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de Pont-d'Ouilly

BUCHER VASLIN

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1958
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 05820018900015 / Siren : 058200189 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 94 058200189
Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
28 : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Cette division couvre la fabrication de machines et d’équipements qui exercent, de manière autonome, une action mécanique ou thermique sur des matières ou qui exécutent des opérations sur des matières (par exemple manu- tention, pulvérisation, pesage ou emballage), y compris leurs organes mécaniques de production et de transmis- sion de l’énergie et les pièces détachées spécialement fabriquées. Les machines et équipements comprennent également les appareils fixes, mobiles ou portatifs, qu’ils soient utilisés dans l’industrie, l’agriculture ou la cons- truction ou qu’ils soient destinés à un usage militaire ou privé. La fabrication d’équipements spécifiques pour le transport de marchandises ou de passagers au sein d’installations délimitées appartient également à cette division. La structure de cette division distingue la fabrication de machines d’usage spécifique, c’est-à-dire des machines destinées exclusivement à être utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF des machines d’usage général, c’est-à-dire les machines utilisées dans un grand nombre de branches de la NAF. Cette division comprend également la fabrication de machines diverses d’usage spécifique, non classées ail- leurs, utilisées ou non dans le cadre d’une opération de transformation, comme les manèges et attractions forai- nes, les installations de bowling, etc. Cette division ne comprend pas :
- le travail des métaux d’usage général (cf. 25)
- la fabrication d’appareils de contrôle, de matériel informatique, d’instruments de mesure et de contrôle, d’installations électriques (cf. 26 et 27)
- la fabrication de matériels de transport d’usage général (cf. 29 et 30)
28.9 : Fabrication d'autres machines d'usage spécifique
Ce groupe comprend la fabrication de machines d’usage spécifique, c’est-à-dire des machines destinées à être exclusivement utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF.
28.93 : Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire
28.93Z : Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de séchoirs pour produits agricoles
- la fabrication de machines et d’appareils de laiterie : • écrémeuses • machines pour le traitement du lait (appareils homogénéisateurs par exemple) • machines et appareils pour la transformation du lait (barattes, malaxeurs et machines à mouler 114 le beurre) • machines et appareils de fromagerie (machines à lisser et à mouler, presses à fromage, etc.)
- la fabrication de machines et d’appareils pour la minoterie : • machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains ou de légumes à cosse secs (tarares, toiles trieuses, séparateurs, machines à brosser les grains, etc.) • machines et appareils pour la production de farines, gruaux ou autres produits de minoterie (moulins à meules de pierre, alimentateurs, machines à nettoyer les sons, mélangeurs, machines à décortiquer le riz, machines à casser les pois)
- la fabrication de presses, de pressoirs et de fouloirs, etc., utilisés pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits, etc.
- la fabrication de machines et d’appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires : • fours de boulangerie, malaxeurs à pâte, machines à diviser la pâte, machines à mouler la pâte, machines à trancher, appareils de pâtisserie à doser les pâtes et les ingrédients, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de machines et d’appareils pour la transformation de divers produits alimentaires : • machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat, pour la sucrerie, pour la brasserie, pour le travail des viandes ou de la volaille, pour la préparation des fruits, des légumes ou des fruits à coque, pour la préparation des poissons, des crustacés, des coquillages et d’autres produits de la mer • appareils pour la filtration ou l’épuration • autres machines pour la préparation ou la fabrication industrielle de produits alimentaires ou de boissons
- la fabrication de machines et d’appareils pour l’extraction ou la préparation des huiles ou des graisses animales ou végétales
- la fabrication de machines et d’appareils pour la préparation du tabac et la fabrication de cigares, de cigarettes ou de tabac à pipe, à chiquer ou à priser
- la fabrication de machines et d’appareils pour la préparation des aliments dans les hôtels et les restaurants

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’appareils d’irradiation des aliments et du lait (cf. 26.60Z)
- la fabrication de machines et d’appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises ainsi que d’appareils et d’instruments de pesage (cf. 28.29A)
- la fabrication de machines et d’appareils pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des œufs, des fruits ou d’autres plantes (sauf semences, grains et légumes à cosse secs) (cf. 28.30Z) Produits associés : 28.93.11, 28.93.12, 28.93.13, 28.93.14, 28.93.15, 28.93.16, 28.93.17, 28.93.18, 28.93.20, 28.93.31, 28.93.32, 28.93.33, 28.93.34, 28.93.99
Coordonnées de l'établissement :
BUCHER VASLIN
Adresse :
Rue GASTON BERNIER
BP 28

49290 CHALONNES-SUR-LOIRE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire (NAFRev2 : 28.93Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de machines pour l'industrie agroalimentaire (NAFRev1 : 29.5E)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Fabrication de matériel agricole (NAF1993 : 29.3D)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
05/12/2022 : Accord sur les négociations salariales 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04922008878
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/01/2023
Date de dépôt : 05/12/2022
Date du texte : 05/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 09/01/2023
Convention collective : Convention collective régionale des industries métallurgiques, électroniques et connexes de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales (1577)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BUCHER VASLIN
Siret : 05820018900015
Code APE : 2893Z
Secteur : Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes

Signataires :
  • 92
13/04/2022 : Protocole d'accord préélectoral - Election des membres de la délégation du personnel du CSE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04922007647
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/05/2022
Date de dépôt : 04/05/2022
Date du texte : 13/04/2022
Date d'effet : 01/05/2022
Date de fin : 30/05/2025
Date de diffusion : 30/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BUCHER VASLIN
Siret : 05820018900015
Code APE : 2893Z
Secteur : Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1958
Dénomination : BUCHER VASLIN
Activité principale : Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire (NAFRev2 : 28.93Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
02/03/2009 : CASCADE TWIN
N° national/d'enregistrement : 3633445
Date de dépôt : 02/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et installations d'épuration, notamment pour épurer les effluents vitivinicoles, machines et installations pour le conditionnement et le traitement des boues, décanteurs pour installations d'épuration de fluides.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, appareils utilisés pour l'épuration des effluents vitivinicoles, appareils et installations pour purifier et filtrer les effluents vitivinicoles.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stockage et transport des effluents, notamment des effluents vitivinicoles et des boues.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des effluents, notamment des effluents vitivinicoles, aération et épuration des effluents, extraction et traitement des boues ; traitement des effluents phytosanitaires.

Déposant 1 : BUCHER VASLIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 058200189
Adresse :
Rue Gaston Bernier
49290 CHALONNES SUR LOIRE
FR

Déposant 2 : SYNTEA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 502673841
Adresse :
Belle Croix
33490 LE PIAN-SUR-GARONNE
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme BRIEC Florence
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 750393
Date de demande : 04/03/2019
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

Bénéficiare 1 : AGRO ENVIRONNEMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 750394
Date de demande : 04/03/2019
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

Bénéficiare 1 : SYNTEA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-15
Date du BOPI : 10/04/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708761
Date de demande : 07/03/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

02/03/2009 : CASCADE TWIN
N° national/d'enregistrement : 3633445
Date de dépôt : 02/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et installations d'épuration, notamment pour épurer les effluents vitivinicoles, machines et installations pour le conditionnement et le traitement des boues, décanteurs pour installations d'épuration de fluides.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, appareils utilisés pour l'épuration des effluents vitivinicoles, appareils et installations pour purifier et filtrer les effluents vitivinicoles.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stockage et transport des effluents, notamment des effluents vitivinicoles et des boues.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des effluents, notamment des effluents vitivinicoles, aération et épuration des effluents, extraction et traitement des boues ; traitement des effluents phytosanitaires.

Déposant 1 : BUCHER VASLIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 058200189
Adresse :
Rue Gaston Bernier
49290 CHALONNES SUR LOIRE
FR

Déposant 2 : SYNTEA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 502673841
Adresse :
Belle Croix
33490 LE PIAN-SUR-GARONNE
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme BRIEC Florence
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 750393
Date de demande : 04/03/2019
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

Bénéficiare 1 : AGRO ENVIRONNEMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 750394
Date de demande : 04/03/2019
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

Bénéficiare 1 : SYNTEA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758011
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : SYNTEA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-15
Date du BOPI : 10/04/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708761
Date de demande : 07/03/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

02/03/2009 : CASCADE TWIN
N° national/d'enregistrement : 3633445
Date de dépôt : 02/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et installations d'épuration, notamment pour épurer les effluents vitivinicoles, machines et installations pour le conditionnement et le traitement des boues, décanteurs pour installations d'épuration de fluides.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, appareils utilisés pour l'épuration des effluents vitivinicoles, appareils et installations pour purifier et filtrer les effluents vitivinicoles.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stockage et transport des effluents, notamment des effluents vitivinicoles et des boues.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des effluents, notamment des effluents vitivinicoles, aération et épuration des effluents, extraction et traitement des boues ; traitement des effluents phytosanitaires.

Déposant 1 : BUCHER VASLIN Société anonyme

Déposant 2 : AGRO ENVIRONNEMENT Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 058200189

Mandataire 1 : BREMA-LOYER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 750393
Date de demande : 04/03/2019
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

Bénéficiare 1 : AGRO ENVIRONNEMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 750394
Date de demande : 04/03/2019
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

Bénéficiare 1 : SYNTEA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-15
Date du BOPI : 10/04/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

13/02/2009 : CASCADE
N° national/d'enregistrement : 3629858
Date de dépôt : 13/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et installations d'épuration, notamment pour épurer les effluents vitivinicoles, machines et installations pour le conditionnement et le traitement des boues, décanteurs pour installations d'épuration de fluides.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, appareils utilisés pour l'épuration des effluents vitivinicoles, appareils et installations pour purifier et filtrer les effluents vitivinicoles.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stockage et transport des effluents, notamment des effluents vitivinicoles et des boues.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des effluents, notamment des effluents vitivinicoles, aération et épuration des effluents, extraction et traitement des boues.

Déposant 1 : BUCHER VASLIN Société anonyme
Numéro de SIREN : 058200189

Mandataire 1 : BREMA-LOYER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

07/08/2006 : FLAVY
N° national/d'enregistrement : 3444986
Date de dépôt : 07/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 07/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à filtrer ou à séparer, notamment utilisées dans le secteur vinicole et des jus de fruits ; filtres et membranes en toutes matières pour la filtration ou la séparation (parties de machines ou de moteurs), notamment utilisés dans le secteur vinicole et des jus de fruits ; installations industrielles pour la filtration ou la séparation, notamment utilisées dans le secteur vinicole et des jus de fruits. Machines et leurs parties constitutives destinées au traitement des vendanges, des produits dérivés des vendanges, des vins, et de tous autres liquides.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Filtres et membranes en toutes matières (parties d'installations industrielles), notamment utilisés dans le secteur vinicole et des jus de fruits.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services technologiques, de recherche et de conception industrielle rendus par des ingénieurs, plus particulièrement dans le domaine vinicole et des jus de fruits et encore plus particulièrement dans le domaine de la filtration et de la soustraction.

Déposant 1 : VASLIN BUCHER Société Anonyme
Numéro de SIREN : 058200189

Mandataire 1 : CABINET NUSS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-37
Date du BOPI : 15/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-14

Publications au Bodacc :
11/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2388
NOJO : 4901MYG45739400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Angers 058 200 189
Dénomination : BUCHER VASLIN
Forme juridique : Société anonyme
19/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3602
NOJO : 4901MYG42572100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Angers 058 200 189
Dénomination : BUCHER VASLIN
Forme juridique : Société anonyme
19/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2771
NOJO : 4901MYG37626000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Angers 058 200 189
Dénomination : BUCHER VASLIN
Forme juridique : Société anonyme
19/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2772
NOJO : 4901MYG37626100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Angers 058 200 189
Dénomination : BUCHER VASLIN
Forme juridique : Société anonyme
05/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5478
NOJO : 4901MYG34063400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Angers 058 200 189
Dénomination : BUCHER VASLIN
Forme juridique : Société anonyme
06/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1783
NOJO : 490139616500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Angers 058 200 189
Dénomination : BUCHER VASLIN
Forme juridique : Société anonyme
04/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°839
NOJO : 000004901371281
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 058 200 189
Dénomination : BUCHER VASLIN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur, Président du conseil d'administration : DUERING Stefan ; Directeur général, Administrateur : ESTIENNE Bruno ; Administrateur : STRICKER Nicolas ; Administrateur : SUTER Manuela ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BECOUZE Jean-Jacques
06/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7327
NOJO : 490135882400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Angers 058 200 189
Dénomination : BUCHER VASLIN
Forme juridique : Société anonyme
23/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°908
NOJO : 000004901344021
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 058 200 189
Dénomination : BUCHER VASLIN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur, Président du conseil d'administration : DUERING Stefan ; Directeur général, Administrateur : ESTIENNE Bruno ; Administrateur : STRICKER Nicolas ; Administrateur : JOHANSSON Marie, Elisabeth, Christina ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BECOUZE Jean-Jacques
09/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7366
NOJO : 490132523500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Angers 058 200 189
Dénomination : BUCHER VASLIN
Forme juridique : Société anonyme
06/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3839
NOJO : 490130513700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Angers 058 200 189
Dénomination : BUCHER VASLIN
Forme juridique : Société anonyme
08/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°536
NOJO : BXB141820022121
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 058 200 189
Dénomination : BUCHER VASLIN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur, Président du conseil d'administration : DUERING Stefan Directeur général, Administrateur : ESTIENNE Bruno Administrateur : STRICKER Nicolas Administrateur : MOSIMANN Philip Administrateur : BAILLOD Roger Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BECOUZE Jean-Jacques
05/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5442
NOJO : 490127194500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Angers 058 200 189
Dénomination : BUCHER VASLIN
Forme juridique : Société anonyme
26/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°1018
NOJO : BXB140200003456
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 058 200 189
Dénomination : BUCHER VASLIN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : BERNHEIM Jean, Pierre Directeur général : ESTIENNE Bruno Administrateur : STRICKER Nicolas Administrateur : MOSIMANN Philip Administrateur : BAILLOD Roger Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BECOUZE Jean-Jacques
01/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7075
NOJO : BXC13175002868T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Angers 058 200 189
Dénomination : BUCHER VASLIN
Forme juridique : Société anonyme
06/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5622
NOJO : BXC12178003885H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Angers 058 200 189
Dénomination : BUCHER VASLIN
Forme juridique : Société anonyme
06/05/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°423
NOJO : BXA12121000287J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 29/03/2012
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Par acte sous seing privé en date du 29/03/2012 les sociétés SA BUCHER VASLIN ET SAS BUCHER VASLIN MS ont signé un projet de traite de fusion : Société absorbante : BUCHER VASLIN SA au capital de 2 400 000 Euros dont le siège social est à Chalonnes sur Loire 49290 - rue Gaston Bernier RCS Angers 058200189. Société absorbée : BUCHER VASLIN MS SAS au capital de 409 500 Euros, dont le siège social est à RIVESALTES 66600 - Place Alfred Nobel - espace Entreprise Méditerranée RCS Perpignan : 734200 389 Evaluation de l'actif et du passif transmis : l'actif apporté s'élève à 6 969 798.55 Euros, le passif pris en charge s'élève à 7 258 709,26 Euros, soit un passif net apporté à la Société BUCHER VASLIN de 288 910, 71 Euros. Modifications du capital de la société absorbante : La société BUCHER VASLIN détenant la totalité des 40 950 actions composant le capital social de la société BUCHER VASLIN MS, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé. Montant prévu du mali de fusion à l'issue de l'opération : 288 910,71 euros dépôts prescrits par l' Article L 236-6 Alinéa 1er du code de commerce : deux exemplaires du projet de traité de fusion ont été déposés au Greffe du Tribunal de Commerce d' Angers le 13 avril 2012 et de Perpignan le 16 avril 2012 oppositions : Art L 236-14 du code de commerce

Numéro d'identification : RCS Angers 058 200 189
Dénomination : BUCHER VASLIN
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 2400000 EUR
20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6733
NOJO : BXC11213020251O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Angers 058 200 189
Dénomination : BUCHER VASLIN
Forme juridique : Société anonyme
29/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°766
NOJO : BXB10265000485I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 058 200 189
Dénomination : BUCHER VASLIN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : STRICKER Nicolas Président directeur général : BERNHEIM Jean, Pierre Administrateur : MOSIMANN Philip Administrateur : BAILLOD Roger Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BECOUZE Jean-Jacques
19/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3413
NOJO : BXC10180006635G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Angers 058 200 189
Dénomination : BUCHER VASLIN
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
rue Gaston Bernier
49290 Chalonnes-sur-Loire
15/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°696
NOJO : BXB101890010544
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 058 200 189
Dénomination : BUCHER VASLIN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : BERNHEIM Jean, Pierre Administrateur : MOSIMANN Philip Administrateur : BAILLOD Roger Commissaire aux comptes titulaire : ROSSIGNOL Stéphane Commissaire aux comptes titulaire : COOPERS & LYBRAND ENTREPRISES Commissaire aux comptes suppléant : BECOUZE Jean-Jacques
24/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4588
NOJO : BXC08167014153W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Angers 058 200 189
Dénomination : BUCHER VASLIN
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
rue Gaston Bernier
49290 Chalonnes-sur-Loire
06/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5234
NOJO : BXC08183000748N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Angers 058 200 189
Dénomination : BUCHER VASLIN
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
rue Gaston Bernier
49290 Chalonnes-sur-Loire
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire (NAFRev2 : 28.93Z)
01/12/2006 : dénomination
Dénomination : BUCHER VASLIN
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de machines pour l'industrie agroalimentaire (NAFRev1 : 29.5E)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Fabrication de matériel agricole (NAF1993 : 29.3D)
01/01/1994 : dénomination
Dénomination : VASLIN BUCHER
Représentants légaux :
06/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Type : Personne Physique

Nom : DUERING Stefan
Né le 18/01/1972 à St (SUISSE)
Nationalité : Suisse
Qualité : Administrateur

Adresse :
Quarzstrasse 27
8053 Zurich
SUISSE
06/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Type : Personne Physique

Nom : DUERING Stefan
Né le 18/01/1972 à St (SUISSE)
Nationalité : Suisse
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
Quarzstrasse 27
8053 Zurich
SUISSE
06/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Type : Personne Physique

Nom : ESTIENNE Bruno
Né le 17/07/1961 à Ajaccio (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
12 allée Georges Pompidou
49100 Angers
FRANCE
06/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Type : Personne Physique

Nom : ESTIENNE Bruno
Né le 17/07/1961 à Ajaccio (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 allée Georges Pompidou
49100 Angers
FRANCE
06/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Type : Personne Physique

Nom : STRICKER Nicolas
Né le 18/02/1961 à LAUSANNE (SUISSE)
Nationalité : Suisse
Qualité : Administrateur

Adresse :
Frohaldenstrasse 49
8180 Bülach (Suisse)
SUISSE
06/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Type : Personne Physique

Nom : JOHANSSON Marie, Elisabeth, Christina
Né le 12/01/1966 à Ljungby (SUEDE)
Nationalité : Suisse
Qualité : Administrateur

Adresse :
Wangen Beil Olten
SUISSE
06/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
06/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Type : Personne Physique

Nom : BECOUZE Jean-Jacques
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 rue de Buffon
49100 Angers
FRANCE
Dépôts des actes :
06/12/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°2458 déposé le 06/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/05/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°4651 déposé le 06/06/2014
Etat : Déposé
Décision : modification dans le conseil d'administration
26/05/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°4651 déposé le 06/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modalités d'exercice de la Direction Générale de la société
26/05/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°4651 déposé le 06/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
26/05/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°4651 déposé le 06/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
26/05/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°4651 déposé le 06/06/2014
Etat : Déposé
10/12/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°304 déposé le 17/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
29/03/2012 : Projet de traité de fusion
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°3036 déposé le 13/04/2012
Etat : Déposé
Décision : de la société BUCHER VASLIN MS par la sociégé BUCHER VASLIN
29/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°6329 déposé le 09/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
07/04/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°4536 déposé le 21/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission d'un administrateur
11/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°3689 déposé le 29/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
24/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°6840 déposé le 27/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de BUCHER VASLIN
23/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°4172 déposé le 13/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES MR STEPHANE ROSSIGNOL
31/03/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°4172 déposé le 13/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES MR STEPHANE ROSSIGNOL
19/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°2566 déposé le 14/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
21/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°4162 déposé le 01/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
17/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°4161 déposé le 01/08/2001
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT DES ADMINISTRATEURSCHANGEMENT DE CO COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
14/03/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°4160 déposé le 01/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital social en euros MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
20/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°3729 déposé le 14/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°3729 déposé le 14/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
19/03/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°3728 déposé le 14/09/1998
Etat : Déposé
Décision : COOPTATION D'UN NOUVEL ADMINISTRATEUR
23/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°479 déposé le 21/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
25/11/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°4678 déposé le 06/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de VASLIN BUCHER
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°4678 déposé le 06/12/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°4160 déposé le 01/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital social en euros MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°6840 déposé le 27/11/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°6329 déposé le 09/09/2010
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR
Etablissements :
06/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Type : Siège

Adresse :
rue Gaston Bernier
49290 Chalonnes-sur-Loire
FRANCE
06/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Type : Etablissement principal

Adresse :
rue Gaston Bernier
49290 Chalonnes-sur-Loire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1945
Activité : L'exploitation d'un établissement industriel et commercial de construction, vente et réparation de machines agricoles, et spécialement la construction de pressoirs et appareils de vinification ; de constructions mécaniques, métalliques et plastiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/07/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2012B00885
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
Place Alfred Nobel
Espace Entreprise Méditerranée
66600 Rivesaltes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2012
Activité : Achat, vente, fabrication, pose, réparation de tout matériel agricole, viticole et vinicole, commerce de gros, vente, entretien de tous matériels.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
06/02/2017 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 996
Date d’ajout de l’observation : 24/09/1985
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES REGLEMENTATIONS EN VIGUEUR A COMPTER DU 29/04/85
06/02/2017 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 4230
Date d’ajout de l’observation : 27/07/1990
Texte de l'observation : APPORT DE LA BRANCHE D'ACTIVITE INDUSTRIELLE CONCERNANT LA TOTALITE DE L'ACTIVITE DE L'ETS SECONDAIRE DE RTE DE ST LAURENT DE LA PLAINE CHALONNES SUR LOIRE A LA SA D T L A COMPTER DU 010690
Personnes morales :
06/02/2017 : BUCHER VASLIN
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/02/1958

Type de capital : Fixe
Capital : 2400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
11/07/2012 : BUCHER VASLIN
Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/07/2012

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°6739 déposé le 28/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°11059 déposé le 01/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°5317 déposé le 12/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°4934 déposé le 04/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°4566 déposé le 23/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°4527 déposé le 12/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°4746 déposé le 03/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°4592 déposé le 29/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°3328 déposé le 06/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°2939 déposé le 16/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°2756 déposé le 07/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°2555 déposé le 02/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°3804 déposé le 19/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°2329 déposé le 06/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°2135 déposé le 06/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°1966 déposé le 17/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°2112 déposé le 02/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°2296 déposé le 21/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°2089 déposé le 05/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°1874 déposé le 29/05/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°1637 déposé le 15/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°1684 déposé le 08/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°1825 déposé le 16/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1958B00018
Dépôt : N°1777 déposé le 21/06/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 15133 du 04/10/2022
Numéro de gestion : 1958B00018
Code activité : 2893Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres3 233 0002 742 000491 000760 000
028Immobilisations corporelles24 844 00017 743 0007 101 0006 530 000
040Immobilisations financières1 380 0001 094 000286 00092 000
044Total Actif Immobilisé29 457 00021 579 0007 878 0007 382 000
060Stock marchandises20 207 0002 932 00017 275 00017 316 000
068Créances – Clients et comptes rattachés18 182 000184 00017 998 00016 197 000
084Disponibilités155 000155 00078 000
092Charges constatées d’avance64 00064 000128 000
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance38 608 0003 116 00035 492 00033 719 000
110Total général Actif68 065 00024 695 00043 370 00041 105 000
120Capital social ou individuel12 808 00010 425 000
136Résultat de l’exercice2 037 0002 272 000
142Total des capitaux propres - Total I14 845 00012 697 000
154Provisions pour risques et charges - Total II5 033 0004 791 000
172Autres dettes11 390 00011 515 000
174Produits constatés d’avance2 0002 000
176Total des dettes23 492 00023 617 000
180Total général Passif43 370 00041 105 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France7 826 0008 372 000
214Production vendue de biens – France49 652 00045 853 000
230Autres produits1 045 0001 822 000
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 58 523 00056 047 000
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de -35 014 000-32 740 000
244Impôts, taxes et versements assimilés-1 545 000-1 658 000
254Dotations aux amortissements -1 244 000-1 143 000
256Dotations aux provisions -855 000-492 000
262Autres charges -663 000-599 000
264Total des charges d’exploitation 55 893 00053 181 000
270Résultat d’exploitation 2 630 0002 866 000
280Produits financiers 21 00042 000
290Produits exceptionnels 305 000159 000
294Charges financières -242 000-404 000
300Charges exceptionnelles -471 000-354 000
306Impôts sur les bénéfices -13 000118 000
310Bénéfice ou perte 2 037 0002 272 000
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 6292 du 29/04/2021
Numéro de gestion : 1958B00018
Code activité : 2893Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres3 233 0002 742 000491 000760 000
028Immobilisations corporelles24 844 00017 743 0007 101 0006 530 000
040Immobilisations financières1 380 0001 094 000286 00092 000
044Total Actif Immobilisé29 457 00021 579 0007 878 0007 382 000
060Stock marchandises20 207 0002 932 00017 275 00017 316 000
068Créances – Clients et comptes rattachés18 182 000184 00017 998 00016 197 000
084Disponibilités155 000155 00078 000
092Charges constatées d’avance64 00064 000128 000
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance38 608 0003 116 00035 492 00033 719 000
110Total général Actif68 065 00024 695 00043 370 00041 105 000
120Capital social ou individuel12 808 00010 425 000
136Résultat de l’exercice2 037 0002 272 000
142Total des capitaux propres - Total I14 845 00012 697 000
154Provisions pour risques et charges - Total II5 033 0004 791 000
172Autres dettes11 390 00011 515 000
174Produits constatés d’avance2 0002 000
176Total des dettes23 492 00023 617 000
180Total général Passif43 370 00041 105 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France7 826 0008 372 000
214Production vendue de biens – France49 652 00045 853 000
230Autres produits1 045 0001 822 000
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 58 523 00056 047 000
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de -35 014 000-32 740 000
244Impôts, taxes et versements assimilés-1 545 000-1 658 000
254Dotations aux amortissements -1 244 000-1 143 000
256Dotations aux provisions -855 000-492 000
262Autres charges -663 000-599 000
264Total des charges d’exploitation 55 893 00053 181 000
270Résultat d’exploitation 2 630 0002 866 000
280Produits financiers 21 00042 000
290Produits exceptionnels 305 000159 000
294Charges financières -242 000-404 000
300Charges exceptionnelles -471 000-354 000
306Impôts sur les bénéfices -13 000118 000
310Bénéfice ou perte 2 037 0002 272 000
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 6291 du 29/04/2021
Numéro de gestion : 1958B00018
Code activité : 2893Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres3 233 0002 742 000491 000760 000
028Immobilisations corporelles24 844 00017 743 0007 101 0006 530 000
040Immobilisations financières1 380 0001 094 000286 00092 000
044Total Actif Immobilisé29 457 00021 579 0007 878 0007 382 000
060Stock marchandises20 207 0002 932 00017 275 00017 316 000
068Créances – Clients et comptes rattachés18 182 000184 00017 998 00016 197 000
084Disponibilités155 000155 00078 000
092Charges constatées d’avance64 00064 000128 000
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance38 608 0003 116 00035 492 00033 719 000
110Total général Actif68 065 00024 695 00043 370 00041 105 000
120Capital social ou individuel12 808 00010 425 000
136Résultat de l’exercice2 037 0002 272 000
142Total des capitaux propres - Total I14 845 00012 697 000
154Provisions pour risques et charges - Total II5 033 0004 791 000
172Autres dettes11 390 00011 515 000
174Produits constatés d’avance2 0002 000
176Total des dettes23 492 00023 617 000
180Total général Passif43 370 00041 105 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France7 826 0008 372 000
214Production vendue de biens – France49 652 00045 853 000
230Autres produits1 045 0001 822 000
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 58 523 00056 047 000
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de -35 014 000-32 740 000
244Impôts, taxes et versements assimilés-1 545 000-1 658 000
254Dotations aux amortissements -1 244 000-1 143 000
256Dotations aux provisions -855 000-492 000
262Autres charges -663 000-599 000
264Total des charges d’exploitation 55 893 00053 181 000
270Résultat d’exploitation 2 630 0002 866 000
280Produits financiers 21 00042 000
290Produits exceptionnels 305 000159 000
294Charges financières -242 000-404 000
300Charges exceptionnelles -471 000-354 000
306Impôts sur les bénéfices -13 000118 000
310Bénéfice ou perte 2 037 0002 272 000
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 1602 du 25/02/2020
Numéro de gestion : 1958B00018
Code activité : 2893Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres3 233 0002 742 000491 000760 000
028Immobilisations corporelles24 844 00017 743 0007 101 0006 530 000
040Immobilisations financières1 380 0001 094 000286 00092 000
044Total Actif Immobilisé29 457 00021 579 0007 878 0007 382 000
060Stock marchandises20 207 0002 932 00017 275 00017 316 000
068Créances – Clients et comptes rattachés18 182 000184 00017 998 00016 197 000
084Disponibilités155 000155 00078 000
092Charges constatées d’avance64 00064 000128 000
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance38 608 0003 116 00035 492 00033 719 000
110Total général Actif68 065 00024 695 00043 370 00041 105 000
120Capital social ou individuel12 808 00010 425 000
136Résultat de l’exercice2 037 0002 272 000
142Total des capitaux propres - Total I14 845 00012 697 000
154Provisions pour risques et charges - Total II5 033 0004 791 000
172Autres dettes11 390 00011 515 000
174Produits constatés d’avance2 0002 000
176Total des dettes23 492 00023 617 000
180Total général Passif43 370 00041 105 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France7 826 0008 372 000
214Production vendue de biens – France49 652 00045 853 000
230Autres produits1 045 0001 822 000
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 58 523 00056 047 000
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de -35 014 000-32 740 000
244Impôts, taxes et versements assimilés-1 545 000-1 658 000
254Dotations aux amortissements -1 244 000-1 143 000
256Dotations aux provisions -855 000-492 000
262Autres charges -663 000-599 000
264Total des charges d’exploitation 55 893 00053 181 000
270Résultat d’exploitation 2 630 0002 866 000
280Produits financiers 21 00042 000
290Produits exceptionnels 305 000159 000
294Charges financières -242 000-404 000
300Charges exceptionnelles -471 000-354 000
306Impôts sur les bénéfices -13 000118 000
310Bénéfice ou perte 2 037 0002 272 000
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 2090 du 26/02/2019
Numéro de gestion : 1958B00018
Code activité : 2893Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres3 233 0002 742 000491 000760 000
028Immobilisations corporelles24 844 00017 743 0007 101 0006 530 000
040Immobilisations financières1 380 0001 094 000286 00092 000
044Total Actif Immobilisé29 457 00021 579 0007 878 0007 382 000
060Stock marchandises20 207 0002 932 00017 275 00017 316 000
068Créances – Clients et comptes rattachés18 182 000184 00017 998 00016 197 000
084Disponibilités155 000155 00078 000
092Charges constatées d’avance64 00064 000128 000
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance38 608 0003 116 00035 492 00033 719 000
110Total général Actif68 065 00024 695 00043 370 00041 105 000
120Capital social ou individuel12 808 00010 425 000
136Résultat de l’exercice2 037 0002 272 000
142Total des capitaux propres - Total I14 845 00012 697 000
154Provisions pour risques et charges - Total II5 033 0004 791 000
172Autres dettes11 390 00011 515 000
174Produits constatés d’avance2 0002 000
176Total des dettes23 492 00023 617 000
180Total général Passif43 370 00041 105 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France7 826 0008 372 000
214Production vendue de biens – France49 652 00045 853 000
230Autres produits1 045 0001 822 000
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 58 523 00056 047 000
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de -35 014 000-32 740 000
244Impôts, taxes et versements assimilés-1 545 000-1 658 000
254Dotations aux amortissements -1 244 000-1 143 000
256Dotations aux provisions -855 000-492 000
262Autres charges -663 000-599 000
264Total des charges d’exploitation 55 893 00053 181 000
270Résultat d’exploitation 2 630 0002 866 000
280Produits financiers 21 00042 000
290Produits exceptionnels 305 000159 000
294Charges financières -242 000-404 000
300Charges exceptionnelles -471 000-354 000
306Impôts sur les bénéfices -13 000118 000
310Bénéfice ou perte 2 037 0002 272 000
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 11269 du 13/09/2017
Numéro de gestion : 1958B00018
Code activité : 2893Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres3 233 0002 742 000491 000760 000
028Immobilisations corporelles24 844 00017 743 0007 101 0006 530 000
040Immobilisations financières1 380 0001 094 000286 00092 000
044Total Actif Immobilisé29 457 00021 579 0007 878 0007 382 000
060Stock marchandises20 207 0002 932 00017 275 00017 316 000
068Créances – Clients et comptes rattachés18 182 000184 00017 998 00016 197 000
084Disponibilités155 000155 00078 000
092Charges constatées d’avance64 00064 000128 000
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance38 608 0003 116 00035 492 00033 719 000
110Total général Actif68 065 00024 695 00043 370 00041 105 000
120Capital social ou individuel12 808 00010 425 000
136Résultat de l’exercice2 037 0002 272 000
142Total des capitaux propres - Total I14 845 00012 697 000
154Provisions pour risques et charges - Total II5 033 0004 791 000
172Autres dettes11 390 00011 515 000
174Produits constatés d’avance2 0002 000
176Total des dettes23 492 00023 617 000
180Total général Passif43 370 00041 105 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France7 826 0008 372 000
214Production vendue de biens – France49 652 00045 853 000
230Autres produits1 045 0001 822 000
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 58 523 00056 047 000
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de -35 014 000-32 740 000
244Impôts, taxes et versements assimilés-1 545 000-1 658 000
254Dotations aux amortissements -1 244 000-1 143 000
256Dotations aux provisions -855 000-492 000
262Autres charges -663 000-599 000
264Total des charges d’exploitation 55 893 00053 181 000
270Résultat d’exploitation 2 630 0002 866 000
280Produits financiers 21 00042 000
290Produits exceptionnels 305 000159 000
294Charges financières -242 000-404 000
300Charges exceptionnelles -471 000-354 000
306Impôts sur les bénéfices -13 000118 000
310Bénéfice ou perte 2 037 0002 272 000
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