C. BATI (fermée)

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Seine-Maritime
  3. SAINTE-BEUVE-EN-RIVIERE
  4. C. BATI
C. BATI
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 12/04/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50406080700014 / Siren : 504060807 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 60 504060807
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 26/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.
68 : Activités immobilières
68.1 : Activités des marchands de biens immobiliers
68.10 : Activités des marchands de biens immobiliers
68.10Z : Activités des marchands de biens immobiliers
Cette sous-classe comprend :
- l’achat et la vente de biens immobiliers propres : • immeubles résidentiels et maisons d’habitation • immeubles non résidentiels, y compris les salles d’exposition, les installations d’entreposage en libre-service, les galeries et centres commerciaux • terres et terrains

Cette sous-classe comprend aussi :
- la création de lotissements, sans viabilisation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la promotion immobilière à des fins de vente (cf. 41.10A, 41.10B, 41.10C)
- la création de lotissements avec viabilisation (cf. 42.99Z) Produits associés : 68.10.11, 68.10.12, 68.10.13, 68.10.14, 68.10.15
Coordonnées de l'établissement :
C. BATI
Adresse :
16 Hameau LES CRAFFEUX
76270 SAINTE-BEUVE-EN-RIVIERE
Historique de l'établissement :
30/07/2019 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Informations de l'unité légale :
Date de création : 12/04/2008
Dénomination : C. BATI
Activité principale : Activités des marchands de biens immobiliers (NAFRev2 : 68.10Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
C. BATI - Sainte-Beuve-en-Rivière (fermé)C. BATI - Sainte-Beuve-en-Rivière (fermé)
Publications au Bodacc :
20/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°1028
NOJO : 000000760170392
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE (76)
Descriptif : Dissolution de la société
Numéro d'identification : RCS Dieppe 504 060 807
Dénomination : C. BÂTI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Liquidateur : LEMASSON Rodolphe, Serge, René
20/11/2019 : Radiation

Annonce N°1029
NOJO : 000000760170405
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE (76)
Radiation d'une personne morale
Numéro d'identification : RCS Dieppe 504 060 807
Dénomination : C. BÂTI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
11/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6640
NOJO : 760160012000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Dieppe 504 060 807
Dénomination : C. BATI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
10/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8347
NOJO : 760155769000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Numéro d'identification : RCS Dieppe 504 060 807
Dénomination : C. BATI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
22/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10634
NOJO : 760150462000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Numéro d'identification : RCS Dieppe 504 060 807
Dénomination : C. BATI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
13/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11601
NOJO : 760145414000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Numéro d'identification : RCS Dieppe 504 060 807
Dénomination : C. BATI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
22/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9023
NOJO : 760141170000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013
Numéro d'identification : RCS Dieppe 504 060 807
Dénomination : C. BATI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
19/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12749
NOJO : BXC13070001552N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012
Numéro d'identification : RCS Dieppe 504 060 807
Dénomination : C. BATI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
12/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8959
NOJO : BXC12065001857Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011
Numéro d'identification : RCS Dieppe 504 060 807
Dénomination : C. BATI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
18/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8800
NOJO : BXC11186002595R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010
Numéro d'identification : RCS Dieppe 504 060 807
Dénomination : C. BATI
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
26/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9000
NOJO : BXC10211018300O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009
Numéro d'identification : RCS Dieppe 504 060 807
Dénomination : C. BATI
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
16 hameau les Craffeux
76270 Sainte-Beuve-en-Rivière
23/05/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1780
NOJO : BXA08137004108O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEUFCHATEL-EN-BRAY (76)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 07/05/2008
Date de commencement d'activité : 12/04/2008
Etablissement principal :
Activité : En France et à l'étranger : l'acquisition, la construction, la gestion, l'administration, l'exploitation par bai,l location ou autrement et la revente de tous immeubles bâtis ou non bâtis en qualité de marchands de biens
Origine des fonds : Création

Adresse :
16 hameau les Craffeux
76270 Sainte-Beuve-en-Rivière
Numéro d'identification : RCS Neufchâtel-en-Bray 504 060 807
Dénomination : C. BäTI
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : LEMASSON Rodolphe Serge René.

Montant du capital : 500 EUR

Adresse :
16 hameau les Craffeux
76270 Sainte-Beuve-en-Rivière
Historique de l'unité légale :
03/10/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/07/2019 : état administratif
Etat administratif : Cessée
Représentants légaux :
28/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2008B80078
Type : Personne Physique

Nom : LEMASSON Rodolphe Serge René
Né le 05/05/1970 à Dieppe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
14 hameau les Craffeux
76270 Sainte-Beuve-En-Rivière
FRANCE
Dépôts des actes :
18/04/2008 : Acte notarié
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2008B80078
Dépôt : N°7607325 déposé le 07/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
28/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2008B80078
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
16 hameau les Craffeux
76270 Sainte-Beuve-En-Rivière
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/04/2008
Activité : En France et à l'étranger : l'acquisition, la construction, la gestion, l'administration, l'exploitation par bai,l location ou autrement et la revente de tous immeubles bâtis ou non bâtis en qualité de marchands de biens
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/02/2017 : Ajout
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Neufchatel-en-Bray ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dieppe. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dieppe décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
28/02/2017 : Ajout
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : CODE SIRET : 504 060 807 00014 CODE APE : 6810Z ACTIVITES DES MARCHES DE BIENS IMMOBILIERS CODES ATTRIBUES PAR L INSEE SIRENE BP 1202 76177 ROUEN
Personnes morales :
28/02/2017 : C. BÂTI
Greffe : Dieppe (7601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/05/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2008B80078
Dépôt : N°267 déposé le 28/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2008B80078
Dépôt : N°232 déposé le 01/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2008B80078
Dépôt : N°2163 déposé le 24/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2008B80078
Dépôt : N°2683 déposé le 23/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2008B80078
Dépôt : N°171 déposé le 07/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2008B80078
Dépôt : N°180 déposé le 14/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2008B80078
Dépôt : N°851 déposé le 01/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2008B80078
Dépôt : N°786 déposé le 23/06/2010
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : DIEPPE (7601)
Numéro de dépôt : 2548 du 15/12/2017
Numéro de gestion : 2008B80078
Code activité : 6810Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement501501
BJTOTAL (I)501501
BTMarchandises10 23810 23810 238
CFDisponibilités4 1244 1245 037
CJTOTAL (II)14 71514 71515 507
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 21650114 71515 507
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500500
DDRéserve légale (1)5050
DGAutres réserves11 00311 546
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-801-543
DLTOTAL (I)10 75211 553
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés750741
DYDettes fiscales et sociales7778
ECTOTAL (IV)3 9633 954
EETOTAL GENERAL (I à V)14 71515 507
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : DIEPPE (7601)
Numéro de dépôt : 267 du 28/02/2017
Numéro de gestion : 2008B80078
Code activité : 6810Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement501501
BJTOTAL (I)501501
BTMarchandises10 23810 23810 238
CFDisponibilités4 1244 1245 037
CJTOTAL (II)14 71514 71515 507
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 21650114 71515 507
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500500
DDRéserve légale (1)5050
DGAutres réserves11 00311 546
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-801-543
DLTOTAL (I)10 75211 553
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés750741
DYDettes fiscales et sociales7778
ECTOTAL (IV)3 9633 954
EETOTAL GENERAL (I à V)14 71515 507
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