BSP INGENIERIE (fermée)

Entreprise

BSP INGENIERIE
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2006
Dénomination usuelle : BSP INGENIERIE
Enseigne : BSP INGENIERIE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41393575000021 / Siren : 413935750 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 70 413935750
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
BSP INGENIERIE
Adresse :
27 PROMENADE DE GRESIFAING
88200 SAINT-NABORD
Historique de l'établissement :
31/05/2022 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/07/2019 : enseigne
Enseigne : BSP INGENIERIE
01/06/2015 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : BSP INGENIERIE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2006 : Succession
Prédécesseur : B.S.P.
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/10/1997
Dénomination : B.S.P.
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
19/06/2022 : Radiation

Annonce N°3652
NOJO : 008801MYG177388
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Epinal 413 935 750
Dénomination : B.S.P.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 8000.00 EUR
05/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°3319
NOJO : 008801MYG176907
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Date de commencement d'activité : 20/10/1997
Descriptif : transmission universelle du patrimoine.

Numéro d'identification : RCS Epinal 413 935 750
Dénomination : B.S.P.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4394
NOJO : 8801MYG17123400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Epinal 413 935 750
Dénomination : B.S.P.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°4719
NOJO : 008801MYG167580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Epinal 413 935 750
Dénomination : B.S.P.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PHILIPPE Maxime Julien
06/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°1571
NOJO : 008801MYG166380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Epinal 413 935 750
Dénomination : B.S.P.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PHILIPPE Sylvain Paul
26/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6123
NOJO : 880116104800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 413 935 750
Dénomination : B.S.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2421
NOJO : 880115031200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Epinal 413 935 750
Dénomination : B.S.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8637
NOJO : 880113622300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Epinal 413 935 750
Dénomination : B.S.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3493
NOJO : 880112343100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 413 935 750
Dénomination : B.S.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7052
NOJO : 880111173500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Epinal 413 935 750
Dénomination : B.S.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10746
NOJO : 880199677000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 413 935 750
Dénomination : B.S.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1570
NOJO : BXB15223000534E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Epinal 413 935 750
Dénomination : B.S.P.
Nom commercial : BSP INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11753
NOJO : 880187940000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 413 935 750
Dénomination : B.S.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11406
NOJO : 880176876000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Epinal 413 935 750
Dénomination : B.S.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14742
NOJO : BXC13063004782Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Epinal 413 935 750
Dénomination : B.S.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14320
NOJO : BXC12058004414V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Epinal 413 935 750
Dénomination : B.S.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12809
NOJO : BXC11096003364G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Epinal 413 935 750
Dénomination : B.S.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
27 promenade de Grésifaing
88200 Saint-Nabord
29/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11759
NOJO : BXC10071004642W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Epinal 413 935 750
Dénomination : B.S.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
27 promenade de Grésifaing
88200 Saint-Nabord
07/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10325
NOJO : BXC08086004589V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Epinal 413 935 750
Dénomination : B.S.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
27 promenade de Grésifaing
88200 Saint-Nabord
07/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9599
NOJO : BXC080590008292
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Epinal 413 935 750
Dénomination : S.P.E.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
27 promenade de Gresifaing
88200 Saint-Nabord
04/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°6491
NOJO : BXB08073002411G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Epinal 413 935 750
Dénomination : B.S.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Historique de l'unité légale :
31/05/2022 : état administratif
Etat administratif : Cessée
06/04/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
23/09/2021 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/07/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
22/01/2008 : dénomination
Dénomination : B.S.P.
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/10/2006 : code NIC
Code NIC : 00021
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
05/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Type : Personne Physique

Nom : PHILIPPE Maxime Julien
Né le 18/03/1986 à Aurillac (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
15 Rue du Faing des Aulnees
88120 Saint-Amé
FRANCE
22/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Type : Personne Physique

Nom : PHILIPPE Sylvain Paul
Né le 27/07/1961 à CHERMENIL (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3 chemin du Pré des Gouttes
88200 Saint-Nabord
FRANCE
Dépôts des actes :
30/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°4554 déposé le 19/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
23/09/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°4288 déposé le 04/10/2021
Etat : Déposé
23/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°4288 déposé le 04/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
23/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°4288 déposé le 04/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°4288 déposé le 04/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
15/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°4554 déposé le 19/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
10/09/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°4009 déposé le 14/09/2021
Etat : Déposé
12/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°3882 déposé le 21/03/2018
Etat : Déposé
22/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°263 déposé le 08/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de B.S.P.
22/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°263 déposé le 08/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de B.S.P.
30/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°1819 déposé le 11/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège du 3 Chemin du Pré des Gouttes au 27 Promenade de Grésifaing à ST NABORD
30/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°1819 déposé le 11/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège du 3 Chemin du Pré des Gouttes au 27 Promenade de Grésifaing à ST NABORD
22/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°20012088 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°20012088 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/09/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°97001040 déposé le 02/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution
24/09/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°97001040 déposé le 02/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°20012088 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°20012088 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°97001040 déposé le 02/10/1997
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS NOMINATION DE LA GERANCE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°1819 déposé le 11/12/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°263 déposé le 08/02/2008
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°97001040 déposé le 02/10/1997
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS NOMINATION DE LA GERANCE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°20012088 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°20012088 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°1819 déposé le 11/12/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°263 déposé le 08/02/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
05/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
27 Promenade de Grésifaing
88200 Saint-Nabord
FRANCE
Nom commercial : BSP INGENIERIE
Enseigne : BSP Ingénierie
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/10/1997
Activité : Bureau d'étude, d'ingénierie générale pour l'industrie et le bâtiment portant notamment sur la recherche, la conception la gestion, l'étude, le contrôle, le suivi de réalisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
27 Promenade de Grésifaing
88200 Saint-Nabord
FRANCE
Nom commercial : BSP INGENIERIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/10/1997
Activité : Bureau d'étude, d'ingénierie générale pour l'industrie et le bâtiment portant notamment sur la recherche, la conception la gestion, l'étude, le contrôle, le suivi de réalisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
05/01/2022 : B.S.P.
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/10/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
22/02/2017 : B.S.P.
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/10/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°50 déposé le 05/01/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°6416 déposé le 21/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°558 déposé le 11/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°449 déposé le 31/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°400 déposé le 06/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°567 déposé le 22/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°567 déposé le 22/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°605 déposé le 24/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°605 déposé le 24/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°607 déposé le 18/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°607 déposé le 18/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°563 déposé le 03/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°563 déposé le 03/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°621 déposé le 18/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°621 déposé le 18/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°434 déposé le 15/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°434 déposé le 15/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°761 déposé le 24/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°761 déposé le 24/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°594 déposé le 24/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°594 déposé le 24/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°612 déposé le 04/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°612 déposé le 04/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°2374 déposé le 07/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°2374 déposé le 07/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°149 déposé le 30/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°149 déposé le 30/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°65 déposé le 18/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°65 déposé le 18/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°317 déposé le 14/03/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°317 déposé le 14/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°481 déposé le 08/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°481 déposé le 08/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°475 déposé le 10/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°475 déposé le 10/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°428 déposé le 11/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°428 déposé le 11/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°293 déposé le 09/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°293 déposé le 09/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°142 déposé le 07/02/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°142 déposé le 07/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°354 déposé le 01/04/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997B00202
Dépôt : N°354 déposé le 01/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 50 du 05/01/2022
Numéro de gestion : 1997B00202
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 0176 017
ATAutres immobilisations corporelles74 40346 49227 91241 519
BDAutres titres immobilisés145 778145 778137 750
BJTOTAL (I)226 19852 508173 690179 270
BXClients et comptes rattachés256 183256 183265 779
BZAutres créances64 93864 93846 833
CFDisponibilités168 175168 175223 753
CHCharges constatées d’avance4 0374 0372 893
CJTOTAL (II)493 333493 333539 258
COTOTAL GENERAL (0 à V)719 53152 508667 023718 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DERéserves statutaires ou contractuelles353 165352 334
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9203 506
DLTOTAL (I)362 885364 640
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 56027 906
DVEmprunts et dettes financières divers (4)62 74356 251
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 79111 327
DYDettes fiscales et sociales67 877124 734
EAAutres dettes149 169133 669
ECTOTAL (IV)304 139353 888
EETOTAL GENERAL (I à V)667 023718 528
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an293 147334 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services310 029310 029369 233
FJChiffres d’affaires nets310 029310 029369 233
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 2784 584
FQAutres produits411
FRTotal des produits d’exploitation (I)325 311373 827
FWAutres achats et charges externes121 897118 044
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 5216 560
FYSalaires et traitements142 277197 694
FZCharges sociales45 73869 612
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 60815 491
GEAutres charges22
GFTotal des charges d’exploitation (II)326 043407 402
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-732-33 575
GJProduits financiers de participations33
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6 000
GLAutres intérêts et produits assimilés2 2913 280
GPTotal des produits financiers (V)2 2919 313
GRIntérêts et charges assimilées594815
GUTotal des charges financières (VI)594815
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 6968 498
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)965-25 077
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital37 322
HDTotal des produits exceptionnels (VII)37 322
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4590
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 649
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)458 739
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4528 583
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)327 602420 462
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)326 682416 956
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9203 506
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 0176 017
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles32 88413 60846 492
0NAMORTISSEMENTS Total Général38 90113 60852 508
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 6416 du 21/12/2020
Numéro de gestion : 1997B00202
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 0176 017
ATAutres immobilisations corporelles74 40346 49227 91241 519
BDAutres titres immobilisés145 778145 778137 750
BJTOTAL (I)226 19852 508173 690179 270
BXClients et comptes rattachés256 183256 183265 779
BZAutres créances64 93864 93846 833
CFDisponibilités168 175168 175223 753
CHCharges constatées d’avance4 0374 0372 893
CJTOTAL (II)493 333493 333539 258
COTOTAL GENERAL (0 à V)719 53152 508667 023718 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DERéserves statutaires ou contractuelles353 165352 334
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9203 506
DLTOTAL (I)362 885364 640
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 56027 906
DVEmprunts et dettes financières divers (4)62 74356 251
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 79111 327
DYDettes fiscales et sociales67 877124 734
EAAutres dettes149 169133 669
ECTOTAL (IV)304 139353 888
EETOTAL GENERAL (I à V)667 023718 528
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an293 147334 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services310 029310 029369 233
FJChiffres d’affaires nets310 029310 029369 233
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 2784 584
FQAutres produits411
FRTotal des produits d’exploitation (I)325 311373 827
FWAutres achats et charges externes121 897118 044
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 5216 560
FYSalaires et traitements142 277197 694
FZCharges sociales45 73869 612
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 60815 491
GEAutres charges22
GFTotal des charges d’exploitation (II)326 043407 402
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-732-33 575
GJProduits financiers de participations33
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6 000
GLAutres intérêts et produits assimilés2 2913 280
GPTotal des produits financiers (V)2 2919 313
GRIntérêts et charges assimilées594815
GUTotal des charges financières (VI)594815
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 6968 498
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)965-25 077
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital37 322
HDTotal des produits exceptionnels (VII)37 322
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4590
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 649
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)458 739
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4528 583
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)327 602420 462
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)326 682416 956
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9203 506
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 0176 017
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles32 88413 60846 492
0NAMORTISSEMENTS Total Général38 90113 60852 508
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 558 du 11/02/2020
Numéro de gestion : 1997B00202
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 0176 017
ATAutres immobilisations corporelles74 40346 49227 91241 519
BDAutres titres immobilisés145 778145 778137 750
BJTOTAL (I)226 19852 508173 690179 270
BXClients et comptes rattachés256 183256 183265 779
BZAutres créances64 93864 93846 833
CFDisponibilités168 175168 175223 753
CHCharges constatées d’avance4 0374 0372 893
CJTOTAL (II)493 333493 333539 258
COTOTAL GENERAL (0 à V)719 53152 508667 023718 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DERéserves statutaires ou contractuelles353 165352 334
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9203 506
DLTOTAL (I)362 885364 640
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 56027 906
DVEmprunts et dettes financières divers (4)62 74356 251
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 79111 327
DYDettes fiscales et sociales67 877124 734
EAAutres dettes149 169133 669
ECTOTAL (IV)304 139353 888
EETOTAL GENERAL (I à V)667 023718 528
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an293 147334 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services310 029310 029369 233
FJChiffres d’affaires nets310 029310 029369 233
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 2784 584
FQAutres produits411
FRTotal des produits d’exploitation (I)325 311373 827
FWAutres achats et charges externes121 897118 044
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 5216 560
FYSalaires et traitements142 277197 694
FZCharges sociales45 73869 612
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 60815 491
GEAutres charges22
GFTotal des charges d’exploitation (II)326 043407 402
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-732-33 575
GJProduits financiers de participations33
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6 000
GLAutres intérêts et produits assimilés2 2913 280
GPTotal des produits financiers (V)2 2919 313
GRIntérêts et charges assimilées594815
GUTotal des charges financières (VI)594815
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 6968 498
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)965-25 077
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital37 322
HDTotal des produits exceptionnels (VII)37 322
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4590
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 649
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)458 739
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4528 583
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)327 602420 462
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)326 682416 956
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9203 506
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 0176 017
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles32 88413 60846 492
0NAMORTISSEMENTS Total Général38 90113 60852 508
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 449 du 31/01/2019
Numéro de gestion : 1997B00202
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 0176 017
ATAutres immobilisations corporelles74 40346 49227 91241 519
BDAutres titres immobilisés145 778145 778137 750
BJTOTAL (I)226 19852 508173 690179 270
BXClients et comptes rattachés256 183256 183265 779
BZAutres créances64 93864 93846 833
CFDisponibilités168 175168 175223 753
CHCharges constatées d’avance4 0374 0372 893
CJTOTAL (II)493 333493 333539 258
COTOTAL GENERAL (0 à V)719 53152 508667 023718 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DERéserves statutaires ou contractuelles353 165352 334
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9203 506
DLTOTAL (I)362 885364 640
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 56027 906
DVEmprunts et dettes financières divers (4)62 74356 251
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 79111 327
DYDettes fiscales et sociales67 877124 734
EAAutres dettes149 169133 669
ECTOTAL (IV)304 139353 888
EETOTAL GENERAL (I à V)667 023718 528
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an293 147334 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services310 029310 029369 233
FJChiffres d’affaires nets310 029310 029369 233
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 2784 584
FQAutres produits411
FRTotal des produits d’exploitation (I)325 311373 827
FWAutres achats et charges externes121 897118 044
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 5216 560
FYSalaires et traitements142 277197 694
FZCharges sociales45 73869 612
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 60815 491
GEAutres charges22
GFTotal des charges d’exploitation (II)326 043407 402
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-732-33 575
GJProduits financiers de participations33
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6 000
GLAutres intérêts et produits assimilés2 2913 280
GPTotal des produits financiers (V)2 2919 313
GRIntérêts et charges assimilées594815
GUTotal des charges financières (VI)594815
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 6968 498
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)965-25 077
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital37 322
HDTotal des produits exceptionnels (VII)37 322
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4590
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 649
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)458 739
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4528 583
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)327 602420 462
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)326 682416 956
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9203 506
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 0176 017
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles32 88413 60846 492
0NAMORTISSEMENTS Total Général38 90113 60852 508
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 400 du 06/02/2018
Numéro de gestion : 1997B00202
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 0176 017
ATAutres immobilisations corporelles74 40346 49227 91241 519
BDAutres titres immobilisés145 778145 778137 750
BJTOTAL (I)226 19852 508173 690179 270
BXClients et comptes rattachés256 183256 183265 779
BZAutres créances64 93864 93846 833
CFDisponibilités168 175168 175223 753
CHCharges constatées d’avance4 0374 0372 893
CJTOTAL (II)493 333493 333539 258
COTOTAL GENERAL (0 à V)719 53152 508667 023718 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DERéserves statutaires ou contractuelles353 165352 334
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9203 506
DLTOTAL (I)362 885364 640
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 56027 906
DVEmprunts et dettes financières divers (4)62 74356 251
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 79111 327
DYDettes fiscales et sociales67 877124 734
EAAutres dettes149 169133 669
ECTOTAL (IV)304 139353 888
EETOTAL GENERAL (I à V)667 023718 528
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an293 147334 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services310 029310 029369 233
FJChiffres d’affaires nets310 029310 029369 233
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 2784 584
FQAutres produits411
FRTotal des produits d’exploitation (I)325 311373 827
FWAutres achats et charges externes121 897118 044
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 5216 560
FYSalaires et traitements142 277197 694
FZCharges sociales45 73869 612
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 60815 491
GEAutres charges22
GFTotal des charges d’exploitation (II)326 043407 402
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-732-33 575
GJProduits financiers de participations33
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6 000
GLAutres intérêts et produits assimilés2 2913 280
GPTotal des produits financiers (V)2 2919 313
GRIntérêts et charges assimilées594815
GUTotal des charges financières (VI)594815
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 6968 498
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)965-25 077
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital37 322
HDTotal des produits exceptionnels (VII)37 322
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4590
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 649
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)458 739
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4528 583
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)327 602420 462
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)326 682416 956
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9203 506
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 0176 017
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles32 88413 60846 492
0NAMORTISSEMENTS Total Général38 90113 60852 508
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 567 du 22/02/2017
Numéro de gestion : 1997B00202
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 0176 017
ATAutres immobilisations corporelles74 40346 49227 91241 519
BDAutres titres immobilisés145 778145 778137 750
BJTOTAL (I)226 19852 508173 690179 270
BXClients et comptes rattachés256 183256 183265 779
BZAutres créances64 93864 93846 833
CFDisponibilités168 175168 175223 753
CHCharges constatées d’avance4 0374 0372 893
CJTOTAL (II)493 333493 333539 258
COTOTAL GENERAL (0 à V)719 53152 508667 023718 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DERéserves statutaires ou contractuelles353 165352 334
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9203 506
DLTOTAL (I)362 885364 640
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 56027 906
DVEmprunts et dettes financières divers (4)62 74356 251
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 79111 327
DYDettes fiscales et sociales67 877124 734
EAAutres dettes149 169133 669
ECTOTAL (IV)304 139353 888
EETOTAL GENERAL (I à V)667 023718 528
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an293 147334 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services310 029310 029369 233
FJChiffres d’affaires nets310 029310 029369 233
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 2784 584
FQAutres produits411
FRTotal des produits d’exploitation (I)325 311373 827
FWAutres achats et charges externes121 897118 044
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 5216 560
FYSalaires et traitements142 277197 694
FZCharges sociales45 73869 612
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 60815 491
GEAutres charges22
GFTotal des charges d’exploitation (II)326 043407 402
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-732-33 575
GJProduits financiers de participations33
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6 000
GLAutres intérêts et produits assimilés2 2913 280
GPTotal des produits financiers (V)2 2919 313
GRIntérêts et charges assimilées594815
GUTotal des charges financières (VI)594815
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 6968 498
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)965-25 077
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital37 322
HDTotal des produits exceptionnels (VII)37 322
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4590
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 649
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)458 739
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4528 583
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)327 602420 462
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)326 682416 956
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9203 506
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 0176 017
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles32 88413 60846 492
0NAMORTISSEMENTS Total Général38 90113 60852 508

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