CNIM 6

Prédécesseur : CNIM 6
Continuité économique

Prédécesseur : CNIM 6
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 3941669
Date de dépôt : 23/08/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 23/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; oxydateurs thermiques pour le contrôle de la pollution de l'air par décomposition aléatoire ; oxydateurs de désodorisation, à savoir oxydateur thermique régénératif utilisé pour éliminer les odeurs des effluents et oxydateur thermique récupératif utilisé pour éliminer les odeurs des effluents ; carneaux et conduits de chaudières de chauffage ; carneaux et conduits de cheminées ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; installations de chauffage ; tubes de chaudières de chauffage ; brûleurs, à savoir brûleurs industriels à gaz et à huile ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; chauffe-eau ; économiseurs de combustibles, à savoir échangeurs thermiques ; chaudières de récupération ; becs de gaz ; chaudières à gaz ; générateurs de vapeur ; incinérateurs ; installations de production de vapeur ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de montage, de surveillance, de réparation, d'entretien, de reconstruction, de modernisation, de remise à neuf, de mise à jour et de réhabilitation pour des chaudières industrielles et de leurs composants, des appareils de chauffage industriels et de leurs composants, des brûleurs et de leurs composants, des incinérateurs et de leurs composants ; services d'installation, de montage, de surveillance, de réparation, d'entretien, de reconstruction pour l'utilisation de systèmes de mise en oeuvre des procédés de chauffage et de leurs composants ; services de nettoyage et de réparation de chaudières et de leurs composants, de brûleurs et de leurs composants ou d'incinérateurs et de leurs composants ; services d'installation, de montage, de surveillance, d'entretien et de réparation de machines et de leurs composants, de remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites et de leurs composants ; services d'installation, de montage, de surveillance, de réparation, d'entretien, de reconstruction, de modernisation, de remise à neuf, de mise à jour et de réhabilitation d'appareils et de leurs composants pour le traitement des gaz ; services d'installation, de montage, de surveillance, de réparation, d'entretien, de reconstruction, de modernisation, remise à neuf, de mise à jour et de réhabilitation d'appareils et de leurs composants pour le traitement des odeurs, de destruction d'odeurs, de purification de l'air ; services d'installation, de montage, de surveillance, de réparation, d'entretien, de reconstruction, de modernisation, de remise à neuf et de réhabilitation, d'installations et leurs composants de traitement des déchets et d'ordures sous toutes formes, d'incinération et d'équarrissage ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assemblage, de désassemblage, de montage et de surveillance, de maintenance, d'entretien pour des tiers en matière de chaudières industrielles et de leurs composants, d'appareils de chauffage industriels et de leurs composants, de brûleurs et de leurs composants, d'incinérateurs et de leurs composants ; services de traitement de l'air, de purification de l'air, de destruction d'odeurs, de désodorisation de l'air, traitement de neutralisation d'odeurs ; services de traitement et transformation d'ordures et de déchets, d'incinération d'ordures sous toutes formes et d'équarrissage ; services de recyclage d'ordures et de déchets et production d'énergie ; services d'assemblage et de désassemblage pour des tiers en matière de systèmes de chauffage des procédés et de leurs composants ; services d'assemblage et désassemblage pour des tiers en matière d'appareils de traitement des gaz ; services d'assemblage, de désassemblage, de montage et de surveillance, de maintenance, d'entretien pour des tiers en matière d'appareils de traitement d'odeurs et effluents gazeux ; services d'assemblage et désassemblage, de montage et de surveillance, de maintenance, d'entretien pour des tiers en matière de traitement de déchets, d'incinération et d'équarrissage ; location de chaudières industrielles et leurs composants ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de surveillance technique pour des tiers en matière de chaudières industrielles, d'appareils de chauffage industriels, de brûleurs, d'incinérateurs et de leurs composants, de systèmes de chauffage des procédés et de leurs composants, d'appareils de traitement des gaz et d'effluents, d'appareils de traitement d'odeur, de traitement de déchets, d'incinération et d'équarrissage ; services de fourniture de conseils techniques tels que surveillance technique et conseil, préparation d'expertises techniques, élaboration d'expertises d'ingénierie, préparation d'études de projet technique, fourniture de services d'ingénierie, services d'analyses et de recherches scientifiques et technologiques en matière de chauffage industriel, de traitement des gaz d'effluents gazeux, de traitement d'odeurs, d'incinération de déchets et d'ordures et équarrissage, de traitement de transformation de déchets et d'ordures sous toutes formes, de recyclage d'ordure.
  

Déposant 1 : Babcock Wanson Holding, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382621191
Adresse :
80 rue Emile Zola
93123 La Courneuve
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein
Adresse :
56A rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 650398
Date de demande : 23/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 671211
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

N° national/d'enregistrement : 3941669
Date de dépôt : 23/08/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 23/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; oxydateurs thermiques pour le contrôle de la pollution de l'air par décomposition aléatoire ; oxydateurs de désodorisation, à savoir oxydateur thermique régénératif utilisé pour éliminer les odeurs des effluents et oxydateur thermique récupératif utilisé pour éliminer les odeurs des effluents ; carneaux et conduits de chaudières de chauffage ; carneaux et conduits de cheminées ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; installations de chauffage ; tubes de chaudières de chauffage ; brûleurs, à savoir brûleurs industriels à gaz et à huile ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; chauffe-eau ; économiseurs de combustibles, à savoir échangeurs thermiques ; chaudières de récupération ; becs de gaz ; chaudières à gaz ; générateurs de vapeur ; incinérateurs ; installations de production de vapeur ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de montage, de surveillance, de réparation, d'entretien, de reconstruction, de modernisation, de remise à neuf, de mise à jour et de réhabilitation pour des chaudières industrielles et de leurs composants, des appareils de chauffage industriels et de leurs composants, des brûleurs et de leurs composants, des incinérateurs et de leurs composants ; services d'installation, de montage, de surveillance, de réparation, d'entretien, de reconstruction pour l'utilisation de systèmes de mise en oeuvre des procédés de chauffage et de leurs composants ; services de nettoyage et de réparation de chaudières et de leurs composants, de brûleurs et de leurs composants ou d'incinérateurs et de leurs composants ; services d'installation, de montage, de surveillance, d'entretien et de réparation de machines et de leurs composants, de remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites et de leurs composants ; services d'installation, de montage, de surveillance, de réparation, d'entretien, de reconstruction, de modernisation, de remise à neuf, de mise à jour et de réhabilitation d'appareils et de leurs composants pour le traitement des gaz ; services d'installation, de montage, de surveillance, de réparation, d'entretien, de reconstruction, de modernisation, remise à neuf, de mise à jour et de réhabilitation d'appareils et de leurs composants pour le traitement des odeurs, de destruction d'odeurs, de purification de l'air ; services d'installation, de montage, de surveillance, de réparation, d'entretien, de reconstruction, de modernisation, de remise à neuf et de réhabilitation, d'installations et leurs composants de traitement des déchets et d'ordures sous toutes formes, d'incinération et d'équarrissage ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assemblage, de désassemblage, de montage et de surveillance, de maintenance, d'entretien pour des tiers en matière de chaudières industrielles et de leurs composants, d'appareils de chauffage industriels et de leurs composants, de brûleurs et de leurs composants, d'incinérateurs et de leurs composants ; services de traitement de l'air, de purification de l'air, de destruction d'odeurs, de désodorisation de l'air, traitement de neutralisation d'odeurs ; services de traitement et transformation d'ordures et de déchets, d'incinération d'ordures sous toutes formes et d'équarrissage ; services de recyclage d'ordures et de déchets et production d'énergie ; services d'assemblage et de désassemblage pour des tiers en matière de systèmes de chauffage des procédés et de leurs composants ; services d'assemblage et désassemblage pour des tiers en matière d'appareils de traitement des gaz ; services d'assemblage, de désassemblage, de montage et de surveillance, de maintenance, d'entretien pour des tiers en matière d'appareils de traitement d'odeurs et effluents gazeux ; services d'assemblage et désassemblage, de montage et de surveillance, de maintenance, d'entretien pour des tiers en matière de traitement de déchets, d'incinération et d'équarrissage ; location de chaudières industrielles et leurs composants ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de surveillance technique pour des tiers en matière de chaudières industrielles, d'appareils de chauffage industriels, de brûleurs, d'incinérateurs et de leurs composants, de systèmes de chauffage des procédés et de leurs composants, d'appareils de traitement des gaz et d'effluents, d'appareils de traitement d'odeur, de traitement de déchets, d'incinération et d'équarrissage ; services de fourniture de conseils techniques tels que surveillance technique et conseil, préparation d'expertises techniques, élaboration d'expertises d'ingénierie, préparation d'études de projet technique, fourniture de services d'ingénierie, services d'analyses et de recherches scientifiques et technologiques en matière de chauffage industriel, de traitement des gaz d'effluents gazeux, de traitement d'odeurs, d'incinération de déchets et d'ordures et équarrissage, de traitement de transformation de déchets et d'ordures sous toutes formes, de recyclage d'ordure.
  

Déposant 1 : Babcock Wanson Holding, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382621191
Adresse :
80 rue Emile Zola
93123 La Courneuve
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein
Adresse :
56A rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 650398
Date de demande : 23/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 671211
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673040
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

N° national/d'enregistrement : 3941669
Date de dépôt : 23/08/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 23/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; oxydateurs thermiques pour le contrôle de la pollution de l'air par décomposition aléatoire ; oxydateurs de désodorisation, à savoir oxydateur thermique régénératif utilisé pour éliminer les odeurs des effluents et oxydateur thermique récupératif utilisé pour éliminer les odeurs des effluents ; carneaux et conduits de chaudières de chauffage ; carneaux et conduits de cheminées ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; installations de chauffage ; tubes de chaudières de chauffage ; brûleurs, à savoir brûleurs industriels à gaz et à huile ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; chauffe-eau ; économiseurs de combustibles, à savoir échangeurs thermiques ; chaudières de récupération ; becs de gaz ; chaudières à gaz ; générateurs de vapeur ; incinérateurs ; installations de production de vapeur ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de montage, de surveillance, de réparation, d'entretien, de reconstruction, de modernisation, de remise à neuf, de mise à jour et de réhabilitation pour des chaudières industrielles et de leurs composants, des appareils de chauffage industriels et de leurs composants, des brûleurs et de leurs composants, des incinérateurs et de leurs composants ; services d'installation, de montage, de surveillance, de réparation, d'entretien, de reconstruction pour l'utilisation de systèmes de mise en oeuvre des procédés de chauffage et de leurs composants ; services de nettoyage et de réparation de chaudières et de leurs composants, de brûleurs et de leurs composants ou d'incinérateurs et de leurs composants ; services d'installation, de montage, de surveillance, d'entretien et de réparation de machines et de leurs composants, de remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites et de leurs composants ; services d'installation, de montage, de surveillance, de réparation, d'entretien, de reconstruction, de modernisation, de remise à neuf, de mise à jour et de réhabilitation d'appareils et de leurs composants pour le traitement des gaz ; services d'installation, de montage, de surveillance, de réparation, d'entretien, de reconstruction, de modernisation, remise à neuf, de mise à jour et de réhabilitation d'appareils et de leurs composants pour le traitement des odeurs, de destruction d'odeurs, de purification de l'air ; services d'installation, de montage, de surveillance, de réparation, d'entretien, de reconstruction, de modernisation, de remise à neuf et de réhabilitation, d'installations et leurs composants de traitement des déchets et d'ordures sous toutes formes, d'incinération et d'équarrissage ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assemblage, de désassemblage, de montage et de surveillance, de maintenance, d'entretien pour des tiers en matière de chaudières industrielles et de leurs composants, d'appareils de chauffage industriels et de leurs composants, de brûleurs et de leurs composants, d'incinérateurs et de leurs composants ; services de traitement de l'air, de purification de l'air, de destruction d'odeurs, de désodorisation de l'air, traitement de neutralisation d'odeurs ; services de traitement et transformation d'ordures et de déchets, d'incinération d'ordures sous toutes formes et d'équarrissage ; services de recyclage d'ordures et de déchets et production d'énergie ; services d'assemblage et de désassemblage pour des tiers en matière de systèmes de chauffage des procédés et de leurs composants ; services d'assemblage et désassemblage pour des tiers en matière d'appareils de traitement des gaz ; services d'assemblage, de désassemblage, de montage et de surveillance, de maintenance, d'entretien pour des tiers en matière d'appareils de traitement d'odeurs et effluents gazeux ; services d'assemblage et désassemblage, de montage et de surveillance, de maintenance, d'entretien pour des tiers en matière de traitement de déchets, d'incinération et d'équarrissage ; location de chaudières industrielles et leurs composants ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de surveillance technique pour des tiers en matière de chaudières industrielles, d'appareils de chauffage industriels, de brûleurs, d'incinérateurs et de leurs composants, de systèmes de chauffage des procédés et de leurs composants, d'appareils de traitement des gaz et d'effluents, d'appareils de traitement d'odeur, de traitement de déchets, d'incinération et d'équarrissage ; services de fourniture de conseils techniques tels que surveillance technique et conseil, préparation d'expertises techniques, élaboration d'expertises d'ingénierie, préparation d'études de projet technique, fourniture de services d'ingénierie, services d'analyses et de recherches scientifiques et technologiques en matière de chauffage industriel, de traitement des gaz d'effluents gazeux, de traitement d'odeurs, d'incinération de déchets et d'ordures et équarrissage, de traitement de transformation de déchets et d'ordures sous toutes formes, de recyclage d'ordure.
  

Déposant 1 : Babcock Wanson Holding, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382621191
Adresse :
80 rue Emile Zola
93123 La Courneuve
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein
Adresse :
56A rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 650398
Date de demande : 23/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 671211
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673040
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692450
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Bénéficiare 1 : ALDEBARAN BW C5

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692451
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 708333
Date de demande : 15/09/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Bénéficiare 1 : ALDEBARAN BW

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

N° national/d'enregistrement : 3941669
Date de dépôt : 23/08/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 23/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; oxydateurs thermiques pour le contrôle de la pollution de l'air par décomposition aléatoire ; oxydateurs de désodorisation, à savoir oxydateur thermique régénératif utilisé pour éliminer les odeurs des effluents et oxydateur thermique récupératif utilisé pour éliminer les odeurs des effluents ; carneaux et conduits de chaudières de chauffage ; carneaux et conduits de cheminées ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; installations de chauffage ; tubes de chaudières de chauffage ; brûleurs, à savoir brûleurs industriels à gaz et à huile ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; chauffe-eau ; économiseurs de combustibles, à savoir échangeurs thermiques ; chaudières de récupération ; becs de gaz ; chaudières à gaz ; générateurs de vapeur ; incinérateurs ; installations de production de vapeur ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de montage, de surveillance, de réparation, d'entretien, de reconstruction, de modernisation, de remise à neuf, de mise à jour et de réhabilitation pour des chaudières industrielles et de leurs composants, des appareils de chauffage industriels et de leurs composants, des brûleurs et de leurs composants, des incinérateurs et de leurs composants ; services d'installation, de montage, de surveillance, de réparation, d'entretien, de reconstruction pour l'utilisation de systèmes de mise en oeuvre des procédés de chauffage et de leurs composants ; services de nettoyage et de réparation de chaudières et de leurs composants, de brûleurs et de leurs composants ou d'incinérateurs et de leurs composants ; services d'installation, de montage, de surveillance, d'entretien et de réparation de machines et de leurs composants, de remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites et de leurs composants ; services d'installation, de montage, de surveillance, de réparation, d'entretien, de reconstruction, de modernisation, de remise à neuf, de mise à jour et de réhabilitation d'appareils et de leurs composants pour le traitement des gaz ; services d'installation, de montage, de surveillance, de réparation, d'entretien, de reconstruction, de modernisation, remise à neuf, de mise à jour et de réhabilitation d'appareils et de leurs composants pour le traitement des odeurs, de destruction d'odeurs, de purification de l'air ; services d'installation, de montage, de surveillance, de réparation, d'entretien, de reconstruction, de modernisation, de remise à neuf et de réhabilitation, d'installations et leurs composants de traitement des déchets et d'ordures sous toutes formes, d'incinération et d'équarrissage ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assemblage, de désassemblage, de montage et de surveillance, de maintenance, d'entretien pour des tiers en matière de chaudières industrielles et de leurs composants, d'appareils de chauffage industriels et de leurs composants, de brûleurs et de leurs composants, d'incinérateurs et de leurs composants ; services de traitement de l'air, de purification de l'air, de destruction d'odeurs, de désodorisation de l'air, traitement de neutralisation d'odeurs ; services de traitement et transformation d'ordures et de déchets, d'incinération d'ordures sous toutes formes et d'équarrissage ; services de recyclage d'ordures et de déchets et production d'énergie ; services d'assemblage et de désassemblage pour des tiers en matière de systèmes de chauffage des procédés et de leurs composants ; services d'assemblage et désassemblage pour des tiers en matière d'appareils de traitement des gaz ; services d'assemblage, de désassemblage, de montage et de surveillance, de maintenance, d'entretien pour des tiers en matière d'appareils de traitement d'odeurs et effluents gazeux ; services d'assemblage et désassemblage, de montage et de surveillance, de maintenance, d'entretien pour des tiers en matière de traitement de déchets, d'incinération et d'équarrissage ; location de chaudières industrielles et leurs composants ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de surveillance technique pour des tiers en matière de chaudières industrielles, d'appareils de chauffage industriels, de brûleurs, d'incinérateurs et de leurs composants, de systèmes de chauffage des procédés et de leurs composants, d'appareils de traitement des gaz et d'effluents, d'appareils de traitement d'odeur, de traitement de déchets, d'incinération et d'équarrissage ; services de fourniture de conseils techniques tels que surveillance technique et conseil, préparation d'expertises techniques, élaboration d'expertises d'ingénierie, préparation d'études de projet technique, fourniture de services d'ingénierie, services d'analyses et de recherches scientifiques et technologiques en matière de chauffage industriel, de traitement des gaz d'effluents gazeux, de traitement d'odeurs, d'incinération de déchets et d'ordures et équarrissage, de traitement de transformation de déchets et d'ordures sous toutes formes, de recyclage d'ordure.
  

Déposant 1 : Babcock Wanson Holding, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382621191
Adresse :
80 rue Emile Zola
93123 La Courneuve
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein
Adresse :
56A rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 650398
Date de demande : 23/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 671211
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673040
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692450
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Bénéficiare 1 : ALDEBARAN BW C5

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692451
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

N° national/d'enregistrement : 3759273
Date de dépôt : 06/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/08/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaudières à vapeur, brûleurs.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation de chaudières à vapeur, de brûleurs, installation et maintenance de systèmes intelligents pour la télésurveillance de chaudières à vapeur et de brûleurs, surveillance à distance de la consommation d'énergie, des installations de chaudières à vapeur, de brûleurs.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils techniques sur les installations de chaudières à vapeur et de brûleurs, de mise à disposition et sur la sécurité, contrôle de qualité, études et analyses techniques, diagnostics pour l'implantation et l'installation de chaudières à vapeur, études, recherches et expertises dans le domaine de l'énergie de l'environnement, analyses et recherches industrielles, conseils techniques en matières de chauffage, essais techniques, études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie, évaluations techniques, services techniques à distance d'installations, de maintenance et dans les domaines scientifiques et technologiques, contrôle et expertises techniques d'installation de chauffage.
  

Déposant 1 : Babcock Wanson Holding, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382621191
Adresse :
80 rue Emile Zola
93123 LA COURNEUVE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
56 A, rue du Faubourg St Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 650398
Date de demande : 23/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 671211
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673040
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692450
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Bénéficiare 1 : ALDEBARAN BW C5

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692451
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

N° national/d'enregistrement : 3759275
Date de dépôt : 06/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/08/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaudières à vapeur, brûleurs.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation de chaudières à vapeur, de brûleurs, installation et maintenance de systèmes intelligents pour la télésurveillance de chaudières à vapeur et de brûleurs, surveillance à distance de la consommation d'énergie, des installations de chaudières à vapeur, de brûleurs.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils techniques sur les installations de chaudières à vapeur et de brûleurs, de mise à disposition et sur la sécurité, contrôle de qualité, études et analyses techniques, diagnostics pour l'implantation et l'installation de chaudières à vapeur, études, recherches et expertises dans le domaine de l'énergie de l'environnement, analyses et recherches industrielles, conseils techniques en matières de chauffage, essais techniques, études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie, évaluations techniques, services techniques à distance d'installations, de maintenance et dans les domaines scientifiques et technologiques, contrôle et expertises techniques d'installation de chauffage.
  

Déposant 1 : Babcock Wanson Holding, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382621191
Adresse :
80 rue Emile Zola
93123 LA COURNEUVE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
56 A, rue du Faubourg St Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 650398
Date de demande : 23/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 671211
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673040
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692450
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Bénéficiare 1 : ALDEBARAN BW C5

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692451
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

N° national/d'enregistrement : 3759273
Date de dépôt : 06/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/08/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaudières à vapeur, brûleurs.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation de chaudières à vapeur, de brûleurs, installation et maintenance de systèmes intelligents pour la télésurveillance de chaudières à vapeur et de brûleurs, surveillance à distance de la consommation d'énergie, des installations de chaudières à vapeur, de brûleurs.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils techniques sur les installations de chaudières à vapeur et de brûleurs, de mise à disposition et sur la sécurité, contrôle de qualité, études et analyses techniques, diagnostics pour l'implantation et l'installation de chaudières à vapeur, études, recherches et expertises dans le domaine de l'énergie de l'environnement, analyses et recherches industrielles, conseils techniques en matières de chauffage, essais techniques, études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie, évaluations techniques, services techniques à distance d'installations, de maintenance et dans les domaines scientifiques et technologiques, contrôle et expertises techniques d'installation de chauffage.
  

Déposant 1 : Babcock Wanson Holding, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382621191
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Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
56 A, rue du Faubourg St Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 650398
Date de demande : 23/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 671211
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673040
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

N° national/d'enregistrement : 3759275
Date de dépôt : 06/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/08/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaudières à vapeur, brûleurs.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation de chaudières à vapeur, de brûleurs, installation et maintenance de systèmes intelligents pour la télésurveillance de chaudières à vapeur et de brûleurs, surveillance à distance de la consommation d'énergie, des installations de chaudières à vapeur, de brûleurs.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils techniques sur les installations de chaudières à vapeur et de brûleurs, de mise à disposition et sur la sécurité, contrôle de qualité, études et analyses techniques, diagnostics pour l'implantation et l'installation de chaudières à vapeur, études, recherches et expertises dans le domaine de l'énergie de l'environnement, analyses et recherches industrielles, conseils techniques en matières de chauffage, essais techniques, études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie, évaluations techniques, services techniques à distance d'installations, de maintenance et dans les domaines scientifiques et technologiques, contrôle et expertises techniques d'installation de chauffage.
  

Déposant 1 : Babcock Wanson Holding, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382621191
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80 rue Emile Zola
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Adresse :
56 A, rue du Faubourg St Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 650398
Date de demande : 23/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 671211
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673040
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

N° national/d'enregistrement : 3759273
Date de dépôt : 06/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/08/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaudières à vapeur, brûleurs.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation de chaudières à vapeur, de brûleurs, installation et maintenance de systèmes intelligents pour la télésurveillance de chaudières à vapeur et de brûleurs, surveillance à distance de la consommation d'énergie, des installations de chaudières à vapeur, de brûleurs.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils techniques sur les installations de chaudières à vapeur et de brûleurs, de mise à disposition et sur la sécurité, contrôle de qualité, études et analyses techniques, diagnostics pour l'implantation et l'installation de chaudières à vapeur, études, recherches et expertises dans le domaine de l'énergie de l'environnement, analyses et recherches industrielles, conseils techniques en matières de chauffage, essais techniques, études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie, évaluations techniques, services techniques à distance d'installations, de maintenance et dans les domaines scientifiques et technologiques, contrôle et expertises techniques d'installation de chauffage.
  

Déposant 1 : Babcock Wanson Holding, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382621191
Adresse :
80 rue Emile Zola
93123 LA COURNEUVE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
56 A, rue du Faubourg St Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 650398
Date de demande : 23/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 671211
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673040
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692450
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Bénéficiare 1 : ALDEBARAN BW C5

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692451
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 708333
Date de demande : 15/09/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Bénéficiare 1 : ALDEBARAN BW

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

N° national/d'enregistrement : 3759275
Date de dépôt : 06/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/08/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaudières à vapeur, brûleurs.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation de chaudières à vapeur, de brûleurs, installation et maintenance de systèmes intelligents pour la télésurveillance de chaudières à vapeur et de brûleurs, surveillance à distance de la consommation d'énergie, des installations de chaudières à vapeur, de brûleurs.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils techniques sur les installations de chaudières à vapeur et de brûleurs, de mise à disposition et sur la sécurité, contrôle de qualité, études et analyses techniques, diagnostics pour l'implantation et l'installation de chaudières à vapeur, études, recherches et expertises dans le domaine de l'énergie de l'environnement, analyses et recherches industrielles, conseils techniques en matières de chauffage, essais techniques, études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie, évaluations techniques, services techniques à distance d'installations, de maintenance et dans les domaines scientifiques et technologiques, contrôle et expertises techniques d'installation de chauffage.
  

Déposant 1 : Babcock Wanson Holding, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382621191
Adresse :
80 rue Emile Zola
93123 LA COURNEUVE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
56 A, rue du Faubourg St Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 650398
Date de demande : 23/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 671211
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673040
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692450
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Bénéficiare 1 : ALDEBARAN BW C5

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692451
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 708333
Date de demande : 15/09/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Bénéficiare 1 : ALDEBARAN BW

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

N° national/d'enregistrement : 3759273
Date de dépôt : 06/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/08/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaudières à vapeur, brûleurs.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation de chaudières à vapeur, de brûleurs, installation et maintenance de systèmes intelligents pour la télésurveillance de chaudières à vapeur et de brûleurs, surveillance à distance de la consommation d'énergie, des installations de chaudières à vapeur, de brûleurs.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils techniques sur les installations de chaudières à vapeur et de brûleurs, de mise à disposition et sur la sécurité, contrôle de qualité, études et analyses techniques, diagnostics pour l'implantation et l'installation de chaudières à vapeur, études, recherches et expertises dans le domaine de l'énergie de l'environnement, analyses et recherches industrielles, conseils techniques en matières de chauffage, essais techniques, études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie, évaluations techniques, services techniques à distance d'installations, de maintenance et dans les domaines scientifiques et technologiques, contrôle et expertises techniques d'installation de chauffage.
  

Déposant 1 : Babcock Wanson Holding, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382621191
Adresse :
80 rue Emile Zola
93123 LA COURNEUVE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
56 A, rue du Faubourg St Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 650398
Date de demande : 23/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 671211
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

N° national/d'enregistrement : 3759275
Date de dépôt : 06/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/08/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaudières à vapeur, brûleurs.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation de chaudières à vapeur, de brûleurs, installation et maintenance de systèmes intelligents pour la télésurveillance de chaudières à vapeur et de brûleurs, surveillance à distance de la consommation d'énergie, des installations de chaudières à vapeur, de brûleurs.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils techniques sur les installations de chaudières à vapeur et de brûleurs, de mise à disposition et sur la sécurité, contrôle de qualité, études et analyses techniques, diagnostics pour l'implantation et l'installation de chaudières à vapeur, études, recherches et expertises dans le domaine de l'énergie de l'environnement, analyses et recherches industrielles, conseils techniques en matières de chauffage, essais techniques, études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie, évaluations techniques, services techniques à distance d'installations, de maintenance et dans les domaines scientifiques et technologiques, contrôle et expertises techniques d'installation de chauffage.
  

Déposant 1 : Babcock Wanson Holding, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382621191
Adresse :
80 rue Emile Zola
93123 LA COURNEUVE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
56 A, rue du Faubourg St Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 650398
Date de demande : 23/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 671211
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

N° national/d'enregistrement : 3570356
Date de dépôt : 17/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations, de montage, de surveillance, de réparation, de maintenance, d'entretien et de modernisation pour l'utilisation de chaudières industrielles et de brûleurs, services d'installations, de montage, de surveillance, de réparation, de maintenance, d'entretien, de modernisation pour l'utilisation de chauffages des procédés industriels, services de nettoyage et de réparation de chaudières, de brûleurs, de chauffage et d'incinérateurs, services de remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations, de montage, de surveillance, de réparation, de maintenance, d'entretien et de modernisation pour les traitements des effluents gazeux, pour les traitements des odeurs et pour les destructions d'odeur et de purification de l'air ; services d'installations, de montage, de surveillance de réparation, de maintenance, d'entretien et de modernisation pour les traitements des eaux industrielles ; traitement des eaux, à savoir clarification, filtrage, décarbonisation, déminéralisation par résines, conditionnement, adoucissement, traitement et transformation des déchets et des ordures, incinération des déchets et des ordures, services de recyclage d'ordures et de déchets, production d'énergie, location de chaudières industrielles.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, expertises, diagnostic, analyses scientifiques et technologiques, conseils, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques effectués, par des ingénieurs et élaboration (conception) en matière de chaudières industrielles, de traitements des effluents gazeux, de traitements des eaux industrielles et des déchets, d'incinération et du chauffage des procédés industriels.
  

Déposant 1 : Babcock Wanson Holding Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382621191

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 650398
Date de demande : 23/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 671211
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673040
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-21
Date du BOPI : 23/05/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-38

N° national/d'enregistrement : 3570356
Date de dépôt : 17/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations, de montage, de surveillance, de réparation, de maintenance, d'entretien et de modernisation pour l'utilisation de chaudières industrielles et de brûleurs, services d'installations, de montage, de surveillance, de réparation, de maintenance, d'entretien, de modernisation pour l'utilisation de chauffages des procédés industriels, services de nettoyage et de réparation de chaudières, de brûleurs, de chauffage et d'incinérateurs, services de remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations, de montage, de surveillance, de réparation, de maintenance, d'entretien et de modernisation pour les traitements des effluents gazeux, pour les traitements des odeurs et pour les destructions d'odeur et de purification de l'air ; services d'installations, de montage, de surveillance de réparation, de maintenance, d'entretien et de modernisation pour les traitements des eaux industrielles ; traitement des eaux, à savoir clarification, filtrage, décarbonisation, déminéralisation par résines, conditionnement, adoucissement, traitement et transformation des déchets et des ordures, incinération des déchets et des ordures, services de recyclage d'ordures et de déchets, production d'énergie, location de chaudières industrielles.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, expertises, diagnostic, analyses scientifiques et technologiques, conseils, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques effectués, par des ingénieurs et élaboration (conception) en matière de chaudières industrielles, de traitements des effluents gazeux, de traitements des eaux industrielles et des déchets, d'incinération et du chauffage des procédés industriels.
  

Déposant 1 : Babcock Wanson Holding Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382621191

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 650398
Date de demande : 23/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 671211
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673040
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692450
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Bénéficiare 1 : ALDEBARAN BW C5

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692451
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 708333
Date de demande : 15/09/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Bénéficiare 1 : ALDEBARAN BW

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-21
Date du BOPI : 23/05/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-38

N° national/d'enregistrement : 3570356
Date de dépôt : 17/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations, de montage, de surveillance, de réparation, de maintenance, d'entretien et de modernisation pour l'utilisation de chaudières industrielles et de brûleurs, services d'installations, de montage, de surveillance, de réparation, de maintenance, d'entretien, de modernisation pour l'utilisation de chauffages des procédés industriels, services de nettoyage et de réparation de chaudières, de brûleurs, de chauffage et d'incinérateurs, services de remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations, de montage, de surveillance, de réparation, de maintenance, d'entretien et de modernisation pour les traitements des effluents gazeux, pour les traitements des odeurs et pour les destructions d'odeur et de purification de l'air ; services d'installations, de montage, de surveillance de réparation, de maintenance, d'entretien et de modernisation pour les traitements des eaux industrielles ; traitement des eaux, à savoir clarification, filtrage, décarbonisation, déminéralisation par résines, conditionnement, adoucissement, traitement et transformation des déchets et des ordures, incinération des déchets et des ordures, services de recyclage d'ordures et de déchets, production d'énergie, location de chaudières industrielles.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, expertises, diagnostic, analyses scientifiques et technologiques, conseils, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques effectués, par des ingénieurs et élaboration (conception) en matière de chaudières industrielles, de traitements des effluents gazeux, de traitements des eaux industrielles et des déchets, d'incinération et du chauffage des procédés industriels.
  

Déposant 1 : Babcock Wanson Holding Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382621191

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 650398
Date de demande : 23/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 671211
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-21
Date du BOPI : 23/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-38

N° national/d'enregistrement : 3570356
Date de dépôt : 17/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations, de montage, de surveillance, de réparation, de maintenance, d'entretien et de modernisation pour l'utilisation de chaudières industrielles et de brûleurs, services d'installations, de montage, de surveillance, de réparation, de maintenance, d'entretien, de modernisation pour l'utilisation de chauffages des procédés industriels, services de nettoyage et de réparation de chaudières, de brûleurs, de chauffage et d'incinérateurs, services de remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations, de montage, de surveillance, de réparation, de maintenance, d'entretien et de modernisation pour les traitements des effluents gazeux, pour les traitements des odeurs et pour les destructions d'odeur et de purification de l'air ; services d'installations, de montage, de surveillance de réparation, de maintenance, d'entretien et de modernisation pour les traitements des eaux industrielles ; traitement des eaux, à savoir clarification, filtrage, décarbonisation, déminéralisation par résines, conditionnement, adoucissement, traitement et transformation des déchets et des ordures, incinération des déchets et des ordures, services de recyclage d'ordures et de déchets, production d'énergie, location de chaudières industrielles.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, expertises, diagnostic, analyses scientifiques et technologiques, conseils, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques effectués, par des ingénieurs et élaboration (conception) en matière de chaudières industrielles, de traitements des effluents gazeux, de traitements des eaux industrielles et des déchets, d'incinération et du chauffage des procédés industriels.
  

Déposant 1 : Babcock Wanson Holding Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382621191

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 650398
Date de demande : 23/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 671211
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673040
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692450
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Bénéficiare 1 : ALDEBARAN BW C5

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692451
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-21
Date du BOPI : 23/05/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-38

N° national/d'enregistrement : 3423598
Date de dépôt : 14/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/04/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel d'étude de fonctionnement et de proposition d'axes d'amélioration potentiels d'installation et de production d'énergie (chaufferies vapeur, eau chaude, fluide thermique).Audit d'installation de production d'énergie (chaufferies vapeur, eau chaude, fluide thermique) portant sur le fonctionnement et la proposition d'axes d'amélioration potentiels.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : Babcock Wanson Holding Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382621191

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 650398
Date de demande : 23/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 671211
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-21
Date du BOPI : 26/05/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-38

N° national/d'enregistrement : 3423598
Date de dépôt : 14/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel d'étude de fonctionnement et de proposition d'axes d'amélioration potentiels d'installation et de production d'énergie (chaufferies vapeur, eau chaude, fluide thermique).Audit d'installation de production d'énergie (chaufferies vapeur, eau chaude, fluide thermique) portant sur le fonctionnement et la proposition d'axes d'amélioration potentiels.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : BABCOCK WANSON HOLDING, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 382621191
Adresse :
35 rue de Bassano
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, Mme GUTHMANN Camille
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 650398
Date de demande : 23/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 671211
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673040
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-21
Date du BOPI : 26/05/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616072
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

N° national/d'enregistrement : 3423598
Date de dépôt : 14/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/04/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel d'étude de fonctionnement et de proposition d'axes d'amélioration potentiels d'installation et de production d'énergie (chaufferies vapeur, eau chaude, fluide thermique).Audit d'installation de production d'énergie (chaufferies vapeur, eau chaude, fluide thermique) portant sur le fonctionnement et la proposition d'axes d'amélioration potentiels.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : Babcock Wanson Holding Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382621191

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 650398
Date de demande : 23/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 671211
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673040
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-21
Date du BOPI : 26/05/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-38

N° national/d'enregistrement : 3423598
Date de dépôt : 14/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel d'étude de fonctionnement et de proposition d'axes d'amélioration potentiels d'installation et de production d'énergie (chaufferies vapeur, eau chaude, fluide thermique).Audit d'installation de production d'énergie (chaufferies vapeur, eau chaude, fluide thermique) portant sur le fonctionnement et la proposition d'axes d'amélioration potentiels.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : BABCOCK WANSON HOLDING, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 382621191
Adresse :
35 rue de Bassano
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, Mme GUTHMANN Camille
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 650398
Date de demande : 23/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 671211
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673040
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692450
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Bénéficiare 1 : ALDEBARAN BW C5

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692451
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-21
Date du BOPI : 26/05/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-38

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616072
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

N° national/d'enregistrement : 3423598
Date de dépôt : 14/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel d'étude de fonctionnement et de proposition d'axes d'amélioration potentiels d'installation et de production d'énergie (chaufferies vapeur, eau chaude, fluide thermique).Audit d'installation de production d'énergie (chaufferies vapeur, eau chaude, fluide thermique) portant sur le fonctionnement et la proposition d'axes d'amélioration potentiels.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : BABCOCK WANSON HOLDING, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 382621191
Adresse :
35 rue de Bassano
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, Mme GUTHMANN Camille
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 650398
Date de demande : 23/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 671211
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673040
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692450
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Bénéficiare 1 : ALDEBARAN BW C5

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692451
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 708333
Date de demande : 15/09/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Bénéficiare 1 : ALDEBARAN BW

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-21
Date du BOPI : 26/05/2006

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-38

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616072
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

N° national/d'enregistrement : 96636251
Date de dépôt : 26/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes de chaudières, chaudières de machines, alimentateurs de machines, carneaux de chaudières de machines, collecteurs d'incrustations pour chaudièresde machines, garnitures de chauffage pour chaudières de machines, dégazeurs d'eau d'alimentation, désaérateurs d'eau d'alimentation, réchauffeurs d'eau, séparateurs d'eau, régulateurs d'eau d'alimentation, échangeurs thermiques, pompes pour installations de chauffage, surchauffeurs, machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Constructions, réparations, services d'installation
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 37
  

Déposant 1 : Babcock Wanson Holding Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382621191

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 389576
Date de demande : 26/03/2004
N° de BOPI : 2004-18

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 650398
Date de demande : 23/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 671211
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673040
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-35
Date du BOPI : 30/08/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319371
Date de demande : 12/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

N° national/d'enregistrement : 96636251
Date de dépôt : 26/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes de chaudières, chaudières de machines, alimentateurs de machines, carneaux de chaudières de machines, collecteurs d'incrustations pour chaudièresde machines, garnitures de chauffage pour chaudières de machines, dégazeurs d'eau d'alimentation, désaérateurs d'eau d'alimentation, réchauffeurs d'eau, séparateurs d'eau, régulateurs d'eau d'alimentation, échangeurs thermiques, pompes pour installations de chauffage, surchauffeurs, machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Constructions, réparations, services d'installation
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 37
  

Déposant 1 : Babcock Wanson Holding Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382621191

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 389576
Date de demande : 26/03/2004
N° de BOPI : 2004-18

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 650398
Date de demande : 23/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 671211
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-35
Date du BOPI : 30/08/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319371
Date de demande : 12/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

N° national/d'enregistrement : 96616747
Date de dépôt : 20/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais.Machines outils; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; couveuses pour les ufs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 11
  

Déposant 1 : BABCOCK WANSON HOLDING, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 382621191
Adresse :
35 rue de Bassono
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, Mme GUTHMANN Camille
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 424555
Date de demande : 16/12/2005
N° de BOPI : 2006-03

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 650398
Date de demande : 23/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 671211
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673040
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-17
Date du BOPI : 26/04/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306302
Date de demande : 26/01/2006
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612090
Date de demande : 07/03/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

N° national/d'enregistrement : 96616747
Date de dépôt : 20/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais.Machines outils; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; couveuses pour les ufs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 11
  

Déposant 1 : BABCOCK WANSON HOLDING, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 382621191
Adresse :
35 rue de Bassono
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, Mme GUTHMANN Camille
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 424555
Date de demande : 16/12/2005
N° de BOPI : 2006-03

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 650398
Date de demande : 23/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 671211
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-17
Date du BOPI : 26/04/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306302
Date de demande : 26/01/2006
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612090
Date de demande : 07/03/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

N° national/d'enregistrement : 96616747
Date de dépôt : 20/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais.Machines outils; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; couveuses pour les ufs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 11
  

Déposant 1 : BABCOCK WANSON HOLDING, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 382621191
Adresse :
35 rue de Bassono
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, Mme GUTHMANN Camille
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 424555
Date de demande : 16/12/2005
N° de BOPI : 2006-03

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 650398
Date de demande : 23/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 671211
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673040
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692450
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Bénéficiare 1 : ALDEBARAN BW C5

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692451
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 708333
Date de demande : 15/09/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Bénéficiare 1 : ALDEBARAN BW

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-17
Date du BOPI : 26/04/1996

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-35

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306302
Date de demande : 26/01/2006
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612090
Date de demande : 07/03/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

N° national/d'enregistrement : 96616747
Date de dépôt : 20/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais.Machines outils; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; couveuses pour les ufs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 11
  

Déposant 1 : BABCOCK WANSON HOLDING, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 382621191
Adresse :
35 rue de Bassono
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, Mme GUTHMANN Camille
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 424555
Date de demande : 16/12/2005
N° de BOPI : 2006-03

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 650398
Date de demande : 23/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-17
Date du BOPI : 26/04/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306302
Date de demande : 26/01/2006
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612090
Date de demande : 07/03/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

N° national/d'enregistrement : 96616747
Date de dépôt : 20/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais.Machines outils; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; couveuses pour les ufs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 11
  

Déposant 1 : BABCOCK WANSON HOLDING, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 382621191
Adresse :
35 rue de Bassono
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, Mme GUTHMANN Camille
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 424555
Date de demande : 16/12/2005
N° de BOPI : 2006-03

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 650398
Date de demande : 23/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 671211
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673040
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Bénéficiare 1 : CNIM 5

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692450
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Bénéficiare 1 : ALDEBARAN BW C5

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692451
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Bénéficiare 1 : BABCOCK WANSON

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-17
Date du BOPI : 26/04/1996

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-35

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306302
Date de demande : 26/01/2006
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612090
Date de demande : 07/03/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Annonce N°2509
NOJO : 7501BP2013B2290
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Identifiant client : 7501BP2013B22903000015

Jugement d'ouverture du 2023-03-21
Nature : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
Complément :
Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 6 février 2023,désignant liquidateur SCP Btsg en la personne de Me Stéphane Gorrias 15 rue de l'Hôtel de Ville 92200 Neuilly-sur-Seine. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.

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Numéro d'identification : RCS Paris 382 621 191
Dénomination : CNIM 6
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°6506
NOJO : 9201MYG15869190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 382 621 191
Dénomination : CNIM 6
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°4107
NOJO : 09201MYG1564896
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 382 621 191
Dénomination : CNIM 6
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CNIM Groupe ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES

Annonce N°2402
NOJO : 09201MYG1561828
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 31/05/2021
Date de commencement d'activité : 15/03/2021
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 382 621 191
Dénomination : CNIM 6
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE - CNIM ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES
Montant du capital : 50020.00 EUR

Annonce N°3434
NOJO : 75012020S080590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Paris 382 621 191
Dénomination : CNIM 6
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°5441
NOJO : 75012019S091285
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Paris 382 621 191
Dénomination : CNIM 6
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°18791
NOJO : 75012018S059839
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Paris 382 621 191
Dénomination : CNIM 6
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°8761
NOJO : 75012017S115598
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Paris 382 621 191
Dénomination : CNIM 6
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°856
NOJO : BXB16252002290A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination, le nom commercial et l'administration

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Numéro d'identification : RCS Paris 382 621 191
Dénomination : CNIM 6
Nom commercial : BABCOCK WANSON HOLDING- CNIM 6
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : Fournier-Montgieux, Cyrille, nomination du Président : CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE - CNIM
Montant du capital : 19119120 EUR

Annonce N°671
NOJO : BXB16123001102P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution)

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Numéro d'identification : RCS Paris 382 621 191
Dénomination : BABCOCK WANSON HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 19119120 EUR

Annonce N°7129
NOJO : 75012016S012845
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Paris 382 621 191
Dénomination : BABCOCK WANSON HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°495
NOJO : BXB160910008564
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution)

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Numéro d'identification : RCS Paris 382 621 191
Dénomination : BABCOCK WANSON HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 22150200 EUR

Annonce N°7676
NOJO : 75012015S057454
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Paris 382 621 191
Dénomination : BABCOCK WANSON HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°3034
NOJO : BXB15091002014X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Paris 382 621 191
Dénomination : BABCOCK WANSON HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : Lepage, nom d'usage : Delcroix, Catherine, nomination du Président : Fournier-Montgieux, Cyrille
Montant du capital : 28212360 EUR

Annonce N°14118
NOJO : 75012014S035559
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Paris 382 621 191
Dénomination : BABCOCK WANSON HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°3036
NOJO : BXB13360002779Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Paris 382 621 191
Dénomination : BABCOCK WANSON HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : BARBIER FRINAULT & ASSOCIES, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT, Commissaire aux comptes suppléant partant : AUDITEX, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES
Montant du capital : 28212360 EUR

Annonce N°760
NOJO : BXA13344001320J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 30/07/1991
Date de commencement d'activité : 30/12/1993
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

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Numéro d'identification : RCS Paris 382 621 191
Dénomination : BABCOCK WANSON HOLDING
Nom commercial : BABCOCK WANSON HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Lepage, Catherine, nom d'usage : Delcroix, Commissaire aux comptes titulaire : BARBIER FRINAULT & ASSOCIES, Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX.

Montant du capital : 28212360 EUR

Annonce N°11314
NOJO : 119301303038826
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Bobigny 382 621 191
Dénomination : BABCOCK WANSON HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°13818
NOJO : BXC12193003598S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Bobigny 382 621 191
Dénomination : BABCOCK WANSON HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°11252
NOJO : BXC11213011297B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

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Numéro d'identification : RCS Bobigny 382 621 191
Dénomination : BABCOCK WANSON HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°12715
NOJO : BXC103190215025
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

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Numéro d'identification : RCS Bobigny 382 621 191
Dénomination : BABCOCK WANSON HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
80 rue Émile Zola
93123 La Courneuve Cedex

Annonce N°10575
NOJO : BXC081940047202
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

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Numéro d'identification : RCS Bobigny 382 621 191
Dénomination : BABCOCK WANSON HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
80 rue Émile Zola
93123 La Courneuve Cedex

Annonce N°8745
NOJO : BXC081780028785
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

---

Numéro d'identification : RCS Bobigny 382 621 191
Dénomination : BABCOCK WANSON HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
80 rue Émile Zola
93123 La Courneuve Cedex

Code NIC : 00107

Code NIC : 00099
Economie sociale et solidaire : Oui

Dénomination : CNIM 6

Code NIC : 00081

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Dénomination : BABCOCK WANSON HOLDING

Dénomination : BABCOCK ENTREPRISE

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2021B05928
Type : Personne Morale

Nom : CNIM Groupe
Siren : 662043595
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Président

Adresse :
64 Rue Anatole France
92300 Levallois-Perret
FRANCE

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2021B05928
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2021B05928
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES
Siren : 632028627
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B22903
Type : Personne Morale

Nom : CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE - CNIM
Siren : 662043595
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Président

Adresse :
35 rue de Bassano
75008 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B22903
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B22903
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES
Siren : 632028627
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2021B05928
Dépôt : N°22350 déposé le 31/05/2021
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2021B05928
Dépôt : N°22350 déposé le 31/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2021B05928
Dépôt : N°22350 déposé le 31/05/2021
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B22903
Dépôt : N°87048 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale anciennement BABCOCK WANSON HOLDING

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B22903
Dépôt : N°87048 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B22903
Dépôt : N°87048 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B22903
Dépôt : N°87048 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B22903
Dépôt : N°40513 déposé le 22/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B22903
Dépôt : N°40513 déposé le 22/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B22903
Dépôt : N°40513 déposé le 22/04/2016
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B22903
Dépôt : N°24761 déposé le 11/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision de réduction

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B22903
Dépôt : N°29436 déposé le 23/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B22903
Dépôt : N°29436 déposé le 23/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B22903
Dépôt : N°29436 déposé le 23/03/2016
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B22903
Dépôt : N°1585 déposé le 07/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision de réduction

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B22903
Dépôt : N°1585 déposé le 07/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B22903
Dépôt : N°25595 déposé le 24/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B22903
Dépôt : N°118068 déposé le 19/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B22903
Dépôt : N°118068 déposé le 19/12/2014
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B22903
Dépôt : N°107786 déposé le 02/12/2013
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B22903
Dépôt : N°107786 déposé le 02/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur 80 rue Emile Zola 93120 La Courneuve

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B22903
Dépôt : N°107786 déposé le 02/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B22903
Dépôt : N°107786 déposé le 02/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B22903
Dépôt : N°113847 déposé le 18/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2021B05928
Type : Siège

Adresse :
64 Rue Anatole France
92300 Levallois-Perret
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B22903
Type : Siège

Adresse :
35 rue de Bassano
75008 Paris
France
Nom commercial : CNIM 6
Enseigne : BWH
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1993
Activité : Holding
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - abcock Entrepris
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B22903
Type : Etablissement principal

Adresse :
35 rue de Bassano
75008 Paris
France
Nom commercial : CNIM 6
Enseigne : BWH
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1993
Activité : Holding
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - abcock Entrepris
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 53468
Date d’ajout de l’observation : 02/12/2013
Texte de l'observation : LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 02/12/2013
Texte de l'observation : LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Holding

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/05/2021
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 30/07/1991
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 15/03/2021
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/03/2021

Type de capital : Fixe
Capital : 50020.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Holding

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/12/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 30/07/1991
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 15/09/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/07/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 19119120.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2021B05928
Dépôt : N°44016 déposé le 04/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B22903
Dépôt : N°12845 déposé le 10/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B22903
Dépôt : N°57454 déposé le 28/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B22903
Dépôt : N°35559 déposé le 27/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 44016 du 04/08/2021
Numéro de gestion : 2021B05928
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
CS	Participations évaluées - mise en équivalence				25 237 278
BB	Créances rattachées à des participations				2 806 310
BD	Autres titres immobilisés				4 316
BF	Prêts				37
BJ	TOTAL (I)				28 047 941
BX	Clients et comptes rattachés				290 562
BZ	Autres créances				153 240
CJ	TOTAL (II)	56 182 440		56 182 440	5 224 960
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	56 182 440		56 182 440	33 272 901
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	19 119 120	28 212 360
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...		12 198
DD	Réserve légale (1)	1 911 912	1 481 042
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	237 922	237 922
DG	Autres réserves		6 477
DH	Report à nouveau	-3 780 731	-11 447 774
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	37 015 955	12 957 913
DL	TOTAL (I)	54 504 178	31 460 138
DR	TOTAL (III)	230 797	543 882
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 165 152	670 692
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	282 313	598 189
EC	TOTAL (IV)	1 447 465	1 268 880
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	56 182 440	33 272 901
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			188 639	452 730
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			460 249	73 500
FQ	Autres produits				49
FR	Total des produits d’exploitation (I)			648 888	526 279
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			311 488	486 619
FW	Autres achats et charges externes			445 725	85 567
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			295 881	75
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			147 164	102 382
GE	Autres charges			635 874	95 277
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 836 130	769 919
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 187 243	-243 640
GJ	Produits financiers de participations			4 110 313	12 670 365
GL	Autres intérêts et produits assimilés			160 427	29 445
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 948 336	8 438
GP	Total des produits financiers (V)			6 219 077	12 708 247
GR	Intérêts et charges assimilées			3 576
GS	Différences négatives de change			25 577	8 463
GU	Total des charges financières (VI)			29 152	8 463
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			6 189 924	12 699 784
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 002 681	12 456 144
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	56 804 934	1 685 299
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	690 000	19 371 855
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	57 494 934	21 057 154
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	24 413 488	20 596 793
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	24 413 488	20 596 793
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	33 081 446	460 361
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 068 172	-41 407
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	37 015 955	12 957 913

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 80590 du 08/10/2020
Numéro de gestion : 2013B22903
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
CS	Participations évaluées - mise en équivalence				25 237 278
BB	Créances rattachées à des participations				2 806 310
BD	Autres titres immobilisés				4 316
BF	Prêts				37
BJ	TOTAL (I)				28 047 941
BX	Clients et comptes rattachés				290 562
BZ	Autres créances				153 240
CJ	TOTAL (II)	56 182 440		56 182 440	5 224 960
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Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	19 119 120	28 212 360
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...		12 198
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DE	Réserves statutaires ou contractuelles	237 922	237 922
DG	Autres réserves		6 477
DH	Report à nouveau	-3 780 731	-11 447 774
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EE	TOTAL GENERAL (I à V)	56 182 440	33 272 901
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Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			188 639	452 730
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			460 249	73 500
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Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	56 804 934	1 685 299
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	690 000	19 371 855
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HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	37 015 955	12 957 913

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 91285 du 23/08/2019
Numéro de gestion : 2013B22903
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
CS	Participations évaluées - mise en équivalence				25 237 278
BB	Créances rattachées à des participations				2 806 310
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BF	Prêts				37
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BX	Clients et comptes rattachés				290 562
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CJ	TOTAL (II)	56 182 440		56 182 440	5 224 960
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	56 182 440		56 182 440	33 272 901
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Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	19 119 120	28 212 360
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...		12 198
DD	Réserve légale (1)	1 911 912	1 481 042
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	237 922	237 922
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EE	TOTAL GENERAL (I à V)	56 182 440	33 272 901
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Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			188 639	452 730
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			460 249	73 500
FQ	Autres produits				49
FR	Total des produits d’exploitation (I)			648 888	526 279
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			311 488	486 619
FW	Autres achats et charges externes			445 725	85 567
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			295 881	75
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GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 836 130	769 919
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 187 243	-243 640
GJ	Produits financiers de participations			4 110 313	12 670 365
GL	Autres intérêts et produits assimilés			160 427	29 445
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 948 336	8 438
GP	Total des produits financiers (V)			6 219 077	12 708 247
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GU	Total des charges financières (VI)			29 152	8 463
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			6 189 924	12 699 784
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 002 681	12 456 144
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	56 804 934	1 685 299
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	690 000	19 371 855
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	57 494 934	21 057 154
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Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 59839 du 12/07/2018
Numéro de gestion : 2013B22903
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
CS	Participations évaluées - mise en équivalence				25 237 278
BB	Créances rattachées à des participations				2 806 310
BD	Autres titres immobilisés				4 316
BF	Prêts				37
BJ	TOTAL (I)				28 047 941
BX	Clients et comptes rattachés				290 562
BZ	Autres créances				153 240
CJ	TOTAL (II)	56 182 440		56 182 440	5 224 960
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	56 182 440		56 182 440	33 272 901
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	19 119 120	28 212 360
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...		12 198
DD	Réserve légale (1)	1 911 912	1 481 042
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	237 922	237 922
DG	Autres réserves		6 477
DH	Report à nouveau	-3 780 731	-11 447 774
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	37 015 955	12 957 913
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DR	TOTAL (III)	230 797	543 882
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EC	TOTAL (IV)	1 447 465	1 268 880
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	56 182 440	33 272 901
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			188 639	452 730
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			460 249	73 500
FQ	Autres produits				49
FR	Total des produits d’exploitation (I)			648 888	526 279
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			311 488	486 619
FW	Autres achats et charges externes			445 725	85 567
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			295 881	75
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			147 164	102 382
GE	Autres charges			635 874	95 277
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 836 130	769 919
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 187 243	-243 640
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GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 948 336	8 438
GP	Total des produits financiers (V)			6 219 077	12 708 247
GR	Intérêts et charges assimilées			3 576
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GU	Total des charges financières (VI)			29 152	8 463
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			6 189 924	12 699 784
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 002 681	12 456 144
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	56 804 934	1 685 299
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Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 115598 du 28/11/2017
Numéro de gestion : 2013B22903
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
CS	Participations évaluées - mise en équivalence				25 237 278
BB	Créances rattachées à des participations				2 806 310
BD	Autres titres immobilisés				4 316
BF	Prêts				37
BJ	TOTAL (I)				28 047 941
BX	Clients et comptes rattachés				290 562
BZ	Autres créances				153 240
CJ	TOTAL (II)	56 182 440		56 182 440	5 224 960
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	56 182 440		56 182 440	33 272 901
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	19 119 120	28 212 360
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...		12 198
DD	Réserve légale (1)	1 911 912	1 481 042
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	237 922	237 922
DG	Autres réserves		6 477
DH	Report à nouveau	-3 780 731	-11 447 774
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	37 015 955	12 957 913
DL	TOTAL (I)	54 504 178	31 460 138
DR	TOTAL (III)	230 797	543 882
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 165 152	670 692
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	282 313	598 189
EC	TOTAL (IV)	1 447 465	1 268 880
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	56 182 440	33 272 901
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Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			188 639	452 730
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			460 249	73 500
FQ	Autres produits				49
FR	Total des produits d’exploitation (I)			648 888	526 279
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			311 488	486 619
FW	Autres achats et charges externes			445 725	85 567
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			295 881	75
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			147 164	102 382
GE	Autres charges			635 874	95 277
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 836 130	769 919
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 187 243	-243 640
GJ	Produits financiers de participations			4 110 313	12 670 365
GL	Autres intérêts et produits assimilés			160 427	29 445
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 948 336	8 438
GP	Total des produits financiers (V)			6 219 077	12 708 247
GR	Intérêts et charges assimilées			3 576
GS	Différences négatives de change			25 577	8 463
GU	Total des charges financières (VI)			29 152	8 463
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			6 189 924	12 699 784
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 002 681	12 456 144
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	56 804 934	1 685 299
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	690 000	19 371 855
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	57 494 934	21 057 154
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	24 413 488	20 596 793
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	24 413 488	20 596 793
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	33 081 446	460 361
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 068 172	-41 407
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	37 015 955	12 957 913