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de Borée

CUOQ JM EXPLOITATION FORESTIERE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1994
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39395183500015 / Siren : 393951835 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 48 393951835
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.2 : Exploitation forestière
02.20 : Exploitation forestière
02.20Z : Exploitation forestière
Cette sous-classe comprend :
- la production de bois brut pour les industries forestières de transformation
- la production de bois utilisé sous une forme brute, comme le bois de mine, les pieux de clôtures et les poteaux électriques
- la production de bois à des fins énergétiques
- la production de résidus de l’exploitation forestière à des fins énergétiques
- la fabrication de charbon de bois en forêt, en utilisant des méthodes traditionnelles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture d’arbres de Noël (cf. 01.29Z)
- la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées (cf. 02.10Z)
- la récolte des produits forestiers non ligneux poussant à l’état sauvage (cf. 02.30Z)
- la production de copeaux de bois et de bois en particules (cf. 16.10A)
- la production de charbon de bois par distillation du bois (cf. 20.14Z) Produits associés : 02.20.11, 02.20.12, 02.20.13, 02.20.14, 02.20.15 Remarque : Le résultat de cette activité peut prendre la forme de grumes, de copeaux ou de bois de chauffage.
Coordonnées de l'établissement :
CUOQ JM EXPLOITATION FORESTIERE
Adresse :
MOLINES
07310 BOREE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
31/12/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAF1993 : 02.0B)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1994
Dénomination : CUOQ JM EXPLOITATION FORESTIERE
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
02/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°210
NOJO : 0702MYG64044000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 393 951 835
Dénomination : SARL CUOQ JEAN MARIE EXPLOITATION FORESTIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1423
NOJO : 0702MYG46143000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 393 951 835
Dénomination : SARL CUOQ JEAN MARIE EXPLOITATION FORESTIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°289
NOJO : 0702MYG34409000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 393 951 835
Dénomination : SARL CUOQ JEAN MARIE EXPLOITATION FORESTIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°775
NOJO : 0702MYG29958000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 393 951 835
Dénomination : SARL CUOQ JEAN MARIE EXPLOITATION FORESTIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°104
NOJO : 0702MYG32980000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 393 951 835
Dénomination : SARL CUOQ JEAN MARIE EXPLOITATION FORESTIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°310
NOJO : 070200001138010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 393 951 835
Dénomination : SARL CUOQ JEAN MARIE EXPLOITATION FORESTIERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°234
NOJO : 070200001030870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Aubenas 393 951 835
Dénomination : SARL CUOQ JEAN MARIE EXPLOITATION FORESTIERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1068
NOJO : 070200000938270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Aubenas 393 951 835
Dénomination : SARL CUOQ JEAN MARIE EXPLOITATION FORESTIERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1664
NOJO : 070200000838090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Aubenas 393 951 835
Dénomination : SARL CUOQ JEAN MARIE EXPLOITATION FORESTIERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1189
NOJO : 070200000750110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Aubenas 393 951 835
Dénomination : SARL CUOQ JEAN MARIE EXPLOITATION FORESTIERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°113
NOJO : BXB14276003014V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 393 951 835
Dénomination : SARL CUOQ JEAN MARIE EXPLOITATION FORESTIERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
VALANTIN Stéphane nom d'usage : VALANTIN devient commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée CABINET GAILLARD NEYRET ET ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire.

27/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°432
NOJO : BXC13161004128U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Aubenas 393 951 835
Dénomination : SARL CUOQ JEAN MARIE EXPLOITATION FORESTIERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°351
NOJO : BXC122340098435
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Aubenas 393 951 835
Dénomination : SARL CUOQ JEAN MARIE EXPLOITATION FORESTIERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°54
NOJO : BXB120790002499
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 393 951 835
Dénomination : SARL CUOQ JEAN MARIE EXPLOITATION FORESTIERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1135
NOJO : BXC11262009403J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Aubenas 393 951 835
Dénomination : SARL CUOQ JEAN MARIE EXPLOITATION FORESTIERE
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Molines
07310 St Martin de Valamas
08/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°73
NOJO : BXC10223000255O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Aubenas 393 951 835
Dénomination : SARL CUOQ JEAN MARIE EXPLOITATION FORESTIERE
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Molines
07310 ST MARTIN DE VALAMAS
24/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1034
NOJO : BXC081910221719
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Aubenas 393 951 835
Dénomination : SARL CUOQ JEAN MARIE EXPLOITATION FORESTIERE
Forme juridique : Unipersonnelle à Responsabilité Limitée

Adresse :
Molines
07310 ST MARTIN DE VALAMAS
03/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°956
NOJO : BXC08255011656O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNONAY (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Annonay 393 951 835
Dénomination : SARL CUOQ JEAN MARIE EXPLOITATION FORESTIERE
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
Molines,
07310 Borée
Historique de l'unité légale :
28/12/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
29/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAF1993 : 02.0B)
Représentants légaux :
28/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Type : Personne Physique

Nom : CUOQ Jean Marie
Né le 21/09/1968 à Saint-Agrève (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
MOLINES - BOREE
07310 Saint-Martin-de-Valamas
France
28/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Type : Personne Physique

Nom : VALANTIN Stéphane
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Avenue Aiguilhe
43000 Le Puy-en-Velay
France
28/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Type : Personne Morale

Nom : CABINET GAILLARD NEYRET ET ASSOCIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
10 Avenue de Lyon
42300 Roanne
France
Dépôts des actes :
30/06/2014 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°002207 déposé le 25/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/01/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°000446 déposé le 17/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
31/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°000446 déposé le 17/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
04/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°080534 déposé le 23/06/2005
Etat : Déposé
03/01/2005 : Acte notarié
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°080534 déposé le 23/06/2005
Etat : Déposé
20/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°080958 déposé le 19/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
15/12/1993 : Statuts constitutifs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°080117 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°080117 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°080958 déposé le 19/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°080958 déposé le 19/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°080534 déposé le 23/06/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°080534 déposé le 23/06/2005
Etat : Déposé
Etablissements :
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006B00004
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aubenas

Adresse :
Zone Courtanne 2
43620 Saint-Pal-de-Mons
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2005
Activité : ABATTAGE,VENTE DE BOIS,DEBARDAGE AINSI QUE TRAVAUX PUBLICS ET TRAVAUX DE DENEIGEMENT.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Type : Siège

Adresse :
Molines
07310 Saint-Martin-de-Valamas
France
28/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Type : Etablissement principal

Adresse :
Molines
07310 Saint-Martin-de-Valamas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : L'EXPLOITATION D'UNE ENTREPRISE D'ABATTAGE, VENTE DE BOIS, DEBARDAGE, AIN- SI QUE LES TRAVAUX PUBLICS ET LES TRAVAUX DE DENEIGEMENT.
Origine du fonds : Divers
CQUIERT PAR ACHAT AU PRIX DE 1.600.000 FRS A DATER DU 19.06.2001 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/07/2016 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F05/000974
Date d’ajout de l’observation : 24/06/2005
Texte de l'observation : SUITE A DONATION DU 03.01.2005, ET SUIVANT PV DU 04.01.2005, MR JEAN MARIE CUOQ EST DEVENU SEUL ASSOCIE DE LA SOCIETE, PAR CONSEQUENT LA SARL EST DEVENUE EURL.
28/07/2016 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce d'Annonay a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Aubenas.
Personnes morales :
04/05/2017 : SARL CUOQ JEAN MARIE EXPLOITATION FORESTIERE
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/01/2006
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/2005

Economie sociale et solidaire : Non
28/07/2016 : SARL CUOQ JEAN MARIE EXPLOITATION FORESTIERE
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'EXPLOITATION D'UNE ENTREPRISE D'ABATTAGE, VENTE DE BOIS, DEBARDAGE, AIN- SI QUE LES TRAVAUX PUBLICS ET LES TRAVAUX DE DENEIGEMENT. TOUTES OPERATIONS INDUSTRIELLES, COMMERCIALES ET FINANCIERES, MOBILIERES ET IMMOBILIERES POU- VANT SE RATTACHER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'OBJET SOCIAL ET A TOUS OBJETS SIMILAIRES OU CONNEXES.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/02/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 35000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°003564 déposé le 28/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°003629 déposé le 06/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°004366 déposé le 24/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°001525 déposé le 28/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°003143 déposé le 17/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°004131 déposé le 31/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°002183 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°001356 déposé le 18/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°080557 déposé le 30/06/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°080745 déposé le 13/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°080855 déposé le 19/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°080737 déposé le 26/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°080717 déposé le 21/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°080524 déposé le 01/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°080926 déposé le 30/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°080793 déposé le 01/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°080441 déposé le 23/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°080874 déposé le 06/09/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°080752 déposé le 03/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°080926 déposé le 29/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°080665 déposé le 01/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1994B80024
Dépôt : N°080975 déposé le 24/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 3754 du 23/07/2019
Numéro de gestion : 1994B80024
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : B2018/002941 du 27/07/2018
Numéro de gestion : 1994B80024
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 2941 du 27/07/2018
Numéro de gestion : 1994B80024
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : B2017/002921 du 11/07/2017
Numéro de gestion : 1994B80024
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 2921 du 11/07/2017
Numéro de gestion : 1994B80024
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
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Sylviculture et exploitation forestière

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