CONTROLE TECHNIQUE FOUGEROLLAIS

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CONTROLE TECHNIQUE FOUGEROLLAIS
Dernière mise à jour : 01/09/2011

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53470613000018 / Siren : 534706130 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 11 534706130
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 26/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20A : Contrôle technique automobile
Cette sous-classe comprend :
- le contrôle périodique de tous types de véhicules automobiles avec la délivrance d’un certificat

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la réparation de véhicules (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z)
- l’expertise des dommages pour le compte des compagnies d’assurance (cf. 66.21Z) Produits associés : 71.20.14
71.20A-Z : Contrôle technique automobile
Cette classe comprend :
- le contrôle périodique de tous types de véhicules automobiles avec la délivrance d’un certificat

Cette classe ne comprend pas :
- la réparation de véhicules (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z) ;
- l’expertise des dommages pour le compte des compagnies d’assurance (cf. 66.21Z)
Coordonnées de l'établissement :
CONTROLE TECHNIQUE FOUGEROLLAIS
Adresse :
42 LA GABIOTTE
70220 FOUGEROLLES-SAINT-VALBERT
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/2011
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE FOUGEROLLAIS
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
Sigle : C.T.F.
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
07/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6025
NOJO : 7001MYG93278000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Vesoul 534 706 130
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE FOUGEROLLAIS
Sigle : C.T.F.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
04/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4872
NOJO : 7001MYG85551000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Vesoul 534 706 130
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE FOUGEROLLAIS
Sigle : C.T.F.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
25/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5822
NOJO : 700198545000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Vesoul 534 706 130
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE FOUGEROLLAIS
Sigle : C.T.F.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
12/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4112
NOJO : 700192641000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Vesoul 534 706 130
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE FOUGEROLLAIS
Sigle : C.T.F.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
02/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2327
NOJO : 700187059000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Vesoul 534 706 130
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE FOUGEROLLAIS
Sigle : C.T.F.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
19/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6065
NOJO : 700180219000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Vesoul 534 706 130
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE FOUGEROLLAIS
Sigle : C.T.F.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
29/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3961
NOJO : 700174755000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Vesoul 534 706 130
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE FOUGEROLLAIS
Sigle : C.T.F.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
08/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7975
NOJO : 700167422000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Vesoul 534 706 130
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE FOUGEROLLAIS
Sigle : C.T.F.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
30/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4332
NOJO : 700163392000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Numéro d'identification : RCS Vesoul 534 706 130
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE FOUGEROLLAIS
Sigle : C.T.F.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5581
NOJO : 700157039000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013
Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 534 706 130
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE FOUGEROLLAIS
Sigle : C.T.F.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
02/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12734
NOJO : 700154848000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012
Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 534 706 130
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE FOUGEROLLAIS
Sigle : C.T.F.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Représentants légaux :
21/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2011B00308
Type : Personne Physique

Nom : MONTOUT Philippe
Né le 26/10/1965 à Basse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
9 la Ramouse
70220 Fougerolles
FRANCE
21/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2011B00308
Type : Personne Physique

Nom : MONTOUT Philippe
Né le 26/10/1965 à Basse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
9 la Ramouse
70220 Fougerolles
FRANCE
Dépôts des actes :
23/08/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2011B00308
Dépôt : N°1495 déposé le 20/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2011B00308
Dépôt : N°1495 déposé le 20/09/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
21/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2011B00308
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
42 la Gabiotte
70220 Fougerolles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2011
Activité : Contrôle automobile de tous véhicules à moteur dont le poids d'excède pas 3,5 tonnes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
21/04/2017 : CONTROLE TECHNIQUE FOUGEROLLAIS
Greffe : Vesoul (7001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : C.T.F.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/09/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2011B00308
Dépôt : N°952 déposé le 21/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2011B00308
Dépôt : N°222 déposé le 29/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2011B00308
Dépôt : N°1250 déposé le 19/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2011B00308
Dépôt : N°756 déposé le 15/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2011B00308
Dépôt : N°2679 déposé le 13/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 886 du 24/04/2023
Numéro de gestion : 2011B00308
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 1144 du 26/04/2022
Numéro de gestion : 2011B00308
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 754 du 18/02/2021
Numéro de gestion : 2011B00308
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 496 du 03/03/2020
Numéro de gestion : 2011B00308
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 1510 du 26/04/2019
Numéro de gestion : 2011B00308
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 628 du 13/04/2018
Numéro de gestion : 2011B00308
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 952 du 21/04/2017
Numéro de gestion : 2011B00308
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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