CLIPSOL - LYON 9EME

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2018

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 31578212800062 / Siren : 315782128 / NIC : 00062

N° de TVA : FR 67 315782128

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 01/08/2022

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques

Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.

26.1 : Fabrication de composants et cartes électroniques

26.11 : Fabrication de composants électroniques

26.11Z : Fabrication de composants électroniques

Cette sous-classe comprend la fabrication de semi-conducteurs et d’autres composants électroniques.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de condensateurs électroniques
- la fabrication de résistances électroniques
- la fabrication de circuits imprimés nus
- la fabrication de composants électroniques actifs : • composants électroniques discrets : diodes, transistors et dispositifs discrets connexes • diodes électroluminescentes (LED) • composants d’affichage (plasma, polymère, à cristaux liquides) • tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et écrans de visualisation • tubes électroniques divers • cristaux piézoélectriques et dispositifs piézoélectriques ou optoélectroniques • circuits intégrés (analogique, numérique ou hybride) • microprocesseurs
- la fabrication d’appareillages de coupure et de connexion de type électronique : • connecteurs, interrupteurs, commutateurs, etc.
- la fabrication de transformateurs, bobines, starters et autres inducteurs électroniques
- la fabrication de solénoïdes et de transducteurs pour applications électroniques
- la fabrication de disques et plaquettes de composés chimiques (silicium) semi-conducteurs, finis ou semi-finis

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de faisceaux de câbles isolés pour usage électronique, y c. pour écrans et imprimantes d’ordinateurs et câbles similaires, de pièces de connexion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’impression des cartes à mémoire (cf. 18.12Z)
- la fabrication de cartes «à puce» et autres cartes électroniques assemblées (cf. 26.12Z)
- la fabrication de modems (équipement porteur) (cf. 26.30Z)
- la fabrication d’écrans d’ordinateur et de télévision (cf. 26.20Z, 26.40Z)
- la fabrication de tubes à rayon X et de dispositifs semblables d’irradiation (cf. 26.60Z)
- la fabrication de matériels et d’instruments optiques (cf. 26.70Z)
- la fabrication de starters pour lampes au néon (cf. 27.11Z)
- la fabrication de relais électriques (cf. 27.12Z)
- la fabrication de dispositifs électriques de câblage (cf. 27.33Z)
- la fabrication de dispositifs semblables pour les applications électriques (cf. 27)
- la fabrication d’équipements électroniques finis (à classer dans la sous-classe dont ils relèvent) Produits associés : 26.11.11, 26.11.12, 26.11.21, 26.11.22, 26.11.30, 26.11.40, 26.11.50, 26.11.91, 26.11.99

Coordonnées de l'établissement :
CLIPSOL

Adresse :
8 Rue BERJON
69009 LYON 9EME

Historique de l'établissement :

25/05/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2018 : Succession

Prédécesseur : CLIPSOL

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1979

Dénomination : CLIPSOL

Activité principale : Fabrication de composants électroniques (NAFRev2 : 26.11Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

CLIPSOL - Lyon (siège)CLIPSOL - Les Échelles (fermé)CLIPSOL - Épinay-sous-Sénart (fermé)CLIPSOL - Aix-les-Bains (fermé)CLIPSOL - Trévignin (fermé)

Marques françaises :

16/01/2013 : CLIPS'HOME

N° national/d'enregistrement : 3975004
Date de dépôt : 16/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la production d'énergie électrique à partir de sources photovoltaïques et/ou solaires, à savoir installations photovoltaïques solaires de production d'électricité et leurs composants ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules et panneaux photovoltaïques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique, notamment onduleurs et micro-onduleurs ; logiciels permettant le suivi de la production d'énergie électrique à partir de sources photovoltaïques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de chauffage solaire et leurs éléments constitutifs ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation de systèmes de production d'énergie, d'énergie solaire et d'énergie photovoltaïques dans l'habitat résidentiel individuel ; service d'information concernant l'installation, maintenance et réparation de systèmes de production d'énergie, d'énergie solaire et d'énergie photovoltaïques dans l'habitat résidentiel individuel ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'affichage électronique (télécommunications) permettant le suivi de la production d'énergie électrique à partir de sources photovoltaïques et/ou solaires ; transmission de fichiers numériques ; transmission par Internet, téléphonie mobile ou autres moyens de communication électroniques de données permettant le suivi de la production d'énergie électrique à partir de sources photovoltaïques et/ou solaires ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques d'installations photovoltaïques et solaires ; conseils techniques rendus par des ingénieurs en matière de mise en oeuvre d'installations photovoltaïques et solaires ; recherche et développement de piles et de modules solaires ; recherche et développement de systèmes de montage et de châssis photovoltaïques et solaires ; expertise et conseils techniques (travaux d'ingénieur) en matière d'installations photovoltaïques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers).

Déposant 1 : Clipsol, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 315782128
Adresse :
Parc d'Activités Economiques, Chemin des Combaruches
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
31-33 Rue DE LA BAUME
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 861392
Date de demande : 30/06/2022
N° de BOPI : 2022-30
Date du BOPI : 29/07/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
31-33 Rue DE LA BAUME
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

08/07/2011 : CLIPSOTHERM

N° national/d'enregistrement : 3845021
Date de dépôt : 08/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques à l'exception des cloisons, panneaux de parement, plinthes, parcloses, profilés, huisseries, métalliques ou non ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques à l'exception des cloisons, panneaux de parement, plinthes, parcloses, profilés, huisseries, métalliques ou non ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; machine à trier pour l'industrie ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : CLIPSOL, Société par actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 315782128
Adresse :
PAE Les Combaruches
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : CLIPSOL
Adresse :
PAE Les Comabruches
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 565047
Date de demande : 19/12/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction à l'exception des cloisons, panneaux de parement, plinthes, parcloses, profilés, huisseries, métalliques ou non métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques à l'exception des cloisons, panneaux de parement, plinthes, parcloses, profilés, huisseries, métalliques ou non ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal. Classe 7 : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; machine à trier pour l'industrie. Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

08/07/2011 : SOLELIS

N° national/d'enregistrement : 3845045
Date de dépôt : 08/07/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : CLIPSOL, SAS, PAE Les Combaruches
Numéro de SIREN : 315782128
Adresse :
73100 Aix-les-Bains
FR

Mandataire 1 : CLIPSOL, PAE Les Combaruches
Adresse :
73100 Aix-les-Bains
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

08/07/2011 : CLIPSOGEL

N° national/d'enregistrement : 3845060
Date de dépôt : 08/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques à l'exception des cloisons, panneaux de parement, plinthes, parcloses, profilés, huisseries, métalliques ou non ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques à l'exception des cloisons, panneaux de parement, plinthes, parcloses, profilés, huisseries, métalliques ou non ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; machine à trier pour l'industrie ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : CLIPSOL, Société par actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 315782128
Adresse :
PAE Les Combaruches
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : CLIPSOL
Adresse :
PAE Les Comabruches
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 565048
Date de demande : 19/12/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques à l'exception des cloisons, panneaux de parement, plinthes, parcloses, profilés, huisseries, métalliques ou non métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; constructions métalliques à l'exception des cloisons, panneaux de parement, plinthes, parcloses, profilés, huisseries, métalliques ou non ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; Classe 7 : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; robots (machines) ; Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

06/07/2011 : CLIP'AIR

N° national/d'enregistrement : 3844128
Date de dépôt : 06/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques à l'exception des cloisons, panneaux de parement, plinthes, parcloses, profilés, huisseries, métalliques ou non ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques à l'exception des cloisons, panneaux de parement, plinthes, parcloses, profilés, huisseries, métalliques ou non ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; machines de cuisine électriques ; robots (machines) ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.

Déposant 1 : CLIPSOL, Société par actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 315782128
Adresse :
PAE Les Combaruches
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : CLIPSOL
Adresse :
PAE Les Comabruches
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 566633
Date de demande : 06/01/2012
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques à l'exception des cloisons, panneaux de parement, plinthes, parcloses, profilés, huisseries, métalliques ou non ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques à l'exception des cloisons, panneaux de parement, plinthes, parcloses, profilés, huisseries, métalliques ou non ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; Classe 7 : Moteurs à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission à l'exception de ceux pour véhicules terrestres ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels machines ; pompes machines ; machines de cuisine électriques ; robots machines ; Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

07/12/2007 : PACSOL

N° national/d'enregistrement : 3542586
Date de dépôt : 07/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chauffe eau solaire, pompe à chaleur (chauffage), appareil de chauffage, de ventilation, de réfrigération et conditionnement d'air, échangeur d'air.

Déposant 1 : Carrier Coprporation, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Déposant 2 : CLIPSOL, société anonyme
Numéro de SIREN : 315782128
Adresse :
Parc d'Activités Les Combaruches
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia
Adresse :
RUE MARX DORMOY, BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 716637
Date de demande : 12/02/2018
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

Bénéficiare 1 : CARRIER CORPORATION, CLIPSOL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 741178
Date de demande : 11/12/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

Bénéficiare 1 : CARRIER CORPORATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-02
Date du BOPI : 11/01/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2676675
Date de demande : 23/03/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

07/12/2007 : PACSOL

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chauffe eau solaire, pompe à chaleur (chauffage), appareil de chauffage, de ventilation, de réfrigération et conditionnement d'air, échangeur d'air.

Déposant 1 : Carrier Coprporation, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Déposant 2 : CLIPSOL, société anonyme
Numéro de SIREN : 315782128
Adresse :
Parc d'Activités Les Combaruches
73100 AIX LES BAINS
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia
Adresse :
RUE MARX DORMOY, BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CARRIER CORPORATION, CLIPSOL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-02
Date du BOPI : 11/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2676675
Date de demande : 23/03/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

15/11/2007 : SLIMSOL

N° national/d'enregistrement : 3537952
Date de dépôt : 15/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions transportables métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verre de construction ; verre isolant (construction) ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.

Déposant 1 : CLIPSOL SA
Numéro de SIREN : 315782128

Mandataire 1 : CLIPSOL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-52
Date du BOPI : 28/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-17

12/04/1990 : CLIPSOL

N° national/d'enregistrement : 1587256
Date de dépôt : 12/04/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 AVRIL 1980 à l'INPI No 552946 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1131354
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : des installations de chauffage solaire et leurs éléments constitutifs

Déposant 1 : CLIPSOL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 315782128
Adresse :
Parc d'Activités Economiques Les Combaruches
73100 AIX-LES-BAINS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 301509
Date de demande : 05/06/2000

Bénéficiare 1 : CLIPSOL T2I

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 301513
Date de demande : 05/06/2000

Bénéficiare 1 : CLIPSOL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 525141
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2170054
Date de demande : 03/04/2000
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2436876
Date de demande : 06/04/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Publications au Bodacc :

21/10/2022 : Avis de dépôt

Annonce N°2547
NOJO : 69012022RJ0406C
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Identifiant client : 69012022RJ0406CCD60643-492D-49E8-B89E-D52F222B8E33

Avis de dépôt du 2022-10-03
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 782 128
Dénomination : CLIPSOL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

17/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5620
NOJO : 690100013341000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 782 128
Dénomination : CLIPSOL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

08/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7800
NOJO : 690100012346820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 782 128
Dénomination : CLIPSOL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

23/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6733
NOJO : 690100011399710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 782 128
Dénomination : CLIPSOL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

23/02/2018 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1188
NOJO : 069010001097136
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 782 128
Dénomination : CLIPSOL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

03/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°1077
NOJO : 730117301399401
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Date de commencement d'activité : 22/09/2000
Descriptif : Reprise de l'activité après suspension..

Numéro d'identification : RCS Chambery 315 782 128
Dénomination : CLIPSOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°1744
NOJO : 730117301396437
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Cessation d'activité et dissolution de la société..

Numéro d'identification : RCS Chambery 315 782 128
Dénomination : CLIPSOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Liquidateur : DE PARISOT DE BERNECOURT Frédéric Jacques Marie modification le 19 Juin 2017

16/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4372
NOJO : 117301395005229
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Chambery 315 782 128
Dénomination : CLIPSOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°1080
NOJO : 730117301380583
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Chambery 315 782 128
Dénomination : CLIPSOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : JEAN André Antoine Eugène ; Commissaire aux comptes titulaire : ORFIS ; Commissaire aux comptes suppléant : BRISAC Olivier- Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 06 Septembre 2011 ; Commissaire aux comptes suppléant : CBA en fonction le 06 Septembre 2011 ; Président : DE PARISOT DE BERNECOURT Frédéric Jacques Marie en fonction le 24 Octobre 2016

03/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°2999
NOJO : BXB16153002320V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS Chambery 315 782 128
Dénomination : CLIPSOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 764466.00 EUR

01/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7692
NOJO : 117301369731750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Chambery 315 782 128
Dénomination : CLIPSOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2898
NOJO : 117301344463626
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Chambery 315 782 128
Dénomination : CLIPSOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8083
NOJO : 117301319817707
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Chambery 315 782 128
Dénomination : CLIPSOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10305
NOJO : BXC13144007580X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Chambery 315 782 128
Dénomination : CLIPSOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8685
NOJO : BXC12292007288V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Chambery 315 782 128
Dénomination : CLIPSOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc d'Activités les Combaruches
73100 Aix-les-Bains

15/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°706
NOJO : BXB11251000571B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Chambery 315 782 128
Dénomination : CLIPSOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TOUCAS Jean-Claude René Georges Directeur général : JEAN André Antoine Eugène Commissaire aux comptes titulaire : ORFIS Commissaire aux comptes suppléant : BRISAC Olivier- Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 06 Septembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : CBA en fonction le 06 Septembre 2011

18/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8320
NOJO : BXC110960078200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Chambéry 315 782 128
Dénomination : CLIPSOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc d'Activités les Combaruches
73100 Aix-les-Bains

03/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7777
NOJO : BXC10106002218S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Chambéry 315 782 128
Dénomination : CLIPSOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc d'Activités les Combaruches
73100 Aix-les-Bains

30/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°1829
NOJO : BXB093240034862
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 22/09/2000
Date d'effet : 2008-12-31
Descriptif : Nomination de directeur général

Numéro d'identification : RCS Chambéry 315 782 128
Dénomination : CLIPSOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : TOUCAS Jean-Claude René Georges Directeur général : JEAN André Antoine Eugène Commissaire aux comptes titulaire : ORFIS Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PIERRE MIELCAREK - Commissaire aux comptes suppléant : PERROT René-Charles- Commissaire aux comptes suppléant : BRISAC Olivier-
Montant du capital : 1500940.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Parc d'Activités
les Combaruches
73100 Aix-les-Bains

Etablissement principal :
Adresse :
Parc d'Activités
les Combaruches
73100 Aix-les-Bains

07/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4963
NOJO : BXC082430044821
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Chambéry 315 782 128
Dénomination : CLIPSOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc d'Activités les Combaruches
73100 Aix-les-Bains

11/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°729
NOJO : BXB08064002553Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 22/09/2000
Descriptif : Transformation en société par actions simplifiée Changement date exercice social

Numéro d'identification : RCS Chambéry 315 782 128
Dénomination : CLIPSOL
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président de la société : TOUCAS Jean-Claude René Georges.
Commissaire aux comptes titulaire : ORFIS.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PIERRE MIELCAREK -.
Commissaire aux comptes suppléant : PERROT René-Charles -.
Commissaire aux comptes suppléant : BRISAC Olivier-.

Montant du capital : 1500940.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Parc d'Activités
les Combaruches
73100 Aix-les-Bains

Etablissement principal :
Adresse :
Parc d'Activités
les Combaruches
73100 Aix-les-Bains

25/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°711
NOJO : BXB08050006728N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 22/09/2000
Date d'effet : 2008-12-01
Descriptif : Nomination Directeur Général Délégué

Numéro d'identification : RCS Chambéry 315 782 128
Dénomination : CLIPSOL
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : JEAN André Antoine Eugène.
Directeur général délégué : TOUCAS Jean-Claude René Georges.
Administrateur : ECHARD Serge Emile Lucien Roland.
Administrateur : JEAN Boris.
Administrateur : FINANCIERE DE CHAMPLAIN, représenté par M DESCAVES Jean-François Marie René.
Administrateur : GAZ DE GRANCE, représenté par M SAINTEMARIE Jean-Yves.
Commissaire aux comptes titulaire : ORFIS.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PIERRE MIELCAREK -.
Commissaire aux comptes suppléant : PERROT René-Charles -.
Commissaire aux comptes suppléant : BRISAC Olivier-.

Montant du capital : 1500940.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Parc d'Activités
les Combaruches
73100 Aix-les-Bains

Etablissement principal :
Adresse :
Parc d'Activités
les Combaruches
73100 Aix-les-Bains

02/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°1754
NOJO : BXB08361001719W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 22/09/2000
Date d'effet : 2008-09-29
Descriptif : Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS Chambéry 315 782 128
Dénomination : CLIPSOL
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : JEAN André Antoine Eugène.
Administrateur : ECHARD Serge Emile Lucien Roland.
Administrateur : JEAN Boris.
Administrateur : FINANCIERE DE CHAMPLAIN, représenté par M DESCAVES Jean-François Marie René.
Administrateur : GAZ DE GRANCE, représenté par M SAINTEMARIE Jean-Yves.
Commissaire aux comptes titulaire : ORFIS.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PIERRE MIELCAREK -.
Commissaire aux comptes suppléant : PERROT René-Charles -.
Commissaire aux comptes suppléant : BRISAC Olivier-.

Montant du capital : 1500940.00 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
Parc d'Activités
les Combaruches
73100 Aix-les-Bains

Siège social :
Adresse :
Parc d'Activités
les Combaruches
73100 Aix-les-Bains

30/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6852
NOJO : BXC08298011255U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Chambéry 315 782 128
Dénomination : CLIPSOL
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
Parc d'Activités les Combaruches
73100 Aix-les-Bains

Historique de l'unité légale :

25/05/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/01/2018 : activité principale, code NIC, économie sociale et solidaire

Activité principale : Fabrication de composants électroniques (NAFRev2 : 26.11Z)
Code NIC : 00062
Economie sociale et solidaire : Oui

30/12/2008 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (NAFRev2 : 28.25Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (NAFRev1 : 29.2F)

01/01/2000 : dénomination

Dénomination : CLIPSOL

01/01/1995 : dénomination

Dénomination : CLIPSOL T21

Représentants légaux :

26/08/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B00875
Type : Personne Physique

Nom : DE PARISOT DE BERNECOURT Frédéric Jacques Marie
Né le 01/01/2000 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : liquidateur

Adresse :
158 Chemin de Montessuy
69380 Marcilly-d'Azergues
France

24/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Type : Personne Physique

Nom : DE PARISOT DE BERNECOURT Frédéric Jacques Marie
Né le 20/11/1955 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
158 Chemin de Montessuy
69380 Marcilly d'Azergues
FRANCE

24/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Type : Personne Physique

Nom : JEAN André Antoine Eugène
Né le 05/03/1943 à Bourges
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Le bourg
73100 Trévignin
FRANCE

24/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Type : Personne Morale

Nom : ORFIS
Siren : 957509045
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
149 Boulevard Stalingrad
Le Palais d'Hiver
69100 Villeurbanne
FRANCE

24/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue HENRI REGNAULT
- TOUR EXALTIS -
92400 Courbevoie
FRANCE

24/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Type : Personne Physique

Nom : BRISAC Olivier-
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
149 Boulevard Stalingrad
C/O SA ORFIS Le Palais d'Hiver
69100 Villeurbanne
FRANCE

24/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Type : Personne Morale

Nom : CBA
Siren : 382420958
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 Rue HENRI REGNAULT
- TOUR EXALTIS -
92400 Courbevoie
FRANCE

Dépôts des actes :

29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B00875
Dépôt : N°033998 déposé le 26/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

03/01/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B00875
Dépôt : N°003328 déposé le 06/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Transfert du siège de la liquidation

03/01/2018 : Décision(s) des associés

03/01/2018 : Liste des sièges sociaux antérieurs

01/09/2016 : Procès-verbal

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°6597 déposé le 24/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

28/04/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°3259 déposé le 31/05/2016
Etat : Déposé
Décision : constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital

28/04/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°3259 déposé le 31/05/2016
Etat : Déposé
Décision : constatation de la réalisation définitive de la réduction du capital

28/04/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°3259 déposé le 31/05/2016
Etat : Déposé
Décision : constatation de la modification corrélative des articles 7 et 8

28/04/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°3259 déposé le 31/05/2016
Etat : Déposé

07/04/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°3259 déposé le 31/05/2016
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive

07/04/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°3259 déposé le 31/05/2016
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive

07/04/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°3259 déposé le 31/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres

07/04/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°3259 déposé le 31/05/2016
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive

26/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2768 déposé le 30/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

18/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2117 déposé le 09/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/03/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2117 déposé le 09/04/2014
Etat : Déposé

22/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°4964 déposé le 06/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

24/01/2011 : Procès-verbal

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°3100796 déposé le 03/02/2011
Etat : Déposé
Décision : PV du comité de surveillance.

24/01/2011 : Procès-verbal

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°3100796 déposé le 03/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

24/01/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°3100796 déposé le 03/02/2011
Etat : Déposé

31/12/2008 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2906136 déposé le 16/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

30/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2901252 déposé le 24/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

30/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2901252 déposé le 24/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation de société en S.A.S

30/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2901252 déposé le 24/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/12/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2901252 déposé le 24/02/2009
Etat : Déposé

30/12/2008 : Acte sous seing privé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2901252 déposé le 24/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

01/12/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2900986 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

03/10/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2083749 déposé le 16/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Point sur l'augmentation de capital réservée à la société CLIMASAVE.

29/09/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2083749 déposé le 16/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/09/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2083749 déposé le 16/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/09/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2083749 déposé le 16/12/2008
Etat : Déposé

20/08/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2082715 déposé le 11/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Autorisation donnée au conseil d'administration à d'effet de procéder à une augmentation du capital social.

28/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2071024 déposé le 04/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un second Commissaire aux Comptes Titulaire et Suppléant.

28/03/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2071024 déposé le 04/04/2007
Etat : Déposé

29/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2063136 déposé le 03/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

28/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2062291 déposé le 08/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2062291 déposé le 08/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/04/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2062291 déposé le 08/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital.

28/04/2006 : Lettre de nomination

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2062291 déposé le 08/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

28/04/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2062291 déposé le 08/08/2006
Etat : Déposé

31/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2061578 déposé le 02/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

19/12/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2060494 déposé le 14/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Réalisation de l'augmentation de capital.

30/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2060494 déposé le 14/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2060494 déposé le 14/02/2006
Etat : Déposé
Décision : sous réserve de la réalisation définitive de l'augmentation de capital.

30/11/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2060494 déposé le 14/02/2006
Etat : Déposé

27/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2023002 déposé le 18/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2023002 déposé le 18/10/2002
Etat : Déposé
Décision : avec les dispositions de la loi n°2001-420 du 15 Mai 2001.

27/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2023002 déposé le 18/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

27/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2023002 déposé le 18/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Organisation de la Direction générale.

27/09/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2023002 déposé le 18/10/2002
Etat : Déposé

09/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2020980 déposé le 27/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

03/09/2001 : Ordonnance du président

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2012442 déposé le 03/09/2001
Etat : Déposé
Décision : AU 31/10/2001

22/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2002571 déposé le 13/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

22/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2002571 déposé le 13/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Ancien siège : TREVIGNIN (73100), Z.I.

22/09/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2002571 déposé le 13/11/2000
Etat : Déposé

02/04/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°991296 déposé le 29/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital.

02/04/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°991296 déposé le 29/06/1999
Etat : Déposé

17/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°991296 déposé le 29/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

17/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°991296 déposé le 29/06/1999
Etat : Déposé
Décision : sous la condition suspensive de la réalisation définitive de l'augmentation de capital.

15/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°980133 déposé le 21/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°980133 déposé le 21/01/1998
Etat : Déposé
Décision : TITULAIRE ET SUPPLEANT. Ancienne forme juridique : SARL. Ancienne dénomiantion : CLIPSOL T2I.

15/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°980133 déposé le 21/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

15/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°980133 déposé le 21/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

15/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°980133 déposé le 21/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

15/11/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°980133 déposé le 21/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

15/11/1997 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°980133 déposé le 21/01/1998
Etat : Déposé

31/10/1997 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°9702367 déposé le 06/11/1997
Etat : Déposé

15/09/1997 : Ordonnance du président

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°9701887 déposé le 15/09/1997
Etat : Déposé
Décision : ALPES COMMISSAIRES AUX COMPTES - ACC, 4 Bld des Alpes 38240 MEYLAN.

20/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°970002 déposé le 02/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

20/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°970002 déposé le 02/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Autorisation de transfert de cession de parts sociales.

20/12/1996 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°970002 déposé le 02/01/1997
Etat : Déposé

26/10/1996 : Acte sous seing privé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°970046 déposé le 10/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Monsieur Michel MARTIN-BOUYER / Monsieur Boris JEAN.

26/10/1996 : Acte sous seing privé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°970047 déposé le 10/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Monsieur Michel MARTIN-BOUYER / Melle Rachel JEAN.

24/12/1995 : Acte sous seing privé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°960199 déposé le 26/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Mme COMPARD Michèle / Monsieur JEAN Boris.

24/12/1995 : Acte sous seing privé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°960200 déposé le 26/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Mme COMPARD Michèle / Melle JEAN Rachel.

23/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°960198 déposé le 26/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Ancienne dénomination : T2I : TECHNOLOGIE, INNOVATIONS-INDUSTRIELLES Autorisation de cessions de parts.

23/12/1995 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°960198 déposé le 26/01/1996
Etat : Déposé

08/07/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°951024 déposé le 29/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

08/07/1994 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°951024 déposé le 29/05/1995
Etat : Déposé

14/10/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°910455 déposé le 27/02/1991
Etat : Déposé
Décision : BERARD CHRISTOPHE / JEAN BORIS ET JEAN RACHEL FOULON GERARD / ROULET MICHEL ET RIGOTTI JULIEN ROCHE EMMANUEL / BATAILLE HENRI LEBOEUF JEAN PIERRE / ECHARD SERGE ET MME SATRE MARGUERITE.

14/10/1989 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°910455 déposé le 27/02/1991
Etat : Déposé

19/11/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°890160 déposé le 26/01/1989
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION D'ASSOCIES

19/11/1988 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°890160 déposé le 26/01/1989
Etat : Déposé

12/03/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°881096 déposé le 29/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

12/03/1988 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°881096 déposé le 29/04/1988
Etat : Déposé

Etablissements :

26/08/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B00875
Type : Siège

Adresse :
8 Rue Berjon
69009 Lyon
France

Domiciliaire :
Nom : AHA Solution Formation Intégration - AHA SFI
Siren : 808972673
Greffe : Lyon

26/08/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B00875
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 Rue Berjon
69009 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2018
Activité : Etude, conception, réalisation de biens d'équipements, industriels et domestiques, installation de matériaux solaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/10/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Type : Siège

Adresse :
Parc d'Activités
Les Combaruches
73100 Aix-les-Bains
FRANCE

24/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Type : Etablissement principal

Adresse :
Parc d'Activités
Les Combaruches
73100 Aix-les-Bains
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/09/2000
Activité : Etude, conception, réalisation de biens d'équipements, industriels et domestiques. Installation de matériaux solaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieudit le Maillet
73360 Les Echelles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2005
Activité : Etude,conception,réalisation de biens d'équipements,industriels et domestiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

26/08/2020 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F18/005850
Date d’ajout de l’observation : 06/02/2018
Texte de l'observation : Mention du 19/06/2017 par le Registre du Commerce et des Sociétés de Chambéry : Dissolution à compter du 13/04/2017 selon procès-verbal d'assemblée générale du 13/04/2017 siège de la liquidation Parc d'Activités les Combaruches 73100 AIX-LES-BAINS parution de la publicité légale dans La Vie Nouvelle le 09/06/2017

26/08/2020 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F18/005850
Date d’ajout de l’observation : 06/02/2018
Texte de l'observation : Transfert du siège de la liquidation du Parc d'Activités les Combaruches 73100 AIX-LES-BAINS (Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry) au 8 Rue Berjon 69009 LYON à compter du 01/01/2018

26/08/2020 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F20/049671
Date d’ajout de l’observation : 11/09/2020
Texte de l'observation : Prorogation de l'immatriculation pour une durée d'un an pour les besoins de la liquidation jusqu'au 19/06/2021 (article R 123-131 du code de commerce).

26/08/2020 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F22/022444
Date d’ajout de l’observation : 03/03/2022
Texte de l'observation : Prorogation de l'immatriculation pour une durée d'un an pour les besoins de la liquidation (article R 123-131 du code de commerce).

26/08/2020 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F22/046796
Date d’ajout de l’observation : 25/05/2022
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Lyon en date du 25/05/2022 prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire avec application de la procédure simplifiée. Organes de la procédure : Liquidateur judiciaire : SELARL MARIE DUBOIS représentée par Maître Marie DUBOIS 32 rue Molière 69006 Lyon . Date de cessation des paiements : 15/05/2022

26/08/2020 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F22/098004
Date d’ajout de l’observation : 30/11/2022
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Lyon en date du 30/11/2022 décidant de ne plus faire application à la procédure ouverte à l'encontre de La société CLIPSOL des règles de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée édictées par les articles L.644-1 à L.644-6 du Code de commerce.

24/10/2016 : Ajout

Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 09/05/1979
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 09/05/1979 : - Publicité de constitution : LA SAVOIE.

Personnes morales :

26/08/2020 : CLIPSOL

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Etude, conception, réalisation de biens d'équipements, industriels et domestiques, installation de matériaux solaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/02/2018
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/05/1979
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/01/2018

Type de capital : Fixe
Capital : 764466.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

24/10/2016 : CLIPSOL

Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Etude, conception, réalisation de biens d'équipements, industriels et domestiques. Installation de matériaux solaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/05/1979
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/05/1979

Type de capital : Fixe
Capital : 764466.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B00875
Dépôt : N°027401 déposé le 26/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B00875
Dépôt : N°028241 déposé le 16/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B00875
Dépôt : N°026253 déposé le 07/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°4675 déposé le 12/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°3928 déposé le 29/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°3090 déposé le 09/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°3981 déposé le 02/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°9692 déposé le 01/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°1892 déposé le 11/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°1952 déposé le 22/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°5191 déposé le 01/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°83854 déposé le 09/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°74170 déposé le 03/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°63822 déposé le 04/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°53396 déposé le 22/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°43350 déposé le 29/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°32962 déposé le 15/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°23055 déposé le 02/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°13263 déposé le 29/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°2798 déposé le 27/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°92805 déposé le 05/10/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°82913 déposé le 20/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°72477 déposé le 17/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°62708 déposé le 04/11/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°52755 déposé le 18/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°42044 déposé le 13/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°32699 déposé le 31/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°30188 déposé le 10/02/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°12373 déposé le 18/12/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°10008 déposé le 04/01/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°129 déposé le 08/02/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°83035 déposé le 30/11/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1987 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°83034 déposé le 30/11/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1986 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°83033 déposé le 30/11/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1985 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B00073
Dépôt : N°83032 déposé le 30/11/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/027401 du 26/08/2020
Numéro de gestion : 2018B00875
Code activité : 2611Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	42 584	42 584		37 631
AF	Concessions, brevets et droits similaires	180 427	180 427		5 587
AH	Fonds commercial	27 383	27 383
AJ	Autres immobilisations incorporelles	20 767	20 767		20 767
AN	Terrains	27 709	27 709		13 162
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 620 383	1 600 383	20 000	74 583
AT	Autres immobilisations corporelles	620 659	620 659		25 090
AV	Immobilisations en cours	34 573	34 573
CU	Autres participations	12 196		12 196	12 196
BB	Créances rattachées à des participations	31 225		31 225	71 991
BD	Autres titres immobilisés	58 742		58 742	58 732
BH	Autres immobilisations financières	11 031		11 031	16 748
BJ	TOTAL (I)	2 687 678	2 554 484	133 193	336 485
BL	Matières premières, approvisionnements	687 395	550 609	136 786	425 836
BN	En cours de production de biens	31 311		31 311	7 113
BR	Produits intermédiaires et finis	182 126	93 600	88 525	213 994
BT	Marchandises	13 233	5 838	7 395	77 717
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	294 017		294 017	93 217
BX	Clients et comptes rattachés	1 519 438	611 003	908 436	1 846 730
CF	Disponibilités	1 028 763		1 028 763	2 039 952
CH	Charges constatées d’avance	1 638		1 638	4 794
CJ	TOTAL (II)	4 965 267	1 261 050	3 704 216	6 025 995
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 652 944	3 815 535	3 837 409	6 362 480
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	764 466	1 500 940
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...		7 929 908
DD	Réserve légale (1)		150 094
DG	Autres réserves		1 948 521
DH	Report à nouveau		-11 953 215
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-36 148 139	-7 199 942
DJ	Subventions d’investissement		3 811
DL	TOTAL (I)	-35 383 673	-7 619 883
DN	Avances conditionnées	192 565	192 565
DO	TOTAL (II)	192 565	192 565
DP	Provisions pour risques	18 471 443	1 764 928
DQ	Provisions pour charges	16 000 875	1 304 541
DR	TOTAL (III)	34 472 318	3 069 469
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	16 729	10 534
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	5 869	868 424
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	726 914	580 406
EA	Autres dettes	10 744	30 972
EB	Produits constatés d’avance (2)	12 799	184 562
EC	TOTAL (IV)	4 556 200	10 720 330
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 837 409	6 362 480
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	323 178		323 178	383 866
FD	Production vendue biens	4 472 972	1 868	4 474 839	5 329 515
FG	Production vendue services	281 780		281 780	317 949
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 077 930	1 868	5 079 798	6 031 330
FM	Production stockée			-58 799	19 506
FN	Production immobilisée			31 514	20 767
FO	Subventions d’exploitation			7 055	18 747
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 103 461	888 535
FQ	Autres produits			151	44
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 163 180	6 978 928
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			202 448	247 149
FT	Variation de stock (marchandises)			70 322	46 634
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 248 023	3 933 052
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-17 173	211 308
FW	Autres achats et charges externes			1 936 005	1 582 983
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			106 182	117 807
FY	Salaires et traitements			2 030 514	2 324 195
FZ	Charges sociales			868 066	1 108 152
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			101 177	172 184
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				85 666
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			733	314 547
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			18 478 403	828 054
GE	Autres charges			16 737	788 751
GF	Total des charges d’exploitation (II)			27 041 438	11 760 481
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-20 878 258	-4 781 553
GJ	Produits financiers de participations			34 258	52 166
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			1 007	1 062
GL	Autres intérêts et produits assimilés			418	819
GP	Total des produits financiers (V)			35 683	54 047
GR	Intérêts et charges assimilées			15 173	32 567
GU	Total des charges financières (VI)			15 173	32 567
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			20 510	21 480
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-20 857 748	-4 760 072
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	62 568	45 070
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 811	7 169
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 170 352
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 236 731	52 239
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	937 160	1 230 534
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	6 718	2 186
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	15 643 744	1 304 541
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	16 587 622	2 537 261
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-15 350 891	-2 485 022
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-60 500	-45 153
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 435 594	7 085 214
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	43 583 732	14 285 156
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-36 148 139	-7 199 942

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/028241 du 16/07/2019
Numéro de gestion : 2018B00875
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	42 584	42 584		37 631
AF	Concessions, brevets et droits similaires	180 427	180 427		5 587
AH	Fonds commercial	27 383	27 383
AJ	Autres immobilisations incorporelles	20 767	20 767		20 767
AN	Terrains	27 709	27 709		13 162
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 620 383	1 600 383	20 000	74 583
AT	Autres immobilisations corporelles	620 659	620 659		25 090
AV	Immobilisations en cours	34 573	34 573
CU	Autres participations	12 196		12 196	12 196
BB	Créances rattachées à des participations	31 225		31 225	71 991
BD	Autres titres immobilisés	58 742		58 742	58 732
BH	Autres immobilisations financières	11 031		11 031	16 748
BJ	TOTAL (I)	2 687 678	2 554 484	133 193	336 485
BL	Matières premières, approvisionnements	687 395	550 609	136 786	425 836
BN	En cours de production de biens	31 311		31 311	7 113
BR	Produits intermédiaires et finis	182 126	93 600	88 525	213 994
BT	Marchandises	13 233	5 838	7 395	77 717
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	294 017		294 017	93 217
BX	Clients et comptes rattachés	1 519 438	611 003	908 436	1 846 730
CF	Disponibilités	1 028 763		1 028 763	2 039 952
CH	Charges constatées d’avance	1 638		1 638	4 794
CJ	TOTAL (II)	4 965 267	1 261 050	3 704 216	6 025 995
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 652 944	3 815 535	3 837 409	6 362 480
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	764 466	1 500 940
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...		7 929 908
DD	Réserve légale (1)		150 094
DG	Autres réserves		1 948 521
DH	Report à nouveau		-11 953 215
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-36 148 139	-7 199 942
DJ	Subventions d’investissement		3 811
DL	TOTAL (I)	-35 383 673	-7 619 883
DN	Avances conditionnées	192 565	192 565
DO	TOTAL (II)	192 565	192 565
DP	Provisions pour risques	18 471 443	1 764 928
DQ	Provisions pour charges	16 000 875	1 304 541
DR	TOTAL (III)	34 472 318	3 069 469
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	16 729	10 534
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	5 869	868 424
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	726 914	580 406
EA	Autres dettes	10 744	30 972
EB	Produits constatés d’avance (2)	12 799	184 562
EC	TOTAL (IV)	4 556 200	10 720 330
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 837 409	6 362 480
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	323 178		323 178	383 866
FD	Production vendue biens	4 472 972	1 868	4 474 839	5 329 515
FG	Production vendue services	281 780		281 780	317 949
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 077 930	1 868	5 079 798	6 031 330
FM	Production stockée			-58 799	19 506
FN	Production immobilisée			31 514	20 767
FO	Subventions d’exploitation			7 055	18 747
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 103 461	888 535
FQ	Autres produits			151	44
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 163 180	6 978 928
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			202 448	247 149
FT	Variation de stock (marchandises)			70 322	46 634
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 248 023	3 933 052
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-17 173	211 308
FW	Autres achats et charges externes			1 936 005	1 582 983
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			106 182	117 807
FY	Salaires et traitements			2 030 514	2 324 195
FZ	Charges sociales			868 066	1 108 152
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			101 177	172 184
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				85 666
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			733	314 547
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			18 478 403	828 054
GE	Autres charges			16 737	788 751
GF	Total des charges d’exploitation (II)			27 041 438	11 760 481
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-20 878 258	-4 781 553
GJ	Produits financiers de participations			34 258	52 166
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			1 007	1 062
GL	Autres intérêts et produits assimilés			418	819
GP	Total des produits financiers (V)			35 683	54 047
GR	Intérêts et charges assimilées			15 173	32 567
GU	Total des charges financières (VI)			15 173	32 567
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			20 510	21 480
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-20 857 748	-4 760 072
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	62 568	45 070
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 811	7 169
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 170 352
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 236 731	52 239
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	937 160	1 230 534
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	6 718	2 186
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	15 643 744	1 304 541
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	16 587 622	2 537 261
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-15 350 891	-2 485 022
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-60 500	-45 153
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 435 594	7 085 214
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	43 583 732	14 285 156
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-36 148 139	-7 199 942

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/026253 du 07/08/2018
Numéro de gestion : 2018B00875
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	42 584	42 584		37 631
AF	Concessions, brevets et droits similaires	180 427	180 427		5 587
AH	Fonds commercial	27 383	27 383
AJ	Autres immobilisations incorporelles	20 767	20 767		20 767
AN	Terrains	27 709	27 709		13 162
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 620 383	1 600 383	20 000	74 583
AT	Autres immobilisations corporelles	620 659	620 659		25 090
AV	Immobilisations en cours	34 573	34 573
CU	Autres participations	12 196		12 196	12 196
BB	Créances rattachées à des participations	31 225		31 225	71 991
BD	Autres titres immobilisés	58 742		58 742	58 732
BH	Autres immobilisations financières	11 031		11 031	16 748
BJ	TOTAL (I)	2 687 678	2 554 484	133 193	336 485
BL	Matières premières, approvisionnements	687 395	550 609	136 786	425 836
BN	En cours de production de biens	31 311		31 311	7 113
BR	Produits intermédiaires et finis	182 126	93 600	88 525	213 994
BT	Marchandises	13 233	5 838	7 395	77 717
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	294 017		294 017	93 217
BX	Clients et comptes rattachés	1 519 438	611 003	908 436	1 846 730
CF	Disponibilités	1 028 763		1 028 763	2 039 952
CH	Charges constatées d’avance	1 638		1 638	4 794
CJ	TOTAL (II)	4 965 267	1 261 050	3 704 216	6 025 995
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 652 944	3 815 535	3 837 409	6 362 480
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	764 466	1 500 940
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...		7 929 908
DD	Réserve légale (1)		150 094
DG	Autres réserves		1 948 521
DH	Report à nouveau		-11 953 215
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-36 148 139	-7 199 942
DJ	Subventions d’investissement		3 811
DL	TOTAL (I)	-35 383 673	-7 619 883
DN	Avances conditionnées	192 565	192 565
DO	TOTAL (II)	192 565	192 565
DP	Provisions pour risques	18 471 443	1 764 928
DQ	Provisions pour charges	16 000 875	1 304 541
DR	TOTAL (III)	34 472 318	3 069 469
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	16 729	10 534
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	5 869	868 424
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	726 914	580 406
EA	Autres dettes	10 744	30 972
EB	Produits constatés d’avance (2)	12 799	184 562
EC	TOTAL (IV)	4 556 200	10 720 330
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 837 409	6 362 480
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	323 178		323 178	383 866
FD	Production vendue biens	4 472 972	1 868	4 474 839	5 329 515
FG	Production vendue services	281 780		281 780	317 949
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 077 930	1 868	5 079 798	6 031 330
FM	Production stockée			-58 799	19 506
FN	Production immobilisée			31 514	20 767
FO	Subventions d’exploitation			7 055	18 747
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 103 461	888 535
FQ	Autres produits			151	44
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 163 180	6 978 928
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			202 448	247 149
FT	Variation de stock (marchandises)			70 322	46 634
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 248 023	3 933 052
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-17 173	211 308
FW	Autres achats et charges externes			1 936 005	1 582 983
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			106 182	117 807
FY	Salaires et traitements			2 030 514	2 324 195
FZ	Charges sociales			868 066	1 108 152
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			101 177	172 184
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				85 666
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			733	314 547
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			18 478 403	828 054
GE	Autres charges			16 737	788 751
GF	Total des charges d’exploitation (II)			27 041 438	11 760 481
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-20 878 258	-4 781 553
GJ	Produits financiers de participations			34 258	52 166
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			1 007	1 062
GL	Autres intérêts et produits assimilés			418	819
GP	Total des produits financiers (V)			35 683	54 047
GR	Intérêts et charges assimilées			15 173	32 567
GU	Total des charges financières (VI)			15 173	32 567
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			20 510	21 480
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-20 857 748	-4 760 072
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	62 568	45 070
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 811	7 169
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 170 352
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 236 731	52 239
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	937 160	1 230 534
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	6 718	2 186
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	15 643 744	1 304 541
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	16 587 622	2 537 261
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-15 350 891	-2 485 022
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-60 500	-45 153
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 435 594	7 085 214
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	43 583 732	14 285 156
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-36 148 139	-7 199 942

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 5172 du 23/05/2017
Numéro de gestion : 1979B00073
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	42 584	42 584		37 631
AF	Concessions, brevets et droits similaires	180 427	180 427		5 587
AH	Fonds commercial	27 383	27 383
AJ	Autres immobilisations incorporelles	20 767	20 767		20 767
AN	Terrains	27 709	27 709		13 162
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 620 383	1 600 383	20 000	74 583
AT	Autres immobilisations corporelles	620 659	620 659		25 090
AV	Immobilisations en cours	34 573	34 573
CU	Autres participations	12 196		12 196	12 196
BB	Créances rattachées à des participations	31 225		31 225	71 991
BD	Autres titres immobilisés	58 742		58 742	58 732
BH	Autres immobilisations financières	11 031		11 031	16 748
BJ	TOTAL (I)	2 687 678	2 554 484	133 193	336 485
BL	Matières premières, approvisionnements	687 395	550 609	136 786	425 836
BN	En cours de production de biens	31 311		31 311	7 113
BR	Produits intermédiaires et finis	182 126	93 600	88 525	213 994
BT	Marchandises	13 233	5 838	7 395	77 717
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	294 017		294 017	93 217
BX	Clients et comptes rattachés	1 519 438	611 003	908 436	1 846 730
CF	Disponibilités	1 028 763		1 028 763	2 039 952
CH	Charges constatées d’avance	1 638		1 638	4 794
CJ	TOTAL (II)	4 965 267	1 261 050	3 704 216	6 025 995
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 652 944	3 815 535	3 837 409	6 362 480
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	764 466	1 500 940
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...		7 929 908
DD	Réserve légale (1)		150 094
DG	Autres réserves		1 948 521
DH	Report à nouveau		-11 953 215
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-36 148 139	-7 199 942
DJ	Subventions d’investissement		3 811
DL	TOTAL (I)	-35 383 673	-7 619 883
DN	Avances conditionnées	192 565	192 565
DO	TOTAL (II)	192 565	192 565
DP	Provisions pour risques	18 471 443	1 764 928
DQ	Provisions pour charges	16 000 875	1 304 541
DR	TOTAL (III)	34 472 318	3 069 469
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	16 729	10 534
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	5 869	868 424
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	726 914	580 406
EA	Autres dettes	10 744	30 972
EB	Produits constatés d’avance (2)	12 799	184 562
EC	TOTAL (IV)	4 556 200	10 720 330
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 837 409	6 362 480
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	323 178		323 178	383 866
FD	Production vendue biens	4 472 972	1 868	4 474 839	5 329 515
FG	Production vendue services	281 780		281 780	317 949
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 077 930	1 868	5 079 798	6 031 330
FM	Production stockée			-58 799	19 506
FN	Production immobilisée			31 514	20 767
FO	Subventions d’exploitation			7 055	18 747
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 103 461	888 535
FQ	Autres produits			151	44
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 163 180	6 978 928
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			202 448	247 149
FT	Variation de stock (marchandises)			70 322	46 634
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 248 023	3 933 052
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-17 173	211 308
FW	Autres achats et charges externes			1 936 005	1 582 983
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			106 182	117 807
FY	Salaires et traitements			2 030 514	2 324 195
FZ	Charges sociales			868 066	1 108 152
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			101 177	172 184
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				85 666
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			733	314 547
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			18 478 403	828 054
GE	Autres charges			16 737	788 751
GF	Total des charges d’exploitation (II)			27 041 438	11 760 481
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-20 878 258	-4 781 553
GJ	Produits financiers de participations			34 258	52 166
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			1 007	1 062
GL	Autres intérêts et produits assimilés			418	819
GP	Total des produits financiers (V)			35 683	54 047
GR	Intérêts et charges assimilées			15 173	32 567
GU	Total des charges financières (VI)			15 173	32 567
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			20 510	21 480
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-20 857 748	-4 760 072
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	62 568	45 070
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 811	7 169
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 170 352
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 236 731	52 239
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	937 160	1 230 534
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	6 718	2 186
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	15 643 744	1 304 541
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	16 587 622	2 537 261
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-15 350 891	-2 485 022
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-60 500	-45 153
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 435 594	7 085 214
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	43 583 732	14 285 156
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-36 148 139	-7 199 942

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