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du Détroit

CHRISTOPHE SCHNEIDER

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 08/04/2022
Enseigne : HARAS DES BOUSSIERES
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41148110400049 / Siren : 411481104 / NIC : 00049
N° de TVA : FR 81 411481104
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/02/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.43 : Élevage de chevaux et d'autres équidés
01.43Z : Élevage de chevaux et d'autres équidés
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de chevaux, d’ânes, de mulets ou de bardots

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de haras (cf. 01.62Z)
- l’exploitation d’écuries de course et d’écoles d’équitation (cf. 93.19Z) Produits associés : 01.43.11p, 01.43.12p
Coordonnées de l'établissement :
CHRISTOPHE SCHNEIDER
Adresse :
2 Chemin DES BOUSSIERES
14690 LE DETROIT
Liens de succession de l'établissement :
08/04/2022 : Succession
Prédécesseur : DESERT
Informations de l'unité légale :
Date de création : 07/04/1997
Nom : M. SCHNEIDER CHRISTOPHE
Activité principale : Élevage de chevaux et d'autres équidés (NAFRev2 : 01.43Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
07/12/2005 : Je veux Mon code
N° national/d'enregistrement : 3395875
Date de dépôt : 07/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 07/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres ; brochures ; éducation ; formation ; publication de livres ; logiciel pour ordinateur de bureau, portable et de poche ; CD-Rom ; DVD ; produit de l'imprimerie sur le thème du code de la route ; du permis de conduire et de la sécurité routière.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCHNEIDER CHRISTOPHE JACQUES entreprise individuelle
Numéro de SIREN : 411481104

Mandataire 1 : PLANETE PERMIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-24

07/12/2005 : Mémo vérifs
N° national/d'enregistrement : 3395879
Date de dépôt : 07/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 07/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres ; brochures ; éducation : formation ; publication de livres ; logiciel ; CD-Rom ; DVD ; produit de l'imprimerie sur le thème du code de la route, du permis de conduire et de la securité routière.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCHNEIDER CHRISTOPHE JACQUES entreprise individuelle
Numéro de SIREN : 411481104

Mandataire 1 : PLANETE PERMIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-24

07/12/2005 : Mémo code
N° national/d'enregistrement : 3395882
Date de dépôt : 07/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 07/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres ; brochures ; éducation : formation ; publication de livres ; logiciel ; CD-Rom ; DVD ; produit de l'imprimerie sur le thème du code de la route du permis de conduire et de la sécurité routière.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCHNEIDER CHRISTOPHE JACQUES entreprise individuelle
Numéro de SIREN : 411481104

Mandataire 1 : PLANETE PERMIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-24

07/12/2005 : Mon suivi
N° national/d'enregistrement : 3395886
Date de dépôt : 07/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 07/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres ; brochures ; éducation : formation ; publication de livres ; logiciel pour ordinateur de bureau, portable et de poche ; CD-Rom ; DVD ; produit de l'imprimerie pour faire un suivi pédagogique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCHNEIDER CHRISTOPHE JACQUES entreprise individuelle
Numéro de SIREN : 411481104

Mandataire 1 : PLANETE PERMIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-24

Publications au Bodacc :
15/03/2011 : Cessation d'activité

Annonce N°1427
NOJO : BXB11069000177W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Date de cessation d'activité : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Colmar 411 481 104
Nom : SCHNEIDER Christophe

Adresse :
136 route de Strasbourg
67140 Gertwiller
02/03/2011 : Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1124
NOJO : BXA110560004572
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Catégorie de vente : Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 01/01/2011
Publication légale : Les Affiches Moniteur, le 07/01/2011
Déclaration de créance : Tribunal de Grande Instance de Colmar

Numéro d'identification : RCS Colmar 529 530 206
Dénomination : PLANETE PERMIS
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
président : SCHNEIDER (Christophe, Jacques)
Montant du capital : 650000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Colmar 411 481 104
Nom : SCHNEIDER Christophe
Historique de l'unité légale :
08/04/2022 : état administratif, activité principale, code NIC
Etat administratif : Active
Activité principale : Élevage de chevaux et d'autres équidés (NAFRev2 : 01.43Z)
Code NIC : 00049
31/12/2010 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Édition de livres (NAFRev2 : 58.11Z)
01/09/2006 : code NIC
Code NIC : 00031
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Edition de livres (NAFRev1 : 22.1A)
01/03/2004 : code NIC
Code NIC : 00023
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels (non personnalisés) (NAFRev1 : 72.2A)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)

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