BOIS SIMONET

Entreprise

BOIS SIMONET
Dernière mise à jour : 10/02/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 23/05/1992
Dénomination usuelle : BOIS SIMONET
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38770842300018 / Siren : 387708423 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 27 387708423
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
55 : Hébergement
Cette division comprend :
- la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs. Elle comprend également la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée destinés à des étudiants, à des travailleurs, etc. Certaines unités peuvent proposer seulement un hébergement et d’autres une offre combinée comprenant hébergement, repas et/ou installations récréatives Cette division ne comprend pas :
- les activités liées à la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, dans des appartements généralement loués sur une base mensuelle ou annuelle, classées dans les activités immobilières (section L)
55.3 : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
55.30 : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
55.30Z : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Cette sous-classe comprend :
- la mise à disposition de lieux d’hébergement dans des terrains de camping, des parcs pour caravanes, des camps de loisirs et des camps de chasse et de pêche pour des séjours de courte durée
- la mise à disposition d’installations et d’espaces destinés aux véhicules de loisirs

Cette sous-classe comprend aussi :
- les services d’hébergement proposés par les abris et bivouacs permettant de planter une tente et/ou de poser des sacs de couchage

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les refuges et cabanes de montagne (cf. 55.20Z) Produits associés : 55.30.11, 55.30.12
Coordonnées de l'établissement :
BOIS SIMONET
Adresse :
2771 Route DE VALGORGE
07260 JOYEUSE
Historique de l'établissement :
10/02/2016 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : BOIS SIMONET
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (NAFRev2 : 55.30Z)
25/12/1994 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Exploitation de terrains de camping (NAF1993 : 55.2C)
Liens de succession de l'établissement :
23/05/1992 : Succession
Prédécesseur : BOIS SIMONET
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 23/05/1992
Dénomination : LES PINS
Activité principale : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (NAFRev2 : 55.30Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
05/04/2016 : BOIS SIMONET
N° national/d'enregistrement : 4262207
Date de dépôt : 05/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de voyages ; réservation de places de voyage concernant des villages de vacances, camping, caravaning ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de camps de vacances (divertissement) ; exploitation d'infrastructures et d'équipements sportifs et culturels ; exploitation de piscines et d'équipements sportifs ; filmage sur bande video ; organisation d'activités et d'animations sportives, ludiques, culturelles et éducatives déstinées aux adultes et enfants ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; location de logements temporaires ; exploitation de restaurants, de magasins alimentaires, de bars, de boutiques, exploitation de terrains de camping, de parcs résidentiels de loisirs, de villages de vacances et d'hébergements de tourisme (location de gîtes, chalets, bungalows et emplacements de tourisme).

Déposant 1 : SARL LES PINS, SARL
Numéro de SIREN : 387708423
Adresse :
Quartier Bois Simonet
07260 Joyeuse
FR

Mandataire 1 : Mme. Elisabeth Beyney
Adresse :
65 AVENUE Kléber
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

05/04/2016 : BOIS SIMONET
N° national/d'enregistrement : 4262207
Date de dépôt : 05/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de voyages ; réservation de places de voyage concernant des villages de vacances, camping, caravaning ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de camps de vacances (divertissement) ; exploitation d'infrastructures et d'équipements sportifs et culturels ; exploitation de piscines et d'équipements sportifs ; filmage sur bande video ; organisation d'activités et d'animations sportives, ludiques, culturelles et éducatives déstinées aux adultes et enfants ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; location de logements temporaires ; exploitation de restaurants, de magasins alimentaires, de bars, de boutiques, exploitation de terrains de camping, de parcs résidentiels de loisirs, de villages de vacances et d'hébergements de tourisme (location de gîtes, chalets, bungalows et emplacements de tourisme).

Déposant 1 : SARL LES PINS, SARL
Numéro de SIREN : 387708423
Adresse :
Quartier Bois Simonet
07260 Joyeuse
FR

Mandataire 1 : Mme. Elisabeth Beyney
Adresse :
65 AVENUE Kléber
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Publications au Bodacc :
23/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°448
NOJO : 0702MYG54764000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 387 708 423
Dénomination : LES PINS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°133
NOJO : 0000702MYG39728
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 387 708 423
Dénomination : LES PINS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RECEVEUR Nicolas Jean-Claude
08/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°262
NOJO : 0000702MYG37802
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 387 708 423
Dénomination : SARL LES PINS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LUTON Carole, Hélène, Louise
21/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°160
NOJO : 0702MYG36782000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 387 708 423
Dénomination : SARL LES PINS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°94
NOJO : 0000702MYG25388
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Date de commencement d'activité : 23/05/1992
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 387 708 423
Dénomination : SARL LES PINS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°264
NOJO : 0702MYG25377000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 387 708 423
Dénomination : SARL LES PINS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°207
NOJO : 0702MYG11167000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 387 708 423
Dénomination : SARL LES PINS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°889
NOJO : 0702MYG30400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 387 708 423
Dénomination : SARL LES PINS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°76
NOJO : 070200001091970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 387 708 423
Dénomination : SARL LES PINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°217
NOJO : 070200001025130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 387 708 423
Dénomination : SARL LES PINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°747
NOJO : 070200000916640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2015

Numéro d'identification : RCS Aubenas 387 708 423
Dénomination : SARL LES PINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°176
NOJO : BXB16083002950D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Adjonction du nom commercial. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 387 708 423
Dénomination : SARL LES PINS
Nom commercial : Bois Simonet
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°91
NOJO : 070200000847560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Aubenas 387 708 423
Dénomination : SARL LES PINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°949
NOJO : 070200000723340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Aubenas 387 708 423
Dénomination : SARL LES PINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°192
NOJO : 070200000635720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Aubenas 387 708 423
Dénomination : SARL LES PINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°665
NOJO : BXC12186003101M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Aubenas 387 708 423
Dénomination : SARL LES PINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°677
NOJO : BXC11249004346A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Aubenas 387 708 423
Dénomination : SARL LES PINS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
bois Simonet
07260 Joyeuse
02/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°533
NOJO : BXC101830068417
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Aubenas 387 708 423
Dénomination : SARL LES PINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
bois Simonet
07260 Joyeuse
29/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°272
NOJO : BXC082330032447
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Aubenas 387 708 423
Dénomination : SARL LES PINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
bois Simonet
07260 Joyeuse
30/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°161
NOJO : BXB08109006545C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 387 708 423
Dénomination : SARL LES PINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 9085.96 EUR
24/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°237
NOJO : BXB080590024695
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 387 708 423
Dénomination : SARL LES PINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
GOASDOUE Jean Paul nom d'usage : GOASDOUE Jean n'est plus gérant.
.
LUTON Carole Hélène Louise nom d'usage : PASCAL Carole devient gérant.
.

Historique de l'unité légale :
03/02/2022 : dénomination, caractère employeur
Dénomination : LES PINS
Caractère employeur : Non
26/01/2022 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
14/04/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (NAFRev2 : 55.30Z)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Exploitation de terrains de camping (NAF1993 : 55.2C)
Représentants légaux :
03/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Type : Personne Physique

Nom : LUTON Carole, Hélène, Louise
Né le 14/03/1958 à Jargeau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Bois Simonet
07260 Joyeuse
FRANCE
01/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Type : Personne Physique

Nom : LUTON (PASCAL) Carole Hélène Louise
Né le 14/03/1958 à Jargeau (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
32 Route Des Caillardieres
45150 Ouvrouer-les-Champs
France
Dépôts des actes :
26/01/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°520 déposé le 02/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
26/01/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°520 déposé le 02/02/2022
Etat : Déposé
17/01/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°246 déposé le 17/01/2022
Etat : Déposé
14/04/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°2046 déposé le 27/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
14/04/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°2046 déposé le 27/04/2021
Etat : Déposé
21/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°584 déposé le 03/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
10/02/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°000671 déposé le 04/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des principales activités
10/02/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°000671 déposé le 04/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des principales activités
10/02/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°671 déposé le 04/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
10/02/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°671 déposé le 04/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
10/02/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°671 déposé le 04/03/2016
Etat : Déposé
30/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°002222 déposé le 14/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/06/2015 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°002222 déposé le 14/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°2222 déposé le 14/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/06/2015 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°2222 déposé le 14/09/2015
Etat : Déposé
17/12/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°000058 déposé le 17/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°000192 déposé le 13/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
17/12/2007 : Acte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°000323 déposé le 11/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
17/12/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°58 déposé le 17/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°192 déposé le 13/02/2008
Etat : Déposé
17/12/2007 : Acte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°323 déposé le 11/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/10/2007 : Acte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°001774 déposé le 31/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Donation
12/10/2007 : Acte
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°1774 déposé le 31/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Donation
20/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°000543 déposé le 22/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
20/03/1992 : Acte notarié
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°000543 déposé le 22/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
20/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°543 déposé le 22/06/1992
Etat : Déposé
20/03/1992 : Acte notarié
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°543 déposé le 22/06/1992
Etat : Déposé
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°000543 déposé le 22/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°000543 déposé le 22/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°001774 déposé le 31/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Donation
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°000192 déposé le 13/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°000323 déposé le 11/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°543 déposé le 22/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°543 déposé le 22/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°543 déposé le 22/06/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°1774 déposé le 31/12/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°192 déposé le 13/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°323 déposé le 11/03/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
03/02/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2771 Route de Valgorge
07260 Joyeuse
FRANCE
Nom commercial : Bois Simonet
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/05/1992
Activité : Exploitation d'un terrain de camping, débit de boissons (Licence III), épicerie, restaurant, plats préparés à emporter. Organisations d'événements de toutes sortes, privés ou professionnels, et de tous services et prestations pouvant contribuer au développement de l'activité (location de salles, de vaisselle et de matériel, traiteur, photographe, décoration florale...)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Type : Siège

Adresse :
Quartier Bois Simonet
07260 Joyeuse
France
01/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Type : Etablissement principal

Adresse :
Quartier Bois Simonet
07260 Joyeuse
France
Nom commercial : Bois Simonet
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/05/1992
Activité : Exploitation d'un terrain de camping, débit de boissons (Licence III), épicerie, restaurant, plats préparés à emporter. Organisations d'événements de toutes sortes, privés ou professionnels, et de tous services et prestations pouvant contribuer au développement de l'activité (location de salles, de vaisselle et de matériel, traiteur, photographe, décoration florale...)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/02/2022 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des Francs en Euros a été effectuée d'office par le Greffe en application du décrêt N° 2001-474 du 30 mai 2001
03/02/2022 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 22 juin 1992 -No A543 - LA TRIBUNE du 16 avril 1992
03/02/2022 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 877
Date d’ajout de l’observation : 15/02/2011
Texte de l'observation : Fin de la location suite à TUP de la ste BOIS SIMONET RCS 326.231.990 au profit de la sarl LES PINS
03/02/2022 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 1132
Date d’ajout de l’observation : 04/03/2016
Texte de l'observation : Nom de domaine Internet : www.camping-bois-simonet.com / www.bois-simonet.com
01/06/2016 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 22 juin 1992 -No A543 - LA TRIBUNE du 16 avril 1992
01/06/2016 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des Francs en Euros a été effectuée d'office par le Greffe en application du décrêt N° 2001-474 du 30 mai 2001
01/06/2016 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F11/000877
Date d’ajout de l’observation : 15/02/2011
Texte de l'observation : Fin de la location suite à TUP de la ste BOIS SIMONET RCS 326.231.990 au profit de la sarl LES PINS
01/06/2016 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : F16/001132
Date d’ajout de l’observation : 04/03/2016
Texte de l'observation : Nom de domaine Internet : www.camping-bois-simonet.com / www.bois-simonet.com
Personnes morales :
03/02/2022 : LES PINS
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation d'un terrain de camping, débit de boissons (Licence III), épicerie, restaurant, plats préparés à emporter. Organisations d'événements de toutes sortes, privés ou professionnels, et de tous services et prestations pouvant contribuer au développement de l'activité (location de salles, de vaisselle et de matériel, traiteur, photographe, décoration florale...)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/1992
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 23/05/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 9085.96
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
01/06/2016 : SARL LES PINS
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation d'un terrain de camping, débit de boissons (Licence III), épicerie, restaurant, plats préparés à emporter. Organisations d'événements de toutes sortes, privés ou professionnels, et de tous services et prestations pouvant contribuer au développement de l'activité (location de salles, de vaisselle et de matériel, traiteur, photographe, décoration florale...)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/1992
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 23/05/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 9085.96
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/10/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°340 déposé le 18/01/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°2819 déposé le 27/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°1570 déposé le 29/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°1390 déposé le 06/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°479 déposé le 23/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°2477 déposé le 27/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°002043 déposé le 01/06/2016
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°2043 déposé le 01/06/2016
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°004319 déposé le 14/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°4319 déposé le 14/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°002407 déposé le 04/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°2407 déposé le 04/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°002882 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°2882 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°002268 déposé le 15/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°2268 déposé le 15/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°003441 déposé le 04/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°3441 déposé le 04/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°001541 déposé le 04/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°1541 déposé le 04/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°001148 déposé le 22/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°1148 déposé le 22/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°001081 déposé le 10/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°1081 déposé le 10/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°001452 déposé le 04/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°1452 déposé le 04/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°000626 déposé le 25/05/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°626 déposé le 25/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°000680 déposé le 02/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°680 déposé le 02/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°001413 déposé le 12/08/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°1413 déposé le 12/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°000659 déposé le 26/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°659 déposé le 26/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°000783 déposé le 10/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°783 déposé le 10/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°000784 déposé le 04/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°784 déposé le 04/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°001275 déposé le 24/08/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°1275 déposé le 24/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°001272 déposé le 20/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°1272 déposé le 20/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°000566 déposé le 12/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°566 déposé le 12/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°000526 déposé le 29/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°526 déposé le 29/05/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°000980 déposé le 31/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°980 déposé le 31/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°000966 déposé le 01/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°966 déposé le 01/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°000978 déposé le 09/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B00137
Dépôt : N°978 déposé le 09/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/10/2022 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 1027 du 20/03/2023
Numéro de gestion : 1992B00137
Code activité : 5530Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/10/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 340 du 18/01/2022
Numéro de gestion : 1992B00137
Code activité : 5530Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/10/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 2819 du 27/04/2021
Numéro de gestion : 1992B00137
Code activité : 5530Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/10/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 1570 du 29/05/2020
Numéro de gestion : 1992B00137
Code activité : 5530Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/10/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 1390 du 06/06/2019
Numéro de gestion : 1992B00137
Code activité : 5530Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/10/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : B2018/000479 du 23/02/2018
Numéro de gestion : 1992B00137
Code activité : 5530Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/10/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/10/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 479 du 23/02/2018
Numéro de gestion : 1992B00137
Code activité : 5530Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/10/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 2477 du 27/06/2017
Numéro de gestion : 1992B00137
Code activité : 5530Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2015, durée : 10 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Autres motifs d'illisibilité (13)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/10/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : B2017/002477 du 27/06/2017
Numéro de gestion : 1992B00137
Code activité : 5530Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2015, durée : 10 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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