DAVIET-BISSON

Prédécesseur : DAVIET-BISSON
Transfert du siège
Continuité économique

Annonce N°7341
NOJO : 740100003385090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Annecy 491 085 064
Dénomination : DAVIET-BISSON
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Annonce N°7882
NOJO : 740100003019270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

---

Numéro d'identification : RCS Annecy 491 085 064
Dénomination : DAVIET-BISSON
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Annonce N°7276
NOJO : 740100002748360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

---

Numéro d'identification : RCS Annecy 491 085 064
Dénomination : DAVIET-BISSON
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Annonce N°7622
NOJO : 740100002575600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

---

Numéro d'identification : RCS Annecy 491 085 064
Dénomination : DAVIET-BISSON
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Annonce N°10948
NOJO : 740100002263110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

---

Numéro d'identification : RCS Annecy 491 085 064
Dénomination : DAVIET-BISSON
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Annonce N°1794
NOJO : 074010000214008
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Annecy 491 085 064
Dénomination : DAVIET-BISSON
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Administration :
BISSON Agathe nom d'usage : BISSON devient gérant

Annonce N°11088
NOJO : 740100002128360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

---

Numéro d'identification : RCS Annecy 491 085 064
Dénomination : CEDRIC DAVIET
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Annonce N°6391
NOJO : 740100001783480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

---

Numéro d'identification : RCS Annecy 491 085 064
Dénomination : CEDRIC DAVIET
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Annonce N°7317
NOJO : 740100001520460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

---

Numéro d'identification : RCS Annecy 491 085 064
Dénomination : CEDRIC DAVIET
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Annonce N°5972
NOJO : 740100001347410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

---

Numéro d'identification : RCS Annecy 491 085 064
Dénomination : CEDRIC DAVIET
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Annonce N°6874
NOJO : 740100001078270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

---

Numéro d'identification : RCS Annecy 491 085 064
Dénomination : CEDRIC DAVIET
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Annonce N°11031
NOJO : 740100000931850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

---

Numéro d'identification : RCS Annecy 491 085 064
Dénomination : CEDRIC DAVIET
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Annonce N°10560
NOJO : BXC122230026217
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

---

Numéro d'identification : RCS Annecy 491 085 064
Dénomination : CEDRIC DAVIET
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Annonce N°12152
NOJO : BXC11235036737C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

---

Numéro d'identification : RCS Annecy 491 085 064
Dénomination : CEDRIC DAVIET
Sigle : RL_EL
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Adresse :
16 avenue des Alpes
74150 Rumilly

Annonce N°7494
NOJO : BXC10218010452R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

---

Numéro d'identification : RCS Annecy 491 085 064
Dénomination : CEDRIC DAVIET
Sigle : RL_EL
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Adresse :
1 avenue Gantin
74150 Rumilly

Annonce N°1660
NOJO : BXB10232002170O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Nouveau siège. Modification du nom commercial.

---

Numéro d'identification : RCS Annecy 491 085 064
Dénomination : CEDRIC DAVIET
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Siège social :
Adresse :
1 avenue Gantin
74150 Rumilly

Annonce N°7256
NOJO : BXC08127029638F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

---

Numéro d'identification : RCS Annecy 491 085 064
Dénomination : CEDRIC DAVIET
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Adresse :
1 avenue Gantin
74150 Rumilly

Annonce N°3395
NOJO : BDC08004603292P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

---

Numéro d'identification : RCS Annecy 491 085 064
Dénomination : CEDRIC DAVIET
Forme juridique : S.E.L.A.R.L

Adresse :
1, avenue Gantin,
74150 Rumilly

Economie sociale et solidaire : Oui

Dénomination : DAVIET-BISSON

Code NIC : 00021

Activité principale : Activité des géomètres (NAFRev2 : 71.12A)

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Type : Personne Physique

Nom : DAVIET Cédric
Né le 30/07/1978 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
155 Chemin Des Hutins
Hameau de Faramaz
74150 Marcellaz-Albanais
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Type : Personne Physique

Nom : BISSON Agathe
Né le 23/10/1987 à Chambray-lès-Tours (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
91 Impasse des Contamines
74150 Versonnex
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Type : Personne Physique

Nom : DAVIET Cédric
Né le 30/07/1978 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
155 Chemin Des Hutins
Hameau de Faramaz
74150 Marcellaz-Albanais
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Type : Personne Physique

Nom : BISSON Agathe
Né le 23/10/1987 à Chambray-lès-Tours (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
91 Impasse des Contamines
74150 Versonnex
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Type : Personne Physique

Nom : DAVIET Cédric
Né le 30/07/1978 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Chemin DES HUTINS - HAMEAU DE FARAMAZ
74150 Marcellaz-Albanais
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°007364 déposé le 10/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°007364 déposé le 10/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°007364 déposé le 10/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°007364 déposé le 10/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°002133 déposé le 07/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°001507 déposé le 12/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°007273 déposé le 21/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°007273 déposé le 21/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°004449 déposé le 02/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°004449 déposé le 02/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°004449 déposé le 02/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°004449 déposé le 02/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°002223 déposé le 03/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°002223 déposé le 03/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°002385 déposé le 19/07/2006
Etat : Déposé

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°002385 déposé le 19/07/2006
Etat : Déposé

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°002385 déposé le 19/07/2006
Etat : Déposé

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°002385 déposé le 19/07/2006
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Type : Siège

Adresse :
16 Avenue des Alpes
74150 Rumilly
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Type : Etablissement principal

Adresse :
16 Avenue des Alpes
74150 Rumilly
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/10/2009
Activité : Géometres experts.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Type : Siège

Adresse :
16 Avenue des Alpes
74150 Rumilly
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Type : Etablissement principal

Adresse :
16 Avenue des Alpes
74150 Rumilly
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/10/2009
Activité : Géometres experts.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.

Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.

Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Activité principale : Géometres experts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/07/2006
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 19/07/2006
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 05/07/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 160500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Activité principale : Géometres experts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/07/2006
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 19/07/2006
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 05/07/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°003868 déposé le 04/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°011186 déposé le 26/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°004043 déposé le 19/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°002906 déposé le 22/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°002906 déposé le 22/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°006721 déposé le 01/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°006721 déposé le 01/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°002945 déposé le 16/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°002945 déposé le 16/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°007527 déposé le 30/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°007527 déposé le 30/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°009093 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°009093 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°006116 déposé le 18/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°006116 déposé le 18/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°006361 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°006361 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°001525 déposé le 23/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°001525 déposé le 23/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°000853 déposé le 27/03/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006D00294
Dépôt : N°000853 déposé le 27/03/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2023/003481 du 06/04/2023
Numéro de gestion : 2006D00294
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 735	32 380	1 355
AH	Fonds commercial	66 361		66 361
AJ	Autres immobilisations incorporelles	371 458	103 389	268 069
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	27 367	12 426	14 941
AT	Autres immobilisations corporelles	81 649	64 783	16 866
BD	Autres titres immobilisés	12 759		12 759
BJ	TOTAL (I)	593 329	212 979	380 351
BX	Clients et comptes rattachés	307 271	14 872	292 400
BZ	Autres créances	25 125		25 125
CF	Disponibilités	129 392		129 392
CH	Charges constatées d’avance	9 834		9 834
CJ	TOTAL (II)	471 622	14 872	456 750
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 064 951	227 850	837 101
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 500
DD	Réserve légale (1)	750
DG	Autres réserves	229 773
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	49 874
DL	TOTAL (I)	287 897
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	288 220
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	43 635
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	17 989
DY	Dettes fiscales et sociales	164 922
EA	Autres dettes	34 438
EC	TOTAL (IV)	549 204
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	837 101
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	298 663
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	664 233		664 233
FJ	Chiffres d’affaires nets	664 233		664 233
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			23 019
FQ	Autres produits			650
FR	Total des produits d’exploitation (I)			687 902
FW	Autres achats et charges externes			94 856
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			10 012
FY	Salaires et traitements			316 301
FZ	Charges sociales			168 859
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			31 645
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 926
GE	Autres charges			13 524
GF	Total des charges d’exploitation (II)			637 122
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			50 780
GL	Autres intérêts et produits assimilés			656
GP	Total des produits financiers (V)			656
GR	Intérêts et charges assimilées			7 012
GU	Total des charges financières (VI)			7 012
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 356
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			44 424
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 500
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 604
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 500
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	7 104
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 604
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-9 054
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	692 058
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	642 183
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	49 874
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	3 195
A1	Renvois : Transfert de charges	7 352
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	47 027
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	380
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	118 578	17 192		135 770
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	62 756	14 453		77 209
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	181 334	31 645		212 979
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	28 614	1 926	15 668	14 872
7B	Total Provisions pour dépréciation	28 614	1 926	15 668	14 872
7C	TOTAL GENERAL	28 614	1 926	15 668	14 872
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 926	15 668
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	22 629
UX	Autres créances clients	284 642
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 090
VM	Impôts sur les bénéfices	10 513
VB	T. V. A.	1 724
VP	Divers	9 642
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 156
VS	Charges constatées d’avance	9 834
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	342 230	342 230
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	501	501
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	287 720	37 179	134 983
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	17 989	17 989
8C	Personnel et comptes rattachés	66 893	66 893
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	23 974	23 974
VW	T.V.A.	63 697	63 697
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 216	7 216
VI	Groupe et associés	46 777	46 777
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	34 438	34 438
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	549 204	298 663	134 983	115 558
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	40 524

Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2022/001682 du 10/02/2022
Numéro de gestion : 2006D00294
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 735	32 380	1 355
AH	Fonds commercial	66 361		66 361
AJ	Autres immobilisations incorporelles	371 458	103 389	268 069
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	27 367	12 426	14 941
AT	Autres immobilisations corporelles	81 649	64 783	16 866
BD	Autres titres immobilisés	12 759		12 759
BJ	TOTAL (I)	593 329	212 979	380 351
BX	Clients et comptes rattachés	307 271	14 872	292 400
BZ	Autres créances	25 125		25 125
CF	Disponibilités	129 392		129 392
CH	Charges constatées d’avance	9 834		9 834
CJ	TOTAL (II)	471 622	14 872	456 750
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 064 951	227 850	837 101
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 500
DD	Réserve légale (1)	750
DG	Autres réserves	229 773
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	49 874
DL	TOTAL (I)	287 897
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	288 220
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	43 635
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	17 989
DY	Dettes fiscales et sociales	164 922
EA	Autres dettes	34 438
EC	TOTAL (IV)	549 204
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	837 101
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	298 663
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	664 233		664 233
FJ	Chiffres d’affaires nets	664 233		664 233
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			23 019
FQ	Autres produits			650
FR	Total des produits d’exploitation (I)			687 902
FW	Autres achats et charges externes			94 856
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			10 012
FY	Salaires et traitements			316 301
FZ	Charges sociales			168 859
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			31 645
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 926
GE	Autres charges			13 524
GF	Total des charges d’exploitation (II)			637 122
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			50 780
GL	Autres intérêts et produits assimilés			656
GP	Total des produits financiers (V)			656
GR	Intérêts et charges assimilées			7 012
GU	Total des charges financières (VI)			7 012
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 356
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			44 424
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 500
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 604
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 500
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	7 104
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 604
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-9 054
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	692 058
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	642 183
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	49 874
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	3 195
A1	Renvois : Transfert de charges	7 352
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	47 027
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	380
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	118 578	17 192		135 770
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	62 756	14 453		77 209
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	181 334	31 645		212 979
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	28 614	1 926	15 668	14 872
7B	Total Provisions pour dépréciation	28 614	1 926	15 668	14 872
7C	TOTAL GENERAL	28 614	1 926	15 668	14 872
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 926	15 668
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	22 629
UX	Autres créances clients	284 642
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 090
VM	Impôts sur les bénéfices	10 513
VB	T. V. A.	1 724
VP	Divers	9 642
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 156
VS	Charges constatées d’avance	9 834
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	342 230	342 230
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	501	501
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	287 720	37 179	134 983
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	17 989	17 989
8C	Personnel et comptes rattachés	66 893	66 893
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	23 974	23 974
VW	T.V.A.	63 697	63 697
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 216	7 216
VI	Groupe et associés	46 777	46 777
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	34 438	34 438
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	549 204	298 663	134 983	115 558
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	40 524

Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2021/002075 du 01/03/2021
Numéro de gestion : 2006D00294
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 735	32 380	1 355
AH	Fonds commercial	66 361		66 361
AJ	Autres immobilisations incorporelles	371 458	103 389	268 069
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	27 367	12 426	14 941
AT	Autres immobilisations corporelles	81 649	64 783	16 866
BD	Autres titres immobilisés	12 759		12 759
BJ	TOTAL (I)	593 329	212 979	380 351
BX	Clients et comptes rattachés	307 271	14 872	292 400
BZ	Autres créances	25 125		25 125
CF	Disponibilités	129 392		129 392
CH	Charges constatées d’avance	9 834		9 834
CJ	TOTAL (II)	471 622	14 872	456 750
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 064 951	227 850	837 101
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 500
DD	Réserve légale (1)	750
DG	Autres réserves	229 773
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	49 874
DL	TOTAL (I)	287 897
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	288 220
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	43 635
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	17 989
DY	Dettes fiscales et sociales	164 922
EA	Autres dettes	34 438
EC	TOTAL (IV)	549 204
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	837 101
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	298 663
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	664 233		664 233
FJ	Chiffres d’affaires nets	664 233		664 233
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			23 019
FQ	Autres produits			650
FR	Total des produits d’exploitation (I)			687 902
FW	Autres achats et charges externes			94 856
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			10 012
FY	Salaires et traitements			316 301
FZ	Charges sociales			168 859
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			31 645
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 926
GE	Autres charges			13 524
GF	Total des charges d’exploitation (II)			637 122
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			50 780
GL	Autres intérêts et produits assimilés			656
GP	Total des produits financiers (V)			656
GR	Intérêts et charges assimilées			7 012
GU	Total des charges financières (VI)			7 012
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 356
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			44 424
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 500
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 604
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 500
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	7 104
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 604
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-9 054
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	692 058
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	642 183
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	49 874
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	3 195
A1	Renvois : Transfert de charges	7 352
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	47 027
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	380
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	118 578	17 192		135 770
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	62 756	14 453		77 209
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	181 334	31 645		212 979
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	28 614	1 926	15 668	14 872
7B	Total Provisions pour dépréciation	28 614	1 926	15 668	14 872
7C	TOTAL GENERAL	28 614	1 926	15 668	14 872
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 926	15 668
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	22 629
UX	Autres créances clients	284 642
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 090
VM	Impôts sur les bénéfices	10 513
VB	T. V. A.	1 724
VP	Divers	9 642
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 156
VS	Charges constatées d’avance	9 834
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	342 230	342 230
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	501	501
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	287 720	37 179	134 983
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	17 989	17 989
8C	Personnel et comptes rattachés	66 893	66 893
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	23 974	23 974
VW	T.V.A.	63 697	63 697
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 216	7 216
VI	Groupe et associés	46 777	46 777
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	34 438	34 438
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	549 204	298 663	134 983	115 558
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	40 524

Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2020/006552 du 09/07/2020
Numéro de gestion : 2006D00294
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 735	32 380	1 355
AH	Fonds commercial	66 361		66 361
AJ	Autres immobilisations incorporelles	371 458	103 389	268 069
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	27 367	12 426	14 941
AT	Autres immobilisations corporelles	81 649	64 783	16 866
BD	Autres titres immobilisés	12 759		12 759
BJ	TOTAL (I)	593 329	212 979	380 351
BX	Clients et comptes rattachés	307 271	14 872	292 400
BZ	Autres créances	25 125		25 125
CF	Disponibilités	129 392		129 392
CH	Charges constatées d’avance	9 834		9 834
CJ	TOTAL (II)	471 622	14 872	456 750
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 064 951	227 850	837 101
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 500
DD	Réserve légale (1)	750
DG	Autres réserves	229 773
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	49 874
DL	TOTAL (I)	287 897
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	288 220
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	43 635
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	17 989
DY	Dettes fiscales et sociales	164 922
EA	Autres dettes	34 438
EC	TOTAL (IV)	549 204
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	837 101
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	298 663
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	664 233		664 233
FJ	Chiffres d’affaires nets	664 233		664 233
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			23 019
FQ	Autres produits			650
FR	Total des produits d’exploitation (I)			687 902
FW	Autres achats et charges externes			94 856
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			10 012
FY	Salaires et traitements			316 301
FZ	Charges sociales			168 859
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			31 645
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 926
GE	Autres charges			13 524
GF	Total des charges d’exploitation (II)			637 122
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			50 780
GL	Autres intérêts et produits assimilés			656
GP	Total des produits financiers (V)			656
GR	Intérêts et charges assimilées			7 012
GU	Total des charges financières (VI)			7 012
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 356
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			44 424
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 500
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 604
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 500
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	7 104
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 604
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-9 054
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	692 058
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	642 183
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	49 874
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	3 195
A1	Renvois : Transfert de charges	7 352
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	47 027
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	380
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	118 578	17 192		135 770
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	62 756	14 453		77 209
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	181 334	31 645		212 979
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	28 614	1 926	15 668	14 872
7B	Total Provisions pour dépréciation	28 614	1 926	15 668	14 872
7C	TOTAL GENERAL	28 614	1 926	15 668	14 872
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 926	15 668
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	22 629
UX	Autres créances clients	284 642
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 090
VM	Impôts sur les bénéfices	10 513
VB	T. V. A.	1 724
VP	Divers	9 642
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 156
VS	Charges constatées d’avance	9 834
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	342 230	342 230
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	501	501
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	287 720	37 179	134 983
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	17 989	17 989
8C	Personnel et comptes rattachés	66 893	66 893
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	23 974	23 974
VW	T.V.A.	63 697	63 697
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 216	7 216
VI	Groupe et associés	46 777	46 777
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	34 438	34 438
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	549 204	298 663	134 983	115 558
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	40 524

Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2019/003868 du 04/04/2019
Numéro de gestion : 2006D00294
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 735	32 380	1 355
AH	Fonds commercial	66 361		66 361
AJ	Autres immobilisations incorporelles	371 458	103 389	268 069
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	27 367	12 426	14 941
AT	Autres immobilisations corporelles	81 649	64 783	16 866
BD	Autres titres immobilisés	12 759		12 759
BJ	TOTAL (I)	593 329	212 979	380 351
BX	Clients et comptes rattachés	307 271	14 872	292 400
BZ	Autres créances	25 125		25 125
CF	Disponibilités	129 392		129 392
CH	Charges constatées d’avance	9 834		9 834
CJ	TOTAL (II)	471 622	14 872	456 750
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 064 951	227 850	837 101
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 500
DD	Réserve légale (1)	750
DG	Autres réserves	229 773
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	49 874
DL	TOTAL (I)	287 897
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	288 220
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	43 635
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	17 989
DY	Dettes fiscales et sociales	164 922
EA	Autres dettes	34 438
EC	TOTAL (IV)	549 204
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	837 101
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	298 663
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	664 233		664 233
FJ	Chiffres d’affaires nets	664 233		664 233
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			23 019
FQ	Autres produits			650
FR	Total des produits d’exploitation (I)			687 902
FW	Autres achats et charges externes			94 856
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			10 012
FY	Salaires et traitements			316 301
FZ	Charges sociales			168 859
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			31 645
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 926
GE	Autres charges			13 524
GF	Total des charges d’exploitation (II)			637 122
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			50 780
GL	Autres intérêts et produits assimilés			656
GP	Total des produits financiers (V)			656
GR	Intérêts et charges assimilées			7 012
GU	Total des charges financières (VI)			7 012
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 356
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			44 424
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 500
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 604
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 500
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	7 104
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 604
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-9 054
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	692 058
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	642 183
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	49 874
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	3 195
A1	Renvois : Transfert de charges	7 352
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	47 027
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	380
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	118 578	17 192		135 770
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	62 756	14 453		77 209
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	181 334	31 645		212 979
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	28 614	1 926	15 668	14 872
7B	Total Provisions pour dépréciation	28 614	1 926	15 668	14 872
7C	TOTAL GENERAL	28 614	1 926	15 668	14 872
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 926	15 668
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	22 629
UX	Autres créances clients	284 642
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 090
VM	Impôts sur les bénéfices	10 513
VB	T. V. A.	1 724
VP	Divers	9 642
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 156
VS	Charges constatées d’avance	9 834
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	342 230	342 230
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	501	501
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	287 720	37 179	134 983
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	17 989	17 989
8C	Personnel et comptes rattachés	66 893	66 893
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	23 974	23 974
VW	T.V.A.	63 697	63 697
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 216	7 216
VI	Groupe et associés	46 777	46 777
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	34 438	34 438
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	549 204	298 663	134 983	115 558
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	40 524

Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2018/011186 du 26/09/2018
Numéro de gestion : 2006D00294
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 735	32 380	1 355
AH	Fonds commercial	66 361		66 361
AJ	Autres immobilisations incorporelles	371 458	103 389	268 069
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	27 367	12 426	14 941
AT	Autres immobilisations corporelles	81 649	64 783	16 866
BD	Autres titres immobilisés	12 759		12 759
BJ	TOTAL (I)	593 329	212 979	380 351
BX	Clients et comptes rattachés	307 271	14 872	292 400
BZ	Autres créances	25 125		25 125
CF	Disponibilités	129 392		129 392
CH	Charges constatées d’avance	9 834		9 834
CJ	TOTAL (II)	471 622	14 872	456 750
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 064 951	227 850	837 101
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 500
DD	Réserve légale (1)	750
DG	Autres réserves	229 773
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	49 874
DL	TOTAL (I)	287 897
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	288 220
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	43 635
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	17 989
DY	Dettes fiscales et sociales	164 922
EA	Autres dettes	34 438
EC	TOTAL (IV)	549 204
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	837 101
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	298 663
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	664 233		664 233
FJ	Chiffres d’affaires nets	664 233		664 233
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			23 019
FQ	Autres produits			650
FR	Total des produits d’exploitation (I)			687 902
FW	Autres achats et charges externes			94 856
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			10 012
FY	Salaires et traitements			316 301
FZ	Charges sociales			168 859
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			31 645
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 926
GE	Autres charges			13 524
GF	Total des charges d’exploitation (II)			637 122
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			50 780
GL	Autres intérêts et produits assimilés			656
GP	Total des produits financiers (V)			656
GR	Intérêts et charges assimilées			7 012
GU	Total des charges financières (VI)			7 012
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 356
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			44 424
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 500
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 604
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 500
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	7 104
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 604
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-9 054
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	692 058
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	642 183
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	49 874
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	3 195
A1	Renvois : Transfert de charges	7 352
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	47 027
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	380
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	118 578	17 192		135 770
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	62 756	14 453		77 209
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	181 334	31 645		212 979
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	28 614	1 926	15 668	14 872
7B	Total Provisions pour dépréciation	28 614	1 926	15 668	14 872
7C	TOTAL GENERAL	28 614	1 926	15 668	14 872
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 926	15 668
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	22 629
UX	Autres créances clients	284 642
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 090
VM	Impôts sur les bénéfices	10 513
VB	T. V. A.	1 724
VP	Divers	9 642
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 156
VS	Charges constatées d’avance	9 834
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	342 230	342 230
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	501	501
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	287 720	37 179	134 983
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	17 989	17 989
8C	Personnel et comptes rattachés	66 893	66 893
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	23 974	23 974
VW	T.V.A.	63 697	63 697
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 216	7 216
VI	Groupe et associés	46 777	46 777
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	34 438	34 438
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	549 204	298 663	134 983	115 558
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	40 524

Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2017/004043 du 19/05/2017
Numéro de gestion : 2006D00294
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 735	32 380	1 355
AH	Fonds commercial	66 361		66 361
AJ	Autres immobilisations incorporelles	371 458	103 389	268 069
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	27 367	12 426	14 941
AT	Autres immobilisations corporelles	81 649	64 783	16 866
BD	Autres titres immobilisés	12 759		12 759
BJ	TOTAL (I)	593 329	212 979	380 351
BX	Clients et comptes rattachés	307 271	14 872	292 400
BZ	Autres créances	25 125		25 125
CF	Disponibilités	129 392		129 392
CH	Charges constatées d’avance	9 834		9 834
CJ	TOTAL (II)	471 622	14 872	456 750
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 064 951	227 850	837 101
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 500
DD	Réserve légale (1)	750
DG	Autres réserves	229 773
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	49 874
DL	TOTAL (I)	287 897
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	288 220
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	43 635
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	17 989
DY	Dettes fiscales et sociales	164 922
EA	Autres dettes	34 438
EC	TOTAL (IV)	549 204
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	837 101
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	298 663
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	664 233		664 233
FJ	Chiffres d’affaires nets	664 233		664 233
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			23 019
FQ	Autres produits			650
FR	Total des produits d’exploitation (I)			687 902
FW	Autres achats et charges externes			94 856
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			10 012
FY	Salaires et traitements			316 301
FZ	Charges sociales			168 859
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			31 645
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 926
GE	Autres charges			13 524
GF	Total des charges d’exploitation (II)			637 122
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			50 780
GL	Autres intérêts et produits assimilés			656
GP	Total des produits financiers (V)			656
GR	Intérêts et charges assimilées			7 012
GU	Total des charges financières (VI)			7 012
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 356
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			44 424
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 500
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 604
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 500
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	7 104
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 604
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-9 054
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	692 058
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	642 183
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	49 874
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	3 195
A1	Renvois : Transfert de charges	7 352
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	47 027
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	380
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	118 578	17 192		135 770
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	62 756	14 453		77 209
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	181 334	31 645		212 979
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	28 614	1 926	15 668	14 872
7B	Total Provisions pour dépréciation	28 614	1 926	15 668	14 872
7C	TOTAL GENERAL	28 614	1 926	15 668	14 872
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 926	15 668
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	22 629
UX	Autres créances clients	284 642
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 090
VM	Impôts sur les bénéfices	10 513
VB	T. V. A.	1 724
VP	Divers	9 642
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 156
VS	Charges constatées d’avance	9 834
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	342 230	342 230
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	501	501
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	287 720	37 179	134 983
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	17 989	17 989
8C	Personnel et comptes rattachés	66 893	66 893
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	23 974	23 974
VW	T.V.A.	63 697	63 697
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 216	7 216
VI	Groupe et associés	46 777	46 777
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	34 438	34 438
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	549 204	298 663	134 983	115 558
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	40 524