C.T.S.M.

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Eure
  3. CLEF VALLEE D'EURE
  4. C.T.S.M.
C.T.S.M.
Dernière mise à jour : 31/12/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 11/06/2001
Dénomination usuelle : C.T.S.M.
Enseigne : C.T.S.M.
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43813333200017 / Siren : 438133332 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 53 438133332
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 07/09/2020
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
C.T.S.M.
Adresse :
31 Rue DES BOULEAUX
27490 CLEF VALLEE D'EURE
Historique de l'établissement :
31/12/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/02/2012 : enseigne, dénomination usuelle, activité principale
Enseigne : C.T.S.M.
Dénomination usuelle : C.T.S.M.
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie (NAFRev2 : 33.20A)
01/01/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Chaudronnerie-tuyauterie (NAF1993 : 28.3C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 11/06/2001
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TUYAUTERIE-SOUDURES-MENEZ
Activité principale : Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie (NAFRev2 : 33.20A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
C.T.S.M. - La Croix-Saint-Leufroy (siège)CHAUDRONNERIE-TUYAUTERIE-SOUDURES-MENEZ - La Croix-Saint-Leufroy
Publications au Bodacc :
18/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°870
NOJO : 2702MYG24794700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Evreux 438 133 332
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TUYAUTERIE-SOUDURES-MENEZ
Sigle : CTSM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°992
NOJO : 2702MYG24054100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Evreux 438 133 332
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TUYAUTERIE-SOUDURES-MENEZ
Sigle : CTSM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1423
NOJO : 2702MYG22102000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Evreux 438 133 332
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TUYAUTERIE-SOUDURES-MENEZ
Sigle : CTSM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°729
NOJO : 2702MYG20967800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Evreux 438 133 332
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TUYAUTERIE-SOUDURES-MENEZ
Sigle : CTSM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°712
NOJO : 212702455724106
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Evreux 438 133 332
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TUYAUTERIE-SOUDURES-MENEZ
Sigle : CTSM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1457
NOJO : 212702432030492
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Evreux 438 133 332
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TUYAUTERIE-SOUDURES-MENEZ
Sigle : CTSM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3774
NOJO : 212702401405210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Evreux 438 133 332
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TUYAUTERIE-SOUDURES-MENEZ
Sigle : CTSM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1462
NOJO : 212702372634323
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Evreux 438 133 332
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TUYAUTERIE-SOUDURES-MENEZ
Sigle : CTSM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1463
NOJO : 212702372634855
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Evreux 438 133 332
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TUYAUTERIE-SOUDURES-MENEZ
Sigle : CTSM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1124
NOJO : 212702340332755
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Evreux 438 133 332
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TUYAUTERIE-SOUDURES-MENEZ
Sigle : CTSM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/03/2015 : Annulation

Annonce N°2259 - annulation
Annule l'annonce N°2531, numéro de parution 20140021, BODACC C publiée le 2014-04-08
NOJO : 212702340167441
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Numéro d'identification : RCS Evreux 438 133 332
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TUYAUTERIE-SOUDURES-MENEZ
08/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2531
NOJO : 212702318104571
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Evreux 438 133 332
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TUYAUTERIE-SOUDURES-MENEZ
Sigle : CTSM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2755
NOJO : BXC12324003632V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Evreux 438 133 332
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TUYAUTERIE-SOUDURES-MENEZ
Sigle : CTSM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3266
NOJO : BXC11344004476P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Evreux 438 133 332
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TUYAUTERIE-SOUDURES-MENEZ
Sigle : CTSM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
31 rue des Bouleaux
27490 Autheuil-Authouillet
06/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1867
NOJO : BXC10323001279D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Evreux 438 133 332
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TUYAUTERIE-SOUDURES-MENEZ
Sigle : CTSM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
31 rue des Bouleaux
27490 Fontaine-Heudebourg
21/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°897
NOJO : BXC093380076989
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Evreux 438 133 332
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TUYAUTERIE-SOUDURES-MENEZ
Sigle : CTSM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
31 rue des Bouleaux
27490 Fontaine-Heudebourg
31/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1426
NOJO : BXC082980132748
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Evreux 438 133 332
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TUYAUTERIE-SOUDURES-MENEZ
Sigle : CTSM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
31 rue des Bouleaux
27490 Fontaine-Heudebourg
01/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2056
NOJO : BXC08056009296E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Evreux 438 133 332
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TUYAUTERIE-SOUDURES-MENEZ
Sigle : CTSM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
31 rue des Bouleaux
27490 Fontaine-Heudebourg
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie (NAFRev2 : 33.20A)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Chaudronnerie-tuyauterie (NAF1993 : 28.3C)
Représentants légaux :
03/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00353
Type : Personne Physique

Nom : MENEZ Bruno Lucien Albert
Né le 13/05/1967 à NOUAKCHOTT (MAURITANIE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 Chemin des Bouleaux
Le Bois Ricard
27400 Heudreville-sur-Eure
FRANCE
Dépôts des actes :
14/10/2010 : Procès-verbal
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00353
Dépôt : N°3003476 déposé le 22/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/10/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00353
Dépôt : N°3003476 déposé le 22/10/2010
Etat : Déposé
03/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00353
Dépôt : N°2502197 déposé le 12/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
03/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00353
Dépôt : N°2502197 déposé le 12/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/06/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00353
Dépôt : N°2502197 déposé le 12/07/2005
Etat : Déposé
20/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00353
Dépôt : N°2102428 déposé le 07/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
20/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00353
Dépôt : N°2102428 déposé le 07/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00353
Dépôt : N°2102428 déposé le 07/09/2001
Etat : Déposé
21/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00353
Dépôt : N°2101555 déposé le 13/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
21/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00353
Dépôt : N°2101555 déposé le 13/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
03/09/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00353
Type : Siège

Adresse :
31 Rue des Bouleaux
Fontaine-Heudebourg
27490 Clef Vallée d'Eure
FRANCE
03/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00353
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieu-dit la croix blanche
voie rurale n013
La Croix Saint-Leufroy
27490 Clef Vallée d'Eure
FRANCE
Nom commercial : CTSM
Enseigne : C.T.S.M.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/06/2001
Activité : Opérations de soudure, tuyauterie, metallerie, montage, chaudronnerie, prestations de service, sous-traitance, étude de recherche, négoce de matière. Tous travaux de terrassement, maçonnerie, béton armé, raccordement à la voirie, menuiserie, aménagements intérieurs de locaux, décoration in- térieurs et extérieurs des immeubles couverture, charpente, étanchéité, plomberie, chauffage, ven- tilation, installation et aménagements de salle de bains, cuisines, sanitaires, installations et réparations électriques, tous systèmes d'alarmes et de surveillance d'antennes, d'ascenseurs, de géothermie, tous travaux se rapportant à l'indus- trie du batiment, toutes activités d'entretien et de réparation de véhicules automobiles, notamment entretien et réparation mécaniques, électriques, de la carrosserie de voitures particulières, et d'autres véhicules.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/09/2016 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 15/06/2001
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 15/06/2001 : JOURNAL PUBLICATEUR : LA DEPECHE DE LOUVIERS Mention du 10/09/2001 : Ancienne Dénomination : CTS CHAUDRONNERIE-TUYAUTE- RIE-SOUDURES Nouvelle Dénomination : CHAUDRONNERIE-TUYAUTERIE- SOUDURES-MENEZ à compter du 20.07.2001
Personnes morales :
03/09/2016 : CHAUDRONNERIE-TUYAUTERIE-SOUDURES-MENEZ
Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CTSM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Opérations de soudure, tuyauterie, metallerie, montage, chaudronnerie, prestations de service, sous-traitance, étude de recherche, négoce de matière. Tous travaux de terrassement, maçonnerie, béton armé, raccordement à la voirie, menuiserie, aménagements intérieurs de locaux, décoration in- térieurs et extérieurs des immeubles couverture, charpente, étanchéité, plomberie, chauffage, ven- tilation, installation et aménagements de salle de bains, cuisines, sanitaires, installations et réparations électriques, tous systèmes d'alarmes et de surveillance d'antennes, d'ascenseurs, de géothermie, tous travaux se rapportant à l'indus- trie du batiment, toutes activités d'entretien et de réparation de véhicules automobiles, notamment entretien et réparation mécaniques, électriques, de la carrosserie de voitures particulières, et d'autres véhicules.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/06/2001
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 15/06/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 7623.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00353
Dépôt : N°1803 déposé le 22/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00353
Dépôt : N°1802 déposé le 22/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00353
Dépôt : N°546 déposé le 24/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00353
Dépôt : N°551 déposé le 13/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00353
Dépôt : N°4299 déposé le 23/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00353
Dépôt : N°4856 déposé le 22/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00353
Dépôt : N°4323 déposé le 22/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00353
Dépôt : N°4071 déposé le 22/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00353
Dépôt : N°3509 déposé le 29/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00353
Dépôt : N°4347 déposé le 13/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00353
Dépôt : N°4355 déposé le 04/12/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00353
Dépôt : N°3415 déposé le 20/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00353
Dépôt : N°3438 déposé le 13/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00353
Dépôt : N°3347 déposé le 22/10/2003
Durée de l'exercice : 19
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 2210 du 15/06/2023
Numéro de gestion : 2001B00353
Code activité : 3320A : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres609609
028Immobilisations corporelles73 91158 94614 96518 332
040Immobilisations financières303030
044Total Actif Immobilisé74 55059 55514 99518 362
050Matières premières approvisionnements, en cours de production700700575
064Avances et acomptes versés sur commandes15 000
068Créances – Clients et comptes rattachés22 61822 61814 412
072Créances – Autres1 6051 6052 879
080Valeurs mobilières de placement16 18016 18015 920
084Disponibilités150 868150 868145 801
092Charges constatées d’avance1 0771 077360
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance193 048193 048194 947
110Total général Actif267 59859 555208 043213 309
120Capital social ou individuel7 6237 623
126Réserve légale762762
132Autres réserves89 84371 657
134Report à nouveau18 414
136Résultat de l’exercice13 3553 173
142Total des capitaux propres - Total I111 583101 628
154Provisions pour risques et charges - Total II12 500
156Emprunts et dettes assimilées47
166Fournisseurs et comptes rattachés9 4146 672
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N69 867
172Autres dettes87 04692 462
176Total des dettes96 46099 180
180Total général Passif208 043213 309
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France118 917137 845
230Autres produits13 05895
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 131 975137 940
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 9 88412 779
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -125-55
242Autres charges externes* 51 45352 117
243(dont taxe professionnelle) 285
244Impôts, taxes et versements assimilés1 134584
250Rémunérations du personnel 49 71351 502
252Charges sociales 209
254Dotations aux amortissements 3 3673 575
262Autres charges 6
264Total des charges d’exploitation 115 426120 717
270Résultat d’exploitation 16 54917 223
280Produits financiers 403454
290Produits exceptionnels 47557
294Charges financières 1 7141 463
300Charges exceptionnelles 12 545
306Impôts sur les bénéfices 2 357553
310Bénéfice ou perte 13 3553 173
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 6476 du 15/11/2022
Numéro de gestion : 2001B00353
Code activité : 3320A : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres609609
028Immobilisations corporelles73 91158 94614 96518 332
040Immobilisations financières303030
044Total Actif Immobilisé74 55059 55514 99518 362
050Matières premières approvisionnements, en cours de production700700575
064Avances et acomptes versés sur commandes15 000
068Créances – Clients et comptes rattachés22 61822 61814 412
072Créances – Autres1 6051 6052 879
080Valeurs mobilières de placement16 18016 18015 920
084Disponibilités150 868150 868145 801
092Charges constatées d’avance1 0771 077360
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance193 048193 048194 947
110Total général Actif267 59859 555208 043213 309
120Capital social ou individuel7 6237 623
126Réserve légale762762
132Autres réserves89 84371 657
134Report à nouveau18 414
136Résultat de l’exercice13 3553 173
142Total des capitaux propres - Total I111 583101 628
154Provisions pour risques et charges - Total II12 500
156Emprunts et dettes assimilées47
166Fournisseurs et comptes rattachés9 4146 672
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N69 867
172Autres dettes87 04692 462
176Total des dettes96 46099 180
180Total général Passif208 043213 309
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France118 917137 845
230Autres produits13 05895
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 131 975137 940
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 9 88412 779
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -125-55
242Autres charges externes* 51 45352 117
243(dont taxe professionnelle) 285
244Impôts, taxes et versements assimilés1 134584
250Rémunérations du personnel 49 71351 502
252Charges sociales 209
254Dotations aux amortissements 3 3673 575
262Autres charges 6
264Total des charges d’exploitation 115 426120 717
270Résultat d’exploitation 16 54917 223
280Produits financiers 403454
290Produits exceptionnels 47557
294Charges financières 1 7141 463
300Charges exceptionnelles 12 545
306Impôts sur les bénéfices 2 357553
310Bénéfice ou perte 13 3553 173
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 3978 du 08/07/2021
Numéro de gestion : 2001B00353
Code activité : 3320A : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres609609
028Immobilisations corporelles73 91158 94614 96518 332
040Immobilisations financières303030
044Total Actif Immobilisé74 55059 55514 99518 362
050Matières premières approvisionnements, en cours de production700700575
064Avances et acomptes versés sur commandes15 000
068Créances – Clients et comptes rattachés22 61822 61814 412
072Créances – Autres1 6051 6052 879
080Valeurs mobilières de placement16 18016 18015 920
084Disponibilités150 868150 868145 801
092Charges constatées d’avance1 0771 077360
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance193 048193 048194 947
110Total général Actif267 59859 555208 043213 309
120Capital social ou individuel7 6237 623
126Réserve légale762762
132Autres réserves89 84371 657
134Report à nouveau18 414
136Résultat de l’exercice13 3553 173
142Total des capitaux propres - Total I111 583101 628
154Provisions pour risques et charges - Total II12 500
156Emprunts et dettes assimilées47
166Fournisseurs et comptes rattachés9 4146 672
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N69 867
172Autres dettes87 04692 462
176Total des dettes96 46099 180
180Total général Passif208 043213 309
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France118 917137 845
230Autres produits13 05895
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 131 975137 940
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 9 88412 779
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -125-55
242Autres charges externes* 51 45352 117
243(dont taxe professionnelle) 285
244Impôts, taxes et versements assimilés1 134584
250Rémunérations du personnel 49 71351 502
252Charges sociales 209
254Dotations aux amortissements 3 3673 575
262Autres charges 6
264Total des charges d’exploitation 115 426120 717
270Résultat d’exploitation 16 54917 223
280Produits financiers 403454
290Produits exceptionnels 47557
294Charges financières 1 7141 463
300Charges exceptionnelles 12 545
306Impôts sur les bénéfices 2 357553
310Bénéfice ou perte 13 3553 173
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 4071 du 08/09/2020
Numéro de gestion : 2001B00353
Code activité : 3320A : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres609609
028Immobilisations corporelles73 91158 94614 96518 332
040Immobilisations financières303030
044Total Actif Immobilisé74 55059 55514 99518 362
050Matières premières approvisionnements, en cours de production700700575
064Avances et acomptes versés sur commandes15 000
068Créances – Clients et comptes rattachés22 61822 61814 412
072Créances – Autres1 6051 6052 879
080Valeurs mobilières de placement16 18016 18015 920
084Disponibilités150 868150 868145 801
092Charges constatées d’avance1 0771 077360
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance193 048193 048194 947
110Total général Actif267 59859 555208 043213 309
120Capital social ou individuel7 6237 623
126Réserve légale762762
132Autres réserves89 84371 657
134Report à nouveau18 414
136Résultat de l’exercice13 3553 173
142Total des capitaux propres - Total I111 583101 628
154Provisions pour risques et charges - Total II12 500
156Emprunts et dettes assimilées47
166Fournisseurs et comptes rattachés9 4146 672
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N69 867
172Autres dettes87 04692 462
176Total des dettes96 46099 180
180Total général Passif208 043213 309
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France118 917137 845
230Autres produits13 05895
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 131 975137 940
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 9 88412 779
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -125-55
242Autres charges externes* 51 45352 117
243(dont taxe professionnelle) 285
244Impôts, taxes et versements assimilés1 134584
250Rémunérations du personnel 49 71351 502
252Charges sociales 209
254Dotations aux amortissements 3 3673 575
262Autres charges 6
264Total des charges d’exploitation 115 426120 717
270Résultat d’exploitation 16 54917 223
280Produits financiers 403454
290Produits exceptionnels 47557
294Charges financières 1 7141 463
300Charges exceptionnelles 12 545
306Impôts sur les bénéfices 2 357553
310Bénéfice ou perte 13 3553 173
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 4152 du 25/09/2018
Numéro de gestion : 2001B00353
Code activité : 3320A : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres609609
028Immobilisations corporelles73 91158 94614 96518 332
040Immobilisations financières303030
044Total Actif Immobilisé74 55059 55514 99518 362
050Matières premières approvisionnements, en cours de production700700575
064Avances et acomptes versés sur commandes15 000
068Créances – Clients et comptes rattachés22 61822 61814 412
072Créances – Autres1 6051 6052 879
080Valeurs mobilières de placement16 18016 18015 920
084Disponibilités150 868150 868145 801
092Charges constatées d’avance1 0771 077360
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance193 048193 048194 947
110Total général Actif267 59859 555208 043213 309
120Capital social ou individuel7 6237 623
126Réserve légale762762
132Autres réserves89 84371 657
134Report à nouveau18 414
136Résultat de l’exercice13 3553 173
142Total des capitaux propres - Total I111 583101 628
154Provisions pour risques et charges - Total II12 500
156Emprunts et dettes assimilées47
166Fournisseurs et comptes rattachés9 4146 672
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N69 867
172Autres dettes87 04692 462
176Total des dettes96 46099 180
180Total général Passif208 043213 309
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France118 917137 845
230Autres produits13 05895
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 131 975137 940
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 9 88412 779
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -125-55
242Autres charges externes* 51 45352 117
243(dont taxe professionnelle) 285
244Impôts, taxes et versements assimilés1 134584
250Rémunérations du personnel 49 71351 502
252Charges sociales 209
254Dotations aux amortissements 3 3673 575
262Autres charges 6
264Total des charges d’exploitation 115 426120 717
270Résultat d’exploitation 16 54917 223
280Produits financiers 403454
290Produits exceptionnels 47557
294Charges financières 1 7141 463
300Charges exceptionnelles 12 545
306Impôts sur les bénéfices 2 357553
310Bénéfice ou perte 13 3553 173
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 3471 du 06/09/2017
Numéro de gestion : 2001B00353
Code activité : 3320A : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres609609
028Immobilisations corporelles73 91158 94614 96518 332
040Immobilisations financières303030
044Total Actif Immobilisé74 55059 55514 99518 362
050Matières premières approvisionnements, en cours de production700700575
064Avances et acomptes versés sur commandes15 000
068Créances – Clients et comptes rattachés22 61822 61814 412
072Créances – Autres1 6051 6052 879
080Valeurs mobilières de placement16 18016 18015 920
084Disponibilités150 868150 868145 801
092Charges constatées d’avance1 0771 077360
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance193 048193 048194 947
110Total général Actif267 59859 555208 043213 309
120Capital social ou individuel7 6237 623
126Réserve légale762762
132Autres réserves89 84371 657
134Report à nouveau18 414
136Résultat de l’exercice13 3553 173
142Total des capitaux propres - Total I111 583101 628
154Provisions pour risques et charges - Total II12 500
156Emprunts et dettes assimilées47
166Fournisseurs et comptes rattachés9 4146 672
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N69 867
172Autres dettes87 04692 462
176Total des dettes96 46099 180
180Total général Passif208 043213 309
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France118 917137 845
230Autres produits13 05895
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 131 975137 940
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 9 88412 779
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -125-55
242Autres charges externes* 51 45352 117
243(dont taxe professionnelle) 285
244Impôts, taxes et versements assimilés1 134584
250Rémunérations du personnel 49 71351 502
252Charges sociales 209
254Dotations aux amortissements 3 3673 575
262Autres charges 6
264Total des charges d’exploitation 115 426120 717
270Résultat d’exploitation 16 54917 223
280Produits financiers 403454
290Produits exceptionnels 47557
294Charges financières 1 7141 463
300Charges exceptionnelles 12 545
306Impôts sur les bénéfices 2 357553
310Bénéfice ou perte 13 3553 173
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