CARL SOFTWARE

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Rhône
  3. LIMONEST
  4. CARL SOFTWARE
CARL SOFTWARE
Dernière mise à jour : 31/12/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 17/05/2016
Dénomination usuelle : CARL SOFTWARE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38484125000051 / Siren : 384841250 / NIC : 00051
N° de TVA : FR 80 384841250
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
58 : Édition
Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)
58.2 : Édition de logiciels
58.29 : Édition d'autres logiciels
Cette classe comprend :
- l’édition d’autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés), y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre, sur support physique, en téléchargement ou en ligne Cette classe ne comprend pas :
- la reproduction de logiciels (cf. 18.20Z)
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés (cf. 47.41Z)
- la production de logiciels sans procéder à leur édition, y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte de tiers (cf. 62.01Z)
- la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d’applications et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z)
58.29A : Édition de logiciels système et de réseau
Cette sous-classe comprend :
- l’édition de logiciels système d’exploitation
- l’édition de logiciels réseau Produits associés : 58.29.11, 58.29.12, 58.29.31p, 58.29.40p, 58.29.50p
Coordonnées de l'établissement :
CARL SOFTWARE
Adresse :
361 Allée DES NOISETIERS
69760 LIMONEST
Marchés publics :
05/12/2022 : Marché

Objet : Évolution majeure du standard, migration, développement de spécifiques et passage en opérationnel de la GMAO03
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 1800600300211720222022S2246100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 67 142 €
Date de notification : 05/12/2022

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Météo France

Titulaire :
CARL INTERNATIONAL (38484125000051)
28/04/2022 : Accord-cadre

Objet : FF - MAINTENANCE, HEBERGEMENT, ASSISTANCE ET FORMATION DU LOGICIEL DE GESTION DE MAINTENANCE ASSISTEE PAR ORDINATEUR (GMAO) DE LA DIRECTION RESTAURATION
Classification : 72610000-

Numéro unique d’identification : 20003019500115202221N0460/0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 12/04/2022

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Titulaire :
CARL INTERNATIONAL (38484125000051)
08/04/2022 : Accord-cadre

Objet : Le présent accord-cadre a pour objet les prestations suivantes : - MAINTENANCE, EVOLUTION DU LOGICIEL DE GMAO CARL SOURCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES - L’accord-cadre est composé des modules suivants : - ? Module 1 : Maintenance et évolution du logiciel (à...
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 2613000810048420222022S0643100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 19 000 €
Date de notification : 08/04/2022

Lieu d'exécution : (13) Bouches-du-Rhône
Acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE DES HOPITAUX DE MARSEILLE

Titulaire :
CARL INTERNATIONAL (38484125000051)
16/02/2022 : Marché

Objet : Projet d'évolution de l'outil de gestion de maintenance assistée par ordinateur (GMAO) de TaM
Classification : Services de développement de logiciels de conception assistée par ordinateur (CAO) (72212321)

Numéro unique d’identification : 314871815000932021DSP21082100
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 263 225 €
Date de notification : 14/02/2022

Lieu d'exécution : MONTPELLIER
Acheteur : TaM - EA

Titulaire :
carl international (38484125000051)
28/01/2022 : Accord-cadre

Objet : 21-2360-1-00 Evolution, assistance et prestations associées à la mise en oeuvre du logiciel CARL
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 229102280000182021236010000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 699 784 €
Date de notification : 31/12/2021

Lieu d'exécution : EVRY COURCOURONNES
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
CARL INTERNATIONAL (38484125000051)
28/01/2022 : Accord-cadre

Objet : 21-2360-1-00 Evolution, assistance et prestations associées à la mise en oeuvre du logiciel CARL
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 229102280000182021236010001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 699 784 €
Date de notification : 31/12/2021

Lieu d'exécution : EVRY COURCOURONNES
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
CARL INTERNATIONAL (38484125000051)
30/09/2021 : Accord-cadre

Objet : Acquisition, mise en œuvre et maintenance d’une solution de Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur (GMAO) - Offres finales
Classification : Services de développement de logiciels (72262000)

Numéro unique d’identification : 3307153680029720212021S1830000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 463 575 €
Date de notification : 30/09/2021

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER

Titulaire :
CARL INTERNATIONAL (38484125000051)
03/08/2021 : Marché

Objet : Tierce maintenance applicative de la solution, de gestion de maintenance assistée par ordinateur (GMAO) de Meteo-France
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 1800600300211720212021S1523200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 308 450 €
Date de notification : 03/08/2021

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Météo France

Titulaire :
CARL INTERNATIONAL (38484125000051)
26/03/2021 : Marché

Objet : MAINTENANCE GASTON-CAB-BH
Classification : Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui (72000000)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920212021S93001
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 49 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 40 000 €
Date de notification : 04/02/2021

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
CARL INTERNATIONAL (38484125000051)
22/12/2020 : Marché

Objet : 644-Fourniture et intégration d'un nouveau système de GMAO pour le Tunnel du Mont Blanc, ses plateformes et ses aires de régulation
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 433092517000212019juvcWSuw5500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 750 555 €
Date de notification : 21/01/2020

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : GEIE DU TUNNEL DU MONT BLANC

Titulaire :
CARL INTERNATIONAL (38484125000051)
01/04/2020 : Accord-cadre

Objet : Maintenance du logiciel de GMAO Carl Source
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 2638003020001420202020S0487100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 01/04/2020

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : CHU GRENOBLE

Titulaire :
CARL INTERNATIONAL (38484125000051)
05/03/2020 : Marché

Objet : Le maintien en condition opérationnelle du logiciel de Gestion de la Maintenance des Dispositifs Médicaux Assistée par Ordinateur (GMDMAO) au profit du Service de Santé des Armées.
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 151000023012582020120006710200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 723 334 €
Date de notification : 05/03/2020

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : Ministère des armées - Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

Titulaire :
CARL INTERNATIONAL (38484125000051)
18/12/2019 : Accord-cadre

Objet : Maintenance corrective, adaptative et évolutive de la suite progicielle CARLMASTER/CARLSOURCE et de tous les modules et interfaces sous licences associés
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 2644001360047120192019S2607000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 243 680 €
Date de notification : 18/12/2019

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : CHU NANTES

Titulaire :
CARL INTERNATIONAL (38484125000051)
15/11/2019 : Accord-cadre

Objet : EVOLUTION DE MAINTENANCE CORRECTIVE,EVOLUTIVE ET PREVENTIVE, DE TELE-MAINTENANCE ET DE TELE-ASSISTANCE AINSI QUE DE FORMATION DE L'APPLICATION CARL SOURCE
Classification : 72250000-

Numéro unique d’identification : 200069110000192019F1903700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 443 000 €
Date de notification : 23/10/2019

Lieu d'exécution : OPERATION INTERCOMMUNALE
Acheteur : BUDGET GENERAL 2019

Titulaire :
CARL INTERNATIONAL (38484125000051)
25/09/2019 : Accord-cadre

Objet : Maintenance du progiciel : CARL - Logiciel de maintenance assistée par ordinateur dans le cadre du GHT72
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 2672001600001320192019S1903400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 42 160 €
Date de notification : 25/09/2019

Lieu d'exécution : (72) Sarthe
Acheteur : CH DU MANS

Titulaire :
CARL INTERNATIONAL (38484125000051)
30/04/2019 : Marché

Objet : Maintenance applicative de l'application de Gestion de la Maintenance des bâtiments Assistée par Ordinateur (GMAO) basée sur le progiciel CARL SOURCE
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 120020011011552019120006176100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 202 059 €
Date de notification : 30/04/2019

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministères de l'Économie et des Finances, de l'Action et des Comptes publics - Service de la Comm...

Titulaire :
CARL INTERNATIONAL (38484125000051)
19/11/2018 : Marché

Objet : Fourniture et mise en oeuvre d'un outil de gestion de maintenance assistée par ordinateur - gmao
Classification : Logiciels de bases de données et d'exploitation (48600000)

Numéro unique d’identification : 44357773900040201859354300
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 37 734 €
Date de notification : 15/11/2018

Lieu d'exécution : Claye-Souilly
Acheteur : CENTRE DE LA GABRIELLE - MFPass

Titulaire :
CARL International (38484125000051)
Historique de l'établissement :
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Édition de logiciels système et de réseau (NAFRev2 : 58.29A)
Liens de succession de l'établissement :
17/05/2016 : Succession
Prédécesseur : CARL INTERNATIONAL
Continuité économique
Accords d'entreprise :
01/09/2022 : ACCORD TRIENNAL RELATIF À L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922022582
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/07/2023
Date de dépôt : 15/09/2022
Date du texte : 01/09/2022
Date d'effet : 01/10/2022
Date de fin : 30/09/2025
Date de diffusion : 31/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CARL INTERNATIONAL
Siret : 38484125000051
Code APE : 5829A
Secteur : Edition de logiciels système et de réseau

Thèmes de l'accord :
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    64 RUE JEAN ROSTAND
    31670 LABEGE
21/07/2022 : AVENANT 1- ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DES SALAIRES ANNEE 2022
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06922022344
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/08/2022
Date de dépôt : 29/07/2022
Date du texte : 21/07/2022
Date d'effet : 21/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 15/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CARL INTERNATIONAL
Siret : 38484125000051
Code APE : 5829A
Secteur : Edition de logiciels système et de réseau

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    64 RUE JEAN ROSTAND
    31670 LABEGE
11/07/2022 : ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DES SALAIRES ANNEE 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922022241
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/08/2022
Date de dépôt : 29/07/2022
Date du texte : 11/07/2022
Date d'effet : 11/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 15/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CARL INTERNATIONAL
Siret : 38484125000051
Code APE : 5829A
Secteur : Edition de logiciels système et de réseau

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    64 RUE JEAN ROSTAND
    31670 LABEGE
08/11/2021 : AVENANT NUMERO 1 A L’ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION ET LE DEVELOPPEMENT DU TELETRAVAIL
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06921018692
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/01/2023
Date de dépôt : 16/12/2021
Date du texte : 08/11/2021
Date d'effet : 03/11/2021
Date de fin : 31/03/2024
Date de diffusion : 23/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CARL INTERNATIONAL
Siret : 38484125000051
Code APE : 5829C
Secteur : Edition de logiciels applicatifs

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    64 RUE JEAN ROSTAND
    31670 LABEGE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 18/03/1992
Dénomination : CARL INTERNATIONAL
Dénomination usuelle: CARL SOFTWARE
Activité principale : Édition de logiciels système et de réseau (NAFRev2 : 58.29A)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CARL SOFTWARE - Limonest (siège)CARL INTERNATIONAL - Vanves (fermé)CARL INTERNATIONAL - Paris (fermé)CARL INTERNATIONAL - Limonest (fermé)CARL INTERNATIONAL - Lyon (fermé)
Marques françaises :
06/11/2015 : CARL TOUCH
N° national/d'enregistrement : 4223756
Date de dépôt : 06/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, logiciels de gestion de maintenance, logiciels de gestion d'équipement, logiciels de gestion des stocks et des achats, logiciels de gestion de service après-vente, logiciels de commande d'opération industrielle, logiciels de diagnostique et de dépannage, logiciels de maintenance et d'exploitation de systèmes informatiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels - services (SaaS) ; services de conception, développement, d'intégration, installation, maintenance et mise à jour de logiciels ; services de dépannage de logiciels.

Déposant 1 : CARL INTERNATIONAL, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 384841250
Adresse :
283 Rue de l'Etang, PORTE DE LYON SANS SOUCI
69760 Limonest
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme. Isabelle MEUNIER-COEUR
Adresse :
235 Cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

06/11/2015 : CARL TOUCH
N° national/d'enregistrement : 4223756
Date de dépôt : 06/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, logiciels de gestion de maintenance, logiciels de gestion d'équipement, logiciels de gestion des stocks et des achats, logiciels de gestion de service après-vente, logiciels de commande d'opération industrielle, logiciels de diagnostique et de dépannage, logiciels de maintenance et d'exploitation de systèmes informatiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels - services (SaaS) ; services de conception, développement, d'intégration, installation, maintenance et mise à jour de logiciels ; services de dépannage de logiciels.

Déposant 1 : CARL INTERNATIONAL, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 384841250
Adresse :
283 Rue de l'Etang, PORTE DE LYON SANS SOUCI
69760 Limonest
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme. Isabelle MEUNIER-COEUR
Adresse :
235 Cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 716451
Date de demande : 02/02/2018
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

Bénéficiare 1 : CARL INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

09/12/2009 : CARL COACHING
N° national/d'enregistrement : 3697430
Date de dépôt : 09/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 09/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation liée aux logiciels destinés aux entreprises ; organisation de cours, conférences, séminaires en matière de logiciels destinés aux entreprises ; cours sur la façon d'optimiser l'utilisation des logiciels destinés aux entreprises ; accompagnement de personnes, d'équipes, dans le cadre de formation ayant pour but l'optimisation de l'utilisation des logiciels destinés aux entreprises (formation).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil en matière de logiciels destinés aux entreprises ; conseil en matière de logiciels destinés aux entreprises ; étude et conseil en matière d'optimisation d'utilisation de logiciels destinés aux entreprises.

Déposant 1 : CARL INTERNATIONAL, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION
Numéro de SIREN : 384841250
Adresse :
283 RUE DE L'ETANG
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD
Adresse :
235, Cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 716451
Date de demande : 02/02/2018
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

Bénéficiare 1 : CARL INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

09/12/2009 : CARL COACHING
N° national/d'enregistrement : 3697430
Date de dépôt : 09/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 09/12/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation liée aux logiciels destinés aux entreprises ; organisation de cours, conférences, séminaires en matière de logiciels destinés aux entreprises ; cours sur la façon d'optimiser l'utilisation des logiciels destinés aux entreprises ; accompagnement de personnes, d'équipes, dans le cadre de formation ayant pour but l'optimisation de l'utilisation des logiciels destinés aux entreprises (formation).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil en matière de logiciels destinés aux entreprises ; conseil en matière de logiciels destinés aux entreprises ; étude et conseil en matière d'optimisation d'utilisation de logiciels destinés aux entreprises.

Déposant 1 : CARL INTERNATIONAL, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION
Numéro de SIREN : 384841250
Adresse :
283 RUE DE L'ETANG
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD
Adresse :
235, Cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 716451
Date de demande : 02/02/2018
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

Bénéficiare 1 : CARL INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

22/02/2008 : CARL SOFTWARE
N° national/d'enregistrement : 3557999
Date de dépôt : 22/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 22/02/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels et progiciels sur tout support, et notamment logiciels de gestion de maintenance (GMAO), de gestion de services après-vente (SAV), de gestion d'équipements, de gestion de stock et d'achat. Services d'analyse et de programmation pour ordinateur ; services d'étude, de conception et de réalisation sur mesure de logiciels de gestion ; services de programmation et de remise à niveau de programmes informatiques ; services de maintenance et d'installation de logiciels et produits informatiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : CARL INTERNATIONAL société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 384841250

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 716451
Date de demande : 02/02/2018
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

Bénéficiare 1 : CARL INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-13
Date du BOPI : 28/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-30

22/02/2008 : CARL SOFTWARE
N° national/d'enregistrement : 3557999
Date de dépôt : 22/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 22/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels et progiciels sur tout support, et notamment logiciels de gestion de maintenance (GMAO), de gestion de services après-vente (SAV), de gestion d'équipements, de gestion de stock et d'achat. Services d'analyse et de programmation pour ordinateur ; services d'étude, de conception et de réalisation sur mesure de logiciels de gestion ; services de programmation et de remise à niveau de programmes informatiques ; services de maintenance et d'installation de logiciels et produits informatiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : CARL INTERNATIONAL, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 384841250
Adresse :
361 Allée des Noisetiers
69760 LIMONEST
FR

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD, M. ROGER Pierre
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes, 235 bis Cours Lafayette
69006 LYON--6E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 716451
Date de demande : 02/02/2018
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

Bénéficiare 1 : CARL INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-13
Date du BOPI : 28/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673420
Date de demande : 22/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

13/02/2001 : CARL
N° national/d'enregistrement : 3082565
Date de dépôt : 13/02/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 13/02/2011
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels et progiciels enregistrés, logiciels de gestion de maintenance (GMAO) et de gestion de service après-vente (SAV). Services d'installation et de maintenance de tous produits informatiques. Services d'analyse et de programmation pour ordinateurs, services de location de temps d'accès à une base de données, services de programmation et de remise à niveau de programmes informatiques, services de maintenance de logiciels informatiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : CARL INTERNATIONAL Société Anonyme,
Numéro de SIREN : 384841250

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498386
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-12
Date du BOPI : 23/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-29

Publications au Bodacc :
30/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8961
NOJO : 690100016637280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Lyon 384 841 250
Dénomination : CARL INTERNATIONAL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
04/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°1451
NOJO : 069010001602778
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 384 841 250
Dénomination : CARL INTERNATIONAL
Nom commercial : CARL SOFTWARE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur BERGER-LEVRAULT SA à conseil d'administration : LEHUCHER Pierre-Marie nom d'usage : LEHUCHER n'est plus représentant permanent; DUMURGIER Antoine Jacques Alexandre nom d'usage : DUMURGIER devient représentant permanent
05/01/2023 : Modifications générales

Annonce N°2427
NOJO : 069010001576871
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 384 841 250
Dénomination : CARL INTERNATIONAL
Nom commercial : CARL SOFTWARE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
DUMURGIER Antoine Jacques Alexandre nom d'usage : DUMURGIER devient directeur général.
LEHUCHER Pierre-Marie nom d'usage : LEHUCHER n'est plus directeur général
11/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°2523
NOJO : 069010001558791
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 384 841 250
Dénomination : CARL INTERNATIONAL
Nom commercial : CARL SOFTWARE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
LEHUCHER Pierre-Marie nom d'usage : LEHUCHER n'est plus président du conseil d'administration.
DUMURGIER Antoine Jacques Alexandre nom d'usage : DUMURGIER devient président du conseil d'administration.
LEHUCHER Pierre-Marie nom d'usage : LEHUCHER n'est plus administrateur.
DUMURGIER Antoine Jacques Alexandre nom d'usage : DUMURGIER devient administrateur
20/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°2906
NOJO : 069010001552139
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 384 841 250
Dénomination : CARL INTERNATIONAL
Nom commercial : CARL SOFTWARE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
CBT ACA n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
ROUER, BERNARD, BRETOUT n'est plus commissaire aux comptes suppléant
28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8469
NOJO : 690100015252730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Lyon 384 841 250
Dénomination : CARL INTERNATIONAL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
19/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11845
NOJO : 690100014300590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Lyon 384 841 250
Dénomination : CARL INTERNATIONAL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
06/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12069
NOJO : 690100013211410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Lyon 384 841 250
Dénomination : CARL INTERNATIONAL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
08/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8116
NOJO : 690100012338740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Lyon 384 841 250
Dénomination : CARL INTERNATIONAL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
24/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°1888
NOJO : 069010001195437
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 384 841 250
Dénomination : CARL INTERNATIONAL
Nom commercial : CARL SOFTWARE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
Sté par actions simplifiée CERA devient commissaire aux comptes titulaire
05/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°1183
NOJO : 069010001129403
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 384 841 250
Dénomination : CARL INTERNATIONAL
Nom commercial : CARL SOFTWARE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
LEHUCHER Pierre-Marie nom d'usage : LEHUCHER devient président du conseil d'administration.
LEHUCHER Pierre-Marie nom d'usage : LEHUCHER devient directeur général.
BONNET Eric nom d'usage : BONNET n'est plus président du conseil d'administration.
BONNET Eric nom d'usage : BONNET n'est plus directeur général.
HOFFAIT Thierry Nicolas Marie Joseph nom d'usage : HOFFAIT n'est plus directeur général délégué.
CESARI Jean-Philippe nom d'usage : CESARI n'est plus administrateur.
DURAND Luc nom d'usage : DURAND n'est plus administrateur.
GAUTIER Marius Dominique Louis nom d'usage : GAUTIER n'est plus administrateur.
LEHUCHER Pierre-Marie nom d'usage : LEHUCHER devient administrateur.
GABETTE Christophe Jean Marie nom d'usage : GABETTE devient administrateur.
Union d'économie sociale en SA BERGER-LEVRAULT devient administrateur
19/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13287
NOJO : 690100011262880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Lyon 384 841 250
Dénomination : CARL INTERNATIONAL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
26/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2788
NOJO : 690100010613120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Lyon 384 841 250
Dénomination : CARL INTERNATIONAL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
16/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°2687
NOJO : 069010000993211
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 384 841 250
Dénomination : CARL INTERNATIONAL
Nom commercial : CARL SOFTWARE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
SEVERAN Yves nom d'usage : SEVERAN n'est plus administrateur.
GAUTIER Marius Dominique Louis nom d'usage : GAUTIER devient administrateur
13/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6498
NOJO : 690100009773080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Lyon 384 841 250
Dénomination : CARL INTERNATIONAL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
29/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°1885
NOJO : BXB16210004847R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Lyon 384 841 250
Dénomination : CARL INTERNATIONAL
Nom commercial : CARL SOFTWARE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
24/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8749
NOJO : 690100009100660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Lyon 384 841 250
Dénomination : CARL INTERNATIONAL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
25/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°4061
NOJO : BXB150770046929
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 384 841 250
Dénomination : CARL INTERNATIONAL
Nom commercial : CARL SOFTWARE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
HOFFAIT Thierry Nicolas Marie Joseph nom d'usage : HOFFAIT devient directeur général délégué.

22/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6454
NOJO : 690100008203420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Lyon 384 841 250
Dénomination : CARL INTERNATIONAL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
14/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11069
NOJO : 690100007477780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Lyon 384 841 250
Dénomination : CARL INTERNATIONAL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
06/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6990
NOJO : BXC12235025644Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Lyon 384 841 250
Dénomination : CARL INTERNATIONAL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
08/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7003
NOJO : BXC11208008083G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Lyon 384 841 250
Dénomination : CARL INTERNATIONAL
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
283 rue de l'Etang Porte de Lyon Sans Souci
69760 Limonest
08/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8140
NOJO : BXC10223007094P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Lyon 384 841 250
Dénomination : CARL INTERNATIONAL
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
283 rue de l'Etang Porte de Lyon Sans Souci
69760 Limonest
12/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°1904
NOJO : BXB10218001502C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 384 841 250
Dénomination : CARL INTERNATIONAL
Nom commercial : CARL SOFTWARE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
DEDOUIT Jean-jacques nom d'usage : DEDOUIT Jean-jacques n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
ROUER, BERNARD, BRETOUT devient commissaire aux comptes suppléant.

17/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7509
NOJO : BXC082450293549
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Lyon 384 841 250
Dénomination : CARL INTERNATIONAL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
283 rue de l'Etang Porte de Lyon Sans Souci
69760 Limonest
31/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°3245
NOJO : BXB08027004789Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Lyon 384 841 250
Dénomination : CARL INTERNATIONAL
Nom commercial : CARL SOFTWARE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
22/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5665
NOJO : BXC08288000898G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Lyon 384 841 250
Dénomination : CARL INTERNATIONAL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
283 rue de l'Etang
Porte de Lyon Sans Souci,
69760 Limonest
25/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°2196
NOJO : BXB08173001399H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 384 841 250
Dénomination : CARL INTERNATIONAL
Nom commercial : CARL SOFTWARE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
BONNET Christian nom d'usage : BONNET Christian n'est plus administrateur.
CESARI Jean-Philippe nom d'usage : CESARI Jean-Philippe devient administrateur.
.

Montant du capital : 514276 EUR
20/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°2228
NOJO : BXB081010017398
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Adjonction d'un nom commercial.
Numéro d'identification : RCS Lyon 384 841 250
Dénomination : CARL INTERNATIONAL
Nom commercial : CARL SOFTWARE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Historique de l'unité légale :
30/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Édition de logiciels système et de réseau (NAFRev2 : 58.29A)
30/06/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
17/05/2016 : code NIC
Code NIC : 00051
01/02/2008 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : CARL SOFTWARE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels (non personnalisés) (NAFRev1 : 72.2A)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
Représentants légaux :
20/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Physique

Nom : DUMURGIER Antoine Jacques Alexandre
Né le 13/11/1973 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
51 Boulevard de Beauséjour
75016 Paris
France
20/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Physique

Nom : DUMURGIER Antoine Jacques Alexandre
Né le 13/11/1973 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
51 Boulevard de Beauséjour
75016 Paris
France
20/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Physique

Nom : GABETTE Christophe Jean Marie
Né le 06/07/1968 à Limoges (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
18 Rue Albus
31300 Toulouse
France
20/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Morale

Nom : BERGER-LEVRAULT
Siren : 755800646
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : administrateur

Adresse :
892 Rue Yves Kermen
92100 Boulogne-Billancourt
France
Représentant permanent

Nom : LEHUCHER Pierre-Marie
Né le 06/11/1955 à Tunis (Tunisie)
Nationalité : Française

Adresse :
16 Rue de la Garenne
92310 Sèvres
France
20/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Physique

Nom : DUMURGIER Antoine Jacques Alexandre
Né le 13/11/1973 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
51 Boulevard de Beauséjour
75016 Paris
France
20/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Morale

Nom : CERA
Siren : 353091879
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
2 Rue Maurice Hartmann
92130 Issy-les-Moulineaux
France
20/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Physique

Nom : DUMURGIER Antoine Jacques Alexandre
Né le 13/11/1973 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
51 Boulevard de Beauséjour
75016 Paris
France
20/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Physique

Nom : DUMURGIER Antoine Jacques Alexandre
Né le 13/11/1973 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
51 Boulevard de Beauséjour
75016 Paris
France
20/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Physique

Nom : GABETTE Christophe Jean Marie
Né le 06/07/1968 à Limoges (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
18 Rue Albus
31300 Toulouse
France
20/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Morale

Nom : BERGER-LEVRAULT
Siren : 755800646
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : administrateur

Adresse :
892 Rue Yves Kermen
92100 Boulogne-Billancourt
France
Représentant permanent

Nom : DUMURGIER Antoine Jacques Alexandre
Né le 13/11/1973 à Paris (France)
Nationalité : Française

Adresse :
51 Boulevard de Beauséjour
75016 Paris
France
20/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Physique

Nom : DUMURGIER Antoine Jacques Alexandre
Né le 13/11/1973 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
51 Boulevard de Beauséjour
75016 Paris
France
20/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Morale

Nom : CERA
Siren : 353091879
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
2 Rue Maurice Hartmann
92130 Issy-les-Moulineaux
France
03/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Physique

Nom : LEHUCHER Pierre-Marie
Né le 06/11/1955 à Tunis (Tunisie)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
16 Rue de la Garenne
92310 Sèvres
France
03/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Physique

Nom : LEHUCHER Pierre-Marie
Né le 06/11/1955 à Tunis (Tunisie)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
16 Rue de la Garenne
92310 Sèvres
France
03/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Physique

Nom : GABETTE Christophe Jean Marie
Né le 06/07/1968 à Limoges (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
18 Rue Albus
31300 Toulouse
France
03/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Physique

Nom : LEHUCHER Pierre-Marie
Né le 06/11/1955 à Tunis (Tunisie)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
16 Rue de la Garenne
92310 Sèvres
France
03/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Morale

Nom : BERGER-LEVRAULT
Siren : 755800646
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : administrateur

Adresse :
892 Rue Yves Kermen
92100 Boulogne-Billancourt
France
Représentant permanent

Nom : LEHUCHER Pierre-Marie
Né le 06/11/1955 à Tunis (Tunisie)
Nationalité : Française

Adresse :
16 Rue de la Garenne
92310 Sèvres
France
03/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Morale

Nom : CBT ACA
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 Rue d'Anjou
75008 Paris
France
03/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Morale

Nom : CERA
Siren : 353091879
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Rue Maurice Hartmann
92130 Issy-les-Moulineaux
France
03/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Morale

Nom : ROUER, BERNARD, BRETOUT
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
47 Rue de Chaillot
75116 Paris
France
03/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Physique

Nom : LEHUCHER Pierre-Marie
Né le 06/11/1955 à Tunis (Tunisie)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
16 Rue de la Garenne
92310 Sèvres
France
03/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Physique

Nom : LEHUCHER Pierre-Marie
Né le 06/11/1955 à Tunis (Tunisie)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
16 Rue de la Garenne
92310 Sèvres
France
03/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Physique

Nom : GABETTE Christophe Jean Marie
Né le 06/07/1968 à Limoges (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
18 Rue Albus
31300 Toulouse
France
03/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Physique

Nom : LEHUCHER Pierre-Marie
Né le 06/11/1955 à Tunis (Tunisie)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
16 Rue de la Garenne
92310 Sèvres
France
03/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Morale

Nom : BERGER-LEVRAULT
Siren : 755800646
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : administrateur

Adresse :
892 Rue Yves Kermen
92100 Boulogne-Billancourt
France
Représentant permanent

Nom : LEHUCHER Pierre-Marie
Né le 06/11/1955 à Tunis (Tunisie)
Nationalité : Française

Adresse :
16 Rue de la Garenne
92310 Sèvres
France
03/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Morale

Nom : CBT ACA
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 Rue d'Anjou
75008 Paris
France
03/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Morale

Nom : CERA
Siren : 353091879
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Rue Maurice Hartmann
92130 Issy-les-Moulineaux
France
03/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Morale

Nom : ROUER, BERNARD, BRETOUT
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
47 Rue de Chaillot
75116 Paris
France
25/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Physique

Nom : BONNET Eric
Né le 19/08/1968 à Nice (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
La Brosse
69640 Cogny
France
25/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Physique

Nom : BONNET Eric
Né le 19/08/1968 à Nice (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
La Brosse
69640 Cogny
France
25/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Physique

Nom : HOFFAIT Thierry Nicolas Marie Joseph
Né le 23/05/1956 à Liege (Belgique)
Nationalité : Belge
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
Allée des Chevreuils
B 4120 Neupre
Belgique
25/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Physique

Nom : CESARI Jean-Philippe
Né le 30/08/1966 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
4 Rue des Anémones
69380 Dommartin
France
25/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Physique

Nom : DURAND Luc
Né le 17/06/1970 à Villeneuve-lès-Avignon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
1 Rue de l'Ancienne Préfecture
69002 Lyon
France
25/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Physique

Nom : GAUTIER Marius Dominique Louis
Né le 08/12/1949 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
1 Rue Jean Perret
69630 Chaponost
France
25/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Morale

Nom : CBT ACA
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 Rue d'Anjou
75008 Paris
France
25/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Personne Morale

Nom : ROUER, BERNARD, BRETOUT
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
47 Rue de Chaillot
75116 Paris
France
Dépôts des actes :
30/09/2022 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°039633 déposé le 03/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2022 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°039633 déposé le 03/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2022 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°016135 déposé le 26/04/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/06/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°036916 déposé le 14/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
24/06/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°036916 déposé le 14/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
02/06/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°025479 déposé le 25/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°025479 déposé le 25/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/06/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°025479 déposé le 25/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°025479 déposé le 25/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
24/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°005025 déposé le 14/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
24/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°005025 déposé le 14/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
24/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°005025 déposé le 14/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°006958 déposé le 26/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
28/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°006958 déposé le 26/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
28/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°006958 déposé le 26/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
12/12/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°006958 déposé le 26/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
12/12/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°006958 déposé le 26/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
12/12/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°006958 déposé le 26/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/05/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°019797 déposé le 11/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/05/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°019797 déposé le 11/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/05/2018 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°019797 déposé le 11/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/05/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°019797 déposé le 11/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/05/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°019797 déposé le 11/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/05/2018 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°019797 déposé le 11/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/05/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°019797 déposé le 11/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/05/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°019797 déposé le 11/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/05/2018 : Lettre de nomination
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°019797 déposé le 11/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°030885 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°030885 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°030885 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°030885 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/05/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°017943 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
17/05/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°017943 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
17/05/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°017943 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
17/05/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°017943 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
17/05/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°017943 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
17/05/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°017943 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
17/05/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°017943 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
17/05/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°017943 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
16/01/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°005252 déposé le 23/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/01/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°005252 déposé le 23/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/01/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°005252 déposé le 23/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/01/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°005252 déposé le 23/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°005115 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
20/03/2000 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°005115 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
20/03/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°005115 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
20/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°005115 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
20/03/2000 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°005115 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
20/03/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°005115 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
20/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°005115 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
20/03/2000 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°005115 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
20/03/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°005115 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
20/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°005115 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
20/03/2000 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°005115 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
20/03/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°005115 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
23/12/1999 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°020613 déposé le 23/12/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/12/1999 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°020613 déposé le 23/12/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/12/1999 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°020613 déposé le 23/12/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/12/1999 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°020613 déposé le 23/12/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
30/11/1999 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°018859 déposé le 30/11/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
30/11/1999 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°018859 déposé le 30/11/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
30/11/1999 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°018859 déposé le 30/11/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
30/11/1999 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°018859 déposé le 30/11/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/11/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°018662 déposé le 26/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification non statutaire
26/11/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°018662 déposé le 26/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification non statutaire
26/11/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°018662 déposé le 26/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification non statutaire
26/11/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°018662 déposé le 26/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification non statutaire
29/10/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°000695 déposé le 29/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
29/10/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°000695 déposé le 29/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
29/10/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°000695 déposé le 29/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
29/10/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°000695 déposé le 29/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
29/09/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°014048 déposé le 29/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/09/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°014048 déposé le 29/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/09/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°014048 déposé le 29/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/09/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°014048 déposé le 29/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/09/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°014048 déposé le 29/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/09/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°014048 déposé le 29/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/09/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°014048 déposé le 29/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/09/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°014048 déposé le 29/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/03/1993 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°000152 déposé le 15/03/1993
Etat : Déposé
15/03/1993 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°000152 déposé le 15/03/1993
Etat : Déposé
15/03/1993 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°000152 déposé le 15/03/1993
Etat : Déposé
15/03/1993 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°000152 déposé le 15/03/1993
Etat : Déposé
15/03/1993 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°000152 déposé le 15/03/1993
Etat : Déposé
15/03/1993 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°000152 déposé le 15/03/1993
Etat : Déposé
15/03/1993 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°000152 déposé le 15/03/1993
Etat : Déposé
15/03/1993 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°000152 déposé le 15/03/1993
Etat : Déposé
10/09/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°012543 déposé le 10/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/09/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°012543 déposé le 10/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/09/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°012543 déposé le 10/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/09/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°012543 déposé le 10/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/09/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°012543 déposé le 10/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/09/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°012543 déposé le 10/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/09/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°012543 déposé le 10/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/09/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°012543 déposé le 10/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/09/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°012543 déposé le 10/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/09/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°012543 déposé le 10/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/09/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°012543 déposé le 10/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/09/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°012543 déposé le 10/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
31/07/1992 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°010538 déposé le 31/07/1992
Etat : Déposé
31/07/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°010538 déposé le 31/07/1992
Etat : Déposé
31/07/1992 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°010539 déposé le 31/07/1992
Etat : Déposé
31/07/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°010539 déposé le 31/07/1992
Etat : Déposé
31/07/1992 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°010538 déposé le 31/07/1992
Etat : Déposé
31/07/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°010538 déposé le 31/07/1992
Etat : Déposé
31/07/1992 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°010539 déposé le 31/07/1992
Etat : Déposé
31/07/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°010539 déposé le 31/07/1992
Etat : Déposé
31/07/1992 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°010538 déposé le 31/07/1992
Etat : Déposé
31/07/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°010538 déposé le 31/07/1992
Etat : Déposé
31/07/1992 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°010539 déposé le 31/07/1992
Etat : Déposé
31/07/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°010539 déposé le 31/07/1992
Etat : Déposé
31/07/1992 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°010538 déposé le 31/07/1992
Etat : Déposé
31/07/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°010538 déposé le 31/07/1992
Etat : Déposé
31/07/1992 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°010539 déposé le 31/07/1992
Etat : Déposé
31/07/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°010539 déposé le 31/07/1992
Etat : Déposé
26/03/1992 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°000238 déposé le 26/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
26/03/1992 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°000238 déposé le 26/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
26/03/1992 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°000238 déposé le 26/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
26/03/1992 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°000238 déposé le 26/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
19/03/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°004152 déposé le 19/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
19/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°004152 déposé le 19/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
19/03/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°004152 déposé le 19/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
19/03/1992 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°004152 déposé le 19/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
19/03/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°004152 déposé le 19/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
19/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°004152 déposé le 19/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
19/03/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°004152 déposé le 19/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
19/03/1992 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°004152 déposé le 19/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
19/03/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°004152 déposé le 19/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
19/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°004152 déposé le 19/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
19/03/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°004152 déposé le 19/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
19/03/1992 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°004152 déposé le 19/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
19/03/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°004152 déposé le 19/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
19/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°004152 déposé le 19/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
19/03/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°004152 déposé le 19/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
19/03/1992 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°004152 déposé le 19/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Lettre de démission
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°013124 déposé le 18/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°022159 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°022159 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°006799 déposé le 20/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°010874 déposé le 20/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°010874 déposé le 20/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°010874 déposé le 20/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°026028 déposé le 02/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°026028 déposé le 02/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°016159 déposé le 22/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Lettre de démission
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°013124 déposé le 18/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°022159 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°022159 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°006799 déposé le 20/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°010874 déposé le 20/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°010874 déposé le 20/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°010874 déposé le 20/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°026028 déposé le 02/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°026028 déposé le 02/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°016159 déposé le 22/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Lettre de démission
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°013124 déposé le 18/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°022159 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°022159 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°006799 déposé le 20/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°010874 déposé le 20/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°010874 déposé le 20/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°010874 déposé le 20/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°026028 déposé le 02/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°026028 déposé le 02/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°016159 déposé le 22/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Lettre de démission
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°013124 déposé le 18/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°022159 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°022159 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°006799 déposé le 20/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°010874 déposé le 20/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°010874 déposé le 20/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°010874 déposé le 20/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°026028 déposé le 02/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°026028 déposé le 02/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°016159 déposé le 22/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
Etablissements :
20/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Siège

Adresse :
361 Allée des Noisetiers
69760 Limonest
France
20/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Etablissement principal

Adresse :
361 Allée des Noisetiers
69760 Limonest
France
Nom commercial : CARL SOFTWARE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : L'exploitation, le développement et la commercialisation de tous logiciels de gestion destinés aux entreprises, organismes et administrations.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Siège

Adresse :
361 Allée des Noisetiers
69760 Limonest
France
20/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Etablissement principal

Adresse :
361 Allée des Noisetiers
69760 Limonest
France
Nom commercial : CARL SOFTWARE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : L'exploitation, le développement et la commercialisation de tous logiciels de gestion destinés aux entreprises, organismes et administrations.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Siège

Adresse :
361 Allée des Noisetiers
69760 Limonest
France
03/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Etablissement principal

Adresse :
361 Allée des Noisetiers
69760 Limonest
France
Nom commercial : CARL SOFTWARE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : L'exploitation, le développement et la commercialisation de tous logiciels de gestion destinés aux entreprises, organismes et administrations.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Siège

Adresse :
361 Allée des Noisetiers
69760 Limonest
France
25/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Type : Etablissement principal

Adresse :
361 Allée des Noisetiers
69760 Limonest
France
Nom commercial : CARL SOFTWARE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : L'exploitation, le développement et la commercialisation de tous logiciels de gestion destinés aux entreprises, organismes et administrations.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2005B02750
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
9 Allée DU PROGRES
92170 Vanves
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2004
Activité : exploitation developement et commercialisation de tous logiciles de gestion de maintenance industrielle
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/07/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DECLARATION MODIFICATIVE du 29 Mai 1995 - Transfert du siège social et de l'établissement principal de LYON 3e 129, rue Servient à LIMONEST (69760) Porte de Lyon-Sans Souci 283, rue de l'Etang à compter du 01/06/95 DECLARATION MODIFICATIVE du 20 Mars 2000 FUSION entre la société AXCOM S.A. Siège social : 283 Rue de L'etang 69760 LIMONEST - 342 403 268 RCS LYON, et la société CARL INTERNATIONAL S.A. Siège social : 283 Rue de L'etang 69760 LIMONEST - 384 841 250 RCS LYON, avec effet rétroactif au 01/01/1999
20/07/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DECLARATION MODIFICATIVE du 29 Mai 1995 - Transfert du siège social et de l'établissement principal de LYON 3e 129, rue Servient à LIMONEST (69760) Porte de Lyon-Sans Souci 283, rue de l'Etang à compter du 01/06/95 DECLARATION MODIFICATIVE du 20 Mars 2000 FUSION entre la société AXCOM S.A. Siège social : 283 Rue de L'etang 69760 LIMONEST - 342 403 268 RCS LYON, et la société CARL INTERNATIONAL S.A. Siège social : 283 Rue de L'etang 69760 LIMONEST - 384 841 250 RCS LYON, avec effet rétroactif au 01/01/1999
03/07/2018 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DECLARATION MODIFICATIVE du 29 Mai 1995 - Transfert du siège social et de l'établissement principal de LYON 3e 129, rue Servient à LIMONEST (69760) Porte de Lyon-Sans Souci 283, rue de l'Etang à compter du 01/06/95 DECLARATION MODIFICATIVE du 20 Mars 2000 FUSION entre la société AXCOM S.A. Siège social : 283 Rue de L'etang 69760 LIMONEST - 342 403 268 RCS LYON, et la société CARL INTERNATIONAL S.A. Siège social : 283 Rue de L'etang 69760 LIMONEST - 384 841 250 RCS LYON, avec effet rétroactif au 01/01/1999
25/08/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DECLARATION MODIFICATIVE du 29 Mai 1995 - Transfert du siège social et de l'établissement principal de LYON 3e 129, rue Servient à LIMONEST (69760) Porte de Lyon-Sans Souci 283, rue de l'Etang à compter du 01/06/95 DECLARATION MODIFICATIVE du 20 Mars 2000 FUSION entre la société AXCOM S.A. Siège social : 283 Rue de L'etang 69760 LIMONEST - 342 403 268 RCS LYON, et la société CARL INTERNATIONAL S.A. Siège social : 283 Rue de L'etang 69760 LIMONEST - 384 841 250 RCS LYON, avec effet rétroactif au 01/01/1999
Personnes morales :
20/07/2022 : CARL INTERNATIONAL
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : L'exploitation, le développement et la commercialisation de tous logiciels de gestion destinés aux entreprises, organismes et administrations.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/03/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 514276.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/07/2022 : CARL INTERNATIONAL
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : L'exploitation, le développement et la commercialisation de tous logiciels de gestion destinés aux entreprises, organismes et administrations.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/03/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 514276.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/07/2018 : CARL INTERNATIONAL
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : L'exploitation, le développement et la commercialisation de tous logiciels de gestion destinés aux entreprises, organismes et administrations.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/03/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 514276.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
25/08/2016 : CARL INTERNATIONAL
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : L'exploitation, le développement et la commercialisation de tous logiciels de gestion destinés aux entreprises, organismes et administrations.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/03/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 514276.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
11/07/2016 : CARL INTERNATIONAL
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/04/2005

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°028160 déposé le 20/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°028160 déposé le 20/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°030229 déposé le 11/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°030229 déposé le 11/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°018889 déposé le 10/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°018889 déposé le 10/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°027656 déposé le 15/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°027656 déposé le 15/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°016506 déposé le 03/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°016506 déposé le 03/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°016506 déposé le 03/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°033626 déposé le 29/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°033626 déposé le 29/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°033626 déposé le 29/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°029418 déposé le 25/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°029418 déposé le 25/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°029418 déposé le 25/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°029418 déposé le 25/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°039969 déposé le 27/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°039969 déposé le 27/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°039969 déposé le 27/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°039969 déposé le 27/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°029902 déposé le 03/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°029902 déposé le 03/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°029902 déposé le 03/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°029902 déposé le 03/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°028304 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°028304 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°028304 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°028304 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°021735 déposé le 08/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°021735 déposé le 08/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°021735 déposé le 08/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°021735 déposé le 08/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°014747 déposé le 06/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°014747 déposé le 06/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°014747 déposé le 06/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°014747 déposé le 06/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°015154 déposé le 12/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°015154 déposé le 12/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°015154 déposé le 12/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°015154 déposé le 12/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°021020 déposé le 10/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°021020 déposé le 10/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°021020 déposé le 10/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°021020 déposé le 10/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°021830 déposé le 01/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°021830 déposé le 01/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°021830 déposé le 01/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°021830 déposé le 01/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°017048 déposé le 25/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°017048 déposé le 25/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°017048 déposé le 25/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°017048 déposé le 25/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°023713 déposé le 25/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°023713 déposé le 25/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°023713 déposé le 25/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°023713 déposé le 25/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°020541 déposé le 20/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°020541 déposé le 20/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°020541 déposé le 20/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°020541 déposé le 20/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°023447 déposé le 28/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°023447 déposé le 28/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°023447 déposé le 28/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°023447 déposé le 28/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°018707 déposé le 10/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°018707 déposé le 10/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°018707 déposé le 10/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°018707 déposé le 10/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°019643 déposé le 15/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°019643 déposé le 15/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°019643 déposé le 15/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°019643 déposé le 15/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°012607 déposé le 07/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°012607 déposé le 07/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°012607 déposé le 07/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°012607 déposé le 07/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°017661 déposé le 18/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°017661 déposé le 18/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°017661 déposé le 18/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°017661 déposé le 18/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°016323 déposé le 22/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°016323 déposé le 22/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°016323 déposé le 22/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°016323 déposé le 22/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°014771 déposé le 14/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°014771 déposé le 14/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°014771 déposé le 14/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°014771 déposé le 14/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°017961 déposé le 10/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°017961 déposé le 10/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°017961 déposé le 10/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°017961 déposé le 10/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°018116 déposé le 23/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°018116 déposé le 23/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°018116 déposé le 23/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°018116 déposé le 23/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°015876 déposé le 28/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°015876 déposé le 28/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°015876 déposé le 28/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°015876 déposé le 28/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°017584 déposé le 07/11/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°017584 déposé le 07/11/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°017584 déposé le 07/11/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°017584 déposé le 07/11/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°014754 déposé le 20/09/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°014754 déposé le 20/09/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°014754 déposé le 20/09/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1992B00849
Dépôt : N°014754 déposé le 20/09/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/028160 du 20/07/2022
Numéro de gestion : 1992B00849
Code activité : 5829A : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires197 409195 7141 6959 969
AHFonds commercial566 744566 744566 744
ATAutres immobilisations corporelles1 641 720536 5181 105 203535 569
AVImmobilisations en cours557 466
CUAutres participations516 870516 870471 546
BBCréances rattachées à des participations365 842365 842393 530
BDAutres titres immobilisés2 5002 5002 500
BHAutres immobilisations financières269 342269 342208 597
BJTOTAL (I)3 560 426732 2322 828 1952 745 920
BNEn cours de production de biens92 00992 00994 875
BTMarchandises920920
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 5321 5329 390
BXClients et comptes rattachés5 626 75845 8585 580 9004 261 504
BZAutres créances910 796910 796960 860
CFDisponibilités2 203 3772 203 3772 161 205
CHCharges constatées d’avance250 267250 267139 368
CJTOTAL (II)9 085 65845 8589 039 8017 627 202
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 646 085778 08911 867 99510 373 122
CRParts à plus d’un an89 442
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel514 276514 276
DDRéserve légale (1)51 42851 428
DHReport à nouveau2 544 9232 229 574
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 050 518615 349
DLTOTAL (I)4 161 1453 410 627
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)523 428634 173
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours268 465210 758
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés623 208561 034
DYDettes fiscales et sociales3 122 6122 564 035
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 626256 433
EAAutres dettes130 23754 852
EBProduits constatés d’avance (2)3 008 2752 681 210
ECTOTAL (IV)7 706 8516 962 495
EETOTAL GENERAL (I à V)11 867 99510 373 122
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 068 7196 293 149
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises142 6578 352151 008128 762
FDProduction vendue biens1 472 804696 5582 169 3622 279 479
FGProduction vendue services9 414 1781 470 63410 884 8128 544 099
FJChiffres d’affaires nets11 029 6392 175 54413 205 18310 952 340
FMProduction stockée-2 86640 896
FOSubventions d’exploitation1 969
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 77746 006
FQAutres produits6 49613 574
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 241 55911 052 816
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)136 983129 422
FTVariation de stock (marchandises)-920
FWAutres achats et charges externes3 135 2072 902 277
FXImpôts, taxes et versements assimilés380 846302 341
FYSalaires et traitements5 294 1124 804 653
FZCharges sociales2 455 5622 218 278
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements244 997253 557
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions23 5802 447
GEAutres charges1 91222 276
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 672 27910 635 251
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 569 280417 565
GJProduits financiers de participations6 31215 637
GLAutres intérêts et produits assimilés10 03624 976
GNDifférences positives de change15 24819 548
GPTotal des produits financiers (V)31 59560 161
GRIntérêts et charges assimilées9 2616 680
GSDifférences négatives de change2 1462 931
GUTotal des charges financières (VI)11 4079 611
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)20 18850 550
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 589 468468 115
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion55 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 645
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 64555 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion187 781
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital342 424857
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)342 424188 638
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-336 778-133 638
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise250 65663 237
HKImpôts sur les bénéfices (X)-48 484-344 109
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 278 79911 167 977
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 228 28210 552 627
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 050 518615 349
HPRenvois : Crédit-bail mobilier98 38172 171
A1Renvois : Transfert de charges28 46326 272
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles193 44311 2218 951195 714
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles943 596233 776640 854536 518
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 137 040244 997649 805732 232
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients24 59223 5802 31445 858
7BTotal Provisions pour dépréciation24 59223 5802 31445 858
7CTOTAL GENERAL24 59223 5802 31445 858
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation23 5802 314
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations365 842365 842
UTAutres immobilisations financières269 342
VAClients douteux ou litigieux89 442
UXAutres créances clients5 537 316
UYPersonnel et comptes rattachés776
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux9 899
VMImpôts sur les bénéfices641 034
VBT. V. A.154 642
VNAutres impôts, taxes versements assimilés113
VPDivers17 728
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)86 605
VSCharges constatées d’avance250 267
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 423 0057 064 222358 783
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3333
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine523 394153 728369 666
8BFournisseurs et comptes rattaché623 208623 208
8CPersonnel et comptes rattachés988 323988 323
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux816 945816 945
VWT.V.A.1 278 5421 278 542
VQAutres impôts, taxes et assimilés38 80138 801
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 62630 626
VIGroupe et associés81 02681 026
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)49 21149 211
8LProduits constatés d’avance3 008 2753 008 275
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 438 3857 068 719369 666
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice80 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice190 778
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/030229 du 11/08/2021
Numéro de gestion : 1992B00849
Code activité : 5829A : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires197 409195 7141 6959 969
AHFonds commercial566 744566 744566 744
ATAutres immobilisations corporelles1 641 720536 5181 105 203535 569
AVImmobilisations en cours557 466
CUAutres participations516 870516 870471 546
BBCréances rattachées à des participations365 842365 842393 530
BDAutres titres immobilisés2 5002 5002 500
BHAutres immobilisations financières269 342269 342208 597
BJTOTAL (I)3 560 426732 2322 828 1952 745 920
BNEn cours de production de biens92 00992 00994 875
BTMarchandises920920
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 5321 5329 390
BXClients et comptes rattachés5 626 75845 8585 580 9004 261 504
BZAutres créances910 796910 796960 860
CFDisponibilités2 203 3772 203 3772 161 205
CHCharges constatées d’avance250 267250 267139 368
CJTOTAL (II)9 085 65845 8589 039 8017 627 202
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 646 085778 08911 867 99510 373 122
CRParts à plus d’un an89 442
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel514 276514 276
DDRéserve légale (1)51 42851 428
DHReport à nouveau2 544 9232 229 574
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 050 518615 349
DLTOTAL (I)4 161 1453 410 627
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)523 428634 173
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours268 465210 758
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés623 208561 034
DYDettes fiscales et sociales3 122 6122 564 035
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 626256 433
EAAutres dettes130 23754 852
EBProduits constatés d’avance (2)3 008 2752 681 210
ECTOTAL (IV)7 706 8516 962 495
EETOTAL GENERAL (I à V)11 867 99510 373 122
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 068 7196 293 149
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises142 6578 352151 008128 762
FDProduction vendue biens1 472 804696 5582 169 3622 279 479
FGProduction vendue services9 414 1781 470 63410 884 8128 544 099
FJChiffres d’affaires nets11 029 6392 175 54413 205 18310 952 340
FMProduction stockée-2 86640 896
FOSubventions d’exploitation1 969
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 77746 006
FQAutres produits6 49613 574
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 241 55911 052 816
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)136 983129 422
FTVariation de stock (marchandises)-920
FWAutres achats et charges externes3 135 2072 902 277
FXImpôts, taxes et versements assimilés380 846302 341
FYSalaires et traitements5 294 1124 804 653
FZCharges sociales2 455 5622 218 278
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements244 997253 557
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions23 5802 447
GEAutres charges1 91222 276
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 672 27910 635 251
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 569 280417 565
GJProduits financiers de participations6 31215 637
GLAutres intérêts et produits assimilés10 03624 976
GNDifférences positives de change15 24819 548
GPTotal des produits financiers (V)31 59560 161
GRIntérêts et charges assimilées9 2616 680
GSDifférences négatives de change2 1462 931
GUTotal des charges financières (VI)11 4079 611
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)20 18850 550
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 589 468468 115
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion55 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 645
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 64555 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion187 781
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital342 424857
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)342 424188 638
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-336 778-133 638
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise250 65663 237
HKImpôts sur les bénéfices (X)-48 484-344 109
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 278 79911 167 977
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 228 28210 552 627
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 050 518615 349
HPRenvois : Crédit-bail mobilier98 38172 171
A1Renvois : Transfert de charges28 46326 272
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles193 44311 2218 951195 714
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles943 596233 776640 854536 518
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 137 040244 997649 805732 232
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients24 59223 5802 31445 858
7BTotal Provisions pour dépréciation24 59223 5802 31445 858
7CTOTAL GENERAL24 59223 5802 31445 858
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation23 5802 314
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations365 842365 842
UTAutres immobilisations financières269 342
VAClients douteux ou litigieux89 442
UXAutres créances clients5 537 316
UYPersonnel et comptes rattachés776
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux9 899
VMImpôts sur les bénéfices641 034
VBT. V. A.154 642
VNAutres impôts, taxes versements assimilés113
VPDivers17 728
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)86 605
VSCharges constatées d’avance250 267
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 423 0057 064 222358 783
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3333
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine523 394153 728369 666
8BFournisseurs et comptes rattaché623 208623 208
8CPersonnel et comptes rattachés988 323988 323
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux816 945816 945
VWT.V.A.1 278 5421 278 542
VQAutres impôts, taxes et assimilés38 80138 801
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 62630 626
VIGroupe et associés81 02681 026
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)49 21149 211
8LProduits constatés d’avance3 008 2753 008 275
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 438 3857 068 719369 666
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice80 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice190 778
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/018889 du 10/07/2020
Numéro de gestion : 1992B00849
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires197 409195 7141 6959 969
AHFonds commercial566 744566 744566 744
ATAutres immobilisations corporelles1 641 720536 5181 105 203535 569
AVImmobilisations en cours557 466
CUAutres participations516 870516 870471 546
BBCréances rattachées à des participations365 842365 842393 530
BDAutres titres immobilisés2 5002 5002 500
BHAutres immobilisations financières269 342269 342208 597
BJTOTAL (I)3 560 426732 2322 828 1952 745 920
BNEn cours de production de biens92 00992 00994 875
BTMarchandises920920
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 5321 5329 390
BXClients et comptes rattachés5 626 75845 8585 580 9004 261 504
BZAutres créances910 796910 796960 860
CFDisponibilités2 203 3772 203 3772 161 205
CHCharges constatées d’avance250 267250 267139 368
CJTOTAL (II)9 085 65845 8589 039 8017 627 202
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 646 085778 08911 867 99510 373 122
CRParts à plus d’un an89 442
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel514 276514 276
DDRéserve légale (1)51 42851 428
DHReport à nouveau2 544 9232 229 574
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 050 518615 349
DLTOTAL (I)4 161 1453 410 627
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)523 428634 173
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours268 465210 758
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés623 208561 034
DYDettes fiscales et sociales3 122 6122 564 035
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 626256 433
EAAutres dettes130 23754 852
EBProduits constatés d’avance (2)3 008 2752 681 210
ECTOTAL (IV)7 706 8516 962 495
EETOTAL GENERAL (I à V)11 867 99510 373 122
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 068 7196 293 149
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises142 6578 352151 008128 762
FDProduction vendue biens1 472 804696 5582 169 3622 279 479
FGProduction vendue services9 414 1781 470 63410 884 8128 544 099
FJChiffres d’affaires nets11 029 6392 175 54413 205 18310 952 340
FMProduction stockée-2 86640 896
FOSubventions d’exploitation1 969
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 77746 006
FQAutres produits6 49613 574
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 241 55911 052 816
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)136 983129 422
FTVariation de stock (marchandises)-920
FWAutres achats et charges externes3 135 2072 902 277
FXImpôts, taxes et versements assimilés380 846302 341
FYSalaires et traitements5 294 1124 804 653
FZCharges sociales2 455 5622 218 278
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements244 997253 557
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions23 5802 447
GEAutres charges1 91222 276
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 672 27910 635 251
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 569 280417 565
GJProduits financiers de participations6 31215 637
GLAutres intérêts et produits assimilés10 03624 976
GNDifférences positives de change15 24819 548
GPTotal des produits financiers (V)31 59560 161
GRIntérêts et charges assimilées9 2616 680
GSDifférences négatives de change2 1462 931
GUTotal des charges financières (VI)11 4079 611
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)20 18850 550
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 589 468468 115
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion55 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 645
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 64555 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion187 781
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital342 424857
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)342 424188 638
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-336 778-133 638
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise250 65663 237
HKImpôts sur les bénéfices (X)-48 484-344 109
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 278 79911 167 977
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 228 28210 552 627
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 050 518615 349
HPRenvois : Crédit-bail mobilier98 38172 171
A1Renvois : Transfert de charges28 46326 272
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles193 44311 2218 951195 714
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles943 596233 776640 854536 518
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 137 040244 997649 805732 232
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients24 59223 5802 31445 858
7BTotal Provisions pour dépréciation24 59223 5802 31445 858
7CTOTAL GENERAL24 59223 5802 31445 858
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation23 5802 314
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations365 842365 842
UTAutres immobilisations financières269 342
VAClients douteux ou litigieux89 442
UXAutres créances clients5 537 316
UYPersonnel et comptes rattachés776
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux9 899
VMImpôts sur les bénéfices641 034
VBT. V. A.154 642
VNAutres impôts, taxes versements assimilés113
VPDivers17 728
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)86 605
VSCharges constatées d’avance250 267
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 423 0057 064 222358 783
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3333
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine523 394153 728369 666
8BFournisseurs et comptes rattaché623 208623 208
8CPersonnel et comptes rattachés988 323988 323
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux816 945816 945
VWT.V.A.1 278 5421 278 542
VQAutres impôts, taxes et assimilés38 80138 801
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 62630 626
VIGroupe et associés81 02681 026
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)49 21149 211
8LProduits constatés d’avance3 008 2753 008 275
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 438 3857 068 719369 666
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice80 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice190 778
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/027656 du 15/07/2019
Numéro de gestion : 1992B00849
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires197 409195 7141 6959 969
AHFonds commercial566 744566 744566 744
ATAutres immobilisations corporelles1 641 720536 5181 105 203535 569
AVImmobilisations en cours557 466
CUAutres participations516 870516 870471 546
BBCréances rattachées à des participations365 842365 842393 530
BDAutres titres immobilisés2 5002 5002 500
BHAutres immobilisations financières269 342269 342208 597
BJTOTAL (I)3 560 426732 2322 828 1952 745 920
BNEn cours de production de biens92 00992 00994 875
BTMarchandises920920
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 5321 5329 390
BXClients et comptes rattachés5 626 75845 8585 580 9004 261 504
BZAutres créances910 796910 796960 860
CFDisponibilités2 203 3772 203 3772 161 205
CHCharges constatées d’avance250 267250 267139 368
CJTOTAL (II)9 085 65845 8589 039 8017 627 202
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 646 085778 08911 867 99510 373 122
CRParts à plus d’un an89 442
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel514 276514 276
DDRéserve légale (1)51 42851 428
DHReport à nouveau2 544 9232 229 574
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 050 518615 349
DLTOTAL (I)4 161 1453 410 627
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)523 428634 173
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours268 465210 758
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés623 208561 034
DYDettes fiscales et sociales3 122 6122 564 035
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 626256 433
EAAutres dettes130 23754 852
EBProduits constatés d’avance (2)3 008 2752 681 210
ECTOTAL (IV)7 706 8516 962 495
EETOTAL GENERAL (I à V)11 867 99510 373 122
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 068 7196 293 149
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises142 6578 352151 008128 762
FDProduction vendue biens1 472 804696 5582 169 3622 279 479
FGProduction vendue services9 414 1781 470 63410 884 8128 544 099
FJChiffres d’affaires nets11 029 6392 175 54413 205 18310 952 340
FMProduction stockée-2 86640 896
FOSubventions d’exploitation1 969
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 77746 006
FQAutres produits6 49613 574
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 241 55911 052 816
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)136 983129 422
FTVariation de stock (marchandises)-920
FWAutres achats et charges externes3 135 2072 902 277
FXImpôts, taxes et versements assimilés380 846302 341
FYSalaires et traitements5 294 1124 804 653
FZCharges sociales2 455 5622 218 278
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements244 997253 557
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions23 5802 447
GEAutres charges1 91222 276
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 672 27910 635 251
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 569 280417 565
GJProduits financiers de participations6 31215 637
GLAutres intérêts et produits assimilés10 03624 976
GNDifférences positives de change15 24819 548
GPTotal des produits financiers (V)31 59560 161
GRIntérêts et charges assimilées9 2616 680
GSDifférences négatives de change2 1462 931
GUTotal des charges financières (VI)11 4079 611
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)20 18850 550
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 589 468468 115
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion55 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 645
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 64555 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion187 781
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital342 424857
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)342 424188 638
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-336 778-133 638
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise250 65663 237
HKImpôts sur les bénéfices (X)-48 484-344 109
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 278 79911 167 977
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 228 28210 552 627
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 050 518615 349
HPRenvois : Crédit-bail mobilier98 38172 171
A1Renvois : Transfert de charges28 46326 272
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles193 44311 2218 951195 714
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles943 596233 776640 854536 518
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 137 040244 997649 805732 232
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients24 59223 5802 31445 858
7BTotal Provisions pour dépréciation24 59223 5802 31445 858
7CTOTAL GENERAL24 59223 5802 31445 858
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation23 5802 314
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations365 842365 842
UTAutres immobilisations financières269 342
VAClients douteux ou litigieux89 442
UXAutres créances clients5 537 316
UYPersonnel et comptes rattachés776
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux9 899
VMImpôts sur les bénéfices641 034
VBT. V. A.154 642
VNAutres impôts, taxes versements assimilés113
VPDivers17 728
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)86 605
VSCharges constatées d’avance250 267
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 423 0057 064 222358 783
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3333
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine523 394153 728369 666
8BFournisseurs et comptes rattaché623 208623 208
8CPersonnel et comptes rattachés988 323988 323
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux816 945816 945
VWT.V.A.1 278 5421 278 542
VQAutres impôts, taxes et assimilés38 80138 801
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 62630 626
VIGroupe et associés81 02681 026
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)49 21149 211
8LProduits constatés d’avance3 008 2753 008 275
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 438 3857 068 719369 666
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice80 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice190 778
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/016506 du 03/07/2018
Numéro de gestion : 1992B00849
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires197 409195 7141 6959 969
AHFonds commercial566 744566 744566 744
ATAutres immobilisations corporelles1 641 720536 5181 105 203535 569
AVImmobilisations en cours557 466
CUAutres participations516 870516 870471 546
BBCréances rattachées à des participations365 842365 842393 530
BDAutres titres immobilisés2 5002 5002 500
BHAutres immobilisations financières269 342269 342208 597
BJTOTAL (I)3 560 426732 2322 828 1952 745 920
BNEn cours de production de biens92 00992 00994 875
BTMarchandises920920
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 5321 5329 390
BXClients et comptes rattachés5 626 75845 8585 580 9004 261 504
BZAutres créances910 796910 796960 860
CFDisponibilités2 203 3772 203 3772 161 205
CHCharges constatées d’avance250 267250 267139 368
CJTOTAL (II)9 085 65845 8589 039 8017 627 202
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 646 085778 08911 867 99510 373 122
CRParts à plus d’un an89 442
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel514 276514 276
DDRéserve légale (1)51 42851 428
DHReport à nouveau2 544 9232 229 574
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 050 518615 349
DLTOTAL (I)4 161 1453 410 627
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)523 428634 173
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours268 465210 758
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés623 208561 034
DYDettes fiscales et sociales3 122 6122 564 035
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 626256 433
EAAutres dettes130 23754 852
EBProduits constatés d’avance (2)3 008 2752 681 210
ECTOTAL (IV)7 706 8516 962 495
EETOTAL GENERAL (I à V)11 867 99510 373 122
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 068 7196 293 149
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises142 6578 352151 008128 762
FDProduction vendue biens1 472 804696 5582 169 3622 279 479
FGProduction vendue services9 414 1781 470 63410 884 8128 544 099
FJChiffres d’affaires nets11 029 6392 175 54413 205 18310 952 340
FMProduction stockée-2 86640 896
FOSubventions d’exploitation1 969
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 77746 006
FQAutres produits6 49613 574
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 241 55911 052 816
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)136 983129 422
FTVariation de stock (marchandises)-920
FWAutres achats et charges externes3 135 2072 902 277
FXImpôts, taxes et versements assimilés380 846302 341
FYSalaires et traitements5 294 1124 804 653
FZCharges sociales2 455 5622 218 278
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements244 997253 557
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions23 5802 447
GEAutres charges1 91222 276
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 672 27910 635 251
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 569 280417 565
GJProduits financiers de participations6 31215 637
GLAutres intérêts et produits assimilés10 03624 976
GNDifférences positives de change15 24819 548
GPTotal des produits financiers (V)31 59560 161
GRIntérêts et charges assimilées9 2616 680
GSDifférences négatives de change2 1462 931
GUTotal des charges financières (VI)11 4079 611
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)20 18850 550
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 589 468468 115
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion55 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 645
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 64555 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion187 781
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital342 424857
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)342 424188 638
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-336 778-133 638
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise250 65663 237
HKImpôts sur les bénéfices (X)-48 484-344 109
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 278 79911 167 977
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 228 28210 552 627
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 050 518615 349
HPRenvois : Crédit-bail mobilier98 38172 171
A1Renvois : Transfert de charges28 46326 272
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles193 44311 2218 951195 714
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles943 596233 776640 854536 518
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 137 040244 997649 805732 232
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients24 59223 5802 31445 858
7BTotal Provisions pour dépréciation24 59223 5802 31445 858
7CTOTAL GENERAL24 59223 5802 31445 858
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation23 5802 314
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations365 842365 842
UTAutres immobilisations financières269 342
VAClients douteux ou litigieux89 442
UXAutres créances clients5 537 316
UYPersonnel et comptes rattachés776
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux9 899
VMImpôts sur les bénéfices641 034
VBT. V. A.154 642
VNAutres impôts, taxes versements assimilés113
VPDivers17 728
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)86 605
VSCharges constatées d’avance250 267
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 423 0057 064 222358 783
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3333
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine523 394153 728369 666
8BFournisseurs et comptes rattaché623 208623 208
8CPersonnel et comptes rattachés988 323988 323
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux816 945816 945
VWT.V.A.1 278 5421 278 542
VQAutres impôts, taxes et assimilés38 80138 801
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 62630 626
VIGroupe et associés81 02681 026
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)49 21149 211
8LProduits constatés d’avance3 008 2753 008 275
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 438 3857 068 719369 666
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice80 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice190 778
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/033626 du 29/08/2017
Numéro de gestion : 1992B00849
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires197 409195 7141 6959 969
AHFonds commercial566 744566 744566 744
ATAutres immobilisations corporelles1 641 720536 5181 105 203535 569
AVImmobilisations en cours557 466
CUAutres participations516 870516 870471 546
BBCréances rattachées à des participations365 842365 842393 530
BDAutres titres immobilisés2 5002 5002 500
BHAutres immobilisations financières269 342269 342208 597
BJTOTAL (I)3 560 426732 2322 828 1952 745 920
BNEn cours de production de biens92 00992 00994 875
BTMarchandises920920
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 5321 5329 390
BXClients et comptes rattachés5 626 75845 8585 580 9004 261 504
BZAutres créances910 796910 796960 860
CFDisponibilités2 203 3772 203 3772 161 205
CHCharges constatées d’avance250 267250 267139 368
CJTOTAL (II)9 085 65845 8589 039 8017 627 202
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 646 085778 08911 867 99510 373 122
CRParts à plus d’un an89 442
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel514 276514 276
DDRéserve légale (1)51 42851 428
DHReport à nouveau2 544 9232 229 574
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 050 518615 349
DLTOTAL (I)4 161 1453 410 627
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)523 428634 173
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours268 465210 758
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés623 208561 034
DYDettes fiscales et sociales3 122 6122 564 035
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 626256 433
EAAutres dettes130 23754 852
EBProduits constatés d’avance (2)3 008 2752 681 210
ECTOTAL (IV)7 706 8516 962 495
EETOTAL GENERAL (I à V)11 867 99510 373 122
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 068 7196 293 149
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises142 6578 352151 008128 762
FDProduction vendue biens1 472 804696 5582 169 3622 279 479
FGProduction vendue services9 414 1781 470 63410 884 8128 544 099
FJChiffres d’affaires nets11 029 6392 175 54413 205 18310 952 340
FMProduction stockée-2 86640 896
FOSubventions d’exploitation1 969
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 77746 006
FQAutres produits6 49613 574
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 241 55911 052 816
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)136 983129 422
FTVariation de stock (marchandises)-920
FWAutres achats et charges externes3 135 2072 902 277
FXImpôts, taxes et versements assimilés380 846302 341
FYSalaires et traitements5 294 1124 804 653
FZCharges sociales2 455 5622 218 278
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements244 997253 557
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions23 5802 447
GEAutres charges1 91222 276
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 672 27910 635 251
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 569 280417 565
GJProduits financiers de participations6 31215 637
GLAutres intérêts et produits assimilés10 03624 976
GNDifférences positives de change15 24819 548
GPTotal des produits financiers (V)31 59560 161
GRIntérêts et charges assimilées9 2616 680
GSDifférences négatives de change2 1462 931
GUTotal des charges financières (VI)11 4079 611
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)20 18850 550
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 589 468468 115
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion55 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 645
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 64555 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion187 781
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital342 424857
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)342 424188 638
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-336 778-133 638
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise250 65663 237
HKImpôts sur les bénéfices (X)-48 484-344 109
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 278 79911 167 977
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 228 28210 552 627
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 050 518615 349
HPRenvois : Crédit-bail mobilier98 38172 171
A1Renvois : Transfert de charges28 46326 272
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles193 44311 2218 951195 714
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles943 596233 776640 854536 518
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 137 040244 997649 805732 232
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients24 59223 5802 31445 858
7BTotal Provisions pour dépréciation24 59223 5802 31445 858
7CTOTAL GENERAL24 59223 5802 31445 858
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation23 5802 314
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations365 842365 842
UTAutres immobilisations financières269 342
VAClients douteux ou litigieux89 442
UXAutres créances clients5 537 316
UYPersonnel et comptes rattachés776
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux9 899
VMImpôts sur les bénéfices641 034
VBT. V. A.154 642
VNAutres impôts, taxes versements assimilés113
VPDivers17 728
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)86 605
VSCharges constatées d’avance250 267
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 423 0057 064 222358 783
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3333
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine523 394153 728369 666
8BFournisseurs et comptes rattaché623 208623 208
8CPersonnel et comptes rattachés988 323988 323
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux816 945816 945
VWT.V.A.1 278 5421 278 542
VQAutres impôts, taxes et assimilés38 80138 801
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 62630 626
VIGroupe et associés81 02681 026
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)49 21149 211
8LProduits constatés d’avance3 008 2753 008 275
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 438 3857 068 719369 666
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice80 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice190 778
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