuts
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°6546 déposé le 28/08/2001
Etat : Déposé
Décision : EMISSION EMPRUNT OBLIGATOIRE SUPPRESSION DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION DECISION PRINCIPE AUGMENTATION AUTORISATION A DO NNER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION
29/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°6546 déposé le 28/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/06/2001 : Lettre
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°1981 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°1981 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : NOUVEAU SIEGE SOCIAL : 4 AVE DE L'EGLISE ROMANE A ARTIGUES PRES BORDEAUX (33370)
30/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°1981 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
30/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°1981 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°1981 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
11/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B05434
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bordeaux

Adresse :
27-35 Rue Victor Hugo
Immeuble le Petra
94200 Ivry-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2007
Activité : Conception, achat, vente de logiciels, matériels, services et tous produits se rapportant au traitement de l'information à toute personne physique ou morale. Toutes opérations de toute nature s'y rattachant directement ou indirectement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2007B05434
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bordeaux

Adresse :
64 Rue Berthie Albrecht
94400 Vitry-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2007
Activité : Conception, achat, vente de logiciels, matériels, services et tous produits se rapportant au traitement de l'information à toute personne physique ou morale. Toutes opérations de toute nature s'y rattachant directement ou indirectement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/10/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Type : Siège

Adresse :
4 Avenue DE L'EGLISE ROMANE
33370 Artigues-près-Bordeaux
FRANCE
02/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 Avenue DE L'EGLISE ROMANE
33370 Artigues-près-Bordeaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2006
Activité : Conception, achat, vente de logiciels, matériels, services et tous produits se rapportant au traitement de l'information, à toute personne physique ou morale. Toutes opérations de toute nature s'y rattachant directement ou indirectement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/08/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2006B00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bordeaux

Adresse :
13 rue de la Houe
21800 Quetigny
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2006
Activité : Conception, achat, vente de logiciels, matériels, services et tous produits se rapportant au traitement de l'information, a toute personne physique ou morale, toutes opérations de toute nature s'y rattachant directement ou indirectement
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétair - YMPHONIE ON LIN
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/08/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2007B03511
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bordeaux

Adresse :
274/276 Avenue Napoléon
Bonaparte
92500 Rueil-Malmaison
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2007
Activité : Vente de produits d'imaginerie médicale digitale et analogique,de solutions informatiques dans le domaine de la santé et de toutes prestations associees (maintenance, formation)
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - GFA GEVAER
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/08/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01056
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bordeaux

Adresse :
16 Rue MONTBRILLANT, BUROPAR
69003 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2006
Activité : Conception, achat, vente de logiciels, matériels, services et tous produits se rapportant au traitement de l'information, à toute personne physique ou morale. Toutes opérations de toute nature s'y rattachant directement ou indirectement
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/08/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2006B00110
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bordeaux

Adresse :
Avenue du Futuroscope
Arobase 3 Téléport 1
86360 Chasseneuil-du-Poitou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2006
Activité : Conception, achat, vente de logiciels, matériels, services et tous produits se rapportant au traite- ment de l'information, à toute personne physique ou morale, toutes opérations de toute nature s'y rattachant directement ou indirectement.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - té SYMPHONIE ON LIN
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/08/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01662
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bordeaux

Adresse :
2 Rue DE LA TUILERIE PERI EST
31130 Balma
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2006
Activité : CONCEPTION ACHAT VENTE DE LOGICIELS MATERIELS SERVICES ET TOUS PRODUITS SE RAPPORTANT AU TRAITEMENT DE L'INFORMATION A TOUTE PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE. TOUTES OPERATIONS DE TOUTE NATURE S'Y RATTACHANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/11/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2007B01069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bordeaux

Adresse :
Espace Aeroservices Aéroport
97232 Le Lamentin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2006
Activité : Conception, achat, vente de logiciels, matériels, services et tous produits
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/10/2015 : Ajout
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 48660
Date d’ajout de l’observation : 17/08/2000
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 30/06/2000
02/10/2015 : Ajout
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 63545
Date d’ajout de l’observation : 22/06/2001
Texte de l'observation : Transfert sans maintien d'une exploitation dans le ressort de l'ancien siège
13/08/2013 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : RCS BORDEAUX 2001 B 1375
Personnes morales :
11/01/2017 : AGFA HEALTHCARE FRANCE
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/12/2007

Economie sociale et solidaire : Non
02/10/2015 : AGFA HEALTHCARE FRANCE
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/2001
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 30/05/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 30000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 95 années
29/08/2013 : AGFA HEALTHCARE FRANCE
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/05/2006

Economie sociale et solidaire : Non
26/08/2013 : AGFA HEALTHCARE FRANCE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/2006

Economie sociale et solidaire : Non
20/08/2013 : AGFA HEALTHCARE FRANCE
Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/2006

Economie sociale et solidaire : Non
13/08/2013 : AGFA HEALTHCARE FRANCE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/05/2006

Economie sociale et solidaire : Non
08/11/2011 : AGFA HEALTHCARE ENTERPRISE SOLUTIONS
Greffe : Fort-de-France (9721)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/07/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 05/07/2007

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°7627 déposé le 03/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°4345 déposé le 30/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°9732 déposé le 27/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°13337 déposé le 24/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°10189 déposé le 27/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°14124 déposé le 02/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°12567 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°11219 déposé le 22/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°10017 déposé le 15/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°12840 déposé le 23/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°11781 déposé le 04/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°13688 déposé le 17/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°6778 déposé le 30/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°4619 déposé le 19/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°6156 déposé le 10/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B01375
Dépôt : N°7813 déposé le 30/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 34154 du 26/10/2022
Numéro de gestion : 2001B01375
Code activité : 6202B : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement20 322 24520 322 245188 437
AFConcessions, brevets et droits similaires1 915 5671 907 7797 78815 541
AHFonds commercial49 197 79811 165 83338 031 96538 031 965
ANTerrains78 65378 65378 653
APConstructions564 366564 36614 379
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels244 220228 55515 66413 018
ATAutres immobilisations corporelles5 698 1405 048 925649 214942 585
BHAutres immobilisations financières296 443296 443265 236
BJTOTAL (I)78 317 43339 237 70439 079 72839 549 814
BVAvances et acomptes versés sur commandes246 858246 858483 038
BXClients et comptes rattachés42 516 7472 338 04640 178 70136 445 533
BZAutres créances7 473 0367 473 0366 361 732
CFDisponibilités228 279228 27966 943
CHCharges constatées d’avance212 453212 453194 694
CJTOTAL (II)50 677 3732 338 04648 339 32843 551 940
CNEcarts de conversion actif (V)-50-50
COTOTAL GENERAL (0 à V)128 994 75641 575 75087 419 00683 101 754
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 000 00030 000 000
DDRéserve légale (1)60 10260 102
DGAutres réserves482 189482 189
DHReport à nouveau-7 241 612-7 867 202
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 582 357711 146
DJSubventions d’investissement708 049762 944
DLTOTAL (I)27 591 08524 149 179
DPProvisions pour risques536 662529 373
DQProvisions pour charges4 272 4365 189 218
DRTOTAL (III)4 809 0985 718 591
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)899935
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 339 37115 581 065
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours292 700188 406
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés23 134 51120 288 595
DYDettes fiscales et sociales13 742 84613 231 034
EAAutres dettes342 5574 171
EBProduits constatés d’avance (2)7 165 9373 939 779
ECTOTAL (IV)55 018 82253 233 984
EETOTAL GENERAL (I à V)87 419 00683 101 754
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an54 726 12253 045 578
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.899935
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises171 19013 283 18013 454 37016 971 054
FDProduction vendue biens5 976 1844 931 95710 908 1418 252 207
FGProduction vendue services53 035 59953 035 59952 605 332
FJChiffres d’affaires nets59 182 97318 215 13777 398 11077 828 592
FOSubventions d’exploitation68 775
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges28 094 94428 881 408
FQAutres produits1 1068 977
FRTotal des produits d’exploitation (I)105 494 160106 787 752
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)19 430 55420 556 449
FWAutres achats et charges externes53 146 73551 558 869
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 542 1071 671 601
FYSalaires et traitements18 952 44319 488 424
FZCharges sociales8 912 1679 095 649
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements566 4211 285 547
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions570 85930 837
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions936 990727 950
GEAutres charges91 808382 594
GFTotal des charges d’exploitation (II)104 150 083104 797 921
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 344 0771 989 831
GLAutres intérêts et produits assimilés5 2364 883
GNDifférences positives de change5 0104 200
GPTotal des produits financiers (V)10 2469 082
GRIntérêts et charges assimilées487 580634 540
GSDifférences négatives de change1 2193 499
GUTotal des charges financières (VI)488 799638 039
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-478 553-628 957
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)865 5241 360 874
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion22 758363 676
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital188 395148 827
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 075 476781 266
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 286 6291 293 769
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 492 850305 179
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital135
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions654 2432 324 297
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 147 0932 629 611
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)139 536-1 335 842
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 577 297-686 114
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)107 791 035108 090 604
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)104 208 678107 379 457
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 582 357711 146
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant6371 624
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche20 133 808188 43820 322 245
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 207 49710 5244 218 021
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 474 388367 4585 841 847
0NAMORTISSEMENTS Total Général29 815 693566 42030 382 113
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges104 124
4XProvisions pour pensions et obligations similaires3 392 700
5VAutres provisions pour risques et charges1 312 275
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 718 5911 695 3572 604 8494 809 098
6Asur immobilisations – incorporelles8 855 5918 855 591
6TSur comptes clients2 708 659585 939956 5522 338 046
7BTotal Provisions pour dépréciation11 564 250585 939956 55211 193 637
7CTOTAL GENERAL17 282 8412 281 2963 561 40216 002 735
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières296 443296 443
UXAutres créances clients42 516 74742 516 747
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux666666
VMImpôts sur les bénéfices3 228 101644 6482 583 453
VPDivers755 084755 084
VCGroupe et associés1 134 1741 134 174
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 355 0102 355 010
VSCharges constatées d’avance212 453212 453
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES50 498 68046 863 6993 634 980
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine899899
8AEmprunts et dettes financières divers10 008 12510 008 125
8BFournisseurs et comptes rattaché23 134 51123 134 511
8CPersonnel et comptes rattachés3 462 3723 462 372
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux3 729 2193 729 219
VWT.V.A.6 295 3176 295 317
VQAutres impôts, taxes et assimilés255 937255 937
VIGroupe et associés331 246331 246
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)342 557342 557
8LProduits constatés d’avance7 165 9377 165 937
VYTOTAL – ETAT DES DETTES54 726 12254 726 122
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice10 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice15 000 000
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 30831 du 06/10/2021
Numéro de gestion : 2001B01375
Code activité : 6202B : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement20 322 24520 322 245188 437
AFConcessions, brevets et droits similaires1 915 5671 907 7797 78815 541
AHFonds commercial49 197 79811 165 83338 031 96538 031 965
ANTerrains78 65378 65378 653
APConstructions564 366564 36614 379
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels244 220228 55515 66413 018
ATAutres immobilisations corporelles5 698 1405 048 925649 214942 585
BHAutres immobilisations financières296 443296 443265 236
BJTOTAL (I)78 317 43339 237 70439 079 72839 549 814
BVAvances et acomptes versés sur commandes246 858246 858483 038
BXClients et comptes rattachés42 516 7472 338 04640 178 70136 445 533
BZAutres créances7 473 0367 473 0366 361 732
CFDisponibilités228 279228 27966 943
CHCharges constatées d’avance212 453212 453194 694
CJTOTAL (II)50 677 3732 338 04648 339 32843 551 940
CNEcarts de conversion actif (V)-50-50
COTOTAL GENERAL (0 à V)128 994 75641 575 75087 419 00683 101 754
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 000 00030 000 000
DDRéserve légale (1)60 10260 102
DGAutres réserves482 189482 189
DHReport à nouveau-7 241 612-7 867 202
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 582 357711 146
DJSubventions d’investissement708 049762 944
DLTOTAL (I)27 591 08524 149 179
DPProvisions pour risques536 662529 373
DQProvisions pour charges4 272 4365 189 218
DRTOTAL (III)4 809 0985 718 591
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)899935
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 339 37115 581 065
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours292 700188 406
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés23 134 51120 288 595
DYDettes fiscales et sociales13 742 84613 231 034
EAAutres dettes342 5574 171
EBProduits constatés d’avance (2)7 165 9373 939 779
ECTOTAL (IV)55 018 82253 233 984
EETOTAL GENERAL (I à V)87 419 00683 101 754
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an54 726 12253 045 578
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.899935
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises171 19013 283 18013 454 37016 971 054
FDProduction vendue biens5 976 1844 931 95710 908 1418 252 207
FGProduction vendue services53 035 59953 035 59952 605 332
FJChiffres d’affaires nets59 182 97318 215 13777 398 11077 828 592
FOSubventions d’exploitation68 775
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges28 094 94428 881 408
FQAutres produits1 1068 977
FRTotal des produits d’exploitation (I)105 494 160106 787 752
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)19 430 55420 556 449
FWAutres achats et charges externes53 146 73551 558 869
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 542 1071 671 601
FYSalaires et traitements18 952 44319 488 424
FZCharges sociales8 912 1679 095 649
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements566 4211 285 547
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions570 85930 837
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions936 990727 950
GEAutres charges91 808382 594
GFTotal des charges d’exploitation (II)104 150 083104 797 921
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 344 0771 989 831
GLAutres intérêts et produits assimilés5 2364 883
GNDifférences positives de change5 0104 200
GPTotal des produits financiers (V)10 2469 082
GRIntérêts et charges assimilées487 580634 540
GSDifférences négatives de change1 2193 499
GUTotal des charges financières (VI)488 799638 039
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-478 553-628 957
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)865 5241 360 874
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion22 758363 676
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital188 395148 827
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 075 476781 266
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 286 6291 293 769
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 492 850305 179
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital135
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions654 2432 324 297
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 147 0932 629 611
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)139 536-1 335 842
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 577 297-686 114
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)107 791 035108 090 604
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)104 208 678107 379 457
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 582 357711 146
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant6371 624
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche20 133 808188 43820 322 245
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 207 49710 5244 218 021
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 474 388367 4585 841 847
0NAMORTISSEMENTS Total Général29 815 693566 42030 382 113
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges104 124
4XProvisions pour pensions et obligations similaires3 392 700
5VAutres provisions pour risques et charges1 312 275
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 718 5911 695 3572 604 8494 809 098
6Asur immobilisations – incorporelles8 855 5918 855 591
6TSur comptes clients2 708 659585 939956 5522 338 046
7BTotal Provisions pour dépréciation11 564 250585 939956 55211 193 637
7CTOTAL GENERAL17 282 8412 281 2963 561 40216 002 735
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières296 443296 443
UXAutres créances clients42 516 74742 516 747
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux666666
VMImpôts sur les bénéfices3 228 101644 6482 583 453
VPDivers755 084755 084
VCGroupe et associés1 134 1741 134 174
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 355 0102 355 010
VSCharges constatées d’avance212 453212 453
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES50 498 68046 863 6993 634 980
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine899899
8AEmprunts et dettes financières divers10 008 12510 008 125
8BFournisseurs et comptes rattaché23 134 51123 134 511
8CPersonnel et comptes rattachés3 462 3723 462 372
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux3 729 2193 729 219
VWT.V.A.6 295 3176 295 317
VQAutres impôts, taxes et assimilés255 937255 937
VIGroupe et associés331 246331 246
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)342 557342 557
8LProduits constatés d’avance7 165 9377 165 937
VYTOTAL – ETAT DES DETTES54 726 12254 726 122
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice10 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice15 000 000
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 24484 du 21/10/2020
Numéro de gestion : 2001B01375
Code activité : 6202B : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement20 322 24520 322 245188 437
AFConcessions, brevets et droits similaires1 915 5671 907 7797 78815 541
AHFonds commercial49 197 79811 165 83338 031 96538 031 965
ANTerrains78 65378 65378 653
APConstructions564 366564 36614 379
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels244 220228 55515 66413 018
ATAutres immobilisations corporelles5 698 1405 048 925649 214942 585
BHAutres immobilisations financières296 443296 443265 236
BJTOTAL (I)78 317 43339 237 70439 079 72839 549 814
BVAvances et acomptes versés sur commandes246 858246 858483 038
BXClients et comptes rattachés42 516 7472 338 04640 178 70136 445 533
BZAutres créances7 473 0367 473 0366 361 732
CFDisponibilités228 279228 27966 943
CHCharges constatées d’avance212 453212 453194 694
CJTOTAL (II)50 677 3732 338 04648 339 32843 551 940
CNEcarts de conversion actif (V)-50-50
COTOTAL GENERAL (0 à V)128 994 75641 575 75087 419 00683 101 754
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 000 00030 000 000
DDRéserve légale (1)60 10260 102
DGAutres réserves482 189482 189
DHReport à nouveau-7 241 612-7 867 202
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 582 357711 146
DJSubventions d’investissement708 049762 944
DLTOTAL (I)27 591 08524 149 179
DPProvisions pour risques536 662529 373
DQProvisions pour charges4 272 4365 189 218
DRTOTAL (III)4 809 0985 718 591
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)899935
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 339 37115 581 065
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours292 700188 406
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés23 134 51120 288 595
DYDettes fiscales et sociales13 742 84613 231 034
EAAutres dettes342 5574 171
EBProduits constatés d’avance (2)7 165 9373 939 779
ECTOTAL (IV)55 018 82253 233 984
EETOTAL GENERAL (I à V)87 419 00683 101 754
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an54 726 12253 045 578
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.899935
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises171 19013 283 18013 454 37016 971 054
FDProduction vendue biens5 976 1844 931 95710 908 1418 252 207
FGProduction vendue services53 035 59953 035 59952 605 332
FJChiffres d’affaires nets59 182 97318 215 13777 398 11077 828 592
FOSubventions d’exploitation68 775
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges28 094 94428 881 408
FQAutres produits1 1068 977
FRTotal des produits d’exploitation (I)105 494 160106 787 752
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)19 430 55420 556 449
FWAutres achats et charges externes53 146 73551 558 869
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 542 1071 671 601
FYSalaires et traitements18 952 44319 488 424
FZCharges sociales8 912 1679 095 649
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements566 4211 285 547
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions570 85930 837
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions936 990727 950
GEAutres charges91 808382 594
GFTotal des charges d’exploitation (II)104 150 083104 797 921
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 344 0771 989 831
GLAutres intérêts et produits assimilés5 2364 883
GNDifférences positives de change5 0104 200
GPTotal des produits financiers (V)10 2469 082
GRIntérêts et charges assimilées487 580634 540
GSDifférences négatives de change1 2193 499
GUTotal des charges financières (VI)488 799638 039
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-478 553-628 957
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)865 5241 360 874
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion22 758363 676
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital188 395148 827
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 075 476781 266
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 286 6291 293 769
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 492 850305 179
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital135
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions654 2432 324 297
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 147 0932 629 611
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)139 536-1 335 842
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 577 297-686 114
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)107 791 035108 090 604
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)104 208 678107 379 457
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 582 357711 146
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant6371 624
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche20 133 808188 43820 322 245
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 207 49710 5244 218 021
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 474 388367 4585 841 847
0NAMORTISSEMENTS Total Général29 815 693566 42030 382 113
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges104 124
4XProvisions pour pensions et obligations similaires3 392 700
5VAutres provisions pour risques et charges1 312 275
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 718 5911 695 3572 604 8494 809 098
6Asur immobilisations – incorporelles8 855 5918 855 591
6TSur comptes clients2 708 659585 939956 5522 338 046
7BTotal Provisions pour dépréciation11 564 250585 939956 55211 193 637
7CTOTAL GENERAL17 282 8412 281 2963 561 40216 002 735
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières296 443296 443
UXAutres créances clients42 516 74742 516 747
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux666666
VMImpôts sur les bénéfices3 228 101644 6482 583 453
VPDivers755 084755 084
VCGroupe et associés1 134 1741 134 174
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 355 0102 355 010
VSCharges constatées d’avance212 453212 453
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES50 498 68046 863 6993 634 980
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine899899
8AEmprunts et dettes financières divers10 008 12510 008 125
8BFournisseurs et comptes rattaché23 134 51123 134 511
8CPersonnel et comptes rattachés3 462 3723 462 372
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux3 729 2193 729 219
VWT.V.A.6 295 3176 295 317
VQAutres impôts, taxes et assimilés255 937255 937
VIGroupe et associés331 246331 246
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)342 557342 557
8LProduits constatés d’avance7 165 9377 165 937
VYTOTAL – ETAT DES DETTES54 726 12254 726 122
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice10 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice15 000 000
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 30062 du 04/12/2019
Numéro de gestion : 2001B01375
Code activité : 6202B : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement20 322 24520 322 245188 437
AFConcessions, brevets et droits similaires1 915 5671 907 7797 78815 541
AHFonds commercial49 197 79811 165 83338 031 96538 031 965
ANTerrains78 65378 65378 653
APConstructions564 366564 36614 379
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels244 220228 55515 66413 018
ATAutres immobilisations corporelles5 698 1405 048 925649 214942 585
BHAutres immobilisations financières296 443296 443265 236
BJTOTAL (I)78 317 43339 237 70439 079 72839 549 814
BVAvances et acomptes versés sur commandes246 858246 858483 038
BXClients et comptes rattachés42 516 7472 338 04640 178 70136 445 533
BZAutres créances7 473 0367 473 0366 361 732
CFDisponibilités228 279228 27966 943
CHCharges constatées d’avance212 453212 453194 694
CJTOTAL (II)50 677 3732 338 04648 339 32843 551 940
CNEcarts de conversion actif (V)-50-50
COTOTAL GENERAL (0 à V)128 994 75641 575 75087 419 00683 101 754
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 000 00030 000 000
DDRéserve légale (1)60 10260 102
DGAutres réserves482 189482 189
DHReport à nouveau-7 241 612-7 867 202
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 582 357711 146
DJSubventions d’investissement708 049762 944
DLTOTAL (I)27 591 08524 149 179
DPProvisions pour risques536 662529 373
DQProvisions pour charges4 272 4365 189 218
DRTOTAL (III)4 809 0985 718 591
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)899935
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 339 37115 581 065
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours292 700188 406
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés23 134 51120 288 595
DYDettes fiscales et sociales13 742 84613 231 034
EAAutres dettes342 5574 171
EBProduits constatés d’avance (2)7 165 9373 939 779
ECTOTAL (IV)55 018 82253 233 984
EETOTAL GENERAL (I à V)87 419 00683 101 754
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an54 726 12253 045 578
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.899935
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises171 19013 283 18013 454 37016 971 054
FDProduction vendue biens5 976 1844 931 95710 908 1418 252 207
FGProduction vendue services53 035 59953 035 59952 605 332
FJChiffres d’affaires nets59 182 97318 215 13777 398 11077 828 592
FOSubventions d’exploitation68 775
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges28 094 94428 881 408
FQAutres produits1 1068 977
FRTotal des produits d’exploitation (I)105 494 160106 787 752
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)19 430 55420 556 449
FWAutres achats et charges externes53 146 73551 558 869
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 542 1071 671 601
FYSalaires et traitements18 952 44319 488 424
FZCharges sociales8 912 1679 095 649
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements566 4211 285 547
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions570 85930 837
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions936 990727 950
GEAutres charges91 808382 594
GFTotal des charges d’exploitation (II)104 150 083104 797 921
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 344 0771 989 831
GLAutres intérêts et produits assimilés5 2364 883
GNDifférences positives de change5 0104 200
GPTotal des produits financiers (V)10 2469 082
GRIntérêts et charges assimilées487 580634 540
GSDifférences négatives de change1 2193 499
GUTotal des charges financières (VI)488 799638 039
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-478 553-628 957
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)865 5241 360 874
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion22 758363 676
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital188 395148 827
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 075 476781 266
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 286 6291 293 769
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 492 850305 179
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital135
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions654 2432 324 297
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 147 0932 629 611
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)139 536-1 335 842
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 577 297-686 114
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)107 791 035108 090 604
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)104 208 678107 379 457
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 582 357711 146
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant6371 624
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche20 133 808188 43820 322 245
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 207 49710 5244 218 021
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 474 388367 4585 841 847
0NAMORTISSEMENTS Total Général29 815 693566 42030 382 113
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges104 124
4XProvisions pour pensions et obligations similaires3 392 700
5VAutres provisions pour risques et charges1 312 275
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 718 5911 695 3572 604 8494 809 098
6Asur immobilisations – incorporelles8 855 5918 855 591
6TSur comptes clients2 708 659585 939956 5522 338 046
7BTotal Provisions pour dépréciation11 564 250585 939956 55211 193 637
7CTOTAL GENERAL17 282 8412 281 2963 561 40216 002 735
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières296 443296 443
UXAutres créances clients42 516 74742 516 747
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux666666
VMImpôts sur les bénéfices3 228 101644 6482 583 453
VPDivers755 084755 084
VCGroupe et associés1 134 1741 134 174
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 355 0102 355 010
VSCharges constatées d’avance212 453212 453
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES50 498 68046 863 6993 634 980
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine899899
8AEmprunts et dettes financières divers10 008 12510 008 125
8BFournisseurs et comptes rattaché23 134 51123 134 511
8CPersonnel et comptes rattachés3 462 3723 462 372
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux3 729 2193 729 219
VWT.V.A.6 295 3176 295 317
VQAutres impôts, taxes et assimilés255 937255 937
VIGroupe et associés331 246331 246
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)342 557342 557
8LProduits constatés d’avance7 165 9377 165 937
VYTOTAL – ETAT DES DETTES54 726 12254 726 122
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice10 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice15 000 000
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 6107 du 04/04/2019
Numéro de gestion : 2001B01375
Code activité : 6202B : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement20 322 24520 322 245188 437
AFConcessions, brevets et droits similaires1 915 5671 907 7797 78815 541
AHFonds commercial49 197 79811 165 83338 031 96538 031 965
ANTerrains78 65378 65378 653
APConstructions564 366564 36614 379
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels244 220228 55515 66413 018
ATAutres immobilisations corporelles5 698 1405 048 925649 214942 585
BHAutres immobilisations financières296 443296 443265 236
BJTOTAL (I)78 317 43339 237 70439 079 72839 549 814
BVAvances et acomptes versés sur commandes246 858246 858483 038
BXClients et comptes rattachés42 516 7472 338 04640 178 70136 445 533
BZAutres créances7 473 0367 473 0366 361 732
CFDisponibilités228 279228 27966 943
CHCharges constatées d’avance212 453212 453194 694
CJTOTAL (II)50 677 3732 338 04648 339 32843 551 940
CNEcarts de conversion actif (V)-50-50
COTOTAL GENERAL (0 à V)128 994 75641 575 75087 419 00683 101 754
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 000 00030 000 000
DDRéserve légale (1)60 10260 102
DGAutres réserves482 189482 189
DHReport à nouveau-7 241 612-7 867 202
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 582 357711 146
DJSubventions d’investissement708 049762 944
DLTOTAL (I)27 591 08524 149 179
DPProvisions pour risques536 662529 373
DQProvisions pour charges4 272 4365 189 218
DRTOTAL (III)4 809 0985 718 591
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)899935
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 339 37115 581 065
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours292 700188 406
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés23 134 51120 288 595
DYDettes fiscales et sociales13 742 84613 231 034
EAAutres dettes342 5574 171
EBProduits constatés d’avance (2)7 165 9373 939 779
ECTOTAL (IV)55 018 82253 233 984
EETOTAL GENERAL (I à V)87 419 00683 101 754
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an54 726 12253 045 578
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.899935
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises171 19013 283 18013 454 37016 971 054
FDProduction vendue biens5 976 1844 931 95710 908 1418 252 207
FGProduction vendue services53 035 59953 035 59952 605 332
FJChiffres d’affaires nets59 182 97318 215 13777 398 11077 828 592
FOSubventions d’exploitation68 775
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges28 094 94428 881 408
FQAutres produits1 1068 977
FRTotal des produits d’exploitation (I)105 494 160106 787 752
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)19 430 55420 556 449
FWAutres achats et charges externes53 146 73551 558 869
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 542 1071 671 601
FYSalaires et traitements18 952 44319 488 424
FZCharges sociales8 912 1679 095 649
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements566 4211 285 547
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions570 85930 837
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions936 990727 950
GEAutres charges91 808382 594
GFTotal des charges d’exploitation (II)104 150 083104 797 921
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 344 0771 989 831
GLAutres intérêts et produits assimilés5 2364 883
GNDifférences positives de change5 0104 200
GPTotal des produits financiers (V)10 2469 082
GRIntérêts et charges assimilées487 580634 540
GSDifférences négatives de change1 2193 499
GUTotal des charges financières (VI)488 799638 039
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-478 553-628 957
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)865 5241 360 874
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion22 758363 676
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital188 395148 827
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 075 476781 266
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 286 6291 293 769
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 492 850305 179
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital135
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions654 2432 324 297
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 147 0932 629 611
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)139 536-1 335 842
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 577 297-686 114
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)107 791 035108 090 604
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)104 208 678107 379 457
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 582 357711 146
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant6371 624
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche20 133 808188 43820 322 245
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 207 49710 5244 218 021
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 474 388367 4585 841 847
0NAMORTISSEMENTS Total Général29 815 693566 42030 382 113
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges104 124
4XProvisions pour pensions et obligations similaires3 392 700
5VAutres provisions pour risques et charges1 312 275
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 718 5911 695 3572 604 8494 809 098
6Asur immobilisations – incorporelles8 855 5918 855 591
6TSur comptes clients2 708 659585 939956 5522 338 046
7BTotal Provisions pour dépréciation11 564 250585 939956 55211 193 637
7CTOTAL GENERAL17 282 8412 281 2963 561 40216 002 735
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières296 443296 443
UXAutres créances clients42 516 74742 516 747
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux666666
VMImpôts sur les bénéfices3 228 101644 6482 583 453
VPDivers755 084755 084
VCGroupe et associés1 134 1741 134 174
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 355 0102 355 010
VSCharges constatées d’avance212 453212 453
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES50 498 68046 863 6993 634 980
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine899899
8AEmprunts et dettes financières divers10 008 12510 008 125
8BFournisseurs et comptes rattaché23 134 51123 134 511
8CPersonnel et comptes rattachés3 462 3723 462 372
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux3 729 2193 729 219
VWT.V.A.6 295 3176 295 317
VQAutres impôts, taxes et assimilés255 937255 937
VIGroupe et associés331 246331 246
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)342 557342 557
8LProduits constatés d’avance7 165 9377 165 937
VYTOTAL – ETAT DES DETTES54 726 12254 726 122
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice10 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice15 000 000
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 7627 du 03/05/2017
Numéro de gestion : 2001B01375
Code activité : 6202B : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement20 322 24520 322 245188 437
AFConcessions, brevets et droits similaires1 915 5671 907 7797 78815 541
AHFonds commercial49 197 79811 165 83338 031 96538 031 965
ANTerrains78 65378 65378 653
APConstructions564 366564 36614 379
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels244 220228 55515 66413 018
ATAutres immobilisations corporelles5 698 1405 048 925649 214942 585
BHAutres immobilisations financières296 443296 443265 236
BJTOTAL (I)78 317 43339 237 70439 079 72839 549 814
BVAvances et acomptes versés sur commandes246 858246 858483 038
BXClients et comptes rattachés42 516 7472 338 04640 178 70136 445 533
BZAutres créances7 473 0367 473 0366 361 732
CFDisponibilités228 279228 27966 943
CHCharges constatées d’avance212 453212 453194 694
CJTOTAL (II)50 677 3732 338 04648 339 32843 551 940
CNEcarts de conversion actif (V)-50-50
COTOTAL GENERAL (0 à V)128 994 75641 575 75087 419 00683 101 754
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 000 00030 000 000
DDRéserve légale (1)60 10260 102
DGAutres réserves482 189482 189
DHReport à nouveau-7 241 612-7 867 202
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 582 357711 146
DJSubventions d’investissement708 049762 944
DLTOTAL (I)27 591 08524 149 179
DPProvisions pour risques536 662529 373
DQProvisions pour charges4 272 4365 189 218
DRTOTAL (III)4 809 0985 718 591
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)899935
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 339 37115 581 065
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours292 700188 406
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés23 134 51120 288 595
DYDettes fiscales et sociales13 742 84613 231 034
EAAutres dettes342 5574 171
EBProduits constatés d’avance (2)7 165 9373 939 779
ECTOTAL (IV)55 018 82253 233 984
EETOTAL GENERAL (I à V)87 419 00683 101 754
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an54 726 12253 045 578
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.899935
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises171 19013 283 18013 454 37016 971 054
FDProduction vendue biens5 976 1844 931 95710 908 1418 252 207
FGProduction vendue services53 035 59953 035 59952 605 332
FJChiffres d’affaires nets59 182 97318 215 13777 398 11077 828 592
FOSubventions d’exploitation68 775
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges28 094 94428 881 408
FQAutres produits1 1068 977
FRTotal des produits d’exploitation (I)105 494 160106 787 752
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)19 430 55420 556 449
FWAutres achats et charges externes53 146 73551 558 869
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 542 1071 671 601
FYSalaires et traitements18 952 44319 488 424
FZCharges sociales8 912 1679 095 649
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements566 4211 285 547
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions570 85930 837
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions936 990727 950
GEAutres charges91 808382 594
GFTotal des charges d’exploitation (II)104 150 083104 797 921
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 344 0771 989 831
GLAutres intérêts et produits assimilés5 2364 883
GNDifférences positives de change5 0104 200
GPTotal des produits financiers (V)10 2469 082
GRIntérêts et charges assimilées487 580634 540
GSDifférences négatives de change1 2193 499
GUTotal des charges financières (VI)488 799638 039
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-478 553-628 957
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)865 5241 360 874
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion22 758363 676
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital188 395148 827
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 075 476781 266
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 286 6291 293 769
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 492 850305 179
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital135
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions654 2432 324 297
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 147 0932 629 611
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)139 536-1 335 842
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 577 297-686 114
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)107 791 035108 090 604
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)104 208 678107 379 457
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 582 357711 146
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant6371 624
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche20 133 808188 43820 322 245
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 207 49710 5244 218 021
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 474 388367 4585 841 847
0NAMORTISSEMENTS Total Général29 815 693566 42030 382 113
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges104 124
4XProvisions pour pensions et obligations similaires3 392 700
5VAutres provisions pour risques et charges1 312 275
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 718 5911 695 3572 604 8494 809 098
6Asur immobilisations – incorporelles8 855 5918 855 591
6TSur comptes clients2 708 659585 939956 5522 338 046
7BTotal Provisions pour dépréciation11 564 250585 939956 55211 193 637
7CTOTAL GENERAL17 282 8412 281 2963 561 40216 002 735
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières296 443296 443
UXAutres créances clients42 516 74742 516 747
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux666666
VMImpôts sur les bénéfices3 228 101644 6482 583 453
VPDivers755 084755 084
VCGroupe et associés1 134 1741 134 174
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 355 0102 355 010
VSCharges constatées d’avance212 453212 453
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES50 498 68046 863 6993 634 980
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine899899
8AEmprunts et dettes financières divers10 008 12510 008 125
8BFournisseurs et comptes rattaché23 134 51123 134 511
8CPersonnel et comptes rattachés3 462 3723 462 372
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux3 729 2193 729 219
VWT.V.A.6 295 3176 295 317
VQAutres impôts, taxes et assimilés255 937255 937
VIGroupe et associés331 246331 246
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)342 557342 557
8LProduits constatés d’avance7 165 9377 165 937
VYTOTAL – ETAT DES DETTES54 726 12254 726 122
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice10 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice15 000 000
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