BRISELANCE ET ASSOCIES

Entreprise

BRISELANCE ET ASSOCIES
Dernière mise à jour : 01/01/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53880558100013 / Siren : 538805581 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 25 538805581
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
BRISELANCE ET ASSOCIES
Adresse :
27 GRANDE RUE
39120 CHAUSSIN
Marchés publics :
29/06/2020 : Marché

Objet : MOE CONSTRUCTION MAISON DU SPORT
Classification : 71221000-

Numéro unique d’identification : 24250036100017202030103002
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 57 660 €
Date de notification : 26/05/2020

Lieu d'exécution : Département du Doubs
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
BRISELANCE ET ASSOCIES (53880558100013)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2012
Dénomination : BRISELANCE ET ASSOCIES
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
05/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3475
NOJO : 390200001498040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 538 805 581
Dénomination : BRISELANCE & ASSOCIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4135
NOJO : 390200001372390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 538 805 581
Dénomination : BRISELANCE & ASSOCIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2859
NOJO : 390200001267870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 538 805 581
Dénomination : BRISELANCE & ASSOCIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4244
NOJO : 390200001196280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 538 805 581
Dénomination : BRISELANCE & ASSOCIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°1587
NOJO : 039020000111332
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 538 805 581
Dénomination : BRISELANCE & ASSOCIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BRISELANCE Denis André Emile nom d'usage : BRISELANCE n'est plus directeur général
03/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1370
NOJO : 390200001098330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 538 805 581
Dénomination : BRISELANCE & ASSOCIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2587
NOJO : 390200001009540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 538 805 581
Dénomination : BRISELANCE & ASSOCIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°1229
NOJO : 039020000092909
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 538 805 581
Dénomination : BRISELANCE & ASSOCIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BRISELANCE Anne-Emilie Marie nom d'usage : MILLIÈRE devient président.
BRISELANCE Denis André Emile nom d'usage : BRISELANCE n'est plus président.
BRISELANCE Denis André Emile nom d'usage : BRISELANCE devient directeur général
10/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4673
NOJO : 390200000925560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 538 805 581
Dénomination : BRISELANCE & ASSOCIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2404
NOJO : 390200000886700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 538 805 581
Dénomination : BRISELANCE & ASSOCIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4195
NOJO : 390200000759660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 538 805 581
Dénomination : BRISELANCE & ASSOCIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6108
NOJO : 390200000687760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 538 805 581
Dénomination : BRISELANCE & ASSOCIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2717
NOJO : 390200000620990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 538 805 581
Dénomination : BRISELANCE & ASSOCIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/01/2012 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°446
NOJO : BXA120100014764
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/01/2012

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 538 805 581
Dénomination : BRISELANCE & ASSOCIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : BRISELANCE Denis André Emile nom d'usage : BRISELANCE.

Montant du capital : 25000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
01/02/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
23/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2012B00001
Type : Personne Physique

Nom : BRISELANCE (MILLIÈRE) Anne-Emilie Marie
Né le 10/04/1980 à Dole (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
27 Grande Rue
39120 Chaussin
France
23/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2012B00001
Type : Personne Physique

Nom : BRISELANCE Denis André Emile
Né le 01/10/1951 à Foucherans (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
27 Grande Rue
39120 Chaussin
France
Dépôts des actes :
02/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2012B00001
Dépôt : N°000652 déposé le 09/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
02/02/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2012B00001
Dépôt : N°000652 déposé le 09/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
16/12/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2012B00001
Dépôt : N°000002 déposé le 05/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
16/11/2011 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2012B00001
Dépôt : N°000002 déposé le 05/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
23/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2012B00001
Type : Siège

Adresse :
27 Grande Rue
39120 Chaussin
France
23/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2012B00001
Type : Etablissement principal

Adresse :
27 Grande Rue
39120 Chaussin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Missions de bureau d'études techniques pour l'étude d'installations et/ou équipements électriques, électromécaniques, électromagnétiques, électroacoustiques; missions de bureau d'études techniques pour l'étude d'installations electriques et/ou équipements électriques, hors bâtiment, éclairage public; missions de bureau d'études techniques pour l'étude les ouvrages relevant du génie climatique ou pour la définition des équipements d'isolation thermique portant sur la maitrise d"oeuvres de système de production de chaleur et d'électricité à partir d'énérgie renouvelable ; missions de bureau d'études techniques pour les réseaux de détection et lutte contre l'incendie et l'intrusion y compris coordination des systèmes de sécurité incendie ( CSSI ), gestion technique centralisée ( GTC) des bâtiments; diagnostic thermiques et:ou électriques, conseils en éclariage public, sans étude de conception d'ouvrages ou d'installation destinée à seervir de base à la réalisation de travaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
23/02/2017 : BRISELANCE & ASSOCIES
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Missions de bureau d'études techniques pour l'étude d'installations et/ou équipements électriques, électromécaniques, électromagnétiques, électroacoustiques. Missions de bureau d'études techniques pour l'étude d'installations électriques et/ou équipements électriques, hors bâtiment, éclairage public. Missions de bureau d'études techniques pour les ouvrages relevant du génie climatique ou pour la définition des équipements d'isolation thermique des ouvrages et/ou l'étude des transmissions thermiques. Missions de bureau d'étude technique portant sur la maîtrise d'oeuvres de systèmes de production de chaleur et d'électricité à partir d'énérgies renouvelables. Missions de bureau d'études techniques pour les réseaux de détection et lutte contre l'incendie et l'intrusion, y compris coordination des systèmes de sécurité incendie (CSSI), gestion technique centralisée (GTC) des bâtiments. Diagnostics thermiques et/ou électriques, conseils en éclairage public, sans étude de conception d'ouvrages ou d'installations destinées à servir de base à la réalisation des travaux.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/01/2012
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 05/01/2012
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 25000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2012B00001
Dépôt : N°000502 déposé le 23/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2012B00001
Dépôt : N°003420 déposé le 29/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2012B00001
Dépôt : N°000864 déposé le 03/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2012B00001
Dépôt : N°001180 déposé le 18/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2012B00001
Dépôt : N°002155 déposé le 17/07/2013
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2022/006390 du 20/12/2022
Numéro de gestion : 2012B00001
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2022/000035 du 05/01/2022
Numéro de gestion : 2012B00001
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2021/000116 du 12/01/2021
Numéro de gestion : 2012B00001
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2020/000633 du 25/02/2020
Numéro de gestion : 2012B00001
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2019/000433 du 11/02/2019
Numéro de gestion : 2012B00001
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2018/000327 du 09/02/2018
Numéro de gestion : 2012B00001
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2017/000502 du 23/02/2017
Numéro de gestion : 2012B00001
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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