DAVID PAMBOUC

Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.

Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)

Ce groupe comprend les activités annexes à la production agricole. Ces activités comprennent généralement une ou plusieurs opérations élémentaires du processus de production agricole réalisées pour le compte de tiers. En vue de la première commercialisation des produits agricoles, le traitement primaire des récoltes est également inclus.

Cette sous-classe comprend :
- les activités agricoles suivantes exécutées pour le compte de tiers : • activités visant à promouvoir le repeuplement, la croissance et le rendement d’animaux • services de gardiennage et de conduite de troupeaux, de paissance, de castration de volailles, de nettoyage de poulaillers, etc. • insémination artificielle • services de haras • tonte d’ovins • hébergement et entretien d’animaux de ferme

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des maréchaux-ferrants

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fourniture d’espace pour les activités de prise en pension d’animaux uniquement (cf. 68.20B)
- les activités vétérinaires (cf. 75.00Z)
- la vaccination d’animaux (cf. 75.00Z)
- la location d’animaux, par exemple de troupeaux (cf. 77.39Z)
- les activités de prise en pension d’animaux de compagnie (cf. 96.09Z) Produits associés : 01.62.10

Cette classe comprend :
- l’exploitation d’abattoirs se livrant à l’abattage d’animaux de boucherie, à la préparation et à l’emballage de la viande : bœuf, porc, agneau, lapin, mouton, buffles, bisons, etc. ;
- la production de viandes de boucherie, fraîches, congelées ou surgelées, en carcasses ;
- la production de viandes de boucherie, fraîches, congelées ou surgelées, en morceaux

Cette classe comprend aussi :
- l’abattage et la transformation des baleines à terre ou à bord de bateaux spécialement équipés ;
- la production de cuirs et de peaux bruts provenant de l’activité des abattoirs, y compris le délainage ;
- la production de saindoux et d’autres graisses animales comestibles ;
- la préparation des abats ;
- la production de laine de délainage

Cette classe ne comprend pas :
- l’extraction de graisses de volailles comestibles (cf. 10.12Z) ;
- le conditionnement de viandes de boucherie, pour compte propre (cf. 46.32A) ou pour compte de tiers (cf. 82.92Z)
Remarque : Relèvent de la sous-classe 10.11Z les unités qui achètent des animaux vivants, et vendent les carcasses, quartiers ou morceaux, après avoir fait abattre les bêtes.