BRICE MOUTON

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/05/2016

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 81293008900022 / Siren : 812930089 / NIC : 00022

N° de TVA : FR 80 812930089

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/03/2022

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.

68 : Activités immobilières

68.2 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués

68.20 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués

68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Cette sous-classe comprend :
- la location et l’exploitation d’immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d’exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d’entreposage en libre-service, etc.)
- la location de terres et terrains, notamment à usage agricole

Cette sous-classe comprend aussi :
- la promotion immobilière d’autres biens immobiliers en vue d’une exploitation propre
- la location de fonds de commerce
- la location au mois ou à l’année de boxes ou de lieux de garage de véhicules Produits associés : 68.20.12

Coordonnées de l'établissement :
BRICE MOUTON

Adresse :
Lieu dit BUROS
32190 DEMU

Liens de succession de l'établissement :

05/05/2021 : Succession

Prédécesseur : LES VINS DE BUROSSE
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/09/2015

Nom : M. MOUTON BRICE OLIVIER

Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)

Catégorie juridique : Entrepreneur individuel

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

BRICE MOUTON - Dému (siège)LES VINS DE BUROSSE - Dému (fermé)BRICE MOUTON - Dému (siège)LES VINS DE BUROSSE - Dému (fermé)

Marques françaises :

03/02/2016 : Cadets de Burosse

N° national/d'enregistrement : 4246182
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : MOUTON BRICE
Numéro de SIREN : 812930089
Adresse :
BUROSSE
32190 DEMU
FR

Mandataire 1 : LES VINS DE BUROSSE, M. MOUTON BRICE
Adresse :
BUROSSE
32190 DEMU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

03/02/2016 : Cadets de Burosse

N° national/d'enregistrement : 4246182
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LES VINS DE BUROSSE, MICRO ENTREPRISE
Numéro de SIREN : 812930089

Mandataire 1 : LES VINS DE BUROSSE, M. BRICE MOUTON

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Publications au Bodacc :

04/02/2022 : Cessation d'activité

Annonce N°419
NOJO : 003201MYG137192
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Date de cessation d'activité : 05/05/2021

Numéro d'identification : RCS Auch 812 930 089
Nom : MOUTON Brice, Olivier
Nom commercial : LES VINS DE BUROSSE

17/09/2015 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°305
NOJO : BXA152520009041
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 01/09/2015
Date de commencement d'activité : 01/09/2015

Etablissement principal :
Activité : Négoce de vin, spiritueux, produits régionaux, vinification
Origine des fonds : Création

Adresse :
Lieu dit Burosse
32190 Dému

Numéro d'identification : RCS Auch 812 930 089
Nom : MOUTON Brice, Olivier
Nom commercial : LES VINS DE BUROSSE

Historique de l'unité légale :

05/05/2021 : activité principale, code NIC

Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Code NIC : 00022

Etablissements :

01/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2015A00282
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieu dit Burosse
32190 Dému
FRANCE
Nom commercial : LES VINS DE BUROSSE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2015
Activité : Négoce de vin, spiritueux, produits régionaux, vinification
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes physiques :

01/09/2015 : MOUTON Brice, Olivier

Greffe : Auch (3201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 16/04/1989
Ville de naissance : 32013 Auch
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
Lieu dit Burosse
32190 Dému
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/09/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2015
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/09/2015

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