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de Vienne

BRIERE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 10/01/2003
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41817811700028 / Siren : 418178117 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 92 418178117
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
BRIERE
Adresse :
ESPACE ST GERMAIN I COSMOS
30 Avenue GAL LECLERC

38200 VIENNE
Marchés publics :
14/02/2022 : Accord-cadre

Objet : 1A - Accord cadre de maitrise d'oeuvre et d'investigations complémentaires relatif aux travaux d'électrification
Classification : Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction (71310000)

Numéro unique d’identification : 25380402500042
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 390 000 €
Date de notification : 06/01/2022

Lieu d'exécution : Isère
Acheteur : Territoire d Énergie Isère (38)

Titulaire :
BRIERE (41817811700028)
Historique de l'établissement :
01/03/2011 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
25/12/2003 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
10/01/2003 : Succession
Prédécesseur : BRIERE
Continuité économique
Accords d'entreprise :
30/06/2022 : UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03822011267
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/08/2022
Date de dépôt : 05/08/2022
Date du texte : 30/06/2022
Date d'effet : 01/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 05/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BRIERE
Siret : 41817811700028
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :
  • 053 - Compte épargne temps

Signataires :
  • 92
Informations de l'unité légale :
Date de création : 27/03/1998
Dénomination : BRIERE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
13/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4037
NOJO : 380200002966600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 178 117
Dénomination : BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°772
NOJO : 038020000264818
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 178 117
Dénomination : BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
JEUDY Philippe nom d'usage : JEUDY n'est plus président.
Sté par actions simplifiée DMRS devient président
30/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2801
NOJO : 380200002621510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 178 117
Dénomination : BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2555
NOJO : 380200002461370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 178 117
Dénomination : BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°351
NOJO : 380200002256810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 178 117
Dénomination : BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2191
NOJO : 380200002067470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 178 117
Dénomination : BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°810
NOJO : 038020000191323
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 178 117
Dénomination : BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1796
NOJO : 380200001887940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 178 117
Dénomination : BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4436
NOJO : 380200001704050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 178 117
Dénomination : BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10279
NOJO : 380200001536580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 178 117
Dénomination : BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3810
NOJO : 380200001364690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 178 117
Dénomination : BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5828
NOJO : 380200001221070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 178 117
Dénomination : BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6261
NOJO : BXC13133014233M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 178 117
Dénomination : BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5019
NOJO : BXC12111000152T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 178 117
Dénomination : BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°2070
NOJO : BXB12055003140O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 178 117
Dénomination : BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 100000.00 EUR
13/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4434
NOJO : BXC111170222685
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 178 117
Dénomination : BRIERE
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
30/34 avenue Général Leclerc Espace Saint-Germain - Immeuble le Cosmos
38200 Vienne
22/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3309
NOJO : BXC100640108279
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 178 117
Dénomination : HOLDING JEUDY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
30/34 avenue Général Leclerc Espace Saint-Germain - Immeuble le Cosmos
38200 Vienne
05/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3117
NOJO : BXC08118008238H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 178 117
Dénomination : HOLDING JEUDY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
30/34 avenue Général Leclerc
Espace Saint-Germain - Immeuble le Cosmos,
38200 Vienne
20/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2756
NOJO : BXC08129003464I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Vienne 418 178 117
Dénomination : HOLDING JEUDY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
30/34 avenue Général Leclerc
Espace Saint-Germain - Immeuble le Cosmos,
38200 Vienne
Historique de l'unité légale :
01/02/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
22/12/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/03/2011 : dénomination, catégorie juridique, activité principale
Dénomination : BRIERE
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/02/2010 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
01/01/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
Représentants légaux :
23/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Type : Personne Morale

Nom : DMRS
Siren : 449177138
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
17 Rue de Revollon
38150 Chanas
France
23/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Type : Personne Morale

Nom : DMRS
Siren : 449177138
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
17 Rue de Revollon
38150 Chanas
France
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Type : Personne Physique

Nom : JEUDY Philippe
Né le 07/08/1959 à Vinay (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
1 Lot Parc du Prainay
38780 Estrablin
France
Dépôts des actes :
22/12/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001351 déposé le 18/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
22/12/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001351 déposé le 18/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
16/01/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000681 déposé le 09/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/01/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000681 déposé le 09/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/01/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000681 déposé le 09/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
01/03/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001365 déposé le 22/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
01/03/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001365 déposé le 22/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
01/03/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001365 déposé le 22/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
01/02/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000955 déposé le 05/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000955 déposé le 05/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000955 déposé le 05/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
14/01/2010 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000955 déposé le 05/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
14/01/2010 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000955 déposé le 05/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
14/01/2010 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000955 déposé le 05/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
23/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000162 déposé le 21/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
23/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000162 déposé le 21/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
23/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000162 déposé le 21/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001336 déposé le 16/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001336 déposé le 16/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001336 déposé le 16/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
04/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001017 déposé le 07/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
04/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001017 déposé le 07/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
04/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001017 déposé le 07/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
07/01/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000107 déposé le 20/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
07/01/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000107 déposé le 20/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
07/01/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000107 déposé le 20/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
08/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001940 déposé le 08/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001940 déposé le 08/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001940 déposé le 08/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/03/2000 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000404 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/03/2000 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000404 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/03/2000 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000404 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
25/03/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000516 déposé le 25/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
25/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000516 déposé le 25/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
25/03/1998 : Liste des souscripteurs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000516 déposé le 25/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
25/03/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000516 déposé le 25/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
25/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000516 déposé le 25/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
25/03/1998 : Liste des souscripteurs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000516 déposé le 25/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
25/03/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000516 déposé le 25/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
25/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000516 déposé le 25/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
25/03/1998 : Liste des souscripteurs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000516 déposé le 25/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001940 déposé le 08/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000107 déposé le 20/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001336 déposé le 16/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001336 déposé le 16/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000162 déposé le 21/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000162 déposé le 21/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000955 déposé le 05/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000814 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001365 déposé le 22/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000681 déposé le 09/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001940 déposé le 08/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000107 déposé le 20/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001336 déposé le 16/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001336 déposé le 16/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000162 déposé le 21/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000162 déposé le 21/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000955 déposé le 05/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000814 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001365 déposé le 22/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000681 déposé le 09/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001351 déposé le 18/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°005726 déposé le 05/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001940 déposé le 08/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000107 déposé le 20/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001336 déposé le 16/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001336 déposé le 16/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000162 déposé le 21/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000162 déposé le 21/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000955 déposé le 05/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000814 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001365 déposé le 22/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000681 déposé le 09/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001351 déposé le 18/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°005726 déposé le 05/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
Etablissements :
23/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Type : Siège

Adresse :
30/34 Avenue Général Leclerc
Espace Saint-Germain - Immeuble Le Cosmos
38200 Vienne
France
23/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Type : Etablissement principal

Adresse :
30/34 Avenue Général Leclerc
Espace Saint-Germain - Immeuble Le Cosmos
38200 Vienne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/03/1998
Activité : Toutes opérations industrielles, commerciales, artisanales se rapportant à toutes prestations de bureau d'études techniques ; électricité, topographie, vrd, lignes hautes et basses tensions, ingénierie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Type : Siège

Adresse :
30/34 Avenue Général Leclerc
Espace Saint-Germain - Immeuble Le Cosmos
38200 Vienne
France
23/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Type : Etablissement principal

Adresse :
30/34 Avenue Général Leclerc
Espace Saint-Germain - Immeuble Le Cosmos
38200 Vienne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/03/1998
Activité : Toutes opérations industrielles, commerciales, artisanales se rapportant à toutes prestations de bureau d'études techniques ; électricité, topographie, vrd, lignes hautes et basses tensions, ingénierie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
17 Rue Revolon
38150 Chanas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2023
Activité : Bureau d'études techniques et ingénierie dans l'électricité, topographie, VRD, lignes hautes et basses tension
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Type : Siège

Adresse :
30/34 Avenue Général Leclerc
Espace Saint-Germain - Immeuble Le Cosmos
38200 Vienne
France
07/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Type : Etablissement principal

Adresse :
30/34 Avenue Général Leclerc
Espace Saint-Germain - Immeuble Le Cosmos
38200 Vienne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/03/1998
Activité : Acquisition et gestion de toutes valeurs mobilières. Toutes opérations indutrielles, commerciales, artisanales se rapportant à toutes prestations de bureau d'études techniques ; électricité, topographie, vrd, lignes hautes et basses tensions, ingenierie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/12/2021 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F11/002349
Date d’ajout de l’observation : 22/03/2011
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société BRIERE - 388 723 439 RCS VIENNE avec effet au 1er mars 2011
23/12/2021 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F11/002349
Date d’ajout de l’observation : 22/03/2011
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société BRIERE - 388 723 439 RCS VIENNE avec effet au 1er mars 2011
07/04/2017 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F11/002349
Date d’ajout de l’observation : 22/03/2011
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société BRIERE - 388 723 439 RCS VIENNE avec effet au 1er mars 2011
Personnes morales :
23/12/2021 : BRIERE
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Toutes opérations industrielles, commerciales, artisanales se rapportant à toutes prestations de bureau d'études techniques ; électricité, topographie, vrd, lignes hautes et basses tensions, ingénierie.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/1998
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/03/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
23/12/2021 : BRIERE
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Toutes opérations industrielles, commerciales, artisanales se rapportant à toutes prestations de bureau d'études techniques ; électricité, topographie, vrd, lignes hautes et basses tensions, ingénierie.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/1998
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/03/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
23/12/2021 : BRIERE
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Toutes opérations industrielles, commerciales, artisanales se rapportant à toutes prestations de bureau d'études techniques ; électricité, topographie, vrd, lignes hautes et basses tensions, ingénierie.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/1998
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/03/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
07/04/2017 : BRIERE
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Acquisition et gestion de toutes valeurs mobilières. Toutes opérations indutrielles, commerciales, artisanales se rapportant à toutes prestations de bureau d'études techniques ; électricité, topographie, vrd, lignes hautes et basses tensions, ingenierie.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/1998
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/03/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°014187 déposé le 23/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°014187 déposé le 23/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°003922 déposé le 26/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°003922 déposé le 26/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°002345 déposé le 06/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°002345 déposé le 06/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°002842 déposé le 26/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°002842 déposé le 26/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°002992 déposé le 24/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°002992 déposé le 24/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°002013 déposé le 07/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°002013 déposé le 07/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°002013 déposé le 07/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°002774 déposé le 14/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°002774 déposé le 14/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°002774 déposé le 14/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001926 déposé le 15/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001926 déposé le 15/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001926 déposé le 15/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°002061 déposé le 28/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°002061 déposé le 28/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°002061 déposé le 28/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°002091 déposé le 22/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°002091 déposé le 22/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°002091 déposé le 22/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001446 déposé le 10/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001446 déposé le 10/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001446 déposé le 10/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001399 déposé le 07/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001399 déposé le 07/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001399 déposé le 07/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000689 déposé le 25/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000689 déposé le 25/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000689 déposé le 25/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001622 déposé le 08/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001622 déposé le 08/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°001622 déposé le 08/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000635 déposé le 07/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000635 déposé le 07/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000635 déposé le 07/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000787 déposé le 02/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000787 déposé le 02/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000787 déposé le 02/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000890 déposé le 22/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000890 déposé le 22/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000890 déposé le 22/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000812 déposé le 19/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000812 déposé le 19/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000812 déposé le 19/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000636 déposé le 26/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000636 déposé le 26/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000636 déposé le 26/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000431 déposé le 21/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000431 déposé le 21/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000431 déposé le 21/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000560 déposé le 03/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000560 déposé le 03/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000560 déposé le 03/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000368 déposé le 02/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000368 déposé le 02/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000368 déposé le 02/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000198 déposé le 21/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000198 déposé le 21/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000198 déposé le 21/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000404 déposé le 30/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000404 déposé le 30/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1998B00103
Dépôt : N°000404 déposé le 30/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2021/014187 du 23/12/2021
Numéro de gestion : 1998B00103
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires206 958205 7141 24325 793
AHFonds commercial30 49030 49030 490
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels349 973153 013196 960272 706
ATAutres immobilisations corporelles298 153274 73023 42330 003
BHAutres immobilisations financières10 11010 11010 110
BJTOTAL (I)895 684633 458262 227369 102
BTMarchandises123 162123 162247 427
BXClients et comptes rattachés275 542275 542233 385
BZAutres créances94 33394 33399 070
CDValeurs mobilières de placement259 996259 996529 996
CFDisponibilités165 949165 94952 646
CHCharges constatées d’avance12 76512 76528 028
CJTOTAL (II)931 747931 7471 190 551
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 827 431633 4581 193 9741 559 653
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...344 475344 475
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves721 076739 193
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-373 854-18 117
DLTOTAL (I)801 6971 175 552
DVEmprunts et dettes financières divers (4)179 877181 890
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés52 65621 756
DYDettes fiscales et sociales154 629178 487
EAAutres dettes5 1141 969
ECTOTAL (IV)392 277384 101
EETOTAL GENERAL (I à V)1 193 9741 559 653
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an392 277384 101
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services672 853672 853988 920
FJChiffres d’affaires nets672 853672 853988 920
FMProduction stockée-124 26527 387
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 31516 341
FRTotal des produits d’exploitation (I)552 9041 032 648
FWAutres achats et charges externes347 434331 016
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 14815 780
FYSalaires et traitements391 887402 260
FZCharges sociales128 822147 398
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements120 042176 228
GEAutres charges1 3861 440
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 004 7201 074 123
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-451 816-41 475
GJProduits financiers de participations177180
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement16 41823 201
GPTotal des produits financiers (V)16 59523 380
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)16 59523 380
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-435 221-18 095
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion42
HDTotal des produits exceptionnels (VII)42
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4724
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4724
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-44-22
HKImpôts sur les bénéfices (X)-61 410
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)569 5021 056 031
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)943 3571 074 147
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-373 854-18 117
A1Renvois : Transfert de charges4 31516 341
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 3861 440
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2021/003922 du 26/04/2021
Numéro de gestion : 1998B00103
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires206 958205 7141 24325 793
AHFonds commercial30 49030 49030 490
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels349 973153 013196 960272 706
ATAutres immobilisations corporelles298 153274 73023 42330 003
BHAutres immobilisations financières10 11010 11010 110
BJTOTAL (I)895 684633 458262 227369 102
BTMarchandises123 162123 162247 427
BXClients et comptes rattachés275 542275 542233 385
BZAutres créances94 33394 33399 070
CDValeurs mobilières de placement259 996259 996529 996
CFDisponibilités165 949165 94952 646
CHCharges constatées d’avance12 76512 76528 028
CJTOTAL (II)931 747931 7471 190 551
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 827 431633 4581 193 9741 559 653
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...344 475344 475
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves721 076739 193
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-373 854-18 117
DLTOTAL (I)801 6971 175 552
DVEmprunts et dettes financières divers (4)179 877181 890
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés52 65621 756
DYDettes fiscales et sociales154 629178 487
EAAutres dettes5 1141 969
ECTOTAL (IV)392 277384 101
EETOTAL GENERAL (I à V)1 193 9741 559 653
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an392 277384 101
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services672 853672 853988 920
FJChiffres d’affaires nets672 853672 853988 920
FMProduction stockée-124 26527 387
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 31516 341
FRTotal des produits d’exploitation (I)552 9041 032 648
FWAutres achats et charges externes347 434331 016
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 14815 780
FYSalaires et traitements391 887402 260
FZCharges sociales128 822147 398
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements120 042176 228
GEAutres charges1 3861 440
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 004 7201 074 123
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-451 816-41 475
GJProduits financiers de participations177180
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement16 41823 201
GPTotal des produits financiers (V)16 59523 380
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)16 59523 380
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-435 221-18 095
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion42
HDTotal des produits exceptionnels (VII)42
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4724
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4724
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-44-22
HKImpôts sur les bénéfices (X)-61 410
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)569 5021 056 031
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)943 3571 074 147
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-373 854-18 117
A1Renvois : Transfert de charges4 31516 341
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 3861 440
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2020/002345 du 06/05/2020
Numéro de gestion : 1998B00103
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires206 958205 7141 24325 793
AHFonds commercial30 49030 49030 490
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels349 973153 013196 960272 706
ATAutres immobilisations corporelles298 153274 73023 42330 003
BHAutres immobilisations financières10 11010 11010 110
BJTOTAL (I)895 684633 458262 227369 102
BTMarchandises123 162123 162247 427
BXClients et comptes rattachés275 542275 542233 385
BZAutres créances94 33394 33399 070
CDValeurs mobilières de placement259 996259 996529 996
CFDisponibilités165 949165 94952 646
CHCharges constatées d’avance12 76512 76528 028
CJTOTAL (II)931 747931 7471 190 551
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 827 431633 4581 193 9741 559 653
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...344 475344 475
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves721 076739 193
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-373 854-18 117
DLTOTAL (I)801 6971 175 552
DVEmprunts et dettes financières divers (4)179 877181 890
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés52 65621 756
DYDettes fiscales et sociales154 629178 487
EAAutres dettes5 1141 969
ECTOTAL (IV)392 277384 101
EETOTAL GENERAL (I à V)1 193 9741 559 653
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an392 277384 101
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services672 853672 853988 920
FJChiffres d’affaires nets672 853672 853988 920
FMProduction stockée-124 26527 387
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 31516 341
FRTotal des produits d’exploitation (I)552 9041 032 648
FWAutres achats et charges externes347 434331 016
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 14815 780
FYSalaires et traitements391 887402 260
FZCharges sociales128 822147 398
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements120 042176 228
GEAutres charges1 3861 440
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 004 7201 074 123
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-451 816-41 475
GJProduits financiers de participations177180
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement16 41823 201
GPTotal des produits financiers (V)16 59523 380
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)16 59523 380
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-435 221-18 095
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion42
HDTotal des produits exceptionnels (VII)42
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4724
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4724
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-44-22
HKImpôts sur les bénéfices (X)-61 410
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)569 5021 056 031
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)943 3571 074 147
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-373 854-18 117
A1Renvois : Transfert de charges4 31516 341
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 3861 440
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2019/002842 du 26/04/2019
Numéro de gestion : 1998B00103
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires206 958205 7141 24325 793
AHFonds commercial30 49030 49030 490
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels349 973153 013196 960272 706
ATAutres immobilisations corporelles298 153274 73023 42330 003
BHAutres immobilisations financières10 11010 11010 110
BJTOTAL (I)895 684633 458262 227369 102
BTMarchandises123 162123 162247 427
BXClients et comptes rattachés275 542275 542233 385
BZAutres créances94 33394 33399 070
CDValeurs mobilières de placement259 996259 996529 996
CFDisponibilités165 949165 94952 646
CHCharges constatées d’avance12 76512 76528 028
CJTOTAL (II)931 747931 7471 190 551
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 827 431633 4581 193 9741 559 653
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...344 475344 475
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves721 076739 193
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-373 854-18 117
DLTOTAL (I)801 6971 175 552
DVEmprunts et dettes financières divers (4)179 877181 890
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés52 65621 756
DYDettes fiscales et sociales154 629178 487
EAAutres dettes5 1141 969
ECTOTAL (IV)392 277384 101
EETOTAL GENERAL (I à V)1 193 9741 559 653
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an392 277384 101
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services672 853672 853988 920
FJChiffres d’affaires nets672 853672 853988 920
FMProduction stockée-124 26527 387
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 31516 341
FRTotal des produits d’exploitation (I)552 9041 032 648
FWAutres achats et charges externes347 434331 016
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 14815 780
FYSalaires et traitements391 887402 260
FZCharges sociales128 822147 398
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements120 042176 228
GEAutres charges1 3861 440
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 004 7201 074 123
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-451 816-41 475
GJProduits financiers de participations177180
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement16 41823 201
GPTotal des produits financiers (V)16 59523 380
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)16 59523 380
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-435 221-18 095
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion42
HDTotal des produits exceptionnels (VII)42
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4724
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4724
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-44-22
HKImpôts sur les bénéfices (X)-61 410
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)569 5021 056 031
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)943 3571 074 147
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-373 854-18 117
A1Renvois : Transfert de charges4 31516 341
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 3861 440
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2018/002992 du 24/05/2018
Numéro de gestion : 1998B00103
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires206 958205 7141 24325 793
AHFonds commercial30 49030 49030 490
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels349 973153 013196 960272 706
ATAutres immobilisations corporelles298 153274 73023 42330 003
BHAutres immobilisations financières10 11010 11010 110
BJTOTAL (I)895 684633 458262 227369 102
BTMarchandises123 162123 162247 427
BXClients et comptes rattachés275 542275 542233 385
BZAutres créances94 33394 33399 070
CDValeurs mobilières de placement259 996259 996529 996
CFDisponibilités165 949165 94952 646
CHCharges constatées d’avance12 76512 76528 028
CJTOTAL (II)931 747931 7471 190 551
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 827 431633 4581 193 9741 559 653
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...344 475344 475
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves721 076739 193
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-373 854-18 117
DLTOTAL (I)801 6971 175 552
DVEmprunts et dettes financières divers (4)179 877181 890
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés52 65621 756
DYDettes fiscales et sociales154 629178 487
EAAutres dettes5 1141 969
ECTOTAL (IV)392 277384 101
EETOTAL GENERAL (I à V)1 193 9741 559 653
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an392 277384 101
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services672 853672 853988 920
FJChiffres d’affaires nets672 853672 853988 920
FMProduction stockée-124 26527 387
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 31516 341
FRTotal des produits d’exploitation (I)552 9041 032 648
FWAutres achats et charges externes347 434331 016
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 14815 780
FYSalaires et traitements391 887402 260
FZCharges sociales128 822147 398
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements120 042176 228
GEAutres charges1 3861 440
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 004 7201 074 123
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-451 816-41 475
GJProduits financiers de participations177180
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement16 41823 201
GPTotal des produits financiers (V)16 59523 380
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)16 59523 380
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-435 221-18 095
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion42
HDTotal des produits exceptionnels (VII)42
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4724
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4724
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-44-22
HKImpôts sur les bénéfices (X)-61 410
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)569 5021 056 031
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)943 3571 074 147
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-373 854-18 117
A1Renvois : Transfert de charges4 31516 341
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 3861 440
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2017/002013 du 07/04/2017
Numéro de gestion : 1998B00103
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires206 958205 7141 24325 793
AHFonds commercial30 49030 49030 490
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels349 973153 013196 960272 706
ATAutres immobilisations corporelles298 153274 73023 42330 003
BHAutres immobilisations financières10 11010 11010 110
BJTOTAL (I)895 684633 458262 227369 102
BTMarchandises123 162123 162247 427
BXClients et comptes rattachés275 542275 542233 385
BZAutres créances94 33394 33399 070
CDValeurs mobilières de placement259 996259 996529 996
CFDisponibilités165 949165 94952 646
CHCharges constatées d’avance12 76512 76528 028
CJTOTAL (II)931 747931 7471 190 551
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 827 431633 4581 193 9741 559 653
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...344 475344 475
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves721 076739 193
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-373 854-18 117
DLTOTAL (I)801 6971 175 552
DVEmprunts et dettes financières divers (4)179 877181 890
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés52 65621 756
DYDettes fiscales et sociales154 629178 487
EAAutres dettes5 1141 969
ECTOTAL (IV)392 277384 101
EETOTAL GENERAL (I à V)1 193 9741 559 653
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an392 277384 101
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services672 853672 853988 920
FJChiffres d’affaires nets672 853672 853988 920
FMProduction stockée-124 26527 387
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 31516 341
FRTotal des produits d’exploitation (I)552 9041 032 648
FWAutres achats et charges externes347 434331 016
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 14815 780
FYSalaires et traitements391 887402 260
FZCharges sociales128 822147 398
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements120 042176 228
GEAutres charges1 3861 440
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 004 7201 074 123
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-451 816-41 475
GJProduits financiers de participations177180
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement16 41823 201
GPTotal des produits financiers (V)16 59523 380
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)16 59523 380
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-435 221-18 095
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion42
HDTotal des produits exceptionnels (VII)42
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4724
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4724
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-44-22
HKImpôts sur les bénéfices (X)-61 410
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)569 5021 056 031
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)943 3571 074 147
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-373 854-18 117
A1Renvois : Transfert de charges4 31516 341
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 3861 440

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