CHAGUE

Entreprise

CHAGUE
Dernière mise à jour : 03/01/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 03/01/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44811154200024 / Siren : 448111542 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 95 448111542
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
90 : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Cette division comprend l’exploitation d’installations et la prestation de services en vue de répondre aux intérêts des clients en matière de culture et de divertissement. Elle couvre la production et la promotion de spectacles, d’événements ou d’expositions destinés au grand public, la fourniture des compétences artistiques, créatives et techniques nécessaires à la production de spectacles et de produits artistiques. Cette division ne comprend pas :
- la gestion de musées de toute nature, de jardins botaniques et zoologiques, la préservation de sites historiques et les activités des réserves naturelles (cf. 91)
- les jeux de hasard et d’argent (cf. 92)
- les activités sportives, récréatives et de loisirs (cf. 93)
- la production et la distribution de films (cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C, 59.12Z, 59.13A, 59.13B)
- la projection de films (cf. 59.14Z)
- les services de radiodiffusion et de télévision (cf. 60.1, 60.2)
90.0 : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Ce groupe comprend :
- les activités de création artistique et des arts du spectacle vivant, ainsi que les activités associées
90.03 : Création artistique
Cette classe ne comprend pas :
- la restauration d’orgues et autres instruments de musique historiques (cf. 33.19Z)
- la production de films (cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C et 59.12Z)
- la restauration de meubles à l’exclusion de la restauration dans le cadre de musées (cf. 95.24Z)
90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Cette sous-classe comprend :
- les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
- la restauration d’œuvres d’art telles que les peintures, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de statues autres que des œuvres originales d’artistes (cf. 23.70Z) Produits associés : 90.03.11p, 90.03.13
Coordonnées de l'établissement :
CHAGUE
Adresse :
3 Rue ROBERT DAME
25920 MOUTHIER-HAUTE-PIERRE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/04/2003
Nom : Mme MARXEN JEANNINE
Nom d'usage : CHAGUE
Activité principale : Création artistique relevant des arts plastiques (NAFRev2 : 90.03A)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Historique de l'unité légale :
03/01/2013 : état administratif, nom d'usage, dénomination usuelle, activité principale, code NIC
Etat administratif : Active
Nom d'usage : CHAGUE
Dénomination usuelle :
Activité principale : Création artistique relevant des arts plastiques (NAFRev2 : 90.03A)
Code NIC : 00024
07/02/2005 : état administratif
Etat administratif : Cessée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Industries connexes de l'ameublement (NAFRev1 : 36.1K)
Etablissements :
07/02/2005 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003A00101
Type : Etablissement principal

Adresse :
12 RUE DE BESANCON
25300 PONTARLIER
FRANCE
Nom commercial : ATELIER ENTRE DEUX VERRES
Enseigne : ATELIER ENTRE DEUX VERRES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/2003
Activité : ENCADREMENTS DE TABLEAUX, RESTAURATION DE CADRES ANCIENS, PEINTURE DECORATIVE, VENTE DE CADRES ET IMAGES, LITHOS, GRAVURES...
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
07/02/2005 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 681
Date d’ajout de l’observation : 07/02/2005
Texte de l'observation : Déclaration de cessation des paiements -DEPOT LE 04/02/2005 DE LA DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS EN VUE DE L'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE Date d'effet : 04/02/2005
07/02/2005 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 682
Date d’ajout de l’observation : 07/02/2005
Texte de l'observation : (Procédures collectives) PAR JUGEMENT EN DATE DU 07/02/2005 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANCON A PRONONCE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE JUGE COMMISSAIRE: Monsieur LUTZ JUGE COMMISSAIRE SUPPLEANT:Monsieur FELT LIQUIDATEUR :SCP LECLERC-MASSELON - 6, Rue Rouget-de-Lisle - 39002 LONS LE SANIER DATE CESSATION DES PAIEMENTS : 02/02/2005 Date d'effet : 07/02/2005
07/02/2005 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : - N[ SIRET : 448 111 542 00016 CODE APE : 361K (CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE)
Personnes physiques :
07/02/2005 : MARXEN Jeannine, Marie, Colette
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Nom d'usage : CHAGUE
Pseudonyme : NANO
Date de naissance : 06/05/1955
Ville de naissance : 25056 BESANCON
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
3 RUE ROBERT DAME
25920 MOUTHIER-HAUTE-PIERRE
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/04/2003

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