CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES

Entreprise

CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Dernière mise à jour : 13/12/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 13/12/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30701647700027 / Siren : 307016477 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 8 307016477
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 26/07/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Adresse :
IMMEUBLE LE RIVE DE SAONE
41 Quai FULCHIRON

69005 LYON 5EME
Liens de succession de l'établissement :
13/12/2021 : Succession
Prédécesseur : CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1974
Dénomination : CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Activité principale : Élevage d'autres animaux (NAFRev2 : 01.49Z)
Sigle : CEDS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6127
NOJO : 690100016704770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Lyon 307 016 477
Dénomination : CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Sigle : CEDS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6396
NOJO : 690100015529430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lyon 307 016 477
Dénomination : CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Sigle : CEDS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°2563
NOJO : 069010001534727
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 307 016 477
Dénomination : CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Sigle : CEDS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SMITH Andrew David nom d'usage : SMITH n'est plus président du conseil d'administration.
Sté par actions simplifiée UTOPIA devient président.
SMITH Andrew David nom d'usage : SMITH n'est plus directeur général.
DESVIGNES Cyril Odin Michel Maroe nom d'usage : DESVIGNES n'est plus directeur général délégué.
DESVIGNES Cyril Odin Michel Maroe nom d'usage : DESVIGNES n'est plus administrateur.
DESVIGNES Cyril Odin Michel Maroe nom d'usage : DESVIGNES devient directeur général.
MARSHALL Scott William nom d'usage : MARSHALL n'est plus administrateur.
SMITH Andrew David nom d'usage : SMITH n'est plus administrateur.
JURIS CONSULTANTS n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
MVN Commissariat aux Comptes n'est plus commissaire aux comptes suppléant
09/02/2022 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°2047
NOJO : 069010001479601
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Lyon 307 016 477
Dénomination : CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
04/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°2680
NOJO : 8901BP1974B5003
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Auxerre 307 016 477
Dénomination : CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Sigle : CEDS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président partant : Lagrange, nom d'usage : Carrée, Monique Lucienne ; nomination du Président directeur général : Smith, Andrew David ; Directeur général partant : Lagrange, nom d'usage : Carrée, Monique Lucienne ; Administrateur partant : Carre, Michel Louis ; Administrateur partant : Lagrange, nom d'usage : Carre, Monique Lucienne ; Administrateur partant : Carre, Sébastien Gérard ; nomination de l'Administrateur : Smith, Andrew David ; nomination de l'Administrateur : Marshall, Scott William ; Directeur général délégué administrateur partant : Carre, Michel Louis ; nomination du Directeur général délégué administrateur : Desvignes, Cyril Odin Michel Maroe
Montant du capital : 165000 EUR
25/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3514
NOJO : 89012021S001047
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 307 016 477
Dénomination : CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Sigle : CEDS
Forme juridique : Société anonyme
22/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4884
NOJO : 89012020S001108
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 307 016 477
Dénomination : CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Sigle : CEDS
Forme juridique : Société anonyme
23/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7125
NOJO : 89012019S001785
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 307 016 477
Dénomination : CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Sigle : CEDS
Forme juridique : Société anonyme
23/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°22255
NOJO : 89012018S001810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 307 016 477
Dénomination : CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Sigle : CEDS
Forme juridique : Société anonyme
07/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11150
NOJO : 89012017S001551
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 307 016 477
Dénomination : CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Sigle : CEDS
Forme juridique : Société anonyme
16/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10249
NOJO : 89012016S001278
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Auxerre 307 016 477
Dénomination : CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Sigle : CEDS
Forme juridique : Société anonyme
05/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11958
NOJO : 89012015S001112
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Auxerre 307 016 477
Dénomination : CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Sigle : CEDS
Forme juridique : Société anonyme
30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18704
NOJO : 89012014S001154
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Auxerre 307 016 477
Dénomination : CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Sigle : CEDS
Forme juridique : Société anonyme
26/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9415
NOJO : 89012013S001204
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Auxerre 307 016 477
Dénomination : CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Sigle : CEDS
Forme juridique : Société anonyme
02/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°991
NOJO : BXB13207001137D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Auxerre 307 016 477
Dénomination : CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Sigle : CEDS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification de l'Administrateur Carre, Julien Armand
Montant du capital : 165000 EUR
28/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12882
NOJO : BXC12222024715U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Auxerre 307 016 477
Dénomination : CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Sigle : CEDS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
25/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12388
NOJO : BXC11192012668B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Auxerre 307 016 477
Dénomination : CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Sigle : CEDS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
domaine des Souches Mézilles
89130 Toucy
06/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10184
NOJO : BXC10223021716F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Auxerre 307 016 477
Dénomination : CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Sigle : CEDS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
07/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11704
NOJO : BXC08208006932K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Auxerre 307 016 477
Dénomination : CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Sigle : CEDS
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
domaine des Souches
Mézilles
89130 Toucy
24/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10120
NOJO : BXC081930054283
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE JOIGNY (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Joigny 307 016 477
Dénomination : CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Sigle : CEDS
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
domaine des Souches
Mézilles
89130 Toucy
Historique de l'unité légale :
30/06/2022 : catégorie juridique, caractère employeur
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
13/12/2021 : code NIC
Code NIC : 00027
31/03/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres animaux (NAFRev2 : 01.49Z)
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Elevage d'autres animaux (NAF1993 : 01.2J)
01/01/1993 : dénomination
Dénomination : CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Représentants légaux :
12/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2022B01036
Type : Personne Morale

Nom : UTOPIA
Siren : 398744474
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
41 Quai Fulchiron
Immeuble "Le Rive de Saône"
69005 Lyon
France
12/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2022B01036
Type : Personne Physique

Nom : DESVIGNES Cyril Odin Michel Maroe
Né le 19/01/1969 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
41 Quai Fulchiron Le Rive de Saône Chez Utopia
69005 Lyon
France
18/07/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Type : Personne Physique

Nom : LAGRANGE (CARREE) Monique Lucienne
Né le 10/04/1948 à ISSY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
rue de l'Hermitage
91390 Morsang-sur-Orge
France
18/07/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Type : Personne Physique

Nom : LAGRANGE (CARREE) Monique Lucienne
Né le 10/04/1948 à ISSY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
rue de l'Hermitage
91390 Morsang-sur-Orge
France
18/07/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Type : Personne Physique

Nom : CARRE Michel Louis
Né le 30/06/1947 à FONTENAY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
domaine des Souches
89130 Mézilles
France
18/07/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Type : Personne Physique

Nom : LAGRANGE (CARRE) Monique Lucienne
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Sus-Nommee ...
Inconnu
18/07/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Type : Personne Physique

Nom : CARRE Sébastien Gérard
Né le 27/09/1973 à RIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Résidence Saint-Pons Appt
165-41 boulevard de la Comtesse Marseille 12eme
13012 Marseille
France
18/07/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Type : Personne Physique

Nom : CARRE Michel Louis
Né le 30/06/1947 à FONTENAY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
domaine des Souches
89130 Mézilles
France
18/07/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Type : Personne Physique

Nom : CARRE Michel Louis
Né le 30/06/1947 à FONTENAY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
domaine des Souches
89130 Mézilles
France
18/07/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Type : Personne Morale

Nom : JURIS CONSULTANTS SARL
Siren : 323858621
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
110 boulevard de Fontainebleau
91100 Corbeil-Essonnes
France
18/07/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Type : Personne Morale

Nom : EURO CONSULTANTS SA
Siren : 405224064
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
110 boulevard de Fontainebleau
91100 Corbeil-Essonnes
France
Dépôts des actes :
30/06/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2022B01036
Dépôt : N°030305 déposé le 12/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2022B01036
Dépôt : N°030305 déposé le 12/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
13/12/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2022B01036
Dépôt : N°004832 déposé le 01/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
13/12/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2022B01036
Dépôt : N°004832 déposé le 01/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
13/12/2021 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2022B01036
Dépôt : N°004832 déposé le 01/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
31/03/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°938 déposé le 23/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
31/03/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°938 déposé le 23/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
31/03/2021 : Procès-verbal
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°938 déposé le 23/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
31/03/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°938 déposé le 23/04/2021
Etat : Déposé
23/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1363 déposé le 14/03/2018
Etat : Déposé
08/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1199 déposé le 18/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
08/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1199 déposé le 18/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
10/06/2004 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1100872 déposé le 29/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
10/06/2004 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1100872 déposé le 29/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
18/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1100868 déposé le 18/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
18/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1100868 déposé le 18/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
27/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1100866 déposé le 03/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1100866 déposé le 03/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
27/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1100866 déposé le 03/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
27/12/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1100866 déposé le 03/02/2003
Etat : Déposé
27/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1100866 déposé le 03/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1100866 déposé le 03/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
27/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1100866 déposé le 03/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
27/12/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1100866 déposé le 03/02/2003
Etat : Déposé
11/12/2002 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1100866 déposé le 03/02/2003
Etat : Déposé
11/12/2002 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1100866 déposé le 03/02/2003
Etat : Déposé
09/02/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1100863 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
09/02/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1100863 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
21/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1100858 déposé le 26/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1100858 déposé le 26/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
21/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1100858 déposé le 26/07/2001
Etat : Déposé
21/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1100858 déposé le 26/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1100858 déposé le 26/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
21/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1100858 déposé le 26/07/2001
Etat : Déposé
Etablissements :
12/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2022B01036
Type : Siège

Adresse :
41 Quai Fulchiron
Immeuble "Le Rive de Saône"
69005 Lyon
France
02/02/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Type : Etablissement principal

Adresse :
domaine des Souches
89130 Mézilles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/09/1974
Activité : A titre agricole: production, élevage, hebergement , achat, vente d'animaux de toutes espèces, exploitation agricole de tous domaines
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/07/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
domaine des Souches
89130 Mézilles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/09/1974
Activité : A titre agricole: production, élevage, hebergement , achat, vente d'animaux de toutes espèces, exploitation agricole de tous domaines
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/02/2022 : Ajout
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 09/10/1974
Texte de l'observation : Historique : Dépôt de l'acte au Greffe le : 27/09/ 1974 Publicité au journal : L'YONNE REPUBLICAINE l e : 12/09/1974
18/07/2013 : Ajout
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 09/10/1974
Texte de l'observation : Historique : Dépôt de l'acte au Greffe le : 27/09/ 1974 Publicité au journal : L'YONNE REPUBLICAINE l e : 12/09/1974
Personnes morales :
12/08/2022 : CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CEDS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : A titre agricole : production, élevage, hébergement, achat, vente d'animaux de toutes espèces, exploitation agricole de tous domaines.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/02/2022
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/10/1974
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 13/12/2021

Type de capital : Fixe
Capital : 165000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/02/2022 : CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Greffe : Auxerre (8901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CEDS
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/10/1974
Date à laquelle la personne commence son activité : 09/10/1974

Economie sociale et solidaire : Oui
18/07/2013 : CENTRE D'ELEVAGE DU DOMAINE DES SOUCHES
Greffe : Auxerre (8901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CEDS
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/10/1974
Date à laquelle la personne commence son activité : 09/10/1974

Type de capital : Fixe
Capital : 165000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1047 déposé le 08/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1108 déposé le 06/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1785 déposé le 22/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1810 déposé le 27/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1551 déposé le 06/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1278 déposé le 08/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1278 déposé le 08/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1112 déposé le 02/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1112 déposé le 02/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1154 déposé le 23/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1154 déposé le 23/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1204 déposé le 11/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°1204 déposé le 11/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°958 déposé le 10/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°958 déposé le 10/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°00930 déposé le 30/06/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°00930 déposé le 30/06/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01232 déposé le 04/08/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01232 déposé le 04/08/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°00935 déposé le 06/07/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°00935 déposé le 06/07/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01126 déposé le 30/06/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01126 déposé le 30/06/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01124 déposé le 05/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01124 déposé le 05/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01120 déposé le 13/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01120 déposé le 13/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01117 déposé le 11/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01117 déposé le 11/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01114 déposé le 24/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01114 déposé le 24/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01111 déposé le 26/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01111 déposé le 26/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01108 déposé le 12/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01108 déposé le 12/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01105 déposé le 13/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01105 déposé le 13/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01102 déposé le 28/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01102 déposé le 28/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01162 déposé le 21/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01162 déposé le 21/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01156 déposé le 29/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01156 déposé le 29/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01151 déposé le 17/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01151 déposé le 17/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01099 déposé le 05/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01099 déposé le 05/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01145 déposé le 09/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01145 déposé le 09/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01141 déposé le 03/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01141 déposé le 03/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01137 déposé le 15/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01137 déposé le 15/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01135 déposé le 11/09/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01135 déposé le 11/09/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01131 déposé le 14/08/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01131 déposé le 14/08/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01129 déposé le 30/10/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1974B50031
Dépôt : N°01129 déposé le 30/10/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/045343 du 18/10/2022
Numéro de gestion : 2022B01036
Code activité : 0149Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires83 05783 057791
APConstructions313 068276 32736 74146 394
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels22 84222 560281623
ATAutres immobilisations corporelles348 692258 66490 028104 880
BDAutres titres immobilisés10 92910 92910 728
BHAutres immobilisations financières1 8201 8201 820
BJTOTAL (I)780 408640 609139 799165 235
BLMatières premières, approvisionnements8 6458 6458 845
BTMarchandises317 1876 382310 805294 478
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 0521 052289
BXClients et comptes rattachés249 009249 009256 980
BZAutres créances56 58856 58818 992
CDValeurs mobilières de placement152 36817152 351215 205
CFDisponibilités84884879 134
CHCharges constatées d’avance5 2345 2343 752
CJTOTAL (II)790 9296 399784 530877 674
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 571 337647 008924 3291 042 910
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel165 000165 000
DDRéserve légale (1)16 50016 500
DGAutres réserves578 776483 454
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-126 56495 322
DLTOTAL (I)633 712760 276
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 6314 461
DVEmprunts et dettes financières divers (4)70 59271 130
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 458
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés124 322104 661
DYDettes fiscales et sociales92 07196 152
EAAutres dettes772
ECTOTAL (IV)290 617282 634
EETOTAL GENERAL (I à V)924 3291 042 910
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an290 617282 634
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 631
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 1047 du 08/04/2021
Numéro de gestion : 1974B50031
Code activité : 0149Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires83 05783 057791
APConstructions313 068276 32736 74146 394
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels22 84222 560281623
ATAutres immobilisations corporelles348 692258 66490 028104 880
BDAutres titres immobilisés10 92910 92910 728
BHAutres immobilisations financières1 8201 8201 820
BJTOTAL (I)780 408640 609139 799165 235
BLMatières premières, approvisionnements8 6458 6458 845
BTMarchandises317 1876 382310 805294 478
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 0521 052289
BXClients et comptes rattachés249 009249 009256 980
BZAutres créances56 58856 58818 992
CDValeurs mobilières de placement152 36817152 351215 205
CFDisponibilités84884879 134
CHCharges constatées d’avance5 2345 2343 752
CJTOTAL (II)790 9296 399784 530877 674
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 571 337647 008924 3291 042 910
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel165 000165 000
DDRéserve légale (1)16 50016 500
DGAutres réserves578 776483 454
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-126 56495 322
DLTOTAL (I)633 712760 276
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 6314 461
DVEmprunts et dettes financières divers (4)70 59271 130
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 458
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés124 322104 661
DYDettes fiscales et sociales92 07196 152
EAAutres dettes772
ECTOTAL (IV)290 617282 634
EETOTAL GENERAL (I à V)924 3291 042 910
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an290 617282 634
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 631
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 1108 du 06/07/2020
Numéro de gestion : 1974B50031
Code activité : 0149Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires83 05783 057791
APConstructions313 068276 32736 74146 394
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels22 84222 560281623
ATAutres immobilisations corporelles348 692258 66490 028104 880
BDAutres titres immobilisés10 92910 92910 728
BHAutres immobilisations financières1 8201 8201 820
BJTOTAL (I)780 408640 609139 799165 235
BLMatières premières, approvisionnements8 6458 6458 845
BTMarchandises317 1876 382310 805294 478
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 0521 052289
BXClients et comptes rattachés249 009249 009256 980
BZAutres créances56 58856 58818 992
CDValeurs mobilières de placement152 36817152 351215 205
CFDisponibilités84884879 134
CHCharges constatées d’avance5 2345 2343 752
CJTOTAL (II)790 9296 399784 530877 674
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 571 337647 008924 3291 042 910
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel165 000165 000
DDRéserve légale (1)16 50016 500
DGAutres réserves578 776483 454
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-126 56495 322
DLTOTAL (I)633 712760 276
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 6314 461
DVEmprunts et dettes financières divers (4)70 59271 130
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 458
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés124 322104 661
DYDettes fiscales et sociales92 07196 152
EAAutres dettes772
ECTOTAL (IV)290 617282 634
EETOTAL GENERAL (I à V)924 3291 042 910
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an290 617282 634
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 631
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 1785 du 22/07/2019
Numéro de gestion : 1974B50031
Code activité : 0149Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires83 05783 057791
APConstructions313 068276 32736 74146 394
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels22 84222 560281623
ATAutres immobilisations corporelles348 692258 66490 028104 880
BDAutres titres immobilisés10 92910 92910 728
BHAutres immobilisations financières1 8201 8201 820
BJTOTAL (I)780 408640 609139 799165 235
BLMatières premières, approvisionnements8 6458 6458 845
BTMarchandises317 1876 382310 805294 478
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 0521 052289
BXClients et comptes rattachés249 009249 009256 980
BZAutres créances56 58856 58818 992
CDValeurs mobilières de placement152 36817152 351215 205
CFDisponibilités84884879 134
CHCharges constatées d’avance5 2345 2343 752
CJTOTAL (II)790 9296 399784 530877 674
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 571 337647 008924 3291 042 910
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel165 000165 000
DDRéserve légale (1)16 50016 500
DGAutres réserves578 776483 454
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-126 56495 322
DLTOTAL (I)633 712760 276
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 6314 461
DVEmprunts et dettes financières divers (4)70 59271 130
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 458
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés124 322104 661
DYDettes fiscales et sociales92 07196 152
EAAutres dettes772
ECTOTAL (IV)290 617282 634
EETOTAL GENERAL (I à V)924 3291 042 910
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an290 617282 634
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 631
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 1810 du 27/07/2018
Numéro de gestion : 1974B50031
Code activité : 0149Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Autres motifs d'illisibilité (13)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires83 05783 057791
APConstructions313 068276 32736 74146 394
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels22 84222 560281623
ATAutres immobilisations corporelles348 692258 66490 028104 880
BDAutres titres immobilisés10 92910 92910 728
BHAutres immobilisations financières1 8201 8201 820
BJTOTAL (I)780 408640 609139 799165 235
BLMatières premières, approvisionnements8 6458 6458 845
BTMarchandises317 1876 382310 805294 478
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 0521 052289
BXClients et comptes rattachés249 009249 009256 980
BZAutres créances56 58856 58818 992
CDValeurs mobilières de placement152 36817152 351215 205
CFDisponibilités84884879 134
CHCharges constatées d’avance5 2345 2343 752
CJTOTAL (II)790 9296 399784 530877 674
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 571 337647 008924 3291 042 910
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel165 000165 000
DDRéserve légale (1)16 50016 500
DGAutres réserves578 776483 454
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-126 56495 322
DLTOTAL (I)633 712760 276
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 6314 461
DVEmprunts et dettes financières divers (4)70 59271 130
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 458
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés124 322104 661
DYDettes fiscales et sociales92 07196 152
EAAutres dettes772
ECTOTAL (IV)290 617282 634
EETOTAL GENERAL (I à V)924 3291 042 910
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an290 617282 634
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 631
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 1551 du 06/07/2017
Numéro de gestion : 1974B50031
Code activité : 0149Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires83 05783 057791
APConstructions313 068276 32736 74146 394
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels22 84222 560281623
ATAutres immobilisations corporelles348 692258 66490 028104 880
BDAutres titres immobilisés10 92910 92910 728
BHAutres immobilisations financières1 8201 8201 820
BJTOTAL (I)780 408640 609139 799165 235
BLMatières premières, approvisionnements8 6458 6458 845
BTMarchandises317 1876 382310 805294 478
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 0521 052289
BXClients et comptes rattachés249 009249 009256 980
BZAutres créances56 58856 58818 992
CDValeurs mobilières de placement152 36817152 351215 205
CFDisponibilités84884879 134
CHCharges constatées d’avance5 2345 2343 752
CJTOTAL (II)790 9296 399784 530877 674
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 571 337647 008924 3291 042 910
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel165 000165 000
DDRéserve légale (1)16 50016 500
DGAutres réserves578 776483 454
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-126 56495 322
DLTOTAL (I)633 712760 276
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 6314 461
DVEmprunts et dettes financières divers (4)70 59271 130
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 458
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés124 322104 661
DYDettes fiscales et sociales92 07196 152
EAAutres dettes772
ECTOTAL (IV)290 617282 634
EETOTAL GENERAL (I à V)924 3291 042 910
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an290 617282 634
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 631

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