DECAUDIN

Entreprise

DECAUDIN
Dernière mise à jour : 14/01/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 14/01/2021
Dénomination usuelle : DECAUDIN
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48488298000028 / Siren : 484882980 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 92 484882980
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 18/10/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
43 : Travaux de construction spécialisés
Cette division comprend les activités de construction spécialisées (travaux spéciaux), c’est-à-dire la construction de parties de bâtiments et d’ouvrages de génie civil ou la préparation à cette fin. Il s’agit habituellement d’activités spécialisées concernant un aspect commun à différentes structures, requérant un savoir-faire ou un équipement particulier, tels que le battage de pieux, la réalisation de fondations, le gros œuvre, le bétonnage, la maçonnerie, le pavage, le montage d’échafaudage, la toiture, etc. Le montage de structures d’acier est inclus. Les travaux de construction spécialisés sont généralement sous-traités mais, en particulier dans le cas de travaux de réparation, ils sont aussi réalisés directement pour le propriétaire de l’ouvrage. Les travaux d’achèvement et de finition sont également couverts. Cette division comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle. Ces activités sont généralement accomplies sur le site de la construction, bien que des parties du travail puissent être réalisées dans un atelier spécialisé. Sont comprises des activités telles que la plomberie, l’installation de sys- tèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’antennes, de systèmes d’alarme et autres travaux électriques, de systèmes d’extinction automatique d’incendie, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc. Les travaux d’iso- lation (eau, chaleur, son), de tôlerie, de réfrigération commerciale, l’installation de systèmes d’éclairage et de si- gnalisation pour les routes, voies de chemin de fer, aéroports, ports, etc. sont également inclus. Les activités de réparation et d’entretien similaires aux activités décrites ci-dessus sont comprises. Les activités d’achèvement de bâtiments englobent des activités qui contribuent à l’achèvement ou à la finition d’une construction telles que vitrerie, plâtrerie, peinture, carrelage ou revêtement du sol et des murs avec d’au- tres matériaux tels que parquets, moquettes, papier peint, etc., ponçage du sol, menuiserie de finition, travaux acoustiques, nettoyage de l’extérieur, etc. Les activités de réparation similaires aux activités décrites ci-dessus sont également comprises. La location d’équipements avec opérateur relève de la classe correspondant à l’activité de construction spéci- fique effectuée avec ces équipements.
43.2 : Travaux d'installation électrique, plomberie et autres travaux d'installation
Ce groupe comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle, y compris l’installation de systèmes électriques, les travaux de plomberie (installations d’eau, de gaz et des eaux usées), de systèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc.
43.29 : Autres travaux d'installation
Cette classe comprend les autres travaux d’installation que l’électricité, la plomberie, les systèmes de chauffage et de conditionnement d’air ou de machines industrielles dans des bâtiments et des ouvrages de génie civil.
43.29A : Travaux d'isolation
Cette sous-classe comprend :
- les travaux d’isolation thermique, acoustique et antivibrations Produits associés : 43.29.11
43.29A-Z : Travaux d'isolation
Cette classe comprend :
-les travaux d’isolation thermique, acoustique et antivibrations
Coordonnées de l'établissement :
DECAUDIN
Adresse :
4 Rue DE LA CHAILLEE
70290 PLANCHER-BAS
Liens de succession de l'établissement :
14/01/2021 : Succession
Prédécesseur : DECAUDIN SARL
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/10/2005
Dénomination : DECAUDIN SARL
Dénomination usuelle: DECAUDIN
Activité principale : Travaux d'isolation (NAFRev2 : 43.29A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
26/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4077
NOJO : 7001MYG94816000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 484 882 980
Dénomination : DECAUDIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3024
NOJO : 7001MYG86011000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 484 882 980
Dénomination : DECAUDIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6674
NOJO : 7001MYG81779000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 484 882 980
Dénomination : DECAUDIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°3469
NOJO : 009001MYG118030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Belfort 484 882 980
Dénomination : DECAUDIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DECAUDIN Mickaël
18/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°7214
NOJO : 009001MYG117756
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Belfort 484 882 980
Dénomination : DECAUDIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 4400.00 EUR
16/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3910
NOJO : 9001MYG11441600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 484 882 980
Dénomination : DECAUDIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10416
NOJO : 9001MYG10314100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 484 882 980
Dénomination : DECAUDIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2079
NOJO : 900110406900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 484 882 980
Dénomination : DECAUDIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9207
NOJO : 900197467000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 484 882 980
Dénomination : DECAUDIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11183
NOJO : 900191803000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 484 882 980
Dénomination : DECAUDIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7275
NOJO : 900183635000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 484 882 980
Dénomination : DECAUDIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13132
NOJO : 900172966000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 484 882 980
Dénomination : DECAUDIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1593
NOJO : BXB14216000145D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 484 882 980
Dénomination : DECAUDIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DECAUDIN Mickaël Gérant : DECAUDIN Frédéric
22/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13300
NOJO : BXC13184003841F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 484 882 980
Dénomination : DECAUDIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12927
NOJO : BXC12292001418O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 484 882 980
Dénomination : DECAUDIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
3 rue du Bois Joli
90400 Dorans
29/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10752
NOJO : BXC112220050849
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 484 882 980
Dénomination : DECAUDIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12896
NOJO : BXC10356002367U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 484 882 980
Dénomination : DECAUDIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
3 rue du Bois Joli
90400 Dorans
18/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10284
NOJO : BXC10042003144S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Belfort 484 882 980
Dénomination : DECAUDIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
3 rue du Bois Joli
90400 Dorans
16/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8990
NOJO : BXC080990083149
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Belfort 484 882 980
Dénomination : DECAUDIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
3 rue du Bois Joli
90400 Dorans
Historique de l'unité légale :
14/01/2021 : activité principale, code NIC
Activité principale : Travaux d'isolation (NAFRev2 : 43.29A)
Code NIC : 00028
30/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (NAFRev2 : 43.99C)
25/10/2005 : état administratif, dénomination, dénomination usuelle, catégorie juridique, activité principale, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination : DECAUDIN SARL
Dénomination usuelle : DECAUDIN
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale : Travaux de maçonnerie générale (NAFRev1 : 45.2V)
Code NIC : 00010
Représentants légaux :
19/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2005B00253
Type : Personne Physique

Nom : DECAUDIN Mickaël
Né le 19/04/1982 à Belfort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3 rue du Bois Joli
90400 Dorans
FRANCE
19/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2005B00253
Type : Personne Physique

Nom : DECAUDIN Frédéric
Né le 01/04/1980 à Belfort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
30 ter Grande rue
90120 Méziré
FRANCE
Dépôts des actes :
27/06/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2005B00253
Dépôt : N°1654 déposé le 29/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
27/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2005B00253
Dépôt : N°1654 déposé le 29/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
27/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2005B00253
Dépôt : N°1654 déposé le 29/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
20/01/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2005B00253
Dépôt : N°268 déposé le 20/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2005B00253
Dépôt : N°268 déposé le 20/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2005B00253
Dépôt : N°268 déposé le 20/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
26/10/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2005B00253
Dépôt : N°969 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2005B00253
Dépôt : N°969 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2005B00253
Dépôt : N°969 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2005B00253
Dépôt : N°268 déposé le 20/03/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2005B00253
Dépôt : N°1654 déposé le 29/07/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
19/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2005B00253
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
3 rue du Bois Joli
90400 Dorans
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/10/2005
Activité : Production - maçonnerie
Origine du fonds : Achat d'un fonds artisanal
chat d'un fonds artisanal (sans opposition) de maçonneri - récédent propriétair - ECAUDIN MARTIAL -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
19/12/2016 : DECAUDIN
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/11/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2005B00253
Dépôt : N°4112 déposé le 19/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2005B00253
Dépôt : N°21 déposé le 06/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2005B00253
Dépôt : N°2357 déposé le 31/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2005B00253
Dépôt : N°1443 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2005B00253
Dépôt : N°3086 déposé le 08/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2005B00253
Dépôt : N°2451 déposé le 29/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2005B00253
Dépôt : N°3893 déposé le 06/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2005B00253
Dépôt : N°75 déposé le 14/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2005B00253
Dépôt : N°214 déposé le 11/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2005B00253
Dépôt : N°1104 déposé le 03/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 1814 du 19/07/2023
Numéro de gestion : 2021B00184
Code activité : 4329A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 1449 du 16/05/2022
Numéro de gestion : 2021B00184
Code activité : 4329A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 3085 du 04/10/2021
Numéro de gestion : 2021B00184
Code activité : 4329A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3180 du 13/10/2020
Numéro de gestion : 2005B00253
Code activité : 4399C : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2921 du 04/09/2017
Numéro de gestion : 2005B00253
Code activité : 4399C : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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