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de Montmartin-sur-Mer

COOPERATIVE AQUACULTURE BASSE NORMANDIE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30384582000024 / Siren : 303845820 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 51 303845820
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
82 : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises
Cette division comprend la prestation d’un ensemble de services administratifs de bureau quotidiens, ainsi que de fonctions de soutien courantes et continues, pour le compte de tiers. Cette division comprend également toutes les activités de services de soutien généralement fournis aux entrepri- ses non classés ailleurs. Les unités classées dans cette division ne fournissent pas le personnel d’exploitation nécessaire à l’exécution de toutes les activités de l’entreprise.
82.9 : Activités de soutien aux entreprises n.c.a.
82.99 : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
82.99Z : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Cette sous-classe comprend :
- la production de comptes rendus textuels ou d’enregistrements sténographiques des délibérations des tribunaux et la transcription ultérieure du matériel enregistré
- les services de sous-titrage codé en temps réel (simultané) d’émissions de télévision en direct, réalisées lors de réunions ou de conférences et diffusées en circuit fermé
- les services de codage par code-barres pour les adresses
- les services d’impression de code-barres
- les services de collecte de fonds, pour le compte de tiers
- les services de saisie
- les services de collecte des pièces de parcmètres
- les activités des commissaires-priseurs indépendants
- l’administration des programmes de fidélisation
- les autres activités de soutien généralement fournies aux entreprises non classées ailleurs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services de transcription de documents (cf. 82.19Z)
- la fourniture de services de sous-titrage (cf. 59.12Z) Produits associés : 82.99.11, 82.99.12, 82.99.19
Coordonnées de l'établissement :
COOPERATIVE AQUACULTURE BASSE NORMANDIE
Adresse :
LE MARAIS
50560 BLAINVILLE-SUR-MER
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Services annexes à la production (NAF1993 : 74.8K)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : COOPERATIVE AQUACULTURE BASSE NORMANDIE
Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)
Sigle : CABANOR
Catégorie juridique : Société coopérative agricole
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Publications au Bodacc :
10/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°1000
NOJO : 000005002164560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES (50)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Coutances 303 845 820
Dénomination : COOPERATIVE D'AQUACULTURE DE BASSE NORMANDIE
Forme juridique : Société civile coopérative à capital variable

Administration :
Président du conseil de gérance : LAFOSSE Jean, Christian, Gabriel ; Vice-président du conseil de gérance : LECROSNIER Cyrille, Bernard, Pierre ; Vice-président du conseil de gérance : LETELLIER Maxime, Frédéric ; Membre du conseil de gérance : LAFOSSE Julien, Frédéric, Roger ; Membre du conseil de gérance : DELISLE Michel, Jean, Hubert ; Membre du conseil de gérance : DELAROQUE Michel, François, Rêné ; Membre du conseil de gérance : DANLOS Loïc, Marcel, Thierry ; Membre du conseil de gérance : LIRON Emilie, Thérèse, Marcelle né(e) JAUNET ; Membre du conseil de gérance : DELISLE Mickaël, Thierry, Alain ; Membre du conseil de gérance : LARCHER Francesca, Amélie
14/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°1080
NOJO : 000005002148669
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES (50)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Coutances 303 845 820
Dénomination : COOPERATIVE D'AQUACULTURE DE BASSE NORMANDIE
Forme juridique : Société civile coopérative à capital variable

Administration :
Président du conseil de gérance : LAFOSSE Jean, Christian, Gabriel ; Membre du conseil de gérance : LAFOSSE Julien, Frédéric, Roger ; Membre du conseil de gérance : DELISLE Michel, Jean, Hubert ; Membre du conseil de gérance : DELAROQUE Michel, François, Rêné ; Membre du conseil de gérance : DANLOS Loïc, Marcel, Thierry ; Membre du conseil de gérance : LETELLIER Maxime, Frédéric ; Membre du conseil de gérance : LIRON Emilie, Thérèse, Marcelle né(e) JAUNET ; Membre du conseil de gérance : DELISLE Mickaël, Thierry, Alain ; Vice-président : LECROSNIER Cyrille, Bernard, Pierre
05/11/2017 : Modifications générales

Annonce N°1417
NOJO : 000005002141182
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES (50)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Coutances 303 845 820
Dénomination : COOPERATIVE D'AQUACULTURE DE BASSE NORMANDIE
Forme juridique : Société civile coopérative à capital variable

Administration :
Président du conseil de gérance : LAFOSSE Jean, Christian, Gabriel ; Vice-président : LECOUILLARD Michel, François, Yannick ; Vice-président : DANLOS Jean-François, Pierre, Marcel ; Membre du conseil de gérance : LAFOSSE Julien, Frédéric, Roger ; Membre du conseil de gérance : DELISLE Michel, Jean, Hubert ; Membre du conseil de gérance : DELAROQUE Michel, François, Rêné ; Membre du conseil de gérance : DANLOS Loïc, Marcel, Thierry ; Membre du conseil de gérance : LIRON Patrick, Marie, Daniel ; Membre du conseil de gérance : LETELLIER Maxime, Frédéric ; Membre du conseil de gérance : LIRON Emilie, Thérèse, Marcelle né(e) JAUNET
05/11/2017 : Modifications générales

Annonce N°1415
NOJO : 000005002141183
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES (50)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Coutances 303 845 820
Dénomination : COOPERATIVE D'AQUACULTURE DE BASSE NORMANDIE
Forme juridique : Société civile coopérative à capital variable

Administration :
Président du conseil de gérance : LAFOSSE Jean, Christian, Gabriel ; Vice-président : DANLOS Jean-François, Pierre, Marcel ; Membre du conseil de gérance : LECOUILLARD Michel, François, Yannick ; Membre du conseil de gérance : LAFOSSE Julien, Frédéric, Roger ; Membre du conseil de gérance : DELISLE Michel, Jean, Hubert ; Membre du conseil de gérance : DELAROQUE Michel, François, Rêné ; Membre du conseil de gérance : DANLOS Loïc, Marcel, Thierry ; Membre du conseil de gérance : LIRON Patrick, Marie, Daniel ; Membre du conseil de gérance : LETELLIER Maxime, Frédéric ; Membre du conseil de gérance : LIRON Emilie, Thérèse, Marcelle né(e) JAUNET ; Membre du conseil de gérance : DELISLE Mickaël, Thierry, Alain ; Vice-président : LECROSNIER Cyrille, Bernard, Pierre
11/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°478
NOJO : BXB11217000060Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES (50)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Coutances 303 845 820
Dénomination : COOPERATIVE D'AQUACULTURE DE BASSE NORMANDIE
Forme juridique : Société coopérative maritime civile à capital et personnel variables

Administration :
président du conseil de gérance : LAFOSSE Jean, Christian, Gabriel Vice-Président : LECOUILLARD Michel, François, Yannick Vice-Président : DANLOS Jean-François, Pierre, Marcel Membre du conseil de gérance : LAFOSSE Julien, Frédéric, Roger Membre du conseil de gérance : DELISLE Michel, Jean, Hubert Membre du conseil de gérance : GRALL Xavier, Philippe Membre du conseil de gérance : DELAROQUE Michel, François, Rêné Membre du conseil de gérance : DANLOS Loïc, Marcel, Thierry Membre du conseil de gérance : LIRON Patrick, Marie, Daniel Membre du conseil de gérance : LETELLIER Maxime, Frédéric Membre du conseil de gérance : LIRON Emilie, Thérèse, Marcelle né(e) JAUNET
09/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°399
NOJO : BXB10182003129Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES (50)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Coutances 303 845 820
Dénomination : COOPERATIVE D'AQUACULTURE DE BASSE NORMANDIE
Forme juridique : Société coopérative maritime civile à capital et personnel variables

Administration :
président du conseil de gérance : LAFOSSE Jean, Christian, Gabriel Vice-Président : LECOUILLARD Michel, François, Yannick Vice-Président : DANLOS Jean-François, Pierre, Marcel Membre du conseil de gérance : DELISLE Michel, Jean, Hubert Membre du conseil de gérance : JUAN Carole, Françoise Membre du conseil de gérance : GRALL Xavier, Philippe Membre du conseil de gérance : DELAROQUE Michel, François, Rêné Membre du conseil de gérance : DANLOS Loïc, Marcel, Thierry Membre du conseil de gérance : LIRON Patrick, Marie, Daniel Membre du conseil de gérance : LETELLIER Maxime, Frédéric Membre du conseil de gérance : LIRON Emilie, Thérèse, Marcelle né(e) JAUNET
30/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°1139
NOJO : BXB08205003157Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES (50)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Coutances 303 845 820
Dénomination : COOPERATIVE D'AQUACULTURE DE BASSE NORMANDIE
Forme juridique : Société coopérative maritime civile à capital et personnel variables

Administration :
président du conseil de gérance : LAFOSSE Jean, Christian, Gabriel Vice-Président : LECOUILLARD Michel, François, Yannick Vice-Président : DANLOS Jean-François, Pierre, Marcel Membre du conseil de gérance : DELISLE Michel, Jean, Hubert Membre du conseil de gérance : JUAN Carole Françoise Membre du conseil de gérance : GRALL Xavier Philippe Membre du conseil de gérance : DELAROQUE Michel François Rêné Membre du conseil de gérance : DANLOS Loïc Marcel Thierry Membre du conseil de gérance : LIRON Patrick Marie Daniel Membre du conseil de gérance : LETELLIER Maxime Frédéric
Historique de l'unité légale :
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Services annexes à la production (NAF1993 : 74.8K)
Représentants légaux :
20/07/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Type : Personne Physique

Nom : LAFOSSE Jean, Christian, Gabriel
Né le 01/05/1950 à AGON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de gérance

Adresse :
LE DEGRAT
50560 BLAINVILLE SUR MER
FRANCE
20/07/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Type : Personne Physique

Nom : LECOUILLARD Michel, François, Yannick
Né le 10/06/1964 à COUTANCES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
29 RUE DES QUARANTAINES
50560 BLAINVILLE SUR MER
FRANCE
20/07/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Type : Personne Physique

Nom : DANLOS Jean-François, Pierre, Marcel
Né le 13/06/1955 à COUTANCES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
RUE DE BAS
50560 BLAINVILLE SUR MER
FRANCE
20/07/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Type : Personne Physique

Nom : LAFOSSE Julien, Frédéric, Roger
Né le 02/09/1980 à Coutances (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de gérance

Adresse :
la Ronderie
50560 Blainville-sur-Mer
FRANCE
20/07/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Type : Personne Physique

Nom : DELISLE Michel, Jean, Hubert
Né le 30/08/1955 à GOUVILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de gérance

Adresse :
RTE DE LINVERVILLE
50560 GOUVILLE SUR MER
FRANCE
20/07/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Type : Personne Physique

Nom : GRALL Xavier Philippe
Né le 11/12/1967 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de gérance

Adresse :
GEFFOSSES
50560 GEFFOSSES
FRANCE
20/07/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Type : Personne Physique

Nom : DELAROQUE Michel François Rêné
Né le 23/08/1959 à COUTANCES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de gérance

Adresse :
LA ROBINIERE
50560 BLAINVILLE SUR MER
FRANCE
20/07/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Type : Personne Physique

Nom : DANLOS Loïc Marcel Thierry
Né le 24/07/1972 à COUTANCES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de gérance

Adresse :
5 ALL. DES SAULES
50230 AGON COUTAINVILLE
FRANCE
20/07/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Type : Personne Physique

Nom : LIRON Patrick Marie Daniel
Né le 21/05/1965 à COUTANCES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de gérance

Adresse :
20 CH N. DAME DE LA ROQUELLE
50200 COUTANCES
FRANCE
20/07/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Type : Personne Physique

Nom : LETELLIER Maxime Frédéric
Né le 18/06/1973 à Villedieu-les-Poêles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de gérance

Adresse :
22 rue de la Mare à Jorre
50230 Agon Coutainville
FRANCE
20/07/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Type : Personne Physique

Nom : JAUNET (LIRON) Emilie Thérèse Marcelle
Né le 27/10/1965 à Carentan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de gérance

Adresse :
29 ème rue des Quarantaines
50560 Blainville-sur-Mer
FRANCE
Dépôts des actes :
24/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°1818 déposé le 20/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil de gérance.
04/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°1476 déposé le 16/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification dans la composition du Conseil de Gérance.
19/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°1585 déposé le 08/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un membre du conseil de gérance.
22/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°1704 déposé le 28/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement des mandats d'un membre du conseil de gérance et modification dela composition du conseil de gérance.
25/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°1375 déposé le 01/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Retrait d'un membre du conseil de gérance.
20/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°1374 déposé le 18/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
21/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°1929 déposé le 12/09/2002
Etat : Déposé
15/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°1938 déposé le 24/09/2001
Etat : Déposé
26/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°1071 déposé le 10/07/2000
Etat : Déposé
21/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°256 déposé le 22/07/1998
Etat : Déposé
29/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°218 déposé le 19/06/1997
Etat : Déposé
23/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°204 déposé le 30/05/1996
Etat : Déposé
18/04/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°248 déposé le 24/06/1994
Etat : Déposé
18/04/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°247 déposé le 24/06/1994
Etat : Déposé
18/04/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°246 déposé le 24/06/1994
Etat : Déposé
30/09/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°13 déposé le 08/01/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°368 déposé le 20/11/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°367 déposé le 20/11/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°366 déposé le 20/11/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°365 déposé le 20/11/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°364 déposé le 20/11/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°363 déposé le 20/11/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°149 déposé le 13/04/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°166 déposé le 04/05/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°182 déposé le 22/05/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°243 déposé le 25/07/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°13 déposé le 08/01/1992
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DANS LA COMPOSITION DU CONSEIL DE GERANCE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°248 déposé le 24/06/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°248 déposé le 24/06/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DANS LA COMPOSITION DES MEMBRES DU CONSEIL DE GERANCE
N.C             : Divers
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°247 déposé le 24/06/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DANS LA COMPOSITION DES MEMBRES DU CONSEIL DE GERANCE
N.C             : Divers
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°246 déposé le 24/06/1994
Etat : Déposé
Décision : RETRAIT D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE GERANCE
N.C             : Divers
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°204 déposé le 30/05/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DANS LA COMPOSITION DE LA GERANCE
N.C             : Divers
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°218 déposé le 19/06/1997
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DANS LA COMPOSITION DE LA GERANCE
N.C             : Divers
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°256 déposé le 22/07/1998
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DANS LA COMPOSITION DE LA SOCIETE
N.C             : Divers
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°1071 déposé le 10/07/2000
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DANS LA COMPOSITION DES MEMBRES DE GERANCE.
N.C             : Divers
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°1938 déposé le 24/09/2001
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE MEMBRE DU CONSEIL DE GERANCE
N.C             : Divers
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Dépôt : N°1929 déposé le 12/09/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE NOUVEAUX MEMBRES DU CONSEIL DE GERANCE
Etablissements :
20/07/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 1989D00086
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Lieudit le Marais
50560 Blainville-sur-Mer
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/04/1975
Activité : Mise à disposition de tous ses membres des services nécessaires à la profession d'ostréiculteur et de conchyliculteur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/07/2011 : Ajout
Greffe : Coutances (5002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99992
Texte de l'observation : CAPITAL INITIAL ET CAPITAL MINIMUM : 10.750 F
20/07/2011 : Ajout
Greffe : Coutances (5002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 10 750.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 1 638.83 EUR
Personnes morales :
20/07/2011 : COOPERATIVE D'AQUACULTURE DE BASSE NORMANDIE
Greffe : Coutances (5002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CABANOR
Forme juridique : Société civile coopérative à capital variable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/11/1989

Type de capital : Variable
Capital maximum : 1638.83
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 85 années
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