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de Billancelles

CUMA DES BUTHONS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 15/12/2021
Enseigne : CUMA DES BUTHONS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41232031900020 / Siren : 412320319 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 91 412320319
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 09/08/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.6 : Activités de soutien à l'agriculture et traitement primaire des récoltes
Ce groupe comprend les activités annexes à la production agricole. Ces activités comprennent généralement une ou plusieurs opérations élémentaires du processus de production agricole réalisées pour le compte de tiers. En vue de la première commercialisation des produits agricoles, le traitement primaire des récoltes est également inclus.
01.61 : Activités de soutien aux cultures
01.61Z : Activités de soutien aux cultures
Cette sous-classe comprend :
- les activités agricoles suivantes exécutées pour le compte de tiers : • préparation des terres • opération de récolte • semis et plantations • traitement des récoltes • pulvérisation des récoltes, y compris par des véhicules aériens • taille des arbres fruitiers et des vignes • lutte contre les animaux nuisibles (y compris les lapins) en relation avec l’agriculture
- le maintien des terres agricoles en bon état sur les plans agricole et environnemental
- l’exploitation de systèmes d’irrigation pour l’agriculture

Cette sous-classe comprend aussi :
- la mise à disposition de machines agricoles avec conducteur et personnel

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de canaux d’irrigation (cf. 36.00Z)
- le traitement primaire des récoltes (cf. 01.63Z)
- le drainage de terres agricoles (cf. 43.12)
- l’architecture paysagère (cf. 71.11Z)
- les activités des agronomes et des spécialistes de l’économie agricole (cf. 74.90B)
- les services d’aménagement paysager (cf. 81.30Z)
- l’organisation d’expositions et de foires agricoles (cf. 82.30Z) Produits associés : 01.61.10
Coordonnées de l'établissement :
CUMA DES BUTHONS
Adresse :
4 LE CHAMP DU CHEMIN
28240 SAINT-VICTOR-DE-BUTHON
Liens de succession de l'établissement :
15/12/2021 : Succession
Prédécesseur : CUMA DES BUTHONS
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/05/1997
Dénomination : CUMA DES BUTHONS
Activité principale : Activités de soutien aux cultures (NAFRev2 : 01.61Z)
Catégorie juridique : Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
07/05/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
15/12/2021 : code NIC
Code NIC : 00020
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités de soutien aux cultures (NAFRev2 : 01.61Z)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Services aux cultures productives (NAF1993 : 01.4A)
Représentants légaux :
08/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Type : Personne Physique

Nom : BARBET Didier
Né le 22/12/1959 à Saint-Victor-de-Buthon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
la Quetterie
28240 Saint-Victor-de-Buthon
France
08/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Type : Personne Physique

Nom : LEGRET Antoine
Né le 05/01/1977 à Nogent-le-Rotrou (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
5 Les Salardieres
28240 Saint-Victor-de-Buthon
France
08/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Type : Personne Physique

Nom : BRULARD Sylvain
Né le 08/01/1975 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
La Brosse
28240 Saint-Victor-de-Buthon
France
08/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Type : Personne Morale

Nom : E.A.R.L. DES DAGUENIERES
Siren : 349751180
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : administrateur

Adresse :
LES DAGUENIERES
ST VICTOR DE BUTHON
28240 La Loupe
France
08/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Type : Personne Physique

Nom : ZAMBO Florent
Né le 09/02/1987 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
la Chasseguaise
61110 Bretoncelles
France
08/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Type : Personne Physique

Nom : ALLOTEAU Clément
Né le 24/01/1992 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
2 Le Frou de la Godefraise
61110 Bretoncelles
France
08/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Type : Personne Morale

Nom : G.A.E.C. DE MONTROUSSET
Siren : 403109390
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : administrateur

Adresse :
Montrousset
28240 Saint-Victor-de-Buthon
France
08/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Type : Personne Physique

Nom : GOUHIER Philippe
Né le 25/03/1974 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Les Yvorins
28240 Saint-Victor-de-Buthon
France
31/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Type : Personne Physique

Nom : BARBET Didier
Né le 22/12/1959 à Saint-Victor-de-Buthon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
la Quetterie
28240 Saint-Victor-de-Buthon
France
31/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Type : Personne Physique

Nom : LEGRET Antoine
Né le 05/01/1977 à Nogent-le-Rotrou (France)
Nationalité : Française
Qualité : trésorier

Adresse :
la Bruyère
28240 Saint-Victor-de-Buthon
France
06/03/2002 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Type : Personne Physique

Nom : BRULARD Michel
Né le 04/08/1951 à ST-VICTOR
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
LA BROSSE
28240 ST-VICTOR DE BUTHON
FRANCE
06/03/2002 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Type : Personne Physique

Nom : BOUDET Jean Pierre
Né le 08/06/1947 à BOISSEI
Nationalité : Française
Qualité : Contrôleur des comptes

Adresse :
L AUBERDIERE
28240 ST ELIPH
FRANCE
Dépôts des actes :
13/05/2022 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Dépôt : N°003832 déposé le 08/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
15/12/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Dépôt : N°002728 déposé le 31/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
15/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Dépôt : N°002728 déposé le 31/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
15/12/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Dépôt : N°002728 déposé le 31/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
15/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Dépôt : N°002728 déposé le 31/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Dépôt : N°001942 déposé le 19/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale
01/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Dépôt : N°001942 déposé le 19/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale
01/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Dépôt : N°001942 déposé le 19/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale
01/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Dépôt : N°001942 déposé le 19/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale
21/04/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Dépôt : N°001696 déposé le 04/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
21/04/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Dépôt : N°001696 déposé le 04/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
10/11/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Dépôt : N°001696 déposé le 04/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
10/11/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Dépôt : N°001696 déposé le 04/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
20/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Dépôt : N°300 déposé le 31/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
20/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Dépôt : N°000300 déposé le 31/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Divers
20/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Dépôt : N°000300 déposé le 31/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Divers
20/05/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Dépôt : N°886 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution
20/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Dépôt : N°886 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
20/05/1997 : Statuts constitutifs
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Dépôt : N°000886 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale suite à achat
20/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Dépôt : N°000886 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale suite à achat
20/05/1997 : Statuts constitutifs
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Dépôt : N°000886 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale suite à achat
20/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Dépôt : N°000886 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale suite à achat
N.C             : Divers
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Dépôt : N°300 déposé le 31/01/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 12-2, 13-2 ET 26-14 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Dépôt : N°300 déposé le 31/01/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Dépôt : N°000300 déposé le 31/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Dépôt : N°000300 déposé le 31/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Divers
N.C             : Divers
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Dépôt : N°000300 déposé le 31/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Dépôt : N°000300 déposé le 31/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Divers
Etablissements :
08/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Type : Siège

Adresse :
4 Le Champ du Chemin
28240 Saint-Victor-de-Buthon
France
08/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 Le Champ du Chemin
28240 Saint-Victor-de-Buthon
France
Enseigne : CUMA DES BUTHONS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/06/1997
Activité : Mise à disposition des adhérents de matériel agricole.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Type : Siège

Adresse :
4 Le Champ du Chemin
28240 Saint-Victor-de-Buthon
France
31/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 Le Champ du Chemin
28240 Saint-Victor-de-Buthon
France
Enseigne : CUMA DES BUTHONS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/06/1997
Activité : Mise à disposition des adhérents de matériel agricole.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/03/2002 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997D00104
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
LA BROSSE
28240 ST-VICTOR DE BUTHON
FRANCE
Enseigne : CUMA DES BUTHONS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/06/1997
Activité : MISE A DISPOSITION DES ADHERENTS DE MATERIEL AGRICOLE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
08/08/2022 : CUMA DES BUTHONS
Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Coopérative d'utilisation de matériel agricole
Activité principale : Mise à disposition de matériels, de machines et d'équipements agricoles et forestiers et de travaux d'aménagement rural. Mise à disposition d'immeubles, d'ateliers et d'équipements destinés à la remise, à l'entretien et à la réparation de matériels (dans les conditions fixées par le règlement intérieur) mise à disposition d'animaux. Mise à disposition de personnel spécialisé et de tous moyens propres à assurer le développement des exploitations associées.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/06/1997

Type de capital : Variable
Capital minimum : 3811.23
Capital maximum : 3811.23
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 119 années
31/05/2022 : CUMA DES BUTHONS
Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Coopérative d'utilisation de matériel agricole
Activité principale : Mise à disposition de matériels, de machines et d'équipements agricoles et forestiers et de travaux d'aménagement rural. Mise à disposition d'immeubles, d'ateliers et d'équipements destinés à la remise, à l'entretien et à la réparation de matériels (dans les conditions fixées par le règlement intérieur) mise à disposition d'animaux. Mise à disposition de personnel spécialisé et de tous moyens propres à assurer le développement des exploitations associées.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/06/1997

Type de capital : Variable
Capital minimum : 3811.23
Capital maximum : 3811.23
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 119 années
06/03/2002 : CUMA DES BUTHONS
Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Coopérative d'utilisation de matériel agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/06/1997

Type de capital : Variable
Capital maximum : 3811.23
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 20 années

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