CASINO ADVANCED TECHNOLOGY

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Paris
  3. PARIS 16
  4. CASINO ADVANCED TECHNOLOGY
CASINO ADVANCED TECHNOLOGY
Dernière mise à jour : 01/02/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30616813900120 / Siren : 306168139 / NIC : 00120
N° de TVA : FR 80 306168139
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.6 : Commerce de gros d'autres équipements industriels
Ce groupe comprend le commerce de gros de machines d’usage spécifique, d’équipements et de fournitures pour tout type d’industrie et des machines d’usage général.
46.69 : Commerce de gros d'autres machines et équipements
46.69B : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de matériels de transport autres que les véhicules automobiles, les cycles et les motocycles
- le commerce de gros de robots pour chaînes de montage
- le commerce de gros de matériel de manutention, de levage
- le commerce de gros d’autres machines et équipements utilisés dans l’industrie

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de gros de matériel de garage, de soudage
- le commerce de gros d’engrenages et d’organes de transmission
- le commerce de gros de matériel non-électrique de signalisation routière
- le commerce de gros d’articles techniques en caoutchouc et en plastique
- le commerce de gros à destination de l’industrie d’appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, machines et équipements pour le conditionnement de l’air

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de remorques et de caravanes (cf. 45.1)
- le commerce de gros de pièces de véhicules automobiles (cf. 45.31Z)
- le commerce de gros de motocycles (cf. 45.40Z)
- le commerce de gros de cycles (cf. 46.49Z)
- le commerce de gros de navires de plaisance (cf. 46.49Z)
- le commerce de gros de machines et d’équipement pour l’extraction, la construction et le génie civil (cf. 46.63Z) Produits associés : 46.69.11, 46.69.12p, 46.69.13, 46.69.14, 46.69.16, 46.69.19p
Coordonnées de l'établissement :
CASINO ADVANCED TECHNOLOGY
Adresse :
23 Rue BOISSIERE
75116 PARIS 16
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2019 : Succession
Prédécesseur : T3D MEDICAL
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : CASINO ADVANCED TECHNOLOGY
Dénomination usuelles: TRANCHANT 3 D, T3D
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev2 : 46.69B)
Sigle : CAT
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CASINO ADVANCED TECHNOLOGY - Paris (siège)CASINO ADVANCED TECHNOLOGY - AlfortvilleT3D MEDICAL - Saint-Denis (fermé)CASINO ADVANCED TECHNOLOGY - Paris (fermé)CASINO ADVANCED TECHNOLOGY - Paris (fermé)CASINO ADVANCED TECHNOLOGY - Mauregard (fermé)
Marques françaises :
15/01/2016 : CASINO ADVANCED TECHNOLOGY
N° national/d'enregistrement : 4241423
Date de dépôt : 15/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; travaux de cordonnerie ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couture ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; sérigraphie ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : CASINO ADVANCED TECHNOLOGY, SAS
Numéro de SIREN : 306168139
Adresse :
Immeuble Espaces, 84 Avenue du Président WILSON
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : CASINO ADVANCED TECHNOLOGY, M. TRANCHANT Sébastien
Adresse :
Immeuble Espaces, 84 Avenue du Président WILSON
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

15/01/2016 : CASINO ADVANCED TECHNOLOGY
N° national/d'enregistrement : 4241423
Date de dépôt : 15/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques. Tous ces produits n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; tous ces produits n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous ces produits n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; tous ces produits n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tous ces produits n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; tous ces produits n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; tous ces services n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; travaux de cordonnerie ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; tous ces services n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; tous ces services n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couture ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; sérigraphie : tous ces services n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; tous ces services n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ; tous ces services n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne.

Déposant 1 : CASINO ADVANCED TECHNOLOGY, SAS
Numéro de SIREN : 306168139
Adresse :
Immeuble Espaces, 84 Avenue du Président WILSON
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : CASINO ADVANCED TECHNOLOGY, M. TRANCHANT Sébastien
Adresse :
Immeuble Espaces, 84 Avenue du Président WILSON
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 692172
Date de demande : 05/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 7 : Distributeurs automatiques. Tous ces produits n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne. Classe 9 : Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Tous ces produits n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne. Classe 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques. Tous ces produits n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne. Classe 24 : Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours. Tous ces produits n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne. Classe 27 : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols. Tous ces produits n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne. Classe 28 : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table. Tous ces produits n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne. Classe 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. Tous ces services n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne. Classe 37 : Entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; travaux de cordonnerie ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; réparation de serrures ; restauration de mobilier. Tous ces services n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne. Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Tous ces services n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne. Classe 40 : Couture ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; sérigraphie. Tous ces services n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne. Classe 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent. Tous ces services n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne. Classe 42 : Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données. Tous ces services n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

15/01/2016 : CASINO ADVANCED TECHNOLOGY
N° national/d'enregistrement : 4241423
Date de dépôt : 15/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; travaux de cordonnerie ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couture ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; sérigraphie ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : CASINO ADVANCED TECHNOLOGY, SAS
Numéro de SIREN : 306168139
Adresse :
Immeuble Espaces, 84 Avenue du Président WILSON
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : CASINO ADVANCED TECHNOLOGY, M. TRANCHANT Sébastien
Adresse :
Immeuble Espaces, 84 Avenue du Président WILSON
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 692172
Date de demande : 05/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 7 : Distributeurs automatiques. Tous ces produits n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne. Classe 9 : Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Tous ces produits n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne. Classe 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques. Tous ces produits n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne. Classe 24 : Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours. Tous ces produits n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne. Classe 27 : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols. Tous ces produits n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne. Classe 28 : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table. Tous ces produits n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne. Classe 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. Tous ces services n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne. Classe 37 : Entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; travaux de cordonnerie ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; réparation de serrures ; restauration de mobilier. Tous ces services n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne. Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Tous ces services n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne. Classe 40 : Couture ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; sérigraphie. Tous ces services n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne. Classe 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent. Tous ces services n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne. Classe 42 : Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données. Tous ces services n'étant pas rendus dans le cadre des activités de supermarchés ou de magasins de grande distribution y compris pour la vente en ligne.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

14/09/2015 : C.A.T.
N° national/d'enregistrement : 4209365
Date de dépôt : 14/09/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 14/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : CASINO ADVANCED TECHNOLOGY, SAS
Numéro de SIREN : 306168139
Adresse :
Immeuble Espaces, 84 Avenue du Président WILSON
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : CASINO ADVANCED TECHNOLOGY, M. TRANCHANT Sébastien
Adresse :
Immeuble Espaces, 84 Avenue du Président WILSON
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

14/09/2015 : CAT CASINO ADVANCED TECHNOLOGY
N° national/d'enregistrement : 4209368
Date de dépôt : 14/09/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 14/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus à usage textile ; velours ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; travaux de cordonnerie ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couture ; services de broderie ; traitement de tissus ; sérigraphie ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : CASINO ADVANCED TECHNOLOGY, SAS
Numéro de SIREN : 306168139
Adresse :
Immeuble Espaces, 84 Avenue du Président WILSON
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : CASINO ADVANCED TECHNOLOGY, M. TRANCHANT Sébastien
Adresse :
Immeuble Espaces, 84 Avenue du Président WILSON
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

03/12/2008 : TRANCHANT 3D
N° national/d'enregistrement : 3615413
Date de dépôt : 03/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de télévision ; appareils et systèmes pour l'enregistrement, la transmission, le traitement et/ou la reproduction de signaux vidéo analogiques et/ou numériques et/ou de signaux audio-analogiques et/ou numériques et/ou de données analogiques et/ou numériques, également pour la connexion à l'Internet, y compris antennes ; récepteurs AV, disques compacts, disques numériques polyvalents, caméras vidéo, caméras numériques, écrans et notamment écrans plasma dont écrans plasma en trois dimensions, lecteurs MP3 et MP4 ; télévisions à tube cathodique, à écran à cristaux liquides et à écran plasma et notamment écran plasma en trois dimensions ; disques compacts, enregistreurs de disques durs, installations de haute fidélité, installations stéréo syntoniseurs terrestres ; syntoniseurs de télévision ; syntoniseurs de radiodiffusion audio ; terminaux Internet ; supports d'enregistrement magnétiques ; lecteurs/enregistreurs de cassettes et/ou de disques compacts et/ou de disques audio et vidéo à lecture numérique ; caméras ; rétroprojecteurs ; appareils pour l'amplification des sons ; chaînes haute fidélité ; casques avec ou sans fil ; microphones ; transmetteurs vidéo ; télécommandes ; antennes ; paraboles ; récepteurs audio-vidéo avec ou sans fil ; haut-parleurs, systèmes de haut-parleurs avec ou sans fil, supports pour haut-parleurs, enceintes acoustiques, pavillons acoustiques, pièces des produits précités ; appareils de réglage du son ; matériel et logiciels informatiques utilisés pour la commande et l'amélioration de la qualité du son de matériel informatique et audio ainsi que logiciels informatiques utilisés pour le stockage, la reproduction, la transmission et l'édition de son ; appareils de prise, réception, enregistrement, transmission, traitement, transformation, sortie et restitution de données, de la voix, de texte, de signaux et d'images, y compris appareils multimédias ; récepteurs de radio et de télévision, appareils d'enregistrement et de reproduction du son et/ou des images, également portables et pour signaux audiovisuels numériques ; appareils pour la télévision interactive ; appareils de connexion et de commande, également multimédias ; équipements pour jeux informatiques, à savoir disquettes, manettes et appareils de jeux pour télévision ; jeux vidéo et jeux pour ordinateurs à brancher sur un appareil de télévision ; accessoires pour jeux vidéo et jeux pour ordinateurs et appareils électroniques et électrotechniques similaires, à savoir poignées de jeu, contrôleurs manuels, appareils de commande, adaptateurs, modules d'extension de la fonction et de la capacité de la mémoire, synthétiseurs de voix, vidéo scripteurs, lunettes en trois dimensions, cassettes, disquettes, cartouches et modules de programmes enregistrés ou non ; supports muraux et fixations de plafond pour téléviseurs à écran plasma et à cristaux liquides ainsi que pour projecteurs.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissements ; services de casinos, services d'organisation de concours (éducation ou divertissement), de loteries, services de jeux de hasard, de machines à sous, jeux d'argent ; services d'organisation de soirées à thèmes (divertissement), activités culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements, en matière de jeux de hasard ou de loterie ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; représentations théâtrales, organisation de festivals ; représentation de spectacles, production de spectacles, réservation de places pour spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films ; organisation de spectacles (imprésarios) ; services de discothèques ; services de music-hall, services d'orchestres, concerts ; organisation et conduite de séminaires, de conférences, de conventions et de congrès à but culturel ou de divertissement ; manifestations sportives ; divertissements sous forme de jeux en ligne et notamment de jeux d'argent ; services de jeux sur Internet ; exploitation de machines et d'appareils de jeu, de divertissement notamment par le biais d'un système électronique et/ou informatique de gestion et de contrôle sécurisé de l'accès d'un joueur à des machines de jeux.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénieurs à savoir : services de recherches scientifiques et technologiques concernant les nouvelles technologies de l'information et de la communication, de réseaux de communication, d'images virtuelles et interactives ; programmation et conception sensorielles (alliant des composants graphiques/visuels, acoustiques et d'autres sens et perceptions) de contenu multimédia et de réalité virtuelle ; services informatiques, à savoir services de codage et/ou de cryptage d'images ; services d'analyse, à savoir services d'analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; services de recherches industrielles à savoir recherche et développement de nouveaux produits et notamment de produits multimédias ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; élaboration, conception, mise à jour et maintenance de logiciels d'ordinateurs et autres systèmes informatiques ; conseils et consultations en matière d'informatique en particulier dans le domaine du multimédia, de la télévision interactive et de la télévision à péage ; conseils techniques rendus par des ingénieurs dans le domaine du multimédia, de la télévision interactive et de la télévision à péage ; création (conception) de programmes informatiques et de jeux vidéo pour ordinateurs et télévision.

Déposant 1 : TRANCHANT GAMING TECHNOLOGY (TGT), S.A.S.
Numéro de SIREN : 306168139
Adresse :
84 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
46 rue DECAMPS
75016 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

19/07/2007 : TICKET CREDIT TRANSFER
N° national/d'enregistrement : 3514768
Date de dépôt : 19/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, Cédéroms, cartes à mémoire, tickets et cartes magnétiques, tickets et cartes magnétiques d'identification, ; tickets, cartes magnétiques, optiques, à mémoire ou microprocesseur jetables ou rechargeables, utilisables de manière prépayée, payée ou postpayée ; distributeurs automatiques ; enregistreurs à bande magnétique, bandes magnétiques, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques, bandes vidéo, distributeurs de billets, de tickets, caisses comptables, détecteurs de fausse monnaie, appareils pour l'enregistrement du son, supports d'enregistrements sonores, caisses enregistreuses, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, programmes d'ordinateurs, logiciels téléchargeables, supports de données magnétiques et optiques ; système électronique et/ou informatique de gestion et de contrôle sécurisé de l'accès d'un joueur à des machines de jeux.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, affiches, livres, journaux, magazines et revues, almanachs, publications, catalogues, prospectus, brochures, guides, imprimés, fiches en papier ou en carton illustrées ; cartes, cartes de visite, cartes de fidélité, cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton, tickets, tickets en papier ou en carton revêtus d'une bande magnétique ou optique, tickets, cartes en papier ou en carton perforés, chèques de paiement.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissements ; services de casinos, services d'organisation de concours, de loteries, services de jeux de hasard, de machines à sous, jeux d'argent ; services d'organisation de soirées à thèmes, activités culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements, en matière de jeux de hasard ou de loterie ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; représentations théâtrales, organisation de festivals ; représentation de spectacles, production de spectacles, réservation de places pour spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films ; organisation de spectacles (imprésarios) ; services de discothèques ; services de music-hall, services d'orchestres, concerts ; organisation et conduite de séminaires, de conférences, de conventions et de congrès à but culturel ou de divertissement ; manifestations sportives ; divertissements sous forme de jeux en ligne et notamment de jeux d'argent ; services de jeux sur Internet ; exploitation de machines et d'appareils de jeu, de divertissement notamment par le biais d'un système électronique et/ou informatique de gestion et de contrôle sécurisé de l'accès d'un joueur à des machines de jeux.

Déposant 1 : TRANCHANT GAMING TECHNOLOGY (TGT) S.A.S.
Numéro de SIREN : 306168139

Mandataire 1 : MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-34
Date du BOPI : 24/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-51

23/01/2007 : FCT FINGER CREDIT TRANSFER
N° national/d'enregistrement : 3476374
Date de dépôt : 23/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétiques, Cédéroms, cartes à mémoire, tickets et cartes magnétiques, tickets et cartes magnétiques d'identification notamment par biométrie, tickets, cartes magnétiques, optiques, à mémoire ou microprocesseur jetables ou rechargeables utilisables, de manière prépayée, payée ou post-payée, distributeurs automatiques, enregistreurs à bande magnétique, bandes magnétiques, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques, bandes vidéo, distributeurs de billets, détecteurs de fausse monnaie ; machines et appareils de jeux, de divertissement et récréatifs, appareils et machines de jeux vidéo, tous les produits précités conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision ; appareils et systèmes d'identification biométriques, appareils et systèmes de contrôle d'accès, notamment par identification biométrique, système électronique et/ou informatique de gestion et de contrôle sécurisé de l'accès d'un joueur à des machines de jeux notamment par identification biométrique ; appareils et systèmes de contrôle et de gestion des pertes et gains de joueurs à des machines de jeux notamment suite à identification biométrique ; appareils et systèmes de contrôle de présence.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et appareils de jeux, de divertissement et récréatifs ; machines et appareils de jeux vidéo ; machines de jeux ; machines à fruits (jeux d'argent) ; armoires (autres que meubles) ; jeux et jouets, jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévision ou des ordinateurs ; jeux de dés, cartes à jouer, cartes de bingo, jetons pour jeux,, tables de billard, tables de billard à prépaiement, appareils de prestidigitateurs, tous les appareils et machines précités pouvant incorporer un système d'identification biométrique.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de casinos, services d'organisation de concours (éducation ou divertissement), de loteries, services de jeux de hasard, de machines à sous, de jeux d'argent ; services d'organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements, en matière de jeux de hasard ou de loterie ; divertissements sous forme de jeux en ligne et notamment de jeux d'argent ; services de jeux sur Internet ; exploitation de machines et d'appareils de jeu, de divertissement notamment par le biais d'un système électronique et/ou informatique de gestion et de contrôle sécurisé de l'accès d'un joueur à des machines de jeux pouvant fonctionner avec un système d'identification biométrique.

Déposant 1 : TECHNI IMPORT PROFESSIONNEL (TIP)
Numéro de SIREN : 306168139

Mandataire 1 : MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-09
Date du BOPI : 02/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-26

19/01/2007 : TRANCHANT GAMING TECHNOLOGY TGT
N° national/d'enregistrement : 3475778
Date de dépôt : 19/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, Cédéroms, cartes à mémoire, tickets et cartes magnétiques, tickets et cartes magnétiques d'identification, appareils et systèmes d'identifications biométriques, tickets, cartes magnétiques, optiques, à mémoire ou microprocesseur jetables ou rechargeables utilisables, de manière prépayée, payée ou post-payée, distributeurs automatiques, enregistreurs à bande magnétique, bandes magnétiques, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques, bandes vidéo, distributeurs de billets, de tickets, caisses comptables, détecteurs de fausse monnaie, appareils pour l'enregistrement du son, supports d'enregistrements sonores, caisses enregistreuses, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, programmes d'ordinateurs, logiciels téléchargeables, supports de données magnétiques et optiques ; système électronique et/ou informatique de gestion et de contrôle sécurisé de l'accès d'un joueur à des machines de jeux ; machines et appareils de jeux, de divertissement et récréatifs ; appareils et machines de jeux vidéo, tous les produits précités conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision ; armoires, appareils de contrôle, logiciels et parties constitutives de machines et d'appareils de jeux, de divertissement et de loisirs, de machines et d'appareils de jeux vidéo.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, affiches, livres, journaux, magazines et revues, almanachs, publications, catalogues, prospectus, brochures, guides, imprimés, fiches en papier ou en carton illustrées ; cartes, cartes de visite, cartes de fidélité, cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton, tickets, tickets en papier ou en carton revêtus d'une bande magnétique ou optique, tickets, cartes en papier ou en carton perforés, chèques de paiement.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et appareils de jeux, de divertissement et récréatifs ; machines et appareils de jeux vidéo ; machines de jeux ; machines à fruits (jeux d'argent) ; armoires (autres que meubles) ; jeux et jouets, jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévision ou des ordinateurs ; jeux de dés, cartes à jouer, cartes de bingo, jetons pour jeux, tables de billard, tables de billard à prépaiement, appareils de prestidigitateurs.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils auprès des entreprises en matière de management, de formation professionnelle, de recrutement et de gestion du personnel, de gestion de l'entreprise de gestion informatique ; informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertise en affaires, études de marché, gestion des affaires commerciales, administration d'entreprises et administrations commerciales. Services de vente, agences d'import et d'export, location de distributeurs automatiques, publicité, rédaction de textes publicitaires, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire et notamment des tracts, prospectus, imprimés, publication de textes publicitaires.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines de jeux ; remise à neuf de machines de jeux usées.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissements ; services de casinos, services d'organisation de concours, de loteries, services de jeux de hasard, de machines à sous, jeux d'argent ; services d'organisation de soirées à thèmes, activités culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements, en matière de jeux de hasard ou de loterie ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; représentations théâtrales, organisation de festivals ; représentation de spectacles, production de spectacles, réservation de places pour spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films ; organisation de spectacles (imprésarios) ; services de discothèques ; services de music-hall, services d'orchestres, concerts ; organisation et conduite de séminaires, de conférences, de conventions et de congrès à but culturel ou de divertissement ; manifestations sportives ; divertissements sous forme de jeux en ligne et notamment de jeux d'argent ; services de jeux sur Internet ; exploitation de machines et d'appareils de jeu, de divertissement notamment par le biais d'un système électronique et/ou informatique de gestion et de contrôle sécurisé de l'accès d'un joueur à des machines de jeux.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Créations graphiques, services de dessinateurs d'arts graphiques, création de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, création et entretien de sites Web pour des tiers, ingénierie ; conception, installation, location, mise à jour, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; conception de machines de jeux.

Déposant 1 : TECHNI IMPORT PROFESSIONNEL (TIP)
Numéro de SIREN : 306168139

Mandataire 1 : MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-26

18/01/2007 : TCT
N° national/d'enregistrement : 3475444
Date de dépôt : 18/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 18/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, Cédéroms, cartes à mémoire, tickets et cartes magnétiques, tickets et cartes magnétiques d'identification, tickets, cartes magnétiques, optiques, à mémoire ou microprocesseur jetables ou rechargeables utilisables, de manière prépayée, payée ou postpayée, distributeurs automatiques, enregistreurs à bande magnétique, bandes magnétiques, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques, bandes vidéo, distributeurs de billets, de tickets, caisses comptables, détecteurs de fausse monnaie, appareils pour l'enregistrement du son, supports d'enregistrements sonores, caisses enregistreuses, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, programmes d'ordinateurs, logiciels téléchargeables, supports de données magnétiques et optiques ; système électronique et/ou informatique de gestion et de contrôle sécurisé de l'accès d'un joueur à des machines de jeux.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, affiches, livres, journaux, magazines et revues, almanachs, publications, catalogues, prospectus, brochures, guides, imprimés, fiches en papier ou en carton illustrées ; cartes, cartes de visite, cartes de fidélité, cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton, tickets, tickets en papier ou en carton revêtus d'une bande magnétique ou optique, tickets, cartes en papier ou en carton perforés, chèques de paiement.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissements ; services de casinos, services d'organisation de concours, de loteries, services de jeux de hasard, de machines à sous, jeux d'argent ; services d'organisation de soirées à thèmes, activités culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements, en matière de jeux de hasard ou de loterie ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; représentations théâtrales, organisation de festivals ; représentation de spectacles, production de spectacles, réservation de places pour spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films ; organisation de spectacles (imprésarios) ; services de discothèques ; services de music-hall, services d'orchestres, concerts ; organisation et conduite de séminaires, de conférences, de conventions et de congrès à but culturel ou de divertissement ; manifestations sportives ; divertissements sous forme de jeux en ligne et notamment de jeux d'argent ; services de jeux sur Internet ; exploitation de machines et d'appareils de jeu, de divertissement notamment par le biais d'un système électronique et/ou informatique de gestion et de contrôle sécurisé de l'accès d'un joueur à des machines de jeux.

Déposant 1 : TECHNI IMPORT PROFESSIONNEL (TIP)
Numéro de SIREN : 306168139

Mandataire 1 : MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-25

Publications au Bodacc :
12/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°889
NOJO : 75012023S018935
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2022
Numéro d'identification : RCS Paris 306 168 139
Dénomination : CASINO ADVANCED TECHNOLOGY
Sigle : CAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
05/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8401
NOJO : 75012022S036699
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2021
Numéro d'identification : RCS Paris 306 168 139
Dénomination : CASINO ADVANCED TECHNOLOGY
Sigle : CAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
28/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2686
NOJO : 75012021S033284
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2020
Numéro d'identification : RCS Paris 306 168 139
Dénomination : CASINO ADVANCED TECHNOLOGY
Sigle : CAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
24/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2424
NOJO : 75012020S020781
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2019
Numéro d'identification : RCS Paris 306 168 139
Dénomination : CASINO ADVANCED TECHNOLOGY
Sigle : CAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
23/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4867
NOJO : 75012019S028986
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2018
Numéro d'identification : RCS Paris 306 168 139
Dénomination : CASINO ADVANCED TECHNOLOGY
Sigle : CAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
29/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3827
NOJO : 119301419434340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2017
Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 168 139
Dénomination : CASINO ADVANCED TECHNOLOGY
Sigle : CAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5968
NOJO : 119301393525619
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2016
Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 168 139
Dénomination : CASINO ADVANCED TECHNOLOGY
Sigle : CAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°1517
NOJO : BXB16144001019S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 168 139
Dénomination : CASINO ADVANCED TECHNOLOGY
Sigle : CAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TRANCHANT Sebastien modification le 02 Avril 2004 Commissaire aux comptes suppléant : CLAUSSMANN Philippe modification le 20 Mai 2016 Commissaire aux comptes titulaire : BRULE Simon en fonction le 20 Mai 2016
18/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8314
NOJO : 119301368984992
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2015
Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 168 139
Dénomination : CASINO ADVANCED TECHNOLOGY
Sigle : CAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°1210
NOJO : BXB15247001155P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification du sigle. Modification de la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 168 139
Dénomination : CASINO ADVANCED TECHNOLOGY
Sigle : CAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/06/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1197
NOJO : BXA15170002318U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION CARO DEVELOPPEMENT Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 1000000 EUR Siège social 84 AVE Du Président Wilson 93210 SAINT- DENIS La Plaine N° RCS 425074523 RCS BOBIGNY, est société absorbée. TRANCHANT GAMING TECHNOLOGY Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 2000000 EUR Siège social 84 AVE DU PRESIDENT WILSON 93210 SAINT DENIS LA PLAINE N° RCS 306168139 RCS BOBIGNY, est société absorbante. Actif : 1690241,56 euros Passif : 680717,94 euros Rapport d'échange des droits sociaux : TRANCHANT GAMING TECHNOLOGY SAS, société absorbante détenant la totalité des actions de CARO DEVELOPPEMENT, société absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital. Les apports effectués par la société absorbée n'étant pas rémunérés par l'attribution d'actions émises par le société absorbante, il n'a pas été établi de rapport d'échange. Il n'y a pas de prime de fusion. Date du projet : 10/06/2015 Date du dépôt : 15/06/2015, lieu du dépôt : et le 17/06/2015 au Greffe du TC de Bobigny.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 168 139
Dénomination : TRANCHANT GAMING TECHNOLOGY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2000000.00 EUR
12/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3901
NOJO : 119301345734808
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2014
Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 168 139
Dénomination : TRANCHANT GAMING TECHNOLOGY
Sigle : T. G. T.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10984
NOJO : 119301322577216
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2013
Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 168 139
Dénomination : TRANCHANT GAMING TECHNOLOGY
Sigle : T. G. T.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12137
NOJO : BXC13164011923V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2012
Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 168 139
Dénomination : TRANCHANT GAMING TECHNOLOGY
Sigle : T. G. T.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13458
NOJO : BXC12158003065X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2011
Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 168 139
Dénomination : TRANCHANT GAMING TECHNOLOGY
Sigle : T. G. T.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°2032
NOJO : BXB113180005668
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification du nom commercial.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 168 139
Dénomination : TRANCHANT GAMING TECHNOLOGY
Nom commercial : TRANCHANT 3D-T3D- T3D MEDICAL
Sigle : T. G. T.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10345
NOJO : BXC111540135212
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2010
Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 168 139
Dénomination : TRANCHANT GAMING TECHNOLOGY
Sigle : T. G. T.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
84 avenue du Président Wilson
93210 Saint- Denis la Plaine
09/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9453
NOJO : BXC10169014136C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2009
Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 168 139
Dénomination : TRANCHANT GAMING TECHNOLOGY
Sigle : T. G. T.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
84 avenue du Président Wilson
93210 Saint- Denis la Plaine
30/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°2442
NOJO : BXB081750029362
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 168 139
Dénomination : TRANCHANT GAMING TECHNOLOGY
Sigle : T. G. T.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TRANCHANT Sebastien modification le 02 Avril 2004.
Commissaire aux comptes suppléant : LECONTE Jacques en fonction le 10 Juillet 2003.
Commissaire aux comptes suppléant : CLAUSSMANN Philippe en fonction le 23 Juin 2009.

24/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11891
NOJO : BXC08167009161E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2008
Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 168 139
Dénomination : TRANCHANT GAMING TECHNOLOGY
Sigle : T. G. T.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
84 avenue du Président Wilson
93210 Saint- Denis la Plaine
05/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°1126
NOJO : BXB08090000828X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Date de commencement d'activité : 19/03/1973
Descriptif : Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 168 139
Dénomination : TRANCHANT GAMING TECHNOLOGY
Sigle : T. G. T.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°2832
NOJO : BXB08232001270N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Date de commencement d'activité : 19/03/1973
Descriptif : Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 168 139
Dénomination : TRANCHANT GAMING TECHNOLOGY
Sigle : T. G. T.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9193
NOJO : BXC08163004411Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2007
Numéro d'identification : RCS Bobigny 306 168 139
Dénomination : TRANCHANT GAMING TECHNOLOGY
Sigle : T. G. T.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
84 avenue du Président Wilson
93210 Saint- Denis la Plaine
Historique de l'unité légale :
01/02/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00120
Economie sociale et solidaire : Oui
25/08/2015 : dénomination
Dénomination : CASINO ADVANCED TECHNOLOGY
05/01/2009 : dénomination usuelle
Dénomination usuelles : TRANCHANT 3 D, T3D
16/12/2008 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : TRANCHANT 3D TECHNOLOGY
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev2 : 46.69B)
19/03/2007 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : T.G.T.
16/01/2007 : dénomination
Dénomination : TRANCHANT GAMING TECHNOLOGY
01/06/2006 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev1 : 51.8M)
30/03/2006 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros non spécialisé (NAFRev1 : 51.9B)
25/12/2003 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Commerce de gros de composants et d'autres équipements électroniques (NAFRev1 : 51.8J)
01/01/1999 : dénomination
Dénomination : TECHNI IMPORT PROFESSIONNEL
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de matériel électrique et électronique (NAF1993 : 51.6J)
01/01/1988 : dénomination
Dénomination : TECHNI IMPORT PROFES CONTINENTAL DISTRIB
Représentants légaux :
20/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Type : Personne Physique

Nom : TRANCHANT Sebastien
Né le 06/07/1976 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
3 Rue CASIMIR PINEL
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
20/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Type : Personne Physique

Nom : BRULE Simon
Né le 15/04/1978 à Bourges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 Rue Paul Fort
75014 Paris
FRANCE
20/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Type : Personne Physique

Nom : CLAUSSMANN Philippe
Né le 17/06/1956 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
19 Avenue de Messine
75008 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
20/04/2016 : Procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°12965 déposé le 20/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
25/08/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°19616 déposé le 03/09/2015
Etat : Déposé
25/08/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°19616 déposé le 03/09/2015
Etat : Déposé
03/08/2015 : Déclaration de conformité
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°19737 déposé le 01/09/2015
Etat : Déposé
30/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°19737 déposé le 01/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
30/07/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°19737 déposé le 01/09/2015
Etat : Déposé
10/06/2015 : Traité de fusion
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°13141 déposé le 15/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Entre la société TRANCHANT GAMING TECHNOLOGY rcs 306168139 ste absorbante et la société CARO DEVELOPPEMENT SAS rcs 425074523 ste absorbée
21/04/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°11530 déposé le 23/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
10/03/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°6252 déposé le 27/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
10/03/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°6252 déposé le 27/03/2009
Etat : Déposé
04/07/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°15758 déposé le 14/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
04/07/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°15758 déposé le 14/08/2008
Etat : Déposé
19/03/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°6189 déposé le 28/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification du sigle
19/03/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°6189 déposé le 28/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification du nom commercial
19/03/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°6189 déposé le 28/03/2007
Etat : Déposé
16/01/2007 : Procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°3505 déposé le 19/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
16/01/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°3505 déposé le 19/02/2007
Etat : Déposé
30/03/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°6594 déposé le 13/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
30/03/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°6594 déposé le 13/04/2006
Etat : Déposé
21/09/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°16070 déposé le 13/10/2005
Etat : Déposé
21/09/2005 : Procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°16070 déposé le 13/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
21/09/2005 : Procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°16070 déposé le 13/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/10/2004 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°16975 déposé le 04/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
18/10/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°16975 déposé le 04/11/2004
Etat : Déposé
09/08/2004 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°13983 déposé le 14/09/2004
Etat : Déposé
Décision : EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL
09/08/2004 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°13983 déposé le 14/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/08/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°13983 déposé le 14/09/2004
Etat : Déposé
12/06/2003 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°9915 déposé le 10/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/12/2002 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°3334 déposé le 27/02/2003
Etat : Déposé
Décision : SAS
19/12/2002 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°3334 déposé le 27/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
19/12/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°3334 déposé le 27/02/2003
Etat : Déposé
10/12/2002 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°18684 déposé le 12/12/2002
Etat : Déposé
Décision : STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°10244 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°10244 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°10244 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°13956 déposé le 10/11/2000
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT
31/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°13956 déposé le 10/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°7758 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADMINISTRATION
30/06/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°7758 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/01/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°1801 déposé le 10/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
31/01/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°1801 déposé le 10/02/1997
Etat : Déposé
Décision : DU CONSEIL D ADMINISTRATION
18/06/1996 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°7450 déposé le 28/06/1996
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DE MANDATS D ADMINISTRATEURS
22/06/1994 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°8318 déposé le 18/07/1994
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D ADMINISTRATEURS
22/06/1994 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°8318 déposé le 18/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/02/1994 : Lettre de nomination
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°2791 déposé le 02/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
11/01/1993 : Acte modificatif
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°1450 déposé le 02/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/12/1992 : Divers
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°1450 déposé le 02/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
11/12/1992 : Acte modificatif
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°1450 déposé le 02/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/06/1992 : Acte modificatif
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°7814 déposé le 08/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/06/1992 : Acte modificatif
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°7814 déposé le 08/07/1992
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE AU 84 AVENUE DU PRESIDENT WILSON, 93210 LA PLAINE SAINT DENIS.
Etablissements :
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1980B00079
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Aeroport Charles de Gaulle Aerogare 1
77990 Mauregard
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1979
Activité : matériel photos et cinéma (voir objet social).
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/05/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Type : Siège

Adresse :
84 Avenue DU PRESIDENT WILSON
93210 SAINT DENIS LA PLAINE
FRANCE
20/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Type : Etablissement principal

Adresse :
84 Avenue DU PDT WILSON
93210 SAINT DENIS LA PLAINE
FRANCE
Nom commercial : TRANCHANT 3D-T3D- T3D MEDICAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/03/1973
Activité : Commerce d'importation en général et distribution de tout matériel électrique mécanique aéronautique informatique électronique et nautique transport privé de passagers par avion à titre exceptionnel achat vente location de bateaux. L'exploitation de bail et location ou autrement de tous biens et droits immobiliers et mobiliers. Fabrication, distribution et vente d'extrait et de préparation pour l'élaboration de mets culinaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1981B00332
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Avenue du Parana
Za de courtaboeuf
91940 Les Ulis
FRANCE
Nom commercial : T.I.P.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/03/1973
Activité : Importation venté achat exportation entretien réparation montage de tous matériels électriques électroniques, mécaniques, en particulier intéressant le secteur professionnel.L'importation en général de toutes marchandises et de leur distribution
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 04/03/1980
Texte de l'observation : Historique : IMMATRICULATION PPALE EFFECTUEE AU RC S DE PARIS. -RAISON SOCIALE : TECHNI IMPORT PROFES SIONNEL - CONTINENTAL DISTRIBUTION SA. $$$07/01/19 93 SUITE AU DECRET 89-309 DU 11 MAI 1989 DETERMINA NT LA COMPETENCE TERRITORIAL A L'EMPRISE DE L'AERO - PORT CHARLES DE GAULLE LE DOSSIER A ETE TRANSMIS AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY LE 0 8/01/1993
20/05/2016 : Ajout
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 82814
Date d’ajout de l’observation : 01/09/2015
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination CARO DEVELOPPEMENT Forme juridique SASU Siège social 84 avenue du Président Wilson 93210 LA PLAINE SAINT DENIS Rcs BOBIGNY 425 074 523.
30/09/2015 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 56021
Date d’ajout de l’observation : 30/03/1981
Texte de l'observation : Création
Personnes morales :
04/05/2017 : TECHNI IMPORT PROFESSIONNEL
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/03/1980
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/03/1980

Economie sociale et solidaire : Non
20/05/2016 : CASINO ADVANCED TECHNOLOGY
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/11/1991
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 12/06/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 2000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/09/2015 : CASINO ADVANCED TECHNOLOGY
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/1981

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/10/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°3825 déposé le 02/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°7227 déposé le 03/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°4005 déposé le 26/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°3568 déposé le 28/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°3801 déposé le 24/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°3968 déposé le 24/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°4119 déposé le 26/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°4279 déposé le 09/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°3931 déposé le 02/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°3888 déposé le 29/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°3841 déposé le 04/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°3153 déposé le 23/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°3293 déposé le 26/05/2005
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°5984 déposé le 15/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°9131 déposé le 23/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°8681 déposé le 24/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°4073 déposé le 09/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°3919 déposé le 03/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°4099 déposé le 01/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°5227 déposé le 20/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°4182 déposé le 04/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°4394 déposé le 25/06/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°5339 déposé le 18/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°6535 déposé le 22/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°7114 déposé le 29/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1991B03959
Dépôt : N°6170 déposé le 24/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/10/2022 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 18935 du 26/04/2023
Numéro de gestion : 2019B09167
Code activité : 4669B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires199 706191 2868 42018 629
AHFonds commercial716 510716 510
AJAutres immobilisations incorporelles581 824286 733295 090185 136
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels52 76342 63810 12518 071
ATAutres immobilisations corporelles13 088 6463 573 1729 515 4732 858 677
CUAutres participations31 45931 45931 459
BHAutres immobilisations financières13 26013 260334 039
BJTOTAL (I)14 684 1704 810 3419 873 8283 446 013
BTMarchandises2 351 0611 170 4721 180 589702 676
BVAvances et acomptes versés sur commandes170 622170 622578 163
BXClients et comptes rattachés1 766 282298 0371 468 2442 366 100
BZAutres créances1 316 48112 5971 303 883132 520
CDValeurs mobilières de placement191191183
CFDisponibilités1 581 2601 581 2601 247 232
CHCharges constatées d’avance26 71826 71827 180
CJTOTAL (II)7 212 6181 481 1075 731 5115 054 057
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 896 7896 291 44915 605 3398 500 070
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 0002 000 000
DDRéserve légale (1)200 000200 000
DGAutres réserves4 000 0004 000 000
DHReport à nouveau746 509237 020
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)138 614509 489
DLTOTAL (I)7 085 1246 946 509
DPProvisions pour risques60 62069 500
DRTOTAL (III)60 62069 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 040 726295 596
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 034 928
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 015 866817 414
DYDettes fiscales et sociales233 444302 429
EAAutres dettes134 62868 620
ECTOTAL (IV)8 459 5941 484 060
EETOTAL GENERAL (I à V)15 605 3398 500 070
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises5 303 5879 8335 313 4214 699 363
FDProduction vendue biens202 02734 887236 915510 400
FGProduction vendue services2 413 91519 5482 433 4632 136 237
FJChiffres d’affaires nets7 919 53164 2697 983 8007 346 001
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 489 111869 491
FQAutres produits121797
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 473 0338 216 290
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 181 1073 589 740
FTVariation de stock (marchandises)791 004862 611
FWAutres achats et charges externes2 133 5221 850 591
FXImpôts, taxes et versements assimilés84 97384 481
FYSalaires et traitements520 543389 339
FZCharges sociales192 734156 766
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements658 020513 942
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions275 542266 019
GEAutres charges1 36470 529
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 838 8137 784 021
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-365 780432 268
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé8
GLAutres intérêts et produits assimilés16 743
GNDifférences positives de change81 27618 563
GPTotal des produits financiers (V)81 28435 306
GRIntérêts et charges assimilées32 554866
GSDifférences négatives de change64 25532 856
GUTotal des charges financières (VI)96 80933 723
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 5251 583
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-381 305433 852
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4768 366
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 120 00044 675
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 380 360232 358
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 500 837285 401
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 340 3236 905
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital640 593202 858
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 980 917209 764
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)519 91975 636
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 055 1548 536 998
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 916 5408 027 508
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)138 614509 489
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 141 98052 5501 194 530
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 986 517605 4701 976 1763 615 811
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 128 496658 0211 976 1764 810 342
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges10 000
5VAutres provisions pour risques et charges50 621
5ZTotal Provisions pour risques et charges69 50050 62159 50060 621
6NSur stocks et en cours2 439 389186 8721 455 7891 170 472
6TSur comptes clients276 70938 05016 721298 038
6XAutres provisions pour dépréciation12 59812 598
7BTotal Provisions pour dépréciation2 728 696224 9211 472 5101 481 108
7CTOTAL GENERAL2 798 196275 5421 532 0101 541 728
UJ- Exceptionnelles1 380 360
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières13 260
VAClients douteux ou litigieux236 429
UXAutres créances clients1 525 854
VBT. V. A.1 158 088
VPDivers10 915
VCGroupe et associés12 873
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)12 873
VSCharges constatées d’avance26 718
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 122 7432 873 654249 689
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine5 7275 727
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 035 0001 060 0003 975 000
8AEmprunts et dettes financières divers2 034 9292 034 929
8BFournisseurs et comptes rattaché1 015 8661 015 866
8CPersonnel et comptes rattachés78 56478 564
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux81 67381 673
VWT.V.A.33 07233 072
VQAutres impôts, taxes et assimilés40 13640 136
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)134 628134 628
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 459 5952 449 6666 009 929
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice5 035 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice265 000
31/10/2021 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 36699 du 19/04/2022
Numéro de gestion : 2019B09167
Code activité : 4669B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires199 706191 2868 42018 629
AHFonds commercial716 510716 510
AJAutres immobilisations incorporelles581 824286 733295 090185 136
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels52 76342 63810 12518 071
ATAutres immobilisations corporelles13 088 6463 573 1729 515 4732 858 677
CUAutres participations31 45931 45931 459
BHAutres immobilisations financières13 26013 260334 039
BJTOTAL (I)14 684 1704 810 3419 873 8283 446 013
BTMarchandises2 351 0611 170 4721 180 589702 676
BVAvances et acomptes versés sur commandes170 622170 622578 163
BXClients et comptes rattachés1 766 282298 0371 468 2442 366 100
BZAutres créances1 316 48112 5971 303 883132 520
CDValeurs mobilières de placement191191183
CFDisponibilités1 581 2601 581 2601 247 232
CHCharges constatées d’avance26 71826 71827 180
CJTOTAL (II)7 212 6181 481 1075 731 5115 054 057
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 896 7896 291 44915 605 3398 500 070
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 0002 000 000
DDRéserve légale (1)200 000200 000
DGAutres réserves4 000 0004 000 000
DHReport à nouveau746 509237 020
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)138 614509 489
DLTOTAL (I)7 085 1246 946 509
DPProvisions pour risques60 62069 500
DRTOTAL (III)60 62069 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 040 726295 596
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 034 928
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 015 866817 414
DYDettes fiscales et sociales233 444302 429
EAAutres dettes134 62868 620
ECTOTAL (IV)8 459 5941 484 060
EETOTAL GENERAL (I à V)15 605 3398 500 070
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises5 303 5879 8335 313 4214 699 363
FDProduction vendue biens202 02734 887236 915510 400
FGProduction vendue services2 413 91519 5482 433 4632 136 237
FJChiffres d’affaires nets7 919 53164 2697 983 8007 346 001
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 489 111869 491
FQAutres produits121797
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 473 0338 216 290
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 181 1073 589 740
FTVariation de stock (marchandises)791 004862 611
FWAutres achats et charges externes2 133 5221 850 591
FXImpôts, taxes et versements assimilés84 97384 481
FYSalaires et traitements520 543389 339
FZCharges sociales192 734156 766
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements658 020513 942
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions275 542266 019
GEAutres charges1 36470 529
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 838 8137 784 021
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-365 780432 268
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé8
GLAutres intérêts et produits assimilés16 743
GNDifférences positives de change81 27618 563
GPTotal des produits financiers (V)81 28435 306
GRIntérêts et charges assimilées32 554866
GSDifférences négatives de change64 25532 856
GUTotal des charges financières (VI)96 80933 723
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 5251 583
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-381 305433 852
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4768 366
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 120 00044 675
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 380 360232 358
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 500 837285 401
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 340 3236 905
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital640 593202 858
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 980 917209 764
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)519 91975 636
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 055 1548 536 998
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 916 5408 027 508
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)138 614509 489
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 141 98052 5501 194 530
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 986 517605 4701 976 1763 615 811
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 128 496658 0211 976 1764 810 342
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges10 000
5VAutres provisions pour risques et charges50 621
5ZTotal Provisions pour risques et charges69 50050 62159 50060 621
6NSur stocks et en cours2 439 389186 8721 455 7891 170 472
6TSur comptes clients276 70938 05016 721298 038
6XAutres provisions pour dépréciation12 59812 598
7BTotal Provisions pour dépréciation2 728 696224 9211 472 5101 481 108
7CTOTAL GENERAL2 798 196275 5421 532 0101 541 728
UJ- Exceptionnelles1 380 360
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières13 260
VAClients douteux ou litigieux236 429
UXAutres créances clients1 525 854
VBT. V. A.1 158 088
VPDivers10 915
VCGroupe et associés12 873
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)12 873
VSCharges constatées d’avance26 718
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 122 7432 873 654249 689
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine5 7275 727
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 035 0001 060 0003 975 000
8AEmprunts et dettes financières divers2 034 9292 034 929
8BFournisseurs et comptes rattaché1 015 8661 015 866
8CPersonnel et comptes rattachés78 56478 564
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux81 67381 673
VWT.V.A.33 07233 072
VQAutres impôts, taxes et assimilés40 13640 136
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)134 628134 628
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 459 5952 449 6666 009 929
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice5 035 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice265 000
31/10/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 33284 du 11/05/2021
Numéro de gestion : 2019B09167
Code activité : 4669B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires199 706191 2868 42018 629
AHFonds commercial716 510716 510
AJAutres immobilisations incorporelles581 824286 733295 090185 136
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels52 76342 63810 12518 071
ATAutres immobilisations corporelles13 088 6463 573 1729 515 4732 858 677
CUAutres participations31 45931 45931 459
BHAutres immobilisations financières13 26013 260334 039
BJTOTAL (I)14 684 1704 810 3419 873 8283 446 013
BTMarchandises2 351 0611 170 4721 180 589702 676
BVAvances et acomptes versés sur commandes170 622170 622578 163
BXClients et comptes rattachés1 766 282298 0371 468 2442 366 100
BZAutres créances1 316 48112 5971 303 883132 520
CDValeurs mobilières de placement191191183
CFDisponibilités1 581 2601 581 2601 247 232
CHCharges constatées d’avance26 71826 71827 180
CJTOTAL (II)7 212 6181 481 1075 731 5115 054 057
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 896 7896 291 44915 605 3398 500 070
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 0002 000 000
DDRéserve légale (1)200 000200 000
DGAutres réserves4 000 0004 000 000
DHReport à nouveau746 509237 020
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)138 614509 489
DLTOTAL (I)7 085 1246 946 509
DPProvisions pour risques60 62069 500
DRTOTAL (III)60 62069 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 040 726295 596
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 034 928
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 015 866817 414
DYDettes fiscales et sociales233 444302 429
EAAutres dettes134 62868 620
ECTOTAL (IV)8 459 5941 484 060
EETOTAL GENERAL (I à V)15 605 3398 500 070
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises5 303 5879 8335 313 4214 699 363
FDProduction vendue biens202 02734 887236 915510 400
FGProduction vendue services2 413 91519 5482 433 4632 136 237
FJChiffres d’affaires nets7 919 53164 2697 983 8007 346 001
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 489 111869 491
FQAutres produits121797
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 473 0338 216 290
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 181 1073 589 740
FTVariation de stock (marchandises)791 004862 611
FWAutres achats et charges externes2 133 5221 850 591
FXImpôts, taxes et versements assimilés84 97384 481
FYSalaires et traitements520 543389 339
FZCharges sociales192 734156 766
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements658 020513 942
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions275 542266 019
GEAutres charges1 36470 529
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 838 8137 784 021
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-365 780432 268
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé8
GLAutres intérêts et produits assimilés16 743
GNDifférences positives de change81 27618 563
GPTotal des produits financiers (V)81 28435 306
GRIntérêts et charges assimilées32 554866
GSDifférences négatives de change64 25532 856
GUTotal des charges financières (VI)96 80933 723
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 5251 583
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-381 305433 852
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4768 366
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 120 00044 675
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 380 360232 358
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 500 837285 401
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 340 3236 905
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital640 593202 858
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 980 917209 764
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)519 91975 636
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 055 1548 536 998
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 916 5408 027 508
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)138 614509 489
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 141 98052 5501 194 530
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 986 517605 4701 976 1763 615 811
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 128 496658 0211 976 1764 810 342
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges10 000
5VAutres provisions pour risques et charges50 621
5ZTotal Provisions pour risques et charges69 50050 62159 50060 621
6NSur stocks et en cours2 439 389186 8721 455 7891 170 472
6TSur comptes clients276 70938 05016 721298 038
6XAutres provisions pour dépréciation12 59812 598
7BTotal Provisions pour dépréciation2 728 696224 9211 472 5101 481 108
7CTOTAL GENERAL2 798 196275 5421 532 0101 541 728
UJ- Exceptionnelles1 380 360
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières13 260
VAClients douteux ou litigieux236 429
UXAutres créances clients1 525 854
VBT. V. A.1 158 088
VPDivers10 915
VCGroupe et associés12 873
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)12 873
VSCharges constatées d’avance26 718
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 122 7432 873 654249 689
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine5 7275 727
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 035 0001 060 0003 975 000
8AEmprunts et dettes financières divers2 034 9292 034 929
8BFournisseurs et comptes rattaché1 015 8661 015 866
8CPersonnel et comptes rattachés78 56478 564
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux81 67381 673
VWT.V.A.33 07233 072
VQAutres impôts, taxes et assimilés40 13640 136
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)134 628134 628
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 459 5952 449 6666 009 929
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice5 035 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice265 000
31/10/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 20781 du 06/05/2020
Numéro de gestion : 2019B09167
Code activité : 4669B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires199 706191 2868 42018 629
AHFonds commercial716 510716 510
AJAutres immobilisations incorporelles581 824286 733295 090185 136
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels52 76342 63810 12518 071
ATAutres immobilisations corporelles13 088 6463 573 1729 515 4732 858 677
CUAutres participations31 45931 45931 459
BHAutres immobilisations financières13 26013 260334 039
BJTOTAL (I)14 684 1704 810 3419 873 8283 446 013
BTMarchandises2 351 0611 170 4721 180 589702 676
BVAvances et acomptes versés sur commandes170 622170 622578 163
BXClients et comptes rattachés1 766 282298 0371 468 2442 366 100
BZAutres créances1 316 48112 5971 303 883132 520
CDValeurs mobilières de placement191191183
CFDisponibilités1 581 2601 581 2601 247 232
CHCharges constatées d’avance26 71826 71827 180
CJTOTAL (II)7 212 6181 481 1075 731 5115 054 057
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 896 7896 291 44915 605 3398 500 070
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 0002 000 000
DDRéserve légale (1)200 000200 000
DGAutres réserves4 000 0004 000 000
DHReport à nouveau746 509237 020
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)138 614509 489
DLTOTAL (I)7 085 1246 946 509
DPProvisions pour risques60 62069 500
DRTOTAL (III)60 62069 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 040 726295 596
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 034 928
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 015 866817 414
DYDettes fiscales et sociales233 444302 429
EAAutres dettes134 62868 620
ECTOTAL (IV)8 459 5941 484 060
EETOTAL GENERAL (I à V)15 605 3398 500 070
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises5 303 5879 8335 313 4214 699 363
FDProduction vendue biens202 02734 887236 915510 400
FGProduction vendue services2 413 91519 5482 433 4632 136 237
FJChiffres d’affaires nets7 919 53164 2697 983 8007 346 001
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 489 111869 491
FQAutres produits121797
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 473 0338 216 290
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 181 1073 589 740
FTVariation de stock (marchandises)791 004862 611
FWAutres achats et charges externes2 133 5221 850 591
FXImpôts, taxes et versements assimilés84 97384 481
FYSalaires et traitements520 543389 339
FZCharges sociales192 734156 766
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements658 020513 942
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions275 542266 019
GEAutres charges1 36470 529
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 838 8137 784 021
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-365 780432 268
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé8
GLAutres intérêts et produits assimilés16 743
GNDifférences positives de change81 27618 563
GPTotal des produits financiers (V)81 28435 306
GRIntérêts et charges assimilées32 554866
GSDifférences négatives de change64 25532 856
GUTotal des charges financières (VI)96 80933 723
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 5251 583
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-381 305433 852
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4768 366
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 120 00044 675
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 380 360232 358
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 500 837285 401
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 340 3236 905
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital640 593202 858
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 980 917209 764
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)519 91975 636
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 055 1548 536 998
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 916 5408 027 508
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)138 614509 489
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 141 98052 5501 194 530
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 986 517605 4701 976 1763 615 811
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 128 496658 0211 976 1764 810 342
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges10 000
5VAutres provisions pour risques et charges50 621
5ZTotal Provisions pour risques et charges69 50050 62159 50060 621
6NSur stocks et en cours2 439 389186 8721 455 7891 170 472
6TSur comptes clients276 70938 05016 721298 038
6XAutres provisions pour dépréciation12 59812 598
7BTotal Provisions pour dépréciation2 728 696224 9211 472 5101 481 108
7CTOTAL GENERAL2 798 196275 5421 532 0101 541 728
UJ- Exceptionnelles1 380 360
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières13 260
VAClients douteux ou litigieux236 429
UXAutres créances clients1 525 854
VBT. V. A.1 158 088
VPDivers10 915
VCGroupe et associés12 873
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)12 873
VSCharges constatées d’avance26 718
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 122 7432 873 654249 689
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine5 7275 727
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 035 0001 060 0003 975 000
8AEmprunts et dettes financières divers2 034 9292 034 929
8BFournisseurs et comptes rattaché1 015 8661 015 866
8CPersonnel et comptes rattachés78 56478 564
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux81 67381 673
VWT.V.A.33 07233 072
VQAutres impôts, taxes et assimilés40 13640 136
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)134 628134 628
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 459 5952 449 6666 009 929
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice5 035 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice265 000
31/10/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 28986 du 24/04/2019
Numéro de gestion : 2019B09167
Code activité : 4669B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Illisibles, numérisés trop clairement (12)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires199 706191 2868 42018 629
AHFonds commercial716 510716 510
AJAutres immobilisations incorporelles581 824286 733295 090185 136
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels52 76342 63810 12518 071
ATAutres immobilisations corporelles13 088 6463 573 1729 515 4732 858 677
CUAutres participations31 45931 45931 459
BHAutres immobilisations financières13 26013 260334 039
BJTOTAL (I)14 684 1704 810 3419 873 8283 446 013
BTMarchandises2 351 0611 170 4721 180 589702 676
BVAvances et acomptes versés sur commandes170 622170 622578 163
BXClients et comptes rattachés1 766 282298 0371 468 2442 366 100
BZAutres créances1 316 48112 5971 303 883132 520
CDValeurs mobilières de placement191191183
CFDisponibilités1 581 2601 581 2601 247 232
CHCharges constatées d’avance26 71826 71827 180
CJTOTAL (II)7 212 6181 481 1075 731 5115 054 057
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 896 7896 291 44915 605 3398 500 070
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 0002 000 000
DDRéserve légale (1)200 000200 000
DGAutres réserves4 000 0004 000 000
DHReport à nouveau746 509237 020
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)138 614509 489
DLTOTAL (I)7 085 1246 946 509
DPProvisions pour risques60 62069 500
DRTOTAL (III)60 62069 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 040 726295 596
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 034 928
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 015 866817 414
DYDettes fiscales et sociales233 444302 429
EAAutres dettes134 62868 620
ECTOTAL (IV)8 459 5941 484 060
EETOTAL GENERAL (I à V)15 605 3398 500 070
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises5 303 5879 8335 313 4214 699 363
FDProduction vendue biens202 02734 887236 915510 400
FGProduction vendue services2 413 91519 5482 433 4632 136 237
FJChiffres d’affaires nets7 919 53164 2697 983 8007 346 001
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 489 111869 491
FQAutres produits121797
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 473 0338 216 290
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 181 1073 589 740
FTVariation de stock (marchandises)791 004862 611
FWAutres achats et charges externes2 133 5221 850 591
FXImpôts, taxes et versements assimilés84 97384 481
FYSalaires et traitements520 543389 339
FZCharges sociales192 734156 766
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements658 020513 942
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions275 542266 019
GEAutres charges1 36470 529
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 838 8137 784 021
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-365 780432 268
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé8
GLAutres intérêts et produits assimilés16 743
GNDifférences positives de change81 27618 563
GPTotal des produits financiers (V)81 28435 306
GRIntérêts et charges assimilées32 554866
GSDifférences négatives de change64 25532 856
GUTotal des charges financières (VI)96 80933 723
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 5251 583
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-381 305433 852
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4768 366
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 120 00044 675
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 380 360232 358
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 500 837285 401
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 340 3236 905
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital640 593202 858
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 980 917209 764
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)519 91975 636
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 055 1548 536 998
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 916 5408 027 508
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)138 614509 489
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 141 98052 5501 194 530
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 986 517605 4701 976 1763 615 811
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 128 496658 0211 976 1764 810 342
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges10 000
5VAutres provisions pour risques et charges50 621
5ZTotal Provisions pour risques et charges69 50050 62159 50060 621
6NSur stocks et en cours2 439 389186 8721 455 7891 170 472
6TSur comptes clients276 70938 05016 721298 038
6XAutres provisions pour dépréciation12 59812 598
7BTotal Provisions pour dépréciation2 728 696224 9211 472 5101 481 108
7CTOTAL GENERAL2 798 196275 5421 532 0101 541 728
UJ- Exceptionnelles1 380 360
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières13 260
VAClients douteux ou litigieux236 429
UXAutres créances clients1 525 854
VBT. V. A.1 158 088
VPDivers10 915
VCGroupe et associés12 873
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)12 873
VSCharges constatées d’avance26 718
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 122 7432 873 654249 689
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine5 7275 727
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 035 0001 060 0003 975 000
8AEmprunts et dettes financières divers2 034 9292 034 929
8BFournisseurs et comptes rattaché1 015 8661 015 866
8CPersonnel et comptes rattachés78 56478 564
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux81 67381 673
VWT.V.A.33 07233 072
VQAutres impôts, taxes et assimilés40 13640 136
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)134 628134 628
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 459 5952 449 6666 009 929
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice5 035 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice265 000
31/10/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 6859 du 11/05/2018
Numéro de gestion : 1991B03959
Code activité : 4669B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires199 706191 2868 42018 629
AHFonds commercial716 510716 510
AJAutres immobilisations incorporelles581 824286 733295 090185 136
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels52 76342 63810 12518 071
ATAutres immobilisations corporelles13 088 6463 573 1729 515 4732 858 677
CUAutres participations31 45931 45931 459
BHAutres immobilisations financières13 26013 260334 039
BJTOTAL (I)14 684 1704 810 3419 873 8283 446 013
BTMarchandises2 351 0611 170 4721 180 589702 676
BVAvances et acomptes versés sur commandes170 622170 622578 163
BXClients et comptes rattachés1 766 282298 0371 468 2442 366 100
BZAutres créances1 316 48112 5971 303 883132 520
CDValeurs mobilières de placement191191183
CFDisponibilités1 581 2601 581 2601 247 232
CHCharges constatées d’avance26 71826 71827 180
CJTOTAL (II)7 212 6181 481 1075 731 5115 054 057
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 896 7896 291 44915 605 3398 500 070
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 0002 000 000
DDRéserve légale (1)200 000200 000
DGAutres réserves4 000 0004 000 000
DHReport à nouveau746 509237 020
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)138 614509 489
DLTOTAL (I)7 085 1246 946 509
DPProvisions pour risques60 62069 500
DRTOTAL (III)60 62069 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 040 726295 596
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 034 928
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 015 866817 414
DYDettes fiscales et sociales233 444302 429
EAAutres dettes134 62868 620
ECTOTAL (IV)8 459 5941 484 060
EETOTAL GENERAL (I à V)15 605 3398 500 070
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises5 303 5879 8335 313 4214 699 363
FDProduction vendue biens202 02734 887236 915510 400
FGProduction vendue services2 413 91519 5482 433 4632 136 237
FJChiffres d’affaires nets7 919 53164 2697 983 8007 346 001
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 489 111869 491
FQAutres produits121797
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 473 0338 216 290
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 181 1073 589 740
FTVariation de stock (marchandises)791 004862 611
FWAutres achats et charges externes2 133 5221 850 591
FXImpôts, taxes et versements assimilés84 97384 481
FYSalaires et traitements520 543389 339
FZCharges sociales192 734156 766
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements658 020513 942
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions275 542266 019
GEAutres charges1 36470 529
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 838 8137 784 021
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-365 780432 268
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé8
GLAutres intérêts et produits assimilés16 743
GNDifférences positives de change81 27618 563
GPTotal des produits financiers (V)81 28435 306
GRIntérêts et charges assimilées32 554866
GSDifférences négatives de change64 25532 856
GUTotal des charges financières (VI)96 80933 723
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 5251 583
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-381 305433 852
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4768 366
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 120 00044 675
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 380 360232 358
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 500 837285 401
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 340 3236 905
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital640 593202 858
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 980 917209 764
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)519 91975 636
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 055 1548 536 998
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 916 5408 027 508
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)138 614509 489
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 141 98052 5501 194 530
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 986 517605 4701 976 1763 615 811
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 128 496658 0211 976 1764 810 342
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges10 000
5VAutres provisions pour risques et charges50 621
5ZTotal Provisions pour risques et charges69 50050 62159 50060 621
6NSur stocks et en cours2 439 389186 8721 455 7891 170 472
6TSur comptes clients276 70938 05016 721298 038
6XAutres provisions pour dépréciation12 59812 598
7BTotal Provisions pour dépréciation2 728 696224 9211 472 5101 481 108
7CTOTAL GENERAL2 798 196275 5421 532 0101 541 728
UJ- Exceptionnelles1 380 360
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières13 260
VAClients douteux ou litigieux236 429
UXAutres créances clients1 525 854
VBT. V. A.1 158 088
VPDivers10 915
VCGroupe et associés12 873
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)12 873
VSCharges constatées d’avance26 718
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 122 7432 873 654249 689
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine5 7275 727
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 035 0001 060 0003 975 000
8AEmprunts et dettes financières divers2 034 9292 034 929
8BFournisseurs et comptes rattaché1 015 8661 015 866
8CPersonnel et comptes rattachés78 56478 564
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux81 67381 673
VWT.V.A.33 07233 072
VQAutres impôts, taxes et assimilés40 13640 136
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)134 628134 628
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 459 5952 449 6666 009 929
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice5 035 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice265 000
31/10/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 3825 du 02/05/2017
Numéro de gestion : 1991B03959
Code activité : 4669B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires199 706191 2868 42018 629
AHFonds commercial716 510716 510
AJAutres immobilisations incorporelles581 824286 733295 090185 136
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels52 76342 63810 12518 071
ATAutres immobilisations corporelles13 088 6463 573 1729 515 4732 858 677
CUAutres participations31 45931 45931 459
BHAutres immobilisations financières13 26013 260334 039
BJTOTAL (I)14 684 1704 810 3419 873 8283 446 013
BTMarchandises2 351 0611 170 4721 180 589702 676
BVAvances et acomptes versés sur commandes170 622170 622578 163
BXClients et comptes rattachés1 766 282298 0371 468 2442 366 100
BZAutres créances1 316 48112 5971 303 883132 520
CDValeurs mobilières de placement191191183
CFDisponibilités1 581 2601 581 2601 247 232
CHCharges constatées d’avance26 71826 71827 180
CJTOTAL (II)7 212 6181 481 1075 731 5115 054 057
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 896 7896 291 44915 605 3398 500 070
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 0002 000 000
DDRéserve légale (1)200 000200 000
DGAutres réserves4 000 0004 000 000
DHReport à nouveau746 509237 020
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)138 614509 489
DLTOTAL (I)7 085 1246 946 509
DPProvisions pour risques60 62069 500
DRTOTAL (III)60 62069 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 040 726295 596
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 034 928
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 015 866817 414
DYDettes fiscales et sociales233 444302 429
EAAutres dettes134 62868 620
ECTOTAL (IV)8 459 5941 484 060
EETOTAL GENERAL (I à V)15 605 3398 500 070
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises5 303 5879 8335 313 4214 699 363
FDProduction vendue biens202 02734 887236 915510 400
FGProduction vendue services2 413 91519 5482 433 4632 136 237
FJChiffres d’affaires nets7 919 53164 2697 983 8007 346 001
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 489 111869 491
FQAutres produits121797
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 473 0338 216 290
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 181 1073 589 740
FTVariation de stock (marchandises)791 004862 611
FWAutres achats et charges externes2 133 5221 850 591
FXImpôts, taxes et versements assimilés84 97384 481
FYSalaires et traitements520 543389 339
FZCharges sociales192 734156 766
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements658 020513 942
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions275 542266 019
GEAutres charges1 36470 529
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 838 8137 784 021
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-365 780432 268
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé8
GLAutres intérêts et produits assimilés16 743
GNDifférences positives de change81 27618 563
GPTotal des produits financiers (V)81 28435 306
GRIntérêts et charges assimilées32 554866
GSDifférences négatives de change64 25532 856
GUTotal des charges financières (VI)96 80933 723
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 5251 583
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-381 305433 852
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4768 366
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 120 00044 675
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 380 360232 358
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 500 837285 401
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 340 3236 905
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital640 593202 858
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 980 917209 764
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)519 91975 636
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 055 1548 536 998
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 916 5408 027 508
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)138 614509 489
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 141 98052 5501 194 530
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 986 517605 4701 976 1763 615 811
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 128 496658 0211 976 1764 810 342
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges10 000
5VAutres provisions pour risques et charges50 621
5ZTotal Provisions pour risques et charges69 50050 62159 50060 621
6NSur stocks et en cours2 439 389186 8721 455 7891 170 472
6TSur comptes clients276 70938 05016 721298 038
6XAutres provisions pour dépréciation12 59812 598
7BTotal Provisions pour dépréciation2 728 696224 9211 472 5101 481 108
7CTOTAL GENERAL2 798 196275 5421 532 0101 541 728
UJ- Exceptionnelles1 380 360
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières13 260
VAClients douteux ou litigieux236 429
UXAutres créances clients1 525 854
VBT. V. A.1 158 088
VPDivers10 915
VCGroupe et associés12 873
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)12 873
VSCharges constatées d’avance26 718
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 122 7432 873 654249 689
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine5 7275 727
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 035 0001 060 0003 975 000
8AEmprunts et dettes financières divers2 034 9292 034 929
8BFournisseurs et comptes rattaché1 015 8661 015 866
8CPersonnel et comptes rattachés78 56478 564
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux81 67381 673
VWT.V.A.33 07233 072
VQAutres impôts, taxes et assimilés40 13640 136
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)134 628134 628
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 459 5952 449 6666 009 929
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice5 035 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice265 000
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