DECALOG

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Ardèche
  3. GUILHERAND-GRANGES
  4. DECALOG
DECALOG
Dernière mise à jour : 12/12/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 12/12/2022
Dénomination usuelle : DECALOG
Enseigne : DECALOG
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33174639600109 / Siren : 331746396 / NIC : 00109
N° de TVA : FR 91 331746396
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/06/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
58 : Édition
Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)
58.2 : Édition de logiciels
58.29 : Édition d'autres logiciels
Cette classe comprend :
- l’édition d’autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés), y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre, sur support physique, en téléchargement ou en ligne Cette classe ne comprend pas :
- la reproduction de logiciels (cf. 18.20Z)
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés (cf. 47.41Z)
- la production de logiciels sans procéder à leur édition, y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte de tiers (cf. 62.01Z)
- la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d’applications et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z)
58.29C : Edition de logiciels applicatifs
Cette sous-classe comprend :
- l’édition de logiciels généraux à usage professionnel ou domestique (loisirs, éducation, gestion) tels que : • applications bureautiques, de gestion de projet, de formation assistée, applications à caractère éducatif, etc.
- l’édition de logiciels applicatifs à usage professionnel réalisant un type de traitement spécifique ou un ensemble de tâches pour un domaine d’activité spécifique
- l’édition de logiciels utilitaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’édition de logiciels de gestion de base de données Produits associés : 58.29.13, 58.29.21, 58.29.29, 58.29.32, 58.29.40p, 58.29.50p
Coordonnées de l'établissement :
DECALOG
Adresse :
ZONE ARTISANALE DES CROISIERES
Rue CONRAD KILIAN
07500 GUILHERAND-GRANGES
Liens de succession de l'établissement :
12/12/2022 : Succession
Prédécesseur : DECALOG
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 07/02/1985
Dénomination : DECALOG
Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
DECALOG - Guilherand-Granges (siège)DECALOG - Guilherand-Granges (fermé)DECALOG TOULOUSE - Cugnaux (fermé)FLORA - LyonDECALOG - Paris (fermé)DECALOG TOULOUSE - Cugnaux (fermé)DECALOG - Toulouse (fermé)DECALOG - Paris (fermé)DECALOG - Rosny-sous-Bois (fermé)DECALOG - Guilherand-Granges (fermé)DECALOG - Valence (fermé)DECALOG - Valence (fermé)
Marques françaises :
08/08/2016 : Flora Musées
N° national/d'enregistrement : 4292420
Date de dépôt : 08/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : élaboration (conception) de logiciels .

Déposant 1 : DECALOG, SAS
Numéro de SIREN : 331746396
Adresse :
1244 RUE HENRI DUNANT
07500 GUILHERAND GRANGES
FR

Mandataire 1 : Mme. FRANCOISE SZOKE TRAMBOUZE
Adresse :
1244 RUE HENRI DUNANT
07500 GUILHERAND-GRANGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

08/08/2016 : Flora Bibliothèques
N° national/d'enregistrement : 4292429
Date de dépôt : 08/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : élaboration (conception) de logiciels .

Déposant 1 : DECALOG, SAS
Numéro de SIREN : 331746396
Adresse :
1244 RUE HENRI DUNANT
07500 GUILHERAND GRANGES
FR

Mandataire 1 : Mme. FRANCOISE SZOKE TRAMBOUZE
Adresse :
1244 RUE HENRI DUNANT
07500 GUILHERAND-GRANGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

08/08/2016 : Flora Musées
N° national/d'enregistrement : 4292420
Date de dépôt : 08/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : élaboration (conception) de logiciels .

Déposant 1 : DECALOG, SAS
Numéro de SIREN : 331746396
Adresse :
1244 RUE HENRI DUNANT
07500 GUILHERAND GRANGES
FR

Mandataire 1 : Mme. FRANCOISE SZOKE TRAMBOUZE
Adresse :
1244 RUE HENRI DUNANT
07500 GUILHERAND-GRANGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

08/08/2016 : Flora Bibliothèques
N° national/d'enregistrement : 4292429
Date de dépôt : 08/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : élaboration (conception) de logiciels .

Déposant 1 : DECALOG, SAS
Numéro de SIREN : 331746396
Adresse :
1244 RUE HENRI DUNANT
07500 GUILHERAND GRANGES
FR

Mandataire 1 : Mme. FRANCOISE SZOKE TRAMBOUZE
Adresse :
1244 RUE HENRI DUNANT
07500 GUILHERAND-GRANGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

02/08/2016 : Flora
N° national/d'enregistrement : 4291407
Date de dépôt : 02/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de logiciels .

Déposant 1 : DECALOG, SAS
Numéro de SIREN : 331746396
Adresse :
1244 RUE HENRI DUNANT
07500 GUILHERAND GRANGES
FR

Mandataire 1 : Mme. FRANCOISE SZOKE TRAMBOUZE
Adresse :
1244 RUE HENRI DUNANT
07500 GUILHERAND-GRANGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

02/08/2016 : Flora Archives
N° national/d'enregistrement : 4291431
Date de dépôt : 02/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de logiciels .

Déposant 1 : DECALOG, SAS
Numéro de SIREN : 331746396
Adresse :
1244 RUE HENRI DUNANT
07500 GUILHERAND GRANGES
FR

Mandataire 1 : Mme. FRANCOISE SZOKE TRAMBOUZE
Adresse :
1244 RUE HENRI DUNANT
07500 GUILHERAND-GRANGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

02/08/2016 : Flora
N° national/d'enregistrement : 4291407
Date de dépôt : 02/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de logiciels .

Déposant 1 : DECALOG, SAS
Numéro de SIREN : 331746396
Adresse :
1244 RUE HENRI DUNANT
07500 GUILHERAND GRANGES
FR

Mandataire 1 : Mme. FRANCOISE SZOKE TRAMBOUZE
Adresse :
1244 RUE HENRI DUNANT
07500 GUILHERAND-GRANGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

02/08/2016 : Flora Archives
N° national/d'enregistrement : 4291431
Date de dépôt : 02/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de logiciels .

Déposant 1 : DECALOG, SAS
Numéro de SIREN : 331746396
Adresse :
1244 RUE HENRI DUNANT
07500 GUILHERAND GRANGES
FR

Mandataire 1 : Mme. FRANCOISE SZOKE TRAMBOUZE
Adresse :
1244 RUE HENRI DUNANT
07500 GUILHERAND-GRANGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

23/03/2016 : BibEnPoche
N° national/d'enregistrement : 4259065
Date de dépôt : 23/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage .

Déposant 1 : DECALOG, SAS
Numéro de SIREN : 331746396
Adresse :
1244 RUE HENRI DUNANT
07500 GUILHERAND-GRANGES
FR

Mandataire 1 : DECALOG, M. Jean-Philippe POMMEL
Adresse :
1244 RUE HENRI DUNANT
07500 GUILHERAND-GRANGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

23/03/2016 : BibEnPoche
N° national/d'enregistrement : 4259065
Date de dépôt : 23/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage .

Déposant 1 : DECALOG, SAS
Numéro de SIREN : 331746396
Adresse :
1244 RUE HENRI DUNANT
07500 GUILHERAND-GRANGES
FR

Mandataire 1 : DECALOG, M. Jean-Philippe POMMEL
Adresse :
1244 RUE HENRI DUNANT
07500 GUILHERAND-GRANGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

04/04/2012 : KARVI SERVICES
N° national/d'enregistrement : 3910864
Date de dépôt : 04/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : DECALOG, SAS
Numéro de SIREN : 331746396
Adresse :
1244 RUE HENRI DUNANT
07500 GUILHERAND GRANGES
FR

Mandataire 1 : DECALOG
Adresse :
1244 RUE HENRI DUNANT
07500 GUILHERAND GRANGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

29/06/2011 : E-CARTHAME
N° national/d'enregistrement : 3842489
Date de dépôt : 29/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 29/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.

Déposant 1 : DECALOG, SAS
Numéro de SIREN : 331746396
Adresse :
1244 rue Henri DUNANT
07500 GUILHERAND-GRANGES
FR

Mandataire 1 : Eric MESSAGER, DECALOG SAS
Adresse :
1244 rue Henri DUNANT
07500 GUILHERAND-GRANGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

29/06/2011 : decalog Partageons l'innovation
N° national/d'enregistrement : 3842504
Date de dépôt : 29/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.

Déposant 1 : DECALOG, SAS
Numéro de SIREN : 331746396
Adresse :
1244 rue Henri DUNANT
07500 GUILHERAND-GRANGES
FR

Mandataire 1 : MESSAGER ERIC, DECALOG, SAS
Adresse :
1244 rue Henri DUNANT
07500 GUILHERAND-GRANGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

29/06/2011 : E-SEZHAME
N° national/d'enregistrement : 3842522
Date de dépôt : 29/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 29/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.

Déposant 1 : DECALOG, SAS
Numéro de SIREN : 331746396
Adresse :
1244 rue Henri DUNANT
07500 GUILHERAND-GRANGES
FR

Mandataire 1 : Eric MESSAGER, DECALOG SAS
Adresse :
1244 rue henri DUNANT
07500 GUILHERAND GRANGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

06/06/2011 : E-PAPRIKA
N° national/d'enregistrement : 3836601
Date de dépôt : 06/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 06/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.

Déposant 1 : DECALOG, SAS
Numéro de SIREN : 331746396
Adresse :
1244 rue Henri DUNANT
07500 GUILHERAND-GRANGES
FR

Mandataire 1 : Eric MESSAGER, DECALOG SAS
Adresse :
1244 rue Henri DUNANT
07500 GUILHERAND GRANGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

21/02/2011 : KARVI
N° national/d'enregistrement : 3808089
Date de dépôt : 21/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 21/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.

Déposant 1 : DECALOG, SAS
Numéro de SIREN : 331746396
Adresse :
1244 RUE HENRI DUNANT
07500 GUILHERAND GRANGES
FR

Mandataire 1 : DECALOG
Adresse :
1244 RUE HENRI DUNANT
07500 GUILHERAND GRANGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

23/07/2010 : Karvi
N° national/d'enregistrement : 3756201
Date de dépôt : 23/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : DECALOG, SAS
Numéro de SIREN : 331746396
Adresse :
1244 Rue Henri Dunant
07500 GUILHERAND GRANGES
FR

Mandataire 1 : DECALOG
Adresse :
1244 Rue Henri Dunant
07500 GUILHERAND GRANGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

27/11/2008 : Sézhame
N° national/d'enregistrement : 3613978
Date de dépôt : 27/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).

Déposant 1 : DECALOG SAS
Numéro de SIREN : 331746396

Mandataire 1 : DECALOG

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-01
Date du BOPI : 02/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-18

20/02/2006 : MoCCAM Services
N° national/d'enregistrement : 3411916
Date de dépôt : 20/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; prêts de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : DECALOG SAS
Numéro de SIREN : 331746396

Mandataire 1 : DECALOG

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-30

10/10/2005 : DECAMEDIA
N° national/d'enregistrement : 3384875
Date de dépôt : 10/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 10/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel notamment de sécurisation de postes informatiques multimédia mis à disposition du public et gestion de bibliothèques et médiathèques. Programmation pour ordinateur – conception et développement de logiciel, élaboration (conception) installation, maintenance, mise à jour, location de logiciel.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : DECALOG SAS
Numéro de SIREN : 331746396

Mandataire 1 : DECALOG

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-46
Date du BOPI : 18/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-11

Publications au Bodacc :
05/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°773
NOJO : 0702MYG58624000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Numéro d'identification : RCS Aubenas 331 746 396
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°138
NOJO : 0000702MYG53978
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Date de commencement d'activité : 31/12/1999
Descriptif : transfert du siège social.
Numéro d'identification : RCS Aubenas 331 746 396
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°105
NOJO : 0000702MYG41027
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Aubenas 331 746 396
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : YONI ; Directeur général : MAMY Philippe, Clément, Léon ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A
06/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°157
NOJO : 0702MYG40446000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Numéro d'identification : RCS Aubenas 331 746 396
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°566
NOJO : 0702MYG23714000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Numéro d'identification : RCS Aubenas 331 746 396
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1277
NOJO : 0702MYG16101000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Aubenas 331 746 396
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°168
NOJO : 00000702MYG7408
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Aubenas 331 746 396
Dénomination : DECALOG
Nom commercial : DECALOG
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : YONI ; Directeur général : MAMY Philippe, Clément, Léon ; Commissaire aux comptes titulaire : AEQUIAUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A ; Commissaire aux comptes suppléant : GUIT Nicolas
27/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°341
NOJO : 007020000114621
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Aubenas 331 746 396
Dénomination : DECALOG
Nom commercial : DECALOG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 361080.00 EUR
12/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°91
NOJO : 070200001138440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Aubenas 331 746 396
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°202
NOJO : 070200001018700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Aubenas 331 746 396
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°150
NOJO : 007020000101844
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Aubenas 331 746 396
Dénomination : DECALOG
Nom commercial : DECALOG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
NICOLAS Yves nom d'usage : NICOLAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant
13/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°175
NOJO : 007020000096798
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Aubenas 331 746 396
Dénomination : DECALOG
Nom commercial : DECALOG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée AEQUIAUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.
GUIT Nicolas devient commissaire aux comptes suppléant
25/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°995
NOJO : 070200000935720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Aubenas 331 746 396
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/07/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1040
NOJO : BXA16194000937V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 31/05/2016
Oppositions : A l'adresse de la branche d'activité cédée 17 quai Joseph Gillet 69004 Lyon
Descriptif : Suivant acte du 31/05/2016 enregistré le 04/07/2016 au SIE DE LYON CENTRE bordereau 2016/833. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Aubenas 331 746 396
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 359100.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 311 349 096
Dénomination : EVER TEAM
27/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1589
NOJO : 070200000840480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Aubenas 331 746 396
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°94
NOJO : BXB15002001563O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Aubenas 331 746 396
Dénomination : DECALOG
Nom commercial : DECALOG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BEZIN Jean-Louis nom d'usage : BEZIN n'est plus président.
Sté par actions simplifiée CALLIOPE devient président.
Sté par actions simplifiée CALLIOPE devient président.

10/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°438
NOJO : 070200000757670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Aubenas 331 746 396
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/03/2014 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°150
NOJO : BXA14063003215T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 27/12/2013
Publication légale : Le Dauphiné Libéré, le 03/03/2014
Oppositions : Au siège du fonds cédé 1244 Rue Henri Dunant 07500 GUILHERAND-GRANGES
Numéro d'identification : RCS Lyon 799 230 065
Dénomination : SARL KARVI-Services
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 50000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aubenas 331 746 396
Dénomination : DECALOG
09/02/2014 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°40
NOJO : BXA14034001201P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 27/12/2013
Publication légale : Le Dauphiné Libéré, le 13/01/2014
Oppositions : 1244 Rue Henri Dunant 07500 GUILHERAND-GRANGES
Numéro d'identification : RCS Lyon 799 230 065
Dénomination : SARL KARVI-Services
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 50000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aubenas 331 746 396
Dénomination : DECALOG
02/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°646
NOJO : 070200000665250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Aubenas 331 746 396
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°259
NOJO : BXC12234009955G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Aubenas 331 746 396
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°59
NOJO : BXB11350003557U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Aubenas 331 746 396
Dénomination : DECALOG
Nom commercial : DECALOG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 359100.00 EUR
07/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°65
NOJO : BXB11276002251P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Aubenas 331 746 396
Dénomination : DECALOG
Nom commercial : DECALOG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée CONVERGENCE AUDIT CONSEILS n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
MUYARD Evelyne nom d'usage : MUYARD n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.
NICOLAS Yves nom d'usage : NICOLAS devient commissaire aux comptes suppléant.

19/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°611
NOJO : BXC11249004466K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Aubenas 331 746 396
Dénomination : DECALOG
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
1244 rue Henri Dunant
07500 Guilherand-Granges
14/04/2011 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°584
NOJO : BXA11098000580H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date d'immatriculation : 31/12/1999
Date d'effet : 13 janvier 2011
Publication légale : La Loi, le 07/02/2011
Oppositions : Adresse de correspondance : Maître Lionel MIMOUN 39 avenue Victor Hugo 75116 PARIS
Descriptif : Achat du fonds de: commercialisation et de maintenance de logiciels de gestion de bibliothèques. Exploite au fonds sis 9 villa du bel air 75012 Paris - Precedent exploitant CD Consulting - au prix de 160 000 Euros
Numéro d'identification : RCS Aubenas 331 746 396
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS PARIS 494 715 212
Dénomination : CD Consulting
16/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°677
NOJO : BXC10231011352Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Aubenas 331 746 396
Dénomination : DECALOG
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
1244 rue Henri Dunant
07500 Guilherand-Granges
20/05/2010 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1211
NOJO : BXA101320019524
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : La Gazette du Val d'Oise, le 05/05/2010
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance CABINET AGD 18 DU PORT 95000 CERGY
Descriptif : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 295000 Euros.
Numéro d'identification : RCS Pontoise 331 746 396
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 342000.00 EUR

Etablissement principal :
Activité : achat vente et concession de matériels et logiciels informatiques de commercialisation de logiciels spécifiques aux bibliothèques et de prestations de services de conseils d'assistance et de maintenance dans le domaine informatique.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce

Adresse :
15 rue Curie
95830 Cormeilles-en-Vexin
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Pontoise 398 674 614
Dénomination : AGATE DISTRIBUTION
17/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°709
NOJO : BXC09327006043A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Aubenas 331 746 396
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
1244 rue Henri Dunant
07500 Guilherand-Granges
13/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°60
NOJO : BXB08040003413A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Aubenas 331 746 396
Dénomination : DECALOG
Nom commercial : DECALOG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 342000.00 EUR
30/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°363
NOJO : BXC08297003320B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNONAY (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Annonay 331 746 396
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1244 rue Henri Dunant
07500 Guilherand-Granges
Historique de l'unité légale :
12/12/2022 : code NIC
Code NIC : 00109
30/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
11/07/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)
01/01/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels (non personnalisés) (NAFRev1 : 72.2A)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
01/01/1988 : dénomination
Dénomination : DECALOG
Représentants légaux :
07/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Type : Personne Morale

Nom : YONI
Siren : 401775523
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
2 B Avenue Pierre de Coubertin
38170 Seyssinet-Pariset
FRANCE
07/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Type : Personne Physique

Nom : MAMY Philippe, Clément, Léon
Né le 18/02/1957 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Le Clos de la Ferme
6 Allée des Genêts
38240 Meylan
FRANCE
07/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Type : Personne Morale

Nom : AEQUIAUDIT
Siren : 808480644
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 Rue Bossuet
69009 Lyon 9e Arrondissement
FRANCE
07/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
-Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
92066 Paris La Défense Cedex
FRANCE
07/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Type : Personne Physique

Nom : GUIT Nicolas
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
21 Rue Bossuet
69006 Lyon 6e Arrondissement
FRANCE
07/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Type : Personne Morale

Nom : YONI
Siren : 401775523
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
2 B Avenue Pierre de Coubertin
38170 Seyssinet-Pariset
FRANCE
07/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Type : Personne Physique

Nom : MAMY Philippe, Clément, Léon
Né le 18/02/1957 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Le Clos de la Ferme
6 Allée des Genêts
38240 Meylan
FRANCE
07/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Type : Personne Morale

Nom : AEQUIAUDIT
Siren : 808480644
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 Rue Bossuet
69009 Lyon 9e Arrondissement
FRANCE
07/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
-Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
92066 Paris La Défense Cedex
FRANCE
07/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Type : Personne Physique

Nom : GUIT Nicolas
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
21 Rue Bossuet
69006 Lyon 6e Arrondissement
FRANCE
20/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Type : Personne Morale

Nom : CALLIOPE
Siren : 805367570
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
79 Avenue Barthélémy Buyer
69005 Lyon
France
20/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France
20/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Type : Personne Morale

Nom : AEQUIAUDIT
Siren : 808480644
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 Rue Bossuet
69009 Lyon
France
20/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Type : Personne Physique

Nom : NICOLAS Yves
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 Rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine
France
20/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Type : Personne Physique

Nom : GUIT Nicolas
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
21 Rue Bossuet
69006 Lyon
France
Dépôts des actes :
09/01/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°1665 déposé le 07/02/2020
Etat : Déposé
02/12/2019 : Acte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°6200 déposé le 18/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
21/11/2019 : Acte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°6200 déposé le 18/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
21/11/2019 : Acte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°6200 déposé le 18/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
27/05/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°2134 déposé le 14/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/05/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°2134 déposé le 14/08/2018
Etat : Déposé
23/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°3869 déposé le 22/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
23/05/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°1574 déposé le 08/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°003000 déposé le 13/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°3000 déposé le 13/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
19/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°002849 déposé le 15/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°2849 déposé le 15/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/07/2011 : Décision de gérance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°002746 déposé le 18/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/07/2011 : Décision de gérance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°2746 déposé le 18/11/2011
Etat : Déposé
28/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°002139 déposé le 06/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
28/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°2139 déposé le 06/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
11/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°000074 déposé le 20/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°74 déposé le 20/01/2009
Etat : Déposé
17/10/2008 : Ordonnance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°080012 déposé le 16/10/2008
Etat : Déposé
17/10/2008 : Ordonnance
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°80012 déposé le 16/10/2008
Etat : Déposé
18/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°080097 déposé le 29/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°80097 déposé le 29/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°080703 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé
26/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°80703 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé
30/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°080084 déposé le 03/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°80084 déposé le 03/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
30/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°80084 déposé le 03/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
23/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°080634 déposé le 30/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
23/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°80634 déposé le 30/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
10/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°080895 déposé le 31/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale
10/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°80895 déposé le 31/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
10/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°80895 déposé le 31/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°080895 déposé le 31/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°080895 déposé le 31/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°080634 déposé le 30/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°080084 déposé le 03/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Divers
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°080084 déposé le 03/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Divers
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°080084 déposé le 03/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°000074 déposé le 20/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°000074 déposé le 20/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°002746 déposé le 18/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°80895 déposé le 31/12/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°80895 déposé le 31/12/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°80634 déposé le 30/07/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°80084 déposé le 03/02/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°80084 déposé le 03/02/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°80084 déposé le 03/02/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°74 déposé le 20/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°74 déposé le 20/01/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°2746 déposé le 18/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
Etablissements :
07/02/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1244 Rue Henri Dunant
07500 Guilherand-Granges
FRANCE
Nom commercial : DECALOG
Enseigne : DECALOG
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : étude, conseil et formation informatique, vente de matériels informatiques.
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B05032
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aubenas

Adresse :
47 Rue Maurice Flandin
Immeuble le Phenix
69003 Lyon
France
Nom commercial : FLORA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/07/2016
Activité : Conception, développement, distribution et maintenance de logiciels de gestion de bibliothèques, musées et d'archives.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Type : Siège

Adresse :
1244 Rue Henri Dunant
07500 Guilherand-Granges
France
20/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Type : Etablissement principal

Adresse :
1244 Rue Henri Dunant
07500 Guilherand-Granges
France
Nom commercial : DECALOG
Enseigne : DECALOG
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : ETUDE, CONSEIL ET FORMATION INFORMATIQUE, VENTE DE MATERIELS INFORMATIQUES.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2012B00543
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aubenas

Adresse :
244 Route de Seysses
31100 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2011
Activité : Conception, édition et maintenance logiciels.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/03/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B03007
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aubenas

Adresse :
9 villa du Bel Air
75012 Paris
France
Enseigne : DECALOG PARIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/01/2011
Activité : Editeur Logiciels. Commercialisation et maintenance de logiciels de gestion de bibliothèques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/07/2016 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DES ACTES CONSTITUTIFS AU GREFFE DE ROMANS (26), LE 29.01.1988. PUBLICATION : L'ECHO ET LE VALENTINOIS DU 02.01.1988.
20/07/2016 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce d'Annonay a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Aubenas.
20/07/2016 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F14/000476
Date d’ajout de l’observation : 31/01/2014
Texte de l'observation : Vente partielle du fonds de commerce en date du 27/12/2013
17/03/2011 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 17/03/2011
Texte de l'observation : Achat du fonds de: commercialisation et de maintenance de logiciels de gestion de bibliothèques. Exploite au fonds sis 9 villa du bel air 75012 Paris - Precedent exploitant CD Consulting - au prix de 160 000 Euros Oppositions : Maître Lionel MIMOUN 39 avenue Victor Hugo 75116 PARIS Adresse de correspondance : Maître Lionel MIMOUN 39 avenue Victor Hugo 75116 PARIS , date d'effet : 13-01-2011 , publié dans : La Loi en date du : 07-02-2011 , Précédent propriétaire : Siren 494715212 , Statut : B , Greffe d'immatriculation : PARIS , Nom/Dénomination : CD Consulting .
Personnes morales :
07/02/2020 : DECALOG
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : ETUDE, CONSEIL ET FORMATION INFORMATIQUE, VENTE DE MATERIELS INFORMATIQUES.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 361080.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/08/2016 : DECALOG
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/08/2016

Economie sociale et solidaire : Non
20/07/2016 : DECALOG
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : ETUDE, CONSEIL ET FORMATION INFORMATIQUE, VENTE DE MATERIELS INFORMATIQUES.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 359100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/02/2012 : DECALOG
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/02/2012

Economie sociale et solidaire : Non
17/03/2011 : DECALOG
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/02/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 31/12/1999
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/12/1999

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°2289 déposé le 21/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°2972 déposé le 27/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°2041 déposé le 08/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°003356 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°3356 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°003807 déposé le 14/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°3807 déposé le 14/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°004823 déposé le 24/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°4823 déposé le 24/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°004763 déposé le 14/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°4763 déposé le 14/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°003257 déposé le 18/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°3257 déposé le 18/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°003565 déposé le 09/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°3565 déposé le 09/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°002465 déposé le 23/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°2465 déposé le 23/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°003051 déposé le 20/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°3051 déposé le 20/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°080978 déposé le 07/08/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°80978 déposé le 07/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°081150 déposé le 17/09/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°81150 déposé le 17/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°080924 déposé le 26/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°80924 déposé le 26/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°080647 déposé le 15/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°80647 déposé le 15/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°080345 déposé le 12/05/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°80345 déposé le 12/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°080436 déposé le 17/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°80436 déposé le 17/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°080461 déposé le 04/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°80461 déposé le 04/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°080451 déposé le 11/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°80451 déposé le 11/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°080593 déposé le 18/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80177
Dépôt : N°80593 déposé le 18/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 2188 du 01/04/2022
Numéro de gestion : 1999B80177
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 544 7721 544 773-11 400
AHFonds commercial2 818 2742 818 274752 783
AJAutres immobilisations incorporelles5 9245 924
ATAutres immobilisations corporelles479 980393 25186 72976 841
CUAutres participations16 61516 615166 615
BDAutres titres immobilisés2020
BHAutres immobilisations financières243 820243 820614 233
BJTOTAL (I)5 109 4061 943 9483 165 4581 611 872
BTMarchandises23 52323 52323 304
BXClients et comptes rattachés788 2387 141781 097326 113
BZAutres créances428 358428 358398 686
CDValeurs mobilières de placement511511
CFDisponibilités564 992564 9921 005 428
CHCharges constatées d’avance32 26632 26629 183
CJTOTAL (II)1 837 8887 1411 830 7471 782 714
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 947 2941 951 0894 996 2053 394 586
CPParts à moins d’un an243 820
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel359 100359 100
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...630 400630 400
DDRéserve légale (1)35 91035 910
DFRéserves réglementées (1)265265
DGAutres réserves364 062362 971
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)461 778476 898
DLTOTAL (I)1 851 5151 865 544
DPProvisions pour risques4 9426 504
DRTOTAL (III)4 9426 501
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 088 926804 399
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 25218 039
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés208 604136 190
DYDettes fiscales et sociales617 410475 820
EAAutres dettes80 74176 384
EBProduits constatés d’avance (2)142 81511 706
ECTOTAL (IV)3 139 7491 522 538
EETOTAL GENERAL (I à V)4 996 2053 394 586
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 476 814932 727
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises175 7092 466178 175159 499
FDProduction vendue biens560 5329 800570 332767 098
FGProduction vendue services3 757 690181 1093 938 7992 974 392
FJChiffres d’affaires nets4 493 931193 3754 687 3063 900 990
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 94427 521
FQAutres produits2238
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 703 4733 928 519
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)116 602114 219
FTVariation de stock (marchandises)-219-5 592
FWAutres achats et charges externes1 135 438908 967
FXImpôts, taxes et versements assimilés92 07896 423
FYSalaires et traitements2 169 6751 766 446
FZCharges sociales810 670681 146
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 02530 453
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 141
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions-1 5626 504
GEAutres charges12 7851
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 372 6333 598 565
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)330 841329 954
GLAutres intérêts et produits assimilés14 64825 675
GPTotal des produits financiers (V)14 64825 675
GRIntérêts et charges assimilées173 695357
GUTotal des charges financières (VI)173 695357
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-159 04725 318
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)171 794355 272
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 053
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital46 333
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 05346 333
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 35252 469
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital66147 984
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 013100 453
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)14 040-54 120
HKImpôts sur les bénéfices (X)-275 944-175 746
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 738 1744 000 527
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 276 3963 523 629
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)461 778476 898
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 1820 du 23/03/2021
Numéro de gestion : 1999B80177
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 9 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 544 7721 544 773-11 400
AHFonds commercial2 818 2742 818 274752 783
AJAutres immobilisations incorporelles5 9245 924
ATAutres immobilisations corporelles479 980393 25186 72976 841
CUAutres participations16 61516 615166 615
BDAutres titres immobilisés2020
BHAutres immobilisations financières243 820243 820614 233
BJTOTAL (I)5 109 4061 943 9483 165 4581 611 872
BTMarchandises23 52323 52323 304
BXClients et comptes rattachés788 2387 141781 097326 113
BZAutres créances428 358428 358398 686
CDValeurs mobilières de placement511511
CFDisponibilités564 992564 9921 005 428
CHCharges constatées d’avance32 26632 26629 183
CJTOTAL (II)1 837 8887 1411 830 7471 782 714
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 947 2941 951 0894 996 2053 394 586
CPParts à moins d’un an243 820
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel359 100359 100
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...630 400630 400
DDRéserve légale (1)35 91035 910
DFRéserves réglementées (1)265265
DGAutres réserves364 062362 971
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)461 778476 898
DLTOTAL (I)1 851 5151 865 544
DPProvisions pour risques4 9426 504
DRTOTAL (III)4 9426 501
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 088 926804 399
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 25218 039
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés208 604136 190
DYDettes fiscales et sociales617 410475 820
EAAutres dettes80 74176 384
EBProduits constatés d’avance (2)142 81511 706
ECTOTAL (IV)3 139 7491 522 538
EETOTAL GENERAL (I à V)4 996 2053 394 586
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 476 814932 727
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises175 7092 466178 175159 499
FDProduction vendue biens560 5329 800570 332767 098
FGProduction vendue services3 757 690181 1093 938 7992 974 392
FJChiffres d’affaires nets4 493 931193 3754 687 3063 900 990
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 94427 521
FQAutres produits2238
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 703 4733 928 519
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)116 602114 219
FTVariation de stock (marchandises)-219-5 592
FWAutres achats et charges externes1 135 438908 967
FXImpôts, taxes et versements assimilés92 07896 423
FYSalaires et traitements2 169 6751 766 446
FZCharges sociales810 670681 146
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 02530 453
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 141
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions-1 5626 504
GEAutres charges12 7851
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 372 6333 598 565
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)330 841329 954
GLAutres intérêts et produits assimilés14 64825 675
GPTotal des produits financiers (V)14 64825 675
GRIntérêts et charges assimilées173 695357
GUTotal des charges financières (VI)173 695357
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-159 04725 318
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)171 794355 272
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 053
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital46 333
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 05346 333
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 35252 469
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital66147 984
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 013100 453
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)14 040-54 120
HKImpôts sur les bénéfices (X)-275 944-175 746
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 738 1744 000 527
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 276 3963 523 629
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)461 778476 898
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 3922 du 01/10/2020
Numéro de gestion : 1999B80177
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 544 7721 544 773-11 400
AHFonds commercial2 818 2742 818 274752 783
AJAutres immobilisations incorporelles5 9245 924
ATAutres immobilisations corporelles479 980393 25186 72976 841
CUAutres participations16 61516 615166 615
BDAutres titres immobilisés2020
BHAutres immobilisations financières243 820243 820614 233
BJTOTAL (I)5 109 4061 943 9483 165 4581 611 872
BTMarchandises23 52323 52323 304
BXClients et comptes rattachés788 2387 141781 097326 113
BZAutres créances428 358428 358398 686
CDValeurs mobilières de placement511511
CFDisponibilités564 992564 9921 005 428
CHCharges constatées d’avance32 26632 26629 183
CJTOTAL (II)1 837 8887 1411 830 7471 782 714
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 947 2941 951 0894 996 2053 394 586
CPParts à moins d’un an243 820
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel359 100359 100
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...630 400630 400
DDRéserve légale (1)35 91035 910
DFRéserves réglementées (1)265265
DGAutres réserves364 062362 971
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)461 778476 898
DLTOTAL (I)1 851 5151 865 544
DPProvisions pour risques4 9426 504
DRTOTAL (III)4 9426 501
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 088 926804 399
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 25218 039
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés208 604136 190
DYDettes fiscales et sociales617 410475 820
EAAutres dettes80 74176 384
EBProduits constatés d’avance (2)142 81511 706
ECTOTAL (IV)3 139 7491 522 538
EETOTAL GENERAL (I à V)4 996 2053 394 586
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 476 814932 727
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises175 7092 466178 175159 499
FDProduction vendue biens560 5329 800570 332767 098
FGProduction vendue services3 757 690181 1093 938 7992 974 392
FJChiffres d’affaires nets4 493 931193 3754 687 3063 900 990
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 94427 521
FQAutres produits2238
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 703 4733 928 519
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)116 602114 219
FTVariation de stock (marchandises)-219-5 592
FWAutres achats et charges externes1 135 438908 967
FXImpôts, taxes et versements assimilés92 07896 423
FYSalaires et traitements2 169 6751 766 446
FZCharges sociales810 670681 146
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 02530 453
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 141
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions-1 5626 504
GEAutres charges12 7851
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 372 6333 598 565
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)330 841329 954
GLAutres intérêts et produits assimilés14 64825 675
GPTotal des produits financiers (V)14 64825 675
GRIntérêts et charges assimilées173 695357
GUTotal des charges financières (VI)173 695357
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-159 04725 318
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)171 794355 272
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 053
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital46 333
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 05346 333
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 35252 469
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital66147 984
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 013100 453
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)14 040-54 120
HKImpôts sur les bénéfices (X)-275 944-175 746
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 738 1744 000 527
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 276 3963 523 629
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)461 778476 898
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : B2018/002972 du 27/07/2018
Numéro de gestion : 1999B80177
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 544 7721 544 773-11 400
AHFonds commercial2 818 2742 818 274752 783
AJAutres immobilisations incorporelles5 9245 924
ATAutres immobilisations corporelles479 980393 25186 72976 841
CUAutres participations16 61516 615166 615
BDAutres titres immobilisés2020
BHAutres immobilisations financières243 820243 820614 233
BJTOTAL (I)5 109 4061 943 9483 165 4581 611 872
BTMarchandises23 52323 52323 304
BXClients et comptes rattachés788 2387 141781 097326 113
BZAutres créances428 358428 358398 686
CDValeurs mobilières de placement511511
CFDisponibilités564 992564 9921 005 428
CHCharges constatées d’avance32 26632 26629 183
CJTOTAL (II)1 837 8887 1411 830 7471 782 714
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 947 2941 951 0894 996 2053 394 586
CPParts à moins d’un an243 820
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel359 100359 100
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...630 400630 400
DDRéserve légale (1)35 91035 910
DFRéserves réglementées (1)265265
DGAutres réserves364 062362 971
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)461 778476 898
DLTOTAL (I)1 851 5151 865 544
DPProvisions pour risques4 9426 504
DRTOTAL (III)4 9426 501
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 088 926804 399
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 25218 039
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés208 604136 190
DYDettes fiscales et sociales617 410475 820
EAAutres dettes80 74176 384
EBProduits constatés d’avance (2)142 81511 706
ECTOTAL (IV)3 139 7491 522 538
EETOTAL GENERAL (I à V)4 996 2053 394 586
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 476 814932 727
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises175 7092 466178 175159 499
FDProduction vendue biens560 5329 800570 332767 098
FGProduction vendue services3 757 690181 1093 938 7992 974 392
FJChiffres d’affaires nets4 493 931193 3754 687 3063 900 990
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 94427 521
FQAutres produits2238
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 703 4733 928 519
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)116 602114 219
FTVariation de stock (marchandises)-219-5 592
FWAutres achats et charges externes1 135 438908 967
FXImpôts, taxes et versements assimilés92 07896 423
FYSalaires et traitements2 169 6751 766 446
FZCharges sociales810 670681 146
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 02530 453
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 141
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions-1 5626 504
GEAutres charges12 7851
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 372 6333 598 565
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)330 841329 954
GLAutres intérêts et produits assimilés14 64825 675
GPTotal des produits financiers (V)14 64825 675
GRIntérêts et charges assimilées173 695357
GUTotal des charges financières (VI)173 695357
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-159 04725 318
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)171 794355 272
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 053
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital46 333
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 05346 333
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 35252 469
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital66147 984
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 013100 453
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)14 040-54 120
HKImpôts sur les bénéfices (X)-275 944-175 746
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 738 1744 000 527
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 276 3963 523 629
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)461 778476 898
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 2972 du 27/07/2018
Numéro de gestion : 1999B80177
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 544 7721 544 773-11 400
AHFonds commercial2 818 2742 818 274752 783
AJAutres immobilisations incorporelles5 9245 924
ATAutres immobilisations corporelles479 980393 25186 72976 841
CUAutres participations16 61516 615166 615
BDAutres titres immobilisés2020
BHAutres immobilisations financières243 820243 820614 233
BJTOTAL (I)5 109 4061 943 9483 165 4581 611 872
BTMarchandises23 52323 52323 304
BXClients et comptes rattachés788 2387 141781 097326 113
BZAutres créances428 358428 358398 686
CDValeurs mobilières de placement511511
CFDisponibilités564 992564 9921 005 428
CHCharges constatées d’avance32 26632 26629 183
CJTOTAL (II)1 837 8887 1411 830 7471 782 714
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 947 2941 951 0894 996 2053 394 586
CPParts à moins d’un an243 820
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel359 100359 100
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...630 400630 400
DDRéserve légale (1)35 91035 910
DFRéserves réglementées (1)265265
DGAutres réserves364 062362 971
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)461 778476 898
DLTOTAL (I)1 851 5151 865 544
DPProvisions pour risques4 9426 504
DRTOTAL (III)4 9426 501
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 088 926804 399
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 25218 039
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés208 604136 190
DYDettes fiscales et sociales617 410475 820
EAAutres dettes80 74176 384
EBProduits constatés d’avance (2)142 81511 706
ECTOTAL (IV)3 139 7491 522 538
EETOTAL GENERAL (I à V)4 996 2053 394 586
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 476 814932 727
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises175 7092 466178 175159 499
FDProduction vendue biens560 5329 800570 332767 098
FGProduction vendue services3 757 690181 1093 938 7992 974 392
FJChiffres d’affaires nets4 493 931193 3754 687 3063 900 990
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 94427 521
FQAutres produits2238
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 703 4733 928 519
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)116 602114 219
FTVariation de stock (marchandises)-219-5 592
FWAutres achats et charges externes1 135 438908 967
FXImpôts, taxes et versements assimilés92 07896 423
FYSalaires et traitements2 169 6751 766 446
FZCharges sociales810 670681 146
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 02530 453
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 141
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions-1 5626 504
GEAutres charges12 7851
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 372 6333 598 565
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)330 841329 954
GLAutres intérêts et produits assimilés14 64825 675
GPTotal des produits financiers (V)14 64825 675
GRIntérêts et charges assimilées173 695357
GUTotal des charges financières (VI)173 695357
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-159 04725 318
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)171 794355 272
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 053
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital46 333
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 05346 333
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 35252 469
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital66147 984
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 013100 453
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)14 040-54 120
HKImpôts sur les bénéfices (X)-275 944-175 746
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 738 1744 000 527
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 276 3963 523 629
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)461 778476 898
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : B2017/002041 du 08/06/2017
Numéro de gestion : 1999B80177
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 544 7721 544 773-11 400
AHFonds commercial2 818 2742 818 274752 783
AJAutres immobilisations incorporelles5 9245 924
ATAutres immobilisations corporelles479 980393 25186 72976 841
CUAutres participations16 61516 615166 615
BDAutres titres immobilisés2020
BHAutres immobilisations financières243 820243 820614 233
BJTOTAL (I)5 109 4061 943 9483 165 4581 611 872
BTMarchandises23 52323 52323 304
BXClients et comptes rattachés788 2387 141781 097326 113
BZAutres créances428 358428 358398 686
CDValeurs mobilières de placement511511
CFDisponibilités564 992564 9921 005 428
CHCharges constatées d’avance32 26632 26629 183
CJTOTAL (II)1 837 8887 1411 830 7471 782 714
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 947 2941 951 0894 996 2053 394 586
CPParts à moins d’un an243 820
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel359 100359 100
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...630 400630 400
DDRéserve légale (1)35 91035 910
DFRéserves réglementées (1)265265
DGAutres réserves364 062362 971
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)461 778476 898
DLTOTAL (I)1 851 5151 865 544
DPProvisions pour risques4 9426 504
DRTOTAL (III)4 9426 501
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 088 926804 399
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 25218 039
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés208 604136 190
DYDettes fiscales et sociales617 410475 820
EAAutres dettes80 74176 384
EBProduits constatés d’avance (2)142 81511 706
ECTOTAL (IV)3 139 7491 522 538
EETOTAL GENERAL (I à V)4 996 2053 394 586
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 476 814932 727
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises175 7092 466178 175159 499
FDProduction vendue biens560 5329 800570 332767 098
FGProduction vendue services3 757 690181 1093 938 7992 974 392
FJChiffres d’affaires nets4 493 931193 3754 687 3063 900 990
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 94427 521
FQAutres produits2238
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 703 4733 928 519
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)116 602114 219
FTVariation de stock (marchandises)-219-5 592
FWAutres achats et charges externes1 135 438908 967
FXImpôts, taxes et versements assimilés92 07896 423
FYSalaires et traitements2 169 6751 766 446
FZCharges sociales810 670681 146
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 02530 453
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 141
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions-1 5626 504
GEAutres charges12 7851
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 372 6333 598 565
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)330 841329 954
GLAutres intérêts et produits assimilés14 64825 675
GPTotal des produits financiers (V)14 64825 675
GRIntérêts et charges assimilées173 695357
GUTotal des charges financières (VI)173 695357
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-159 04725 318
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)171 794355 272
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 053
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital46 333
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 05346 333
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 35252 469
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital66147 984
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 013100 453
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)14 040-54 120
HKImpôts sur les bénéfices (X)-275 944-175 746
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 738 1744 000 527
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 276 3963 523 629
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)461 778476 898
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 2041 du 08/06/2017
Numéro de gestion : 1999B80177
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 544 7721 544 773-11 400
AHFonds commercial2 818 2742 818 274752 783
AJAutres immobilisations incorporelles5 9245 924
ATAutres immobilisations corporelles479 980393 25186 72976 841
CUAutres participations16 61516 615166 615
BDAutres titres immobilisés2020
BHAutres immobilisations financières243 820243 820614 233
BJTOTAL (I)5 109 4061 943 9483 165 4581 611 872
BTMarchandises23 52323 52323 304
BXClients et comptes rattachés788 2387 141781 097326 113
BZAutres créances428 358428 358398 686
CDValeurs mobilières de placement511511
CFDisponibilités564 992564 9921 005 428
CHCharges constatées d’avance32 26632 26629 183
CJTOTAL (II)1 837 8887 1411 830 7471 782 714
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 947 2941 951 0894 996 2053 394 586
CPParts à moins d’un an243 820
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel359 100359 100
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...630 400630 400
DDRéserve légale (1)35 91035 910
DFRéserves réglementées (1)265265
DGAutres réserves364 062362 971
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)461 778476 898
DLTOTAL (I)1 851 5151 865 544
DPProvisions pour risques4 9426 504
DRTOTAL (III)4 9426 501
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 088 926804 399
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 25218 039
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés208 604136 190
DYDettes fiscales et sociales617 410475 820
EAAutres dettes80 74176 384
EBProduits constatés d’avance (2)142 81511 706
ECTOTAL (IV)3 139 7491 522 538
EETOTAL GENERAL (I à V)4 996 2053 394 586
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 476 814932 727
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises175 7092 466178 175159 499
FDProduction vendue biens560 5329 800570 332767 098
FGProduction vendue services3 757 690181 1093 938 7992 974 392
FJChiffres d’affaires nets4 493 931193 3754 687 3063 900 990
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 94427 521
FQAutres produits2238
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 703 4733 928 519
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)116 602114 219
FTVariation de stock (marchandises)-219-5 592
FWAutres achats et charges externes1 135 438908 967
FXImpôts, taxes et versements assimilés92 07896 423
FYSalaires et traitements2 169 6751 766 446
FZCharges sociales810 670681 146
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 02530 453
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 141
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions-1 5626 504
GEAutres charges12 7851
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 372 6333 598 565
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)330 841329 954
GLAutres intérêts et produits assimilés14 64825 675
GPTotal des produits financiers (V)14 64825 675
GRIntérêts et charges assimilées173 695357
GUTotal des charges financières (VI)173 695357
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-159 04725 318
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)171 794355 272
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 053
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital46 333
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 05346 333
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 35252 469
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital66147 984
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 013100 453
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)14 040-54 120
HKImpôts sur les bénéfices (X)-275 944-175 746
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 738 1744 000 527
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 276 3963 523 629
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)461 778476 898
Entreprises similaires :
Édition
DECALOG - GUILHERAND-GRANGESVISIATIV SOFTWARE - GUILHERAND-GRANGESCORALINE RENNAUD - GUILHERAND-GRANGESBENJAMIN COMBE - GUILHERAND-GRANGESSOIREE2MALADE - GUILHERAND-GRANGESVERONIKA SOUTY TYCLEROVA - GUILHERAND-GRANGESLIBRE PARCOURS - LYASSTE D'EDITIONS ET DE PUBLICATIONS AGRICOLES DU DEPARTEMENT DE L'ARDECHE - PRIVASARCAD SOFTWARE - SAINT-DIDIER-SOUS-AUBENASLES ALLOBROGES - PRIVASDEVLYX - LUSSASPIERRE OUFRANI - MIRABELVERSAILLAISE D'ORGANISATION DE LOGICIELS ET DE TECHNOLOGIES - SAINT-AGREVEDECALOG - GUILHERAND-GRANGESFOLIOU - SAINT-PAUL-LE-JEUNE

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici