CLAPASSON DEVELOPPEMENT

Entreprise

CLAPASSON DEVELOPPEMENT
Dernière mise à jour : 31/12/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 31/12/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 75090527500038 / Siren : 750905275 / NIC : 00038
N° de TVA : FR 59 750905275
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
77 : Activités de location et location-bail
Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d’actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d’usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques. Elle est divisée en :
- location de véhicules automobiles ;
- location d’articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques ;
- location-bail d’autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport ;
- location-bail d’actifs incorporels non financiers. Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- le crédit-bail (cf. 64.91Z)
- la location de biens immobiliers (cf. section L)
- la location d’équipements avec opérateur (cf. activités correspondantes en fonction des activités effectuées avec ces équipements : section F pour la construction, section H pour le transport, etc.)
77.2 : Location et location-bail de biens personnels et domestiques
Ce groupe comprend la location de biens personnels et domestiques, ainsi que la location d’articles de loisirs et de sport et de vidéocassettes. Ces activités couvrent généralement la location à court terme de biens, même si, dans certains cas, ces biens peuvent être loués pour des périodes plus longues.
77.29 : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques
77.29Z : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques
Cette sous-classe comprend :
- la location de tous types d’articles personnels ou domestiques à des ménages ou à des entreprises (à l’exclusion d’articles de loisirs et de sport) : • textiles, articles d’habillement et chaussures • meubles, articles de poterie et de verrerie, articles pour la cuisine et la table, appareils électriques et électroménagers • articles de bijouterie, instruments de musique, accessoires et costumes de scène • livres, journaux et magazines • machines et équipements utilisés par des amateurs ou dans le cadre d’un loisir (machines pour le bricolage, par exemple) • fleurs et plantes • équipements électroniques pour usage domestique

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la location de voitures, camions, remorques et véhicules de loisirs sans chauffeur (cf. 77.1)
- la location d’articles de loisirs et de sport (cf. 77.21Z)
- la location de vidéocassettes et de DVD (cf. 77.22Z)
- la location de mobilier de bureau (cf. 77.33Z)
- la location de motocycles et de caravanes sans chauffeur (cf. 77.39Z)
- la location, par les blanchisseries, de linge, de vêtements de travail et d’articles similaires (cf. 96.01A et 96.01B) Produits associés : 77.29.11, 77.29.12, 77.29.13, 77.29.14, 77.29.15, 77.29.16, 77.29.19
Coordonnées de l'établissement :
CLAPASSON DEVELOPPEMENT
Adresse :
L'ESPACE INCOM
250 Route DE TIRAGON

06370 MOUANS-SARTOUX
Historique de l'établissement :
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques (NAFRev2 : 77.29Z)
Liens de succession de l'établissement :
31/12/2014 : Succession
Prédécesseur : CLAPASSON DEVELOPPEMENT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 09/03/2012
Dénomination : CLAPASSON DEVELOPPEMENT
Activité principale : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques (NAFRev2 : 77.29Z)
Sigle : CLDV
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
14/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°419
NOJO : 0602MYG25363100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cannes 750 905 275
Dénomination : CLAPASSON DEVELOPPEMENT
Sigle : CLDL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°849
NOJO : 0602MYG23151900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cannes 750 905 275
Dénomination : CLAPASSON DEVELOPPEMENT
Sigle : CLDL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°222
NOJO : 0602MYG21514600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cannes 750 905 275
Dénomination : CLAPASSON DEVELOPPEMENT
Sigle : CLDL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°430
NOJO : 210602473840590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cannes 750 905 275
Dénomination : CLAPASSON DEVELOPPEMENT
Sigle : CLDL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
17/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°271
NOJO : 210602455348070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cannes 750 905 275
Dénomination : CLAPASSON DEVELOPPEMENT
Sigle : CLDL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
26/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°62
NOJO : 210602422158100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cannes 750 905 275
Dénomination : CLAPASSON DEVELOPPEMENT
Sigle : CLDL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°551
NOJO : 210602394162454
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cannes 750 905 275
Dénomination : CLAPASSON DEVELOPPEMENT
Sigle : CLDL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
24/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°312
NOJO : 210602350536230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cannes 750 905 275
Dénomination : CLAPASSON DEVELOPPEMENT
Sigle : CLDL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
15/03/2015 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°24
NOJO : BXA15068001403T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Cannes 750 905 275
Dénomination : CLAPASSON DEVELOPPEMENT
Nom commercial : DENOT MEDICAL
Sigle : CLDL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : CLAPASSON Jean-Thomas Nathan
Montant du capital : 10000.00 EUR
04/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4237
NOJO : 340536766100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Montpellier 750 905 275
Dénomination : CLAPASSON DEVELOPPEMENT
Sigle : CLDL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
03/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3634
NOJO : BXC13136007810V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Montpellier 750 905 275
Dénomination : CLAPASSON DEVELOPPEMENT
Sigle : CLDL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Historique de l'unité légale :
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques (NAFRev2 : 77.29Z)
06/03/2015 : code NIC
Code NIC : 00038
26/09/2012 : dénomination, catégorie juridique, code NIC
Dénomination : CLAPASSON DEVELOPPEMENT
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00020
Représentants légaux :
10/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 2015B00239
Type : Personne Physique

Nom : CLAPASSON Jean-thomas Nathan
Né le 20/06/1989 à Grasse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
559/3 Chemin du Plan Sarrain
06370 Mouans-Sartoux
FRANCE
Dépôts des actes :
22/01/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 2015B00239
Dépôt : N°994 déposé le 06/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/01/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 2015B00239
Dépôt : N°994 déposé le 06/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
22/01/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 2015B00239
Dépôt : N°994 déposé le 06/03/2015
Etat : Déposé
21/01/2015 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 2015B00239
Dépôt : N°994 déposé le 06/03/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
10/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 2015B00239
Type : Siège

Adresse :
250 Route de Tiragon
L'Espace Incom
06370 Mouans-Sartoux
FRANCE
10/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 2015B00239
Type : Etablissement principal

Adresse :
250 RTE de Tiragon
L'Espace Incom
06370 Mouans-Sartoux
FRANCE
Nom commercial : DENOT MEDICAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2012
Activité : Achat vente location de matériels médicaux. Vente et location d'immeubles à usage d'habitation et professionnel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
10/03/2015 : CLAPASSON DEVELOPPEMENT
Greffe : Cannes (0602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CLDL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/03/2015
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 31/12/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 96 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 2015B00239
Dépôt : N°2939 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CANNES (0602)
Numéro de dépôt : 3521 du 15/07/2022
Numéro de gestion : 2015B00239
Code activité : 7729Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CANNES (0602)
Numéro de dépôt : 3107 du 21/07/2021
Numéro de gestion : 2015B00239
Code activité : 7729Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CANNES (0602)
Numéro de dépôt : 1794 du 17/07/2020
Numéro de gestion : 2015B00239
Code activité : 4774Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CANNES (0602)
Numéro de dépôt : 3699 du 31/07/2019
Numéro de gestion : 2015B00239
Code activité : 4774Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CANNES (0602)
Numéro de dépôt : 1265 du 13/06/2018
Numéro de gestion : 2015B00239
Code activité : 4774Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CANNES (0602)
Numéro de dépôt : 1119 du 12/05/2017
Numéro de gestion : 2015B00239
Code activité : 4774Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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