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de Baudemont

COLLIN BOURISSET, PAUL BAUDET, PIERRE DUPONT, PIERRE FERRAUD

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination usuelle : COLLIN BOURISSET, PAUL BAUDET, PIERRE DUPONT, PIERRE FERRAUD
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 68715027600016 / Siren : 687150276 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 50 687150276
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.34 : Commerce de gros de boissons
46.34Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de boissons alcoolisées
- le commerce de gros de boissons non alcoolisées

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’achat de vin en vrac et sa mise en bouteilles sans transformation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le mélange de vins ou de spiritueux distillés (cf. 11.01Z, 11.02A et 11.02B) Produits associés : 46.34.11, 46.34.12
Coordonnées de l'établissement :
COLLIN BOURISSET, PAUL BAUDET, PIERRE DUPONT…
Adresse :
PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY
Historique de l'établissement :
15/01/2014 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : COLLIN BOURISSET, PAUL BAUDET, PIERRE DUPONT, PIERRE FERRAUD
29/03/2013 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : MAISON JEAN LORON
24/07/2012 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : JEAN LORON + MAX GILBERT
23/12/2011 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : LORON ET FILS
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAFRev1 : 51.3J)
25/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
17/03/2003 : Succession01/04/2003 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1957
Dénomination : MJL
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
Sigle : VFL
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
COLLIN BOURISSET, PAUL BAUDET, PIERRE DUPONT, PIERRE FERRAUD - La Chapelle-de-Guinchay (siège)MJL - Crêches-sur-SaôneMJL - Saint-Étienne-des-OullièresMJL - Charnay-lès-Mâcon (fermé)
Marques françaises :
02/03/2017 : DOMAINE DES CRISTAUX
N° national/d'enregistrement : 4342330
Date de dépôt : 02/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 02/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins rouges non effervescents A.O.P du Beaujolais en provenance de l'exploitation dénommée Domaine des Cristaux.

Déposant 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : MJL, Mme COULON ELODIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

02/03/2017 : DOMAINE DES CRISTAUX
N° national/d'enregistrement : 4342330
Date de dépôt : 02/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; VINS AOP DU BEAUJOLAIS.

Déposant 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : MJL, Mme. ELODIE COULON

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

02/03/2017 : DOMAINE DES CRISTAUX
N° national/d'enregistrement : 4342330
Date de dépôt : 02/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 02/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins rouges non effervescents A.O.P du Beaujolais en provenance de l'exploitation dénommée Domaine des Cristaux.

Déposant 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : MJL, Mme COULON ELODIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 702929
Date de demande : 29/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : “ Vins rouges non effervescents A.O.P. du Beaujolais en provenance de l'exploitation dénommée Domaine des Cristaux ” (Classe 33).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

27/09/2016 : DUC DE VALMONT
N° national/d'enregistrement : 4302421
Date de dépôt : 27/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : MJL, Mme. ELODIE COULON

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

27/09/2016 : DUC DE VALMONT
N° national/d'enregistrement : 4302421
Date de dépôt : 27/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : MJL, Mme. ELODIE COULON

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

05/12/2012 : TERRA OCCITANA
N° national/d'enregistrement : 3966347
Date de dépôt : 05/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/12/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins.

Déposant 1 : MAISON LORON, SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 876357
Date de demande : 10/01/2023
N° de BOPI : 2023-06
Date du BOPI : 10/02/2023

Bénéficiare 1 : MJL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
1846 Route Nationale 6 PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

05/12/2012 : TERRA OCCITANA
N° national/d'enregistrement : 3966347
Date de dépôt : 05/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/12/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins.

Déposant 1 : MAISON LORON, SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

05/12/2012 : TERRA OCCITANA
N° national/d'enregistrement : 3966347
Date de dépôt : 05/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins.

Déposant 1 : MJL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
1846 Route Nationale 6, PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 876357
Date de demande : 10/01/2023
N° de BOPI : 2023-06
Date du BOPI : 10/02/2023

Bénéficiare 1 : MJL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
1846 Route Nationale 6 PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2829182
Date de demande : 01/12/2022
N° de BOPI : 2023-07
Date du BOPI : 17/02/2023

13/06/2012 : JEAN LORON
N° national/d'enregistrement : 3926985
Date de dépôt : 13/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'origine française.

Déposant 1 : MJL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
1846 Route Nationale 6, PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 622216
Date de demande : 08/04/2014
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

Bénéficiare 1 : M.J.L.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 649760
Date de demande : 04/06/2015
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

Bénéficiare 1 : MJL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 658345
Date de demande : 24/11/2015
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Vins d'origine française.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2796668
Date de demande : 10/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

08/03/2012 : DUC DE BELMONT
N° national/d'enregistrement : 3903606
Date de dépôt : 08/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : MJL, SAS
Adresse :
1846 RD 906, PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Mandataire 1 : MAISON JEAN LORON, Mme COULON ELODIE
Adresse :
1846 RD 906, PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 638963
Date de demande : 22/12/2014
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

Bénéficiare 1 : M.J.L.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 839497
Date de demande : 17/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : MAISON LORON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
1846 Route Nationale 6 PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807081
Date de demande : 01/03/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

08/03/2012 : LE DUC AUDACIEUX
N° national/d'enregistrement : 3903607
Date de dépôt : 08/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : MJL, SAS
Adresse :
1846 RD 906, PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Mandataire 1 : MAISON JEAN LORON, Mme COULON ELODIE
Adresse :
1846 RD 906, PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 839497
Date de demande : 17/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : MAISON LORON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
1846 Route Nationale 6 PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807086
Date de demande : 01/03/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

09/02/2012 : HENRI COLLIN
N° national/d'enregistrement : 3896119
Date de dépôt : 09/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : M.J.L., SAS
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
1846 RD 906, PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Mandataire 1 : MAISON JEAN LORON, Mme COULON ELODIE
Adresse :
1846 RD 906, PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871970
Date de demande : 01/09/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

Bénéficiare 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
1846 RD 906 PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2818480
Date de demande : 06/07/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

09/02/2012 : HENRI COLLIN
N° national/d'enregistrement : 3896119
Date de dépôt : 09/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : BOURISSET SARL, SARL
Adresse :
RUE DE LA GARE
71680 CRECHES SUR SAONE
FR

Mandataire 1 : COLLIN BOURISSET, Mle COULON ELODIE
Adresse :
RUE DE LA GARE
71680 CRECHES SUR SAONE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871970
Date de demande : 01/09/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

Bénéficiare 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
1846 RD 906 PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

02/09/2011 : BOURGOGNE CHARDONNAY LORON
N° national/d'enregistrement : 3856504
Date de dépôt : 02/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Bourgogne ”.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LORON & FILS, SAS
Adresse :
1846, Route Nationale 6
71570 Pontanevaux, LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 833322
Date de demande : 25/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : MAISON LORON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
1846 Route Nationale 6 PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 833323
Date de demande : 25/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : MJL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
1846 Route Nationale 6 PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

02/09/2011 : BOURGOGNE CHARDONNAY LORON
N° national/d'enregistrement : 3856504
Date de dépôt : 02/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Bourgogne".

Déposant 1 : MJL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
1846 Route Nationale 6, PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 833322
Date de demande : 25/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : MAISON LORON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
1846 Route Nationale 6 PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 833323
Date de demande : 25/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : MJL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
1846 Route Nationale 6 PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2790385
Date de demande : 25/08/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

21/07/2011 : ABEL PINCHARD
N° national/d'enregistrement : 3847996
Date de dépôt : 21/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : M.J.L, SAS
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
1846 RD 906, PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Mandataire 1 : MAISON JEAN LORON, Mme COULON ELODIE
Adresse :
1846 RD 906, PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 568291
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Bénéficiare 1 : MAISON LORON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 838726
Date de demande : 08/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787539
Date de demande : 12/07/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

21/07/2011 : PASCAL CLEMENT
N° national/d'enregistrement : 3847993
Date de dépôt : 21/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des rhums et des vins effervescents) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins (à l'exception des vins effervescents) ; spiritueux (à l'exception des rhums) ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : M.J.L, SAS
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
1846 RD 906, PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Mandataire 1 : MAISON JEAN LORON, Mme COULON ELODIE
Adresse :
1846 RD 906, PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 561716
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des rhums) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux (à l'exception des rhums) ; extraits ou essences alcooliques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 565008
Date de demande : 19/12/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Après limitation le libellé est le suivant : Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des rhums et des vins effervescents) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins (à l'exception des vins effervescents) ; spiritueux à l'exception des rhums ; extraits ou essences alcooliques.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 642409
Date de demande : 04/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Bénéficiare 1 : SAS M.J.L

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787536
Date de demande : 12/07/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

21/07/2011 : ANDRE CHALANDON
N° national/d'enregistrement : 3847994
Date de dépôt : 21/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : M.J.L, SAS
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
1846 RD 906, PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Mandataire 1 : MAISON JEAN LORON, Mme COULON ELODIE
Adresse :
1846 RD 906, PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644732
Date de demande : 18/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : SAS M.J.L.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787541
Date de demande : 12/07/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

21/07/2011 : JULES BURDIN
N° national/d'enregistrement : 3847995
Date de dépôt : 21/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : M.J.L, SAS
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
1846 RD 906, PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Mandataire 1 : MAISON JEAN LORON, Mme COULON ELODIE
Adresse :
1846 RD 906, PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 642410
Date de demande : 04/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Bénéficiare 1 : SAS M.J.L

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787537
Date de demande : 12/07/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

21/07/2011 : ABEL PINCHARD
N° national/d'enregistrement : 3847996
Date de dépôt : 21/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : M.J.L, SAS
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
1846 RD 906, PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Mandataire 1 : MAISON JEAN LORON, Mme COULON ELODIE
Adresse :
1846 RD 906, PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 568291
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Bénéficiare 1 : MAISON LORON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787539
Date de demande : 12/07/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

03/05/2011 : DOMAINE DES COMMUNAUX
N° national/d'enregistrement : 3828474
Date de dépôt : 03/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
1846 rd906, pontanevaux
71570 la chapelle de guinchay
FR

Mandataire 1 : MAISON JEAN LORON, Mme COULON ELODIE
Adresse :
1846 RD906, PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2777954
Date de demande : 29/03/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

22/12/2010 : LES AMMONITES
N° national/d'enregistrement : 3792436
Date de dépôt : 22/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Vins.

Déposant 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : MAISON JEAN LORON, Mme COULON ELODIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2766101
Date de demande : 02/12/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

29/09/2010 : beau! beaujolais loron
N° national/d'enregistrement : 3770535
Date de dépôt : 29/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Beaujolais » et/ou « Beaujolais Villages ».

Déposant 1 : LORON ET FILS, SAS
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
1846 RN 6 Pontanevaux
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

29/09/2010 : beau! beaujolais loron
N° national/d'enregistrement : 3770535
Date de dépôt : 29/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Beaujolais » et/ou « Beaujolais Villages ».

Déposant 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS, Mme PELLISSIER Laurence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759164
Date de demande : 14/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

29/09/2010 : beau! beaujolais loron
N° national/d'enregistrement : 3770535
Date de dépôt : 29/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Beaujolais » et/ou « Beaujolais Villages ».

Déposant 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
1846 D 906
71570 La Chapelle de Guinchay
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 836212
Date de demande : 14/10/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

Bénéficiare 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
1846 D 906
71570 La Chapelle de Guinchay
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759164
Date de demande : 14/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

10/09/2009 : CHARBONNAY
N° national/d'enregistrement : 3675643
Date de dépôt : 10/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LORON ET FILS, SAS
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
1846 RN 6
71570 PONTANEVAUX
FR

Mandataire 1 : LORON ET FILS
Adresse :
1846 RN 6
71570 PONTANEVAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

14/05/2009 : COLLIN BOURISSET
N° national/d'enregistrement : 3650731
Date de dépôt : 14/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : MJL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 624512
Date de demande : 22/05/2014
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752218
Date de demande : 19/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : MJL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711865
Date de demande : 05/04/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

10/06/2008 : VFL
N° national/d'enregistrement : 3581075
Date de dépôt : 10/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LORON & FILS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-29
Date du BOPI : 18/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-46

20/05/2008 : LES GRUMETTES
N° national/d'enregistrement : 3576263
Date de dépôt : 20/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 20/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : MJL, Mme COULON ELODIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680984
Date de demande : 09/05/2018
N° de BOPI : 2018-37
Date du BOPI : 14/09/2018

18/03/2008 : L'EVENTAIL DE VIGNERONS
N° national/d'enregistrement : 3563381
Date de dépôt : 18/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 18/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : MJL, Mme COULON ELODIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719198
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Bénéficiare 1 : MJL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673520
Date de demande : 23/02/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

18/03/2008 : AU BEAU MOULIN
N° national/d'enregistrement : 3563386
Date de dépôt : 18/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 18/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : MJL, Mme COULON ELODIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 717465
Date de demande : 23/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673537
Date de demande : 23/02/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

18/03/2008 : CÔTE DE GRANIT
N° national/d'enregistrement : 3563387
Date de dépôt : 18/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 18/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : MJL, Mme COULON ELODIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719162
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Bénéficiare 1 : MJL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673533
Date de demande : 23/02/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

18/03/2008 : DOMAINE DE LA RENAISSANCE
N° national/d'enregistrement : 3563388
Date de dépôt : 18/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 18/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LORON & FILS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-34

18/03/2008 : SUPERGRANIT
N° national/d'enregistrement : 3563378
Date de dépôt : 18/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 18/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : MJL, Mme COULON ELODIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719155
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Bénéficiare 1 : MJL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674784
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

18/03/2008 : AU BEAU MOULIN
N° national/d'enregistrement : 3563386
Date de dépôt : 18/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 18/03/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LORON & FILS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 717465
Date de demande : 23/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-34

18/03/2008 : SUPERGRANIT
N° national/d'enregistrement : 3563378
Date de dépôt : 18/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 18/03/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LORON & FILS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719155
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Bénéficiare 1 : MJL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-34

18/03/2008 : L'EVENTAIL DE VIGNERONS
N° national/d'enregistrement : 3563381
Date de dépôt : 18/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 18/03/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LORON & FILS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719198
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Bénéficiare 1 : MJL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-34

18/03/2008 : CÔTE DE GRANIT
N° national/d'enregistrement : 3563387
Date de dépôt : 18/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 18/03/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LORON & FILS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719162
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Bénéficiare 1 : MJL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-34

16/05/2007 : CELLIER DE LA VAUXONNE
N° national/d'enregistrement : 3500894
Date de dépôt : 16/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 16/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LORON & FILS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 706291
Date de demande : 17/08/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

Bénéficiare 1 : MJL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-42

16/05/2007 : NORD SUD
N° national/d'enregistrement : 3500897
Date de dépôt : 16/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 16/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LORON & FILS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-42

16/05/2007 : CELLIER DE LA VAUXONNE
N° national/d'enregistrement : 3500894
Date de dépôt : 16/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 16/05/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LORON & FILS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 706291
Date de demande : 17/08/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

Bénéficiare 1 : MJL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-42

17/01/2007 : Les Volcaniques
N° national/d'enregistrement : 3475874
Date de dépôt : 17/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : MJL, Mme COULON ELODIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 691480
Date de demande : 23/12/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Bénéficiare 1 : MJL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692826
Date de demande : 20/01/2017
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Bénéficiare 1 : SAS MJL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-09
Date du BOPI : 02/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635031
Date de demande : 20/12/2016
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

24/07/2006 : SILK
N° national/d'enregistrement : 3442219
Date de dépôt : 24/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 24/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LORON & FILS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 490203
Date de demande : 03/02/2009
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-35
Date du BOPI : 01/09/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-52

18/07/2006 : SILK
N° national/d'enregistrement : 3441106
Date de dépôt : 18/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 18/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LORON & FILS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 490203
Date de demande : 03/02/2009
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-34
Date du BOPI : 25/08/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-51

04/04/2006 : L'or des pierres
N° national/d'enregistrement : 3421737
Date de dépôt : 04/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée.

Déposant 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : MJL, Mme COULON ELODIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 665372
Date de demande : 21/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Bénéficiare 1 : MJL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-19
Date du BOPI : 12/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612582
Date de demande : 11/03/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

14/03/2006 : Champ Meunier
N° national/d'enregistrement : 3417022
Date de dépôt : 14/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée.

Déposant 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : MJL, Mle COULON ELODIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 660997
Date de demande : 18/01/2016
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Bénéficiare 1 : SAS MJL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607749
Date de demande : 22/01/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

08/12/2005 : passe temps
N° national/d'enregistrement : 3398638
Date de dépôt : 08/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin d'appellation d'origine Contrôlée.

Déposant 1 : SAS MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : SAS MJL, Mle COULON ELODIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 659949
Date de demande : 28/12/2015
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Bénéficiare 1 : SAS MJL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602788
Date de demande : 24/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

22/12/2004 : Les Charmonts
N° national/d'enregistrement : 3332352
Date de dépôt : 22/12/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : M.J.L., SAS
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
Route Nationale 6, Pontanevaux
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Mandataire 1 : M.J.L., Mle COULON ELODIE
Adresse :
Route Nationale 6, Pontanevaux
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 632741
Date de demande : 07/10/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

Bénéficiare 1 : SAS M.J.L.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 817606
Date de demande : 30/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : EDOUARD DELAUNAY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 843616277
Adresse :
10 Rue Lavoisier
21700 NUITS-SAINT-GEORGES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-05
Date du BOPI : 04/02/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2566806
Date de demande : 08/09/2014
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014

27/06/2002 : LA TOUR DE BELLEVUE
N° national/d'enregistrement : 3171348
Date de dépôt : 27/06/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 27/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée issus d'une exploitation sur laquelle se situe la Tour de Bellevue.

Déposant 1 : M.J.L., SAS
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
1846 RD 906, PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Mandataire 1 : MAISON JEAN LORON, Mme COULON ELODIE
Adresse :
1846 RD 906, PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 577382
Date de demande : 07/06/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Bénéficiare 1 : CHATEAU DES LUMIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 577383
Date de demande : 07/06/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Bénéficiare 1 : MAISON LORON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 839497
Date de demande : 17/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : MAISON LORON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
1846 Route Nationale 6 PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-31
Date du BOPI : 02/08/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502396
Date de demande : 20/06/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817110
Date de demande : 22/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

27/06/2002 : LE CLOS DE BELLEVUE
N° national/d'enregistrement : 3171352
Date de dépôt : 27/06/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 27/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée issus d'un tènement dénommé Clos de Bellevue.

Déposant 1 : M.J.L., SAS
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
1846 RD 906, PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Mandataire 1 : MAISON JEAN LORON, Mme COULON ELODIE
Adresse :
1846 RD 906, PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 577382
Date de demande : 07/06/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Bénéficiare 1 : CHATEAU DES LUMIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 577383
Date de demande : 07/06/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Bénéficiare 1 : MAISON LORON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 839497
Date de demande : 17/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : MAISON LORON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
1846 Route Nationale 6 PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-31
Date du BOPI : 02/08/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502398
Date de demande : 20/06/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817113
Date de demande : 22/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

20/06/2002 : Vigne & Vin Conseil Vigne & Vin CONSEIL
N° national/d'enregistrement : 3170077
Date de dépôt : 20/06/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 20/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Conseil aux entreprises viti-vinicoles en organisation et gestion des affaires. - Conseil, formation et appui technique en agronomie viticole et en oenologie. Vinifications. - Analyses agronomiques, laboratoire d'analyses oenologiques, audit technique d'entreprises viti-vinicoles. Travaux d'ingénieurs. Expertises.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
1846 RD 906, PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Mandataire 1 : MAISON JEAN LORON, Mme COULON ELODIE
Adresse :
1846 RD 906, PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-30
Date du BOPI : 26/07/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2501676
Date de demande : 12/06/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815172
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

29/05/2001 : Domaine Grand Moulin
N° national/d'enregistrement : 3102792
Date de dépôt : 29/05/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/05/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LORON & FILS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
1846, Route Nationale 6
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY PONTANEVAUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 490203
Date de demande : 03/02/2009
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 711264
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : S.C.E.A. BARBET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-27
Date du BOPI : 06/07/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461294
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

29/05/2001 : Domaine Grand Moulin
N° national/d'enregistrement : 3102792
Date de dépôt : 29/05/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/05/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LORON & FILS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
1846, Route Nationale 6
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY PONTANEVAUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 490203
Date de demande : 03/02/2009
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 711264
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : S.C.E.A. BARBET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 711537
Date de demande : 15/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : MJL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 711538
Date de demande : 15/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : MJL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 711539
Date de demande : 15/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : S.C.E.A. BARBET

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-27
Date du BOPI : 06/07/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461294
Date de demande : 27/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

24/06/1999 : LES CLEFS D'OR
N° national/d'enregistrement : 99799943
Date de dépôt : 24/06/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des vins.

Déposant 1 : M.J.L., SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : Maison Jean Loron, Mme COULON ELODIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 490203
Date de demande : 03/02/2009
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-32
Date du BOPI : 06/08/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401847
Date de demande : 19/03/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717829
Date de demande : 12/06/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

16/06/1999 : SIEUR DE MONTGALAND
N° national/d'enregistrement : 99798358
Date de dépôt : 16/06/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des vins.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LORON & FILS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY PONTANEVAUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 490203
Date de demande : 03/02/2009
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401833
Date de demande : 19/03/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

17/05/1999 : DOMAINE DES BILLARDS
N° national/d'enregistrement : 99793144
Date de dépôt : 17/05/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LORON & FILS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY PONTANEVAUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 490203
Date de demande : 03/02/2009
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510251
Date de demande : 19/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : LORON PIERRETTE LORON FRANCOISE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-26
Date du BOPI : 25/06/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408065
Date de demande : 25/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

28/04/1999 : FLEUR DE LA MAISON
N° national/d'enregistrement : 99789857
Date de dépôt : 28/04/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des vins.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LORON & FILS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY PONTANEVAUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 490203
Date de demande : 03/02/2009
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-24
Date du BOPI : 11/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2406099
Date de demande : 29/04/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

11/02/1999 : DOMAINE DES TONNETTES
N° national/d'enregistrement : 99775561
Date de dépôt : 11/02/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LORON & FILS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 490203
Date de demande : 03/02/2009
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-13
Date du BOPI : 26/03/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2386579
Date de demande : 07/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

11/01/1999 : DOMAINE DES DAMES DE LA ROCHE
N° national/d'enregistrement : 99768937
Date de dépôt : 11/01/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : MJL, Mme COULON ELODIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 490203
Date de demande : 03/02/2009
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-08
Date du BOPI : 19/02/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2386580
Date de demande : 07/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700411
Date de demande : 12/12/2018
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

17/11/1998 : LES GRILLES ROUGES
N° national/d'enregistrement : 98760419
Date de dépôt : 17/11/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des vins.

Déposant 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : MJL, Mme COULON ELODIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 489568
Date de demande : 19/01/2009
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-01
Date du BOPI : 04/01/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2383377
Date de demande : 03/09/2008
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695463
Date de demande : 11/10/2018
N° de BOPI : 2019-06
Date du BOPI : 08/02/2019

19/05/1998 : LES ESCUDETTES
N° national/d'enregistrement : 98733851
Date de dépôt : 19/05/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des vins.

Déposant 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : MJL, Mme COULON ELODIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 477667
Date de demande : 21/07/2008
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-27
Date du BOPI : 03/07/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365960
Date de demande : 05/03/2008
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680988
Date de demande : 09/05/2018
N° de BOPI : 2018-37
Date du BOPI : 14/09/2018

13/05/1998 : DOMAINE DES OULLIERES
N° national/d'enregistrement : 98732970
Date de dépôt : 13/05/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 13/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine ; vins de pays.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LORON & FILS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 477667
Date de demande : 21/07/2008
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-26
Date du BOPI : 26/06/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365959
Date de demande : 05/03/2008
N° de BOPI : 2008-34

07/05/1997 : DOMAINE MOLLEPIERRE
N° national/d'enregistrement : 97677732
Date de dépôt : 07/05/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine; vins de pays

Déposant 1 : ETS LORON & FILS SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : LORON & FILS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-25
Date du BOPI : 20/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336943
Date de demande : 16/03/2007
N° de BOPI : 2008-14

21/03/1997 : CUVEE CLAUDE BROSSE
N° national/d'enregistrement : 97670539
Date de dépôt : 21/03/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'Appellation d'Origine Protégée.
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : MJL, Mme COULON ELODIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 695792
Date de demande : 06/03/2017
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Bénéficiare 1 : MJL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-18
Date du BOPI : 02/05/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2327019
Date de demande : 15/11/2006
N° de BOPI : 2007-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2642655
Date de demande : 06/03/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

21/03/1997 : CUVEE CLAUDE BROSSE
N° national/d'enregistrement : 97670539
Date de dépôt : 21/03/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/03/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : Ets Loron & Fils SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : Ets LORON & FILS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 695792
Date de demande : 06/03/2017
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Bénéficiare 1 : MJL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-18
Date du BOPI : 02/05/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2327019
Date de demande : 15/11/2006
N° de BOPI : 2007-45

17/04/1996 : LA BOISSEROLLE
N° national/d'enregistrement : 96622044
Date de dépôt : 17/04/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins blancs d'apellation Mâcon villages.

Déposant 1 : Ets LORON & FILS SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : Ets LORON & FILS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 210487
Date de demande : 23/12/1996
N° de BOPI : 1997-04
Limitations : 00 Renonciation partielle En ce qui conce
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Renonciation partielle En ce qui concerne les produits et services suivants: "des vins à l'exception des vins blancs d'appellation Mâcon Village" en classe 33

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-22
Date du BOPI : 31/05/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2302516
Date de demande : 08/12/2005
N° de BOPI : 2008-17

05/03/1996 : LES SARMENTELLES
N° national/d'enregistrement : 96614779
Date de dépôt : 05/03/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : MJL, Mle COULON ELODIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 660992
Date de demande : 18/01/2016
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Bénéficiare 1 : MJL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-15
Date du BOPI : 12/04/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302515
Date de demande : 08/12/2005
N° de BOPI : 2008-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607625
Date de demande : 21/01/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

05/03/1996 : LES SARMENTELLES
N° national/d'enregistrement : 96614779
Date de dépôt : 05/03/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : MJL, Mle COULON ELODIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 660992
Date de demande : 18/01/2016
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Bénéficiare 1 : MJL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 670596
Date de demande : 25/05/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-15
Date du BOPI : 12/04/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302515
Date de demande : 08/12/2005
N° de BOPI : 2008-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607625
Date de demande : 21/01/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

05/03/1996 : LES SARMENTELLES
N° national/d'enregistrement : 96614779
Date de dépôt : 05/03/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : MJL, Mle COULON ELODIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 660992
Date de demande : 18/01/2016
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Bénéficiare 1 : MJL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 670596
Date de demande : 25/05/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 673075
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-15
Date du BOPI : 12/04/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302515
Date de demande : 08/12/2005
N° de BOPI : 2008-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607625
Date de demande : 21/01/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

05/03/1996 : LES SARMENTELLES
N° national/d'enregistrement : 96614779
Date de dépôt : 05/03/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/03/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : Ets LORON & FILS SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : Ets LORON & FILS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 660992
Date de demande : 18/01/2016
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Bénéficiare 1 : MJL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-15
Date du BOPI : 12/04/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302515
Date de demande : 08/12/2005
N° de BOPI : 2008-17

14/06/1990 : DOMAINE DE LA VIEILLE EGLISE
N° national/d'enregistrement : 1598039
Date de dépôt : 14/06/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 JUIN 1980 à l'INPI No 562295 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1139442
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : des vins

Déposant 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : MAISON JEAN LORON, SAS, Mme COULON ELODIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 490203
Date de demande : 03/02/2009
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2164938
Date de demande : 10/02/2000
N° de BOPI : 2000-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2434534
Date de demande : 16/03/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758947
Date de demande : 11/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

13/06/1989 : CUVEE DU FONDATEUR
N° national/d'enregistrement : 1537157
Date de dépôt : 13/06/1989
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 13/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 JUIN 1979 INPI No 520036 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1100387
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : des vins

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LORON & FILS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276
Adresse :
PONTANEVAUX
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2145559
Date de demande : 19/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 490203
Date de demande : 03/02/2009
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2145559
N° de BOPI : 1999-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401834
Date de demande : 19/03/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

16/06/1988 : LES VIEUX MURS
N° national/d'enregistrement : 1472629
Date de dépôt : 16/06/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 juin 1978 à l'INPI no 284027 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1088807.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des vins.

Déposant 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : MJL, Mme COULON ELODIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 477667
Date de demande : 21/07/2008
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2114624
N° de BOPI : 1998-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365958
Date de demande : 05/03/2008
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680993
Date de demande : 09/05/2018
N° de BOPI : 2018-37
Date du BOPI : 14/09/2018

07/05/1987 : JEAN MARIE LORON
N° national/d'enregistrement : 1407161
Date de dépôt : 07/05/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 MAI 1977 à l'INPI no 247738 et ENREGISTRE SOUS LE no 1017571.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, spiritueux et liqueurs.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LORON & FILS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 455790
Date de demande : 13/06/2007
N° de BOPI : 2007-28

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 658257
Date de demande : 23/11/2015
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Bénéficiare 1 : MJL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 658258
Date de demande : 23/11/2015
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Bénéficiare 1 : MJL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 658351
Date de demande : 24/11/2015
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015
Limitations : List limited to 00
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'origine française.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2089922
N° de BOPI : 1997-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337065
Date de demande : 19/03/2007
N° de BOPI : 2008-14

16/09/1985 : IMPERATOR
N° national/d'enregistrement : 1338111
Date de dépôt : 16/09/1985
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 SEPTEMBRE 1975 à l'INPI no 198617 ET ENREGISTRE SOUS LE no 961034.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine protégée Julienas.
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : MJL, SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : MJL, Mle COULON ELODIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 654060
Date de demande : 17/09/2015
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Bénéficiare 1 : SAS MJL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2051423
N° de BOPI : 1995-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2293854
Date de demande : 22/07/2005
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2591970
Date de demande : 01/07/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

16/09/1985 : ROCQUENVERT
N° national/d'enregistrement : 1323720
Date de dépôt : 16/09/1985
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 SEPTEMBRE 1975 à l'INPI no 198618 ET ENREGISTRE SOUS LE no 933238.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Un vin blanc d'appellation contrôlée Pouilly-Fuissé.

Déposant 1 : Ets LORON & FILS SAS
Numéro de SIREN : 687150276

Mandataire 1 : Ets LORON & FILS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 654078
Date de demande : 17/09/2015
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Bénéficiare 1 : SAS MUL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2051424
N° de BOPI : 1995-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2293853
Date de demande : 22/07/2005
N° de BOPI : 2006-20

Publications au Bodacc :
05/11/2023 : Modifications générales

Annonce N°1908
NOJO : 071060000126975
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 687 150 276
Dénomination : MJL
Nom commercial : LORON ET FILS - JEAN LORON - MAX GILBERT - MAISON JEAN LORON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée GELAS AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire SOCIETE DE COMMISSAIRES AUX COMPTES ANDRE & ASSOCIES Sté par actions simplifiée
05/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5209
NOJO : 710600001269730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Mâcon 687 150 276
Dénomination : MJL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4886
NOJO : 710600001168990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Mâcon 687 150 276
Dénomination : MJL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°2779
NOJO : 071060000108703
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 687 150 276
Dénomination : MJL
Nom commercial : LORON ET FILS - JEAN LORON - MAX GILBERT - MAISON JEAN LORON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté civile professionnelle SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES ANDRE & ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté civile professionnelle SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES ANDRE & ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire
05/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°2253
NOJO : 071060000106167
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 687 150 276
Dénomination : MJL
Nom commercial : LORON ET FILS - JEAN LORON - MAX GILBERT - MAISON JEAN LORON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée LORON BARBET n'est plus président.
BARDET Philippe Charles Henri nom d'usage : BARDET devient président
Montant du capital : 1505520.00 EUR
04/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5889
NOJO : 710600001049710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Mâcon 687 150 276
Dénomination : MJL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/05/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°367
NOJO : 071060000104130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Par acte sous seing privé en date du 19/05/2021 à La Chapelle de Guinchay, les sociétés MJL, SAS au capital de 1376160 € dont le siège social est Pontanevaux - 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY, immatriculée au RCS de MACON sous le n° 687 150 276 et LORON-BARBET, SAS au capital de 19855300 € dont le siège social est Pontanevaux - 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY, immatriculée au RCS de MACON sous le n° 441 361 698, ont établi un projet de fusion par absorption de la SAS LORON BARBET par la SAS MJL, à qui la SAS LORON BARBET apporterait la totalité de son actif, évalué à 24 850 500 €, à charge de la totalité de son passif évalué à 3 798 896 €, soit un apport net de 21 051 604 €. Les conditions de la fusion ont été établies sur la base des comptes annuels au 31 décembre 2020 pour la société absorbante et pour la société absorbée. Le rapport d'échange a été fixé comme suit : pour 1 action nouvelle de la SAS M.J.L. à émettre par cette société, il conviendra de remettre à l'échange 3 165,73 arrondi à 3 165 actions de la SAS LORON BARBET. La SAS M.J.L. augmentera son capital de 1 505 520 €, par émission de 6 273 actions nouvelles, entièrement libérées et qui porteront jouissance avec effet au 1er janvier 2021, de 240 € chacune. La prime de fusion s'élèverait globalement à 19 546 084 €. La SAS M.J.L. n'ayant pas vocation à détenir ses propres actions, elle procédera à la réduction de son capital en vue d'annuler les 5 734 actions qu'elle recevra dans le patrimoine qui lui sera transmis par la SAS LORON BARBET, société absorbée. Le capital porté à 2 881 680 € à la suite de la fusion sera, sous réserve de la décision de l'associé unique, réduit de 1 376 160 €. Il sera ainsi ramené à 1 505 520 € et divisé en 6 273 actions ordinaires de 240 € chacune. La différence entre la valeur d'apport des titres annulés et leur montant nominal sera imputée sur la prime de fusion ou sur les autres primes ou, et réserves du bilan. Toutes les opérations effectuées par la SAS LORON BARBET, absorbée, depuis le 1er janvier 2021 jusqu'à la date de réalisation définitive de la fusion seront prises en charge par la SAS M.J.L., absorbante. La fusion prendrait effet rétroactivement d'un point de vue comptable et fiscal au 1er janvier 2021. La SAS LORON BARBET sera dissoute de plein droit, sans liquidation, au jour de la réalisation définitive de la fusion. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions et délais prévus aux articles L 236-14 et R 236-8 du code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication devant le Tribunal de Commerce de Mâcon. Conformément aux dispositions de l'article L. 236-6 du Code de commerce le projet de fusion a fait l'objet d'un dépôt au greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon le 20/05/2021 au nom de chacune des sociétés participant à l'opération de fusion.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 687 150 276
Dénomination : MJL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1376160.00 EUR
07/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2991
NOJO : 710600000954410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Numéro d'identification : RCS Mâcon 687 150 276
Dénomination : MJL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13137
NOJO : 710600000894380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Numéro d'identification : RCS Mâcon 687 150 276
Dénomination : MJL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9407
NOJO : 710600000836550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Numéro d'identification : RCS Mâcon 687 150 276
Dénomination : MJL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5647
NOJO : 710600000721510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Numéro d'identification : RCS Mâcon 687 150 276
Dénomination : MJL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°2863
NOJO : BXB16251003061S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Descriptif : Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : BOURISSET SARL Société à responsabilité limitée RCS B 685750473, 71680 CRECHES-SUR-SAONE. Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 687 150 276
Dénomination : MJL
Nom commercial : LORON ET FILS - JEAN LORON - MAX GILBERT - MAISON JEAN LORON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1376160.00 EUR
14/04/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°988
NOJO : BXA16102001542O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 31/03/2016 à La Chapelle de Guinchay 71570, les sociétés MJL, SAS au capital de 1361760 euros dont le siège social est Pontanevaux - 71570 LA CHAPELLE DE GUICHAY, immatriculée au RCS de Mâcon sous le n° 687 150 276 et BOURISSET SARL au capital de 120 000 euros, dont le siège social est Avenue de la Gare - 71680 CRECHES SUR SAONE, immatriculée au RCS de Mâcon sous le n° 685 750 473, ont établi un projet de fusion par absorption de la société BOURISSET SARL par la société MJL SAS, à qui la société BOURISSET SARL apporterait la totalité de son actif, évalué à 390 975 euros à charge de la totalité de son passif évalué à 176 994 euros, soit un apport net de 213 981 euros. Il est prévu que 100 parts de la société BOURISSET SARL, absorbée, soient échangées contre 1 action de la société MJL, absorbante. La société MJL, absorbante augmentera son capital de 14 400 euros par création de 60 actions d'un montant nominal de 240 euros chacune, qui sera ainsi porté à 1 376 160 euros. L'opération dégagera une prime de fusion d'un montant de 199 581 euros. Il est stipulé que la fusion produira un effet rétroactif à compter du 1er octobre 2015, les opérations de la société absorbée BOURISSET SARL depuis cette date devant être considérées comme accomplies par la société absorbante MJL. La société BOURISSET SARL se trouvera dissoute de plein droit, sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. La fusion a été convenue sous la condition suspensive de son approbation par décision de l'associé unique de la société MJL et par l'assemblée générale extraordinaire des associés de la société BOURISSET SARL. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions et délais prévus aux articles L 236-14 et R 236-8 du code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication devant le Tribunal de Commerce de Mâcon. Le projet du traité de fusion a fait l'objet d'un dépôt au greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon le 08/04/2016 au nom de chacune des sociétés participantes à l'opération de fusion.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 687 150 276
Dénomination : MJL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1361760.00 EUR
12/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6356
NOJO : 710600000655440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Numéro d'identification : RCS Mâcon 687 150 276
Dénomination : MJL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°2217
NOJO : BXB16078002326N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 687 150 276
Dénomination : MJL
Nom commercial : LORON ET FILS - JEAN LORON - MAX GILBERT - MAISON JEAN LORON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président LORON BARBET Sté par actions simplifiée : BARBET Xavier Marie nom d'usage : BARBET n'est plus représentant permanent; BARDET Philippe Charles Henri nom d'usage : BARDET devient représentant permanent.

24/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10899
NOJO : 710600000630080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Numéro d'identification : RCS Mâcon 687 150 276
Dénomination : MJL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°2661
NOJO : BXB15126002089B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 687 150 276
Dénomination : MJL
Nom commercial : LORON ET FILS - JEAN LORON - MAX GILBERT - MAISON JEAN LORON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée GELAS AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.
FOGEX SA n'est plus commissaire aux comptes titulaire.

14/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°1559
NOJO : BXB13123001031D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Descriptif : Modification de la dénomination. Adjonction du nom commercial.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 687 150 276
Dénomination : MJL
Nom commercial : LORON ET FILS - JEAN LORON - MAX GILBERT - MAISON JEAN LORON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°1871
NOJO : BXB12249002038R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Descriptif : Adjonction du nom commercial.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 687 150 276
Dénomination : MAISON LORON
Nom commercial : LORON ET FILS - JEAN LORON - MAX GILBERT
Sigle : VFL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°3189
NOJO : BXB12035002102T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Descriptif : Modification de la dénomination. Adjonction du nom commercial.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 687 150 276
Dénomination : MAISON LORON
Nom commercial : LORON ET FILS
Sigle : VFL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°3157
NOJO : BXB11034003581N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 687 150 276
Dénomination : ETABLISSEMENTS LORON ET FILS
Sigle : VFL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GUILLEMIN Jacques nom d'usage : GUILLEMIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté civile professionnelle ANDRE & ASSOCIES devient commissaire aux comptes suppléant.

18/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8103
NOJO : BXC100420097189
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009
Numéro d'identification : RCS Mâcon 687 150 276
Dénomination : ETABLISSEMENTS LORON ET FILS
Sigle : VFL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
Pontanevaux
71570 La Chapelle-de-Guinchay
23/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4981
NOJO : BXC08013005757G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008
Numéro d'identification : RCS Mâcon 687 150 276
Dénomination : ETABLISSEMENTS LORON ET FILS
Sigle : VFL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
Pontanevaux
71570 La Chapelle-de-Guinchay
25/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6638
NOJO : BXC08078009425X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007
Numéro d'identification : RCS Mâcon 687 150 276
Dénomination : ETABLISSEMENTS LORON ET FILS
Sigle : ELF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
Pontanevaux
71570 La Chapelle-de-Guinchay
20/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°2721
NOJO : BXB08101002194X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON (71)
Descriptif : Modification du sigle.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 687 150 276
Dénomination : ETABLISSEMENTS LORON ET FILS
Sigle : VFL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Historique de l'unité légale :
09/09/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
29/03/2013 : dénomination
Dénomination : MJL
23/12/2011 : dénomination
Dénomination : MAISON LORON
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAFRev1 : 51.3J)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Représentants légaux :
26/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Type : Personne Physique

Nom : BARDET Philippe Charles Henri
Né le 28/12/1959 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
12 Rue de la Grange Saint-Pierre
71850 Charnay-lès-Mâcon
France
26/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Type : Personne Morale

Nom : GELAS AUDIT
Siren : 808006753
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
18 Rue de la Madone
71000 Sancé
France
26/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Type : Personne Morale

Nom : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES ANDRE & ASSOCIES
Siren : 380101774
Forme juridique : Société civile professionnelle
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Avenue CHARLES DE GAULLE & RUE BUFFON
21200 Beaune
France
23/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Type : Personne Physique

Nom : BARDET Philippe Charles Henri
Né le 28/12/1959 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
12 Rue de la Grange Saint-Pierre
71850 Charnay-lès-Mâcon
France
23/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Type : Personne Morale

Nom : GELAS AUDIT
Siren : 808006753
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
18 Rue de la Madone
71000 Sancé
France
23/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Type : Personne Morale

Nom : ANDRE & ASSOCIES
Siren : 380101774
Forme juridique : Société civile professionnelle
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Avenue du Général de Gaulle
et 18 Rue Buffon
21200 Beaune
France
23/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Type : Personne Physique

Nom : BARDET Philippe Charles Henri
Né le 28/12/1959 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
12 Rue de la Grange Saint-Pierre
71850 Charnay-lès-Mâcon
France
23/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Type : Personne Morale

Nom : GELAS AUDIT
Siren : 808006753
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
18 Rue de la Madone
71000 Sancé
France
23/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Type : Personne Morale

Nom : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES ANDRE & ASSOCIES
Siren : 380101774
Forme juridique : Société civile professionnelle
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Avenue CHARLES DE GAULLE & RUE BUFFON
21200 Beaune
France
15/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Type : Personne Morale

Nom : LORON BARBET
Siren : 441361698
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Pontanevaux
71570 La Chapelle-de-Guinchay
France
Représentant permanent

Nom : BARDET Philippe Charles Henri
Né le 28/12/1959 à Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
12 Rue de la Grange Saint-Pierre
71850 Charnay-lès-Mâcon
France
15/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Type : Personne Morale

Nom : GELAS AUDIT
Siren : 808006753
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
18 Rue de la Madone
71000 Sancé
France
15/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Type : Personne Morale

Nom : ANDRE & ASSOCIES
Siren : 380101774
Forme juridique : Société civile professionnelle
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Avenue du Général de Gaulle
Et 18 Rue Buffon
21200 Beaune
France
Dépôts des actes :
21/10/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°003263 déposé le 18/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
21/10/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°003263 déposé le 18/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
30/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°002243 déposé le 30/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°002243 déposé le 30/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°002243 déposé le 30/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
19/05/2021 : Projet
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001455 déposé le 20/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
19/05/2021 : Projet
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001455 déposé le 20/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
19/05/2021 : Projet
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001455 déposé le 20/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
09/09/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001874 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
09/09/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001874 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
09/09/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001874 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
03/12/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000045 déposé le 07/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
03/12/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000045 déposé le 07/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
03/12/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000045 déposé le 07/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
30/01/2017 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000396 déposé le 14/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes
30/01/2017 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000396 déposé le 14/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes
30/01/2017 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000396 déposé le 14/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes
30/01/2017 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000396 déposé le 14/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes
28/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001748 déposé le 16/08/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
28/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001748 déposé le 16/08/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
28/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001748 déposé le 16/08/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
28/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001748 déposé le 16/08/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
31/03/2016 : Projet
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000867 déposé le 08/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
31/03/2016 : Projet
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000867 déposé le 08/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
31/03/2016 : Projet
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000867 déposé le 08/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
31/03/2016 : Projet
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000867 déposé le 08/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
29/03/2016 : Ordonnance du président
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000757 déposé le 30/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
29/03/2016 : Ordonnance du président
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000757 déposé le 30/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
29/03/2016 : Ordonnance du président
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000757 déposé le 30/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
29/03/2016 : Ordonnance du président
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000757 déposé le 30/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
31/12/2015 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000623 déposé le 11/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2015 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000623 déposé le 11/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2015 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000623 déposé le 11/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2015 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000623 déposé le 11/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000937 déposé le 30/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
10/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000937 déposé le 30/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
10/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000937 déposé le 30/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
10/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000937 déposé le 30/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/03/2013 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000835 déposé le 19/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
29/03/2013 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000835 déposé le 19/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
29/03/2013 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000835 déposé le 19/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
29/03/2013 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000835 déposé le 19/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
23/12/2011 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000119 déposé le 16/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la dénomination de la personne morale
23/12/2011 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000119 déposé le 16/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la dénomination de la personne morale
23/12/2011 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000119 déposé le 16/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la dénomination de la personne morale
23/12/2011 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000119 déposé le 16/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la dénomination de la personne morale
24/12/2010 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000216 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
24/12/2010 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000216 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
24/12/2010 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000216 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
24/12/2010 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000216 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
06/02/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000505 déposé le 11/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification du sigle
06/02/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000505 déposé le 11/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification du sigle
06/02/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000505 déposé le 11/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification du sigle
06/02/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000505 déposé le 11/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification du sigle
25/07/2007 : Lettre
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001943 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/07/2007 : Lettre
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001943 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/07/2007 : Lettre
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001943 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/07/2007 : Lettre
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001943 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001111 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
03/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001111 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
03/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001111 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
03/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001111 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
02/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001111 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
02/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001111 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
02/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001111 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
02/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001111 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
17/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000172 déposé le 19/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
17/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000172 déposé le 19/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
17/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000172 déposé le 19/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
17/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000172 déposé le 19/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000648 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000648 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000648 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000648 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/11/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000059 déposé le 24/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/11/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000059 déposé le 24/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/11/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000059 déposé le 24/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/11/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000059 déposé le 24/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000059 déposé le 24/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000648 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000648 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000648 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000648 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000072 déposé le 28/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001233 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000247 déposé le 30/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Divers
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000857 déposé le 25/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001111 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001914 déposé le 17/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°002294 déposé le 29/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la date de cloture de l'exercice social Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°002294 déposé le 29/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la date de cloture de l'exercice social Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000229 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000331 déposé le 18/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000331 déposé le 18/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000331 déposé le 18/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000331 déposé le 18/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000427 déposé le 06/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000634 déposé le 10/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000634 déposé le 10/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000505 déposé le 11/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification du sigle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000119 déposé le 16/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000835 déposé le 19/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001748 déposé le 16/08/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000005 déposé le 21/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000004 déposé le 17/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000059 déposé le 24/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000648 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000648 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000648 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000648 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000072 déposé le 28/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001233 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000247 déposé le 30/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Divers
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000857 déposé le 25/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001111 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001914 déposé le 17/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°002294 déposé le 29/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la date de cloture de l'exercice social Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°002294 déposé le 29/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la date de cloture de l'exercice social Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000229 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000331 déposé le 18/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000331 déposé le 18/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000331 déposé le 18/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000331 déposé le 18/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000427 déposé le 06/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000634 déposé le 10/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000634 déposé le 10/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000505 déposé le 11/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification du sigle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000119 déposé le 16/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000835 déposé le 19/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001748 déposé le 16/08/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001874 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°002243 déposé le 30/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000005 déposé le 21/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000004 déposé le 17/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000059 déposé le 24/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000648 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000648 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000648 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000648 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000072 déposé le 28/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001233 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000247 déposé le 30/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Divers
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000857 déposé le 25/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001111 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001914 déposé le 17/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°002294 déposé le 29/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la date de cloture de l'exercice social Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°002294 déposé le 29/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la date de cloture de l'exercice social Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000229 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000331 déposé le 18/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000331 déposé le 18/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000331 déposé le 18/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000331 déposé le 18/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000427 déposé le 06/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000634 déposé le 10/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000634 déposé le 10/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000505 déposé le 11/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification du sigle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000119 déposé le 16/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000835 déposé le 19/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001748 déposé le 16/08/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001874 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°002243 déposé le 30/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°003263 déposé le 18/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000005 déposé le 21/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000004 déposé le 17/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000059 déposé le 24/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000648 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000648 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000648 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000648 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000072 déposé le 28/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001233 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000247 déposé le 30/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Divers
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000857 déposé le 25/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001111 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001914 déposé le 17/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°002294 déposé le 29/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la date de cloture de l'exercice social Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°002294 déposé le 29/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la date de cloture de l'exercice social Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000229 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000331 déposé le 18/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000331 déposé le 18/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000331 déposé le 18/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000331 déposé le 18/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000427 déposé le 06/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000634 déposé le 10/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000634 déposé le 10/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000505 déposé le 11/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification du sigle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000119 déposé le 16/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000835 déposé le 19/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001748 déposé le 16/08/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001874 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°002243 déposé le 30/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°003263 déposé le 18/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000005 déposé le 21/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000004 déposé le 17/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
26/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Type : Siège

Adresse :
Pontanevaux
71570 La Chapelle-de-Guinchay
France
26/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Type : Etablissement principal

Adresse :
Pontanevaux
71570 La Chapelle-de-Guinchay
France
Nom commercial : LORON ET FILS - JEAN LORON - MAX GILBERT - MAISON JEAN LORON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1922
Activité : Toutes exploitations de production (notamment exploitations agricoles). Fabrication, achat, vente, commerce, commissions relatives à la vigne, aux raisIns, aux vins et spiritueux. L'administration, la gestion, la direction de sociétés membres du groupe.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
71680 Crêches-sur-Saône
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/04/2014
Activité : Toutes exploitations de production (notamment exploitations agricoles). Fabrication, achat, vente, commerce, commissions relatives à la vigne, aux raisIns, aux vins et spiritueux. L'administration, la gestion, la direction de sociétés membres du groupe.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Type : Siège

Adresse :
Pontanevaux
71570 La Chapelle-de-Guinchay
France
23/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Type : Etablissement principal

Adresse :
Pontanevaux
71570 La Chapelle-de-Guinchay
France
Nom commercial : LORON ET FILS - JEAN LORON - MAX GILBERT - MAISON JEAN LORON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1922
Activité : Toutes exploitations de production (notamment exploitations agricoles). Fabrication, achat, vente, commerce, commissions relatives à la vigne, aux raisIns, aux vins et spiritueux. L'administration, la gestion, la direction de sociétés membres du groupe.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
71680 Crêches-sur-Saône
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/04/2014
Activité : Toutes exploitations de production (notamment exploitations agricoles). Fabrication, achat, vente, commerce, commissions relatives à la vigne, aux raisIns, aux vins et spiritueux. L'administration, la gestion, la direction de sociétés membres du groupe.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Type : Siège

Adresse :
Pontanevaux
71570 La Chapelle-de-Guinchay
France
23/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Type : Etablissement principal

Adresse :
Pontanevaux
71570 La Chapelle-de-Guinchay
France
Nom commercial : LORON ET FILS - JEAN LORON - MAX GILBERT - MAISON JEAN LORON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1922
Activité : Toutes exploitations de production (notamment exploitations agricoles). Fabrication, achat, vente, commerce, commissions relatives à la vigne, aux raisIns, aux vins et spiritueux. L'administration, la gestion, la direction de sociétés membres du groupe.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
71680 Crêches-sur-Saône
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/04/2014
Activité : Toutes exploitations de production (notamment exploitations agricoles). Fabrication, achat, vente, commerce, commissions relatives à la vigne, aux raisIns, aux vins et spiritueux. L'administration, la gestion, la direction de sociétés membres du groupe.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Type : Siège

Adresse :
Pontanevaux
71570 La Chapelle-de-Guinchay
France
15/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Type : Etablissement principal

Adresse :
Pontanevaux
71570 La Chapelle-de-Guinchay
France
Nom commercial : LORON ET FILS - JEAN LORON - MAX GILBERT - MAISON JEAN LORON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1922
Activité : Toutes exploitations de production (notamment exploitations agricoles). Fabrication, achat, vente, commerce, commissions relatives à la vigne, aux raisIns, aux vins et spiritueux. L'administration, la gestion, la direction de sociétés membres du groupe.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
71680 Crêches-sur-Saône
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/04/2014
Activité : Toutes exploitations de production (notamment exploitations agricoles). Fabrication, achat, vente, commerce, commissions relatives à la vigne, aux raisIns, aux vins et spiritueux. L'administration, la gestion, la direction de sociétés membres du groupe.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/04/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1999B00092
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Mâcon

Adresse :
Le Pont Mathivet
Chez Cellier de la Vauxonne
69460 Saint-Étienne-des-Oullières
France
Enseigne : LORON ET FILS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1998
Activité : TOUTES ACTIVITES CONCERNANT LA VIGNE, LE RAISIN ET LE VIN ACHATS, ELEVAGE VINIFICATION, STOCKAGE, NEGOCE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/08/2022 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Texte de l'observation : FIRMES EXPLOITEES : G. BOUCHACOURT - ANTOINE DUPERRAY - HENRI DUREMONT - ALEXANDRE SYLVESTRE - JACQUES CHARLET - PHILIBERT BRUN - JOSEPH MASSONNAY - CAVES DE BESSEY - ANDRE CHALANDON - JEAN PIERRE LAROCHETTE - EUGENE MARTIN - JULES BURDIN - TERROIRS BEAUJOLAIS - TERROIRS MACONNAIS - PASCAL CLEMENT - ABEL PINCHARD - PIERRE DUMONT - HENRI MAHOLIERE - CELLIER DE LA VAUXONNE - ETS. LORON - EUGENE LORON - VIGNE & VIN CONSEIL - PIERRE NEROL - CHATEAU DE LA TERRIERE - BOURISSET - LOUIS JADOT - TERRIERE - EVENTAIL DES VIGNERONS - V.F.L. - MAISON LORON - MAX GILBERT - JEAN LORON - MAISON JEAN LORON - COLLIN BOURISSET - PAUL BEAUDET - PIERRE DUPOND - P. FERRAUD & FILS - TERRA OCCITANA - JULES DE SOUZY - CHATEAU DE BELLEVUE - AUVIGUE - MAISON AUVIGUE - ABR - MOULIN DU PONT - LES ENRACINES
26/08/2022 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépôt de l'acte au greffe le 18 janvier 1922 - Union Républicaine du 21 janvier 1922
26/08/2022 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 1290
Date d’ajout de l’observation : 30/04/2003
Texte de l'observation : FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE DE VINS FINS DU BEAUJOLAIS ET DU MACONNAIS S.A.S., DONT LE SIEGE SOCIAL EST A PONTANEVAUX 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY RCS MACON B 685 850 539, SANS AUGMENTATION DE CAPITAL Date d'effet : 17 mars 2003
26/08/2022 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 50
Numéro unique d’observation : F16/002948
Date d’ajout de l’observation : 16/08/2016
Texte de l'observation : Réalisation de la fusion absorption : société ayant participé à l'opération : - BOURISSET SARL 71680 CRECHES-SUR-SAONE, 685 750 473 RCS GTC Mâcon, société apporteuse avec date d'effet au 28/06/2016
26/08/2022 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 51
Numéro unique d’observation : F16/004461
Date d’ajout de l’observation : 20/12/2016
Texte de l'observation : Adjonction des firmes JULES DE SOUZY et CHATEAU DE BELLEVUE
26/08/2022 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 52
Numéro unique d’observation : F18/002467
Date d’ajout de l’observation : 28/05/2018
Texte de l'observation : Adjonction des firmes : AUVIGUE - MAISON AUVIGUE - ABR - MOULIN DU PONT et LES ENRACINES
26/08/2022 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 56
Numéro unique d’observation : F21/007530
Date d’ajout de l’observation : 18/11/2021
Texte de l'observation : Modification des commissaires aux comptes : Société civile professionnelle ANDRE & ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes suppléant Société civile professionnelle SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES ANDRE & ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire
23/06/2021 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Texte de l'observation : FIRMES EXPLOITEES : G. BOUCHACOURT - ANTOINE DUPERRAY - HENRI DUREMONT - ALEXANDRE SYLVESTRE - JACQUES CHARLET - PHILIBERT BRUN - JOSEPH MASSONNAY - CAVES DE BESSEY - ANDRE CHALANDON - JEAN PIERRE LAROCHETTE - EUGENE MARTIN - JULES BURDIN - TERROIRS BEAUJOLAIS - TERROIRS MACONNAIS - PASCAL CLEMENT - ABEL PINCHARD - PIERRE DUMONT - HENRI MAHOLIERE - CELLIER DE LA VAUXONNE - ETS. LORON - EUGENE LORON - VIGNE & VIN CONSEIL - PIERRE NEROL - CHATEAU DE LA TERRIERE - BOURISSET - LOUIS JADOT - TERRIERE - EVENTAIL DES VIGNERONS - V.F.L. - MAISON LORON - MAX GILBERT - JEAN LORON - MAISON JEAN LORON - COLLIN BOURISSET - PAUL BEAUDET - PIERRE DUPOND - P. FERRAUD & FILS - TERRA OCCITANA - JULES DE SOUZY - CHATEAU DE BELLEVUE - AUVIGUE - MAISON AUVIGUE - ABR - MOULIN DU PONT - LES ENRACINES
23/06/2021 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 18 janvier 1922 - UNION REPUBLICAINE du 21 janvier 1922
23/06/2021 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 1290
Date d’ajout de l’observation : 30/04/2003
Texte de l'observation : FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE DE VINS FINS DU BEAUJOLAIS ET DU MACONNAIS S.A.S., DONT LE SIEGE SOCIAL EST A PONTANEVAUX 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY RCS MACON B 685 850 539, SANS AUGMENTATION DE CAPITAL Date d'effet : 17 mars 2003
23/06/2021 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 50
Numéro unique d’observation : F16/002948
Date d’ajout de l’observation : 16/08/2016
Texte de l'observation : Réalisation de la fusion absorption : société ayant participé à l'opération : - BOURISSET SARL 71680 CRECHES-SUR-SAONE, 685 750 473 RCS GTC Mâcon, société apporteuse avec date d'effet au 28/06/2016
23/06/2021 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 51
Numéro unique d’observation : F16/004461
Date d’ajout de l’observation : 20/12/2016
Texte de l'observation : Adjonction des firmes JULES DE SOUZY et CHATEAU DE BELLEVUE
23/06/2021 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 52
Numéro unique d’observation : F18/002467
Date d’ajout de l’observation : 28/05/2018
Texte de l'observation : Adjonction des firmes : AUVIGUE - MAISON AUVIGUE - ABR - MOULIN DU PONT et LES ENRACINES
23/06/2021 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 54
Numéro unique d’observation : F21/005094
Date d’ajout de l’observation : 30/07/2021
Texte de l'observation : Modification du capital social : Ancien capital : 1376160 EUROS Nouveau capital : 1505520 EUROS à compter du 30/06/2021
23/06/2021 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 55
Numéro unique d’observation : F21/005094
Date d’ajout de l’observation : 30/07/2021
Texte de l'observation : Modification relative aux dirigeants Société par actions simplifiée LORON BARBET n'est plus président BARDET Philippe Charles Henri nom d'usage : BARDET Philippe devient président à compter du 30/06/2021
23/06/2021 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Texte de l'observation : FIRMES EXPLOITEES : G. BOUCHACOURT - ANTOINE DUPERRAY - HENRI DUREMONT - ALEXANDRE SYLVESTRE - JACQUES CHARLET - PHILIBERT BRUN - JOSEPH MASSONNAY - CAVES DE BESSEY - ANDRE CHALANDON - JEAN PIERRE LAROCHETTE - EUGENE MARTIN - JULES BURDIN - TERROIRS BEAUJOLAIS - TERROIRS MACONNAIS - PASCAL CLEMENT - ABEL PINCHARD - PIERRE DUMONT - HENRI MAHOLIERE - CELLIER DE LA VAUXONNE - ETS. LORON - EUGENE LORON - VIGNE & VIN CONSEIL - PIERRE NEROL - CHATEAU DE LA TERRIERE - BOURISSET - LOUIS JADOT - TERRIERE - EVENTAIL DES VIGNERONS - V.F.L. - MAISON LORON - MAX GILBERT - JEAN LORON - MAISON JEAN LORON - COLLIN BOURISSET - PAUL BEAUDET - PIERRE DUPOND - P. FERRAUD & FILS - TERRA OCCITANA - JULES DE SOUZY - CHATEAU DE BELLEVUE - AUVIGUE - MAISON AUVIGUE - ABR - MOULIN DU PONT - LES ENRACINES
23/06/2021 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépôt de l'acte au greffe le 18 janvier 1922 - Union Républicaine du 21 janvier 1922
23/06/2021 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 1290
Date d’ajout de l’observation : 30/04/2003
Texte de l'observation : FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE DE VINS FINS DU BEAUJOLAIS ET DU MACONNAIS S.A.S., DONT LE SIEGE SOCIAL EST A PONTANEVAUX 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY RCS MACON B 685 850 539, SANS AUGMENTATION DE CAPITAL Date d'effet : 17 mars 2003
23/06/2021 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 50
Numéro unique d’observation : F16/002948
Date d’ajout de l’observation : 16/08/2016
Texte de l'observation : Réalisation de la fusion absorption : société ayant participé à l'opération : - BOURISSET SARL 71680 CRECHES-SUR-SAONE, 685 750 473 RCS GTC Mâcon, société apporteuse avec date d'effet au 28/06/2016
23/06/2021 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 51
Numéro unique d’observation : F16/004461
Date d’ajout de l’observation : 20/12/2016
Texte de l'observation : Adjonction des firmes JULES DE SOUZY et CHATEAU DE BELLEVUE
23/06/2021 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 52
Numéro unique d’observation : F18/002467
Date d’ajout de l’observation : 28/05/2018
Texte de l'observation : Adjonction des firmes : AUVIGUE - MAISON AUVIGUE - ABR - MOULIN DU PONT et LES ENRACINES
23/06/2021 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 56
Numéro unique d’observation : F21/007530
Date d’ajout de l’observation : 18/11/2021
Texte de l'observation : Modification des commissaires aux comptes : Société civile professionnelle ANDRE & ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes suppléant Société civile professionnelle SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES ANDRE & ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire
15/02/2017 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Texte de l'observation : FIRMES EXPLOITEES : G. BOUCHACOURT - ANTOINE DUPERRAY - HENRI DUREMONT - ALEXANDRE SYLVESTRE - JACQUES CHARLET - PHILIBERT BRUN - JOSEPH MASSONNAY - CAVES DE BESSEY - ANDRE CHALANDON - JEAN PIERRE LAROCHETTE - EUGENE MARTIN - JULES BURDIN - TERROIRS BEAUJOLAIS - TERROIRS MACONNAIS - PASCAL CLEMENT - ABEL PINCHARD - PIERRE DUMONT - HENRI MAHOLIERE - CELLIER DE LA VAUXONNE - ETS. LORON - EUGENE LORON - VIGNE & VIN CONSEIL - PIERRE NEROL - CHATEAU DE LA TERRIERE - BOURISSET - LOUIS JADOT - TERRIERE - EVENTAIL DES VIGNERONS - V.F.L. - MAISON LORON - MAX GILBERT - JEAN LORON - MAISON JEAN LORON - COLLIN BOURISSET - PAUL BEAUDET - PIERRE DUPOND - P. FERRAUD & FILS - TERRA OCCITANA - JULES DE SOUZY - CHATEAU DE BELLEVUE
15/02/2017 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 18 janvier 1922 - UNION REPUBLICAINE du 21 janvier 1922
15/02/2017 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 1290
Date d’ajout de l’observation : 30/04/2003
Texte de l'observation : FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE DE VINS FINS DU BEAUJOLAIS ET DU MACONNAIS S.A.S., DONT LE SIEGE SOCIAL EST A PONTANEVAUX 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY RCS MACON B 685 850 539, SANS AUGMENTATION DE CAPITAL Date d'effet : 17 mars 2003
15/02/2017 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 50
Numéro unique d’observation : F16/002948
Date d’ajout de l’observation : 16/08/2016
Texte de l'observation : Réalisation de la fusion absorption : société ayant participé à l'opération : - BOURISSET SARL 71680 CRECHES-SUR-SAONE, 685 750 473 RCS GTC Mâcon, société apporteuse avec date d'effet au 28/06/2016
15/02/2017 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 47
Numéro unique d’observation : F16/002948
Date d’ajout de l’observation : 16/08/2016
Texte de l'observation : Modification du capital social suite fusion absorption Ancien capital : 1361760 EUROS Nouveau capital : 1376160 EUROS à compter du 28/06/2016
15/02/2017 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 49
Numéro unique d’observation : F16/002948
Date d’ajout de l’observation : 16/08/2016
Texte de l'observation : Modification du mode d'exploitation de l'établissement complémentaire sis : 71680 CRECHES-SUR-SAONE. Exploitation directe du fonds donné en location gérance par la Sté BOURISSET SARL RCS MACON 685 750 473 suite à fusion absorption de cette dernière par la société MJL à compter du 28/06/2016
15/02/2017 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 51
Numéro unique d’observation : F16/004461
Date d’ajout de l’observation : 20/12/2016
Texte de l'observation : Adjonction des firmes JULES DE SOUZY et CHATEAU DE BELLEVUE
22/04/2013 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F02/003661
Date d’ajout de l’observation : 16/12/2002
Texte de l'observation : Adjonction d'un sigle et changement de forme juridique de la société à compter du 25 Octobre 2002
22/04/2013 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F12/000285
Date d’ajout de l’observation : 24/01/2012
Texte de l'observation : Ancienne dénomination : ETABLISSEMENTS LORON ET FILS à compter du 23/12/2011
22/04/2013 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F13/001334
Date d’ajout de l’observation : 22/04/2013
Texte de l'observation : Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : MAISON LORON Nouvelle mention : M.J.L. à compter du 29/03/2013
Personnes morales :
26/08/2022 : MJL
Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Toutes exploitations de production (notamment exploitations agricoles). Fabrication, achat, vente, commerce, commissions relatives à la vigne, aux raisIns, aux vins et spiritueux. L'administration, la gestion, la direction de sociétés membres du groupe.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/07/1957
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1922

Type de capital : Fixe
Capital : 1505520.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
23/06/2021 : MJL
Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Toutes exploitations de production (notamment exploitations agricoles). Fabrication, achat, vente, commerce, commissions relatives à la vigne, aux raisIns, aux vins et spiritueux. L'administration, la gestion, la direction de sociétés membres du groupe.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/07/1957
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1922

Type de capital : Fixe
Capital : 1505520.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
23/06/2021 : MJL
Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Toutes exploitations de production (notamment exploitations agricoles). Fabrication, achat, vente, commerce, commissions relatives à la vigne, aux raisIns, aux vins et spiritueux. L'administration, la gestion, la direction de sociétés membres du groupe.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/07/1957
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1922

Type de capital : Fixe
Capital : 1505520.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
15/02/2017 : MJL
Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Toutes exploitations de production (notamment exploitations agricoles). Fabrication, achat, vente, commerce, commissions relatives à la vigne, aux raisIns, aux vins et spiritueux. L'administration, la gestion, la direction de sociétés membres du groupe.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/07/1957
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1922

Type de capital : Fixe
Capital : 1376160.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
22/04/2013 : M.J.L.
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/1999

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°003393 déposé le 26/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001951 déposé le 23/06/2021
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001951 déposé le 23/06/2021
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001951 déposé le 23/06/2021
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000823 déposé le 22/04/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000823 déposé le 22/04/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000823 déposé le 22/04/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001873 déposé le 04/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001873 déposé le 04/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001873 déposé le 04/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°002991 déposé le 25/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°002991 déposé le 25/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°002991 déposé le 25/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000406 déposé le 15/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000406 déposé le 15/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000406 déposé le 15/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000406 déposé le 15/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000736 déposé le 17/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000736 déposé le 17/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000736 déposé le 17/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000736 déposé le 17/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°003458 déposé le 13/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°003458 déposé le 13/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°003458 déposé le 13/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°003458 déposé le 13/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000090 déposé le 14/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000090 déposé le 14/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000090 déposé le 14/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000090 déposé le 14/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°003093 déposé le 30/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°003093 déposé le 30/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°003093 déposé le 30/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°003093 déposé le 30/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000179 déposé le 05/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000179 déposé le 05/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000179 déposé le 05/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000179 déposé le 05/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000115 déposé le 25/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000115 déposé le 25/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000115 déposé le 25/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000115 déposé le 25/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000062 déposé le 12/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000062 déposé le 12/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000062 déposé le 12/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000062 déposé le 12/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000025 déposé le 12/01/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000025 déposé le 12/01/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000025 déposé le 12/01/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000025 déposé le 12/01/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000053 déposé le 16/01/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000053 déposé le 16/01/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000053 déposé le 16/01/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000053 déposé le 16/01/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000226 déposé le 19/02/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000226 déposé le 19/02/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000226 déposé le 19/02/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000226 déposé le 19/02/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000046 déposé le 10/01/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000046 déposé le 10/01/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000046 déposé le 10/01/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000046 déposé le 10/01/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000009 déposé le 09/01/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000009 déposé le 09/01/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000009 déposé le 09/01/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000009 déposé le 09/01/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000008 déposé le 04/01/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000008 déposé le 04/01/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000008 déposé le 04/01/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000008 déposé le 04/01/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000042 déposé le 01/02/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000042 déposé le 01/02/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000042 déposé le 01/02/1999
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000042 déposé le 01/02/1999
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31/07/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000019 déposé le 14/01/1998
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31/07/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
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31/07/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
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31/07/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
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31/07/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
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31/07/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000026 déposé le 16/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/07/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000026 déposé le 16/01/1997
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31/07/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
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31/07/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000027 déposé le 15/01/1996
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31/07/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000027 déposé le 15/01/1996
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31/07/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000027 déposé le 15/01/1996
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31/07/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000027 déposé le 15/01/1996
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31/07/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000055 déposé le 09/02/1995
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000055 déposé le 09/02/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000055 déposé le 09/02/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000055 déposé le 09/02/1995
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31/07/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001036 déposé le 30/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001036 déposé le 30/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001036 déposé le 30/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/07/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°001036 déposé le 30/12/1993
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31/08/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
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Dépôt : N°000028 déposé le 19/01/1993
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31/08/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000028 déposé le 19/01/1993
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000028 déposé le 19/01/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/08/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000028 déposé le 19/01/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000012 déposé le 09/01/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000012 déposé le 09/01/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000012 déposé le 09/01/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000012 déposé le 09/01/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000013 déposé le 16/01/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000013 déposé le 16/01/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000013 déposé le 16/01/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1957B00034
Dépôt : N°000013 déposé le 16/01/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MACON (7106)
Numéro de dépôt : B2022/003393 du 26/08/2022
Numéro de gestion : 1957B00034
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 15 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial37 92937 92932 929
AJAutres immobilisations incorporelles300 538281 22419 31425 574
ANTerrains839 80521 911817 894145 618
APConstructions9 178 3245 157 6244 020 7002 813 197
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 668 2926 476 3822 191 9102 293 394
ATAutres immobilisations corporelles695 503533 747161 757157 672
AVImmobilisations en cours155 742155 742326 836
CUAutres participations6 419 0576 419 0576 419 057
BBCréances rattachées à des participations3 614 3883 614 3882 742 768
BFPrêts13 000
BHAutres immobilisations financières8 4798 4798 404
BJTOTAL (I)29 918 05612 470 88717 447 16914 978 449
BLMatières premières, approvisionnements12 643 02712 643 02710 026 108
BNEn cours de production de biens4 154 3854 154 3853 532 167
BRProduits intermédiaires et finis1 971 2291 971 2292 454 978
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 276 1863 276 1864 193 890
BXClients et comptes rattachés5 010 98966 0154 944 9745 832 134
BZAutres créances1 223 3951 223 3951 556 670
CFDisponibilités1 337 0001 337 0001 868 720
CHCharges constatées d’avance150 065150 06584 542
CJTOTAL (II)29 766 27766 01529 700 26129 549 209
COTOTAL GENERAL (0 à V)59 684 33312 536 90347 147 43044 527 658
CRParts à plus d’un an67 607
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 376 1601 361 760
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 637 9623 439 820
DDRéserve légale (1)137 616136 176
DGAutres réserves14 165 87813 936 805
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)901 0811 230 534
DJSubventions d’investissement647 162691 933
DKProvisions réglementées5 136 4435 201 143
DLTOTAL (I)26 002 30225 998 171
DPProvisions pour risques23199 023
DQProvisions pour charges641 409154 462
DRTOTAL (III)641 432353 485
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)775 570899 022
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 450 859571 347
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 869 4589 672 535
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 029 6965 565 702
DYDettes fiscales et sociales1 083 1511 165 659
EAAutres dettes294 962301 738
ECTOTAL (IV)20 503 69718 176 003
EETOTAL GENERAL (I à V)47 147 43044 527 658
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an19 857 66217 402 981
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens33 688 0535 281 82138 969 87439 813 007
FGProduction vendue services569 672569 672548 515
FJChiffres d’affaires nets34 257 7255 281 82139 539 54640 361 523
FMProduction stockée138 46931 440
FOSubventions d’exploitation71 57053 825
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges170 322365 991
FQAutres produits41 23138 681
FRTotal des produits d’exploitation (I)39 961 13840 851 460
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements32 275 61431 294 670
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 616 919-1 084 663
FWAutres achats et charges externes3 926 9163 684 337
FXImpôts, taxes et versements assimilés487 699535 719
FYSalaires et traitements2 447 6372 456 419
FZCharges sociales957 960936 567
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements563 497592 570
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 9732 176
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions598 72499 903
GEAutres charges40 54064 627
GFTotal des charges d’exploitation (II)38 694 64138 582 326
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 266 4972 269 133
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)11 40614 022
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)100 761234 906
GJProduits financiers de participations626
GLAutres intérêts et produits assimilés22 11025 054
GMReprises sur provisions et transferts de charges20
GNDifférences positives de change1 817124
GPTotal des produits financiers (V)23 94625 803
GRIntérêts et charges assimilées26 21743 051
GSDifférences négatives de change6 7802 100
GUTotal des charges financières (VI)32 99745 151
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-9 051-19 348
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 168 0912 028 901
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital44 971129 401
HCReprises sur provisions et transferts de charges922 0621 147 063
HDTotal des produits exceptionnels (VII)967 0331 276 464
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 00064 180
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital199 0941 855
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions656 5951 461 973
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)857 6881 528 008
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)109 345-251 544
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-6 9358 842
HKImpôts sur les bénéfices (X)383 290537 981
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)40 963 52342 167 749
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)40 062 44240 937 215
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)901 0811 230 534
A1Renvois : Transfert de charges23 87335 759
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles267 67213 552281 224
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 692 214667 127169 67712 189 663
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 959 886680 679169 67712 470 887
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 325 308
3ZTotal Provisions réglementées5 201 143656 595721 2945 136 443
4TProvisions pour perte de change23
4XProvisions pour pensions et obligations similaires42 685
5VAutres provisions pour risques et charges598 724
5ZTotal Provisions pour risques et charges353 485598 724310 777641 432
6TSur comptes clients40 03062 42636 44066 015
7BTotal Provisions pour dépréciation40 05062 42636 46066 015
7CTOTAL GENERAL5 594 6771 317 7451 068 5315 843 890
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation611 697146 449
UG- Financières20
UJ- Exceptionnelles656 595922 062
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations3 614 388
UTAutres immobilisations financières8 479
VAClients douteux ou litigieux67 607
UXAutres créances clients4 943 382
VBT. V. A.1 051 240
VCGroupe et associés1 602
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)170 553
VSCharges constatées d’avance150 065
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 007 3156 316 8413 690 474
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 5482 548
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine773 022126 987531 420
8AEmprunts et dettes financières divers580580
8BFournisseurs et comptes rattaché5 029 6965 029 696
8CPersonnel et comptes rattachés471 103471 103
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux365 901365 901
VWT.V.A.23 61523 615
VQAutres impôts, taxes et assimilés222 532222 532
VIGroupe et associés1 450 2791 450 279
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)294 962294 962
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 634 2387 988 203531 420114 615
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice124 724
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MACON (7106)
Numéro de dépôt : B2021/001951 du 23/06/2021
Numéro de gestion : 1957B00034
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial37 92937 92932 929
AJAutres immobilisations incorporelles300 538281 22419 31425 574
ANTerrains839 80521 911817 894145 618
APConstructions9 178 3245 157 6244 020 7002 813 197
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 668 2926 476 3822 191 9102 293 394
ATAutres immobilisations corporelles695 503533 747161 757157 672
AVImmobilisations en cours155 742155 742326 836
CUAutres participations6 419 0576 419 0576 419 057
BBCréances rattachées à des participations3 614 3883 614 3882 742 768
BFPrêts13 000
BHAutres immobilisations financières8 4798 4798 404
BJTOTAL (I)29 918 05612 470 88717 447 16914 978 449
BLMatières premières, approvisionnements12 643 02712 643 02710 026 108
BNEn cours de production de biens4 154 3854 154 3853 532 167
BRProduits intermédiaires et finis1 971 2291 971 2292 454 978
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 276 1863 276 1864 193 890
BXClients et comptes rattachés5 010 98966 0154 944 9745 832 134
BZAutres créances1 223 3951 223 3951 556 670
CFDisponibilités1 337 0001 337 0001 868 720
CHCharges constatées d’avance150 065150 06584 542
CJTOTAL (II)29 766 27766 01529 700 26129 549 209
COTOTAL GENERAL (0 à V)59 684 33312 536 90347 147 43044 527 658
CRParts à plus d’un an67 607
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 376 1601 361 760
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 637 9623 439 820
DDRéserve légale (1)137 616136 176
DGAutres réserves14 165 87813 936 805
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)901 0811 230 534
DJSubventions d’investissement647 162691 933
DKProvisions réglementées5 136 4435 201 143
DLTOTAL (I)26 002 30225 998 171
DPProvisions pour risques23199 023
DQProvisions pour charges641 409154 462
DRTOTAL (III)641 432353 485
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)775 570899 022
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 450 859571 347
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 869 4589 672 535
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 029 6965 565 702
DYDettes fiscales et sociales1 083 1511 165 659
EAAutres dettes294 962301 738
ECTOTAL (IV)20 503 69718 176 003
EETOTAL GENERAL (I à V)47 147 43044 527 658
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an19 857 66217 402 981
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens33 688 0535 281 82138 969 87439 813 007
FGProduction vendue services569 672569 672548 515
FJChiffres d’affaires nets34 257 7255 281 82139 539 54640 361 523
FMProduction stockée138 46931 440
FOSubventions d’exploitation71 57053 825
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges170 322365 991
FQAutres produits41 23138 681
FRTotal des produits d’exploitation (I)39 961 13840 851 460
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements32 275 61431 294 670
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 616 919-1 084 663
FWAutres achats et charges externes3 926 9163 684 337
FXImpôts, taxes et versements assimilés487 699535 719
FYSalaires et traitements2 447 6372 456 419
FZCharges sociales957 960936 567
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements563 497592 570
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 9732 176
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions598 72499 903
GEAutres charges40 54064 627
GFTotal des charges d’exploitation (II)38 694 64138 582 326
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 266 4972 269 133
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)11 40614 022
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)100 761234 906
GJProduits financiers de participations626
GLAutres intérêts et produits assimilés22 11025 054
GMReprises sur provisions et transferts de charges20
GNDifférences positives de change1 817124
GPTotal des produits financiers (V)23 94625 803
GRIntérêts et charges assimilées26 21743 051
GSDifférences négatives de change6 7802 100
GUTotal des charges financières (VI)32 99745 151
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-9 051-19 348
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 168 0912 028 901
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital44 971129 401
HCReprises sur provisions et transferts de charges922 0621 147 063
HDTotal des produits exceptionnels (VII)967 0331 276 464
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 00064 180
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital199 0941 855
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions656 5951 461 973
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)857 6881 528 008
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)109 345-251 544
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-6 9358 842
HKImpôts sur les bénéfices (X)383 290537 981
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)40 963 52342 167 749
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)40 062 44240 937 215
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)901 0811 230 534
A1Renvois : Transfert de charges23 87335 759
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles267 67213 552281 224
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 692 214667 127169 67712 189 663
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 959 886680 679169 67712 470 887
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 325 308
3ZTotal Provisions réglementées5 201 143656 595721 2945 136 443
4TProvisions pour perte de change23
4XProvisions pour pensions et obligations similaires42 685
5VAutres provisions pour risques et charges598 724
5ZTotal Provisions pour risques et charges353 485598 724310 777641 432
6TSur comptes clients40 03062 42636 44066 015
7BTotal Provisions pour dépréciation40 05062 42636 46066 015
7CTOTAL GENERAL5 594 6771 317 7451 068 5315 843 890
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation611 697146 449
UG- Financières20
UJ- Exceptionnelles656 595922 062
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations3 614 388
UTAutres immobilisations financières8 479
VAClients douteux ou litigieux67 607
UXAutres créances clients4 943 382
VBT. V. A.1 051 240
VCGroupe et associés1 602
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)170 553
VSCharges constatées d’avance150 065
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 007 3156 316 8413 690 474
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 5482 548
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine773 022126 987531 420
8AEmprunts et dettes financières divers580580
8BFournisseurs et comptes rattaché5 029 6965 029 696
8CPersonnel et comptes rattachés471 103471 103
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux365 901365 901
VWT.V.A.23 61523 615
VQAutres impôts, taxes et assimilés222 532222 532
VIGroupe et associés1 450 2791 450 279
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)294 962294 962
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 634 2387 988 203531 420114 615
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice124 724
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MACON (7106)
Numéro de dépôt : B2020/000823 du 22/04/2020
Numéro de gestion : 1957B00034
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial37 92937 92932 929
AJAutres immobilisations incorporelles300 538281 22419 31425 574
ANTerrains839 80521 911817 894145 618
APConstructions9 178 3245 157 6244 020 7002 813 197
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 668 2926 476 3822 191 9102 293 394
ATAutres immobilisations corporelles695 503533 747161 757157 672
AVImmobilisations en cours155 742155 742326 836
CUAutres participations6 419 0576 419 0576 419 057
BBCréances rattachées à des participations3 614 3883 614 3882 742 768
BFPrêts13 000
BHAutres immobilisations financières8 4798 4798 404
BJTOTAL (I)29 918 05612 470 88717 447 16914 978 449
BLMatières premières, approvisionnements12 643 02712 643 02710 026 108
BNEn cours de production de biens4 154 3854 154 3853 532 167
BRProduits intermédiaires et finis1 971 2291 971 2292 454 978
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 276 1863 276 1864 193 890
BXClients et comptes rattachés5 010 98966 0154 944 9745 832 134
BZAutres créances1 223 3951 223 3951 556 670
CFDisponibilités1 337 0001 337 0001 868 720
CHCharges constatées d’avance150 065150 06584 542
CJTOTAL (II)29 766 27766 01529 700 26129 549 209
COTOTAL GENERAL (0 à V)59 684 33312 536 90347 147 43044 527 658
CRParts à plus d’un an67 607
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 376 1601 361 760
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 637 9623 439 820
DDRéserve légale (1)137 616136 176
DGAutres réserves14 165 87813 936 805
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)901 0811 230 534
DJSubventions d’investissement647 162691 933
DKProvisions réglementées5 136 4435 201 143
DLTOTAL (I)26 002 30225 998 171
DPProvisions pour risques23199 023
DQProvisions pour charges641 409154 462
DRTOTAL (III)641 432353 485
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)775 570899 022
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 450 859571 347
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 869 4589 672 535
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 029 6965 565 702
DYDettes fiscales et sociales1 083 1511 165 659
EAAutres dettes294 962301 738
ECTOTAL (IV)20 503 69718 176 003
EETOTAL GENERAL (I à V)47 147 43044 527 658
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an19 857 66217 402 981
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens33 688 0535 281 82138 969 87439 813 007
FGProduction vendue services569 672569 672548 515
FJChiffres d’affaires nets34 257 7255 281 82139 539 54640 361 523
FMProduction stockée138 46931 440
FOSubventions d’exploitation71 57053 825
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges170 322365 991
FQAutres produits41 23138 681
FRTotal des produits d’exploitation (I)39 961 13840 851 460
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements32 275 61431 294 670
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 616 919-1 084 663
FWAutres achats et charges externes3 926 9163 684 337
FXImpôts, taxes et versements assimilés487 699535 719
FYSalaires et traitements2 447 6372 456 419
FZCharges sociales957 960936 567
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements563 497592 570
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 9732 176
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions598 72499 903
GEAutres charges40 54064 627
GFTotal des charges d’exploitation (II)38 694 64138 582 326
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 266 4972 269 133
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)11 40614 022
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)100 761234 906
GJProduits financiers de participations626
GLAutres intérêts et produits assimilés22 11025 054
GMReprises sur provisions et transferts de charges20
GNDifférences positives de change1 817124
GPTotal des produits financiers (V)23 94625 803
GRIntérêts et charges assimilées26 21743 051
GSDifférences négatives de change6 7802 100
GUTotal des charges financières (VI)32 99745 151
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-9 051-19 348
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 168 0912 028 901
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital44 971129 401
HCReprises sur provisions et transferts de charges922 0621 147 063
HDTotal des produits exceptionnels (VII)967 0331 276 464
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 00064 180
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital199 0941 855
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions656 5951 461 973
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)857 6881 528 008
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)109 345-251 544
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-6 9358 842
HKImpôts sur les bénéfices (X)383 290537 981
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)40 963 52342 167 749
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)40 062 44240 937 215
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)901 0811 230 534
A1Renvois : Transfert de charges23 87335 759
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles267 67213 552281 224
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 692 214667 127169 67712 189 663
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 959 886680 679169 67712 470 887
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 325 308
3ZTotal Provisions réglementées5 201 143656 595721 2945 136 443
4TProvisions pour perte de change23
4XProvisions pour pensions et obligations similaires42 685
5VAutres provisions pour risques et charges598 724
5ZTotal Provisions pour risques et charges353 485598 724310 777641 432
6TSur comptes clients40 03062 42636 44066 015
7BTotal Provisions pour dépréciation40 05062 42636 46066 015
7CTOTAL GENERAL5 594 6771 317 7451 068 5315 843 890
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation611 697146 449
UG- Financières20
UJ- Exceptionnelles656 595922 062
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations3 614 388
UTAutres immobilisations financières8 479
VAClients douteux ou litigieux67 607
UXAutres créances clients4 943 382
VBT. V. A.1 051 240
VCGroupe et associés1 602
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)170 553
VSCharges constatées d’avance150 065
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 007 3156 316 8413 690 474
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 5482 548
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine773 022126 987531 420
8AEmprunts et dettes financières divers580580
8BFournisseurs et comptes rattaché5 029 6965 029 696
8CPersonnel et comptes rattachés471 103471 103
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux365 901365 901
VWT.V.A.23 61523 615
VQAutres impôts, taxes et assimilés222 532222 532
VIGroupe et associés1 450 2791 450 279
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)294 962294 962
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 634 2387 988 203531 420114 615
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice124 724
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MACON (7106)
Numéro de dépôt : B2019/001873 du 04/07/2019
Numéro de gestion : 1957B00034
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial37 92937 92932 929
AJAutres immobilisations incorporelles300 538281 22419 31425 574
ANTerrains839 80521 911817 894145 618
APConstructions9 178 3245 157 6244 020 7002 813 197
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 668 2926 476 3822 191 9102 293 394
ATAutres immobilisations corporelles695 503533 747161 757157 672
AVImmobilisations en cours155 742155 742326 836
CUAutres participations6 419 0576 419 0576 419 057
BBCréances rattachées à des participations3 614 3883 614 3882 742 768
BFPrêts13 000
BHAutres immobilisations financières8 4798 4798 404
BJTOTAL (I)29 918 05612 470 88717 447 16914 978 449
BLMatières premières, approvisionnements12 643 02712 643 02710 026 108
BNEn cours de production de biens4 154 3854 154 3853 532 167
BRProduits intermédiaires et finis1 971 2291 971 2292 454 978
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 276 1863 276 1864 193 890
BXClients et comptes rattachés5 010 98966 0154 944 9745 832 134
BZAutres créances1 223 3951 223 3951 556 670
CFDisponibilités1 337 0001 337 0001 868 720
CHCharges constatées d’avance150 065150 06584 542
CJTOTAL (II)29 766 27766 01529 700 26129 549 209
COTOTAL GENERAL (0 à V)59 684 33312 536 90347 147 43044 527 658
CRParts à plus d’un an67 607
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 376 1601 361 760
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 637 9623 439 820
DDRéserve légale (1)137 616136 176
DGAutres réserves14 165 87813 936 805
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)901 0811 230 534
DJSubventions d’investissement647 162691 933
DKProvisions réglementées5 136 4435 201 143
DLTOTAL (I)26 002 30225 998 171
DPProvisions pour risques23199 023
DQProvisions pour charges641 409154 462
DRTOTAL (III)641 432353 485
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)775 570899 022
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 450 859571 347
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 869 4589 672 535
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 029 6965 565 702
DYDettes fiscales et sociales1 083 1511 165 659
EAAutres dettes294 962301 738
ECTOTAL (IV)20 503 69718 176 003
EETOTAL GENERAL (I à V)47 147 43044 527 658
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an19 857 66217 402 981
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens33 688 0535 281 82138 969 87439 813 007
FGProduction vendue services569 672569 672548 515
FJChiffres d’affaires nets34 257 7255 281 82139 539 54640 361 523
FMProduction stockée138 46931 440
FOSubventions d’exploitation71 57053 825
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges170 322365 991
FQAutres produits41 23138 681
FRTotal des produits d’exploitation (I)39 961 13840 851 460
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements32 275 61431 294 670
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 616 919-1 084 663
FWAutres achats et charges externes3 926 9163 684 337
FXImpôts, taxes et versements assimilés487 699535 719
FYSalaires et traitements2 447 6372 456 419
FZCharges sociales957 960936 567
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements563 497592 570
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 9732 176
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions598 72499 903
GEAutres charges40 54064 627
GFTotal des charges d’exploitation (II)38 694 64138 582 326
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 266 4972 269 133
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)11 40614 022
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)100 761234 906
GJProduits financiers de participations626
GLAutres intérêts et produits assimilés22 11025 054
GMReprises sur provisions et transferts de charges20
GNDifférences positives de change1 817124
GPTotal des produits financiers (V)23 94625 803
GRIntérêts et charges assimilées26 21743 051
GSDifférences négatives de change6 7802 100
GUTotal des charges financières (VI)32 99745 151
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-9 051-19 348
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 168 0912 028 901
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital44 971129 401
HCReprises sur provisions et transferts de charges922 0621 147 063
HDTotal des produits exceptionnels (VII)967 0331 276 464
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 00064 180
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital199 0941 855
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions656 5951 461 973
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)857 6881 528 008
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)109 345-251 544
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-6 9358 842
HKImpôts sur les bénéfices (X)383 290537 981
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)40 963 52342 167 749
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)40 062 44240 937 215
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)901 0811 230 534
A1Renvois : Transfert de charges23 87335 759
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles267 67213 552281 224
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 692 214667 127169 67712 189 663
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 959 886680 679169 67712 470 887
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 325 308
3ZTotal Provisions réglementées5 201 143656 595721 2945 136 443
4TProvisions pour perte de change23
4XProvisions pour pensions et obligations similaires42 685
5VAutres provisions pour risques et charges598 724
5ZTotal Provisions pour risques et charges353 485598 724310 777641 432
6TSur comptes clients40 03062 42636 44066 015
7BTotal Provisions pour dépréciation40 05062 42636 46066 015
7CTOTAL GENERAL5 594 6771 317 7451 068 5315 843 890
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation611 697146 449
UG- Financières20
UJ- Exceptionnelles656 595922 062
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations3 614 388
UTAutres immobilisations financières8 479
VAClients douteux ou litigieux67 607
UXAutres créances clients4 943 382
VBT. V. A.1 051 240
VCGroupe et associés1 602
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)170 553
VSCharges constatées d’avance150 065
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 007 3156 316 8413 690 474
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 5482 548
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine773 022126 987531 420
8AEmprunts et dettes financières divers580580
8BFournisseurs et comptes rattaché5 029 6965 029 696
8CPersonnel et comptes rattachés471 103471 103
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux365 901365 901
VWT.V.A.23 61523 615
VQAutres impôts, taxes et assimilés222 532222 532
VIGroupe et associés1 450 2791 450 279
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)294 962294 962
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 634 2387 988 203531 420114 615
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice124 724
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MACON (7106)
Numéro de dépôt : B2018/002991 du 25/09/2018
Numéro de gestion : 1957B00034
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial37 92937 92932 929
AJAutres immobilisations incorporelles300 538281 22419 31425 574
ANTerrains839 80521 911817 894145 618
APConstructions9 178 3245 157 6244 020 7002 813 197
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 668 2926 476 3822 191 9102 293 394
ATAutres immobilisations corporelles695 503533 747161 757157 672
AVImmobilisations en cours155 742155 742326 836
CUAutres participations6 419 0576 419 0576 419 057
BBCréances rattachées à des participations3 614 3883 614 3882 742 768
BFPrêts13 000
BHAutres immobilisations financières8 4798 4798 404
BJTOTAL (I)29 918 05612 470 88717 447 16914 978 449
BLMatières premières, approvisionnements12 643 02712 643 02710 026 108
BNEn cours de production de biens4 154 3854 154 3853 532 167
BRProduits intermédiaires et finis1 971 2291 971 2292 454 978
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 276 1863 276 1864 193 890
BXClients et comptes rattachés5 010 98966 0154 944 9745 832 134
BZAutres créances1 223 3951 223 3951 556 670
CFDisponibilités1 337 0001 337 0001 868 720
CHCharges constatées d’avance150 065150 06584 542
CJTOTAL (II)29 766 27766 01529 700 26129 549 209
COTOTAL GENERAL (0 à V)59 684 33312 536 90347 147 43044 527 658
CRParts à plus d’un an67 607
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 376 1601 361 760
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 637 9623 439 820
DDRéserve légale (1)137 616136 176
DGAutres réserves14 165 87813 936 805
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)901 0811 230 534
DJSubventions d’investissement647 162691 933
DKProvisions réglementées5 136 4435 201 143
DLTOTAL (I)26 002 30225 998 171
DPProvisions pour risques23199 023
DQProvisions pour charges641 409154 462
DRTOTAL (III)641 432353 485
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)775 570899 022
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 450 859571 347
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 869 4589 672 535
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 029 6965 565 702
DYDettes fiscales et sociales1 083 1511 165 659
EAAutres dettes294 962301 738
ECTOTAL (IV)20 503 69718 176 003
EETOTAL GENERAL (I à V)47 147 43044 527 658
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an19 857 66217 402 981
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens33 688 0535 281 82138 969 87439 813 007
FGProduction vendue services569 672569 672548 515
FJChiffres d’affaires nets34 257 7255 281 82139 539 54640 361 523
FMProduction stockée138 46931 440
FOSubventions d’exploitation71 57053 825
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges170 322365 991
FQAutres produits41 23138 681
FRTotal des produits d’exploitation (I)39 961 13840 851 460
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements32 275 61431 294 670
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 616 919-1 084 663
FWAutres achats et charges externes3 926 9163 684 337
FXImpôts, taxes et versements assimilés487 699535 719
FYSalaires et traitements2 447 6372 456 419
FZCharges sociales957 960936 567
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements563 497592 570
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 9732 176
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions598 72499 903
GEAutres charges40 54064 627
GFTotal des charges d’exploitation (II)38 694 64138 582 326
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 266 4972 269 133
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)11 40614 022
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)100 761234 906
GJProduits financiers de participations626
GLAutres intérêts et produits assimilés22 11025 054
GMReprises sur provisions et transferts de charges20
GNDifférences positives de change1 817124
GPTotal des produits financiers (V)23 94625 803
GRIntérêts et charges assimilées26 21743 051
GSDifférences négatives de change6 7802 100
GUTotal des charges financières (VI)32 99745 151
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-9 051-19 348
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 168 0912 028 901
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital44 971129 401
HCReprises sur provisions et transferts de charges922 0621 147 063
HDTotal des produits exceptionnels (VII)967 0331 276 464
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 00064 180
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital199 0941 855
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions656 5951 461 973
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)857 6881 528 008
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)109 345-251 544
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-6 9358 842
HKImpôts sur les bénéfices (X)383 290537 981
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)40 963 52342 167 749
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)40 062 44240 937 215
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)901 0811 230 534
A1Renvois : Transfert de charges23 87335 759
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles267 67213 552281 224
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 692 214667 127169 67712 189 663
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 959 886680 679169 67712 470 887
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 325 308
3ZTotal Provisions réglementées5 201 143656 595721 2945 136 443
4TProvisions pour perte de change23
4XProvisions pour pensions et obligations similaires42 685
5VAutres provisions pour risques et charges598 724
5ZTotal Provisions pour risques et charges353 485598 724310 777641 432
6TSur comptes clients40 03062 42636 44066 015
7BTotal Provisions pour dépréciation40 05062 42636 46066 015
7CTOTAL GENERAL5 594 6771 317 7451 068 5315 843 890
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation611 697146 449
UG- Financières20
UJ- Exceptionnelles656 595922 062
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations3 614 388
UTAutres immobilisations financières8 479
VAClients douteux ou litigieux67 607
UXAutres créances clients4 943 382
VBT. V. A.1 051 240
VCGroupe et associés1 602
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)170 553
VSCharges constatées d’avance150 065
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 007 3156 316 8413 690 474
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 5482 548
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine773 022126 987531 420
8AEmprunts et dettes financières divers580580
8BFournisseurs et comptes rattaché5 029 6965 029 696
8CPersonnel et comptes rattachés471 103471 103
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux365 901365 901
VWT.V.A.23 61523 615
VQAutres impôts, taxes et assimilés222 532222 532
VIGroupe et associés1 450 2791 450 279
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)294 962294 962
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 634 2387 988 203531 420114 615
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice124 724
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MACON (7106)
Numéro de dépôt : B2017/000406 du 15/02/2017
Numéro de gestion : 1957B00034
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial37 92937 92932 929
AJAutres immobilisations incorporelles300 538281 22419 31425 574
ANTerrains839 80521 911817 894145 618
APConstructions9 178 3245 157 6244 020 7002 813 197
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 668 2926 476 3822 191 9102 293 394
ATAutres immobilisations corporelles695 503533 747161 757157 672
AVImmobilisations en cours155 742155 742326 836
CUAutres participations6 419 0576 419 0576 419 057
BBCréances rattachées à des participations3 614 3883 614 3882 742 768
BFPrêts13 000
BHAutres immobilisations financières8 4798 4798 404
BJTOTAL (I)29 918 05612 470 88717 447 16914 978 449
BLMatières premières, approvisionnements12 643 02712 643 02710 026 108
BNEn cours de production de biens4 154 3854 154 3853 532 167
BRProduits intermédiaires et finis1 971 2291 971 2292 454 978
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 276 1863 276 1864 193 890
BXClients et comptes rattachés5 010 98966 0154 944 9745 832 134
BZAutres créances1 223 3951 223 3951 556 670
CFDisponibilités1 337 0001 337 0001 868 720
CHCharges constatées d’avance150 065150 06584 542
CJTOTAL (II)29 766 27766 01529 700 26129 549 209
COTOTAL GENERAL (0 à V)59 684 33312 536 90347 147 43044 527 658
CRParts à plus d’un an67 607
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 376 1601 361 760
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 637 9623 439 820
DDRéserve légale (1)137 616136 176
DGAutres réserves14 165 87813 936 805
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)901 0811 230 534
DJSubventions d’investissement647 162691 933
DKProvisions réglementées5 136 4435 201 143
DLTOTAL (I)26 002 30225 998 171
DPProvisions pour risques23199 023
DQProvisions pour charges641 409154 462
DRTOTAL (III)641 432353 485
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)775 570899 022
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 450 859571 347
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 869 4589 672 535
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 029 6965 565 702
DYDettes fiscales et sociales1 083 1511 165 659
EAAutres dettes294 962301 738
ECTOTAL (IV)20 503 69718 176 003
EETOTAL GENERAL (I à V)47 147 43044 527 658
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an19 857 66217 402 981
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens33 688 0535 281 82138 969 87439 813 007
FGProduction vendue services569 672569 672548 515
FJChiffres d’affaires nets34 257 7255 281 82139 539 54640 361 523
FMProduction stockée138 46931 440
FOSubventions d’exploitation71 57053 825
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges170 322365 991
FQAutres produits41 23138 681
FRTotal des produits d’exploitation (I)39 961 13840 851 460
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements32 275 61431 294 670
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 616 919-1 084 663
FWAutres achats et charges externes3 926 9163 684 337
FXImpôts, taxes et versements assimilés487 699535 719
FYSalaires et traitements2 447 6372 456 419
FZCharges sociales957 960936 567
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements563 497592 570
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 9732 176
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions598 72499 903
GEAutres charges40 54064 627
GFTotal des charges d’exploitation (II)38 694 64138 582 326
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 266 4972 269 133
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)11 40614 022
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)100 761234 906
GJProduits financiers de participations626
GLAutres intérêts et produits assimilés22 11025 054
GMReprises sur provisions et transferts de charges20
GNDifférences positives de change1 817124
GPTotal des produits financiers (V)23 94625 803
GRIntérêts et charges assimilées26 21743 051
GSDifférences négatives de change6 7802 100
GUTotal des charges financières (VI)32 99745 151
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-9 051-19 348
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 168 0912 028 901
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital44 971129 401
HCReprises sur provisions et transferts de charges922 0621 147 063
HDTotal des produits exceptionnels (VII)967 0331 276 464
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 00064 180
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital199 0941 855
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions656 5951 461 973
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)857 6881 528 008
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)109 345-251 544
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-6 9358 842
HKImpôts sur les bénéfices (X)383 290537 981
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)40 963 52342 167 749
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)40 062 44240 937 215
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)901 0811 230 534
A1Renvois : Transfert de charges23 87335 759
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles267 67213 552281 224
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 692 214667 127169 67712 189 663
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 959 886680 679169 67712 470 887
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 325 308
3ZTotal Provisions réglementées5 201 143656 595721 2945 136 443
4TProvisions pour perte de change23
4XProvisions pour pensions et obligations similaires42 685
5VAutres provisions pour risques et charges598 724
5ZTotal Provisions pour risques et charges353 485598 724310 777641 432
6TSur comptes clients40 03062 42636 44066 015
7BTotal Provisions pour dépréciation40 05062 42636 46066 015
7CTOTAL GENERAL5 594 6771 317 7451 068 5315 843 890
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation611 697146 449
UG- Financières20
UJ- Exceptionnelles656 595922 062
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations3 614 388
UTAutres immobilisations financières8 479
VAClients douteux ou litigieux67 607
UXAutres créances clients4 943 382
VBT. V. A.1 051 240
VCGroupe et associés1 602
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)170 553
VSCharges constatées d’avance150 065
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 007 3156 316 8413 690 474
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 5482 548
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine773 022126 987531 420
8AEmprunts et dettes financières divers580580
8BFournisseurs et comptes rattaché5 029 6965 029 696
8CPersonnel et comptes rattachés471 103471 103
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux365 901365 901
VWT.V.A.23 61523 615
VQAutres impôts, taxes et assimilés222 532222 532
VIGroupe et associés1 450 2791 450 279
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)294 962294 962
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 634 2387 988 203531 420114 615
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice124 724
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