CENTRE EQUESTRE VALLEE DE LA ROMAINE

Entreprise

CENTRE EQUESTRE VALLEE DE LA ROMAINE
Dernière mise à jour : 30/06/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/05/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42248679500012 / Siren : 422486795 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 3 422486795
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
93 : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Cette division comprend les activités sportives, récréatives et de loisirs (à l’exclusion des activités des musées, de la préservation des sites et monuments historiques, des jardins botaniques et zoologiques, des activités des réserves naturelles et de l’organisation de jeux de hasard et d’argent). Cette division ne comprend pas :
- les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements tels que la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d’opéra, de spectacles de danse et d’autres productions analogues (cf. 90)
93.2 : Activités récréatives et de loisirs
Ce groupe comprend un vaste éventail d’établissements qui gèrent des installations ou fournissent des services en vue de répondre aux intérêts récréatifs variés de leurs clients. Il comprend l’exploitation de diverses attractions, telles que les manèges mécaniques, ballades aquatiques, jeux, spectacles, expositions thématiques et aires de pique-nique. Ce groupe ne comprend pas les activités sportives, les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements.
93.29 : Autres activités récréatives et de loisirs
93.29Z : Autres activités récréatives et de loisirs
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (flipper, babyfoot, jukebox, billard, jeux électroniques, etc.
- les activités des parcs de loisirs (sans hébergement)
- l’exploitation d’installations de transport de plaisance (marinas)
- l’exploitation des domaines skiables
- la location d’équipements de loisirs et d’agrément dans le cadre d’installations récréatives
- les foires et salons de nature récréative
- les activités des plages, y compris la location de matériels tels que les cabines de bain, vestiaires, sièges, etc.
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n’est pas prédominant

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités de producteurs ou d’organisateurs d’événements autres que des spectacles ou manifestations sportives, disposant ou non de leurs propres installations

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de téléphériques, de funiculaires, d’engins de remontée mécanique (cf. 49.39C)
- les croisières de pêche (cf. 50.10Z et 50.30Z)
- la mise à disposition d’espaces et d’installations pour des séjours de courte durée dans des parcs de loisirs et des forêts, ainsi que dans des terrains de camping (cf. 55.30Z)
- les parcs pour caravanes, les camps de loisirs, les camps de chasse et de pêche et les terrains de camping (cf. 55.30Z)
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant (cf. 56.30Z)
- les troupes de théâtre et de cirque (cf. 90.01Z) Produits associés : 93.29.11, 93.29.19, 93.29.21, 93.29.22, 93.29.29
Coordonnées de l'établissement :
CENTRE EQUESTRE VALLEE DE LA ROMAINE
Adresse :
Route DE PONT DE PLANCHE
70130 NEUVELLE-LES-LA-CHARITE
Historique de l'établissement :
30/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/12/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
14/09/2011 : état administratif, activité principale
Etat administratif : Ouvert
Activité principale : Autres activités récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93.29Z)
14/09/2000 : état administratif
Etat administratif : Fermé
25/12/1999 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Autres activités récréatives (NAF1993 : 92.7C)
Caractère employeur : Non
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/05/1999
Dénomination : CENTRE EQUESTRE VALLEE DE LA ROMAINE
Dénomination usuelle: RELAIS EQESTRE DE LA ROMAINE
Activité principale : Autres activités récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93.29Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
20/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4193
NOJO : 7001MYG95856000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 422 486 795
Dénomination : CENTRE EQUESTRE DE LA VALLEE DE LA ROMAINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2922
NOJO : 7001MYG88259000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 422 486 795
Dénomination : CENTRE EQUESTRE DE LA VALLEE DE LA ROMAINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11773
NOJO : 7001MYG82232000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 422 486 795
Dénomination : CENTRE EQUESTRE DE LA VALLEE DE LA ROMAINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7297
NOJO : 700193645000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 422 486 795
Dénomination : CENTRE EQUESTRE DE LA VALLEE DE LA ROMAINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3420
NOJO : 700185208000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 422 486 795
Dénomination : CENTRE EQUESTRE DE LA VALLEE DE LA ROMAINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2029
NOJO : 700179895000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 422 486 795
Dénomination : CENTRE EQUESTRE DE LA VALLEE DE LA ROMAINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3452
NOJO : 700179600000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 422 486 795
Dénomination : CENTRE EQUESTRE DE LA VALLEE DE LA ROMAINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4037
NOJO : 700168463000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 422 486 795
Dénomination : CENTRE EQUESTRE DE LA VALLEE DE LA ROMAINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10976
NOJO : 700163577000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 422 486 795
Dénomination : CENTRE EQUESTRE DE LA VALLEE DE LA ROMAINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9042
NOJO : 700156720000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 422 486 795
Dénomination : CENTRE EQUESTRE DE LA VALLEE DE LA ROMAINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9744
NOJO : BXC13123011410U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 422 486 795
Dénomination : CENTRE EQUESTRE DE LA VALLEE DE LA ROMAINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Pont de Planches
70130 Neuvelle les-la-charité
26/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6545
NOJO : BXC12076002343Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 422 486 795
Dénomination : CENTRE EQUESTRE DE LA VALLEE DE LA ROMAINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°4216
NOJO : BXB11278003785B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 422 486 795
Dénomination : CENTRE EQUESTRE DE LA VALLEE DE LA ROMAINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10670
NOJO : BXC11131001517P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 422 486 795
Dénomination : CENTRE EQUESTRE DE LA VALLEE DE LA ROMAINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Pont de Planches Neuvelle les-la-charité
70130 Fresne Saint-Mames
22/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8775
NOJO : BXC10046008287Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 422 486 795
Dénomination : CENTRE EQUESTRE DE LA VALLEE DE LA ROMAINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Pont de Planches
70130 Neuvelle les-la-charité
18/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6372
NOJO : BXC08069003783S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 422 486 795
Dénomination : CENTRE EQUESTRE DE LA VALLEE DE LA ROMAINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Pont de Planches
70130 Neuvelle les-la-charité
27/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6546
NOJO : BXC081340036108
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 422 486 795
Dénomination : CENTRE EQUESTRE DE LA VALLEE DE LA ROMAINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Pont de Planches
Neuvelle les-la-charité,
70130 Fresne Saint-Mames
Historique de l'unité légale :
30/06/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
14/09/2011 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93.29Z)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives (NAF1993 : 92.7C)
01/05/1999 : état administratif, dénomination, dénomination usuelle, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination : CENTRE EQUESTRE VALLEE DE LA ROMAINE
Dénomination usuelle : RELAIS EQESTRE DE LA ROMAINE
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00012
Représentants légaux :
03/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B00047
Type : Personne Physique

Nom : LOMBARDI Ernestino
Né le 18/09/1964 à VESOUL (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
RTE DE PONT DE PLANCHES
NEUVELLE LES LA CHARITE
70130 FRESNE ST MAMES
FRANCE
Dépôts des actes :
14/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B00047
Dépôt : N°1559 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
14/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B00047
Dépôt : N°1559 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
28/07/2009 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B00047
Dépôt : N°1116 déposé le 04/08/2009
Etat : Déposé
27/07/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B00047
Dépôt : N°1116 déposé le 04/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
24/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B00047
Dépôt : N°1116 déposé le 04/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Agrément cession de parts sociales
01/02/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B00047
Dépôt : N°157 déposé le 21/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital
01/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B00047
Dépôt : N°157 déposé le 21/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital
07/04/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B00047
Dépôt : N°231 déposé le 08/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B00047
Dépôt : N°231 déposé le 08/04/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B00047
Dépôt : N°157 déposé le 21/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B00047
Dépôt : N°1116 déposé le 04/08/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B00047
Dépôt : N°1559 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
03/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B00047
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
route de Pont de Planches
Neuvelle Les-la-charité
70130 Fresne Saint-Mames
FRANCE
Nom commercial : RELAIS EQUESTRE DE LA ROAMINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1999
Activité : Centre de loisirs équestre - pension pour animaux, toutes activités de tourisme et de loisirs équestres, l'exploitation de tous centres equestres, la location de voiliers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/11/2016 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : CODE APE : 927C Nø SIRET : 422.486.795.000.12
Personnes morales :
03/11/2016 : CENTRE EQUESTRE DE LA VALLEE DE LA ROMAINE
Greffe : Vesoul (7001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/04/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 22500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B00047
Dépôt : N°634 déposé le 07/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B00047
Dépôt : N°1345 déposé le 30/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B00047
Dépôt : N°575 déposé le 26/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B00047
Dépôt : N°719 déposé le 23/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B00047
Dépôt : N°428 déposé le 06/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B00047
Dépôt : N°752 déposé le 27/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B00047
Dépôt : N°191 déposé le 27/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B00047
Dépôt : N°310 déposé le 26/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B00047
Dépôt : N°309 déposé le 31/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B00047
Dépôt : N°287 déposé le 19/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B00047
Dépôt : N°209 déposé le 28/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B00047
Dépôt : N°128 déposé le 15/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B00047
Dépôt : N°124 déposé le 17/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B00047
Dépôt : N°86 déposé le 04/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B00047
Dépôt : N°70 déposé le 23/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B00047
Dépôt : N°102 déposé le 09/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 2994 du 30/08/2022
Numéro de gestion : 1999B00047
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 3339 du 27/10/2021
Numéro de gestion : 1999B00047
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 1010 du 15/06/2020
Numéro de gestion : 1999B00047
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 371 du 08/02/2019
Numéro de gestion : 1999B00047
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 473 du 26/03/2018
Numéro de gestion : 1999B00047
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 318 du 07/03/2018
Numéro de gestion : 1999B00047
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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