CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE

Activité principale : Activités des organisations patronales et consulaires (NAFRev2 : 94.11Z)

Activité principale : Organisations patronales et consulaires (NAF1993 : 91.1A)

N° national/d'enregistrement : 4381899
Date de dépôt : 07/08/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 07/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus ; imprimés ; échantillons) ; service d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; conseil en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion des fichiers informatique ; portage salarial ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espace publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audit d'entreprises (analyse commerciale) service d'intermédiation commerciale ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres, prêt de livres ; production de film cinématographique ; locations d'enregistrements sonores ; location de décors ; montage de bandes vidéo ; service de photographies ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; publication électronique de livres ou de périodiques ; micro-édition.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture ; d'horticulture et de sylviculture.
  

Déposant 1 : CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS, Etablissement Public Administratif (art. 510-1 du crpm)
Numéro de SIREN : 183200021
Adresse :
Route de Mirande, BP 70161
32007 AUCH Cédex
FR

Mandataire 1 : CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS
Adresse :
Route de Mirande, BP 70161
32007 AUCH cédex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

N° national/d'enregistrement : 4381899
Date de dépôt : 07/08/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 07/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus ; imprimés ; échantillons) ; service d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; conseil en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion des fichiers informatique ; portage salarial ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espace publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audit d'entreprises (analyse commerciale) service d'intermédiation commerciale ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres, prêt de livres ; production de film cinématographique ; locations d'enregistrements sonores ; location de décors ; montage de bandes vidéo ; service de photographies ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; publication électronique de livres ou de périodiques ; micro-édition.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture ; d'horticulture et de sylviculture.
  

Déposant 1 : CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS, Etablissement Public Administratif (art. 510-1 du crpm)
Numéro de SIREN : 183200021
Adresse :
Route de Mirande, BP 70161
32007 AUCH Cédex
FR

Mandataire 1 : CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS
Adresse :
Route de Mirande, BP 70161
32007 AUCH cédex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

N° national/d'enregistrement : 4341739
Date de dépôt : 17/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus ; imprimés ; échantillons) ; service d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; conseil en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion des fichiers informatique ; portage salarial ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espace publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audit d'entreprises (analyse commerciale) ; service d'intermédiation commerciale ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres, prêt de livres ; production de film cinématographique ; locations d'enregistrements sonores ; location de décors ; montage de bandes vidéo ; service de photographies ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; publication électronique de livres ou de périodiques ; micro-édition.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture ; d'horticulture et de sylviculture.
  

Déposant 1 : CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS, Etablissement Public Administratif (art. 510-1 du crpm)
Numéro de SIREN : 183200021
Adresse :
Route de Mirande, BP 70161
32007 AUCH Cédex
FR

Mandataire 1 : CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS
Adresse :
Route de Mirande, BP 70161
32007 AUCH cédex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

N° national/d'enregistrement : 3818723
Date de dépôt : 28/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Eau-de-vie d'armagnac, apéritif à base d'armagnac ou de vin ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
  

Déposant 1 : CHAMBRE d'AGRICULTURE DU GERS, Etablissement Public Administratif (art. 510-1 du CR)
Numéro de SIREN : 183200021
Adresse :
0 Route de Mirande BP 70161
32007 AUCH cedex
FR

Mandataire 1 : CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS
Adresse :
0 Route de Mirande BP 70161
32007 AUCH cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

N° national/d'enregistrement : 3818724
Date de dépôt : 28/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Eau-de-vie d'armagnac, apéritif à base d'armagnac ou de vin ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
  

Déposant 1 : CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS, Etablissement Public Administratif (art. 510-1 du CR)
Numéro de SIREN : 183200021
Adresse :
0 Route de Mirande BP 70161
32003 AUCH Cedex
FR

Mandataire 1 : CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS
Adresse :
0 Route de Mirande BP 70181
32003 AUCH Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

N° national/d'enregistrement : 3809666
Date de dépôt : 24/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Préparations à base de viande ou de poisson ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée. Eau-de-vie, apéritif, eau-de-vie d'armagnac, apéritif à base d'armagnac ou de vin ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Organisation de manifestations à buts commerciaux ou de publicité, ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
  

Déposant 1 : CHAMBRE d'AGRICULTURE DU GERS, Etablissement Public Administratif (art.510-1 du CR)
Numéro de SIREN : 183200021
Adresse :
0 Route de Mirande, BP 70161
32007 AUCH Cedex
FR

Mandataire 1 : CHAMBRE d'AGRICULTURE DU GERS
Adresse :
0 Route de Mirande, BP 70161
32007 AUCH Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

N° national/d'enregistrement : 3742027
Date de dépôt : 27/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Poisson, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
  

Déposant 1 : CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS, Etablissement Public Administratif (art. L 510-1 du CR)
Numéro de SIREN : 183200021
Adresse :
0 Route de Mirande BP 70161
32003 AUCH
FR

Mandataire 1 : CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS
Adresse :
0 Route de Mirande BP 70161
32003 AUCH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 533830
Date de demande : 12/10/2010
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 29 : Viande, volaille, gibier, extraits de viande, charcuterie, salaisons, conserves de viande.Classe 30 : Préparations faites de céréales.Classe 43 : Services de traiteurs.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 538844
Date de demande : 05/01/2011
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.Classe 29 : Poisson, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ;Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, cidres, du rhum et de toute boisson à base de rhum) ; vins ; eaux de vie d'armagnac ; digestifs, apéritif à base d'armagnac ou de vins.Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Service de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
  

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 547127
Date de demande : 14/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

N° national/d'enregistrement : 3196610
Date de dépôt : 28/11/2002
Lieu de dépôt : INPI TOULOUSE
Date d'expiration : 28/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits Préparations chimiques à usage scientifique (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) , produits chimiques pour l'agriculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides, et des parasiticides) , produits chimiques pour l'industrie, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits pour la trempe, produits chimiques pour la conservation des matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; préparations chimiques pour le soudage ; couverture d'humus;
  
• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de blanchiment (lessive) ; lessives ; produits de nettoyage ; préparations pour polir ; papiers abrasifs ; savons ; produits de parfumerie (à l'exception des parfums, eaux de toilettes, produits pour le bain et de soin, à usage non médical, déodorants à usage corporel) ; huiles essentielles ; cosmétiques, lotions capillaires ; dentifrices ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; agglomérants de poussière ; combustibles ; bougies (éclairages) . Huiles pour moteurs, gaz combustibles ; mèches de lampes ; essences (carburants);
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour les empreintes dentaires : désinfectants à usage hygiénique ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicide ; infusions médicinales ; pharmacies portatives;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux ; or et argent brut ou battu ; horloges ; montres ; joaillerie ; articles de bijouterie ; pierres précieuses ; instruments chronométriques ; statuettes en métaux précieux ; épingles (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; objets d'art en métaux précieux ; bijoux, cendriers en métaux précieux;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; papeteries (nécessaires pour écrire) ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères (chiffres et lettres) ; clichés ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; linge de table (en papier) ; autocollants (articles de papeterie) ; sets de table (en papier) . Objet d'art gravés, objets d'art, lithographiés, photographies, tableaux (peintures) encadrés ou non, affiches, drapeaux en papier, livres, revues, journaux, cartes postales, enveloppes, pochettes, sacs pour l'emballage (en papier, carton ou matières plastiques) stylos, agendas, pinceaux;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir brut ou mi-ouvré, imitations de cuir ; peaux d'animaux ; malles ; valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets ; articles de sellerie ; habits pour animaux ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à dos ; sacs à main ; cartables ; sacs de voyage ; porte-chéquiers;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs) , cadres (encadrements) ; statuettes en bois, en cire, en plâtre, ou en matières plastiques ; sommiers de lits ; oreillers ; ambre jaune ; roseau (matière à tresser) ; jonc d'inde ; cornes d'animaux ; écaille ; écume de mer ; nacre et baleine et ivoire bruts ou mi-ouvrés ; objet d'art en bois, liège, cire, plâtre, matières plastiques, roseau, jonc, osier, ivoire, écaille, ambre, nacre, corne, os, écume de mer;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en porcelaine, terre cuite, terre, céramique. Vaisselle en porcelaine, faïence, céramique, verre. Peignes ; éponges de toilettes ; brosserie ; paille de fer pour le nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle non en métaux précieux ; pinces à linges ; peignes et brosses à dents (électriques) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement. Récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit ; linge de maison ; linge de table (non en papier) ; chemin de table ; drapeaux (non en papier);
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements habillement ; pantalons ; pull-over ; robes ; manteaux ; vêtements en cuir ; vêtements de gymnastique ; chapellerie ; ceintures (habillement) ; cravates ; gants (habillement) ; foulards ; crampons de chaussures de rugby et de football ; chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; écharpes ; sous-vêtements ; tee-shirts ; casquettes;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande (à l'exception de la viande de volaille) , viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée "volaille du Gers" ; volailles du Gers ; chapons du Gers ; autruches du Gers ; pintades du Gers ; oies du Gers ; canards du Gers ; escargots du Gers ; foies gras, magrets, conserves à base de poisson ou de viande ; poisson ; gibier ; extraits de viande, légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées comestibles ; confitures, compotes de fruits ; fruits conservés, cuits, séchés ; yaourt ; beurre ; lait ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine ; produits laitiers;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtisseries ; confiseries ; glaces (à l'exception des préparations à base da cacao ou chocolat) ; boissons à base de thé, café;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de télécommunications. Agences de presse et d'informations (nouvelles) . Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Messagerie électronique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de message et d'images assistées par ordinateur. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires, et/ou administratives, et/ou comptables sur réseau informatiques et/ou électroniques;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage de produits. Entreposage de marchandises. Services et informations en matière de transport. Organisation de voyages, d'excursions, de croisières fluviales. Agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) . Distributions de journaux. Distribution des eaux et de l'électricité. Remorquage. Renflouement de navires. Dépôt de marchandises. Location de réfrigérateurs. Location de véhicules. Réservations de places de voyages, de places pour les transports, accompagnement de voyageurs. Services de visites touristiques. Service de guide touristique, information en matière de transport, exploitation d'une base de données en matière de transport sur réseaux informatiques et/ou électroniques;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education. Formation pratique (démonstration) . Divertissement. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production et représentation de spectacles, production de films. Agences de modèles pour artistes. Location de films cinématographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils et accessoires cinématographiques. Organisation de concours (éducation et/ou divertissement) . Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès. Organisation d'expositions à buts culturels et/ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Organisation de loteries. Montage de bandes vidéo et tirage vidéo. Exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissements sur réseaux informatiques et/ou électroniques. Information en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement. Service de parcs d'attraction, exploitation de jardins zoologiques. Services de musées (présentation et exposition) . Service de clubs (divertissement ou éducation) . Exploitation de salles de cinéma. Services de discothèques. Exploitation d'installations sportives. Services de clubs de santé (remise en forme) . Service de camps de vacances (divertissement) . Services de thalassothérapie. Services de thermalisme;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches techniques, recherches judiciaires, étude de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Création et entretien de sites web pour des tiers. Services d'information météorologiques. Ingénierie. Prospection géologique. Essai de matériaux. Services de dessinateurs d'arts graphiques;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services hôteliers ; chambres d'hôtes. Service d'accompagnement en société (personne de compagnie) ; service d'exploitation de terrains de camping ; service de camps de vacances (hébergement) ; pensions ; location de logements temporaires ; réservation de logements temporaires ; maisons de vacances ; service de réservation d'hôtels et/ou de pensions ; service d'interprètes ; service de traductions;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Art dentaire. Services de santé. Salons de beauté et de coiffure. Garderies pour enfants. Consultation en matière de pharmacie. Horticulture. Service de jardiniers-paysagistes ; location de matériel pour exploitations agricoles.
  

Déposant 1 : Chambre d'Agriculture du Gers, Organisme Consulaire
Numéro de SIREN : 183200021
Adresse :
3 chemin de la Caillaouere, Maison de l'Agriculture, CS 70161
32003 AUCH cedex
FR

Mandataire 1 : Mme SOUMAH Monique
Adresse :
3 chemin de la Caillaouere, Chambre d'Agriculture du gers, CS70161
32003 AUCH Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-01
Date du BOPI : 03/01/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2507076
Date de demande : 13/08/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2830012
Date de demande : 12/12/2022
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

N° national/d'enregistrement : 98762012
Date de dépôt : 01/12/1998
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 01/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille du Gers et gibier : extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanées du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants (à l'exception des volailles) volailles élevées selon le cahier des charges du label sur lequel se base l'indication géographique protégée "Volailles du Gers" ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) , eaux-de-vie d'appellation d'origine. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Traitement de matériaux. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) . Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement des tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux) . Tirage de photographies. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Maison de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction) . Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 33
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS, ORGANISME CONSULAIRE
Numéro de SIREN : 183200021
Adresse :
Route de Mirande, BP 70161
32003 AUCH
FR

Mandataire 1 : CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS
Adresse :
Route de Mirande, BP 70161
32003 AUCH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 282244
Date de demande : 29/07/1999
N° de BOPI : 1999-35
Limitations : 00 Retrait partiel Après retrait la liste
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après retrait la liste des produits et services s'établit comme suit : Classe 29 : Viande, poisson, volaille du Gers et gibier : extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Classe 30 café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanées du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde : vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Classe 31 : produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants (à l'exception des volailles) volailles élevées selon le cahier des charges du label sur lequel se base l'indication géographique protégée " volailles du Gers ", fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Classe 33 : boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine. Classe 35 : publicité : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-02
Date du BOPI : 08/01/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2385462
Date de demande : 25/09/2008
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688893
Date de demande : 17/07/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

N° national/d'enregistrement : 98762014
Date de dépôt : 01/12/1998
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 01/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille du Gers et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanées du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants (à l'exception des volailles) volailles élevées selon le cahier des charges du label sur lequel se base l'indication géographiques protégée "Volailles du Gers" ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) . Publicité : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Traitement de matériaux. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) . Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement des tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux) . Tirage de photographies. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Maison de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction) . Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 32
  
• N° de la classe : 33
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 44
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS, ORGANISME CONSULAIRE
Numéro de SIREN : 183200021
Adresse :
Route de Mirande, BP 70161
32003 AUCH
FR

Mandataire 1 : CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS
Adresse :
Route de Mirande, BP 70161
32003 AUCH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 280621
Date de demande : 01/07/1999
N° de BOPI : 1999-31
Limitations : 00 Retrait partiel Après retrait la liste
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après retrait la liste des produits et services s'établit comme suit : Classe 29 : Viande, poisson, volaille du Gers et gibier : extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Classe 30 : Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanées du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants (à l'exception des volailles) volailles élevées selon le cahier des charges du label sur lequel se base l'indication géographique protégée " Volailles du Gers ", fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Compt
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 364991
Date de demande : 03/02/2003
N° de BOPI : 2003-10

Bénéficiare 1 : EXCELLENCE GERS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-02
Date du BOPI : 08/01/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2385461
Date de demande : 25/09/2008
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688895
Date de demande : 17/07/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

N° national/d'enregistrement : 98762013
Date de dépôt : 01/12/1998
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 01/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Rubrique des classes erronées: il faut lire: Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier : extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Classe 30 : Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanées du café; farine et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés; graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Classe 32 : Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine. Classe 35 : Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Classe 40 : Traitement de matériaux. Transformations des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement des tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement le matériaux). Tirage de photographies. Classes 42 : Restauration (alimentation), hébergement temporaire, soins médicaux, services vétérinaires et d'agriculture, services juridiques, recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs. Maison de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Services de reporteurs. Filmage sur bande vidéo. Gestion de lieux d'expositions.(BOPI 2002-36)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanées du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) , vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Traitement de matériaux. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) . Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement des tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux) . Tirage de photographies. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Maison de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction) . Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 32
  
• N° de la classe : 33
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS, ORGANISME CONSULAIRE
Numéro de SIREN : 183200021
Adresse :
Route de Mirande, BP 70161
32003 AUCH
FR

Mandataire 1 : CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS
Adresse :
Route de Mirande, BP 70161
32003 AUCH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 280622
Date de demande : 01/07/1999
N° de BOPI : 1999-31
Limitations : 00 (BOPI 1999-31)Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : (BOPI 1999-31)
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-02
Date du BOPI : 08/01/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2002-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2385471
Date de demande : 25/09/2008
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688890
Date de demande : 17/07/2018
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

N° national/d'enregistrement : 98762015
Date de dépôt : 01/12/1998
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 01/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : sirops; Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences) ; animaux vivants ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques à l'exclusion des sirops ; boissons de fruits et jus de fruits ; préparations pour faire des boissons à l'exclusion des sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Publicité : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Location d'appareils distributeurs. Traitement de matériaux. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement des tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Tirage de photographies. Imprimerie. Services de reporteurs Filmage sur bandes vidéo. Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Pouponnières. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Gestion de lieux d'expositions. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire, location de literie. Soins médicaux, services vétérinaires et d'agriculture, maison de repos et de convalescence. Location de matériel pour exploitation agricole. Agences matrimoniales, services juridiques. Pompes funèbres, location de vêtements. (dossier no 2385463)
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 32
  
• N° de la classe : 33
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 44
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS, ORGANISME CONSULAIRE
Numéro de SIREN : 183200021
Adresse :
Route de Mirande, BP 70161
32003 AUCH
FR

Mandataire 1 : CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS
Adresse :
Route de Mirande, BP 70161
32003 AUCH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 280461
Date de demande : 30/06/1999
N° de BOPI : 1999-31
Limitations : 00 Retrait partiel Après retrait, la list
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après retrait, la liste des produits et services s'établit comme suit : Classe 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences) ; animaux vivants ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Classe 40 : Traitement de matériaux. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement des tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Tirage de photographies. Classe 42 : Restauration (alimenta
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 374027
Date de demande : 16/07/2003
N° de BOPI : 2003-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 496762
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-02
Date du BOPI : 08/01/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2381751
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2385463
Date de demande : 25/09/2008
N° de BOPI : 2009-02

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688889
Date de demande : 17/07/2018
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Activité principale : Activités des organisations patronales et consulaires (NAFRev2 : 94.11Z)

Activité principale : Organisations patronales et consulaires (NAF1993 : 91.1A)

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Organisme consulaire
Code NIC : 00016