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de La Baume-Cornillane

CLINIQUE VETERINAIRE DES REVOLS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43946101300013 / Siren : 439461013 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 82 439461013
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
75 : Activités vétérinaires
Cette division comprend les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de ferme ou de compagnie. Ces activités sont exercées par des vétérinaires qualifiés dans des cliniques vétérinaires, lors de la visite de fermes, de chenils ou d’asiles pour animaux, dans les salles de consultation ou d’opération des vétéri- naires ou dans d’autres lieux. Elle comprend également les activités des ambulances pour animaux.
75.0 : Activités vétérinaires
75.00 : Activités vétérinaires
75.00Z : Activités vétérinaires
Cette sous-classe comprend :
- les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de ferme
- les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de compagnie

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des assistants vétérinaires ou d’autres types de personnel vétérinaire auxiliaire
- les activités clinico-pathologiques et les autres activités de diagnostic portant sur des animaux
- les activités des ambulances pour animaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de prise en pension d’animaux de ferme sans soins de santé (cf. 01.62Z)
- la tonte d’ovins (cf. 01.62Z)
- les services de comparaison du rendement des troupeaux, de conduite de troupeaux, de paissance, de castration de volailles (cf. 01.62Z)
- les activités en rapport avec l’insémination artificielle (cf. 01.62Z)
- les activités de prise en pension d’animaux de compagnie sans soins de santé (cf. 96.09Z) Produits associés : 75.00.11, 75.00.12, 75.00.19
Coordonnées de l'établissement :
CLINIQUE VETERINAIRE DES REVOLS
Adresse :
ZA LES REVOLS
15 Chemin DES MEANNES

26540 MOURS-SAINT-EUSEBE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75.00Z)
25/12/2001 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Activités vétérinaires (NAF1993 : 85.2Z)
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/2001
Dénomination : CLINIQUE VETERINAIRE DES REVOLS
Dénomination usuelle: CLINIQUE VETERINAIRE DES REVOLS
Activité principale : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75.00Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3762
NOJO : 260200003380100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 439 461 013
Dénomination : CLINIQUE VETERINAIRE DES REVOLS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1371
NOJO : 260200003089560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 439 461 013
Dénomination : CLINIQUE VETERINAIRE DES REVOLS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1803
NOJO : 260200002949710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 439 461 013
Dénomination : CLINIQUE VETERINAIRE DES REVOLS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°668
NOJO : 026020000280509
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Romans 439 461 013
Dénomination : CLINIQUE VETERINAIRE DES REVOLS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BLECIC Michel nom d'usage : BLECIC n'est plus gérant.
BERNARD Laurent nom d'usage : BERNARD n'est plus gérant.
BALAY Matthias Marie Jean Pascal nom d'usage : BALAY n'est plus gérant.
GOVART Patrick Jean-Baptiste nom d'usage : GOVART devient président
Montant du capital : 89145.00 EUR
31/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2221
NOJO : 260200002723610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Romans 439 461 013
Dénomination : CLINIQUE VETERINAIRE DES REVOLS
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
03/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1804
NOJO : 260200002566230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 439 461 013
Dénomination : CLINIQUE VETERINAIRE DES REVOLS
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
24/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°842
NOJO : 260200002383950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 439 461 013
Dénomination : CLINIQUE VETERINAIRE DES REVOLS
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
14/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°408
NOJO : 026020000222179
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 439 461 013
Dénomination : CLINIQUE VETERINAIRE DES REVOLS
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Administration :
SCHMITT Damien nom d'usage : SCHMITT n'est plus gérant
25/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2754
NOJO : 260200002116140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 439 461 013
Dénomination : CLINIQUE VETERINAIRE DES REVOLS
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
17/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1816
NOJO : 260200001925190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Romans 439 461 013
Dénomination : CLINIQUE VETERINAIRE DES REVOLS
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
14/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°873
NOJO : BXB152800030604
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 439 461 013
Dénomination : CLINIQUE VETERINAIRE DES REVOLS
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Administration :
SCHMITT Damien nom d'usage : SCHMITT devient gérant.

03/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°846
NOJO : 260200001641900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Romans 439 461 013
Dénomination : CLINIQUE VETERINAIRE DES REVOLS
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
05/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°631
NOJO : 260200001459620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Romans 439 461 013
Dénomination : CLINIQUE VETERINAIRE DES REVOLS
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
17/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5187
NOJO : 260200001300180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Romans 439 461 013
Dénomination : CLINIQUE VETERINAIRE DES REVOLS
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
27/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3562
NOJO : BXC122000131420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Romans 439 461 013
Dénomination : CLINIQUE VETERINAIRE DES REVOLS
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
05/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2382
NOJO : BXC112290118554
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 439 461 013
Dénomination : CLINIQUE VETERINAIRE DES REVOLS
Sigle : RL_EL
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Adresse :
Les Revols
26540 Mours-Saint-Eusèbe
04/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°375
NOJO : BXB11118001245H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 439 461 013
Dénomination : CLINIQUE VETERINAIRE DES REVOLS
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Administration :
CHAMBOST Jean-Luc nom d'usage : CHAMBOST n'est plus gérant.
BALAY Matthias Marie Jean Pascal nom d'usage : BALAY devient gérant.

13/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2789
NOJO : BXC101930098532
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Romans 439 461 013
Dénomination : CLINIQUE VETERINAIRE DES REVOLS
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Adresse :
Les Revols
26540 Mours-Saint-Eusèbe
19/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2914
NOJO : BXC08222002968R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Romans 439 461 013
Dénomination : CLINIQUE VETERINAIRE DES REVOLS
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Adresse :
Les Revols
26540 Mours-Saint-Eusèbe
13/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°734
NOJO : BXB081580028443
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Romans 439 461 013
Dénomination : CLINIQUE VETERINAIRE DES REVOLS
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
Historique de l'unité légale :
30/12/2020 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : dénomination, catégorie juridique, activité principale
Dénomination : CLINIQUE VETERINAIRE DES REVOLS
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Activité principale : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75.00Z)
18/12/2006 : dénomination
Dénomination : CLINIQUE VETE DES REVOLS DOCTS VETERINAIRES CHAMBOST BLECIC BERNARD
01/01/2004 : dénomination
Dénomination : SCP CHAMBOST BLECIC BERNARD PREVEIRAUD
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Activités vétérinaires (NAF1993 : 85.2Z)
Représentants légaux :
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Type : Personne Physique

Nom : GOVART Patrick Jean-Baptiste
Né le 14/09/1964 à Metz (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
78 Rue Gabriel Péri
78420 Carrières-sur-Seine
France
22/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Type : Personne Physique

Nom : GOVART Patrick Jean-Baptiste
Né le 14/09/1964 à Metz (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
78 Rue Gabriel Péri
78420 Carrières-sur-Seine
France
22/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Type : Personne Physique

Nom : GOVART Patrick Jean-Baptiste
Né le 14/09/1964 à Metz (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
78 Rue Gabriel Péri
78420 Carrières-sur-Seine
France
07/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Type : Personne Physique

Nom : BLECIC Michel
Né le 17/11/1964 à Neuilly-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Les Liorettes
26380 Peyrins
France
07/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Laurent
Né le 22/08/1966 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
8 Lotissement la Garenne
26750 Génissieux
France
07/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Type : Personne Physique

Nom : BALAY Matthias Marie Jean Pascal
Né le 25/02/1980 à Carpentras (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
26 Rue Marcelin Berthelot
26000 Valence
France
07/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Type : Personne Physique

Nom : SCHMITT Damien
Né le 06/11/1980 à Thonon-les-Bains (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
635 Chemin des Péleries
26330 Ratières
France
Dépôts des actes :
30/06/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°008501 déposé le 06/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°008501 déposé le 06/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°001629 déposé le 25/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Reconstitution des capitaux propres
30/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°001629 déposé le 25/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Reconstitution des capitaux propres
30/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°001629 déposé le 25/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Reconstitution des capitaux propres
30/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°001629 déposé le 25/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Reconstitution des capitaux propres
18/12/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°008589 déposé le 21/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
18/12/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°008589 déposé le 21/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
20/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°002149 déposé le 11/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
20/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°002149 déposé le 11/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
05/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°002624 déposé le 06/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
05/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°002624 déposé le 06/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
01/03/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°003163 déposé le 31/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
01/03/2018 : Décision de gérance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°003163 déposé le 31/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
01/03/2018 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°003163 déposé le 31/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
01/03/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°003163 déposé le 31/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
01/03/2018 : Décision de gérance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°003163 déposé le 31/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
01/03/2018 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°003163 déposé le 31/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
28/02/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°003163 déposé le 31/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
28/02/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°003163 déposé le 31/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
31/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Dépôt : N°002854 déposé le 10/05/2016
Etat : Déposé
31/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°002854 déposé le 10/05/2016
Etat : Déposé
31/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°002854 déposé le 10/05/2016
Etat : Déposé
01/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Dépôt : N°002854 déposé le 10/05/2016
Etat : Déposé
01/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°002854 déposé le 10/05/2016
Etat : Déposé
01/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°002854 déposé le 10/05/2016
Etat : Déposé
01/07/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Dépôt : N°005476 déposé le 22/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2015 : Décision de gérance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Dépôt : N°005476 déposé le 22/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°005476 déposé le 22/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2015 : Décision de gérance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°005476 déposé le 22/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°005476 déposé le 22/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2015 : Décision de gérance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°005476 déposé le 22/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Dépôt : N°005476 déposé le 22/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Dépôt : N°005476 déposé le 22/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°005476 déposé le 22/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°005476 déposé le 22/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°005476 déposé le 22/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°005476 déposé le 22/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
11/01/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Dépôt : N°000927 déposé le 14/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
11/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Dépôt : N°000927 déposé le 14/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
11/01/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Dépôt : N°000927 déposé le 14/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
11/01/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°000927 déposé le 14/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
11/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°000927 déposé le 14/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
11/01/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°000927 déposé le 14/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
11/01/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°000927 déposé le 14/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
11/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°000927 déposé le 14/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
11/01/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°000927 déposé le 14/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
17/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Dépôt : N°000927 déposé le 14/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
17/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°000927 déposé le 14/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
17/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°000927 déposé le 14/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
17/04/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Dépôt : N°001765 déposé le 09/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale
17/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Dépôt : N°001765 déposé le 09/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale
17/04/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°001765 déposé le 09/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale
17/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°001765 déposé le 09/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale
17/04/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°001765 déposé le 09/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale
17/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°001765 déposé le 09/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale
18/12/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Dépôt : N°000055 déposé le 08/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
18/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Dépôt : N°000055 déposé le 08/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
18/12/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Dépôt : N°000055 déposé le 08/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
18/12/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°000055 déposé le 08/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
18/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°000055 déposé le 08/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
18/12/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°000055 déposé le 08/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
18/12/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°000055 déposé le 08/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
18/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°000055 déposé le 08/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
18/12/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°000055 déposé le 08/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
13/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Dépôt : N°000593 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Modification de la dénomination de la personne morale
13/01/2004 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Dépôt : N°000593 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Modification de la dénomination de la personne morale
13/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°000593 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Modification de la dénomination de la personne morale
13/01/2004 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°000593 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Modification de la dénomination de la personne morale
13/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°000593 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Modification de la dénomination de la personne morale
13/01/2004 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°000593 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Modification de la dénomination de la personne morale
13/09/2001 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Dépôt : N°002577 déposé le 04/10/2001
Etat : Déposé
13/09/2001 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°002577 déposé le 04/10/2001
Etat : Déposé
13/09/2001 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°002577 déposé le 04/10/2001
Etat : Déposé
N.C             : Acte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Dépôt : N°000593 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Dépôt : N°000593 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Acte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°000593 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°000593 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Acte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°000593 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°000593 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Modification de la dénomination de la personne morale
Etablissements :
10/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Type : Siège

Adresse :
15 Chemin des Meannes
ZA LES REVOLS
26540 Mours-Saint-Eusèbe
France
10/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 Chemin des Meannes
ZA LES REVOLS
26540 Mours-Saint-Eusèbe
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2001
Activité : Exercice en commun de ses membres de leur profession de vétérinaire, la mise en commun et le partage des résultats
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Type : Siège

Adresse :
15 Chemin des Meannes
ZA LES REVOLS
26540 Mours-Saint-Eusèbe
France
22/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 Chemin des Meannes
ZA LES REVOLS
26540 Mours-Saint-Eusèbe
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2001
Activité : Exercice en commun de ses membres de leur profession de vétérinaire, la mise en commun et le partage des résultats
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Type : Siège

Adresse :
15 Chemin des Meannes
ZA les Revols
26540 Mours-Saint-Eusèbe
France
07/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 Chemin des Meannes
ZA les Revols
26540 Mours-Saint-Eusèbe
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2001
Activité : Exercice en commun de ses membres de leur profession de vétérinaire, la mise en commun et le partage des résultats
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/09/2021 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 04 octobre 2001 -No A2577 - L'ECHO ET LE VALENTINOIS du 06 octobre 2001
22/10/2020 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 04 octobre 2001 -No A2577 - L'ECHO ET LE VALENTINOIS du 06 octobre 2001
07/11/2016 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 04 octobre 2001 -No A2577 - L'ECHO ET LE VALENTINOIS du 06 octobre 2001
Personnes morales :
10/09/2021 : CLINIQUE VETERINAIRE DES REVOLS
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exercice en commun de ses membres de leur profession de vétérinaire, la mise en commun et le partage des résultats

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/12/2001
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 89145.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 60 années
22/10/2020 : CLINIQUE VETERINAIRE DES REVOLS
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exercice en commun de ses membres de leur profession de vétérinaire, la mise en commun et le partage des résultats

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/12/2001
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 89145.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 60 années
07/11/2016 : CLINIQUE VETERINAIRE DES REVOLS
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Activité principale : Exercice en commun de ses membres de leur profession de vétérinaire, la mise en commun et le partage des résultats

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/12/2001
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 118860.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°009875 déposé le 10/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°008577 déposé le 22/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°008577 déposé le 22/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°012011 déposé le 24/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°012011 déposé le 24/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°001123 déposé le 14/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°001123 déposé le 14/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°009259 déposé le 12/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°009259 déposé le 12/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Dépôt : N°009922 déposé le 07/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°009922 déposé le 07/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°009922 déposé le 07/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Dépôt : N°005601 déposé le 17/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°005601 déposé le 17/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°005601 déposé le 17/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Dépôt : N°005228 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°005228 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°005228 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Dépôt : N°007426 déposé le 04/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°007426 déposé le 04/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°007426 déposé le 04/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Dépôt : N°004837 déposé le 11/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°004837 déposé le 11/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°004837 déposé le 11/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Dépôt : N°004807 déposé le 04/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°004807 déposé le 04/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°004807 déposé le 04/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Dépôt : N°004300 déposé le 24/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°004300 déposé le 24/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°004300 déposé le 24/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001D00397
Dépôt : N°004455 déposé le 17/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°004455 déposé le 17/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2021B00383
Dépôt : N°004455 déposé le 17/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/003191 du 13/04/2022
Numéro de gestion : 2021B00383
Code activité : 7500Z : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 9 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 1233 123
AJAutres immobilisations incorporelles118 860118 860
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels79 41650 77528 641
ATAutres immobilisations corporelles119 75063 84255 908
BDAutres titres immobilisés7 6327 632
BHAutres immobilisations financières137137
BJTOTAL (I)328 918117 740211 178
BLMatières premières, approvisionnements67 00167 001
BXClients et comptes rattachés42 6227 10435 518
BZAutres créances54 77054 770
CFDisponibilités4343
CHCharges constatées d’avance4 9964 996
CJTOTAL (II)169 4327 104162 328
COTOTAL GENERAL (0 à V)498 350124 844373 506
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel118 860
DHReport à nouveau-22 313
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 917
DLTOTAL (I)113 464
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)31 541
DVEmprunts et dettes financières divers (4)75 941
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés57 130
DYDettes fiscales et sociales54 065
EAAutres dettes41 366
ECTOTAL (IV)260 042
EETOTAL GENERAL (I à V)373 506
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an250 757
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.16 727
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/009875 du 10/09/2021
Numéro de gestion : 2021B00383
Code activité : 7500Z : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 1233 123
AJAutres immobilisations incorporelles118 860118 860
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels79 41650 77528 641
ATAutres immobilisations corporelles119 75063 84255 908
BDAutres titres immobilisés7 6327 632
BHAutres immobilisations financières137137
BJTOTAL (I)328 918117 740211 178
BLMatières premières, approvisionnements67 00167 001
BXClients et comptes rattachés42 6227 10435 518
BZAutres créances54 77054 770
CFDisponibilités4343
CHCharges constatées d’avance4 9964 996
CJTOTAL (II)169 4327 104162 328
COTOTAL GENERAL (0 à V)498 350124 844373 506
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel118 860
DHReport à nouveau-22 313
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 917
DLTOTAL (I)113 464
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)31 541
DVEmprunts et dettes financières divers (4)75 941
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés57 130
DYDettes fiscales et sociales54 065
EAAutres dettes41 366
ECTOTAL (IV)260 042
EETOTAL GENERAL (I à V)373 506
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an250 757
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.16 727
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/008577 du 22/10/2020
Numéro de gestion : 2001D00397
Code activité : 7500Z : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 1233 123
AJAutres immobilisations incorporelles118 860118 860
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels79 41650 77528 641
ATAutres immobilisations corporelles119 75063 84255 908
BDAutres titres immobilisés7 6327 632
BHAutres immobilisations financières137137
BJTOTAL (I)328 918117 740211 178
BLMatières premières, approvisionnements67 00167 001
BXClients et comptes rattachés42 6227 10435 518
BZAutres créances54 77054 770
CFDisponibilités4343
CHCharges constatées d’avance4 9964 996
CJTOTAL (II)169 4327 104162 328
COTOTAL GENERAL (0 à V)498 350124 844373 506
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel118 860
DHReport à nouveau-22 313
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 917
DLTOTAL (I)113 464
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)31 541
DVEmprunts et dettes financières divers (4)75 941
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés57 130
DYDettes fiscales et sociales54 065
EAAutres dettes41 366
ECTOTAL (IV)260 042
EETOTAL GENERAL (I à V)373 506
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an250 757
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.16 727
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/012011 du 24/12/2019
Numéro de gestion : 2001D00397
Code activité : 7500Z : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 1233 123
AJAutres immobilisations incorporelles118 860118 860
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels79 41650 77528 641
ATAutres immobilisations corporelles119 75063 84255 908
BDAutres titres immobilisés7 6327 632
BHAutres immobilisations financières137137
BJTOTAL (I)328 918117 740211 178
BLMatières premières, approvisionnements67 00167 001
BXClients et comptes rattachés42 6227 10435 518
BZAutres créances54 77054 770
CFDisponibilités4343
CHCharges constatées d’avance4 9964 996
CJTOTAL (II)169 4327 104162 328
COTOTAL GENERAL (0 à V)498 350124 844373 506
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel118 860
DHReport à nouveau-22 313
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 917
DLTOTAL (I)113 464
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)31 541
DVEmprunts et dettes financières divers (4)75 941
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés57 130
DYDettes fiscales et sociales54 065
EAAutres dettes41 366
ECTOTAL (IV)260 042
EETOTAL GENERAL (I à V)373 506
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an250 757
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.16 727
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/001123 du 14/02/2019
Numéro de gestion : 2001D00397
Code activité : 7500Z : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 1233 123
AJAutres immobilisations incorporelles118 860118 860
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels79 41650 77528 641
ATAutres immobilisations corporelles119 75063 84255 908
BDAutres titres immobilisés7 6327 632
BHAutres immobilisations financières137137
BJTOTAL (I)328 918117 740211 178
BLMatières premières, approvisionnements67 00167 001
BXClients et comptes rattachés42 6227 10435 518
BZAutres créances54 77054 770
CFDisponibilités4343
CHCharges constatées d’avance4 9964 996
CJTOTAL (II)169 4327 104162 328
COTOTAL GENERAL (0 à V)498 350124 844373 506
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel118 860
DHReport à nouveau-22 313
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 917
DLTOTAL (I)113 464
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)31 541
DVEmprunts et dettes financières divers (4)75 941
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés57 130
DYDettes fiscales et sociales54 065
EAAutres dettes41 366
ECTOTAL (IV)260 042
EETOTAL GENERAL (I à V)373 506
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an250 757
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.16 727
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/009259 du 12/10/2017
Numéro de gestion : 2001D00397
Code activité : 7500Z : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 1233 123
AJAutres immobilisations incorporelles118 860118 860
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels79 41650 77528 641
ATAutres immobilisations corporelles119 75063 84255 908
BDAutres titres immobilisés7 6327 632
BHAutres immobilisations financières137137
BJTOTAL (I)328 918117 740211 178
BLMatières premières, approvisionnements67 00167 001
BXClients et comptes rattachés42 6227 10435 518
BZAutres créances54 77054 770
CFDisponibilités4343
CHCharges constatées d’avance4 9964 996
CJTOTAL (II)169 4327 104162 328
COTOTAL GENERAL (0 à V)498 350124 844373 506
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel118 860
DHReport à nouveau-22 313
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 917
DLTOTAL (I)113 464
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)31 541
DVEmprunts et dettes financières divers (4)75 941
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés57 130
DYDettes fiscales et sociales54 065
EAAutres dettes41 366
ECTOTAL (IV)260 042
EETOTAL GENERAL (I à V)373 506
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an250 757
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.16 727
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