COMMUNE DE NICE

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques; appareils et instrumentsgéodésiques; appareils et instruments photographiques; appareils cinématographiques; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  
• N° de la classe : 34
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;
  

Déposant 1 : VILLE DE NICE
Numéro de SIREN : 210660888
Forme juridique : COMMUNE DE NICE, Collectivité Territoriale
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de Ville
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de Ville
06300 NICE
FR

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques; appareils et instrumentsgéodésiques; appareils et instruments photographiques; appareils cinématographiques; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
  

Déposant 1 : COMMUNE DE NICE , Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 210660888
Forme juridique : Collectivité Territoriale
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de Ville
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de Ville
06300 NICE
FR

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques; appareils et instrumentsgéodésiques; appareils et instruments photographiques; appareils cinématographiques; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  
• N° de la classe : 34
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;
  

Déposant 1 : VILLE DE NICE
Forme juridique : Collectivité Territoriale
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de Ville
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de Ville
06300 NICE
FR

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques; appareils et instrumentsgéodésiques; appareils et instruments photographiques; appareils cinématographiques; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
  

Déposant 1 : VILLE DE NICE
Forme juridique : Collectivité Territoriale
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de Ville
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de Ville
06300 NICE
FR

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Guides d'activités pédagogiques imprimés ; produits de l'imprimerie ; photographies ; cartes postales ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de parcs d'attractions et parcs à thèmes ; exploitation de parc floral, de musée botanique, de parc de loisir, services d'éducation et de divertissements, services de parc d'attractions; présentations florales et animales. Organisation d'expositions, de festivals, de colloques. Production de spectacles de parcs d'attractions ; services de parcs de loisirs ; mise à disposition d'installations de parcs à thèmes ; services de divertissement sous forme de spectacles de parcs d'attractions. services de jardins zoologiques. Organisation de conférences pédagogiques ; mise en place d'événements à caractère pédagogique ; services culturels, pédagogiques et de divertissement fournis par un parc floral et de loisir ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
  

Déposant 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 210660888
Forme juridique : Collectivité Territoriale
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de Ville
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de Ville
06300 NICE
FR

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Guides d'activités pédagogiques imprimés ; produits de l'imprimerie ; photographies ; cartes postales ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de parcs d'attractions et parcs à thèmes ; exploitation de parc floral, de musée botanique, de parc de loisir, services d'éducation et de divertissements, services de parc d'attractions; présentations florales et animales. Organisation d'expositions, de festivals, de colloques. Production de spectacles de parcs d'attractions ; services de parcs de loisirs ; mise à disposition d'installations de parcs à thèmes ; services de divertissement sous forme de spectacles de parcs d'attractions. services de jardins zoologiques. Organisation de conférences pédagogiques ; mise en place d'événements à caractère pédagogique ; services culturels, pédagogiques et de divertissement fournis par un parc floral et de loisir ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
  

Déposant 1 : VILLE DE NICE
Forme juridique : Collectivité Territoriale
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de Ville
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de Ville
06300 NICE
FR

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise en relation de bénévoles avec des organisations à but non lucratifs. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (stylo, carnet, calendrier, prospectus, imprimés,tracts) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; relation publique dans le secteur de la santé et des services aux personnes ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'information et de conseils en matière de soins médicaux : services d'aide au retour à domicile après hospitalisation ; assistance médicale ; services médicaux ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; aide aux particuliers dans le domaine médical ; service de santé et de soins médicaux ; service de soins de santé coordonnés par un organisme ; services de traitement médical au sein d'établissements sanitaires ; service de conseillers en santé ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'accompagnements de personnes dépendants ; services de soutien auprès des familles de patients malades.
  

Déposant 1 : COMMUNE DE NICE
Numéro de SIREN : 210660888
Forme juridique : Collectivité Territoriale
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de Ville
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de Ville
06300 NICE
FR

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise en relation de bénévoles avec des organisations à but non lucratifs. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (stylo, carnet, calendrier, prospectus, imprimés,tracts) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; relation publique dans le secteur de la santé et des services aux personnes ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'information et de conseils en matière de soins médicaux : services d'aide au retour à domicile après hospitalisation ; assistance médicale ; services médicaux ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; aide aux particuliers dans le domaine médical ; service de santé et de soins médicaux ; service de soins de santé coordonnés par un organisme ; services de traitement médical au sein d'établissements sanitaires ; service de conseillers en santé ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'accompagnements de personnes dépendants ; services de soutien auprès des familles de patients malades.
  

Déposant 1 : COMMUNE DE NICE
Forme juridique : Collectivité Territoriale
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de Ville
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de Ville
06300 NICE
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clés USB ; matériel USB ; supports de données magnétiques ; logiciels d'application pour appareils mobiles dans le domaine médical, de la santé et des appareils connectés ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils médicaux pour exercices corporels ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles de coutellerie chirurgicale ; articles orthopédiques ; béquilles pour infirmes et pour personnes âgées ; déambulateurs pour personnes handicapées et pour personnes âgées ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; gants à usage médical ; lampes à usage médical ; mallettes spéciales pour instruments médicaux ; mobilier à usage médical ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches ; agendas ; articles de bureau à l'exception des meubles ; articles de papeterie ; brochures ; brochures publicitaires ; calendriers ; carnets ; cartes de correspondance ; cartes d'informations imprimées ; chemises pour documents ; enseignes en papier ou en carton ; fanions en papier ; prospectus ; publications imprimées ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs à main ; sacs à dos ; sacs à livres ; sacs à provisions ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Casquettes ; chapeaux ; sweat-shirts ; tee-shirts ; sweat-shirts à capuche ; tee-shirts imprimés ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Acheminement électronique d'images et de photographies par le biais d'un réseau informatique mondial ; communication d'informations par ordinateur ; communication électronique par le biais de chatrooms, lignes de chat et forums Internet ; fourniture d'accès à des sites Web sur Internet ou tout autre réseau de communication ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives ; activités culturelles ; animation de manifestations et d'activités de divertissement, culturelles, sportives, éducatives ; organisation, préparation et animation de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums et d'ateliers de formation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques dans le domaine médical, de la santé et des appareils connectés ; services de recherche, de développement et de conception dans le domaine médical, de la santé et des appareils connectés ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine médical, de la santé et des appareils connectés ; services d'étude de projets techniques dans le domaine médical, de la santé et des appareils connectés ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de restauration au sein de maisons de retraite pour personnes âgées ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyse médicales, services médicaux ; services de maisons de convalescence ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de repos ; services de cliniques médicales ; services de soins palliatifs ; services de conseils médicaux et en matière de santé aux personnes âgées.
  

Déposant 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 Rue de l'Hotel de Ville
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, M. Gwénaël TOUSSAINT
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON cedex 03
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clés USB ; matériel USB ; supports de données magnétiques ; logiciels d'application pour appareils mobiles dans le domaine médical, de la santé et des appareils connectés ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils médicaux pour exercices corporels ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles de coutellerie chirurgicale ; articles orthopédiques ; béquilles pour infirmes et pour personnes âgées ; déambulateurs pour personnes handicapées et pour personnes âgées ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; gants à usage médical ; lampes à usage médical ; mallettes spéciales pour instruments médicaux ; mobilier à usage médical ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches ; agendas ; articles de bureau à l'exception des meubles ; articles de papeterie ; brochures ; brochures publicitaires ; calendriers ; carnets ; cartes de correspondance ; cartes d'informations imprimées ; chemises pour documents ; enseignes en papier ou en carton ; fanions en papier ; prospectus ; publications imprimées ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs à main ; sacs à dos ; sacs à livres ; sacs à provisions ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Casquettes ; chapeaux ; sweat-shirts ; tee-shirts ; sweat-shirts à capuche ; tee-shirts imprimés ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Acheminement électronique d'images et de photographies par le biais d'un réseau informatique mondial ; communication d'informations par ordinateur ; communication électronique par le biais de chatrooms, lignes de chat et forums Internet ; fourniture d'accès à des sites Web sur Internet ou tout autre réseau de communication ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives ; activités culturelles ; animation de manifestations et d'activités de divertissement, culturelles, sportives, éducatives ; organisation, préparation et animation de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums et d'ateliers de formation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques dans le domaine médical, de la santé et des appareils connectés ; services de recherche, de développement et de conception dans le domaine médical, de la santé et des appareils connectés ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine médical, de la santé et des appareils connectés ; services d'étude de projets techniques dans le domaine médical, de la santé et des appareils connectés ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de restauration au sein de maisons de retraite pour personnes âgées ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyse médicales, services médicaux ; services de maisons de convalescence ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de repos ; services de cliniques médicales ; services de soins palliatifs ; services de conseils médicaux et en matière de santé aux personnes âgées.
  

Déposant 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 Rue de l'Hotel de Ville
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, M. Gwénaël TOUSSAINT
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON cedex 03
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clés USB ; matériel USB ; supports de données magnétiques ; logiciels d'application pour appareils mobiles dans le domaine médical, de la santé et des appareils connectés ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils médicaux pour exercices corporels ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles de coutellerie chirurgicale ; articles orthopédiques ; béquilles pour infirmes et pour personnes âgées ; déambulateurs pour personnes handicapées et pour personnes âgées ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; gants à usage médical ; lampes à usage médical ; mallettes spéciales pour instruments médicaux ; mobilier à usage médical ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches ; agendas ; articles de bureau à l'exception des meubles ; articles de papeterie ; brochures ; brochures publicitaires ; calendriers ; carnets ; cartes de correspondance ; cartes d'informations imprimées ; chemises pour documents ; enseignes en papier ou en carton ; fanions en papier ; prospectus ; publications imprimées ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs à main ; sacs à dos ; sacs à livres ; sacs à provisions ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Casquettes ; chapeaux ; sweat-shirts ; tee-shirts ; sweat-shirts à capuche ; tee-shirts imprimés ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Acheminement électronique d'images et de photographies par le biais d'un réseau informatique mondial ; communication d'informations par ordinateur ; communication électronique par le biais de chatrooms, lignes de chat et forums Internet ; fourniture d'accès à des sites Web sur Internet ou tout autre réseau de communication ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives ; activités culturelles ; animation de manifestations et d'activités de divertissement, culturelles, sportives, éducatives ; organisation, préparation et animation de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums et d'ateliers de formation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques dans le domaine médical, de la santé et des appareils connectés ; services de recherche, de développement et de conception dans le domaine médical, de la santé et des appareils connectés ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine médical, de la santé et des appareils connectés ; services d'étude de projets techniques dans le domaine médical, de la santé et des appareils connectés ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de restauration au sein de maisons de retraite pour personnes âgées ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyse médicales, services médicaux ; services de maisons de convalescence ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de repos ; services de cliniques médicales ; services de soins palliatifs ; services de conseils médicaux et en matière de santé aux personnes âgées.
  

Déposant 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 Rue de l'Hotel de Ville
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clés USB ; matériel USB ; supports de données magnétiques ; logiciels d'application pour appareils mobiles dans le domaine médical, de la santé et des appareils connectés ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils médicaux pour exercices corporels ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles de coutellerie chirurgicale ; articles orthopédiques ; béquilles pour infirmes et pour personnes âgées ; déambulateurs pour personnes handicapées et pour personnes âgées ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; gants à usage médical ; lampes à usage médical ; mallettes spéciales pour instruments médicaux ; mobilier à usage médical ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches ; agendas ; articles de bureau à l'exception des meubles ; articles de papeterie ; brochures ; brochures publicitaires ; calendriers ; carnets ; cartes de correspondance ; cartes d'informations imprimées ; chemises pour documents ; enseignes en papier ou en carton ; fanions en papier ; prospectus ; publications imprimées ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs à main ; sacs à dos ; sacs à livres ; sacs à provisions ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Casquettes ; chapeaux ; sweat-shirts ; tee-shirts ; sweat-shirts à capuche ; tee-shirts imprimés ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Acheminement électronique d'images et de photographies par le biais d'un réseau informatique mondial ; communication d'informations par ordinateur ; communication électronique par le biais de chatrooms, lignes de chat et forums Internet ; fourniture d'accès à des sites Web sur Internet ou tout autre réseau de communication ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives ; activités culturelles ; animation de manifestations et d'activités de divertissement, culturelles, sportives, éducatives ; organisation, préparation et animation de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums et d'ateliers de formation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques dans le domaine médical, de la santé et des appareils connectés ; services de recherche, de développement et de conception dans le domaine médical, de la santé et des appareils connectés ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine médical, de la santé et des appareils connectés ; services d'étude de projets techniques dans le domaine médical, de la santé et des appareils connectés ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de restauration au sein de maisons de retraite pour personnes âgées ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyse médicales, services médicaux ; services de maisons de convalescence ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de repos ; services de cliniques médicales ; services de soins palliatifs ; services de conseils médicaux et en matière de santé aux personnes âgées.
  

Déposant 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 Rue de l'Hotel de Ville
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, M. Gwénaël TOUSSAINT
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON cedex 03
FR

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, livres, périodiques, revues, guides, brochures, brochures promotionnelles, journaux ; produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; calendriers ; albums ; almanachs ; cartes postales ; timbres postes ; timbres [cachets] ; dessins ; représentations graphiques ; publications ; gravures ; images ; photogravures ; produits de l'imprimerie ; clichés. Bandes dessinées ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; lithographies ; cartes géographiques ; manuels ; papier d'emballage ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; stylos ; drapeaux et fanions [en papier] ; boîtes en papier ou en carton ; mouchoirs en papier ; nappe en papier ; set de table en papier ; sacs en papier ou en plastique ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires. Publicité ; service de vente en ligne des produits précités à savoir : bandes dessinées ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; lithographies ; cartes géographiques ; manuels ; papier d'emballage ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; stylos ; drapeaux et fanions [en papier] ; boîtes en papier ou en carton ; mouchoirs en papier ; nappe en papier ; set de table en papier ; sacs en papier ou en plastique. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles. Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de spectacles ; organisation de spectacles et de divertissement ; organisation de spectacles et concerts ; organisations de spectacles [services d'imprésarios] ; organisation, présentation et production de spectacles et représentations en direct ; organisation et animation d'expositions et de spectacles spéciaux à des fins culturelles, éducatives ou d'instruction ; concerts et manifestations de divertissement ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite d'expositions, de conférences, de colloques, de concours, de manifestations à buts culturel ou éducatif ; divertissement, réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours d'élection de Reine. Réservation de places de spectacles ; production de programmes audiovisuels et multimédias. Formation ; compétitions, jeux ; édition de livres, d'illustrations, de revues, de journaux et de textes (autres que textes publicitaires), imprimés ou stockés sur des supports numériques ; production et organisation de spectacles sons et lumières ; production et édition d'oeuvres audio-visuelles, de films, de spectacles, de programmes musicaux, de programmes informatiques ; montage de bandes vidéo ; agences d'artistes ; production, édition et montage de programmes radiophoniques, télévisés, audiovisuels et/ou multimédias ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical ; services de dessinateurs, authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
62448 LYON CEDEX 03
FR

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, livres, périodiques, revues, guides, brochures, brochures promotionnelles, journaux ; produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; calendriers ; albums ; almanachs ; cartes postales ; timbres postes ; timbres [cachets] ; dessins ; représentations graphiques ; publications ; gravures ; images ; photogravures ; produits de l'imprimerie ; clichés. Bandes dessinées ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; lithographies ; cartes géographiques ; manuels ; papier d'emballage ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; stylos ; drapeaux et fanions [en papier] ; boîtes en papier ou en carton ; mouchoirs en papier ; nappe en papier ; set de table en papier ; sacs en papier ou en plastique ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires. Publicité ; service de vente en ligne des produits précités à savoir : Bandes dessinées ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; lithographies ; cartes géographiques ; manuels ; papier d'emballage ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; stylos ; drapeaux et fanions [en papier] ; boîtes en papier ou en carton ; mouchoirs en papier ; nappe en papier ; set de table en papier ; sacs en papier ou en plastique. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles. Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de spectacles ; organisation de spectacles et de divertissement ; organisation de spectacles et concerts ; organisations de spectacles [services d'imprésarios] ; organisation, présentation et production de spectacles et représentations en direct ; organisation et animation d'expositions et de spectacles spéciaux à des fins culturelles, éducatives ou d'instruction ; concerts et manifestations de divertissement ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite d'expositions, de conférences, de colloques, de concours, de manifestations à buts culturel ou éducatif ; divertissement, réservation de places pour les spectacles ; Organisation de concours d'élection de Reine. Réservation de places de spectacles ; production de programmes audiovisuels et multimédias. Formation ; compétitions, jeux ; Edition de livres, d'illustrations, de revues, de journaux et de textes (autres que textes publicitaires), imprimés ou stockés sur des supports numériques ; production et organisation de spectacles sons et lumières ; production et édition d'oeuvres audio-visuelles, de films, de spectacles, de programmes musicaux, de programmes informatiques ; montage de bande vidéo ; agences d'artistes ; production, édition et montage de programmes radiophoniques, télévisés, audiovisuels et/ou multimédias ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical ; services de dessinateurs, authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, livres, périodiques, revues, guides, brochures, brochures promotionnelles, journaux ; produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; calendriers ; albums ; almanachs ; cartes postales ; timbres postes ; timbres [cachets] ; dessins ; représentations graphiques ; publications ; gravures ; images ; photogravures ; produits de l'imprimerie ; clichés. Bandes dessinées ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; lithographies ; cartes géographiques ; manuels ; papier d'emballage ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; stylos ; drapeaux et fanions [en papier] ; boîtes en papier ou en carton ; mouchoirs en papier ; nappe en papier ; set de table en papier ; sacs en papier ou en plastique ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires. Publicité ; service de vente en ligne des produits précités à savoir : bandes dessinées ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; lithographies ; cartes géographiques ; manuels ; papier d'emballage ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; stylos ; drapeaux et fanions [en papier] ; boîtes en papier ou en carton ; mouchoirs en papier ; nappe en papier ; set de table en papier ; sacs en papier ou en plastique. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles. Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de spectacles ; organisation de spectacles et de divertissement ; organisation de spectacles et concerts ; organisations de spectacles [services d'imprésarios] ; organisation, présentation et production de spectacles et représentations en direct ; organisation et animation d'expositions et de spectacles spéciaux à des fins culturelles, éducatives ou d'instruction ; concerts et manifestations de divertissement ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite d'expositions, de conférences, de colloques, de concours, de manifestations à buts culturel ou éducatif ; divertissement, réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours d'élection de Reine. Réservation de places de spectacles ; production de programmes audiovisuels et multimédias. Formation ; compétitions, jeux ; édition de livres, d'illustrations, de revues, de journaux et de textes (autres que textes publicitaires), imprimés ou stockés sur des supports numériques ; production et organisation de spectacles sons et lumières ; production et édition d'oeuvres audio-visuelles, de films, de spectacles, de programmes musicaux, de programmes informatiques ; montage de bandes vidéo ; agences d'artistes ; production, édition et montage de programmes radiophoniques, télévisés, audiovisuels et/ou multimédias ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical ; services de dessinateurs, authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
62448 LYON CEDEX 03
FR

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, livres, périodiques, revues, guides, brochures, brochures promotionnelles, journaux ; produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; calendriers ; albums ; almanachs ; cartes postales ; timbres postes ; timbres [cachets] ; dessins ; représentations graphiques ; publications ; gravures ; images ; photogravures ; produits de l'imprimerie ; clichés. Bandes dessinées ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; lithographies ; cartes géographiques ; manuels ; papier d'emballage ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; stylos ; drapeaux et fanions [en papier] ; boîtes en papier ou en carton ; mouchoirs en papier ; nappe en papier ; set de table en papier ; sacs en papier ou en plastique ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires. Publicité ; service de vente en ligne des produits précités à savoir : Bandes dessinées ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; lithographies ; cartes géographiques ; manuels ; papier d'emballage ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; stylos ; drapeaux et fanions [en papier] ; boîtes en papier ou en carton ; mouchoirs en papier ; nappe en papier ; set de table en papier ; sacs en papier ou en plastique. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles. Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de spectacles ; organisation de spectacles et de divertissement ; organisation de spectacles et concerts ; organisations de spectacles [services d'imprésarios] ; organisation, présentation et production de spectacles et représentations en direct ; organisation et animation d'expositions et de spectacles spéciaux à des fins culturelles, éducatives ou d'instruction ; concerts et manifestations de divertissement ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite d'expositions, de conférences, de colloques, de concours, de manifestations à buts culturel ou éducatif ; divertissement, réservation de places pour les spectacles ; Organisation de concours d'élection de Reine. Réservation de places de spectacles ; production de programmes audiovisuels et multimédias. Formation ; compétitions, jeux ; Edition de livres, d'illustrations, de revues, de journaux et de textes (autres que textes publicitaires), imprimés ou stockés sur des supports numériques ; production et organisation de spectacles sons et lumières ; production et édition d'oeuvres audio-visuelles, de films, de spectacles, de programmes musicaux, de programmes informatiques ; montage de bande vidéo ; agences d'artistes ; production, édition et montage de programmes radiophoniques, télévisés, audiovisuels et/ou multimédias ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical ; services de dessinateurs, authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, livres, périodiques, revues, guides, brochures, brochures promotionnelles, journaux ; produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; calendriers ; albums ; almanachs ; cartes postales ; timbres postes ; timbres [cachets] ; dessins ; représentations graphiques ; publications ; gravures ; images ; photogravures ; produits de l'imprimerie ; clichés. Bandes dessinées ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; lithographies ; cartes géographiques ; manuels ; papier d'emballage ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; stylos ; drapeaux et fanions [en papier] ; boîtes en papier ou en carton ; mouchoirs en papier ; nappe en papier ; set de table en papier ; sacs en papier ou en plastique ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires. Publicité ; service de vente en ligne des produits précités à savoir : bandes dessinées ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; lithographies ; cartes géographiques ; manuels ; papier d'emballage ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; stylos ; drapeaux et fanions [en papier] ; boîtes en papier ou en carton ; mouchoirs en papier ; nappe en papier ; set de table en papier ; sacs en papier ou en plastique. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles. Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de spectacles ; organisation de spectacles et de divertissement ; organisation de spectacles et concerts ; organisations de spectacles [services d'imprésarios] ; organisation, présentation et production de spectacles et représentations en direct ; organisation et animation d'expositions et de spectacles spéciaux à des fins culturelles, éducatives ou d'instruction ; concerts et manifestations de divertissement ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite d'expositions, de conférences, de colloques, de concours, de manifestations à buts culturel ou éducatif ; divertissement, réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours d'élection de Reine. Réservation de places de spectacles ; production de programmes audiovisuels et multimédias. Formation ; compétitions, jeux ; édition de livres, d'illustrations, de revues, de journaux et de textes (autres que textes publicitaires), imprimés ou stockés sur des supports numériques ; production et organisation de spectacles sons et lumières ; production et édition d'oeuvres audio-visuelles, de films, de spectacles, de programmes musicaux, de programmes informatiques ; montage de bandes vidéo ; agences d'artistes ; production, édition et montage de programmes radiophoniques, télévisés, audiovisuels et/ou multimédias ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical ; services de dessinateurs, authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, livres, périodiques, revues, guides, brochures, brochures promotionnelles, journaux ; produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; calendriers ; albums ; almanachs ; cartes postales ; timbres postes ; timbres [cachets] ; dessins ; représentations graphiques ; publications ; gravures ; images ; photogravures ; produits de l'imprimerie ; clichés. Bandes dessinées ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; lithographies ; cartes géographiques ; manuels ; papier d'emballage ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; stylos ; drapeaux et fanions [en papier] ; boîtes en papier ou en carton ; lithographies ; mouchoirs en papier ; nappe en papier ; set de table en papier ; sacs en papier ou en plastique ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires. Publicité ; service de vente en ligne des produits précités à savoir : bandes dessinées ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; lithographies ; cartes géographiques ; manuels ; papier d'emballage ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; stylos ; drapeaux et fanions [en papier] ; boîtes en papier ou en carton ; lithographies ; mouchoirs en papier ; nappe en papier ; set de table en papier ; sacs en papier ou en plastique. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles. Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de spectacles ; organisation de spectacles et de divertissement ; organisation de spectacles et concerts ; organisations de spectacles [services d'imprésarios] ; organisation, présentation et production de spectacles et représentations en direct ; organisation et animation d'expositions et de spectacles spéciaux à des fins culturelles, éducatives ou d'instruction ; concerts et manifestations de divertissement ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite d'expositions, de conférences, de colloques, de concours, de manifestations à buts culturel ou éducatif ; divertissement, réservation de places pour les spectacles. Réservation de places de spectacles ; production de programmes audiovisuels et multimédias. Formation ; édition de livres, d'illustrations, de revues, de journaux et de textes (autres que textes publicitaires), imprimés ou stockés sur des supports numériques ; production et organisation de spectacles sons et lumières ; production et édition d'oeuvres audio-visuelles, de films, de spectacles, de programmes musicaux, de programmes informatiques ; montage de bande vidéo ; agences d'artistes ; production, édition et montage de programmes radiophoniques, télévisés, audiovisuels et/ou multimédias ; organisation de concours d'élection de Reine (divertissement) ; compétitions, jeux (divertissement) ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical ; services de dessinateurs, authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
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Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX
Adresse :
62 RUE de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
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• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, livres, périodiques, revues, guides, brochures, brochures promotionnelles, journaux ; produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; calendriers ; albums ; almanachs ; cartes postales ; timbres postes ; timbres [cachets] ; dessins ; représentations graphiques ; publications ; gravures ; images ; photogravures ; produits de l'imprimerie ; clichés. Bandes dessinées ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; lithographies ; cartes géographiques ; manuels ; papier d'emballage ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; stylos ; drapeaux et fanions [en papier] ; boîtes en papier ou en carton ; lithographies ; mouchoirs en papier ; nappe en papier ; set de table en papier ; sacs en papier ou en plastique ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires. Publicité ; service de vente en ligne des produits précités à savoir : Bandes dessinées ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; lithographies ; cartes géographiques ; manuels ; papier d'emballage ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; stylos ; drapeaux et fanions [en papier] ; boîtes en papier ou en carton ; lithographies ; mouchoirs en papier ; nappe en papier ; set de table en papier ; sacs en papier ou en plastique. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles. Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de spectacles ; organisation de spectacles et de divertissement ; organisation de spectacles et concerts ; organisations de spectacles [services d'imprésarios] ; organisation, présentation et production de spectacles et représentations en direct ; organisation et animation d'expositions et de spectacles spéciaux à des fins culturelles, éducatives ou d'instruction ; concerts et manifestations de divertissement ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite d'expositions, de conférences, de colloques, de concours, de manifestations à buts culturel ou éducatif ; divertissement, réservation de places pour les spectacles ; Organisation de concours d'élection de Reine. Réservation de places de spectacles ; production de programmes audiovisuels et multimédias. Formation ; compétitions, jeux ; Edition de livres, d'illustrations, de revues, de journaux et de textes (autres que textes publicitaires), imprimés ou stockés sur des supports numériques ; production et organisation de spectacles sons et lumières ; production et édition d'oeuvres audio-visuelles, de films, de spectacles, de programmes musicaux, de programmes informatiques ; montage de bande vidéo ; agences d'artistes ; production, édition et montage de programmes radiophoniques, télévisés, audiovisuels et/ou multimédias ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical ; services de dessinateurs, authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE
06300 NICE
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Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX
Adresse :
62 RUE de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
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• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, livres, périodiques, revues, guides, brochures, brochures promotionnelles, journaux ; produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; calendriers ; albums ; almanachs ; cartes postales ; timbres postes ; timbres [cachets] ; dessins ; représentations graphiques ; publications ; gravures ; images ; photogravures ; produits de l'imprimerie ; clichés. Bandes dessinées ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; lithographies ; cartes géographiques ; manuels ; papier d'emballage ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; stylos ; drapeaux et fanions [en papier] ; boîtes en papier ou en carton ; lithographies ; mouchoirs en papier ; nappe en papier ; set de table en papier ; sacs en papier ou en plastique ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires. Publicité ; service de vente en ligne des produits précités à savoir : Bandes dessinées ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; lithographies ; cartes géographiques ; manuels ; papier d'emballage ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; stylos ; drapeaux et fanions [en papier] ; boîtes en papier ou en carton ; lithographies ; mouchoirs en papier ; nappe en papier ; set de table en papier ; sacs en papier ou en plastique. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles. Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de spectacles ; organisation de spectacles et de divertissement ; organisation de spectacles et concerts ; organisations de spectacles [services d'imprésarios] ; organisation, présentation et production de spectacles et représentations en direct ; organisation et animation d'expositions et de spectacles spéciaux à des fins culturelles, éducatives ou d'instruction ; concerts et manifestations de divertissement ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite d'expositions, de conférences, de colloques, de concours, de manifestations à buts culturel ou éducatif ; divertissement, réservation de places pour les spectacles ; Organisation de concours d'élection de Reine. Réservation de places de spectacles ; production de programmes audiovisuels et multimédias. Formation ; compétitions, jeux ; Edition de livres, d'illustrations, de revues, de journaux et de textes (autres que textes publicitaires), imprimés ou stockés sur des supports numériques ; production et organisation de spectacles sons et lumières ; production et édition d'oeuvres audio-visuelles, de films, de spectacles, de programmes musicaux, de programmes informatiques ; montage de bande vidéo ; agences d'artistes ; production, édition et montage de programmes radiophoniques, télévisés, audiovisuels et/ou multimédias ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical ; services de dessinateurs, authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX
Adresse :
62 RUE de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, dvd et autres supports d'enregistrement numériques ; Clés USB ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton ; photographies ; papeterie ; affiches ; dépliants ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau [à l'exception des meubles] ; matériel d'instruction ou d'enseignement [à l'exception des appareils] ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, Tee-shirts ; chaussures, chapellerie ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; publicité en ligne ; publicité en ligne sur des réseaux informatiques ; Distribution de dépliants publicitaires ; Services de publicité par le biais de tous supports publics de communication ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Messageries électroniques ; services de messagerie électronique ; services de messagerie instantanée ; services de messagerie multimédia ; services de messageries vocales sans fil ; services de messageries web ; services de messagerie vidéo ; services de messagerie vocale ; Communication électronique ; services de communication électronique ; services de communication fournis sur Internet ; services de communication interactive ; services de communication mobile ; transmission de messages, données et contenus par le biais d'Internet et autres réseaux informatiques et de communication ; Fourniture de forums de discussion pour utilisateurs inscrits pour la transmission de messages concernant la vie collégiale, les petites annonces, la communauté virtuelle et la constitution d'un réseau social ; Communication électronique par le biais de chatrooms, lignes de chat et forums Internet ; échange électronique de messages par le biais de lignes de chat, chatrooms et forums Internet.
  

Déposant 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 Rue de l'Hôtel de Ville
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON cedex 03
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, dvd et autres supports d'enregistrement numériques ; Clés USB ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton ; photographies ; papeterie ; affiches ; dépliants ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau [à l'exception des meubles] ; matériel d'instruction ou d'enseignement [à l'exception des appareils] ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, Tee-shirts ; chaussures, chapellerie ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; publicité en ligne ; publicité en ligne sur des réseaux informatiques ; Distribution de dépliants publicitaires ; Services de publicité par le biais de tous supports publics de communication ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Messageries électroniques ; services de messagerie électronique ; services de messagerie instantanée ; services de messagerie multimédia ; services de messageries vocales sans fil ; services de messageries web ; services de messagerie vidéo ; services de messagerie vocale ; Communication électronique ; services de communication électronique ; services de communication fournis sur Internet ; services de communication interactive ; services de communication mobile ; transmission de messages, données et contenus par le biais d'Internet et autres réseaux informatiques et de communication ; Fourniture de forums de discussion pour utilisateurs inscrits pour la transmission de messages concernant la vie collégiale, les petites annonces, la communauté virtuelle et la constitution d'un réseau social ; Communication électronique par le biais de chatrooms, lignes de chat et forums Internet ; échange électronique de messages par le biais de lignes de chat, chatrooms et forums Internet.
  

Déposant 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 Rue de l'Hôtel de Ville
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, dvd et autres supports d'enregistrement numériques ; Clés USB ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton ; photographies ; papeterie ; affiches ; dépliants ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau [à l'exception des meubles] ; matériel d'instruction ou d'enseignement [à l'exception des appareils] ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, Tee-shirts ; chaussures, chapellerie ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; publicité en ligne ; publicité en ligne sur des réseaux informatiques ; Distribution de dépliants publicitaires ; Services de publicité par le biais de tous supports publics de communication ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Messageries électroniques ; services de messagerie électronique ; services de messagerie instantanée ; services de messagerie multimédia ; services de messageries vocales sans fil ; services de messageries web ; services de messagerie vidéo ; services de messagerie vocale ; Communication électronique ; services de communication électronique ; services de communication fournis sur Internet ; services de communication interactive ; services de communication mobile ; transmission de messages, données et contenus par le biais d'Internet et autres réseaux informatiques et de communication ; Fourniture de forums de discussion pour utilisateurs inscrits pour la transmission de messages concernant la vie collégiale, les petites annonces, la communauté virtuelle et la constitution d'un réseau social ; Communication électronique par le biais de chatrooms, lignes de chat et forums Internet ; échange électronique de messages par le biais de lignes de chat, chatrooms et forums Internet.
  

Déposant 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 Rue de l'Hôtel de Ville
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON cedex 03
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, dvd et autres supports d'enregistrement numériques ; Clés USB ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton ; photographies ; papeterie ; affiches ; dépliants ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau [à l'exception des meubles] ; matériel d'instruction ou d'enseignement [à l'exception des appareils] ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, Tee-shirts ; chaussures, chapellerie ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; publicité en ligne ; publicité en ligne sur des réseaux informatiques ; Distribution de dépliants publicitaires ; Services de publicité par le biais de tous supports publics de communication ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Messageries électroniques ; services de messagerie électronique ; services de messagerie instantanée ; services de messagerie multimédia ; services de messageries vocales sans fil ; services de messageries web ; services de messagerie vidéo ; services de messagerie vocale ; Communication électronique ; services de communication électronique ; services de communication fournis sur Internet ; services de communication interactive ; services de communication mobile ; transmission de messages, données et contenus par le biais d'Internet et autres réseaux informatiques et de communication ; Fourniture de forums de discussion pour utilisateurs inscrits pour la transmission de messages concernant la vie collégiale, les petites annonces, la communauté virtuelle et la constitution d'un réseau social ; Communication électronique par le biais de chatrooms, lignes de chat et forums Internet ; échange électronique de messages par le biais de lignes de chat, chatrooms et forums Internet.
  

Déposant 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 Rue de l'Hôtel de Ville
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, livres, périodiques, revues, guides, brochures, brochures promotionnelles, journaux ; produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; calendriers ; albums ; almanachs ; cartes postales ; timbres postes ; timbres [cachets] ; dessins ; représentations graphiques ; publications ; gravures ; images ; photogravures ; produits de l'imprimerie ; clichés ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de spectacles ; organisation de spectacles et de divertissement ; organisation de spectacles et concerts ; organisations de spectacles [services d'imprésarios] ; organisation, présentation et production de spectacles et représentations en direct ; organisation et animation d'expositions et de spectacles spéciaux à des fins culturelles, éducatives ou d'instruction ; concerts et manifestations de divertissement ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite d'expositions, de conférences, de colloques, de concours, de manifestations à buts culturel ou éducatif ; divertissement, réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours d'élection de reine. Réservation de places de spectacles ; production de programmes audiovisuels et multimédias.
  

Déposant 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 Rue de l'Hotel de Ville
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, livres, périodiques, revues, guides, brochures, brochures promotionnelles, journaux ; produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; calendriers ; albums ; almanachs ; cartes postales ; timbres postes ; timbres [cachets] ; dessins ; représentations graphiques ; publications ; gravures ; images ; photogravures ; produits de l'imprimerie ; clichés ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de spectacles ; organisation de spectacles et de divertissement ; organisation de spectacles et concerts ; organisations de spectacles [services d'imprésarios] ; organisation, présentation et production de spectacles et représentations en direct ; organisation et animation d'expositions et de spectacles spéciaux à des fins culturelles, éducatives ou d'instruction ; concerts et manifestations de divertissement ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite d'expositions, de conférences, de colloques, de concours, de manifestations à buts culturel ou éducatif ; divertissement, réservation de places pour les spectacles ; Organisation de concours d'élection de Reine. Réservation de places de spectacles ; organisation de programmes audiovisuels et multimédias.
  

Déposant 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 Rue de l'Hotel de Ville
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, livres, périodiques, revues, guides, brochures, brochures promotionnelles, journaux ; produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; calendriers ; albums ; almanachs ; cartes postales ; timbres postes ; timbres [cachets] ; dessins ; représentations graphiques ; publications ; gravures ; images ; photogravures ; produits de l'imprimerie ; clichés ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de spectacles ; organisation de spectacles et de divertissement ; organisation de spectacles et concerts ; organisations de spectacles [services d'imprésarios] ; organisation, présentation et production de spectacles et représentations en direct ; organisation et animation d'expositions et de spectacles spéciaux à des fins culturelles, éducatives ou d'instruction ; concerts et manifestations de divertissement ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite d'expositions, de conférences, de colloques, de concours, de manifestations à buts culturel ou éducatif ; divertissement, réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours d'élection de reine. Réservation de places de spectacles ; production de programmes audiovisuels et multimédias.
  

Déposant 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 Rue de l'Hotel de Ville
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, produits de toilette, savons, parfums, lotions et eaux de toilette, eau de Cologne, crèmes, fards, poudre, rouge à lèvres, cosmétiques ; shampooings, crèmes pour le bronzage. Huiles essentielles. Huiles de bronzage.
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, mèches.
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes, montures de lunettes, verres de lunettes, étuis à lunettes ; DVD ; DVD interactifs ; DVD préenregistrés ; CD-Rom ; CD-Rom préenregistrés ; clés USB.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; lampes ; lampadaires ; lampes à huile ; lampes de poches ; suspensions de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; abat-jour et porte abat-jour ; ampoules d'éclairages ; ampoules électriques ; lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; brûleurs ; brûleurs à huiles ; chauffe-plats ; diffuseurs [éclairage] ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; torches pour l'éclairage ; photophores.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, véhicules électriques, chars, pare-soleils.
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijoux ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bandes dessinées ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; lithographies ; cartes géographiques ; manuels ; papier d'emballage ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; stylos ; drapeaux et fanions [en papier] ; boîtes en papier ou en carton ; lithographies ; mouchoirs en papier ; nappe en papier ; set de table en papier ; sacs en papier ou en plastique ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer. Coussins.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; mugs ; statuettes en terre cuite ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes.
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, tissus tricotés et tissés, tissus de laine, tissus pour la confection, tissus pour meubles, linge de maison, linge de bain, linge de ménage, linge de lit, linge de table, serviettes, napperons, broderie, chiffons, dessus-de-lit, couvertures, draps, feutre, flanelle, cotonnades, mouchoirs, gants de toilette, nappes, ronds de table non en papier, rideaux, torchons, taies d'oreillers, tentures, velours, essuie-mains en matières textiles.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, costumes, vestes, pardessus, pantalons, jupes, tricots, t-shirts, maillots de bain, tabliers, cravates, lainages, blousons, foulards, ceintures, gants, écharpes, chaussures, bottes, pantoufles, sandales et bonnets, chapellerie ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets, peluches, poupées, balles et ballons ; cartes à jouer.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; service de vente en ligne des produits précités à savoir : produits de parfumerie, produits de toilette, savons, parfums, lotions et eaux de toilette, eau de Cologne, crèmes, fards, poudre, rouge à lèvres, cosmétiques ; shampooings, crèmes pour le bronzage, huiles essentielles, huiles de bronzage ; bougies, mèches ; coutellerie ; lunettes, montures de lunettes, verres de lunettes, étuis à lunettes ; DVD ; DVD interactifs ; DVD préenregistrés ; CD-Rom ; CD-Rom préenregistrés ; clés USB ; appareils d'éclairage ; lampes ; lampadaires ; lampes à huile ; lampes de poches ; suspensions de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; abat-jour et porte abat-jour ; ampoules d'éclairages ; ampoules électriques ; lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; brûleurs ; brûleurs à huiles ; chauffe-plats ; diffuseurs [éclairage] ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; torches pour l'éclairage ; photophores ; véhicules, véhicules électriques, chars, pare-soleils ; joaillerie ; bijoux ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; imprimés, livres, périodiques, revues, guides, brochures, brochures promotionnelles, journaux ; produits de l'imprimerie ; photographies ; bandes dessinées ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; affiches ; lithographies ; cartes géographiques ; calendriers ; albums ; almanachs ; cartes postales ; timbres postes ; timbres [cachets] ; dessins ; représentations graphiques ; manuels ; publications ; papier d'emballage ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; gravures ; images ; photogravures ; produits de l'imprimerie ; clichés ; stylos ; drapeaux et fanions [en papier] ; boîtes en papier ou en carton ; lithographies ; mouchoirs en papier ; nappes en papier ; set de table en papier ; sacs en papier ou en plastique ; cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, coussins ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; mugs ; statuettes en terre cuite ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, tissus tricotés et tissés, tissus de laine, tissus pour la confection, tissus pour meubles, linge de maison, linge de bain, linge de ménage, linge de lit, linge de table, serviettes, napperons, broderie, chiffons, dessus-de-lit, couvertures, draps, feutre, flanelle, cotonnades, mouchoirs, gants de toilette, nappes, ronds de table non en papier, rideaux, torchons, taies d'oreillers, tentures, velours, essuie-mains en matières textiles ; vêtements, costumes, vestes, pardessus, pantalons, jupes, tricots, t-shirts, maillots de bain, tabliers, cravates, lainages, blousons, foulards, ceintures, gants, écharpes, chaussures, bottes, pantoufles, sandales et bonnets, chapellerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; jeux et jouets, peluches, poupées, balles et ballons ; cartes à jouer ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons alcooliques à l'exception des bières, vins, digestifs, apéritifs, tequilla.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse. Services de communication par radio et télévision ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes radiophoniques ; télévision par câbles ; services de transmission par satellite ; services de télécommunications via des réseaux mondiaux d'informatique, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, téléconférences, communications par terminaux d'ordinateurs. Réseau billetterie.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de données ou de documents stockés électroniquement ; organisation de voyages.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couture ; teinture de chaussures ; teinture de textiles ; teinture de tissus ; teinture d'étoffes ; teinture du cuir ; retouche de vêtements ; tirage de photographies.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; compétitions, jeux ; édition de livres, d'illustrations, de revues, de journaux et de textes (autres que textes publicitaires), imprimés ou stockés sur des supports numériques ; production et organisation de spectacles sons et lumières ; production et édition d'oeuvres audio-visuelles, de films, de spectacles, de programmes musicaux, de programmes informatiques ; montage de bande vidéo ; agences d'artistes ; production, édition et montage de programmes radiophoniques, télévisés, audiovisuels et/ou multimédias ;
  

Déposant 1 : COMMUNE DE NICE, collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62 RUE DE BONNEL
69448 LYON CEDEX 03
FR

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, produits de toilette, savons, parfums, lotions et eaux de toilette, eau de Cologne, crèmes, fards, poudre, rouge à lèvres, cosmétiques ; shampooings, crèmes pour le bronzage. Huiles essentielles. Huiles de bronzage.
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, mèches.
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes, montures de lunettes, verres de lunettes, étuis à lunettes ; DVD ; DVD interactifs ; DVD préenregistrés ; CD-Rom ; CD-Rom préenregistrés ; clés USB.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; lampes ; lampadaires ; lampes à huile ; lampes de poches ; suspensions de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; abat-jour et porte abat-jour ; ampoules d'éclairages ; ampoules électriques ; lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; brûleurs ; brûleurs à huiles ; chauffe-plats ; diffuseurs [éclairage] ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; torches pour l'éclairage ; photophores.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, véhicules électriques, chars, pare-soleils.
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijoux ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bandes dessinées ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; lithographies ; cartes géographiques ; manuels ; papier d'emballage ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; stylos ; drapeaux et fanions [en papier] ; boîtes en papier ou en carton ; lithographies ; mouchoirs en papier ; nappe en papier ; set de table en papier ; sacs en papier ou en plastique ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer. Coussins.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; mugs ; statuettes en terre cuite ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes.
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, tissus tricotés et tissés, tissus de laine, tissus pour la confection, tissus pour meubles, linge de maison, linge de bain, linge de ménage, linge de lit, linge de table, serviettes, napperons, broderie, chiffons, dessus-de-lit, couvertures, draps, feutre, flanelle, cotonnades, mouchoirs, gants de toilette, nappes, ronds de table non en papier, rideaux, torchons, taies d'oreillers, tentures, velours, essuie-mains en matières textiles.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, costumes, vestes, pardessus, pantalons, jupes, tricots, t-shirts, maillots de bain, tabliers, cravates, lainages, blousons, foulards, ceintures, gants, écharpes, chaussures, bottes, pantoufles, sandales et bonnets, chapellerie ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets, peluches, poupées, balles et ballons ; cartes à jouer.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; service de vente en ligne des produits précités à savoir : produits de parfumerie, produits de toilette, savons, parfums, lotions et eaux de toilette, eau de Cologne, crèmes, fards, poudre, rouge à lèvres, cosmétiques ; shampooings, crèmes pour le bronzage, huiles essentielles, huiles de bronzage ; bougies, mèches ; coutellerie ; lunettes, montures de lunettes, verres de lunettes, étuis à lunettes ; DVD ; DVD interactifs ; DVD préenregistrés ; CD-Rom ; CD-Rom préenregistrés ; clés USB ; appareils d'éclairage ; lampes ; lampadaires ; lampes à huile ; lampes de poches ; suspensions de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; abat-jour et porte abat-jour ; ampoules d'éclairages ; ampoules électriques ; lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; brûleurs ; brûleurs à huiles ; chauffe-plats ; diffuseurs [éclairage] ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; torches pour l'éclairage ; photophores ; véhicules, véhicules électriques, chars, pare-soleils ; joaillerie ; bijoux ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; imprimés, livres, périodiques, revues, guides, brochures, brochures promotionnelles, journaux ; produits de l'imprimerie ; photographies ; bandes dessinées ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; affiches ; lithographies ; cartes géographiques ; calendriers ; albums ; almanachs ; cartes postales ; timbres postes ; timbres [cachets] ; dessins ; représentations graphiques ; manuels ; publications ; papier d'emballage ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; gravures ; images ; photogravures ; produits de l'imprimerie ; clichés ; stylos ; drapeaux et fanions [en papier] ; boîtes en papier ou en carton ; lithographies ; mouchoirs en papier ; nappes en papier ; set de table en papier ; sacs en papier ou en plastique ; cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, coussins ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; mugs ; statuettes en terre cuite ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, tissus tricotés et tissés, tissus de laine, tissus pour la confection, tissus pour meubles, linge de maison, linge de bain, linge de ménage, linge de lit, linge de table, serviettes, napperons, broderie, chiffons, dessus-de-lit, couvertures, draps, feutre, flanelle, cotonnades, mouchoirs, gants de toilette, nappes, ronds de table non en papier, rideaux, torchons, taies d'oreillers, tentures, velours, essuie-mains en matières textiles ; vêtements, costumes, vestes, pardessus, pantalons, jupes, tricots, t-shirts, maillots de bain, tabliers, cravates, lainages, blousons, foulards, ceintures, gants, écharpes, chaussures, bottes, pantoufles, sandales et bonnets, chapellerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; jeux et jouets, peluches, poupées, balles et ballons ; cartes à jouer ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons alcooliques à l'exception des bières, vins, digestifs, apéritifs, tequilla.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse. Services de communication par radio et télévision ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes radiophoniques ; télévision par câbles ; services de transmission par satellite ; services de télécommunications via des réseaux mondiaux d'informatique, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, téléconférences, communications par terminaux d'ordinateurs. Réseau billetterie.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de données ou de documents stockés électroniquement ; organisation de voyages.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couture ; teinture de chaussures ; teinture de textiles ; teinture de tissus ; teinture d'étoffes ; teinture du cuir ; retouche de vêtements ; tirage de photographies.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; compétitions, jeux ; édition de livres, d'illustrations, de revues, de journaux et de textes (autres que textes publicitaires), imprimés ou stockés sur des supports numériques ; production et organisation de spectacles sons et lumières ; production et édition d'oeuvres audio-visuelles, de films, de spectacles, de programmes musicaux, de programmes informatiques ; montage de bande vidéo ; agences d'artistes ; production, édition et montage de programmes radiophoniques, télévisés, audiovisuels et/ou multimédias ;
  

Déposant 1 : COMMUNE DE NICE, collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE
06300 NICE
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
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12 rue Boileau
69006 LYON
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• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Journaux et magazines ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mécénat et parrainage financier.
  

Déposant 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
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Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
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12 rue Boileau
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• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires de téléphones, coques de téléphones ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'organisation de visites de musées ou de visites touristiques pour des tiers et/ ou pour des malades ; préparation et organisation de visites de musées ou de visites touristiques pour des tiers et/ ou pour des malades ; réalisation de visites de musées ou de visites touristiques pour des tiers et/ ou pour des malades ; préparation et réservation de visites de musées ou de visites touristiques pour des tiers et/ ou pour des malades ; services de conseillers en matière de visites de musées ou de visites touristiques pour des tiers et/ ou pour des malades ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et animation de séminaires et d'ateliers de formation ; préparation, animation et organisation d'ateliers [formation] ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Prestation de services de soutien individuel auprès de familles de patients atteints de maladies graves ; organisation et conduite d'ateliers de soutien auprès des patients atteints de maladies graves et/ ou auprès des familles de patients ; organisation et animation de séminaires et d'ateliers de soutien auprès des patients atteints de maladies graves et/ ou auprès des familles de patients ; animation et organisation d'ateliers de soutien auprès des patients atteints de maladies graves et/ ou auprès des familles de patients.
  

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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
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Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
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• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires de téléphones, coques de téléphones ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'organisation de visites de musées ou de visites touristiques pour des tiers et/ ou pour des malades ; préparation et organisation de visites de musées ou de visites touristiques pour des tiers et/ ou pour des malades ; réalisation de visites de musées ou de visites touristiques pour des tiers et/ ou pour des malades ; préparation et réservation de visites de musées ou de visites touristiques pour des tiers et/ ou pour des malades ; services de conseillers en matière de visites de musées ou de visites touristiques pour des tiers et/ ou pour des malades ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et animation de séminaires et d'ateliers de formation ; préparation, animation et organisation d'ateliers [formation] ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Prestation de services de soutien individuel auprès de familles de patients atteints de maladies graves ; organisation et conduite d'ateliers de soutien auprès des patients atteints de maladies graves et/ ou auprès des familles de patients ; organisation et animation de séminaires et d'ateliers de soutien auprès des patients atteints de maladies graves et/ ou auprès des familles de patients ; animation et organisation d'ateliers de soutien auprès des patients atteints de maladies graves et/ ou auprès des familles de patients.
  

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Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
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• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes clefs ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Journaux et magazines ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eventails ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  
• N° de la classe : 34
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Briquets ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de décors de spectacles. Edition en ligne de magazines et livres électroniques ; publication et édition de livres, journaux et magazines.
  

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Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
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• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Journaux et magazines ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de décors de spectacles.
  

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• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Journaux et magazines ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de musées [présentation, expositions].
  

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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
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• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chapellerie, ceintures ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Animation et organisation d'un centre de loisirs ; préparation et animation de jeux ; services de production d'animations ; organisation et animation d'activités culturelles et récréatives ; préparation, organisation et animation de manifestations sportives et culturelles ; préparation et animation de réunions dans le domaine du divertissement ; services de mise à disposition d'infrastructures pour activités de loisir ; Animation d'ateliers [formation] ; animation de conférences éducatives ; animation de festivals de films ; animation de manifestations culturelles ; animation de manifestations de divertissement ; animation de manifestations éducatives ; animation de manifestations sportives en public ; préparation, animation et organisation de colloques ; préparation, animation et organisation de conférences ; préparation, animation et organisation de concerts ; préparation, animation et organisation de congrès ; préparation et animation de compétitions [éducation ou divertissement] ; préparation et animation de concours [éducation ou divertissement ; organisation et animation d'expositions et de spectacles spéciaux à des fins culturelles, éducatives ou d'instruction.
  

Déposant 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 Rue de l'Hotel de Ville
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
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• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 RUE DE L HOTEL DE VILLE
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes 3D ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; conseils en propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : CNR SANTE, ASSOCIATION
Numéro de SIREN : 519744007
Adresse :
27 RUE DU PROFESSEUR DELVALLE
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : FRANCE SILVER ECO

Bénéficiare 1 : VILLE DE NICE

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de ville
06000 NICE
FR

• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lumettes 3D ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.
  

Déposant 1 : CNR SANTE, ASSOCIATION
Numéro de SIREN : 519744007
Adresse :
33 RUE MARCEAU
06000 NICE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Centre National de Reference Sante a Domicile et Autonomie

Bénéficiare 1 : VILLE DE NICE

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de ville
06000 NICE
FR

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : Ville de Nice, collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de Ville
06364 NICE CEDEX 4
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : Ville de Nice, collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de Ville
06364 NICE CEDEX 4
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de ville
06000 NICE
FR

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : Ville de Nice, collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de Ville
06364 NICE CEDEX 4
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
  

Déposant 1 : Ville de Nice, collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de Ville
06364 NICE CEDEX 4
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : Ville de Nice, collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de Ville
06364 NICE CEDEX 4
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de ville
06000 NICE
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
  

Déposant 1 : Ville de Nice, collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de Ville
06364 NICE CEDEX 4
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
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Bénéficiare 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de ville
06000 NICE
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : Ville de Nice, collectivité territoriale
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de Ville
06364 NICE CEDEX 4
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de ville
06000 NICE
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : Ville de Nice, collectivité territoriale
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de Ville
06364 NICE CEDEX 4
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de ville
06000 NICE
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : Ville de Nice, collectivité territoriale
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de Ville
06364 NICE CEDEX 4
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de ville
06000 NICE
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : Métropole Nice Côte d'Azur, Etablissement public de coopération intercommunale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
405 Promenade des Anglais
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; tous ces services n'ayant aucun lien avec les services de vente au détail de véhicules – notamment vélos, cycles, motos –, d'accessoires relatifs à ces véhicules, de vêtements, de jeux, de jouets et d'appareils de gymnastique ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de ville
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; tous ces services n'ayant aucun lien avec les services de vente au détail de véhicules – notamment vélos, cycles, motos –, d'accessoires relatifs à ces véhicules, de vêtements, de jeux, de jouets et d'appareils de gymnastique ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : VILLE DE NICE, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de Ville
06364 NICE CEDEX 4
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : Métropole Nice Côte d'Azur, Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
06364 NICE CEDEX 4
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
  

Déposant 1 : VILLE DE NICE,, personne morale de droit public collectivité territoriale
Adresse :
5, rue de l'Hôtel de Ville
06300 Nice
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
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Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
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Bénéficiare 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de ville
06000 NICE
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
  

Déposant 1 : VILLE DE NICE,, personne morale de droit public collectivité territoriale
Adresse :
5, rue de l'Hôtel de Ville
06300 Nice
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
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Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
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Bénéficiare 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de ville
06000 NICE
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
  

Déposant 1 : VILLE DE NICE,, personne morale de droit public collectivité territoriale
Adresse :
5, rue de l'Hôtel de Ville
06300 Nice
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
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Bénéficiare 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de ville
06000 NICE
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
  

Déposant 1 : VILLE DE NICE,, personne morale de droit public collectivité territoriale
Adresse :
5, rue de l'Hôtel de Ville
06300 Nice
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

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Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
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Bénéficiare 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de ville
06000 NICE
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
  

Déposant 1 : VILLE DE NICE,, personne morale de droit public collectivité territoriale
Adresse :
5, rue de l'Hôtel de Ville
06300 Nice
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
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Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
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Bénéficiare 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
5 rue de l'Hôtel de ville
06000 NICE
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• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
  

Déposant 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
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06300 NICE
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Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
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69006 LYON
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Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
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Numéro de SIREN : 210600888
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• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
  

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• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
  

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• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
  

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• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
  

Déposant 1 : COMMUNE DE NICE, Collectivité Territoriale
Numéro de SIREN : 210600888
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Numéro de SIREN : 210600888
Adresse :
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06000 NICE
FR

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
  

Déposant 1 : TOPTIMIZ, SARL
Numéro de SIREN : 479834285
Adresse :
Res Acropolis Bat F, 8 avenue Pauliani
06000 NICE
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
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