CLAVARY SCAN

Entreprise

CLAVARY SCAN
Dernière mise à jour : 17/01/2011

Informations de l'établissement :
Date de création : 17/01/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39302489800032 / Siren : 393024898 / NIC : 00032
N° de TVA : FR 33 393024898
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
66 : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance
Cette division comprend la prestation de services connexes des services financiers ou étroitement liés à ceux-ci, mais n’étant pas eux-mêmes des services financiers. La ventilation primaire de cette division est effectuée selon le type d’opération financière ou de financement offert. Cette division comprend aussi la prestation de services connexes des services d’assurance ou étroitement liés à ceux-ci, mais n’étant pas eux-mêmes des services d’assurance.
66.1 : Activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Ce groupe comprend l’administration de marchés réels ou virtuels destinés à faciliter l’achat et la vente de valeurs, d’options sur actions, d’obligations ou de contrats de marchandises.
66.19 : Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite
66.19A : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Cette sous-classe est destinée à isoler dans le répertoire des entités patrimoniales en indivision, successions, etc., non productives mais pouvant donner lieu à des transactions importantes.

Cette sous-classe comprend :
- l’activité des unités non-productives gestionnaires d’un patrimoine mobilier ne pouvant être rattachées à aucune des sous-classes de la nomenclature

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des sociétés civiles de moyens gestionnaires d’un patrimoine mobilier hors secrétariat

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte propre (cf. 02.20Z)
- la gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte de tiers (cf. 02.40Z)
- les supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier (cf. 68.32B)
- l’activité de secrétariat des sociétés civiles de moyens (cf. 82.19Z)
Coordonnées de l'établissement :
CLAVARY SCAN
Adresse :
CLINIQUE DU PALAIS
25 Avenue CHIRIS

06130 GRASSE
Liens de succession de l'établissement :
17/01/2011 : Succession
Prédécesseur : CLAVARY SCAN
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/08/1993
Dénomination : CLAVARY SCAN
Activité principale : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier (NAFRev2 : 66.19A)
Catégorie juridique : Autre société civile
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
07/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°50
NOJO : BXB11150002620U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Grasse 393 024 898
Dénomination : CLAVARY SCAN
Forme juridique : Société civile
Historique de l'unité légale :
11/02/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
03/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
17/01/2011 : code NIC
Code NIC : 00032
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier (NAFRev2 : 66.19A)
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Services annexes à la production (NAF1993 : 74.8K)
Représentants légaux :
29/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Physique

Nom : BARBANCON OLIVIER
Né le 29/08/1957 à Saint-Denis-d'Oléron (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
9 Impasse DU GROUPE NAVAL D'ASSAUT
06590 Théoule-sur-Mer
France
29/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Physique

Nom : BARBANCON OLIVIER
Né le 29/08/1957 à Saint-Denis-d'Oléron (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
9 Impasse DU GROUPE NAVAL D'ASSAUT
06590 Théoule-sur-Mer
France
29/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Physique

Nom : KERBOUL PHILIPPE (KERBOUL) YANN
Né le 30/06/1955 à Monaco (Monaco)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
55 Chemin Du Vinaigrier
06300 Nice
France
29/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Physique

Nom : DUBRUQUE Florence
Né le 13/07/1963 à Saint-Quentin (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
9 Avenue de la Plage
06400 Cannes
France
29/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE CIVILE DE MOYENS DU CENTRE RADIOLOGIQUE DE CANNES
Siren : 444075782
Forme juridique : Société civile
Qualité : Associé

Adresse :
63 Boulevard de la Croisette
06400 Cannes
France
29/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Physique

Nom : ARCANGIOLI Olivier
Né le 15/01/1958 à Le (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
48 Avenue Riou Blanquet
06130 Grasse
France
29/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Morale

Nom : STE CIVILE DE MOYENS DE RADIODIAGNOSTIC ET DE RADIOTHERAPIE
Siren : 775551914
Forme juridique : Société civile professionnelle d'avocats
Qualité : Associé

Adresse :
39 BIS Bis Rue Lamartine
06000 Nice
France
29/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE GRASSOISE D'IMAGERIE ET DE RADIOLOGIE
Siren : 504127861
Forme juridique : Société civile de moyens
Qualité : Associé

Adresse :
25 Avenue Chiris
CLINIQUE DU PALAIS
06130 Grasse
France
29/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Morale

Nom : SCF AZUR IMAGERIE MEDICALE
Siren : 398982215
Qualité : Associé

Adresse :
88 Boulevard Carnot
06400 Cannes
France
29/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Physique

Nom : MACYGAN Andras
Né le 20/08/1976 à Reghin (Roumanie)
Nationalité : Hongroise
Qualité : Associé

Adresse :
130 Chemin de la Fubi
06460 Saint-Vallier-de-Thiey
France
04/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Physique

Nom : BARBANCON OLIVIER
Né le 29/08/1957 à Saint-Denis-d'Oléron (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
9 Impasse DU GROUPE NAVAL D'ASSAUT
06590 Théoule-sur-Mer
France
04/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Physique

Nom : BARBANCON OLIVIER
Né le 29/08/1957 à Saint-Denis-d'Oléron (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
9 Impasse DU GROUPE NAVAL D'ASSAUT
06590 Théoule-sur-Mer
France
04/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Physique

Nom : KERBOUL PHILIPPE (KERBOUL) YANN
Né le 30/06/1955 à Monaco (Monaco)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
55 Chemin Du Vinaigrier
06300 Nice
France
04/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Physique

Nom : DUBRUQUE Florence
Né le 13/07/1963 à Saint-Quentin (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
9 Avenue de la Plage
06400 Cannes
France
04/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE CIVILE DE MOYENS ANDRAS MACYGAN
Siren : 321468829
Forme juridique : Société civile de moyens
Qualité : Associé

Adresse :
556 Boulevard des Ecureuils
RESIDENCE NEPTUNE ENSEMBLE LES SIRENES
06210 Mandelieu-la-Napoule
France
04/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE CIVILE DE MOYENS DU CENTRE RADIOLOGIQUE DE CANNES
Siren : 444075782
Forme juridique : Société civile
Qualité : Associé

Adresse :
63 Boulevard de la Croisette
06400 Cannes
France
04/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Physique

Nom : ARCANGIOLI Olivier
Né le 15/01/1958 à Le (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
48 Avenue Riou Blanquet
06130 Grasse
France
04/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Morale

Nom : STE CIVILE DE MOYENS DE RADIODIAGNOSTIC ET DE RADIOTHERAPIE
Siren : 775551914
Forme juridique : Société civile professionnelle d'avocats
Qualité : Associé

Adresse :
39 BIS Bis Rue Lamartine
06000 Nice
France
04/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE GRASSOISE D'IMAGERIE ET DE RADIOLOGIE
Siren : 504127861
Forme juridique : Société civile de moyens
Qualité : Associé

Adresse :
25 Avenue Chiris
Clinique du Palais
06130 Grasse
France
04/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Morale

Nom : SCF AZUR IMAGERIE MEDICALE
Siren : 398982215
Qualité : Associé

Adresse :
88 Boulevard Carnot
06400 Cannes
France
04/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Physique

Nom : BARBANCON OLIVIER
Né le 29/08/1957 à Saint-Denis-d'Oléron (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
9 Impasse DU GROUPE NAVAL D'ASSAUT
06590 Théoule-sur-Mer
France
04/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Physique

Nom : BARBANCON OLIVIER
Né le 29/08/1957 à Saint-Denis-d'Oléron (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
9 Impasse DU GROUPE NAVAL D'ASSAUT
06590 Théoule-sur-Mer
France
04/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Physique

Nom : KERBOUL PHILIPPE (KERBOUL) YANN
Né le 30/06/1955 à Monaco (Monaco)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
55 Chemin Du Vinaigrier
06300 Nice
France
04/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Physique

Nom : DUBRUQUE Florence
Né le 13/07/1963 à Saint-Quentin (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
9 Avenue de la Plage
06400 Cannes
France
04/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE CIVILE DE MOYENS ANDRAS MACYGAN
Siren : 321468829
Forme juridique : Société civile de moyens
Qualité : Associé

Adresse :
556 Boulevard des Ecureuils
RESIDENCE NEPTUNE ENSEMBLE LES SIRENES
06210 Mandelieu-la-Napoule
France
04/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE CIVILE DE MOYENS DU CENTRE RADIOLOGIQUE DE CANNES
Siren : 444075782
Forme juridique : Société civile
Qualité : Associé

Adresse :
63 Boulevard de la Croisette
06400 Cannes
France
04/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Physique

Nom : ARCANGIOLI Olivier
Né le 15/01/1958 à Le (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
48 Avenue Riou Blanquet
06130 Grasse
France
04/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Morale

Nom : STE CIVILE DE MOYENS DE RADIODIAGNOSTIC ET DE RADIOTHERAPIE
Siren : 775551914
Forme juridique : Société civile professionnelle d'avocats
Qualité : Associé

Adresse :
39 BIS Bis Rue Lamartine
06000 Nice
France
04/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE GRASSOISE D'IMAGERIE ET DE RADIOLOGIE
Siren : 504127861
Forme juridique : Société civile de moyens
Qualité : Associé

Adresse :
25 Avenue Chiris
Clinique du Palais
06130 Grasse
France
04/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Morale

Nom : SCF AZUR IMAGERIE MEDICALE
Siren : 398982215
Qualité : Associé

Adresse :
88 Boulevard Carnot
06400 Cannes
France
21/09/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Physique

Nom : BARBANCON OLIVIER
Né le 29/08/1957 à ST
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
53 Avenue DE BOUTIGNY
06530 Peymeinade
FRANCE
21/09/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Physique

Nom : BARBANCON OLIVIER
Né le 29/08/1957 à ST
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
53 Avenue DE BOUTIGNY
06530 Peymeinade
FRANCE
21/09/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Physique

Nom : KERBOUL PHILIPPE YANN
Né le 30/06/1955 à MONACO
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
17 Avenue VARAVILLA
06190 Roquebrune-Cap-Martin
FRANCE
21/09/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Physique

Nom : DUBRUQUE Florence
Né le 13/07/1963 à Saint-Quentin (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
9 Avenue DE LA PLAGE
06400 Cannes
FRANCE
21/09/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE CIVILE DE MOYENS PERRAUT ISSA SAYEGH
Siren : 321468829
Forme juridique : Société civile de moyens
Qualité : Associé

Adresse :
Boulevard DES ECUREUILS
RESIDENCE NEPTUNE
ENSEMBLE LES SIRENES
06210 Mandelieu-la-Napoule
FRANCE
21/09/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE CIVILE DE MOYENS DU CENTRE RADIOLOGIQUE DE CANNES
Siren : 444075782
Forme juridique : Société civile
Qualité : Associé

Adresse :
63 Boulevard de la Croisette
06400 Cannes
FRANCE
21/09/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Physique

Nom : ARCANGIOLI Olivier
Né le 15/01/1958 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
92 Chemin DES RESTANQUES
06530 Peymeinade
FRANCE
21/09/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Physique

Nom : FILLIPPIGH Patrice
Né le 29/05/1961 à Antibes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
213 Chemin DU PEYNIBLOU
06560 Valbonne
FRANCE
21/09/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Morale

Nom : STE CIVILE DE MOYENS DE RADIODIAGNOSTIC ET DE RADIOTHERAPIE
Siren : 775551914
Forme juridique : Société civile professionnelle d'avocats
Qualité : Associé

Adresse :
27 Rue DE PARIS
06000 Nice
FRANCE
21/09/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE GRASSOISE D'IMAGERIE ET DE RADIOLOGIE
Siren : 504127861
Forme juridique : Société civile de moyens
Qualité : Associé

Adresse :
25 Avenue Chiris
Clinique Du Palais
06130 Grasse
FRANCE
Dépôts des actes :
28/08/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°004782 déposé le 29/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
28/08/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°004782 déposé le 29/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
11/02/2022 : Acte sous seing privé
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°004782 déposé le 29/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
03/12/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°001406 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
03/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°001406 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
03/12/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°001406 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
03/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°001406 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°002586 déposé le 13/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°002586 déposé le 13/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/01/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°1445 déposé le 26/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/01/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°001445 déposé le 26/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Agrément d'associés ou refus d'agré Cession de parts Modification des statuts
28/01/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°001445 déposé le 26/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Agrément d'associés ou refus d'agré Cession de parts Modification des statuts
17/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°1445 déposé le 26/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
17/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°1445 déposé le 26/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
17/01/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°1445 déposé le 26/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°001445 déposé le 26/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Agrément d'associés ou refus d'agré Cession de parts Modification des statuts
17/01/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°001445 déposé le 26/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Agrément d'associés ou refus d'agré Cession de parts Modification des statuts
17/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°001445 déposé le 26/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Agrément d'associés ou refus d'agré Cession de parts Modification des statuts
17/01/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°001445 déposé le 26/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Agrément d'associés ou refus d'agré Cession de parts Modification des statuts
07/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°1155 déposé le 24/04/2006
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE CESSION DE PARTS
07/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°1155 déposé le 24/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/12/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°1155 déposé le 24/04/2006
Etat : Déposé
07/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°001155 déposé le 24/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification des statuts
07/12/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°001155 déposé le 24/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification des statuts
07/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°001155 déposé le 24/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification des statuts
07/12/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°001155 déposé le 24/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification des statuts
31/03/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°1156 déposé le 24/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/03/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°001156 déposé le 24/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/03/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°001156 déposé le 24/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°365 déposé le 30/01/2003
Etat : Déposé
Décision : CONSTATION CONVERSION
21/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°365 déposé le 30/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/11/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°365 déposé le 30/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°000365 déposé le 30/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification des statuts Modification des statuts
21/11/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°000365 déposé le 30/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification des statuts Modification des statuts
21/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°000365 déposé le 30/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification des statuts Modification des statuts
21/11/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°000365 déposé le 30/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification des statuts Modification des statuts
10/12/1998 : Procès-verbal
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°764 déposé le 26/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
10/12/1998 : Procès-verbal
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°000764 déposé le 26/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/12/1998 : Procès-verbal
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°000764 déposé le 26/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°916 déposé le 27/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/11/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°916 déposé le 27/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°000916 déposé le 27/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification des statuts
18/11/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°000916 déposé le 27/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification des statuts
18/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°000916 déposé le 27/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification des statuts
18/11/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°000916 déposé le 27/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification des statuts
09/09/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°348 déposé le 30/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
09/09/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°348 déposé le 30/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
09/09/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°000348 déposé le 30/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Cession de parts Divers
09/09/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°000348 déposé le 30/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Cession de parts Divers
09/09/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°000348 déposé le 30/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Cession de parts Divers
09/09/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°000348 déposé le 30/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Cession de parts Divers
13/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°348 déposé le 30/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°000348 déposé le 30/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Cession de parts Divers
13/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°000348 déposé le 30/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Cession de parts Divers
19/10/1995 : Divers
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°68 déposé le 08/02/1996
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DE MOUANS SARTOUX (06370) RES. LES CEDRES, ROUTE NATIONALE A GRASSE (06130). STATUTS A JOUR, LISTE DES SIEGES SOCIAUX SUCCESSIFS
19/10/1995 : Divers
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°000068 déposé le 08/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/10/1995 : Divers
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Dépôt : N°000068 déposé le 08/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
29/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Siège

Adresse :
25 Avenue Chiris
Clinique du Palais Clinique du Palais
06130 Grasse
France
29/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Etablissement principal

Adresse :
25 Avenue Chiris
Clinique du Palais Clinique du Palais
06130 Grasse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/10/1995
Activité : Faciliter l'activité professionnelle de ses membres ou des membres des sociétés ou indivisions associés par la mise en commun de tous moyens utiles ou nécessaires à l'exercice de leur profession, notamment dans le cadre du Gié Uscoam, elle peut notamment acquérir ou louer des installations et appareillages, engager le personnel nécessaire, effectuer toutes opérations financières, mobilières, immobilières S'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Siège

Adresse :
25 Avenue Chiris
Clinique du Palais Clinique du Palais
06130 Grasse
France
04/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Etablissement principal

Adresse :
25 Avenue Chiris
Clinique du Palais Clinique du Palais
06130 Grasse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/10/1995
Activité : Faciliter l'activité professionnelle de ses membres ou des membres des sociétés ou indivisions associés par la mise en commun de tous moyens utiles ou nécessaires à l'exercice de leur profession, notamment dans le cadre du Gié Uscoam, elle peut notamment acquérir ou louer des installations et appareillages, engager le personnel nécessaire, effectuer toutes opérations financières, mobilières, immobilières S'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/09/2011 : Etablissement ouvert

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Siège

Adresse :
25 Avenue Chiris
Clinique du Palais
Clinique du Palais
06130 Grasse
FRANCE
21/09/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1996D00020
Type : Etablissement principal

Adresse :
25 Avenue Chiris
Clinique du Palais
Clinique du Palais
06130 Grasse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/10/1995
Activité : Faciliter l'activité professionnelle de ses membres ou des membres des sociétés ou indivisions associés par la mise en commun de tous moyens utiles ou nécessaires à l'exercice de leur profession, notamment dans le cadre du Gié Uscoam, elle peut notamment acquérir ou louer des installations et appareillages, engager le personnel nécessaire, effectuer toutes opérations financières, mobilières, immobilières S'y rapportant
Origine du fonds : Création
Observations :
29/11/2022 : Ajout
Greffe : Grasse (0603)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 76341
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001
04/04/2019 : Ajout
Greffe : Grasse (0603)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 76341
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001
21/09/2011 : Ajout
Greffe : Grasse (0603)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 76341
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001
Personnes morales :
29/11/2022 : CLAVARY SCAN
Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile
Activité principale : Faciliter l'activité professionnelle de ses membres ou des membres des sociétés ou indivisions associés par la mise en commun de tous moyens utiles ou nécessaires à l'exercice de leur profession, notamment dans le cadre du Gié Uscoam, elle peut notamment acquérir ou louer des installations et appareillages, engager le personnel nécessaire, effectuer toutes opérations financières, mobilières, immobilières S'y rapportant

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/02/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 7317.55
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 47 années
04/04/2019 : CLAVARY SCAN
Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile
Activité principale : Faciliter l'activité professionnelle de ses membres ou des membres des sociétés ou indivisions associés par la mise en commun de tous moyens utiles ou nécessaires à l'exercice de leur profession, notamment dans le cadre du Gié Uscoam, elle peut notamment acquérir ou louer des installations et appareillages, engager le personnel nécessaire, effectuer toutes opérations financières, mobilières, immobilières S'y rapportant

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/02/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 7317.55
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 47 années
21/09/2011 : CLAVARY SCAN
Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/02/1996
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 19/10/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 7317.55
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 47 années

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