31/01/2016 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1980B00006
Dépôt : N°840 déposé le 10/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2015 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1980B00006
Dépôt : N°2185 déposé le 08/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2014 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1980B00006
Dépôt : N°2518 déposé le 20/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2013 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1980B00006
Dépôt : N°2103 déposé le 13/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2012 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1980B00006
Dépôt : N°1243 déposé le 06/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2011 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1980B00006
Dépôt : N°2495 déposé le 19/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2010 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1980B00006
Dépôt : N°1187 déposé le 22/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2009 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1980B00006
Dépôt : N°1651 déposé le 31/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2008 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1980B00006
Dépôt : N°642 déposé le 07/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2007 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1980B00006
Dépôt : N°506 déposé le 12/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2006 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1980B00006
Dépôt : N°977 déposé le 01/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2005 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1980B00006
Dépôt : N°855 déposé le 25/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2004 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1980B00006
Dépôt : N°532 déposé le 07/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2003 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1980B00006
Dépôt : N°865 déposé le 09/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2002 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1980B00006
Dépôt : N°1000 déposé le 09/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2001 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1980B00006
Dépôt : N°677 déposé le 08/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2000 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1980B00006
Dépôt : N°756 déposé le 06/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/1999 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1980B00006
Dépôt : N°916 déposé le 14/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/1998 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1980B00006
Dépôt : N°1009 déposé le 21/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/1997 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1980B00006
Dépôt : N°337 déposé le 23/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/1996 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1980B00006
Dépôt : N°325 déposé le 10/09/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/1995 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1980B00006
Dépôt : N°258 déposé le 22/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/1994 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1980B00006
Dépôt : N°296 déposé le 26/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe