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Entreprise

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Dernière mise à jour : 24/01/2014

Informations de l'établissement :
Date de création : 24/01/2014
Dénomination usuelle : CTLR
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79990055000010 / Siren : 799900550 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 38 799900550
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
CTLR
Adresse :
40 Route DES FOURS DU ROY
77430 CHAMPAGNE-SUR-SEINE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 24/01/2014
Dénomination : CITOULA & RAULET ARCHITECTES
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
25/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2623
NOJO : 7702MYG44642900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Melun 799 900 550
Dénomination : CITOULA & RAULET ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2838
NOJO : 7702MYG41943600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Melun 799 900 550
Dénomination : CITOULA & RAULET ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4410
NOJO : 7702MYG39205500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Melun 799 900 550
Dénomination : CITOULA & RAULET ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5527
NOJO : 7702MYG36556100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Melun 799 900 550
Dénomination : CITOULA & RAULET ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3072
NOJO : 217702442287672
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Melun 799 900 550
Dénomination : CITOULA & RAULET ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7259
NOJO : 217702405991702
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Melun 799 900 550
Dénomination : CITOULA & RAULET ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4481
NOJO : 217702379670613
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Melun 799 900 550
Dénomination : CITOULA & RAULET ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7855
NOJO : 217702357022078
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Melun 799 900 550
Dénomination : CITOULA & RAULET ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/02/2014 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1523
NOJO : BXA14029001640A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 24/01/2014

Numéro d'identification : RCS Melun 799 900 550
Dénomination : CITOULA & RAULET ARCHITECTES
Nom commercial : CTLR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CITOULA RODRIGUEZ Fatima Maria
Montant du capital : 4000.00 EUR
Représentants légaux :
28/01/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2014B00160
Type : Personne Physique

Nom : CITOULA RODRIGUEZ Fatima Maria
Né le 17/10/1980 à LA (ESPAGNE)
Nationalité : Espagnole
Qualité : Gérant

Adresse :
40 Route des Fours du Roy
CHAMPAGNE SUR SEINE
77430 Champagne-sur-Seine
FRANCE
Dépôts des actes :
20/01/2014 : Statuts constitutifs
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2014B00160
Dépôt : N°639 déposé le 28/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Constitution
20/01/2014 : Décision(s) des associés
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2014B00160
Dépôt : N°639 déposé le 28/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
28/01/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2014B00160
Type : Siège

Adresse :
40 Route des Fours du Roy
77430 Champagne-sur-Seine
FRANCE
28/01/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2014B00160
Type : Etablissement principal

Adresse :
40 Route des Fours du Roy
77430 Champagne-sur-Seine
FRANCE
Nom commercial : CTLR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/01/2014
Activité : Exercice de la profession d'architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
28/01/2014 : CITOULA & RAULET ARCHITECTES
Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/01/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 4000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2014B00160
Dépôt : N°9694 déposé le 11/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2014B00160
Dépôt : N°10469 déposé le 12/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 17232 du 22/12/2022
Numéro de gestion : 2014B00160
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 1551 du 31/01/2022
Numéro de gestion : 2014B00160
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles11 47896210 516390
040Immobilisations financières151515
044Total Actif Immobilisé11 49396210 531405
068Créances – Clients et comptes rattachés18 59418 594
072Créances – Autres6 6276 627856
084Disponibilités5 5555 55555 400
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance30 77630 77656 256
110Total général Actif42 27096241 30756 661
120Capital social ou individuel4 0004 000
134Report à nouveau16 5787 296
136Résultat de l’exercice1569 282
142Total des capitaux propres - Total I20 73320 578
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours24 896
166Fournisseurs et comptes rattachés9 464507
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N3 661
172Autres dettes11 11010 680
176Total des dettes20 57436 083
180Total général Passif41 30756 661
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice10 664
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France64 33064 748
230Autres produits5
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 64 33564 748
242Autres charges externes* 17 19728 529
243(dont taxe professionnelle) 331
244Impôts, taxes et versements assimilés766756
250Rémunérations du personnel 26 35319 693
252Charges sociales 10 0244 361
254Dotations aux amortissements 538271
262Autres charges 9 1982
264Total des charges d’exploitation 64 07653 612
270Résultat d’exploitation 25911 136
294Charges financières 103355
306Impôts sur les bénéfices 1 499
310Bénéfice ou perte 1569 282
CodeLibellé du posteMontant année N
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers10 664
490Total Immobilisations (Valeur brute) 814
492Total Immobilisations (Augmentations) 10 664
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 10 376
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 2 095
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 3597 du 05/03/2021
Numéro de gestion : 2014B00160
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles11 47896210 516390
040Immobilisations financières151515
044Total Actif Immobilisé11 49396210 531405
068Créances – Clients et comptes rattachés18 59418 594
072Créances – Autres6 6276 627856
084Disponibilités5 5555 55555 400
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance30 77630 77656 256
110Total général Actif42 27096241 30756 661
120Capital social ou individuel4 0004 000
134Report à nouveau16 5787 296
136Résultat de l’exercice1569 282
142Total des capitaux propres - Total I20 73320 578
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours24 896
166Fournisseurs et comptes rattachés9 464507
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N3 661
172Autres dettes11 11010 680
176Total des dettes20 57436 083
180Total général Passif41 30756 661
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice10 664
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France64 33064 748
230Autres produits5
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 64 33564 748
242Autres charges externes* 17 19728 529
243(dont taxe professionnelle) 331
244Impôts, taxes et versements assimilés766756
250Rémunérations du personnel 26 35319 693
252Charges sociales 10 0244 361
254Dotations aux amortissements 538271
262Autres charges 9 1982
264Total des charges d’exploitation 64 07653 612
270Résultat d’exploitation 25911 136
294Charges financières 103355
306Impôts sur les bénéfices 1 499
310Bénéfice ou perte 1569 282
CodeLibellé du posteMontant année N
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers10 664
490Total Immobilisations (Valeur brute) 814
492Total Immobilisations (Augmentations) 10 664
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 10 376
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 2 095
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 894 du 27/01/2020
Numéro de gestion : 2014B00160
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 1425 du 26/02/2019
Numéro de gestion : 2014B00160
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 10666 du 14/11/2017
Numéro de gestion : 2014B00160
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles11 47896210 516390
040Immobilisations financières151515
044Total Actif Immobilisé11 49396210 531405
068Créances – Clients et comptes rattachés18 59418 594
072Créances – Autres6 6276 627856
084Disponibilités5 5555 55555 400
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance30 77630 77656 256
110Total général Actif42 27096241 30756 661
120Capital social ou individuel4 0004 000
134Report à nouveau16 5787 296
136Résultat de l’exercice1569 282
142Total des capitaux propres - Total I20 73320 578
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours24 896
166Fournisseurs et comptes rattachés9 464507
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N3 661
172Autres dettes11 11010 680
176Total des dettes20 57436 083
180Total général Passif41 30756 661
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice10 664
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France64 33064 748
230Autres produits5
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 64 33564 748
242Autres charges externes* 17 19728 529
243(dont taxe professionnelle) 331
244Impôts, taxes et versements assimilés766756
250Rémunérations du personnel 26 35319 693
252Charges sociales 10 0244 361
254Dotations aux amortissements 538271
262Autres charges 9 1982
264Total des charges d’exploitation 64 07653 612
270Résultat d’exploitation 25911 136
294Charges financières 103355
306Impôts sur les bénéfices 1 499
310Bénéfice ou perte 1569 282
CodeLibellé du posteMontant année N
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers10 664
490Total Immobilisations (Valeur brute) 814
492Total Immobilisations (Augmentations) 10 664
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 10 376
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 2 095

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