DEC

Entreprise

DEC
Dernière mise à jour : 01/01/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44771351200039 / Siren : 447713512 / NIC : 00039
N° de TVA : FR 75 447713512
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20B : Analyses, essais et inspections techniques
Cette sous-classe comprend :
- la réalisation d’analyses physiques, chimiques et autres sur tous types de matériaux et de produits : • essais acoustiques et de vibration • analyses de la composition et de la pureté de minéraux, etc. • activités d’analyse dans le domaine de l’hygiène alimentaire, y compris l’analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire • contrôle des caractéristiques et performances physiques de matériaux telles que leur résistance, leur épaisseur, leur durabilité, leur radioactivité, etc. • essais de qualification et de fiabilité • essais de performance de machines complètes : moteurs, automobiles, équipements électroniques, etc. • contrôle radiographique des soudures et des joints • analyse de défaillance • contrôle et mesure d’indicateurs environnementaux : pollution de l’air et de l’eau, etc.
- la certification de produits, y compris de biens de consommation, d’aéronefs, de conteneurs sous pression, d’installations nucléaires, etc.
- les essais à l’aide de modèles ou de maquettes (aéronefs, navires, barrages, etc.)
- les services des laboratoires de police

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les essais sur des prélèvements animaux (cf. 75.00Z)
- l’imagerie diagnostique, les tests et l’analyse de prélèvements médicaux et dentaires (cf. 86) Produits associés : 71.20.11, 71.20.12, 71.20.13, 71.20.19
Coordonnées de l'établissement :
DEC
Adresse :
15 Square ALFRED BOUCHER
73100 AIX-LES-BAINS
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2020 : Succession
Prédécesseur : DEC
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 07/02/2003
Dénomination : DEC
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
DEC - Aix-les-Bains (siège)DEC - Le Châtelard (fermé)DEC - Le Châtelard (fermé)DEC - Lyon (fermé)
Publications au Bodacc :
06/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14352
NOJO : 7301MYG45700400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 447 713 512
Dénomination : D E C
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5641
NOJO : 7301MYG42656000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 447 713 512
Dénomination : D E C
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4040
NOJO : 7301MYG39696100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 447 713 512
Dénomination : D E C
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7796
NOJO : 7301MYG36871500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 447 713 512
Dénomination : D E C
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9183
NOJO : 117301451866046
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 447 713 512
Dénomination : D E C
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
11/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10636
NOJO : 117301423439842
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 447 713 512
Dénomination : D E C
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
22/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6858
NOJO : 117301395738193
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 447 713 512
Dénomination : D E C
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
16/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4678
NOJO : 117301370538637
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 447 713 512
Dénomination : D E C
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
09/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4787
NOJO : 117301351779084
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Chambery 447 713 512
Dénomination : D E C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
15/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4927
NOJO : 117301328005290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Chambery 447 713 512
Dénomination : D E C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
27/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12515
NOJO : BXC13161003014A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Chambery 447 713 512
Dénomination : D E C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
25/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8250
NOJO : BXC12158001518Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Chambery 447 713 512
Dénomination : D E C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
10/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7230
NOJO : BXC11146015955G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Chambery 447 713 512
Dénomination : D E C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
place du Bourg Vieux
73630 Doucy-en-Bauges
02/02/2011 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1095
NOJO : BXA11027001529N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 20/01/2011
Date de commencement d'activité : 01/01/2011
Date d'effet : 1er janvier 2011
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 447 713 512
Dénomination : D E C
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Administration :
Gérant : CHARBONNIER Henri Francis
Montant du capital : 7500.00 EUR

Siège social et établissement principal :
Activité : Toutes opérations de diagnostic d'expertise et de consultation en matière de gros et second oeuvre du bâtiment et du génie civil. Mise en place de planning, d'organisation de chantiers, de méthode de constructibilité.

Adresse :
place du Bourg Vieux
73630 Le Châtelard
12/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6490
NOJO : BXC10180011999Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 447 713 512
Dénomination : DEC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
10 Place Charles Béraudier
69428 Lyon Cedex 03
09/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8478
NOJO : BXC08181006618O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 447 713 512
Dénomination : DEC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
10 Place Charles Béraudier
69428 Lyon Cedex 03
10/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9773
NOJO : BXC08214003973W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lyon 447 713 512
Dénomination : DEC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
10 Place Charles Béraudier
69428 Lyon Cedex 03
Historique de l'unité légale :
01/01/2020 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00039
Economie sociale et solidaire : Oui
16/11/2015 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2011 : code NIC
Code NIC : 00021
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev1 : 74.3B)
Représentants légaux :
16/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Type : Personne Physique

Nom : CHARBONNIER Henri Francis
Né le 29/03/1942 à Aix-les-Bains (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
15 Square Alfred Boucher
73100 Aix-les-Bains
FRANCE
24/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Type : Personne Physique

Nom : CHARBONNIER Henri Francis
Né le 29/03/1942 à Aix-les-Bains
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Place du Bourg Vieux
73630 Le Châtelard
FRANCE
Dépôts des actes :
02/01/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°2081 déposé le 13/02/2020
Etat : Déposé
16/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°2080 déposé le 13/02/2020
Etat : Déposé
16/12/2019 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°2080 déposé le 13/02/2020
Etat : Déposé
Décision : à compter du 01/01/2020
16/12/2019 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°2080 déposé le 13/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°14850 déposé le 19/06/2018
Etat : Déposé
16/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°7862 déposé le 24/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
16/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°7862 déposé le 24/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°7862 déposé le 24/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Adoption des nouveaux statuts.
16/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°7862 déposé le 24/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la transformation définitive .
16/11/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°7862 déposé le 24/12/2015
Etat : Déposé
16/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°7862 déposé le 24/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
16/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°7862 déposé le 24/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°7862 déposé le 24/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Adoption des nouveaux statuts.
16/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°7862 déposé le 24/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la transformation définitive .
16/11/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°7862 déposé le 24/12/2015
Etat : Déposé
04/11/2015 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°7862 déposé le 24/12/2015
Etat : Déposé
04/11/2015 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°7862 déposé le 24/12/2015
Etat : Déposé
31/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°3100465 déposé le 20/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
31/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°3100465 déposé le 20/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/12/2010 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°3100465 déposé le 20/01/2011
Etat : Déposé
31/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°3100465 déposé le 20/01/2011
Etat : Déposé
31/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°3100465 déposé le 20/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
31/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°3100465 déposé le 20/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/12/2010 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°3100465 déposé le 20/01/2011
Etat : Déposé
31/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°3100465 déposé le 20/01/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
16/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
15 Square Alfred Boucher
73100 Aix-les-Bains
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2020
Activité : Toutes opérations de consultation en matière de gros et de second oeuvre du bâtiment et du génie civil. Mise en place de planning, d'organisation de chantiers, de méthode de constructibilité. Apporteur d'affaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/12/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Type : Siège

Adresse :
Place du Bourg Vieux
73630 Le Châtelard
FRANCE
24/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Type : Etablissement principal

Adresse :
Place du Bourg Vieux
73630 Le Châtelard
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : Toutes opérations de consultation en matière de gros et de second oeuvre du bâtiment et du génie civil. Mise en place de planning, d'organisation de chantiers, de méthode de constructibilité. Apporteur d'affaires.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/06/2022 : Ajout
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 20/01/2011
Texte de l'observation : Transfert du siège et de l'établissement principal de LYON CEDEX 03 (69428), 10 place Charles Béraudier exploité du 07/02/2003 au 01/01/2011 à LE CHATELARD (73630), Place du Bourg Vieux à compter du 01/01/2011.
16/06/2022 : Ajout
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 2165
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2020
Texte de l'observation : Date de début d'activité le 07/02/2003.
24/12/2015 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 20/01/2011
Texte de l'observation : Transfert du siège et de l'établissement principal de LYON CEDEX 03 (69428), 10 place Charles Béraudier exploité du 07/02/2003 au 01/01/2011 à LE CHATELARD (73630), Place du Bourg Vieux à compter du 01/01/2011.
Personnes morales :
16/06/2022 : D E C
Greffe : Chambéry (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Toutes opérations de consultation en matière de gros et de second oeuvre du bâtiment et du génie civil. Mise en place de planning, d'organisation de chantiers, de méthode de constructibilité. Apporteur d'affaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/01/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 27/03/2003
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/01/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
24/12/2015 : D E C
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : Toutes opérations de consultation en matière de gros et de second oeuvre du bâtiment et du génie civil. Mise en place de planning, d'organisation de chantiers, de méthode de constructibilité. Apporteur d'affaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/01/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 27/03/2003
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/01/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°7562 déposé le 16/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°6940 déposé le 10/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°5244 déposé le 19/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°8003 déposé le 04/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°5732 déposé le 15/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°5546 déposé le 02/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°5340 déposé le 27/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°5340 déposé le 27/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°9097 déposé le 13/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°9097 déposé le 13/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°8785 déposé le 25/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°8785 déposé le 25/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°4483 déposé le 21/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°4483 déposé le 21/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°4172 déposé le 18/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°4172 déposé le 18/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°4162 déposé le 19/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2011B00077
Dépôt : N°4162 déposé le 19/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 7726 du 29/06/2023
Numéro de gestion : 2011B00077
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 7562 du 16/06/2022
Numéro de gestion : 2011B00077
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 6940 du 10/06/2021
Numéro de gestion : 2011B00077
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 5244 du 19/06/2020
Numéro de gestion : 2011B00077
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 8003 du 04/07/2019
Numéro de gestion : 2011B00077
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 5732 du 15/06/2018
Numéro de gestion : 2011B00077
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis - Reçus en double exemplaire (bilan «rescanné ») (06)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 5546 du 02/06/2017
Numéro de gestion : 2011B00077
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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