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de Pratz

CHAZAL DOLE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 02/12/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 47975317000014 / Siren : 479753170 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 3 479753170
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
82 : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises
Cette division comprend la prestation d’un ensemble de services administratifs de bureau quotidiens, ainsi que de fonctions de soutien courantes et continues, pour le compte de tiers. Cette division comprend également toutes les activités de services de soutien généralement fournis aux entrepri- ses non classés ailleurs. Les unités classées dans cette division ne fournissent pas le personnel d’exploitation nécessaire à l’exécution de toutes les activités de l’entreprise.
82.9 : Activités de soutien aux entreprises n.c.a.
82.99 : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
82.99Z : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Cette sous-classe comprend :
- la production de comptes rendus textuels ou d’enregistrements sténographiques des délibérations des tribunaux et la transcription ultérieure du matériel enregistré
- les services de sous-titrage codé en temps réel (simultané) d’émissions de télévision en direct, réalisées lors de réunions ou de conférences et diffusées en circuit fermé
- les services de codage par code-barres pour les adresses
- les services d’impression de code-barres
- les services de collecte de fonds, pour le compte de tiers
- les services de saisie
- les services de collecte des pièces de parcmètres
- les activités des commissaires-priseurs indépendants
- l’administration des programmes de fidélisation
- les autres activités de soutien généralement fournies aux entreprises non classées ailleurs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services de transcription de documents (cf. 82.19Z)
- la fourniture de services de sous-titrage (cf. 59.12Z) Produits associés : 82.99.11, 82.99.12, 82.99.19
Coordonnées de l'établissement :
CHAZAL DOLE
Adresse :
73 Avenue EISENHOWER
39100 DOLE
Historique de l'établissement :
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
01/10/2007 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
10/09/2007 : état administratif, activité principale
Etat administratif : Ouvert
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAFRev1 : 74.1G)
01/01/2006 : état administratif
Etat administratif : Fermé
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/12/2004
Dénomination : CHAZAL DOLE
Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CHAZAL DOLE - Dole (siège)CHAZAL DOLE - Castelnau-le-Lez (fermé)
Marques françaises :
17/11/2020 : F DOMAINE DE FOUGERAC
N° national/d'enregistrement : 4702077
Date de dépôt : 17/11/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/11/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : Chazal
Forme juridique : SARL
Adresse :
73 avenue Eisenhower
39100 Dole
FR

Mandataire 1 : Chazal, Monsieur Grégory Lorenzini
Adresse :
73 avenue Eisenhower
39100 Dole
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 823498
Date de demande : 31/05/2021
N° de BOPI : 2021-26
Date du BOPI : 02/07/2021
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Lait ; produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bénéficiare 1 : CHAZAL DOLE, SARL
Numéro de SIREN : 479753170
Adresse :
73 AVENUE EISENHOWER
39100 DOLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

01/09/2017 : MAESTRO, UN CHEF A LA MESURE
N° national/d'enregistrement : 4385587
Date de dépôt : 01/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : CHAZAL GROUPE, SARL
Numéro de SIREN : 479753170
Adresse :
73 AVENUE EISENHOWER
39100 DOLE
FR

Mandataire 1 : CHAZAL GROUPE, M. GREGORY LORENZINI
Adresse :
73 AVENUE EISENHOWER
39100 DOLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

01/09/2017 : MAESTRO, UN CHEF A LA MESURE
N° national/d'enregistrement : 4385587
Date de dépôt : 01/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : CHAZAL GROUPE, SARL
Numéro de SIREN : 479753170
Adresse :
73 AVENUE EISENHOWER
39100 DOLE
FR

Mandataire 1 : CHAZAL GROUPE, M. GREGORY LORENZINI
Adresse :
73 AVENUE EISENHOWER
39100 DOLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

23/08/2017 : Partition, Instruments Culinaires
N° national/d'enregistrement : 4383796
Date de dépôt : 23/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : CHAZAL GROUPE, SARL
Numéro de SIREN : 479753170
Adresse :
73 avenue Einsenhower
39100 Dole
FR

Mandataire 1 : CHAZAL GROUPE, M. Yannick RANNOU
Adresse :
73 avenue Einsenhower
39100 Dole
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

23/08/2017 : Partition, Instruments Culinaires
N° national/d'enregistrement : 4383796
Date de dépôt : 23/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : CHAZAL GROUPE, SARL
Numéro de SIREN : 479753170
Adresse :
73 avenue Einsenhower
39100 Dole
FR

Mandataire 1 : CHAZAL GROUPE, M. Yannick RANNOU
Adresse :
73 avenue Einsenhower
39100 Dole
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

07/07/2017 : LE GABELOU
N° national/d'enregistrement : 4374623
Date de dépôt : 07/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; gelées ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : préparations faites de céréales ; pain ; levure ; sel ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de maisons de retraite pour personnes âgées.

Déposant 1 : Chazal groupe, SARL
Numéro de SIREN : 479753170
Adresse :
73 avenue Eisenhower
39100 Dole
FR

Mandataire 1 : Chazal, M. Gregory Lorenzini
Adresse :
73 avenue Eisenhower
39100 Dole
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

07/07/2017 : LE GABELOU
N° national/d'enregistrement : 4374623
Date de dépôt : 07/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; gelées ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : préparations faites de céréales ; pain ; levure ; sel ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de maisons de retraite pour personnes âgées.

Déposant 1 : Chazal groupe, SARL
Numéro de SIREN : 479753170
Adresse :
73 avenue Eisenhower
39100 Dole
FR

Mandataire 1 : Chazal, M. Gregory Lorenzini
Adresse :
73 avenue Eisenhower
39100 Dole
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

10/03/2017 : LES BOREALES SAVEURS ET MARINADES
N° national/d'enregistrement : 4344747
Date de dépôt : 10/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouillons ; mélanges pour bouillons ; fonds de veau ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sauces [condiments] ; assaisonnements ; marinades ; condiments ; épices ; mélanges pour bouillons pour crustacés et fruits de mer [assaisonnements] ; coulis de fruits [sauces] ; jus de viande [sauces] ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; graines transformées utilisées en tant qu'assaisonnements ; préparations aromatique à usage alimentaire ; arômes alimentaires autres que les huiles essentielles ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; épaississants pour la cuisson des produits alimentaires.

Déposant 1 : Chazal GROUPE, SARL
Numéro de SIREN : 479753170
Adresse :
73 AVENUE EISENHOWER
39100 DOLE
FR

Mandataire 1 : M. YANNICK RANNOU
Adresse :
73 AVENUE EINSENHOWER
39100 DOLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

10/03/2017 : LES BOREALES SAVEURS & MARINADES
N° national/d'enregistrement : 4344747
Date de dépôt : 10/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 10/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouillons ; mélanges pour bouillons ; fonds de veau ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sauces [condiments] ; assaisonnements ; marinades ; condiments ; épices ; mélanges pour bouillons pour crustacés et fruits de mer [assaisonnements] ; coulis de fruits [sauces] ; jus de viande [sauces] ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; graines transformées utilisées en tant qu'assaisonnements ; préparations aromatique à usage alimentaire ; arômes alimentaires autres que les huiles essentielles ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; épaississants pour la cuisson des produits alimentaires.

Déposant 1 : Chazal GROUPE, SARL
Numéro de SIREN : 479753170
Adresse :
73 AVENUE EISENHOWER
39100 DOLE
FR

Mandataire 1 : M. RANNOU YANNICK
Adresse :
73 AVENUE EINSENHOWER
39100 DOLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

10/03/2017 : LES BOREALES SAVEURS ET MARINADES
N° national/d'enregistrement : 4344747
Date de dépôt : 10/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouillons ; mélanges pour bouillons ; fonds de veau ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sauces [condiments] ; assaisonnements ; marinades ; condiments ; épices ; mélanges pour bouillons pour crustacés et fruits de mer [assaisonnements] ; coulis de fruits [sauces] ; jus de viande [sauces] ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; graines transformées utilisées en tant qu'assaisonnements ; préparations aromatique à usage alimentaire ; arômes alimentaires autres que les huiles essentielles ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; épaississants pour la cuisson des produits alimentaires.

Déposant 1 : Chazal GROUPE, SARL
Numéro de SIREN : 479753170
Adresse :
73 AVENUE EISENHOWER
39100 DOLE
FR

Mandataire 1 : M. YANNICK RANNOU
Adresse :
73 AVENUE EINSENHOWER
39100 DOLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

20/02/2017 : LES BOREALES SAVEURS ET MARINADES
N° national/d'enregistrement : 4339258
Date de dépôt : 20/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouillons ; mélanges pour bouillons ; fonds de veau ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sauces [condiments] ; assaisonnements ; marinades ; condiments ; épices ; mélanges pour bouillons pour crustacés et fruits de mer [assaisonnements] ; coulis de fruits [sauces] ; jus de viande [sauces] ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; graines transformées utilisées en tant qu'assaisonnements ; préparations aromatique à usage alimentaire ; arômes alimentaires autres que les huiles essentielles ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; épaississants pour la cuisson des produits alimentaires.

Déposant 1 : CHAZAL GROUPE, SARL
Numéro de SIREN : 479753170
Adresse :
73 Avenue Eisenhower
39100 DOLE
FR

Mandataire 1 : M. David BERNING
Adresse :
73 AVENUE EINSENHOWER
39100 DOLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

20/02/2017 : LES BOREALES SAVEURS ET MARINADES
N° national/d'enregistrement : 4339258
Date de dépôt : 20/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouillons ; mélanges pour bouillons ; fonds de veau ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sauces [condiments] ; assaisonnements ; marinades ; condiments ; épices ; mélanges pour bouillons pour crustacés et fruits de mer [assaisonnements] ; coulis de fruits [sauces] ; jus de viande [sauces] ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; graines transformées utilisées en tant qu'assaisonnements ; préparations aromatique à usage alimentaire ; arômes alimentaires autres que les huiles essentielles ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; épaississants pour la cuisson des produits alimentaires.

Déposant 1 : CHAZAL GROUPE, SARL
Numéro de SIREN : 479753170
Adresse :
73 Avenue Eisenhower
39100 DOLE
FR

Mandataire 1 : M. David BERNING
Adresse :
73 AVENUE EINSENHOWER
39100 DOLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

15/05/2012 : LA BOISSIERE VERITABLE SAUCISSE DE MORTEAU
N° national/d'enregistrement : 3920036
Date de dépôt : 15/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; saucisses bénéficiant de l'indication géographique protégée « Saucisse de Morteau ou Jésus de Morteau » ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : Chazal Dole, SARL
Numéro de SIREN : 479753170
Adresse :
73 avenue Eisenhower
39100 Dole
FR

Mandataire 1 : Chazal Dole, M. Lorenzini Grégory
Adresse :
73 avenue Eisenhower
39100 Dole
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 596500
Date de demande : 12/03/2013
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glace comestible ; miel, sirop de mélasse ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux ; biscottes : sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804317
Date de demande : 02/02/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

23/03/2011 : PALAIS GOURMAND
N° national/d'enregistrement : 3818334
Date de dépôt : 23/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : Chazal, SARL
Numéro de SIREN : 479753170
Adresse :
73 avenue Eisenhower
39100 Dole
FR

Mandataire 1 : Chazal, M. Lorenzini Grégory
Adresse :
73 avenue Eisenhower
39100 Dole
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2781053
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

21/06/2010 : VIVA ESPANA
N° national/d'enregistrement : 3747701
Date de dépôt : 21/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 21/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.

Déposant 1 : GROUPE CHAZAL, SARL
Numéro de SIREN : 479753170
Adresse :
73 avenue Eisenhower
39100 DOLE
FR

Mandataire 1 : GROUPE CHAZAL
Adresse :
73 avenue Eisenhower
39100 DOLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

25/06/2009 : Chazal l'élégance du goût
N° national/d'enregistrement : 3660321
Date de dépôt : 25/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : Chazal, SARL
Numéro de SIREN : 479753170
Adresse :
73 avenue Eisenhower
39100 DOLE
FR

Mandataire 1 : Chazal, M. Lorenzini Grégory
Adresse :
73 avenue Eisenhower
39100 DOLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718166
Date de demande : 17/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

06/09/2002 : Spécialités Régionales de Tradition LE PALAIS GOURMAND
N° national/d'enregistrement : 3182144
Date de dépôt : 06/09/2002
Lieu de dépôt : INPI TOULOUSE
Date d'expiration : 23/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie Biscuiterie Produits de la mer (saurisserie) Pizzas
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : GROUPE CHAZAL, SARL
Numéro de SIREN : 479753170
Adresse :
73 Avenue Eisenhower
39100 DOLE
FR

Mandataire 1 : GROUPE CHAZAL
Adresse :
73 avenue Eisenhower
39100 DOLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512579
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : GROUPE CHAZAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-41
Date du BOPI : 11/10/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2466415
Date de demande : 23/03/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

04/08/1999 : Pasta Giancarlo
N° national/d'enregistrement : 99807163
Date de dépôt : 04/08/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtes fraîches et farcies à savoir : Ravioli volaille. Ravioli viande. Ravioli jambon. Cappelletti viande. Cappelletti volaille. Tortellini viande. Pâtes fines aux oeufs. Pâtes larges aux oeufs. Tagliatelles aux oeufs. Ravioli fromage. Gnocchi semoule. Gnocchi pomme de terre.

Déposant 1 : Chazal, SARL
Numéro de SIREN : 479753170
Adresse :
73 avenue Eisenhower
39100 DOLE
FR

Mandataire 1 : Chazal, M. Lorenzini Grégory
Adresse :
73 AV Eisenhower
39100 DOLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 508028
Date de demande : 25/06/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Bénéficiare 1 : GROUPE CHAZAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-38
Date du BOPI : 17/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2411262
Date de demande : 25/06/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720957
Date de demande : 15/07/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

26/07/1999 : CHAZAL CHARCUTIER TRAITEUR
N° national/d'enregistrement : 99805269
Date de dépôt : 26/07/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - extrait de viande ; volaille et gibier plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, plats préparés (ou cuisinés) à base de fromage, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte charcuterie - farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie - restauration (alimentation).
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : GROUPE CHAZAL SARL, SARL
Numéro de SIREN : 479753170
Adresse :
73 Avenue Eisenhower
39100 DOLE
FR

Mandataire 1 : GROUPE CHAZAL, S.A.R.L.
Adresse :
73, Avenue Eisenhower
39100 DOLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 313938
Date de demande : 08/01/2001

Bénéficiare 1 : A.C.F ALAIN CHAZAL FINANCES SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 313939
Date de demande : 07/01/2001

Bénéficiare 1 : CHAZAL ENTREPRISES.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-36
Date du BOPI : 03/09/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2411263
Date de demande : 25/06/2009
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

22/02/1993 : RESERVE DU CHATEAU
N° national/d'enregistrement : 93456606
Date de dépôt : 22/02/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie, conserves, saucissons secs, jambons secs

Déposant 1 : GROUPE CHAZAL, SARL
Numéro de SIREN : 479753170
Adresse :
73 AVENUE EISENHOWER
39100 DOLE
FR

Mandataire 1 : GROUPE CHAZAL
Adresse :
73 AVENUE EISENHOWER
39100 DOLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 178203
Date de demande : 03/11/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 362863
Date de demande : 10/01/2003
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 600887
Date de demande : 08/04/2013
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

Bénéficiare 1 : LES GOUTS DU SUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 600888
Date de demande : 08/04/2012
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

Bénéficiare 1 : GROUPE CHAZAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 829962
Date de demande : 09/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-14
Date du BOPI : 09/04/1993

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2236714
Date de demande : 11/02/2003
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2526991
Date de demande : 08/04/2013
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

19/11/1990 : DOMAINE DE FOUGERAC
N° national/d'enregistrement : 1628059
Date de dépôt : 19/11/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/11/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de melasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : CHAZAL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 352614630
Adresse :
avenue EISENHOWER
39100 DOLE
FR

Mandataire 1 : CHAZAL ENTREPRISES
Adresse :
73 Avenue EISENHOWER
39100 DOLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 313938
Date de demande : 08/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 313939
Date de demande : 07/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 807959
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : Chazal,
Numéro de SIREN : 479753170
Adresse :
73 AV Eisenhower
39100 Dole
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2185339
Date de demande : 03/11/2000
N° de BOPI : 2001-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456448
Date de demande : 01/12/2010
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

19/11/1990 : DOMAINE DE FOUGERAC
N° national/d'enregistrement : 1628059
Date de dépôt : 19/11/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de melasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : Chazal, SARL
Numéro de SIREN : 479753170

Mandataire 1 : Chazal, M. Lorenzini Grégory

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 313938
Date de demande : 08/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 313939
Date de demande : 07/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 807959
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : Chazal,
Numéro de SIREN : 479753170
Adresse :
73 AV Eisenhower
39100 Dole
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 817515
Date de demande : 30/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Lait et autres produits laitiers.

Bénéficiare 1 : CHAZAL DOLE, SARL
Numéro de SIREN : 479753170
Adresse :
73 AVENUE EISENHOWER
39100 DOLE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2185339
Date de demande : 03/11/2000
N° de BOPI : 2001-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456448
Date de demande : 01/12/2010
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764567
Date de demande : 13/11/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

19/11/1990 : DOMAINE DE FOUGERAC
N° national/d'enregistrement : 1628059
Date de dépôt : 19/11/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de melasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : Chazal, SARL
Numéro de SIREN : 479753170

Mandataire 1 : Chazal, M. Lorenzini Grégory

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 313938
Date de demande : 08/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 313939
Date de demande : 07/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 807959
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : Chazal,
Numéro de SIREN : 479753170
Adresse :
73 AV Eisenhower
39100 Dole
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2185339
Date de demande : 03/11/2000
N° de BOPI : 2001-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456448
Date de demande : 01/12/2010
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764567
Date de demande : 13/11/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Publications au Bodacc :
02/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4134
NOJO : 390200001358300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 479 753 170
Dénomination : CHAZAL DOLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1762
NOJO : 390200001221860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 479 753 170
Dénomination : CHAZAL DOLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4135
NOJO : 390200001141860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 479 753 170
Dénomination : CHAZAL DOLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°1315
NOJO : 039020000104184
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 479 753 170
Dénomination : CHAZAL DOLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4357
NOJO : 390200001040220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 479 753 170
Dénomination : GROUPE CHAZAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°686
NOJO : 039020000096351
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 479 753 170
Dénomination : GROUPE CHAZAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
CHAZAL Alain Pierre Maurice nom d'usage : CHAZAL n'est plus gérant.
BURGY David Jean-Luc nom d'usage : BURGY devient gérant
23/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2930
NOJO : 390200000967630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 479 753 170
Dénomination : GROUPE CHAZAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4712
NOJO : 390200000880770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 479 753 170
Dénomination : GROUPE CHAZAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3808
NOJO : 390200000790100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 479 753 170
Dénomination : GROUPE CHAZAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3627
NOJO : 390200000707810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 479 753 170
Dénomination : GROUPE CHAZAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3956
NOJO : 390200000624040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 479 753 170
Dénomination : GROUPE CHAZAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7470
NOJO : BXC122060084154
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 479 753 170
Dénomination : GROUPE CHAZAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5198
NOJO : BXC112650111427
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 479 753 170
Dénomination : GROUPE CHAZAL
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
73 avenue du Général Eisenhower
39100 Dole
16/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6428
NOJO : BXC102320092845
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 479 753 170
Dénomination : GROUPE CHAZAL
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
73 avenue du Général Eisenhower
39100 Dole
05/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5288
NOJO : BXC08359005349V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Dôle 479 753 170
Dénomination : GROUPE CHAZAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
73 avenue Eisenhower
39100 Dôle
11/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°4573
NOJO : BXB080780092018
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE (39)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination et
Numéro d'identification : RCS Dôle 479 753 170
Dénomination : GROUPE CHAZAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/01/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2244
NOJO : BXC08015009686J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Dôle 479 753 170
Dénomination : CHAZAL MONTPELLIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
73 avenue Eisenhower
39100 Dôle
Historique de l'unité légale :
01/06/2018 : dénomination
Dénomination : CHAZAL DOLE
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
10/09/2007 : dénomination, activité principale
Dénomination : GROUPE CHAZAL
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAFRev1 : 74.1G)
01/01/2005 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale : Commerce de gros de produits à base de viande (NAFRev1 : 51.3D)
Représentants légaux :
12/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Type : Personne Physique

Nom : BURGY David Jean-Luc
Né le 24/05/1983 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
5 Rue de la Pierre qui Vire
39700 Châtenois
France
12/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Type : Personne Physique

Nom : BURGY David Jean-Luc
Né le 24/05/1983 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
5 Rue de la Pierre qui Vire
39700 Châtenois
France
09/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Type : Personne Physique

Nom : CHAZAL Alain Pierre Maurice
Né le 31/01/1954 à Dole (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
47 Avenue de Lattre de Tassigny
39100 Dole
France
Dépôts des actes :
01/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°001647 déposé le 19/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
01/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°001647 déposé le 19/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
24/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°004069 déposé le 28/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
30/06/2017 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°001896 déposé le 27/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/09/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°080910 déposé le 03/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
10/09/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°080910 déposé le 03/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
01/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°080013 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
01/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°080013 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°080634 déposé le 09/12/2004
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°080670 déposé le 24/12/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°080013 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°080910 déposé le 03/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°080634 déposé le 09/12/2004
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°080670 déposé le 24/12/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°080013 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°080910 déposé le 03/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
Etablissements :
12/06/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Type : Siège

Adresse :
73 Avenue du Général Eisenhower
39100 Dole
France
12/06/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Type : Etablissement principal

Adresse :
73 Avenue du Général Eisenhower
39100 Dole
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/09/2007
Activité : Prestations d'assistance aux entreprises dans les domaines suivants : informatique, qualité, controle de gestion, finances, ressources humaines, direction commerciale, service achats, négoce, distribution de tous produits de charcuteries, salaisons, conserves, spécialites regionales, tous produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Type : Siège

Adresse :
73 Avenue du Général Eisenhower
39100 Dole
France
09/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Type : Etablissement principal

Adresse :
73 Avenue du Général Eisenhower
39100 Dole
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/09/2007
Activité : Prestations d'assistance aux entreprises dans les domaines suivants : informatique, qualité, controle de gestion, finances, ressources humaines, direction commerciale, service achats, négoce, distribution de tous produits de charcuteries, salaisons, conserves, spécialites regionales, tous produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/08/2016 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.
Personnes morales :
12/06/2018 : CHAZAL DOLE
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Prestations d'assistance aux entreprises dans les domaines suivants : informatique, qualité, controle de gestion, finances, ressources humaines, direction commerciale, service achats, négoce, distribution de tous produits de charcuteries, salaisons, conserves, spécialites regionales, tous produits alimentaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/12/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 600000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/08/2016 : GROUPE CHAZAL
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Prestations d'assistance aux entreprises dans les domaines suivants : informatique, qualité, controle de gestion, finances, ressources humaines, direction commerciale, service achats, négoce, distribution de tous produits de charcuteries, salaisons, conserves, spécialites regionales, tous produits alimentaires

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/12/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 600000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°002045 déposé le 12/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°003029 déposé le 07/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°002959 déposé le 09/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°002959 déposé le 09/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°002557 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°002557 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°002258 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°002258 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°002369 déposé le 01/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°002369 déposé le 01/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°001895 déposé le 03/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°001895 déposé le 03/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°003049 déposé le 14/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°003049 déposé le 14/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°002413 déposé le 09/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°002413 déposé le 09/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°080728 déposé le 09/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°080728 déposé le 09/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°080894 déposé le 27/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°080894 déposé le 27/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°080603 déposé le 11/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°080603 déposé le 11/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°080462 déposé le 20/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2004B80150
Dépôt : N°080462 déposé le 20/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2021/005524 du 18/11/2021
Numéro de gestion : 2004B80150
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles5 8959954 900
BJTOTAL (I)5 8959954 900
BXClients et comptes rattachés310 330310 330345 702
BZAutres créances977 922977 9221 071 552
CFDisponibilités15 43515 43511 398
CHCharges constatées d’avance4 3334 33311 141
CJTOTAL (II)1 308 0201 308 0201 439 794
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 313 9159951 312 9201 439 794
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel600 000600 000
DDRéserve légale (1)60 00060 000
DGAutres réserves1 661923
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)43 198228 738
DLTOTAL (I)704 859889 661
DPProvisions pour risques115 784116 476
DRTOTAL (III)115 784116 476
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)122
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés303 465221 854
DYDettes fiscales et sociales188 813208 149
EAAutres dettes3 532
ECTOTAL (IV)492 278433 657
EETOTAL GENERAL (I à V)1 312 9201 439 794
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an492 278433 657
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.122
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 537 53183 5031 621 0341 421 543
FJChiffres d’affaires nets1 537 53183 5031 621 0341 421 543
FOSubventions d’exploitation4 04724 205
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges135 271189 934
FQAutres produits1 4263 156
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 761 7791 638 839
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 7705 088
FWAutres achats et charges externes925 190489 958
FXImpôts, taxes et versements assimilés16 59722 833
FYSalaires et traitements425 823489 725
FZCharges sociales202 440230 637
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 399
GEAutres charges146 095156 619
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 720 9161 398 263
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)40 863240 576
GJProduits financiers de participations1 5616 876
GPTotal des produits financiers (V)1 5616 876
GRIntérêts et charges assimilées602670
GUTotal des charges financières (VI)602670
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)9596 206
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)41 822246 781
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion80 488
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital30 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges692
HDTotal des produits exceptionnels (VII)692110 488
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion584
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 769
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 608
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)22 961
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)69287 527
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-684105 570
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 764 0321 756 203
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 720 8341 527 464
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)43 198228 738
A1Renvois : Transfert de charges135 271189 934
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)145 000145 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles995995
0NAMORTISSEMENTS Total Général995995
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges115 784
5ZTotal Provisions pour risques et charges116 476692115 784
7CTOTAL GENERAL116 476692115 784
UJ- Exceptionnelles692
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients310 330
UYPersonnel et comptes rattachés486
VBT. V. A.45 563
VCGroupe et associés529 558
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)399 973
VSCharges constatées d’avance4 333
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 292 5851 292 585
8BFournisseurs et comptes rattaché303 465303 465
8CPersonnel et comptes rattachés70 80070 800
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux58 24058 240
VWT.V.A.51 76451 764
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 0098 009
VYTOTAL – ETAT DES DETTES492 278492 278
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2020/002031 du 22/07/2020
Numéro de gestion : 2004B80150
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles5 8959954 900
BJTOTAL (I)5 8959954 900
BXClients et comptes rattachés310 330310 330345 702
BZAutres créances977 922977 9221 071 552
CFDisponibilités15 43515 43511 398
CHCharges constatées d’avance4 3334 33311 141
CJTOTAL (II)1 308 0201 308 0201 439 794
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 313 9159951 312 9201 439 794
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel600 000600 000
DDRéserve légale (1)60 00060 000
DGAutres réserves1 661923
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)43 198228 738
DLTOTAL (I)704 859889 661
DPProvisions pour risques115 784116 476
DRTOTAL (III)115 784116 476
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)122
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés303 465221 854
DYDettes fiscales et sociales188 813208 149
EAAutres dettes3 532
ECTOTAL (IV)492 278433 657
EETOTAL GENERAL (I à V)1 312 9201 439 794
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an492 278433 657
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.122
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 537 53183 5031 621 0341 421 543
FJChiffres d’affaires nets1 537 53183 5031 621 0341 421 543
FOSubventions d’exploitation4 04724 205
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges135 271189 934
FQAutres produits1 4263 156
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 761 7791 638 839
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 7705 088
FWAutres achats et charges externes925 190489 958
FXImpôts, taxes et versements assimilés16 59722 833
FYSalaires et traitements425 823489 725
FZCharges sociales202 440230 637
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 399
GEAutres charges146 095156 619
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 720 9161 398 263
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)40 863240 576
GJProduits financiers de participations1 5616 876
GPTotal des produits financiers (V)1 5616 876
GRIntérêts et charges assimilées602670
GUTotal des charges financières (VI)602670
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)9596 206
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)41 822246 781
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion80 488
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital30 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges692
HDTotal des produits exceptionnels (VII)692110 488
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion584
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 769
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 608
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)22 961
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)69287 527
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-684105 570
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 764 0321 756 203
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 720 8341 527 464
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)43 198228 738
A1Renvois : Transfert de charges135 271189 934
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)145 000145 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles995995
0NAMORTISSEMENTS Total Général995995
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges115 784
5ZTotal Provisions pour risques et charges116 476692115 784
7CTOTAL GENERAL116 476692115 784
UJ- Exceptionnelles692
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients310 330
UYPersonnel et comptes rattachés486
VBT. V. A.45 563
VCGroupe et associés529 558
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)399 973
VSCharges constatées d’avance4 333
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 292 5851 292 585
8BFournisseurs et comptes rattaché303 465303 465
8CPersonnel et comptes rattachés70 80070 800
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux58 24058 240
VWT.V.A.51 76451 764
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 0098 009
VYTOTAL – ETAT DES DETTES492 278492 278
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2019/003058 du 22/07/2019
Numéro de gestion : 2004B80150
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles5 8959954 900
BJTOTAL (I)5 8959954 900
BXClients et comptes rattachés310 330310 330345 702
BZAutres créances977 922977 9221 071 552
CFDisponibilités15 43515 43511 398
CHCharges constatées d’avance4 3334 33311 141
CJTOTAL (II)1 308 0201 308 0201 439 794
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 313 9159951 312 9201 439 794
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel600 000600 000
DDRéserve légale (1)60 00060 000
DGAutres réserves1 661923
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)43 198228 738
DLTOTAL (I)704 859889 661
DPProvisions pour risques115 784116 476
DRTOTAL (III)115 784116 476
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)122
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés303 465221 854
DYDettes fiscales et sociales188 813208 149
EAAutres dettes3 532
ECTOTAL (IV)492 278433 657
EETOTAL GENERAL (I à V)1 312 9201 439 794
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an492 278433 657
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.122
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 537 53183 5031 621 0341 421 543
FJChiffres d’affaires nets1 537 53183 5031 621 0341 421 543
FOSubventions d’exploitation4 04724 205
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges135 271189 934
FQAutres produits1 4263 156
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 761 7791 638 839
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 7705 088
FWAutres achats et charges externes925 190489 958
FXImpôts, taxes et versements assimilés16 59722 833
FYSalaires et traitements425 823489 725
FZCharges sociales202 440230 637
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 399
GEAutres charges146 095156 619
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 720 9161 398 263
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)40 863240 576
GJProduits financiers de participations1 5616 876
GPTotal des produits financiers (V)1 5616 876
GRIntérêts et charges assimilées602670
GUTotal des charges financières (VI)602670
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)9596 206
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)41 822246 781
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion80 488
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital30 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges692
HDTotal des produits exceptionnels (VII)692110 488
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion584
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 769
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 608
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)22 961
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)69287 527
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-684105 570
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 764 0321 756 203
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 720 8341 527 464
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)43 198228 738
A1Renvois : Transfert de charges135 271189 934
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)145 000145 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles995995
0NAMORTISSEMENTS Total Général995995
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges115 784
5ZTotal Provisions pour risques et charges116 476692115 784
7CTOTAL GENERAL116 476692115 784
UJ- Exceptionnelles692
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients310 330
UYPersonnel et comptes rattachés486
VBT. V. A.45 563
VCGroupe et associés529 558
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)399 973
VSCharges constatées d’avance4 333
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 292 5851 292 585
8BFournisseurs et comptes rattaché303 465303 465
8CPersonnel et comptes rattachés70 80070 800
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux58 24058 240
VWT.V.A.51 76451 764
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 0098 009
VYTOTAL – ETAT DES DETTES492 278492 278
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2018/002045 du 12/06/2018
Numéro de gestion : 2004B80150
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles5 8959954 900
BJTOTAL (I)5 8959954 900
BXClients et comptes rattachés310 330310 330345 702
BZAutres créances977 922977 9221 071 552
CFDisponibilités15 43515 43511 398
CHCharges constatées d’avance4 3334 33311 141
CJTOTAL (II)1 308 0201 308 0201 439 794
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 313 9159951 312 9201 439 794
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel600 000600 000
DDRéserve légale (1)60 00060 000
DGAutres réserves1 661923
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)43 198228 738
DLTOTAL (I)704 859889 661
DPProvisions pour risques115 784116 476
DRTOTAL (III)115 784116 476
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)122
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés303 465221 854
DYDettes fiscales et sociales188 813208 149
EAAutres dettes3 532
ECTOTAL (IV)492 278433 657
EETOTAL GENERAL (I à V)1 312 9201 439 794
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an492 278433 657
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.122
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 537 53183 5031 621 0341 421 543
FJChiffres d’affaires nets1 537 53183 5031 621 0341 421 543
FOSubventions d’exploitation4 04724 205
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges135 271189 934
FQAutres produits1 4263 156
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 761 7791 638 839
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 7705 088
FWAutres achats et charges externes925 190489 958
FXImpôts, taxes et versements assimilés16 59722 833
FYSalaires et traitements425 823489 725
FZCharges sociales202 440230 637
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 399
GEAutres charges146 095156 619
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 720 9161 398 263
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)40 863240 576
GJProduits financiers de participations1 5616 876
GPTotal des produits financiers (V)1 5616 876
GRIntérêts et charges assimilées602670
GUTotal des charges financières (VI)602670
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)9596 206
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)41 822246 781
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion80 488
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital30 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges692
HDTotal des produits exceptionnels (VII)692110 488
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion584
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 769
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 608
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)22 961
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)69287 527
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-684105 570
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 764 0321 756 203
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 720 8341 527 464
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)43 198228 738
A1Renvois : Transfert de charges135 271189 934
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)145 000145 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles995995
0NAMORTISSEMENTS Total Général995995
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges115 784
5ZTotal Provisions pour risques et charges116 476692115 784
7CTOTAL GENERAL116 476692115 784
UJ- Exceptionnelles692
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients310 330
UYPersonnel et comptes rattachés486
VBT. V. A.45 563
VCGroupe et associés529 558
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)399 973
VSCharges constatées d’avance4 333
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 292 5851 292 585
8BFournisseurs et comptes rattaché303 465303 465
8CPersonnel et comptes rattachés70 80070 800
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux58 24058 240
VWT.V.A.51 76451 764
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 0098 009
VYTOTAL – ETAT DES DETTES492 278492 278
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2017/003029 du 07/08/2017
Numéro de gestion : 2004B80150
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles5 8959954 900
BJTOTAL (I)5 8959954 900
BXClients et comptes rattachés310 330310 330345 702
BZAutres créances977 922977 9221 071 552
CFDisponibilités15 43515 43511 398
CHCharges constatées d’avance4 3334 33311 141
CJTOTAL (II)1 308 0201 308 0201 439 794
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 313 9159951 312 9201 439 794
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel600 000600 000
DDRéserve légale (1)60 00060 000
DGAutres réserves1 661923
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)43 198228 738
DLTOTAL (I)704 859889 661
DPProvisions pour risques115 784116 476
DRTOTAL (III)115 784116 476
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)122
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés303 465221 854
DYDettes fiscales et sociales188 813208 149
EAAutres dettes3 532
ECTOTAL (IV)492 278433 657
EETOTAL GENERAL (I à V)1 312 9201 439 794
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an492 278433 657
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.122
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 537 53183 5031 621 0341 421 543
FJChiffres d’affaires nets1 537 53183 5031 621 0341 421 543
FOSubventions d’exploitation4 04724 205
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges135 271189 934
FQAutres produits1 4263 156
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 761 7791 638 839
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 7705 088
FWAutres achats et charges externes925 190489 958
FXImpôts, taxes et versements assimilés16 59722 833
FYSalaires et traitements425 823489 725
FZCharges sociales202 440230 637
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 399
GEAutres charges146 095156 619
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 720 9161 398 263
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)40 863240 576
GJProduits financiers de participations1 5616 876
GPTotal des produits financiers (V)1 5616 876
GRIntérêts et charges assimilées602670
GUTotal des charges financières (VI)602670
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)9596 206
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)41 822246 781
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion80 488
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital30 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges692
HDTotal des produits exceptionnels (VII)692110 488
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion584
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 769
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 608
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)22 961
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)69287 527
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-684105 570
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 764 0321 756 203
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 720 8341 527 464
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)43 198228 738
A1Renvois : Transfert de charges135 271189 934
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)145 000145 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles995995
0NAMORTISSEMENTS Total Général995995
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges115 784
5ZTotal Provisions pour risques et charges116 476692115 784
7CTOTAL GENERAL116 476692115 784
UJ- Exceptionnelles692
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients310 330
UYPersonnel et comptes rattachés486
VBT. V. A.45 563
VCGroupe et associés529 558
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)399 973
VSCharges constatées d’avance4 333
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 292 5851 292 585
8BFournisseurs et comptes rattaché303 465303 465
8CPersonnel et comptes rattachés70 80070 800
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux58 24058 240
VWT.V.A.51 76451 764
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 0098 009
VYTOTAL – ETAT DES DETTES492 278492 278
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