BISCUITERIE LA TRINITAINE

Entreprise

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BISCUITERIE LA TRINITAINE
Dernière mise à jour : 01/10/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30152290000010 / Siren : 301522900 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 62 301522900
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.7 : Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie et de pâtes alimentaires
10.72 : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
10.72Z : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de biscottes, de biscuits et autres produits de boulangerie «secs», sucrés ou salés, y compris extrudés
- la fabrication de pâtisseries et de gâteaux de conservation, non surgelés
- la fabrication de produits apéritifs et d’autres produits similaires (petits biscuits, bretzels, etc.), sucrés ou salés

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de produits apéritifs à base de pommes de terre (cf. 10.31Z) Produits associés : 10.72.11, 10.72.12, 10.72.19, 10.72.99
Coordonnées de l'établissement :
BISCUITERIE LA TRINITAINE
Adresse :
Lieu dit KERLUESSE
56470 SAINT-PHILIBERT
Historique de l'établissement :
01/10/2021 : activité principale
Activité principale : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation (NAFRev2 : 10.72Z)
02/03/2017 : activité principale
Activité principale : Pâtisserie (NAFRev2 : 10.71D)
30/04/2011 : activité principale
Activité principale : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.29Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation (NAFRev2 : 10.72Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Biscotterie, biscuiterie, pâtisserie de conservation (NAFRev1 : 15.8F)
25/12/2001 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
30/04/2011 : Succession
Prédécesseur : 4 M
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1972
Dénomination : BISCUITERIE LA TRINITAINE
Activité principale : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation (NAFRev2 : 10.72Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
BISCUITERIE LA TRINITAINE - Saint-Philibert (siège)BISCUITS LA TRINITAINE - Bordeaux (fermé)LA TRINITAINE - Lyon (fermé)LA TRINITAINE - Trouville-sur-Mer (fermé)LA TRINITAIRE - Locronan (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - Brest (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - Dinan (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - Granville (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - Concarneau (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - Cabourg (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - Cherbourg-en-Cotentin (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - Deauville (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - Dinard (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - Honfleur (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - La Trinité-sur-Mer (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - Arzon (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - La Trinité-sur-MerBISCUITERIE LA TRINITAINE - La Trinité-sur-MerBISCUITERIE LA TRINITAINE - CrachBISCUITS LA TRINITAINE - Bordeaux (fermé)LA TRINITAINE - Lyon (fermé)LA TRINITAINE - Trouville-sur-Mer (fermé)LA TRINITAIRE - Locronan (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - Brest (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - Dinan (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - Bénodet (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - Granville (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - Paimpol (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - Concarneau (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - Cabourg (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - Cherbourg-en-Cotentin (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - Deauville (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - Plogoff (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - Dinard (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - Honfleur (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - La Trinité-sur-Mer (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - Le Croisic (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - Quiberon (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - Fouesnant (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - La Baule-Escoublac (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - Quiberon (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - Quiberon (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - Carnac (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - Arzon (fermé)BISCUITERIE LA TRINITAINE - La Trinité-sur-Mer (fermé)
Marques françaises :
13/07/2017 : LE PANIER DE LUCIENNE
N° national/d'enregistrement : 4376326
Date de dépôt : 13/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner, marmelades de fruits (y inclus fruits à coque) et/ou de légumes ; pâtes à tartiner à base de produits laitiers ; fruits et légumes conservés, séchés et/ou cuits ; fruits confits ; en-cas à base de fruits ; mets à base de fruits ; plats et repas préparés ou cuisinés à base de fruits ; oeufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; lait de soja (succédané du lait) ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, jambon ; coquillages (non vivants) ; crustacés non vivants ; plats cuisinés et/ou préparés à base de viande, de poisson, de coquillages (non vivants), de crustacés non vivants, de fruits, de légumes ; pâtés de viande ou de poisson ou de crustacés, ou de fruits de mer ; consommés, potages, soupes ; bouillons ; produits de la pêche ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confitures de lait ; pâtes à tartiner sucrées [miel] ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; pâtes tartiner au chocolat ; pâtes à tartiner au caramel ; pâtes à tartiner à la noisette ; pâtes à tartiner à la vanille ; confiseries ; confiseries sucrées ; confiseries aromatisées ; confiserie contenant de la confiture ; pâtes de fruits [confiserie] ; miel ; sirop à usage alimentaire ; sirop de table ; préparations faites de céréales ; biscuits ; biscuits secs ; biscuits au beurre ; gâteaux ; crêpes (alimentation) ; caramels ; caramels au beurre salé ; brioches ; brioches fourrées à la confiture ; petits-beurre ; petits pains à la confiture ; bonbons ; friandises ; cakes ; croquants ; gaufres ; gaufrettes ; gâteaux ; madeleines ; meringues ; nougat ; pralines ; sucreries ; cigarettes russes (biscuits au beurre en forme de rouleau creux) ; pain d'épices ; pâtisserie ; sauces à base de fruits ; coulis de fruits ; coulis de caramel ; café ; thé ; cacao ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT-PHILIBERT
FR

Mandataire 1 : AVOXA, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, M. Benoît LEBRETON
Adresse :
Parc d'affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

13/07/2017 : LE PANIER DE LUCIENNE
N° national/d'enregistrement : 4376326
Date de dépôt : 13/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner, marmelades de fruits (y inclus fruits à coque) et/ou de légumes ; pâtes à tartiner à base de produits laitiers ; fruits et légumes conservés, séchés et/ou cuits ; fruits confits ; en-cas à base de fruits ; mets à base de fruits ; plats et repas préparés ou cuisinés à base de fruits ; oeufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; lait de soja (succédané du lait) ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, jambon ; coquillages (non vivants) ; crustacés non vivants ; plats cuisinés et/ou préparés à base de viande, de poisson, de coquillages (non vivants), de crustacés non vivants, de fruits, de légumes ; pâtés de viande ou de poisson ou de crustacés, ou de fruits de mer ; consommés, potages, soupes ; bouillons ; produits de la pêche ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confitures de lait ; pâtes à tartiner sucrées [miel] ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; pâtes tartiner au chocolat ; pâtes à tartiner au caramel ; pâtes à tartiner à la noisette ; pâtes à tartiner à la vanille ; confiseries ; confiseries sucrées ; confiseries aromatisées ; confiserie contenant de la confiture ; pâtes de fruits [confiserie] ; miel ; sirop à usage alimentaire ; sirop de table ; préparations faites de céréales ; biscuits ; biscuits secs ; biscuits au beurre ; gâteaux ; crêpes (alimentation) ; caramels ; caramels au beurre salé ; brioches ; brioches fourrées à la confiture ; petits-beurre ; petits pains à la confiture ; bonbons ; friandises ; cakes ; croquants ; gaufres ; gaufrettes ; gâteaux ; madeleines ; meringues ; nougat ; pralines ; sucreries ; cigarettes russes (biscuits au beurre en forme de rouleau creux) ; pain d'épices ; pâtisserie ; sauces à base de fruits ; coulis de fruits ; coulis de caramel ; café ; thé ; cacao ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT-PHILIBERT
FR

Mandataire 1 : AVOXA, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, M. Benoît LEBRETON
Adresse :
Parc d'affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

13/07/2017 : LE PANIER DE LUCIENNE
N° national/d'enregistrement : 4376326
Date de dépôt : 13/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner, marmelades de fruits (y inclus fruits à coque) et/ou de légumes ; pâtes à tartiner à base de produits laitiers ; fruits et légumes conservés, séchés et/ou cuits ; fruits confits ; en-cas à base de fruits ; mets à base de fruits ; plats et repas préparés ou cuisinés à base de fruits ; oeufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; lait de soja (succédané du lait) ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, jambon ; coquillages (non vivants) ; crustacés non vivants ; plats cuisinés et/ou préparés à base de viande, de poisson, de coquillages (non vivants), de crustacés non vivants, de fruits, de légumes ; pâtés de viande ou de poisson ou de crustacés, ou de fruits de mer ; consommés, potages, soupes ; bouillons ; produits de la pêche ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confitures de lait ; pâtes à tartiner sucrées [miel] ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; pâtes tartiner au chocolat ; pâtes à tartiner au caramel ; pâtes à tartiner à la noisette ; pâtes à tartiner à la vanille ; confiseries ; confiseries sucrées ; confiseries aromatisées ; confiserie contenant de la confiture ; pâtes de fruits [confiserie] ; miel ; sirop à usage alimentaire ; sirop de table ; préparations faites de céréales ; biscuits ; biscuits secs ; biscuits au beurre ; gâteaux ; crêpes (alimentation) ; caramels ; caramels au beurre salé ; brioches ; brioches fourrées à la confiture ; petits-beurre ; petits pains à la confiture ; bonbons ; friandises ; cakes ; croquants ; gaufres ; gaufrettes ; gâteaux ; madeleines ; meringues ; nougat ; pralines ; sucreries ; cigarettes russes (biscuits au beurre en forme de rouleau creux) ; pain d'épices ; pâtisserie ; sauces à base de fruits ; coulis de fruits ; coulis de caramel ; café ; thé ; cacao ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT-PHILIBERT
FR

Mandataire 1 : AVOXA, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, M. Benoît LEBRETON
Adresse :
Parc d'affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

03/11/2016 : LA MAISON DE LA BRETAGNE
N° national/d'enregistrement : 4311755
Date de dépôt : 03/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes à biscuits. Anneaux porte-serviettes. Assiettes. Assiettes-souvenirs. Baratte de lait. Beurriers. Bocaux. Bocaux à confiture. Bocaux à friandises. Boîtes à déjeuner métalliques. Boîtes à thé. Bols. Bonbonnières. Boules à thé. Bouteilles. Cloches à beurre, à fromage ou à gâteaux. Coquetiers. Dessous de table (ustensiles de table). Moules à gâteaux. Moules de cuisine. Mugs. Objets d'art en faïence, porcelaine, en terre cuite ou en verre. Pelles à gâteaux. Poêles à crêpe. Ramequins (récipients pour la cuisine). Rouleaux à pâtisserie. Spatules (ustensiles de cuisine). Tasses. Ustensiles de cuisine. Verres (récipients pour boire).Gants de cuisine. Porte-éponges. Pots à ustensiles de cuisine. Pelle à sel et à épices. Spatules et râteaux à crêpes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquants. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougats. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuit au beurre en forme de rouleau creux) ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, boissons alcoolisées contenant des fruits, liqueurs, eaux de vie, hydromel, boissons alcoolisées pré-mélangées (autres qu'à base de bière) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail (y compris en ligne via un site Internet) des produits suivants : Boîtes à biscuits. Anneaux porte-serviettes. Assiettes. Assiettes-souvenirs. Baratte de lait. Beurriers. Bocaux. Bocaux à confiture. Bocaux à friandises. Boîtes à déjeuner métalliques. Boîtes à thé. Bols. Bonbonnières. Boules à thé. Bouteilles. Cloches à beurre, à fromage ou à gâteaux. Coquetiers. Dessous de table (ustensiles de table). Moules à gâteaux. Moules de cuisine. Mugs. Objets d'art en faïence, porcelaine, en terre cuite ou en verre. Pelles à gâteaux. Poêles à crêpe. Ramequins (récipients pour la cuisine). Rouleaux à pâtisserie. Spatules (ustensiles de cuisine). Tasses. Ustensiles de cuisine. Verres (récipients pour boire).Gants de cuisine. Porte-éponges. Pots à ustensiles de cuisine. Pelle à sel et à épices. Spatules et râteaux à crêpes. Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquants. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougats. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuit au beurre en forme de rouleau creux). Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, boissons alcoolisées contenant des fruits, liqueurs, eaux de vie, hydromel, boissons alcoolisées pré-mélangées (autres qu'à base de bière).

Déposant 1 : LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT PHILIBERT
FR

Mandataire 1 : AVOXA, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

03/11/2016 : LA MAISON DE LA BRETAGNE
N° national/d'enregistrement : 4311755
Date de dépôt : 03/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes à biscuits. Anneaux porte-serviettes. Assiettes. Assiettes-souvenirs. Baratte de lait. Beurriers. Bocaux. Bocaux à confiture. Bocaux à friandises. Boîtes à déjeuner métalliques. Boîtes à thé. Bols. Bonbonnières. Boules à thé. Bouteilles. Cloches à beurre, à fromage ou à gâteaux. Coquetiers. Dessous de table (ustensiles de table). Moules à gâteaux. Moules de cuisine. Mugs. Objets d'art en faïence, porcelaine, en terre cuite ou en verre. Pelles à gâteaux. Poêles à crêpe. Ramequins (récipients pour la cuisine). Rouleaux à pâtisserie. Spatules (ustensiles de cuisine). Tasses. Ustensiles de cuisine. Verres (récipients pour boire).Gants de cuisine. Porte-éponges. Pots à ustensiles de cuisine. Pelle à sel et à épices. Spatules et râteaux à crêpes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquants. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougats. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuit au beurre en forme de rouleau creux) ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, boissons alcoolisées contenant des fruits, liqueurs, eaux de vie, hydromel, boissons alcoolisées pré-mélangées (autres qu'à base de bière) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail (y compris en ligne via un site Internet) des produits suivants : Boîtes à biscuits. Anneaux porte-serviettes. Assiettes. Assiettes-souvenirs. Baratte de lait. Beurriers. Bocaux. Bocaux à confiture. Bocaux à friandises. Boîtes à déjeuner métalliques. Boîtes à thé. Bols. Bonbonnières. Boules à thé. Bouteilles. Cloches à beurre, à fromage ou à gâteaux. Coquetiers. Dessous de table (ustensiles de table). Moules à gâteaux. Moules de cuisine. Mugs. Objets d'art en faïence, porcelaine, en terre cuite ou en verre. Pelles à gâteaux. Poêles à crêpe. Ramequins (récipients pour la cuisine). Rouleaux à pâtisserie. Spatules (ustensiles de cuisine). Tasses. Ustensiles de cuisine. Verres (récipients pour boire).Gants de cuisine. Porte-éponges. Pots à ustensiles de cuisine. Pelle à sel et à épices. Spatules et râteaux à crêpes. Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquants. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougats. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuit au beurre en forme de rouleau creux). Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, boissons alcoolisées contenant des fruits, liqueurs, eaux de vie, hydromel, boissons alcoolisées pré-mélangées (autres qu'à base de bière).

Déposant 1 : LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT PHILIBERT
FR

Mandataire 1 : AVOXA, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 718847
Date de demande : 14/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

31/08/2016 : LES BOUCHIG
N° national/d'enregistrement : 4295824
Date de dépôt : 31/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Commentaire : La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 16 : Affiches. Affiches publicitaires. Albums. Aquarelles. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Articles de papeterie. Autocollants. Bandes dessinées. Bloc-notes. Blocs à dessin. Boîtes à crayons. Boîtes cadeaux en carton. Boîtes cadeaux en papier. Boîtes d'emballages en papier ou en carton. Boîtes en carton pour gâteaux. Boîtes en carton pour cadeaux. Bons d'achat imprimés. Brochures imprimées. Brochures publicitaires. Calendriers. Cartes à collectionner. Cartes-cadeaux. Catalogues. Chèques-cadeaux. Crayons. Flyers. Images. Journaux. Livres. Livres de cuisine. Livres de recettes. Objets d'art, figurines en papier ou en carton. Papier pour l'emballage des cadeaux. Sachets en matière plastique pour l'emballage. Sachets de conditionnement en papier. Sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Sacs-cadeaux en papier. Dépliants ; prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures et instruments pour le dessin ; fanions en papier, fournitures scolaires ; gommes à effacer, gravures ; lithographies, serre-livres ; répertoires ; stylos ; pochoirs ; Classe 21 : Boîtes à biscuits. Anneaux porte-serviettes. Assiettes. Assiettes-souvenirs. Baratte de lait. Beurriers. Bocaux. Bocaux à confiture. Bocaux à friandises. Boîtes à déjeuner métalliques. Boîtes à thé. Bols. Bonbonnières. Boules à thé. Bouteilles. Cloches à beurre, à fromage ou à gâteaux. Coquetiers. Dessous de table (ustensiles de table). Moules à gâteaux. Moules de cuisine. Mugs. Objets d'art en faïence, porcelaine, en terre cuite ou en verre. Pelles à gâteaux. Poêles à crêpe. Ramequins (récipients pour la cuisine). Rouleaux à pâtisseries. Spatules (ustensiles de cuisine). Tasses. Ustensiles de cuisine. Verres (récipients pour boire). Gants de cuisine. Porte-éponges. Pots à ustensiles de cuisine. Pelle à sel et à épices. Spatules et râteaux à crêpes ; Classe 30 : Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquants. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougats. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuit au beurre en forme de rouleau creux).

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches. Affiches publicitaires. Albums. Aquarelles. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Articles de papeterie. Autocollants. Bandes dessinées. Bloc-notes. Blocs à dessin. Boîtes à crayons. Boîtes cadeaux en carton. Boîtes cadeaux en papier. Boîtes d'emballages en papier ou en carton. Boîtes en carton pour gâteaux. Boîtes en carton pour cadeaux. Bons d'achat imprimés. Brochures imprimées. Brochures publicitaires. Calendriers. Cartes à collectionner. Cartes-cadeaux. Catalogues. Chèques-cadeaux. Crayons. Flyers. Images. Journaux. Livres. Livres de cuisine. Livres de recettes. Objets d'art, figurines en papier ou en carton. Papier pour l'emballage des cadeaux. Sachets en matière plastique pour l'emballage. Sachets de conditionnement en papier. Sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Sacs-cadeaux en papier. Dépliants ; prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures et instruments pour le dessin ; fanions en papier, fournitures scolaires ; gommes à effacer, gravures ; lithographies, serre-livres ; répertoires ; stylos ; pochoirs ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes à biscuits. Anneaux porte-serviettes. Assiettes. Assiettes-souvenirs. Baratte de lait. Beurriers. Bocaux. Bocaux à confiture. Bocaux à friandises. Boîtes à déjeuner métalliques. Boîtes à thé. Bols. Bonbonnières. Boules à thé. Bouteilles. Cloches à beurre, à fromage ou à gâteaux. Coquetiers. Dessous de table (ustensiles de table). Moules à gâteaux. Moules de cuisine. Mugs. Objets d'art en faïence, porcelaine, en terre cuite ou en verre. Pelles à gâteaux. Poêles à crêpe. Ramequins (récipients pour la cuisine). Rouleaux à pâtisseries. Spatules (ustensiles de cuisine). Tasses. Ustensiles de cuisine. Verres (récipients pour boire). Gants de cuisine. Porte-éponges. Pots à ustensiles de cuisine. Pelle à sel et à épices. Spatules et râteaux à crêpes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquants. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougats. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuit au beurre en forme de rouleau creux).

Déposant 1 : LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT PHILIBERT
FR

Mandataire 1 : AVOXA, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 23/09/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2016-38
Texte de l'erratum publié : La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 16 : Affiches. Affiches publicitaires. Albums. Aquarelles. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Articles de papeterie. Autocollants. Bandes dessinées. Bloc-notes. Blocs à dessin. Boîtes à crayons. Boîtes cadeaux en carton. Boîtes cadeaux en papier. Boîtes d'emballages en papier ou en carton. Boîtes en carton pour gâteaux. Boîtes en carton pour cadeaux. Bons d'achat imprimés. Brochures imprimées. Brochures publicitaires. Calendriers. Cartes à collectionner. Cartes-cadeaux. Catalogues. Chèques-cadeaux. Crayons. Flyers. Images. Journaux. Livres. Livres de cuisine. Livres de recettes. Objets d'art, figurines en papier ou en carton. Papier pour l'emballage des cadeaux. Sachets en matière plastique pour l'emballage. Sachets de conditionnement en papier. Sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Sacs-cadeaux en papier. Dépliants ; prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures et instruments pour le dessin ; fanions en papier, fournitures scolaires ; gommes à effacer, gravures ; lithographies, serre-livres ; répertoires ; stylos ; pochoirs ; Classe 21 : Boîtes à biscuits. Anneaux porte-serviettes. Assiettes. Assiettes-souvenirs. Baratte de lait. Beurriers. Bocaux. Bocaux à confiture. Bocaux à friandises. Boîtes à déjeuner métalliques. Boîtes à thé. Bols. Bonbonnières. Boules à thé. Bouteilles. Cloches à beurre, à fromage ou à gâteaux. Coquetiers. Dessous de table (ustensiles de table). Moules à gâteaux. Moules de cuisine. Mugs. Objets d'art en faïence, porcelaine, en terre cuite ou en verre. Pelles à gâteaux. Poêles à crêpe. Ramequins (récipients pour la cuisine). Rouleaux à pâtisseries. Spatules (ustensiles de cuisine). Tasses. Ustensiles de cuisine. Verres (récipients pour boire). Gants de cuisine. Porte-éponges. Pots à ustensiles de cuisine. Pelle à sel et à épices. Spatules et râteaux à crêpes ; Classe 30 : Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquants. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougats. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuit au beurre en forme de rouleau creux).

31/08/2016 : LES BOUCHIG D'AMBROISINE
N° national/d'enregistrement : 4295812
Date de dépôt : 31/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches. Affiches publicitaires. Albums. Aquarelles. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Articles de papeterie. Autocollants. Bandes dessinées. Bloc-notes. Blocs à dessin. Boîtes à crayons. Boîtes cadeaux en carton. Boîtes cadeaux en papier. Boîtes d'emballages en papier ou en carton. Boîtes en carton pour gâteaux. Boîtes en carton pour cadeaux. Bons d'achat imprimés. Brochures imprimées. Brochures publicitaires. Calendriers. Cartes à collectionner. Cartes cadeaux. Catalogues. Chèques-cadeaux. Crayons. Flyers. Images. Journaux. Livres. Livres de cuisine. Livres de recettes. Objets d'art, figurines en papier ou en carton. Papier pour l'emballage des cadeaux. Sachets en matière plastique pour l'emballage. Sachets de conditionnement en papier. Sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Sacs-cadeaux en papier. Dépliants ; prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures et instruments pour le dessin ; fanions en papier, fournitures scolaires ; gommes à effacer, gravures ; lithographies, serre-livres ; répertoires ; stylos ; pochoirs ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes à biscuits. Anneaux porte-serviettes. Assiettes. Assiettes-souvenirs. Baratte de lait. Beurriers. Bocaux. Bocaux à confiture. Bocaux à friandises. Boîtes à déjeuner métalliques. Boîtes à thé. Bols. Bonbonnières. Boules à thé. Bouteilles. Cloches à beurre, à fromage ou à gâteaux. Coquetiers. Dessous de table (ustensiles de table). Moules à gâteaux. Moules de cuisine. Mugs. Objets d'art en faïence, porcelaine, en terre cuite ou en verre. Pelles à gâteaux. Poêles à crêpe. Ramequins (récipients pour la cuisine). Rouleaux à pâtisserie. Spatules (ustensiles de cuisine). Tasses. Ustensiles de cuisine. Verres (récipients pour boire). Gants de cuisine. Porte-éponges. Pots à ustensiles de cuisine. Pelle à sel et à épices. Spatules et râteaux à crêpes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquants. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougats. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuit au beurre en forme de rouleau creux).

Déposant 1 : LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT PHILIBERT
FR

Mandataire 1 : AVOXA, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 830241
Date de demande : 12/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Catherine, LE ROUZIC
Adresse :
7 Lieu-dit Kerlud
56470 LOCMARIAQUER
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

31/08/2016 : LES BOUCHIG
N° national/d'enregistrement : 4295824
Date de dépôt : 31/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches. Affiches publicitaires. Albums. Aquarelles. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Articles de papeterie. Autocollants. Bandes dessinées. Bloc-notes. Blocs à dessin. Boîtes à crayons. Boîtes cadeaux en carton. Boîtes cadeaux en papier. Boîtes d'emballages en papier ou en carton. Boîtes en carton pour gâteaux. Boîtes en carton pour cadeaux. Bons d'achat imprimés. Brochures imprimées. Brochures publicitaires. Calendriers. Cartes à collectionner. Cartes-cadeaux. Catalogues. Chèques-cadeaux. Crayons. Flyers. Images. Journaux. Livres. Livres de cuisine. Livres de recettes. Objets d'art, figurines en papier ou en carton. Papier pour l'emballage des cadeaux. Sachets en matière plastique pour l'emballage. Sachets de conditionnement en papier. Sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Sacs-cadeaux en papier. Dépliants ; prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures et instruments pour le dessin ; fanions en papier, fournitures scolaires ; gommes à effacer, gravures ; lithographies, serre-livres ; répertoires ; stylos ; pochoirs ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes à biscuits. Anneaux porte-serviettes. Assiettes. Assiettes-souvenirs. Baratte de lait. Beurriers. Bocaux. Bocaux à confiture. Bocaux à friandises. Boîtes à déjeuner métalliques. Boîtes à thé. Bols. Bonbonnières. Boules à thé. Bouteilles. Cloches à beurre, à fromage ou à gâteaux. Coquetiers. Dessous de table (ustensiles de table). Moules à gâteaux. Moules de cuisine. Mugs. Objets d'art en faïence, porcelaine, en terre cuite ou en verre. Pelles à gâteaux. Poêles à crêpe. Ramequins (récipients pour la cuisine). Rouleaux à pâtisseries. Spatules (ustensiles de cuisine). Tasses. Ustensiles de cuisine. Verres (récipients pour boire). Gants de cuisine. Porte-éponges. Pots à ustensiles de cuisine. Pelle à sel et à épices. Spatules et râteaux à crêpes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquants. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougats. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuit au beurre en forme de rouleau creux).

Déposant 1 : LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT PHILIBERT
FR

Mandataire 1 : AVOXA, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 830241
Date de demande : 12/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Catherine, LE ROUZIC
Adresse :
7 Lieu-dit Kerlud
56470 LOCMARIAQUER
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

31/08/2016 : LE GÂTEAU BRETON D'AMBROISINE
N° national/d'enregistrement : 4295830
Date de dépôt : 31/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches. Affiches publicitaires. Albums. Aquarelles. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Articles de papeterie. Autocollants. Bandes dessinées. Bloc-notes. Blocs à dessin. Boîtes à crayons. Boîtes cadeaux en carton. Boîtes cadeaux en papier. Boîtes d'emballages en papier ou en carton. Boîtes en carton pour gâteaux. Boîtes en carton pour cadeaux. Bons d'achat imprimés. Brochures imprimées. Brochures publicitaires. Calendriers. Cartes à collectionner. Cartes cadeaux. Catalogues. Chèques-cadeaux. Crayons. Flyers. Images. Journaux. Livres. Livres de cuisine. Livres de recettes. Objets d'art, figurines en papier ou en carton. Papier pour l'emballage des cadeaux. Sachets en matière plastique pour l'emballage. Sachets de conditionnement en papier. Sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Sacs-cadeaux en papier. Dépliants ; prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures et instruments pour le dessin ; fanions en papier, fournitures scolaires ; gommes à effacer, gravures ; lithographies, serre-livres ; répertoires ; stylos ; pochoirs ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes à biscuits. Anneaux porte-serviettes. Assiettes. Assiettes-souvenirs. Barattes de lait. Beurriers. Bocaux. Bocaux à confiture. Bocaux à friandises. Boîtes à déjeuner métalliques. Boîtes à thé. Bols. Bonbonnières. Boules à thé. Bouteilles. Cloches à beurre, à fromage ou à gâteaux. Coquetiers. Dessous de table (ustensiles de table). Moules à gâteaux. Moules de cuisine. Mugs. Objets d'art en faïence, porcelaine, en terre cuite ou en verre. Pelles à gâteaux. Poêles à crêpe. Ramequins (récipients pour la cuisine). Rouleaux à pâtisserie. Spatules (ustensiles de cuisine). Tasses. Ustensiles de cuisine. Verres (récipients pour boire). Gants de cuisine. Porte-éponges. pots à ustensiles de cuisine. Pelle à sel et à épices. Spatules et râteaux à crêpes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquants. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougats. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuit au beurre en forme de rouleau creux).

Déposant 1 : LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT PHILIBERT
FR

Mandataire 1 : AVOXA, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 830241
Date de demande : 12/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : Catherine, LE ROUZIC
Adresse :
7 Lieu-dit Kerlud
56470 LOCMARIAQUER
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

31/08/2016 : LES BOUCHIG
N° national/d'enregistrement : 4295824
Date de dépôt : 31/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches. Affiches publicitaires. Albums. Aquarelles. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Articles de papeterie. Autocollants. Bandes dessinées. Bloc-notes. Blocs à dessin. Boîtes à crayons. Boîtes cadeaux en carton. Boîtes cadeaux en papier. Boîtes d'emballages en papier ou en carton. Boîtes en carton pour gâteaux. Boîtes en carton pour cadeaux. Bons d'achat imprimés. Brochures imprimées. Brochures publicitaires. Calendriers. Cartes à collectionner. Cartes-cadeaux. Catalogues. Chèques-cadeaux. Crayons. Flyers. Images. Journaux. Livres. Livres de cuisine. Livres de recettes. Objets d'art, figurines en papier ou en carton. Papier pour l'emballage des cadeaux. Sachets en matière plastique pour l'emballage. Sachets de conditionnement en papier. Sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Sacs-cadeaux en papier. Dépliants ; prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures et instruments pour le dessin ; fanions en papier, fournitures scolaires ; gommes à effacer, gravures ; lithographies, serre-livres ; répertoires ; stylos ; pochoirs ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes à biscuits. Anneaux porte-serviettes. Assiettes. Assiettes-souvenirs. Baratte de lait. Beurriers. Bocaux. Bocaux à confiture. Bocaux à friandises. Boîtes à déjeuner métalliques. Boîtes à thé. Bols. Bonbonnières. Boules à thé. Bouteilles. Cloches à beurre, à fromage ou à gâteaux. Coquetiers. Dessous de table (ustensiles de table). Moules à gâteaux. Moules de cuisine. Mugs. Objets d'art en faïence, porcelaine, en terre cuite ou en verre. Pelles à gâteaux. Poêles à crêpe. Ramequins (récipients pour la cuisine). Rouleaux à pâtisseries. Spatules (ustensiles de cuisine). Tasses. Ustensiles de cuisine. Verres (récipients pour boire). Gants de cuisine. Porte-éponges. Pots à ustensiles de cuisine. Pelle à sel et à épices. Spatules et râteaux à crêpes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquants. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougats. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuit au beurre en forme de rouleau creux).

Déposant 1 : LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT PHILIBERT
FR

Mandataire 1 : AVOXA, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

31/08/2016 : LES BOUCHIG
N° national/d'enregistrement : 4295824
Date de dépôt : 31/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches. Affiches publicitaires. Albums. Aquarelles. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Articles de papeterie. Autocollants. Bandes dessinées. Bloc-notes. Blocs à dessin. Boîtes à crayons. Boîtes cadeaux en carton. Boîtes cadeaux en papier. Boîtes d'emballages en papier ou en carton. Boîtes en carton pour gâteaux. Boîtes en carton pour cadeaux. Bons d'achat imprimés. Brochures imprimées. Brochures publicitaires. Calendriers. Cartes à collectionner. Cartes-cadeaux. Catalogues. Chèques-cadeaux. Crayons. Flyers. Images. Journaux. Livres. Livres de cuisine. Livres de recettes. Objets d'art, figurines en papier ou en carton. Papier pour l'emballage des cadeaux. Sachets en matière plastique pour l'emballage. Sachets de conditionnement en papier. Sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Sacs-cadeaux en papier. Dépliants ; prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures et instruments pour le dessin ; fanions en papier, fournitures scolaires ; gommes à effacer, gravures ; lithographies, serre-livres ; répertoires ; stylos ; pochoirs ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes à biscuits. Anneaux porte-serviettes. Assiettes. Assiettes-souvenirs. Baratte de lait. Beurriers. Bocaux. Bocaux à confiture. Bocaux à friandises. Boîtes à déjeuner métalliques. Boîtes à thé. Bols. Bonbonnières. Boules à thé. Bouteilles. Cloches à beurre, à fromage ou à gâteaux. Coquetiers. Dessous de table (ustensiles de table). Moules à gâteaux. Moules de cuisine. Mugs. Objets d'art en faïence, porcelaine, en terre cuite ou en verre. Pelles à gâteaux. Poêles à crêpe. Ramequins (récipients pour la cuisine). Rouleaux à pâtisseries. Spatules (ustensiles de cuisine). Tasses. Ustensiles de cuisine. Verres (récipients pour boire). Gants de cuisine. Porte-éponges. Pots à ustensiles de cuisine. Pelle à sel et à épices. Spatules et râteaux à crêpes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquants. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougats. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuit au beurre en forme de rouleau creux).

Déposant 1 : LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT PHILIBERT
FR

Mandataire 1 : AVOXA, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

31/08/2016 : LES BOUCHIG D'AMBROISINE
N° national/d'enregistrement : 4295812
Date de dépôt : 31/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches. Affiches publicitaires. Albums. Aquarelles. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Articles de papeterie. Autocollants. Bandes dessinées. Bloc-notes. Blocs à dessin. Boîtes à crayons. Boîtes cadeaux en carton. Boîtes cadeaux en papier. Boîtes d'emballages en papier ou en carton. Boîtes en carton pour gâteaux. Boîtes en carton pour cadeaux. Bons d'achat imprimés. Brochures imprimées. Brochures publicitaires. Calendriers. Cartes à collectionner. Cartes cadeaux. Catalogues. Chèques-cadeaux. Crayons. Flyers. Images. Journaux. Livres. Livres de cuisine. Livres de recettes. Objets d'art, figurines en papier ou en carton. Papier pour l'emballage des cadeaux. Sachets en matière plastique pour l'emballage. Sachets de conditionnement en papier. Sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Sacs-cadeaux en papier. Dépliants ; prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures et instruments pour le dessin ; fanions en papier, fournitures scolaires ; gommes à effacer, gravures ; lithographies, serre-livres ; répertoires ; stylos ; pochoirs ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes à biscuits. Anneaux porte-serviettes. Assiettes. Assiettes-souvenirs. Baratte de lait. Beurriers. Bocaux. Bocaux à confiture. Bocaux à friandises. Boîtes à déjeuner métalliques. Boîtes à thé. Bols. Bonbonnières. Boules à thé. Bouteilles. Cloches à beurre, à fromage ou à gâteaux. Coquetiers. Dessous de table (ustensiles de table). Moules à gâteaux. Moules de cuisine. Mugs. Objets d'art en faïence, porcelaine, en terre cuite ou en verre. Pelles à gâteaux. Poêles à crêpe. Ramequins (récipients pour la cuisine). Rouleaux à pâtisserie. Spatules (ustensiles de cuisine). Tasses. Ustensiles de cuisine. Verres (récipients pour boire). Gants de cuisine. Porte-éponges. Pots à ustensiles de cuisine. Pelle à sel et à épices. Spatules et râteaux à crêpes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquants. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougats. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuit au beurre en forme de rouleau creux).

Déposant 1 : LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT PHILIBERT
FR

Mandataire 1 : AVOXA, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

31/08/2016 : HOUATINETTE
N° national/d'enregistrement : 4295819
Date de dépôt : 31/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches. Affiches publicitaires. Albums. Aquarelles. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Articles de papeterie. Autocollants. Bandes dessinées. Bloc-notes. Blocs à dessin. Boîtes à crayons. Boîtes cadeaux en carton. Boîtes cadeaux en papier. Boîtes d'emballages en papier ou en carton. Boîtes en carton pour gâteaux. Boîtes en carton pour cadeaux. Bons d'achat imprimés. Brochures imprimées. Brochures publicitaires. Calendriers. Cartes à collectionner. Cartes cadeaux. Catalogues. Chèques-cadeaux. Crayons. Flyers. Images. Journaux. Livres. Livres de cuisine. Livres de recettes. Objets d'art, figurines en papier ou en carton. Papier pour l'emballage des cadeaux. Sachets en matière plastique pour l'emballage. Sachets de conditionnement en papier. Sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Sacs-cadeaux en papier. Dépliants ; prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures et instruments pour le dessin ; fanions en papier, fournitures scolaires ; gommes à effacer, gravures ; lithographies, serre-livres ; répertoires ; stylos ; pochoirs ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes à biscuits. Anneaux porte-serviettes. Assiettes. Assiettes-souvenirs. Baratte de lait. Beurriers. Bocaux. Bocaux à confiture. Bocaux à friandises. Boîtes à déjeuner métalliques. Boîtes à thé. Bols. Bonbonnières. Boules à thé. Bouteilles. Cloches à beurre, à fromage ou à gâteaux. Coquetiers. Dessous de table (ustensiles de table). Moules à gâteaux. Moules de cuisine. Mugs. Objets d'art en faïence, porcelaine, en terre cuite ou en verre. Pelles à gâteaux. Poêles à crêpe. Ramequins (récipients pour la cuisine). Rouleaux à pâtisserie. Spatules (ustensiles de cuisine). Tasses. Ustensiles de cuisine. Verres (récipients pour boire). Gants de cuisine. Porte-éponges. Pots à ustensiles de cuisine. Pelle à sel et à épices. Spatules et râteaux à crêpes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquants. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougats. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuit au beurre en forme de rouleau creux).

Déposant 1 : LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT PHILIBERT
FR

Mandataire 1 : AVOXA, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

31/08/2016 : RUZ HA DU SPECIALITES BRETONNES
N° national/d'enregistrement : 4295821
Date de dépôt : 31/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches. Affiches publicitaires. Albums. Aquarelles. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Articles de papeterie. Autocollants. Bandes dessinées. Bloc-notes. Blocs à dessin. Boîtes à crayons. Boîtes cadeaux en carton. Boîtes cadeaux en papier. Boîtes d'emballages en papier ou en carton. Boîtes en carton pour gâteaux. Boîtes en carton pour cadeaux. Bons d'achats imprimés. Brochures imprimées. Brochures publicitaires. Calendriers. Cartes à collectionner. Cartes cadeaux. Catalogues. Chèques-cadeaux. Crayons. Flyers. Images. Journaux. Livres. Livres de cuisine. Livres de recettes. Objets d'art, figurines en papier ou en carton. Papier pour l'emballage des cadeaux. Sachets en matière plastique pour l'emballage. Sachets de conditionnement en papier. Sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Sacs-cadeaux en papier. Dépliants ; prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures et instruments pour le dessin ; fanions en papier, fournitures scolaires ; gommes à effacer, gravures ; lithographies, serre-livres ; répertoires ; stylos ; pochoirs ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes à biscuits. Anneaux porte-serviettes. Assiettes. Assiettes-souvenirs. Baratte de lait. Beurriers. Bocaux. Bocaux à confiture. Bocaux à friandises. Boîtes à déjeuner métalliques. Boîtes à thé. Bols. Bonbonnières. Boules à thé. Bouteilles. Cloches à beurre, à fromage ou à gâteaux. Coquetiers. Dessous de table (ustensiles de table). Moules à gâteaux. Moules de cuisine. Mugs. Objets d'art en faïence, porcelaine, en terre cuite ou en verre. Pelles à gâteaux. Poêles à crêpe. Ramequins (récipients pour la cuisine). Rouleaux à pâtisserie. Spatules (ustensiles de cuisine).Tasses. Ustensiles de cuisine. Verres (récipients pour boire). Gants de cuisine. Porte-éponges. Pots à ustensiles de cuisine. Pelle à sel et à épices. Spatules et râteaux à crêpes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquants. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougats. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuit au beurre en forme de rouleau creux).

Déposant 1 : LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT PHILIBERT
FR

Mandataire 1 : AVOXA CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

31/08/2016 : LES BOUCHIG
N° national/d'enregistrement : 4295824
Date de dépôt : 31/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches. Affiches publicitaires. Albums. Aquarelles. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Articles de papeterie. Autocollants. Bandes dessinées. Bloc-notes. Blocs à dessin. Boîtes à crayons. Boîtes cadeaux en carton. Boîtes cadeaux en papier. Boîtes d'emballages en papier ou en carton. Boîtes en carton pour gâteaux. Boîtes en carton pour cadeaux. Bons d'achat imprimés. Brochures imprimées. Brochures publicitaires. Calendriers. Cartes à collectionner. Cartes-cadeaux. Catalogues. Chèques-cadeaux. Crayons. Flyers. Images. Journaux. Livres. Livres de cuisine. Livres de recettes. Objets d'art, figurines en papier ou en carton. Papier pour l'emballage des cadeaux. Sachets en matière plastique pour l'emballage. Sachets de conditionnement en papier. Sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Sacs-cadeaux en papier. Dépliants ; prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures et instruments pour le dessin ; fanions en papier, fournitures scolaires ; gommes à effacer, gravures ; lithographies, serre-livres ; répertoires ; stylos ; pochoirs ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes à biscuits. Anneaux porte-serviettes. Assiettes. Assiettes-souvenirs. Baratte de lait. Beurriers. Bocaux. Bocaux à confiture. Bocaux à friandises. Boîtes à déjeuner métalliques. Boîtes à thé. Bols. Bonbonnières. Boules à thé. Bouteilles. Cloches à beurre, à fromage ou à gâteaux. Coquetiers. Dessous de table (ustensiles de table). Moules à gâteaux. Moules de cuisine. Mugs. Objets d'art en faïence, porcelaine, en terre cuite ou en verre. Pelles à gâteaux. Poêles à crêpe. Ramequins (récipients pour la cuisine). Rouleaux à pâtisseries. Spatules (ustensiles de cuisine). Tasses. Ustensiles de cuisine. Verres (récipients pour voire). Gants de cuisine. Porte-éponges. Pots à ustensiles de cuisine. Pelle à sel et à épices. Spatules et râteaux à crêpes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquants. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougats. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuit au beurre en forme de rouleau creux).

Déposant 1 : LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT PHILIBERT
FR

Mandataire 1 : AVOXA, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

31/08/2016 : LES BOUCHIG D'AMBROISINE
N° national/d'enregistrement : 4295812
Date de dépôt : 31/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches. Affiches publicitaires. Albums. Aquarelles. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Articles de papeterie. Autocollants. Bandes dessinées. Bloc-notes. Blocs à dessin. Boîtes à crayons. Boîtes cadeaux en carton. Boîtes cadeaux en papier. Boîtes d'emballages en papier ou en carton. Boîtes en carton pour gâteaux. Boîtes en carton pour cadeaux. Bons d'achat imprimés. Brochures imprimées. Brochures publicitaires. Calendriers. Cartes à collectionner. Cartes cadeaux. Catalogues. Chèques-cadeaux. Crayons. Flyers. Images. Journaux. Livres. Livres de cuisine. Livres de recettes. Objets d'art, figurines en papier ou en carton. Papier pour l'emballage des cadeaux. Sachets en matière plastique pour l'emballage. Sachets de conditionnement en papier. Sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Sacs-cadeaux en papier. Dépliants ; prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures et instruments pour le dessin ; fanions en papier, fournitures scolaires ; gommes à effacer, gravures ; lithographies, serre-livres ; répertoires ; stylos ; pochoirs ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes à biscuits. Anneaux porte-serviettes. Assiettes. Assiettes-souvenirs. Baratte de lait. Beurriers. Bocaux. Bocaux à confiture. Bocaux à friandises. Boîtes à déjeuner métalliques. Boîtes à thé. Bols. Bonbonnières. Boules à thé. Bouteilles. Cloches à beurre, à fromage ou à gâteaux. Coquetiers. Dessous de table (ustensiles de table). Moules à gâteaux. Moules de cuisine. Mugs. Objets d'art en faïence, porcelaine, en terre cuite ou en verre. Pelles à gâteaux. Poêles à crêpe. Ramequins (récipients pour la cuisine). Rouleaux à pâtisserie. Spatules (ustensiles de cuisine). Tasses. Ustensiles de cuisine. Verres (récipients pour boire). Gants de cuisine. Porte-éponges. Pots à ustensiles de cuisine. Pelle à sel et à épices. Spatules et râteaux à crêpes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquants. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougats. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuit au beurre en forme de rouleau creux).

Déposant 1 : LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT PHILIBERT
FR

Mandataire 1 : AVOXA, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

31/08/2016 : KERISPER
N° national/d'enregistrement : 4295827
Date de dépôt : 31/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches. Affiches publicitaires. Albums. Aquarelles. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Articles de papeterie. Autocollants. Bandes dessinées. Bloc-notes. Blocs à dessin. Boîtes à crayons. Boîtes cadeaux en carton. Boîtes cadeaux en papier. Boîtes d'emballages en papier ou en carton. Boîtes en carton pour gâteaux. Boîtes en carton pour cadeaux. Bons d'achat imprimés. Brochures imprimées. Brochures publicitaires. Calendriers. Cartes à collectionner. Cartes cadeaux. Catalogues. Chèques-cadeaux. Crayons. Flyers. Images. Journaux. Livres. Livres de cuisine. Livres de recettes. Objets d'art, figurines en papier ou en carton. Papier pour l'emballage des cadeaux. Sachets en matière plastique pour l'emballage. Sachets de conditionnement en papier. Sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Sacs-cadeaux en papier. Dépliants ; prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures et instruments pour le dessin ; fanions en papier, fournitures scolaires ; gommes à effacer, gravures ; lithographies, serre-livres ; répertoires ; stylos ; prochoirs ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes à biscuits. Anneaux porte-serviettes. Assiettes. Assiettes-souvenirs. Baratte de lait. Beurriers. Bocaux. Bocaux à confiture. Bocaux à friandises. Boîtes à déjeuner métalliques. Boîtes à thé. Bols. Bonbonnières. Boules à thé. Bouteilles. Cloches à beurre, à fromage ou à gâteaux. Coquetiers. Dessous de table (ustensiles de table). Moules à gâteaux. Moules de cuisine. Mugs. Objets d'art en faïence, porcelaine, en terre cuite ou en verre. Pelles à gâteaux. Poêles à crêpe. Ramequins (récipients pour la cuisine). Rouleaux à pâtisseries. Spatules (ustensiles de cuisine). Tasses. Ustensiles de cuisine. Verres (récipients pour boire). Gants de cuisine. Porte-éponges. Pots à ustensiles de cuisine. Pelle à sel et à épices. Spatules et râteaux à crêpes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquants. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougats. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuit au beurre en forme de rouleau creux).

Déposant 1 : LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT PHILIBERT
FR

Mandataire 1 : AVOXA, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

31/08/2016 : LE GÂTEAU BRETON D'AMBROISINE
N° national/d'enregistrement : 4295830
Date de dépôt : 31/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches. Affiches publicitaires. Albums. Aquarelles. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Articles de papeterie. Autocollants. Bandes dessinées. Bloc-notes. Blocs à dessin. Boîtes à crayons. Boîtes cadeaux en carton. Boîtes cadeaux en papier. Boîtes d'emballages en papier ou en carton. Boîtes en carton pour gâteaux. Boîtes en carton pour cadeaux. Bons d'achat imprimés. Brochures imprimées. Brochures publicitaires. Calendriers. Cartes à collectionner. Cartes cadeaux. Catalogues. Chèques-cadeaux. Crayons. Flyers. Images. Journaux. Livres. Livres de cuisine. Livres de recettes. Objets d'art, figurines en papier ou en carton. Papier pour l'emballage des cadeaux. Sachets en matière plastique pour l'emballage. Sachets de conditionnement en papier. Sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Sacs-cadeaux en papier. Dépliants ; prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures et instruments pour le dessin ; fanions en papier, fournitures scolaires ; gommes à effacer, gravures ; lithographies, serre-livres ; répertoires ; stylos ; pochoirs ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes à biscuits. Anneaux porte-serviettes. Assiettes. Assiettes-souvenirs. Barattes de lait. Beurriers. Bocaux. Bocaux à confiture. Bocaux à friandises. Boîtes à déjeuner métalliques. Boîtes à thé. Bols. Bonbonnières. Boules à thé. Bouteilles. Cloches à beurre, à fromage ou à gâteaux. Coquetiers. Dessous de table (ustensiles de table). Moules à gâteaux. Moules de cuisine. Mugs. Objets d'art en faïence, porcelaine, en terre cuite ou en verre. Pelles à gâteaux. Poêles à crêpe. Ramequins (récipients pour la cuisine). Rouleaux à pâtisserie. Spatules (ustensiles de cuisine). Tasses. Ustensiles de cuisine. Verres (récipients pour boire). Gants de cuisine. Porte-éponges. pots à ustensiles de cuisine. Pelle à sel et à épices. Spatules et râteaux à crêpes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquants. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougats. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuit au beurre en forme de rouleau creux).

Déposant 1 : LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT PHILIBERT
FR

Mandataire 1 : AVOXA, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

31/08/2016 : HOUATINETTE
N° national/d'enregistrement : 4295819
Date de dépôt : 31/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches. Affiches publicitaires. Albums. Aquarelles. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Articles de papeterie. Autocollants. Bandes dessinées. Bloc-notes. Blocs à dessin. Boîtes à crayons. Boîtes cadeaux en carton. Boîtes cadeaux en papier. Boîtes d'emballages en papier ou en carton. Boîtes en carton pour gâteaux. Boîtes en carton pour cadeaux. Bons d'achat imprimés. Brochures imprimées. Brochures publicitaires. Calendriers. Cartes à collectionner. Cartes cadeaux. Catalogues. Chèques-cadeaux. Crayons. Flyers. Images. Journaux. Livres. Livres de cuisine. Livres de recettes. Objets d'art, figurines en papier ou en carton. Papier pour l'emballage des cadeaux. Sachets en matière plastique pour l'emballage. Sachets de conditionnement en papier. Sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Sacs-cadeaux en papier. Dépliants ; prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures et instruments pour le dessin ; fanions en papier, fournitures scolaires ; gommes à effacer, gravures ; lithographies, serre-livres ; répertoires ; stylos ; pochoirs ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes à biscuits. Anneaux porte-serviettes. Assiettes. Assiettes-souvenirs. Baratte de lait. Beurriers. Bocaux. Bocaux à confiture. Bocaux à friandises. Boîtes à déjeuner métalliques. Boîtes à thé. Bols. Bonbonnières. Boules à thé. Bouteilles. Cloches à beurre, à fromage ou à gâteaux. Coquetiers. Dessous de table (ustensiles de table). Moules à gâteaux. Moules de cuisine. Mugs. Objets d'art en faïence, porcelaine, en terre cuite ou en verre. Pelles à gâteaux. Poêles à crêpe. Ramequins (récipients pour la cuisine). Rouleaux à pâtisserie. Spatules (ustensiles de cuisine). Tasses. Ustensiles de cuisine. Verres (récipients pour boire). Gants de cuisine. Porte-éponges. Pots à ustensiles de cuisine. Pelle à sel et à épices. Spatules et râteaux à crêpes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquants. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougats. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuit au beurre en forme de rouleau creux).

Déposant 1 : LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT PHILIBERT
FR

Mandataire 1 : AVOXA, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

31/08/2016 : RUZ HA DU SPECIALITES BRETONNES
N° national/d'enregistrement : 4295821
Date de dépôt : 31/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches. Affiches publicitaires. Albums. Aquarelles. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Articles de papeterie. Autocollants. Bandes dessinées. Bloc-notes. Blocs à dessin. Boîtes à crayons. Boîtes cadeaux en carton. Boîtes cadeaux en papier. Boîtes d'emballages en papier ou en carton. Boîtes en carton pour gâteaux. Boîtes en carton pour cadeaux. Bons d'achats imprimés. Brochures imprimées. Brochures publicitaires. Calendriers. Cartes à collectionner. Cartes cadeaux. Catalogues. Chèques-cadeaux. Crayons. Flyers. Images. Journaux. Livres. Livres de cuisine. Livres de recettes. Objets d'art, figurines en papier ou en carton. Papier pour l'emballage des cadeaux. Sachets en matière plastique pour l'emballage. Sachets de conditionnement en papier. Sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Sacs-cadeaux en papier. Dépliants ; prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures et instruments pour le dessin ; fanions en papier, fournitures scolaires ; gommes à effacer, gravures ; lithographies, serre-livres ; répertoires ; stylos ; pochoirs ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes à biscuits. Anneaux porte-serviettes. Assiettes. Assiettes-souvenirs. Baratte de lait. Beurriers. Bocaux. Bocaux à confiture. Bocaux à friandises. Boîtes à déjeuner métalliques. Boîtes à thé. Bols. Bonbonnières. Boules à thé. Bouteilles. Cloches à beurre, à fromage ou à gâteaux. Coquetiers. Dessous de table (ustensiles de table). Moules à gâteaux. Moules de cuisine. Mugs. Objets d'art en faïence, porcelaine, en terre cuite ou en verre. Pelles à gâteaux. Poêles à crêpe. Ramequins (récipients pour la cuisine). Rouleaux à pâtisserie. Spatules (ustensiles de cuisine).Tasses. Ustensiles de cuisine. Verres (récipients pour boire). Gants de cuisine. Porte-éponges. Pots à ustensiles de cuisine. Pelle à sel et à épices. Spatules et râteaux à crêpes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquants. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougats. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuit au beurre en forme de rouleau creux).

Déposant 1 : LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT PHILIBERT
FR

Mandataire 1 : AVOXA CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

31/08/2016 : LES BOUCHIG
N° national/d'enregistrement : 4295824
Date de dépôt : 31/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches. Affiches publicitaires. Albums. Aquarelles. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Articles de papeterie. Autocollants. Bandes dessinées. Bloc-notes. Blocs à dessin. Boîtes à crayons. Boîtes cadeaux en carton. Boîtes cadeaux en papier. Boîtes d'emballages en papier ou en carton. Boîtes en carton pour gâteaux. Boîtes en carton pour cadeaux. Bons d'achat imprimés. Brochures imprimées. Brochures publicitaires. Calendriers. Cartes à collectionner. Cartes-cadeaux. Catalogues. Chèques-cadeaux. Crayons. Flyers. Images. Journaux. Livres. Livres de cuisine. Livres de recettes. Objets d'art, figurines en papier ou en carton. Papier pour l'emballage des cadeaux. Sachets en matière plastique pour l'emballage. Sachets de conditionnement en papier. Sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Sacs-cadeaux en papier. Dépliants ; prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures et instruments pour le dessin ; fanions en papier, fournitures scolaires ; gommes à effacer, gravures ; lithographies, serre-livres ; répertoires ; stylos ; pochoirs ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes à biscuits. Anneaux porte-serviettes. Assiettes. Assiettes-souvenirs. Baratte de lait. Beurriers. Bocaux. Bocaux à confiture. Bocaux à friandises. Boîtes à déjeuner métalliques. Boîtes à thé. Bols. Bonbonnières. Boules à thé. Bouteilles. Cloches à beurre, à fromage ou à gâteaux. Coquetiers. Dessous de table (ustensiles de table). Moules à gâteaux. Moules de cuisine. Mugs. Objets d'art en faïence, porcelaine, en terre cuite ou en verre. Pelles à gâteaux. Poêles à crêpe. Ramequins (récipients pour la cuisine). Rouleaux à pâtisseries. Spatules (ustensiles de cuisine). Tasses. Ustensiles de cuisine. Verres (récipients pour voire). Gants de cuisine. Porte-éponges. Pots à ustensiles de cuisine. Pelle à sel et à épices. Spatules et râteaux à crêpes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquants. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougats. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuit au beurre en forme de rouleau creux).

Déposant 1 : LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT PHILIBERT
FR

Mandataire 1 : AVOXA, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

31/08/2016 : KERISPER
N° national/d'enregistrement : 4295827
Date de dépôt : 31/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches. Affiches publicitaires. Albums. Aquarelles. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Articles de papeterie. Autocollants. Bandes dessinées. Bloc-notes. Blocs à dessin. Boîtes à crayons. Boîtes cadeaux en carton. Boîtes cadeaux en papier. Boîtes d'emballages en papier ou en carton. Boîtes en carton pour gâteaux. Boîtes en carton pour cadeaux. Bons d'achat imprimés. Brochures imprimées. Brochures publicitaires. Calendriers. Cartes à collectionner. Cartes cadeaux. Catalogues. Chèques-cadeaux. Crayons. Flyers. Images. Journaux. Livres. Livres de cuisine. Livres de recettes. Objets d'art, figurines en papier ou en carton. Papier pour l'emballage des cadeaux. Sachets en matière plastique pour l'emballage. Sachets de conditionnement en papier. Sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Sacs-cadeaux en papier. Dépliants ; prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures et instruments pour le dessin ; fanions en papier, fournitures scolaires ; gommes à effacer, gravures ; lithographies, serre-livres ; répertoires ; stylos ; prochoirs ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes à biscuits. Anneaux porte-serviettes. Assiettes. Assiettes-souvenirs. Baratte de lait. Beurriers. Bocaux. Bocaux à confiture. Bocaux à friandises. Boîtes à déjeuner métalliques. Boîtes à thé. Bols. Bonbonnières. Boules à thé. Bouteilles. Cloches à beurre, à fromage ou à gâteaux. Coquetiers. Dessous de table (ustensiles de table). Moules à gâteaux. Moules de cuisine. Mugs. Objets d'art en faïence, porcelaine, en terre cuite ou en verre. Pelles à gâteaux. Poêles à crêpe. Ramequins (récipients pour la cuisine). Rouleaux à pâtisseries. Spatules (ustensiles de cuisine). Tasses. Ustensiles de cuisine. Verres (récipients pour boire). Gants de cuisine. Porte-éponges. Pots à ustensiles de cuisine. Pelle à sel et à épices. Spatules et râteaux à crêpes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquants. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougats. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuit au beurre en forme de rouleau creux).

Déposant 1 : LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT PHILIBERT
FR

Mandataire 1 : AVOXA, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

31/08/2016 : LE GÂTEAU BRETON D'AMBROISINE
N° national/d'enregistrement : 4295830
Date de dépôt : 31/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches. Affiches publicitaires. Albums. Aquarelles. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Articles de papeterie. Autocollants. Bandes dessinées. Bloc-notes. Blocs à dessin. Boîtes à crayons. Boîtes cadeaux en carton. Boîtes cadeaux en papier. Boîtes d'emballages en papier ou en carton. Boîtes en carton pour gâteaux. Boîtes en carton pour cadeaux. Bons d'achat imprimés. Brochures imprimées. Brochures publicitaires. Calendriers. Cartes à collectionner. Cartes cadeaux. Catalogues. Chèques-cadeaux. Crayons. Flyers. Images. Journaux. Livres. Livres de cuisine. Livres de recettes. Objets d'art, figurines en papier ou en carton. Papier pour l'emballage des cadeaux. Sachets en matière plastique pour l'emballage. Sachets de conditionnement en papier. Sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Sacs-cadeaux en papier. Dépliants ; prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures et instruments pour le dessin ; fanions en papier, fournitures scolaires ; gommes à effacer, gravures ; lithographies, serre-livres ; répertoires ; stylos ; pochoirs ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes à biscuits. Anneaux porte-serviettes. Assiettes. Assiettes-souvenirs. Barattes de lait. Beurriers. Bocaux. Bocaux à confiture. Bocaux à friandises. Boîtes à déjeuner métalliques. Boîtes à thé. Bols. Bonbonnières. Boules à thé. Bouteilles. Cloches à beurre, à fromage ou à gâteaux. Coquetiers. Dessous de table (ustensiles de table). Moules à gâteaux. Moules de cuisine. Mugs. Objets d'art en faïence, porcelaine, en terre cuite ou en verre. Pelles à gâteaux. Poêles à crêpe. Ramequins (récipients pour la cuisine). Rouleaux à pâtisserie. Spatules (ustensiles de cuisine). Tasses. Ustensiles de cuisine. Verres (récipients pour boire). Gants de cuisine. Porte-éponges. pots à ustensiles de cuisine. Pelle à sel et à épices. Spatules et râteaux à crêpes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquants. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougats. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuit au beurre en forme de rouleau creux).

Déposant 1 : LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT PHILIBERT
FR

Mandataire 1 : AVOXA, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

31/08/2016 : RUZ HA DU SPECIALITES BRETONNES
N° national/d'enregistrement : 4295821
Date de dépôt : 31/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches. Affiches publicitaires. Albums. Aquarelles. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Articles de papeterie. Autocollants. Bandes dessinées. Bloc-notes. Blocs à dessin. Boîtes à crayons. Boîtes cadeaux en carton. Boîtes cadeaux en papier. Boîtes d'emballages en papier ou en carton. Boîtes en carton pour gâteaux. Boîtes en carton pour cadeaux. Bons d'achats imprimés. Brochures imprimées. Brochures publicitaires. Calendriers. Cartes à collectionner. Cartes cadeaux. Catalogues. Chèques-cadeaux. Crayons. Flyers. Images. Journaux. Livres. Livres de cuisine. Livres de recettes. Objets d'art, figurines en papier ou en carton. Papier pour l'emballage des cadeaux. Sachets en matière plastique pour l'emballage. Sachets de conditionnement en papier. Sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Sacs-cadeaux en papier. Dépliants ; prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures et instruments pour le dessin ; fanions en papier, fournitures scolaires ; gommes à effacer, gravures ; lithographies, serre-livres ; répertoires ; stylos ; pochoirs ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes à biscuits. Anneaux porte-serviettes. Assiettes. Assiettes-souvenirs. Baratte de lait. Beurriers. Bocaux. Bocaux à confiture. Bocaux à friandises. Boîtes à déjeuner métalliques. Boîtes à thé. Bols. Bonbonnières. Boules à thé. Bouteilles. Cloches à beurre, à fromage ou à gâteaux. Coquetiers. Dessous de table (ustensiles de table). Moules à gâteaux. Moules de cuisine. Mugs. Objets d'art en faïence, porcelaine, en terre cuite ou en verre. Pelles à gâteaux. Poêles à crêpe. Ramequins (récipients pour la cuisine). Rouleaux à pâtisserie. Spatules (ustensiles de cuisine).Tasses. Ustensiles de cuisine. Verres (récipients pour boire). Gants de cuisine. Porte-éponges. Pots à ustensiles de cuisine. Pelle à sel et à épices. Spatules et râteaux à crêpes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquants. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougats. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuit au beurre en forme de rouleau creux).

Déposant 1 : LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT PHILIBERT
FR

Mandataire 1 : AVOXA CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

22/08/2016 : ERMINIG
N° national/d'enregistrement : 4294206
Date de dépôt : 22/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches. Affiches publicitaires. Albums. Aquarelles. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Articles de papeterie. Autocollants. Bandes dessinées. Bloc-notes. Blocs à dessins. Boîtes à crayons. Boîtes cadeaux en carton. Boîtes cadeaux en papier. Boîtes d'emballages en papier ou en carton. Boîtes en carton pour gâteaux. Boîtes en carton pour cadeaux. Bons d'achat imprimés. Brochures imprimées. Brochures publicitaires. Calendriers Cartes à collectionner. Cartes cadeaux. Catalogues. Chèques-cadeaux. Crayons. Flyers. Images. Journaux. Livres. Livres de cuisine. Livres de recettes. Objets d'art, figurines en papier ou en carton. Papier pour l'emballage cadeaux. Sachets en matière plastique pour l'emballage. Sachets de conditionnement en papier. Sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Sacs-cadeaux en papier. Dépliants ; prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures et instruments pour le dessin ; fanions en papier, fournitures scolaires ; gommes à effacer, gravures ; lithographie,serre-livre ; répertoires ; stylos ; pochoirs ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes à biscuits. Anneaux porte-serviettes. Assiettes. Assiettes-souvenirs. Baratte de lait. Beurriers. Bocaux. Bocaux à confiture. Bocaux à friandises. Boîtes à déjeuner métalliques. Boîtes à thé. Bols. Bonbonnières. Boules à thé. Bouteilles. Cloches à beurre, à fromage ou à gâteaux. Coquetiers. Dessous de table (ustensiles de table). Moules à gâteaux. Moules de cuisine. Mugs. Objets d'art en faïence, porcelaine, en terre cuite ou en verre. Pelles à gâteaux. Poêles à crêpe. Ramequins (récipients pour la cuisine). Rouleaux à pâtisserie. Spatules (ustensiles de cuisine). Tasses. Ustensiles de cuisine. Verres (récipients pour boire). Gants de cuisine. Porte-éponges. Pots à ustensiles de cuisine. Pelle à sel et à épices. Spatules et râteaux à crêpes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquants. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougat. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuit au beurre en forme de rouleau creux).

Déposant 1 : LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT PHILIBERT
FR

Mandataire 1 : AVOXA, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

22/08/2016 : ERMINIG
N° national/d'enregistrement : 4294206
Date de dépôt : 22/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches. Affiches publicitaires. Albums. Aquarelles. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Articles de papeterie. Autocollants. Bandes dessinées. Bloc-notes. Blocs à dessins. Boîtes à crayons. Boîtes cadeaux en carton. Boîtes cadeaux en papier. Boîtes d'emballages en papier ou en carton. Boîtes en carton pour gâteaux. Boîtes en carton pour cadeaux. Bons d'achat imprimés. Brochures imprimées. Brochures publicitaires. Calendriers Cartes à collectionner. Cartes cadeaux. Catalogues. Chèques-cadeaux. Crayons. Flyers. Images. Journaux. Livres. Livres de cuisine. Livres de recettes. Objets d'art, figurines en papier ou en carton. Papier pour l'emballage cadeaux. Sachets en matière plastique pour l'emballage. Sachets de conditionnement en papier. Sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Sacs-cadeaux en papier. Dépliants ; prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures et instruments pour le dessin ; fanions en papier, fournitures scolaires ; gommes à effacer, gravures ; lithographie,serre-livre ; répertoires ; stylos ; pochoirs ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes à biscuits. Anneaux porte-serviettes. Assiettes. Assiettes-souvenirs. Baratte de lait. Beurriers. Bocaux. Bocaux à confiture. Bocaux à friandises. Boîtes à déjeuner métalliques. Boîtes à thé. Bols. Bonbonnières. Boules à thé. Bouteilles. Cloches à beurre, à fromage ou à gâteaux. Coquetiers. Dessous de table (ustensiles de table). Moules à gâteaux. Moules de cuisine. Mugs. Objets d'art en faïence, porcelaine, en terre cuite ou en verre. Pelles à gâteaux. Poêles à crêpe. Ramequins (récipients pour la cuisine). Rouleaux à pâtisserie. Spatules (ustensiles de cuisine). Tasses. Ustensiles de cuisine. Verres (récipients pour boire). Gants de cuisine. Porte-éponges. Pots à ustensiles de cuisine. Pelle à sel et à épices. Spatules et râteaux à crêpes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquants. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougat. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuit au beurre en forme de rouleau creux).

Déposant 1 : LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT PHILIBERT
FR

Mandataire 1 : AVOXA, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

07/06/2016 : LES PATTES JAUNES C EST QUE POUR NOUS, NA !
N° national/d'enregistrement : 4277930
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquant. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougat. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuits au beurre en forme de rouleau creux).

Déposant 1 : LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT PHILIBERT
FR

Mandataire 1 : AVOXA CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

07/06/2016 : LES PATTES JAUNES C EST QUE POUR NOUS, NA !
N° national/d'enregistrement : 4277930
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquant. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougat. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuits au beurre en forme de rouleau creux).

Déposant 1 : LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT PHILIBERT
FR

Mandataire 1 : AVOXA CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

07/06/2016 : LES PATTES JAUNES C EST QUE POUR NOUS, NA !
N° national/d'enregistrement : 4277930
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquant. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougat. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuits au beurre en forme de rouleau creux).

Déposant 1 : LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT PHILIBERT
FR

Mandataire 1 : AVOXA CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

06/11/1985 : LA TRINITAINE
N° national/d'enregistrement : 1329864
Date de dépôt : 06/11/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 décembre 1975 à l'I.N.P.I. no 205033 ET ENREGISTRE SOUS LE No 940816.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits et gâteaux.

Déposant 1 : LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT-PHILIBERT
FR

Mandataire 1 : AVOXA CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, M. LEBRETON Benoît
Adresse :
Parc d'Affaires “ Oberthur ”, 1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-16

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2056939
N° de BOPI : 1995-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2294271
Date de demande : 28/07/2005
N° de BOPI : 2006-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616742
Date de demande : 27/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

06/11/1985 : LA TRINITAINE
N° national/d'enregistrement : 1329864
Date de dépôt : 06/11/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 décembre 1975 à l'I.N.P.I. no 205033 ET ENREGISTRE SOUS LE No 940816.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits et gâteaux.

Déposant 1 : LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT-PHILIBERT
FR

Mandataire 1 : AVOXA CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, M. LEBRETON Benoît
Adresse :
Parc d'Affaires “ Oberthur ”, 1 rue Raoul Ponchon
35000 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843865
Date de demande : 31/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : LA TRINITAINE DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 411905029
Adresse :
"KERLUESSE"
56470 SAINT-PHILIBERT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 844189
Date de demande : 05/01/2022
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : BISCUITERIE LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 301522900
Adresse :
KERLUESSE
56470 SAINT-PHILIBERT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2056939
N° de BOPI : 1995-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2294271
Date de demande : 28/07/2005
N° de BOPI : 2006-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616742
Date de demande : 27/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Publications au Bodacc :
29/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5649
NOJO : 560100000510620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : BISCUITERIE LA TRINITAINE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°1491
NOJO : 056010000036782
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : BISCUITERIE LA TRINITAINE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°610
NOJO : 056010000033509
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée EUROPEENNE D'AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
KERAVEL Jacques Marie nom d'usage : KERAVEL n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
SA L 2 P AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée BECOUZE devient commissaire aux comptes titulaire
12/08/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°607
NOJO : 056010000030146
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 01/07/1972
Date d'effet : 2021-01-01
Oppositions : Article L236-14 du Code de commerce
Descriptif : LA TRINITAINE Société par actions simplifiée au capital de 1.600.000 euros Kerluesse - 56470 SAINT-PHILIBERT RCS LORIENT 301 522 900 LTD Société par actions simplifiée au capital de 566.000 euros Kerluesse - 56470 SAINT PHILIBERT RCS LORIENT 411 905 029 AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF La société "LA TRINITAINE" et la société "LTD", sus-désignées, ont établi le 6 août 2021, un projet d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions (Articles L. 236-23 et L. 236-24 du Code de commerce). Aux termes de ce projet, la société "LA TRINITAINE" ferait apport à la société "LTD" de l'activité de distribution exercée via (i) des magasins exploités en propre, (ii) un site internet marchand et un service de ventes personnalisées, (iii) une plateforme logistique et (iv) des contrats d'affiliation constituant une branche complète et autonome d'activités, dont l'actif est évalué à 6.712.235 euros et le passif à 2.038.952 €. L'apport net serait de 4.673.283 €. Il a été convenu que le passif pris en charge par la société "LTD" ne serait pas garanti solidairement par la société "LA TRINITAINE". En rémunération de cet apport, il serait attribué à la société "LA TRINITAINE", 139.221 actions nouvelles d'une valeur nominale de 10 euros, créées par la société "LTD" au titre d'une augmentation de capital de 1.392.210 euros, entièrement libérées. L'opération dégagera une prime d'apport d'un montant de 3.281.073 euros. L'ensemble des opérations actives et passives de la branche complète d'activité apportée serait pris en charge par la société "LTD" et réputé accompli pour son compte depuis le 1er janvier 2021. Les créanciers des sociétés participantes dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais prévus aux articles L. 236-14, R. 228-66 et R228-67 du Code de commerce. Le projet d'apport partiel d'actif a été déposé le 9/08/2021 au greffe du tribunal de commerce de Lorient pour la société "LA TRINITAINE" et pour la société "LTD". Pour avis.
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1600000.00 EUR
05/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6865
NOJO : 560100000298090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6393
NOJO : 560128541400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°2595
NOJO : 000005601280062
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE LA TRINITAINE (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : EUROPEENNE D'AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : KERAVEL Jacques, Marie
27/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1773
NOJO : 560127453400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°957
NOJO : 000005601271895
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PETIT Yann, Marcel ; Directeur général : PETIT Gaëlle ; Directeur général : COEFFEC Florent, Yannick, Yves ; Directeur général : PETIT Nathalie, Gisèle, Marie-Pierre né(e) MOUSSARD ; Commissaire aux comptes titulaire : EUROPEENNE D'AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : KERAVEL Jacques, Marie
23/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°846
NOJO : 000005601267980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PETIT Yann, Marcel ; Directeur général : PETIT Gaëlle ; Commissaire aux comptes titulaire : EUROPEENNE D'AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : KERAVEL Jacques, Marie
25/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°1351
NOJO : 000005601251656
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PETIT Anne-Marie ; Directeur général : PETIT Gaëlle ; Directeur général : PETIT Yann, Marcel ; Commissaire aux comptes titulaire : EUROPEENNE D'AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : KERAVEL Jacques, Marie
17/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1878
NOJO : 560124965300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2860
NOJO : 560124899500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2861
NOJO : 560124899600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/11/2017 : Modifications générales

Annonce N°743
NOJO : 000005601241396
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PETIT Anne-Marie ; Directeur général : PETIT Gaëlle ; Directeur général : PETIT Yann, Marcel ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : PETIT Bernard ; Membre du conseil de surveillance : PETIT Marie, Annick, Agnès né(e) MAGREX ; Membre du conseil de surveillance : LE MARTELOT Hervé ; Commissaire aux comptes titulaire : EUROPEENNE D'AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : KERAVEL Jacques, Marie
13/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°1020
NOJO : 000005601235097
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, l'administration
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PETIT Anne-Marie ; Directeur général : PETIT Gaëlle ; Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : PETIT Bernard ; Membre du conseil de surveillance : PETIT Yann, Marcel ; Membre du conseil de surveillance : PETIT Marie, Annick, Agnès né(e) MAGREX ; Commissaire aux comptes titulaire : EUROPEENNE D'AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : KERAVEL Jacques, Marie
09/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°1584
NOJO : 000005601235078
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PETIT Anne-Marie ; Directeur général : PETIT Gaëlle ; Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : PETIT Bernard ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : MAISONS Philippe, Jacques ; Membre du conseil de surveillance : LE MARTELOT Hervé ; Membre du conseil de surveillance : FEREZOU Jean-Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : EUROPEENNE D'AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : KERAVEL Jacques, Marie
30/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°765
NOJO : BXB15296000346S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PETIT Anne-Marie Directeur général : PETIT Gaëlle Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : PETIT Bernard Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : MAISONS Philippe, Jacques Membre du conseil de surveillance : LE MARTELOT Hervé Membre du conseil de surveillance : PETIT Maryannick né(e) MAGREX Membre du conseil de surveillance : FEREZOU Jean-Michel Commissaire aux comptes titulaire : EUROPEENNE D'AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : KERAVEL Jacques, Marie
30/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°494
NOJO : BXB151130008133
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
21/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7101
NOJO : 560119278500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
20/07/2014 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°328
NOJO : BXA14192000506E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 15/07/2014
Publication légale : Le Courrier du Léon & Tréguier, le 13/06/2014
Oppositions : SELARL E.M.J. représentée par Maître Bernard CORRE 2, place de la Liberté 29200 Brest
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Brest 530 008 812
Dénomination : CAFE DU PORT, en liquidation judiciaire représentée par la SELARL E.M.J
17/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7376
NOJO : 560118567200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
19/07/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°317
NOJO : BXA13193000387Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 06/05/2013
Publication légale : L'Hebdomadaire D'Armor, le 25/05/2013
Oppositions : Me Allot-Ranc Valérie 9, rue Lord Kitchener B P 72052 22102 Dinan
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lorient 411 905 029
Dénomination : LES DELICES DU TRINITAIN
12/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6646
NOJO : BXC12310000025Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
30/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°512
NOJO : BXB12269000784Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du Conseil de Surveillance : PETIT Bernard Vice-Président du Conseil de Surveillance : MAISONS Philippe, Jacques Membre du Conseil de Surveillance : LE MARTELOT Hervé Membre du Conseil de Surveillance : PETIT Maryannick né(e) MAGREX Président du Directoire : PETIT Anne-Marie Membre du directoire et directeur général : PETIT Gaëlle Membre du Directoire : BARDON Jean-Pierre, Henri, Etienne Commissaire aux comptes titulaire : EUROPEENNE D'AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : KERAVEL Jacques, Marie
20/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°637
NOJO : BXB12195002570E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du Conseil de Surveillance : PETIT Bernard Vice-Président du Conseil de Surveillance : MAISONS Philippe, Jacques Membre du Conseil de Surveillance : LE MARTELOT Hervé Membre du Conseil de Surveillance : PETIT Maryannick né(e) MAGREX Président du Directoire : PETIT Anne-Marie Membre du directoire et directeur général : PETIT Gaëlle Commissaire aux comptes titulaire : EUROPEENNE D'AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : KERAVEL Jacques, Marie
15/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°549
NOJO : BXB12097000331W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du Conseil de Surveillance : PETIT Bernard Vice-Président du Conseil de Surveillance : MAISONS Philippe, Jacques Membre du Conseil de Surveillance : LE MARTELOT Hervé Membre du Conseil de Surveillance : PETIT Maryannick né(e) MAGREX Président du Directoire : PETIT Anne-Marie Membre du directoire et directeur général : PETIT Yann Membre du directoire et directeur général : PETIT Gaëlle Commissaire aux comptes titulaire : EUROPEENNE D'AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : KERAVEL Jacques, Marie
12/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5344
NOJO : BXC12062000670Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
12/07/2011 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1195
NOJO : BXA11187001885X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 30/04/2011
Publication légale : La gazette du Morbihan, le 10/06/2011
Oppositions : 4 M 20 C, Santenoz 56400 Pluneret
Descriptif : Modification survenue sur l'activité
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Président du Conseil de Surveillance : PETIT Bernard Vice-Président du Conseil de Surveillance : MAISONS Philippe, Jacques Membre du Conseil de Surveillance : LE MARTELOT Hervé Président du Directoire : PETIT Maryannick né(e) MAGREX Membre du directoire et directeur général : PETIT Gaëlle Membre du directoire et directeur général : PETIT Anne-Marie Membre du directoire et directeur général : PETIT Yann Commissaire aux comptes titulaire : EUROPEENNE D'AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : KERAVEL Jacques, Marie
Montant du capital : 1600000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Vente de paniers garnis notamment auprès des entreprises, comités d'entreprise et collectivités ainsi que de vente par correspondance de biscuits, biscottes, pâtisserie de conservation ainsi que de produits régionaux.
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 160000 Euros.

Adresse :
Kerluesse
56470 Saint-Philibert
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lorient 482 916 343
Dénomination : 4 M
11/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7521
NOJO : BXC11178002645N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance
29/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°626
NOJO : BXB10235000529L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Président du Conseil de Surveillance : PETIT Bernard Vice-Président du Conseil de Surveillance : MAISONS Philippe, Jacques Membre du Conseil de Surveillance : LE MARTELOT Hervé Membre du directoire et directeur général : PETIT Gaëlle Membre du directoire et directeur général : PETIT Anne-Marie Président du Directoire : PETIT Maryannick né(e) MAGREX Membre du directoire et directeur général : PETIT Yann Commissaire aux comptes titulaire : EUROPEENNE D'AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : KERAVEL Jacques, Marie
03/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6133
NOJO : BXC08240004760F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Kerluesse
56470 Saint-Philibert
10/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8728
NOJO : BXC08212026067C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Kerluesse,
56470 Saint-Philibert
13/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°1278
NOJO : BXB081890006793
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société anonyme
25/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°976
NOJO : BXB08141000382O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lorient 301 522 900
Dénomination : LA TRINITAINE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : PETIT BernardDirecteur général délégué : PETIT Gaëlle.
Directeur général délégué et administrateur : SABAS Anne-Marie né(e) PETIT.
Directeur général délégué et administrateur : PETIT Maryannick né(e) MAGREX.
Directeur général délégué et administrateur : PETIT Yann.
Commissaire aux comptes titulaire : EUROPEENNE D'AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : KERAVEL Jacques Marie.

Historique de l'unité légale :
01/10/2021 : dénomination
Dénomination : BISCUITERIE LA TRINITAINE
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation (NAFRev2 : 10.72Z)
02/05/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
02/03/2017 : activité principale
Activité principale : Pâtisserie (NAFRev2 : 10.71D)
08/09/2015 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/07/2010 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation (NAFRev2 : 10.72Z)
20/11/2007 : dénomination, dénomination usuelle
Dénomination : SA LA TRINITAINE
Dénomination usuelle :
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Biscotterie, biscuiterie, pâtisserie de conservation (NAFRev1 : 15.8F)
Représentants légaux :
23/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE LA TRINITAINE
Siren : 879789576
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Kerluesse
56470 Saint-Philibert
France
23/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Personne Morale

Nom : L 2 P AUDIT
Siren : 383035136
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Kerguelen Bâtiment F
Parc Edonia
Rue des Iles
35760 Saint-Grégoire
France
23/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Personne Morale

Nom : BECOUZE
Siren : 323470427
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue de Buffon
49100 Angers
France
23/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE LA TRINITAINE
Siren : 879789576
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Kerluesse
56470 Saint-Philibert
France
23/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Personne Morale

Nom : L 2 P AUDIT
Siren : 383035136
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Kerguelen Bâtiment F
Parc Edonia
Rue des Iles
35760 Saint-Grégoire
France
23/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Personne Morale

Nom : BECOUZE
Siren : 323470427
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue de Buffon
49100 Angers
France
30/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE LA TRINITAINE
Siren : 879789576
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Kerluesse
56470 Saint-Philibert
France
30/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Personne Morale

Nom : L 2 P AUDIT
Siren : 383035136
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Kerguelen Bâtiment F
Parc Edonia
Rue des Iles
35760 Saint-Grégoire
France
30/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Personne Morale

Nom : BECOUZE
Siren : 323470427
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue de Buffon
49100 Angers
France
30/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE LA TRINITAINE
Siren : 879789576
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Kerluesse
56470 Saint-Philibert
France
30/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Personne Morale

Nom : L 2 P AUDIT
Siren : 383035136
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Kerguelen Bâtiment F
Parc Edonia
Rue des Iles
35760 Saint-Grégoire
France
30/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Personne Morale

Nom : BECOUZE
Siren : 323470427
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue de Buffon
49100 Angers
France
30/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE LA TRINITAINE
Siren : 879789576
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Kerluesse
56470 Saint-Philibert
France
30/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Personne Morale

Nom : L 2 P AUDIT
Siren : 383035136
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Kerguelen Bâtiment F
Parc Edonia
Rue des Iles
35760 Saint-Grégoire
France
30/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Personne Morale

Nom : BECOUZE
Siren : 323470427
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue de Buffon
49100 Angers
France
30/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE LA TRINITAINE
Siren : 879789576
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Kerluesse
56470 Saint-Philibert
France
30/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Personne Morale

Nom : L 2 P AUDIT
Siren : 383035136
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Kerguelen Bâtiment F
Parc Edonia
Rue des Iles
35760 Saint-Grégoire
France
30/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Personne Morale

Nom : BECOUZE
Siren : 323470427
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue de Buffon
49100 Angers
France
23/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Personne Physique

Nom : PETIT Anne-Marie
Né le 14/09/1969 à Auray (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
11 chemin du Lory
56470 Saint-Philibert
FRANCE
23/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Personne Physique

Nom : PETIT Gaëlle
Né le 21/07/1981 à Vannes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
3 lotissement de Lann Vraz
56740 Locmariaquer
FRANCE
23/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Personne Physique

Nom : PETIT Bernard
Né le 23/11/1946 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Pointe de Kerpenhir
56740 Locmariaquer
FRANCE
23/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Personne Physique

Nom : PETIT Bernard
Né le 23/11/1946 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
Pointe de Kerpenhir
56740 Locmariaquer
FRANCE
23/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Personne Physique

Nom : MAISONS Philippe, Jacques
Né le 26/05/1948 à Tréon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Village de Kerbrient
56270 Ploemeur
FRANCE
23/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Personne Physique

Nom : MAISONS Philippe, Jacques
Né le 26/05/1948 à Tréon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance

Adresse :
Village de Kerbrient
56270 Ploemeur
FRANCE
23/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Personne Physique

Nom : LE MARTELOT Hervé
Né le 24/06/1950 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Bellevue
56950 Crach
FRANCE
23/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Personne Physique

Nom : MAGREX (PETIT) Maryannick
Né le 10/05/1949 à Limerzel (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Pointe de Kerpenhir
56740 Locmariaquer
FRANCE
23/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Personne Physique

Nom : FEREZOU Jean-Michel
Né le 30/07/1952 à Crozon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
23 Cours de Chazelles
56100 Lorient
FRANCE
23/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Personne Morale

Nom : EUROPEENNE D'AUDIT
Siren : 387926835
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
rue des Iles Kerguelen
Parc Edonia - Bâtiment F
35760 Saint-Grégoire
FRANCE
23/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Personne Physique

Nom : KERAVEL Jacques Marie
Né le 26/08/1960 à Quimper (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
12 rue Hyacinthe Glotin
56100 Lorient
FRANCE
Dépôts des actes :
01/10/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°007361 déposé le 29/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des activités ou/ et de l'objet social
01/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°007361 déposé le 29/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des activités ou/ et de l'objet social
01/10/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°007361 déposé le 29/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des activités ou/ et de l'objet social
01/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°007361 déposé le 29/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des activités ou/ et de l'objet social
01/10/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°007361 déposé le 29/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des activités ou/ et de l'objet social
01/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°007361 déposé le 29/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des activités ou/ et de l'objet social
01/10/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°007361 déposé le 29/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des activités ou/ et de l'objet social
01/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°007361 déposé le 29/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des activités ou/ et de l'objet social
01/10/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°007361 déposé le 29/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des activités ou/ et de l'objet social
01/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°007361 déposé le 29/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des activités ou/ et de l'objet social
06/08/2021 : Traité
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004571 déposé le 09/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
06/08/2021 : Traité
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004571 déposé le 09/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
06/08/2021 : Traité
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004571 déposé le 09/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
06/08/2021 : Traité
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004571 déposé le 09/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
06/08/2021 : Traité
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004571 déposé le 09/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
06/08/2021 : Traité
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004571 déposé le 09/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
29/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°005919 déposé le 25/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°005919 déposé le 25/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°005919 déposé le 25/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°005919 déposé le 25/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°005919 déposé le 25/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°005919 déposé le 25/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/12/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001897 déposé le 21/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Démission de directeur général
23/12/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001897 déposé le 21/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Démission de directeur général
23/12/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001897 déposé le 21/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Démission de directeur général
23/12/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001897 déposé le 21/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Démission de directeur général
23/12/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001897 déposé le 21/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Démission de directeur général
23/12/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001897 déposé le 21/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Démission de directeur général
18/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°010228 déposé le 28/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
18/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°010228 déposé le 28/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
18/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°010228 déposé le 28/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
18/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°010228 déposé le 28/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
18/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°010228 déposé le 28/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
18/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°010228 déposé le 28/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
11/07/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°008558 déposé le 15/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
11/07/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°008558 déposé le 15/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
11/07/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°008558 déposé le 15/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
11/07/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°008558 déposé le 15/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
11/07/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°008558 déposé le 15/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
11/07/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°008558 déposé le 15/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
04/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°009008 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
04/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°009008 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
04/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°009008 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
04/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°009008 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
04/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°009008 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
04/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°009008 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
17/06/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°007171 déposé le 24/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
17/06/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°007171 déposé le 24/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
17/06/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°007171 déposé le 24/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
17/06/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°007171 déposé le 24/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
17/06/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°007171 déposé le 24/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
17/06/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°007171 déposé le 24/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
14/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°006937 déposé le 19/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
14/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°006937 déposé le 19/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
14/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°006937 déposé le 19/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
14/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°006937 déposé le 19/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
14/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°006937 déposé le 19/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
14/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°006937 déposé le 19/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
25/05/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°014585 déposé le 18/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification des statuts
25/05/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°014585 déposé le 18/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification des statuts
25/05/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°014585 déposé le 18/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification des statuts
25/05/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°014585 déposé le 18/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification des statuts
25/05/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°014585 déposé le 18/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification des statuts
25/05/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°014585 déposé le 18/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification des statuts
25/05/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°014585 déposé le 18/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification des statuts
25/05/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°014585 déposé le 18/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification des statuts
25/05/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°014585 déposé le 18/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification des statuts
25/05/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°014585 déposé le 18/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification des statuts
25/05/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°014585 déposé le 18/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification des statuts
25/05/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°014585 déposé le 18/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification des statuts
13/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°011220 déposé le 25/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
13/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°011220 déposé le 25/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
13/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°011220 déposé le 25/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
13/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°011220 déposé le 25/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
13/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°011220 déposé le 25/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
13/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°011220 déposé le 25/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/09/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004567 déposé le 26/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Modification relative aux dirigeants d'une société
15/09/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004567 déposé le 26/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Modification relative aux dirigeants d'une société
15/09/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004567 déposé le 26/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Modification relative aux dirigeants d'une société
15/09/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004567 déposé le 26/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Modification relative aux dirigeants d'une société
15/09/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004567 déposé le 26/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Modification relative aux dirigeants d'une société
15/09/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004567 déposé le 26/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002370 déposé le 06/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
29/03/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002370 déposé le 06/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
29/03/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002370 déposé le 06/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
29/03/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002370 déposé le 06/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
29/03/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002370 déposé le 06/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
29/03/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002370 déposé le 06/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
02/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002370 déposé le 06/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
02/03/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002370 déposé le 06/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
02/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002370 déposé le 06/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
02/03/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002370 déposé le 06/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
02/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002370 déposé le 06/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
02/03/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002370 déposé le 06/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
02/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002370 déposé le 06/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
02/03/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002370 déposé le 06/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
02/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002370 déposé le 06/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
02/03/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002370 déposé le 06/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
02/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002370 déposé le 06/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
02/03/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002370 déposé le 06/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
24/11/2016 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002364 déposé le 02/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de membre (s) du conseil de surveillance
24/11/2016 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002364 déposé le 02/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de membre (s) du conseil de surveillance
24/11/2016 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002364 déposé le 02/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de membre (s) du conseil de surveillance
24/11/2016 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002364 déposé le 02/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de membre (s) du conseil de surveillance
24/11/2016 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002364 déposé le 02/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de membre (s) du conseil de surveillance
24/11/2016 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002364 déposé le 02/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de membre (s) du conseil de surveillance
08/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°4011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°4011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
08/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°4011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Désignation des membres du conseil de surveillance
08/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°4011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
08/09/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°4011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
08/09/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°4011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination Président de la société - Président et vice-président du conseil de surveillance
08/09/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°4011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
08/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Modification de la durée de la personne morale Nomination de directeur général Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
08/09/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Modification de la durée de la personne morale Nomination de directeur général Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
08/09/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Modification de la durée de la personne morale Nomination de directeur général Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
08/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Modification de la durée de la personne morale Nomination de directeur général Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
08/09/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Modification de la durée de la personne morale Nomination de directeur général Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
08/09/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Modification de la durée de la personne morale Nomination de directeur général Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
08/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Modification de la durée de la personne morale Nomination de directeur général Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
08/09/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Modification de la durée de la personne morale Nomination de directeur général Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
08/09/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Modification de la durée de la personne morale Nomination de directeur général Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
08/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Modification de la durée de la personne morale Nomination de directeur général Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
08/09/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Modification de la durée de la personne morale Nomination de directeur général Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
08/09/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Modification de la durée de la personne morale Nomination de directeur général Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
08/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Modification de la durée de la personne morale Nomination de directeur général Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
08/09/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Modification de la durée de la personne morale Nomination de directeur général Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
08/09/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Modification de la durée de la personne morale Nomination de directeur général Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
08/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Modification de la durée de la personne morale Nomination de directeur général Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
08/09/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Modification de la durée de la personne morale Nomination de directeur général Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
08/09/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Modification de la durée de la personne morale Nomination de directeur général Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
24/08/2015 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°4011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
24/08/2015 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Modification de la durée de la personne morale Nomination de directeur général Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
24/08/2015 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Modification de la durée de la personne morale Nomination de directeur général Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
24/08/2015 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Modification de la durée de la personne morale Nomination de directeur général Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
24/08/2015 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Modification de la durée de la personne morale Nomination de directeur général Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
24/08/2015 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Modification de la durée de la personne morale Nomination de directeur général Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
24/08/2015 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004011 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Modification de la durée de la personne morale Nomination de directeur général Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier
31/07/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°4038 déposé le 20/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
31/07/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004038 déposé le 20/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du directoire
31/07/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004038 déposé le 20/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du directoire
31/07/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004038 déposé le 20/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du directoire
31/07/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004038 déposé le 20/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du directoire
31/07/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004038 déposé le 20/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du directoire
31/07/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°004038 déposé le 20/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du directoire
23/04/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°3105 déposé le 10/07/2012
Etat : Déposé
Décision : démission d'un membre de Directoire et Directeur Général
23/04/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003105 déposé le 10/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/04/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003105 déposé le 10/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/04/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003105 déposé le 10/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/04/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003105 déposé le 10/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/04/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003105 déposé le 10/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/04/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003105 déposé le 10/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°1614 déposé le 03/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement Président du Directoire
23/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°1614 déposé le 03/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination membre conseil de surveillance
23/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001614 déposé le 03/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
23/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001614 déposé le 03/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
23/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001614 déposé le 03/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
23/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001614 déposé le 03/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
23/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001614 déposé le 03/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
23/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001614 déposé le 03/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
23/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001614 déposé le 03/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
23/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001614 déposé le 03/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
23/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001614 déposé le 03/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
23/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001614 déposé le 03/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
23/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001614 déposé le 03/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
23/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001614 déposé le 03/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
01/07/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°2543 déposé le 18/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
01/07/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°2543 déposé le 18/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination du Vice-Président du Conseil de surveillance. Nomination des membres du Directoire. Nomination du Président du Directoire. Nomination de Directeurs Généraux.
01/07/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002543 déposé le 18/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Nomination de président du conseil de surveillance Divers
01/07/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002543 déposé le 18/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Nomination de président du conseil de surveillance Divers
01/07/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002543 déposé le 18/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Nomination de président du conseil de surveillance Divers
01/07/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002543 déposé le 18/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Nomination de président du conseil de surveillance Divers
01/07/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002543 déposé le 18/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Nomination de président du conseil de surveillance Divers
01/07/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002543 déposé le 18/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Nomination de président du conseil de surveillance Divers
24/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°2543 déposé le 18/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA à directoire et conseil de surveillance
24/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°2543 déposé le 18/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification du mode d'administration et de direction. Mise en harmonie des Statuts avec les dispositions légales et réglementaires actuelles. Adoption de nouveaux Statuts. Nomination des membres duConseil de surveillance.
24/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002543 déposé le 18/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Nomination de président du conseil de surveillance Divers
24/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002543 déposé le 18/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Nomination de président du conseil de surveillance Divers
24/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002543 déposé le 18/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Nomination de président du conseil de surveillance Divers
24/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002543 déposé le 18/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Nomination de président du conseil de surveillance Divers
24/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002543 déposé le 18/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Nomination de président du conseil de surveillance Divers
24/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002543 déposé le 18/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Nomination de président du conseil de surveillance Divers
15/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°2236 déposé le 28/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
15/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°2236 déposé le 28/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification article 2 des statuts
15/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002236 déposé le 28/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Divers
15/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002236 déposé le 28/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Divers
15/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002236 déposé le 28/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Divers
15/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002236 déposé le 28/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Divers
15/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002236 déposé le 28/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Divers
15/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002236 déposé le 28/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Divers
27/12/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°1631 déposé le 12/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
27/12/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001631 déposé le 12/05/2008
Etat : Déposé
27/12/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001631 déposé le 12/05/2008
Etat : Déposé
27/12/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001631 déposé le 12/05/2008
Etat : Déposé
27/12/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001631 déposé le 12/05/2008
Etat : Déposé
27/12/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001631 déposé le 12/05/2008
Etat : Déposé
27/12/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001631 déposé le 12/05/2008
Etat : Déposé
06/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°890 déposé le 08/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Rectification erreur matérielle
06/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000890 déposé le 08/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
06/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000890 déposé le 08/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
06/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000890 déposé le 08/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
06/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000890 déposé le 08/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
06/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000890 déposé le 08/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
06/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000890 déposé le 08/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°890 déposé le 08/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement commissaire aux comptes titulaire
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000890 déposé le 08/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000890 déposé le 08/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000890 déposé le 08/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000890 déposé le 08/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000890 déposé le 08/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000890 déposé le 08/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°3479 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital social en euros Modification de la composition du conseil d'administration
30/11/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°3479 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital social en euros Modification de la composition du conseil d'administration
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003479 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003479 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003479 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003479 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003479 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003479 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003479 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003479 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003479 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003479 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003479 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003479 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société
07/08/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°3088 déposé le 21/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
07/08/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003088 déposé le 21/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/08/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003088 déposé le 21/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/08/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003088 déposé le 21/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/08/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003088 déposé le 21/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/08/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003088 déposé le 21/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/08/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003088 déposé le 21/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/12/1999 : Acte notarié
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°95 déposé le 13/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
30/12/1999 : Acte notarié
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000095 déposé le 13/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
30/12/1999 : Acte notarié
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000095 déposé le 13/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
30/12/1999 : Acte notarié
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000095 déposé le 13/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
30/12/1999 : Acte notarié
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000095 déposé le 13/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
30/12/1999 : Acte notarié
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000095 déposé le 13/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
30/12/1999 : Acte notarié
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000095 déposé le 13/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
30/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°1961 déposé le 14/09/1998
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT MANDAT DIRECTEUR GENERAL
30/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°1961 déposé le 14/09/1998
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DIRECTEUR GENERAL
30/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001961 déposé le 14/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
30/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001961 déposé le 14/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
30/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001961 déposé le 14/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
30/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001961 déposé le 14/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
30/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001961 déposé le 14/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
30/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001961 déposé le 14/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
30/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°1978 déposé le 10/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001978 déposé le 10/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001978 déposé le 10/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001978 déposé le 10/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001978 déposé le 10/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001978 déposé le 10/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001978 déposé le 10/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°1792 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DIRECTEUR GENERAL - NOMINATION NOUVEAU DIRECTEUR GENERAL
30/06/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001792 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001792 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001792 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001792 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001792 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001792 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/12/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°1792 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DIRECTEUR GENERAL - NOMINATION NOUVEAU DIRECTEUR GENERAL
28/12/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001792 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/12/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001792 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/12/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001792 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/12/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001792 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/12/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001792 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/12/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001792 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°2607 déposé le 26/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
29/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002607 déposé le 26/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002607 déposé le 26/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002607 déposé le 26/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002607 déposé le 26/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002607 déposé le 26/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002607 déposé le 26/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°2607 déposé le 26/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
01/07/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002607 déposé le 26/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002607 déposé le 26/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002607 déposé le 26/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002607 déposé le 26/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002607 déposé le 26/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002607 déposé le 26/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°153 déposé le 24/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°900153 déposé le 24/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
20/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°900153 déposé le 24/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
20/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°900153 déposé le 24/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
20/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°900153 déposé le 24/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
20/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°900153 déposé le 24/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
20/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°900153 déposé le 24/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°228 déposé le 18/02/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°602 déposé le 30/04/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°23 déposé le 07/07/1988
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°95 déposé le 13/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°3479 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital social en euros Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°2236 déposé le 28/06/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°2543 déposé le 18/08/2010
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000228 déposé le 18/02/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000602 déposé le 30/04/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°900023 déposé le 07/07/1988
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000095 déposé le 13/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003479 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002236 déposé le 28/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002543 déposé le 18/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Nomination de président du conseil de surveillance Divers
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°008558 déposé le 15/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000228 déposé le 18/02/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000602 déposé le 30/04/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°900023 déposé le 07/07/1988
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000095 déposé le 13/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003479 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002236 déposé le 28/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002543 déposé le 18/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Nomination de président du conseil de surveillance Divers
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°008558 déposé le 15/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000228 déposé le 18/02/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000602 déposé le 30/04/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°900023 déposé le 07/07/1988
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000095 déposé le 13/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003479 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002236 déposé le 28/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002543 déposé le 18/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Nomination de président du conseil de surveillance Divers
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°008558 déposé le 15/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000228 déposé le 18/02/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000602 déposé le 30/04/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°900023 déposé le 07/07/1988
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000095 déposé le 13/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003479 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002236 déposé le 28/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002543 déposé le 18/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Nomination de président du conseil de surveillance Divers
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°008558 déposé le 15/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000228 déposé le 18/02/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000602 déposé le 30/04/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°900023 déposé le 07/07/1988
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000095 déposé le 13/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003479 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002236 déposé le 28/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002543 déposé le 18/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Nomination de président du conseil de surveillance Divers
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°008558 déposé le 15/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000228 déposé le 18/02/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000602 déposé le 30/04/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°900023 déposé le 07/07/1988
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000095 déposé le 13/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003479 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002236 déposé le 28/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002543 déposé le 18/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Nomination de président du conseil de surveillance Divers
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°008558 déposé le 15/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Etablissements :
23/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Siège

Adresse :
Kerluesse
56470 Saint-Philibert
France
23/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Etablissement principal

Adresse :
Kerluesse
56470 Saint-Philibert
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1972
Activité : Fabrication de tous biscuits, pâtisseries, crêpes, boissons alcoolisées ou non, produits régionaux et de manière générale de tous articles alimentaires et non alimentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Siège

Adresse :
Kerluesse
56470 Saint-Philibert
France
23/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Etablissement principal

Adresse :
Kerluesse
56470 Saint-Philibert
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1972
Activité : Fabrication de tous biscuits, pâtisseries, crêpes, boissons alcoolisées ou non, produits régionaux et de manière générale de tous articles alimentaires et non alimentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Siège

Adresse :
Kerluesse
56470 Saint-Philibert
France
30/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Etablissement principal

Adresse :
Kerluesse
56470 Saint-Philibert
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1972
Activité : L'achat, la vente (éventuellement à consommer sur place), la commercialisation, la fabrication de tous biscuits, pâtisseries, crêpes, boissons alcoolisées ou non produits régionaux et de manière générale de tous articles alimentaires pouvant être vendus dans les magasins à rayons multiples, l'acquisition, la prise en location-gérance, l'exploitation de restaurants, bars, brasseries, crêperies, hôtels, boulangeries, pâtisseries, confiseries... La construction, la location et la gestion de tous biens immobiliers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14 Cours Des Quais
56470 La Trinité-sur-Mer
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1997
Activité : Vente de biscuits et de tous produits de pâtisserie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Siège

Adresse :
Kerluesse
56470 Saint-Philibert
France
30/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Etablissement principal

Adresse :
Kerluesse
56470 Saint-Philibert
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1972
Activité : Fabrication de tous biscuits, pâtisseries, crêpes, boissons alcoolisées ou non, produits régionaux et de manière générale de tous articles alimentaires et non alimentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Siège

Adresse :
Kerluesse
56470 Saint-Philibert
France
30/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Etablissement principal

Adresse :
Kerluesse
56470 Saint-Philibert
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1972
Activité : Fabrication de tous biscuits, pâtisseries, crêpes, boissons alcoolisées ou non, produits régionaux et de manière générale de tous articles alimentaires et non alimentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Siège

Adresse :
Kerluesse
56470 Saint-Philibert
France
30/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Etablissement principal

Adresse :
Kerluesse
56470 Saint-Philibert
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1972
Activité : Fabrication de tous biscuits, pâtisseries, crêpes, boissons alcoolisées ou non, produits régionaux et de manière générale de tous articles alimentaires et non alimentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2006B00132
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lorient

Adresse :
20 rue du Château
Cherbourg
50100 Cherbourg-en-Cotentin
FRANCE
Enseigne : BISCUITS LA TRINITAINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/06/2006
Activité : Ventes de produits régionaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2005B00324
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lorient

Adresse :
la Pointe du Raz
Cité Commerciale
29770 Plogoff
FRANCE
Enseigne : BISCUITS LA TRINITAINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/04/2005
Activité : Vente de biscuits et produits régionaux
Origine du fonds : Achat
CHAT DE KERISIT ERWA - récédent propriétair - ERISIT - Erwa
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2005B00324
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lorient

Adresse :
21 rue Vauban
29900 Concarneau
FRANCE
Enseigne : BISCUITS LA TRINITAINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/09/2007
Activité : Vente de biscuits et de produits régionaux
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - .D.
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2005B00324
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lorient

Adresse :
120 avenue de Fouesnant
29950 Bénodet
FRANCE
Enseigne : Sa la trinitaine
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/03/2012
Activité : Vente au détail de biscuits et produits régionaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2005B00324
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lorient

Adresse :
rue du Prieuré
29180 Locronan
FRANCE
Nom commercial : LA TRINITAINE
Enseigne : LA TRINITAINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2015
Activité : Vente au détail de produits alimentaires régionaux épicerie boissons alcoolisées et non alcoolisées articles de décoration
Origine du fonds : Création
06/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2004B40035
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lorient

Adresse :
16 rue des Lingots
14600 Honfleur
FRANCE
Enseigne : BISCUITS LA TRINITAINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/01/2004
Activité : Vente au détail de biscuits et de produits régionaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2004B40035
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lorient

Adresse :
40 rue Désiré le Hoc
14800 Deauville
FRANCE
Enseigne : LA TRINITAINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2006
Activité : Vente au détail de biscuits et produits régionaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2004B40035
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lorient

Adresse :
78 - 80 boulevard Fernand Moureaux
14360 Trouville-sur-Mer
FRANCE
Nom commercial : LA TRINITAINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/03/2016
Activité : Vente de produits alimentaires biscuits et produits régionaux (sans confection ni préparation)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2007B00137
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lorient

Adresse :
15 avenue de la Mer
14390 Cabourg
FRANCE
Enseigne : BISCUITS LA TRINITAINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Vente de biscuits et produits régionaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1991B00272
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lorient

Adresse :
lieudit Leen Vihan
56640 Arzon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/1991
Activité : Vente de biscuits, de tous produits de pâtisseries, de crêpes, de boissons à emporter, produits régionaux, de tous articles alimentaires et non alimentaires pouvant être vendus dans les magasins à rayons multiples
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds
23/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Kerluesse
56470 Saint-Philibert
FRANCE
Activité ambulante : oui
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1972
Activité : L'achat, la vente, la fabrication de biscuits, de tous produits de pâtisserie, de crêpes, de paniers garnis. Vente par correspondance de biscuits, biscottes, pâtisserie de conservation. Vente sédentaire et non sédentaire. Construction, achat, vente, location de tous biens immobiliers.
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
- récédent propriétair - ETIT LUCIE
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14 Cours des Quais
56470 La Trinité sur Mer
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1997
Activité : Vente de biscuits et de tous produits de pâtisserie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2010B00218
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lorient

Adresse :
1 rue Couraye
50400 Granville
FRANCE
Enseigne : LA TRINITAINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2010
Activité : Ventes au détail de produits régionaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2014B00456
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lorient

Adresse :
22 Quai de la Douane
29200 Brest
FRANCE
Enseigne : LA TRINITAINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2014
Activité : Bar, restaurant, pizzeria, achats et ventes (sur place et à emporter) de biscuits, pâtisseries, boissons alcoolisées ou non, vente de produits régionaux, articles de décoration, produits alimentaires ou non pouvant être vendus dans les magasins à rayons multiples
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - AFE DU PORT, en liquidation judiciaire représentée par la SELARL E.M.
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/07/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2004B00241
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lorient

Adresse :
4 place de la République
35800 Dinard
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/06/2004
Activité : Achat , vente, fabrication de biscuits, de tous produits de pâtisserie et de crêpes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/07/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2004B00241
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lorient

Adresse :
12 place des Cordeliers
22100 Dinan
FRANCE
Enseigne : SA LA TRINITAINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/05/2013
Activité : Vente au détail de produits alimentaires et de boissons sans fabrication sur place ainsi que d'objets de décoration
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - ES DELICES DU TRINITAI
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/09/2022 : Ajout
Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 72
Numéro unique d’observation : F21/017341
Date d’ajout de l’observation : 29/12/2021
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif : sociétés ayant participé à l'opération : société par actions simplifiée - LTD "Kerluesse" 56470 SAINT-PHILIBERT, 411 905 029 RCS GTC Lorient avec date d'effet au 01/10/2021
23/09/2022 : Ajout
Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 72
Numéro unique d’observation : F21/017341
Date d’ajout de l’observation : 29/12/2021
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif : sociétés ayant participé à l'opération : société par actions simplifiée - LTD "Kerluesse" 56470 SAINT-PHILIBERT, 411 905 029 RCS GTC Lorient avec date d'effet au 01/10/2021
30/07/2021 : Ajout
Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 72
Numéro unique d’observation : F21/017341
Date d’ajout de l’observation : 29/12/2021
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif : sociétés ayant participé à l'opération : société par actions simplifiée - LTD "Kerluesse" 56470 SAINT-PHILIBERT, 411 905 029 RCS GTC Lorient avec date d'effet au 01/10/2021
30/07/2021 : Ajout
Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 72
Numéro unique d’observation : F21/017341
Date d’ajout de l’observation : 29/12/2021
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif : sociétés ayant participé à l'opération : société par actions simplifiée - LTD "Kerluesse" 56470 SAINT-PHILIBERT, 411 905 029 RCS GTC Lorient avec date d'effet au 01/10/2021
30/07/2021 : Ajout
Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 72
Numéro unique d’observation : F21/017341
Date d’ajout de l’observation : 29/12/2021
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif : sociétés ayant participé à l'opération : société par actions simplifiée - LTD "Kerluesse" 56470 SAINT-PHILIBERT, 411 905 029 RCS GTC Lorient avec date d'effet au 01/10/2021
30/08/2016 : Ajout
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1638
Date d’ajout de l’observation : 25/08/2010
Texte de l'observation : Transformation de la société à compter du 01/07/2010 Ancienne forme : Société anonyme (SA) Nouvelle forme : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance (SAD)
30/08/2016 : Ajout
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 2478
Date d’ajout de l’observation : 23/10/2015
Texte de l'observation : Transformation de la société à compter du 08/09/2015 Ancienne forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance (SADIR) Nouvelle forme : Société par actions simplifiée (SAS)
11/07/2016 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 5579
Date d’ajout de l’observation : 15/10/2007
Texte de l'observation : ACQUISITION D'UN FONDS A COMPTER DU 03/09/2007 : ETABLISSEMENT : COMPLEMENTAIRE ACTIVITE : VENTE AU DETAIL DE CONFISERIE, BISCUITERIE, TOUS PRODUITS REGIONAUX ET ARTICLES SOUVENIRS AU DETAIL ADRESSE : 21 RUE VAUBAN - 29900 - CONCARNEAU ETABLISSEMENT ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE 290 000 EUROS. PRECEDENT PROPRIETAIRE : A.D.T. - RCS - 445 298 847 PUBLICATION LEGALE : LE POHER HEBDO DU 12/09/2007 OPPOSITIONS : CABINET FIDAL - 9 ALLEE SULLY - 29000 - QUIMPER
11/07/2016 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 4247
Date d’ajout de l’observation : 24/08/2010
Texte de l'observation : Transformation de la société à compter du 01/07/2010 Ancienne forme : Société anonyme (SA) Nouvelle forme : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance (SAD) Notification du greffe du tribunal de commerce de Lorient en date du 18/08/2010.
11/07/2016 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 2015
Date d’ajout de l’observation : 30/03/2012
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé 120 avenue de Fouesnant 29950 Bénodet à compter du 16/03/2012.
11/07/2016 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 1591
Date d’ajout de l’observation : 18/03/2015
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé rue du Prieuré 29180 Locronan à compter du 01/04/2015
11/07/2016 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 6150
Date d’ajout de l’observation : 22/10/2015
Texte de l'observation : Transformation de la société à compter du 08/09/2015 Ancienne forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance (SADIR); Nouvelle forme : Société par actions simplifiée (SAS) Notiifcation du greffe du tribunal de commerce de Lorient en date du 21/10/2015.
06/06/2016 : Ajout
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1039
Date d’ajout de l’observation : 26/04/2006
Texte de l'observation : Modification autre Ouverture d'un établissement complémentaire sis à Deauville (14800) 40 rue désiré le Hoc Date d'effet : 01/03/2006
06/06/2016 : Ajout
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Honfleur ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Lisieux. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009.
06/06/2016 : Ajout
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 2269
Date d’ajout de l’observation : 19/08/2010
Texte de l'observation : Transformation de la société à compter du 01/07/2010 Ancienne forme : Société anonyme (SA) Nouvelle forme : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance (SAD)
27/10/2015 : Ajout
Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 5378
Date d’ajout de l’observation : 27/10/2015
Texte de l'observation : Notification GTC de LORIENT - Transformation de la société à compter du 08/09/2015 Ancienne forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Nouvelle forme : Société par actions simplifiée
08/07/2014 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 4155
Date d’ajout de l’observation : 09/07/2014
Texte de l'observation : Acquisition d'un fonds à compter du 15/07/2014 : L'établissement secondaire situé 22 Quai de la Douane 29200 Brest est acquis par achat au prix stipulé de 120 000 Euros. Activité : Bar, restaurant, pizzeria, achats et ventes (sur place et à emporter) de biscuits, pâtisseries, boissons alcoolisées ou non, vente de produits régionaux, articles de décoration, produits alimentaires ou non pouvant être vendus dans les magasins à rayons multiples Précédent propriétaire : CAFE DU PORT,R.C.S. Brest 530 008 812 en liquidation judiciaire représentée par la SELARL E.M.J Publication légale : Le Courrier du Léon & Tréguier du 13/06/2014 Oppositions : SELARL E.M.J. représentée par Maître Bernard CORRE, 2 place de la Liberté 29200 Brest
Personnes morales :
23/09/2022 : BISCUITERIE LA TRINITAINE
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Fabrication de tous biscuits, pâtisseries, crêpes, boissons alcoolisées ou non, produits régionaux et de manière générale de tous articles alimentaires et non alimentaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/07/1972

Type de capital : Fixe
Capital : 1600000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 142 années
23/09/2022 : BISCUITERIE LA TRINITAINE
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Fabrication de tous biscuits, pâtisseries, crêpes, boissons alcoolisées ou non, produits régionaux et de manière générale de tous articles alimentaires et non alimentaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/07/1972

Type de capital : Fixe
Capital : 1600000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 142 années
30/07/2021 : LA TRINITAINE
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'achat, la vente (éventuellement à consommer sur place), la commercialisation, la fabrication de tous biscuits, pâtisseries, crêpes, boissons alcoolisées ou non produits régionaux et de manière générale de tous articles alimentaires pouvant être vendus dans les magasins à rayons multiples, l'acquisition, la prise en location-gérance, l'exploitation de restaurants, bars, brasseries, crêperies, hôtels, boulangeries, pâtisseries, confiseries... La construction, la location et la gestion de tous biens immobiliers.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/07/1972

Type de capital : Fixe
Capital : 1600000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 142 années
30/07/2021 : BISCUITERIE LA TRINITAINE
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Fabrication de tous biscuits, pâtisseries, crêpes, boissons alcoolisées ou non, produits régionaux et de manière générale de tous articles alimentaires et non alimentaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/07/1972

Type de capital : Fixe
Capital : 1600000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 142 années
30/07/2021 : BISCUITERIE LA TRINITAINE
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Fabrication de tous biscuits, pâtisseries, crêpes, boissons alcoolisées ou non, produits régionaux et de manière générale de tous articles alimentaires et non alimentaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/07/1972

Type de capital : Fixe
Capital : 1600000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 142 années
30/07/2021 : BISCUITERIE LA TRINITAINE
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Fabrication de tous biscuits, pâtisseries, crêpes, boissons alcoolisées ou non, produits régionaux et de manière générale de tous articles alimentaires et non alimentaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/07/1972

Type de capital : Fixe
Capital : 1600000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 142 années
30/08/2016 : LA TRINITAINE
Greffe : Cherbourg (5001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/06/2006

Economie sociale et solidaire : Non
11/07/2016 : BISCUITERIE LA TRINITAINE
Greffe : Quimper (2903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/06/2005

Economie sociale et solidaire : Non
06/06/2016 : LA TRINITAINE
Greffe : Lisieux (1407)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/02/2004

Economie sociale et solidaire : Non
30/01/2016 : LA TRINITAINE
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/02/2007

Economie sociale et solidaire : Non
27/10/2015 : LA TRINITAINE
Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/07/1991

Economie sociale et solidaire : Non
23/10/2015 : LA TRINITAINE
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/07/1972

Type de capital : Fixe
Capital : 1600000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 142 années
22/10/2015 : LA TRINITAINE
Greffe : Coutances (5002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/06/2010

Economie sociale et solidaire : Non
08/07/2014 : LA TRINITAINE
Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/07/2014

Economie sociale et solidaire : Non
10/07/2013 : LA TRINITAINE
Greffe : Saint-Malo (3502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/07/2004

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°007459 déposé le 23/09/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°007459 déposé le 23/09/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°006103 déposé le 30/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°006103 déposé le 30/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°006103 déposé le 30/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°006103 déposé le 30/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°006103 déposé le 30/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°006103 déposé le 30/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003538 déposé le 17/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003538 déposé le 17/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003538 déposé le 17/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003538 déposé le 17/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003538 déposé le 17/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003538 déposé le 17/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°007298 déposé le 21/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°007298 déposé le 21/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°007298 déposé le 21/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°007298 déposé le 21/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°007298 déposé le 21/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°007298 déposé le 21/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002448 déposé le 14/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002448 déposé le 14/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002448 déposé le 14/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002448 déposé le 14/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002448 déposé le 14/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002448 déposé le 14/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002094 déposé le 31/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002094 déposé le 31/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002094 déposé le 31/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002094 déposé le 31/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002094 déposé le 31/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002094 déposé le 31/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002093 déposé le 31/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002093 déposé le 31/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002093 déposé le 31/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002093 déposé le 31/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002093 déposé le 31/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002093 déposé le 31/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°2819 déposé le 03/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002819 déposé le 03/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002819 déposé le 03/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002819 déposé le 03/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002819 déposé le 03/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002819 déposé le 03/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002819 déposé le 03/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°6235 déposé le 29/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°006235 déposé le 29/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°006235 déposé le 29/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°006235 déposé le 29/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°006235 déposé le 29/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°006235 déposé le 29/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°006235 déposé le 29/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°6014 déposé le 29/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°006014 déposé le 29/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°006014 déposé le 29/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°006014 déposé le 29/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°006014 déposé le 29/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°006014 déposé le 29/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°006014 déposé le 29/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°820 déposé le 21/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000820 déposé le 21/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000820 déposé le 21/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000820 déposé le 21/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000820 déposé le 21/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000820 déposé le 21/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000820 déposé le 21/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°2549 déposé le 10/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002549 déposé le 10/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002549 déposé le 10/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002549 déposé le 10/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002549 déposé le 10/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002549 déposé le 10/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002549 déposé le 10/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°3939 déposé le 11/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003939 déposé le 11/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003939 déposé le 11/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003939 déposé le 11/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003939 déposé le 11/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003939 déposé le 11/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003939 déposé le 11/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°2660 déposé le 10/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002660 déposé le 10/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002660 déposé le 10/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002660 déposé le 10/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002660 déposé le 10/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002660 déposé le 10/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002660 déposé le 10/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°3955 déposé le 01/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003955 déposé le 01/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003955 déposé le 01/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003955 déposé le 01/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003955 déposé le 01/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003955 déposé le 01/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003955 déposé le 01/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°3678 déposé le 13/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003678 déposé le 13/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003678 déposé le 13/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003678 déposé le 13/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003678 déposé le 13/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003678 déposé le 13/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003678 déposé le 13/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°3499 déposé le 23/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003499 déposé le 23/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003499 déposé le 23/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003499 déposé le 23/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003499 déposé le 23/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003499 déposé le 23/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003499 déposé le 23/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°3923 déposé le 19/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003923 déposé le 19/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003923 déposé le 19/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003923 déposé le 19/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003923 déposé le 19/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003923 déposé le 19/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003923 déposé le 19/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°2926 déposé le 11/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002926 déposé le 11/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002926 déposé le 11/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002926 déposé le 11/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002926 déposé le 11/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002926 déposé le 11/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002926 déposé le 11/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°75 déposé le 09/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000075 déposé le 09/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000075 déposé le 09/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000075 déposé le 09/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000075 déposé le 09/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000075 déposé le 09/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°000075 déposé le 09/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°2740 déposé le 11/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002740 déposé le 11/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002740 déposé le 11/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002740 déposé le 11/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002740 déposé le 11/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002740 déposé le 11/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002740 déposé le 11/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°3061 déposé le 16/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003061 déposé le 16/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003061 déposé le 16/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003061 déposé le 16/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003061 déposé le 16/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003061 déposé le 16/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°003061 déposé le 16/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°2462 déposé le 22/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002462 déposé le 22/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002462 déposé le 22/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002462 déposé le 22/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002462 déposé le 22/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002462 déposé le 22/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002462 déposé le 22/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°2548 déposé le 07/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002548 déposé le 07/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002548 déposé le 07/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002548 déposé le 07/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002548 déposé le 07/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002548 déposé le 07/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002548 déposé le 07/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°1556 déposé le 16/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001556 déposé le 16/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001556 déposé le 16/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001556 déposé le 16/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001556 déposé le 16/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001556 déposé le 16/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001556 déposé le 16/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°1584 déposé le 16/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001584 déposé le 16/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001584 déposé le 16/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001584 déposé le 16/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001584 déposé le 16/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001584 déposé le 16/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001584 déposé le 16/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°1537 déposé le 01/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001537 déposé le 01/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001537 déposé le 01/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001537 déposé le 01/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001537 déposé le 01/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001537 déposé le 01/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001537 déposé le 01/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°2090 déposé le 17/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002090 déposé le 17/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002090 déposé le 17/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002090 déposé le 17/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002090 déposé le 17/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002090 déposé le 17/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°002090 déposé le 17/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°1675 déposé le 02/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001675 déposé le 02/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001675 déposé le 02/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001675 déposé le 02/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001675 déposé le 02/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001675 déposé le 02/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1972B00094
Dépôt : N°001675 déposé le 02/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : B2022/007459 du 23/09/2022
Numéro de gestion : 1972B00094
Code activité : 1072Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires401 409373 24628 16311 096
AHFonds commercial2 378 011330 0002 048 0112 258 011
ANTerrains3 476 972790 5272 686 4442 776 453
APConstructions15 104 5328 908 5606 195 9726 655 085
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 191 51512 858 2625 333 2535 534 091
ATAutres immobilisations corporelles3 318 6622 525 493793 169831 561
AVImmobilisations en cours438 594438 594311 202
AXAvances et acomptes416 584416 58462 850
CUAutres participations15 00015 000
BBCréances rattachées à des participations182 07091 29090 78087 210
BFPrêts305305305
BHAutres immobilisations financières41 07841 07834 573
BJTOTAL (I)43 964 73225 892 37818 072 35418 562 438
BLMatières premières, approvisionnements1 399 83334 5411 365 2921 778 178
BRProduits intermédiaires et finis184 523184 523180 943
BTMarchandises724 759724 759740 265
BVAvances et acomptes versés sur commandes77 31977 31953 741
BXClients et comptes rattachés3 719 94179 1563 640 7854 072 282
BZAutres créances835 18777 361757 826372 542
CFDisponibilités2 122 7872 122 7871 778 182
CHCharges constatées d’avance266 421266 421235 159
CJTOTAL (II)9 330 770191 0589 139 7129 211 293
COTOTAL GENERAL (0 à V)53 295 50226 083 43627 212 06627 773 731
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 600 0001 600 000
DDRéserve légale (1)160 000160 000
DGAutres réserves11 444 02410 587 601
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)910 130856 423
DJSubventions d’investissement165 481180 473
DKProvisions réglementées3 826 0723 848 971
DLTOTAL (I)18 105 70717 233 468
DPProvisions pour risques65 000247 101
DQProvisions pour charges58 323116 646
DRTOTAL (III)123 323363 747
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 131 2924 710 690
DVEmprunts et dettes financières divers (4)202 173273 872
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours13 7508 408
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 938 4302 772 512
DYDettes fiscales et sociales1 811 6491 913 971
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés456 249331 620
EAAutres dettes96 52094 442
EBProduits constatés d’avance (2)332 97471 000
ECTOTAL (IV)8 983 03610 176 515
EETOTAL GENERAL (I à V)27 212 06627 773 731
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 096 5247 046 059
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 973 2226 973 2226 757 187
FDProduction vendue biens29 055 75829 055 75830 771 394
FGProduction vendue services977 479977 479881 102
FJChiffres d’affaires nets37 006 45837 006 45838 409 684
FMProduction stockée3 580-26 236
FOSubventions d’exploitation8 371300
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges164 121151 817
FQAutres produits10 3448 996
FRTotal des produits d’exploitation (I)37 192 87538 544 560
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 892 3033 825 007
FTVariation de stock (marchandises)36 60120 776
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 202 80018 087 201
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)301 224-57 361
FWAutres achats et charges externes7 373 0786 316 215
FXImpôts, taxes et versements assimilés821 861813 304
FYSalaires et traitements4 064 3214 037 864
FZCharges sociales1 634 2411 539 590
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 240 9062 269 545
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions40 64263 645
GEAutres charges39 08766 149
GFTotal des charges d’exploitation (II)35 647 06436 981 934
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 545 8111 562 626
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 5703 546
GLAutres intérêts et produits assimilés7023 260
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 493
GPTotal des produits financiers (V)4 27210 299
GQDotations financières sur amortissements et provisions16 667
GRIntérêts et charges assimilées145 188196 932
GUTotal des charges financières (VI)145 188213 599
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-140 916-203 300
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 404 8951 359 326
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion808
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital96 15820 687
HCReprises sur provisions et transferts de charges567 459417 581
HDTotal des produits exceptionnels (VII)663 617439 076
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion286 562155 721
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 244
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions722 161407 755
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 008 724569 720
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-345 107-130 644
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise21 77965 900
HKImpôts sur les bénéfices (X)127 879306 360
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)37 860 76438 993 936
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)36 950 63438 137 512
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)910 130856 423
HPRenvois : Crédit-bail mobilier56 70958 698
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles343 68229 563373 246
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles22 877 4242 211 3435 92425 082 842
0NAMORTISSEMENTS Total Général23 221 1072 240 9065 92425 456 088
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 787 581
3ZTotal Provisions réglementées3 848 971314 378337 2773 826 072
5BProvisions pour impôts58 323
5VAutres provisions pour risques et charges65 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges363 747240 424123 323
6Asur immobilisations – incorporelles330 000330 000
6NSur stocks et en cours39 33534 54139 33534 541
7BTotal Provisions pour dépréciation219 429448 00340 084627 348
7CTOTAL GENERAL4 432 147762 381617 7854 576 743
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation40 64240 084
UJ- Exceptionnelles721 739577 701
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations182 070
UPPrêts305
UTAutres immobilisations financières41 078
UXAutres créances clients3 719 941
VPDivers835 187
VSCharges constatées d’avance266 421
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 045 0024 658 335386 667
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 131 2921 289 2952 617 993
8AEmprunts et dettes financières divers30 765
8BFournisseurs et comptes rattaché1 938 4301 938 430
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 811 6491 811 649
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés456 249456 249
VIGroupe et associés171 408171 408
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)96 52096 520
8LProduits constatés d’avance332 974332 974
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 969 2866 096 5242 617 993254 769
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 142 260
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 721 604
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : B2021/006103 du 30/07/2021
Numéro de gestion : 1972B00094
Code activité : 1072Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires401 409373 24628 16311 096
AHFonds commercial2 378 011330 0002 048 0112 258 011
ANTerrains3 476 972790 5272 686 4442 776 453
APConstructions15 104 5328 908 5606 195 9726 655 085
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 191 51512 858 2625 333 2535 534 091
ATAutres immobilisations corporelles3 318 6622 525 493793 169831 561
AVImmobilisations en cours438 594438 594311 202
AXAvances et acomptes416 584416 58462 850
CUAutres participations15 00015 000
BBCréances rattachées à des participations182 07091 29090 78087 210
BFPrêts305305305
BHAutres immobilisations financières41 07841 07834 573
BJTOTAL (I)43 964 73225 892 37818 072 35418 562 438
BLMatières premières, approvisionnements1 399 83334 5411 365 2921 778 178
BRProduits intermédiaires et finis184 523184 523180 943
BTMarchandises724 759724 759740 265
BVAvances et acomptes versés sur commandes77 31977 31953 741
BXClients et comptes rattachés3 719 94179 1563 640 7854 072 282
BZAutres créances835 18777 361757 826372 542
CFDisponibilités2 122 7872 122 7871 778 182
CHCharges constatées d’avance266 421266 421235 159
CJTOTAL (II)9 330 770191 0589 139 7129 211 293
COTOTAL GENERAL (0 à V)53 295 50226 083 43627 212 06627 773 731
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 600 0001 600 000
DDRéserve légale (1)160 000160 000
DGAutres réserves11 444 02410 587 601
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)910 130856 423
DJSubventions d’investissement165 481180 473
DKProvisions réglementées3 826 0723 848 971
DLTOTAL (I)18 105 70717 233 468
DPProvisions pour risques65 000247 101
DQProvisions pour charges58 323116 646
DRTOTAL (III)123 323363 747
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 131 2924 710 690
DVEmprunts et dettes financières divers (4)202 173273 872
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours13 7508 408
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 938 4302 772 512
DYDettes fiscales et sociales1 811 6491 913 971
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés456 249331 620
EAAutres dettes96 52094 442
EBProduits constatés d’avance (2)332 97471 000
ECTOTAL (IV)8 983 03610 176 515
EETOTAL GENERAL (I à V)27 212 06627 773 731
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 096 5247 046 059
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 973 2226 973 2226 757 187
FDProduction vendue biens29 055 75829 055 75830 771 394
FGProduction vendue services977 479977 479881 102
FJChiffres d’affaires nets37 006 45837 006 45838 409 684
FMProduction stockée3 580-26 236
FOSubventions d’exploitation8 371300
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges164 121151 817
FQAutres produits10 3448 996
FRTotal des produits d’exploitation (I)37 192 87538 544 560
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 892 3033 825 007
FTVariation de stock (marchandises)36 60120 776
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 202 80018 087 201
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)301 224-57 361
FWAutres achats et charges externes7 373 0786 316 215
FXImpôts, taxes et versements assimilés821 861813 304
FYSalaires et traitements4 064 3214 037 864
FZCharges sociales1 634 2411 539 590
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 240 9062 269 545
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions40 64263 645
GEAutres charges39 08766 149
GFTotal des charges d’exploitation (II)35 647 06436 981 934
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 545 8111 562 626
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 5703 546
GLAutres intérêts et produits assimilés7023 260
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 493
GPTotal des produits financiers (V)4 27210 299
GQDotations financières sur amortissements et provisions16 667
GRIntérêts et charges assimilées145 188196 932
GUTotal des charges financières (VI)145 188213 599
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-140 916-203 300
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 404 8951 359 326
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion808
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital96 15820 687
HCReprises sur provisions et transferts de charges567 459417 581
HDTotal des produits exceptionnels (VII)663 617439 076
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion286 562155 721
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 244
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions722 161407 755
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 008 724569 720
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-345 107-130 644
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise21 77965 900
HKImpôts sur les bénéfices (X)127 879306 360
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)37 860 76438 993 936
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)36 950 63438 137 512
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)910 130856 423
HPRenvois : Crédit-bail mobilier56 70958 698
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles343 68229 563373 246
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles22 877 4242 211 3435 92425 082 842
0NAMORTISSEMENTS Total Général23 221 1072 240 9065 92425 456 088
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 787 581
3ZTotal Provisions réglementées3 848 971314 378337 2773 826 072
5BProvisions pour impôts58 323
5VAutres provisions pour risques et charges65 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges363 747240 424123 323
6Asur immobilisations – incorporelles330 000330 000
6NSur stocks et en cours39 33534 54139 33534 541
7BTotal Provisions pour dépréciation219 429448 00340 084627 348
7CTOTAL GENERAL4 432 147762 381617 7854 576 743
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation40 64240 084
UJ- Exceptionnelles721 739577 701
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations182 070
UPPrêts305
UTAutres immobilisations financières41 078
UXAutres créances clients3 719 941
VPDivers835 187
VSCharges constatées d’avance266 421
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 045 0024 658 335386 667
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 131 2921 289 2952 617 993
8AEmprunts et dettes financières divers30 765
8BFournisseurs et comptes rattaché1 938 4301 938 430
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 811 6491 811 649
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés456 249456 249
VIGroupe et associés171 408171 408
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)96 52096 520
8LProduits constatés d’avance332 974332 974
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 969 2866 096 5242 617 993254 769
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 142 260
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 721 604
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : 3538 du 17/07/2020
Numéro de gestion : 1972B00094
Code activité : 1072Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires401 409373 24628 16311 096
AHFonds commercial2 378 011330 0002 048 0112 258 011
ANTerrains3 476 972790 5272 686 4442 776 453
APConstructions15 104 5328 908 5606 195 9726 655 085
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 191 51512 858 2625 333 2535 534 091
ATAutres immobilisations corporelles3 318 6622 525 493793 169831 561
AVImmobilisations en cours438 594438 594311 202
AXAvances et acomptes416 584416 58462 850
CUAutres participations15 00015 000
BBCréances rattachées à des participations182 07091 29090 78087 210
BFPrêts305305305
BHAutres immobilisations financières41 07841 07834 573
BJTOTAL (I)43 964 73225 892 37818 072 35418 562 438
BLMatières premières, approvisionnements1 399 83334 5411 365 2921 778 178
BRProduits intermédiaires et finis184 523184 523180 943
BTMarchandises724 759724 759740 265
BVAvances et acomptes versés sur commandes77 31977 31953 741
BXClients et comptes rattachés3 719 94179 1563 640 7854 072 282
BZAutres créances835 18777 361757 826372 542
CFDisponibilités2 122 7872 122 7871 778 182
CHCharges constatées d’avance266 421266 421235 159
CJTOTAL (II)9 330 770191 0589 139 7129 211 293
COTOTAL GENERAL (0 à V)53 295 50226 083 43627 212 06627 773 731
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 600 0001 600 000
DDRéserve légale (1)160 000160 000
DGAutres réserves11 444 02410 587 601
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)910 130856 423
DJSubventions d’investissement165 481180 473
DKProvisions réglementées3 826 0723 848 971
DLTOTAL (I)18 105 70717 233 468
DPProvisions pour risques65 000247 101
DQProvisions pour charges58 323116 646
DRTOTAL (III)123 323363 747
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 131 2924 710 690
DVEmprunts et dettes financières divers (4)202 173273 872
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours13 7508 408
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 938 4302 772 512
DYDettes fiscales et sociales1 811 6491 913 971
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés456 249331 620
EAAutres dettes96 52094 442
EBProduits constatés d’avance (2)332 97471 000
ECTOTAL (IV)8 983 03610 176 515
EETOTAL GENERAL (I à V)27 212 06627 773 731
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 096 5247 046 059
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 973 2226 973 2226 757 187
FDProduction vendue biens29 055 75829 055 75830 771 394
FGProduction vendue services977 479977 479881 102
FJChiffres d’affaires nets37 006 45837 006 45838 409 684
FMProduction stockée3 580-26 236
FOSubventions d’exploitation8 371300
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges164 121151 817
FQAutres produits10 3448 996
FRTotal des produits d’exploitation (I)37 192 87538 544 560
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 892 3033 825 007
FTVariation de stock (marchandises)36 60120 776
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 202 80018 087 201
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)301 224-57 361
FWAutres achats et charges externes7 373 0786 316 215
FXImpôts, taxes et versements assimilés821 861813 304
FYSalaires et traitements4 064 3214 037 864
FZCharges sociales1 634 2411 539 590
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 240 9062 269 545
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions40 64263 645
GEAutres charges39 08766 149
GFTotal des charges d’exploitation (II)35 647 06436 981 934
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 545 8111 562 626
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 5703 546
GLAutres intérêts et produits assimilés7023 260
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 493
GPTotal des produits financiers (V)4 27210 299
GQDotations financières sur amortissements et provisions16 667
GRIntérêts et charges assimilées145 188196 932
GUTotal des charges financières (VI)145 188213 599
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-140 916-203 300
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 404 8951 359 326
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion808
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital96 15820 687
HCReprises sur provisions et transferts de charges567 459417 581
HDTotal des produits exceptionnels (VII)663 617439 076
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion286 562155 721
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 244
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions722 161407 755
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 008 724569 720
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-345 107-130 644
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise21 77965 900
HKImpôts sur les bénéfices (X)127 879306 360
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)37 860 76438 993 936
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)36 950 63438 137 512
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)910 130856 423
HPRenvois : Crédit-bail mobilier56 70958 698
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles343 68229 563373 246
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles22 877 4242 211 3435 92425 082 842
0NAMORTISSEMENTS Total Général23 221 1072 240 9065 92425 456 088
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 787 581
3ZTotal Provisions réglementées3 848 971314 378337 2773 826 072
5BProvisions pour impôts58 323
5VAutres provisions pour risques et charges65 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges363 747240 424123 323
6Asur immobilisations – incorporelles330 000330 000
6NSur stocks et en cours39 33534 54139 33534 541
7BTotal Provisions pour dépréciation219 429448 00340 084627 348
7CTOTAL GENERAL4 432 147762 381617 7854 576 743
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation40 64240 084
UJ- Exceptionnelles721 739577 701
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations182 070
UPPrêts305
UTAutres immobilisations financières41 078
UXAutres créances clients3 719 941
VPDivers835 187
VSCharges constatées d’avance266 421
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 045 0024 658 335386 667
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 131 2921 289 2952 617 993
8AEmprunts et dettes financières divers30 765
8BFournisseurs et comptes rattaché1 938 4301 938 430
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 811 6491 811 649
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés456 249456 249
VIGroupe et associés171 408171 408
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)96 52096 520
8LProduits constatés d’avance332 974332 974
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 969 2866 096 5242 617 993254 769
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 142 260
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 721 604
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : 7298 du 21/10/2019
Numéro de gestion : 1972B00094
Code activité : 1072Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires401 409373 24628 16311 096
AHFonds commercial2 378 011330 0002 048 0112 258 011
ANTerrains3 476 972790 5272 686 4442 776 453
APConstructions15 104 5328 908 5606 195 9726 655 085
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 191 51512 858 2625 333 2535 534 091
ATAutres immobilisations corporelles3 318 6622 525 493793 169831 561
AVImmobilisations en cours438 594438 594311 202
AXAvances et acomptes416 584416 58462 850
CUAutres participations15 00015 000
BBCréances rattachées à des participations182 07091 29090 78087 210
BFPrêts305305305
BHAutres immobilisations financières41 07841 07834 573
BJTOTAL (I)43 964 73225 892 37818 072 35418 562 438
BLMatières premières, approvisionnements1 399 83334 5411 365 2921 778 178
BRProduits intermédiaires et finis184 523184 523180 943
BTMarchandises724 759724 759740 265
BVAvances et acomptes versés sur commandes77 31977 31953 741
BXClients et comptes rattachés3 719 94179 1563 640 7854 072 282
BZAutres créances835 18777 361757 826372 542
CFDisponibilités2 122 7872 122 7871 778 182
CHCharges constatées d’avance266 421266 421235 159
CJTOTAL (II)9 330 770191 0589 139 7129 211 293
COTOTAL GENERAL (0 à V)53 295 50226 083 43627 212 06627 773 731
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 600 0001 600 000
DDRéserve légale (1)160 000160 000
DGAutres réserves11 444 02410 587 601
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)910 130856 423
DJSubventions d’investissement165 481180 473
DKProvisions réglementées3 826 0723 848 971
DLTOTAL (I)18 105 70717 233 468
DPProvisions pour risques65 000247 101
DQProvisions pour charges58 323116 646
DRTOTAL (III)123 323363 747
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 131 2924 710 690
DVEmprunts et dettes financières divers (4)202 173273 872
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours13 7508 408
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 938 4302 772 512
DYDettes fiscales et sociales1 811 6491 913 971
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés456 249331 620
EAAutres dettes96 52094 442
EBProduits constatés d’avance (2)332 97471 000
ECTOTAL (IV)8 983 03610 176 515
EETOTAL GENERAL (I à V)27 212 06627 773 731
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 096 5247 046 059
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 973 2226 973 2226 757 187
FDProduction vendue biens29 055 75829 055 75830 771 394
FGProduction vendue services977 479977 479881 102
FJChiffres d’affaires nets37 006 45837 006 45838 409 684
FMProduction stockée3 580-26 236
FOSubventions d’exploitation8 371300
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges164 121151 817
FQAutres produits10 3448 996
FRTotal des produits d’exploitation (I)37 192 87538 544 560
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 892 3033 825 007
FTVariation de stock (marchandises)36 60120 776
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 202 80018 087 201
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)301 224-57 361
FWAutres achats et charges externes7 373 0786 316 215
FXImpôts, taxes et versements assimilés821 861813 304
FYSalaires et traitements4 064 3214 037 864
FZCharges sociales1 634 2411 539 590
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 240 9062 269 545
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions40 64263 645
GEAutres charges39 08766 149
GFTotal des charges d’exploitation (II)35 647 06436 981 934
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 545 8111 562 626
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 5703 546
GLAutres intérêts et produits assimilés7023 260
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 493
GPTotal des produits financiers (V)4 27210 299
GQDotations financières sur amortissements et provisions16 667
GRIntérêts et charges assimilées145 188196 932
GUTotal des charges financières (VI)145 188213 599
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-140 916-203 300
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 404 8951 359 326
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion808
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital96 15820 687
HCReprises sur provisions et transferts de charges567 459417 581
HDTotal des produits exceptionnels (VII)663 617439 076
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion286 562155 721
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 244
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions722 161407 755
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 008 724569 720
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-345 107-130 644
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise21 77965 900
HKImpôts sur les bénéfices (X)127 879306 360
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)37 860 76438 993 936
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)36 950 63438 137 512
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)910 130856 423
HPRenvois : Crédit-bail mobilier56 70958 698
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles343 68229 563373 246
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles22 877 4242 211 3435 92425 082 842
0NAMORTISSEMENTS Total Général23 221 1072 240 9065 92425 456 088
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 787 581
3ZTotal Provisions réglementées3 848 971314 378337 2773 826 072
5BProvisions pour impôts58 323
5VAutres provisions pour risques et charges65 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges363 747240 424123 323
6Asur immobilisations – incorporelles330 000330 000
6NSur stocks et en cours39 33534 54139 33534 541
7BTotal Provisions pour dépréciation219 429448 00340 084627 348
7CTOTAL GENERAL4 432 147762 381617 7854 576 743
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation40 64240 084
UJ- Exceptionnelles721 739577 701
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations182 070
UPPrêts305
UTAutres immobilisations financières41 078
UXAutres créances clients3 719 941
VPDivers835 187
VSCharges constatées d’avance266 421
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 045 0024 658 335386 667
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 131 2921 289 2952 617 993
8AEmprunts et dettes financières divers30 765
8BFournisseurs et comptes rattaché1 938 4301 938 430
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 811 6491 811 649
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés456 249456 249
VIGroupe et associés171 408171 408
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)96 52096 520
8LProduits constatés d’avance332 974332 974
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 969 2866 096 5242 617 993254 769
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 142 260
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 721 604
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : 2448 du 14/06/2018
Numéro de gestion : 1972B00094
Code activité : 1072Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires401 409373 24628 16311 096
AHFonds commercial2 378 011330 0002 048 0112 258 011
ANTerrains3 476 972790 5272 686 4442 776 453
APConstructions15 104 5328 908 5606 195 9726 655 085
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 191 51512 858 2625 333 2535 534 091
ATAutres immobilisations corporelles3 318 6622 525 493793 169831 561
AVImmobilisations en cours438 594438 594311 202
AXAvances et acomptes416 584416 58462 850
CUAutres participations15 00015 000
BBCréances rattachées à des participations182 07091 29090 78087 210
BFPrêts305305305
BHAutres immobilisations financières41 07841 07834 573
BJTOTAL (I)43 964 73225 892 37818 072 35418 562 438
BLMatières premières, approvisionnements1 399 83334 5411 365 2921 778 178
BRProduits intermédiaires et finis184 523184 523180 943
BTMarchandises724 759724 759740 265
BVAvances et acomptes versés sur commandes77 31977 31953 741
BXClients et comptes rattachés3 719 94179 1563 640 7854 072 282
BZAutres créances835 18777 361757 826372 542
CFDisponibilités2 122 7872 122 7871 778 182
CHCharges constatées d’avance266 421266 421235 159
CJTOTAL (II)9 330 770191 0589 139 7129 211 293
COTOTAL GENERAL (0 à V)53 295 50226 083 43627 212 06627 773 731
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 600 0001 600 000
DDRéserve légale (1)160 000160 000
DGAutres réserves11 444 02410 587 601
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)910 130856 423
DJSubventions d’investissement165 481180 473
DKProvisions réglementées3 826 0723 848 971
DLTOTAL (I)18 105 70717 233 468
DPProvisions pour risques65 000247 101
DQProvisions pour charges58 323116 646
DRTOTAL (III)123 323363 747
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 131 2924 710 690
DVEmprunts et dettes financières divers (4)202 173273 872
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours13 7508 408
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 938 4302 772 512
DYDettes fiscales et sociales1 811 6491 913 971
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés456 249331 620
EAAutres dettes96 52094 442
EBProduits constatés d’avance (2)332 97471 000
ECTOTAL (IV)8 983 03610 176 515
EETOTAL GENERAL (I à V)27 212 06627 773 731
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 096 5247 046 059
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 973 2226 973 2226 757 187
FDProduction vendue biens29 055 75829 055 75830 771 394
FGProduction vendue services977 479977 479881 102
FJChiffres d’affaires nets37 006 45837 006 45838 409 684
FMProduction stockée3 580-26 236
FOSubventions d’exploitation8 371300
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges164 121151 817
FQAutres produits10 3448 996
FRTotal des produits d’exploitation (I)37 192 87538 544 560
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 892 3033 825 007
FTVariation de stock (marchandises)36 60120 776
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 202 80018 087 201
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)301 224-57 361
FWAutres achats et charges externes7 373 0786 316 215
FXImpôts, taxes et versements assimilés821 861813 304
FYSalaires et traitements4 064 3214 037 864
FZCharges sociales1 634 2411 539 590
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 240 9062 269 545
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions40 64263 645
GEAutres charges39 08766 149
GFTotal des charges d’exploitation (II)35 647 06436 981 934
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 545 8111 562 626
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 5703 546
GLAutres intérêts et produits assimilés7023 260
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 493
GPTotal des produits financiers (V)4 27210 299
GQDotations financières sur amortissements et provisions16 667
GRIntérêts et charges assimilées145 188196 932
GUTotal des charges financières (VI)145 188213 599
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-140 916-203 300
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 404 8951 359 326
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion808
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital96 15820 687
HCReprises sur provisions et transferts de charges567 459417 581
HDTotal des produits exceptionnels (VII)663 617439 076
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion286 562155 721
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 244
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions722 161407 755
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 008 724569 720
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-345 107-130 644
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise21 77965 900
HKImpôts sur les bénéfices (X)127 879306 360
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)37 860 76438 993 936
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)36 950 63438 137 512
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)910 130856 423
HPRenvois : Crédit-bail mobilier56 70958 698
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles343 68229 563373 246
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles22 877 4242 211 3435 92425 082 842
0NAMORTISSEMENTS Total Général23 221 1072 240 9065 92425 456 088
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 787 581
3ZTotal Provisions réglementées3 848 971314 378337 2773 826 072
5BProvisions pour impôts58 323
5VAutres provisions pour risques et charges65 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges363 747240 424123 323
6Asur immobilisations – incorporelles330 000330 000
6NSur stocks et en cours39 33534 54139 33534 541
7BTotal Provisions pour dépréciation219 429448 00340 084627 348
7CTOTAL GENERAL4 432 147762 381617 7854 576 743
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation40 64240 084
UJ- Exceptionnelles721 739577 701
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations182 070
UPPrêts305
UTAutres immobilisations financières41 078
UXAutres créances clients3 719 941
VPDivers835 187
VSCharges constatées d’avance266 421
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 045 0024 658 335386 667
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 131 2921 289 2952 617 993
8AEmprunts et dettes financières divers30 765
8BFournisseurs et comptes rattaché1 938 4301 938 430
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 811 6491 811 649
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés456 249456 249
VIGroupe et associés171 408171 408
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)96 52096 520
8LProduits constatés d’avance332 974332 974
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 969 2866 096 5242 617 993254 769
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 142 260
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 721 604
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : 2094 du 31/05/2018
Numéro de gestion : 1972B00094
Code activité : 1072Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires401 409373 24628 16311 096
AHFonds commercial2 378 011330 0002 048 0112 258 011
ANTerrains3 476 972790 5272 686 4442 776 453
APConstructions15 104 5328 908 5606 195 9726 655 085
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 191 51512 858 2625 333 2535 534 091
ATAutres immobilisations corporelles3 318 6622 525 493793 169831 561
AVImmobilisations en cours438 594438 594311 202
AXAvances et acomptes416 584416 58462 850
CUAutres participations15 00015 000
BBCréances rattachées à des participations182 07091 29090 78087 210
BFPrêts305305305
BHAutres immobilisations financières41 07841 07834 573
BJTOTAL (I)43 964 73225 892 37818 072 35418 562 438
BLMatières premières, approvisionnements1 399 83334 5411 365 2921 778 178
BRProduits intermédiaires et finis184 523184 523180 943
BTMarchandises724 759724 759740 265
BVAvances et acomptes versés sur commandes77 31977 31953 741
BXClients et comptes rattachés3 719 94179 1563 640 7854 072 282
BZAutres créances835 18777 361757 826372 542
CFDisponibilités2 122 7872 122 7871 778 182
CHCharges constatées d’avance266 421266 421235 159
CJTOTAL (II)9 330 770191 0589 139 7129 211 293
COTOTAL GENERAL (0 à V)53 295 50226 083 43627 212 06627 773 731
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 600 0001 600 000
DDRéserve légale (1)160 000160 000
DGAutres réserves11 444 02410 587 601
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)910 130856 423
DJSubventions d’investissement165 481180 473
DKProvisions réglementées3 826 0723 848 971
DLTOTAL (I)18 105 70717 233 468
DPProvisions pour risques65 000247 101
DQProvisions pour charges58 323116 646
DRTOTAL (III)123 323363 747
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 131 2924 710 690
DVEmprunts et dettes financières divers (4)202 173273 872
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours13 7508 408
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 938 4302 772 512
DYDettes fiscales et sociales1 811 6491 913 971
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés456 249331 620
EAAutres dettes96 52094 442
EBProduits constatés d’avance (2)332 97471 000
ECTOTAL (IV)8 983 03610 176 515
EETOTAL GENERAL (I à V)27 212 06627 773 731
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 096 5247 046 059
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 973 2226 973 2226 757 187
FDProduction vendue biens29 055 75829 055 75830 771 394
FGProduction vendue services977 479977 479881 102
FJChiffres d’affaires nets37 006 45837 006 45838 409 684
FMProduction stockée3 580-26 236
FOSubventions d’exploitation8 371300
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges164 121151 817
FQAutres produits10 3448 996
FRTotal des produits d’exploitation (I)37 192 87538 544 560
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 892 3033 825 007
FTVariation de stock (marchandises)36 60120 776
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 202 80018 087 201
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)301 224-57 361
FWAutres achats et charges externes7 373 0786 316 215
FXImpôts, taxes et versements assimilés821 861813 304
FYSalaires et traitements4 064 3214 037 864
FZCharges sociales1 634 2411 539 590
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 240 9062 269 545
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions40 64263 645
GEAutres charges39 08766 149
GFTotal des charges d’exploitation (II)35 647 06436 981 934
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 545 8111 562 626
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 5703 546
GLAutres intérêts et produits assimilés7023 260
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 493
GPTotal des produits financiers (V)4 27210 299
GQDotations financières sur amortissements et provisions16 667
GRIntérêts et charges assimilées145 188196 932
GUTotal des charges financières (VI)145 188213 599
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-140 916-203 300
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 404 8951 359 326
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion808
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital96 15820 687
HCReprises sur provisions et transferts de charges567 459417 581
HDTotal des produits exceptionnels (VII)663 617439 076
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion286 562155 721
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 244
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions722 161407 755
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 008 724569 720
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-345 107-130 644
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise21 77965 900
HKImpôts sur les bénéfices (X)127 879306 360
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)37 860 76438 993 936
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)36 950 63438 137 512
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)910 130856 423
HPRenvois : Crédit-bail mobilier56 70958 698
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles343 68229 563373 246
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles22 877 4242 211 3435 92425 082 842
0NAMORTISSEMENTS Total Général23 221 1072 240 9065 92425 456 088
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 787 581
3ZTotal Provisions réglementées3 848 971314 378337 2773 826 072
5BProvisions pour impôts58 323
5VAutres provisions pour risques et charges65 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges363 747240 424123 323
6Asur immobilisations – incorporelles330 000330 000
6NSur stocks et en cours39 33534 54139 33534 541
7BTotal Provisions pour dépréciation219 429448 00340 084627 348
7CTOTAL GENERAL4 432 147762 381617 7854 576 743
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation40 64240 084
UJ- Exceptionnelles721 739577 701
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations182 070
UPPrêts305
UTAutres immobilisations financières41 078
UXAutres créances clients3 719 941
VPDivers835 187
VSCharges constatées d’avance266 421
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 045 0024 658 335386 667
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 131 2921 289 2952 617 993
8AEmprunts et dettes financières divers30 765
8BFournisseurs et comptes rattaché1 938 4301 938 430
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 811 6491 811 649
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés456 249456 249
VIGroupe et associés171 408171 408
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)96 52096 520
8LProduits constatés d’avance332 974332 974
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 969 2866 096 5242 617 993254 769
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 142 260
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 721 604
31/12/2014 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : 2093 du 31/05/2018
Numéro de gestion : 1972B00094
Code activité : 1072Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires401 409373 24628 16311 096
AHFonds commercial2 378 011330 0002 048 0112 258 011
ANTerrains3 476 972790 5272 686 4442 776 453
APConstructions15 104 5328 908 5606 195 9726 655 085
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 191 51512 858 2625 333 2535 534 091
ATAutres immobilisations corporelles3 318 6622 525 493793 169831 561
AVImmobilisations en cours438 594438 594311 202
AXAvances et acomptes416 584416 58462 850
CUAutres participations15 00015 000
BBCréances rattachées à des participations182 07091 29090 78087 210
BFPrêts305305305
BHAutres immobilisations financières41 07841 07834 573
BJTOTAL (I)43 964 73225 892 37818 072 35418 562 438
BLMatières premières, approvisionnements1 399 83334 5411 365 2921 778 178
BRProduits intermédiaires et finis184 523184 523180 943
BTMarchandises724 759724 759740 265
BVAvances et acomptes versés sur commandes77 31977 31953 741
BXClients et comptes rattachés3 719 94179 1563 640 7854 072 282
BZAutres créances835 18777 361757 826372 542
CFDisponibilités2 122 7872 122 7871 778 182
CHCharges constatées d’avance266 421266 421235 159
CJTOTAL (II)9 330 770191 0589 139 7129 211 293
COTOTAL GENERAL (0 à V)53 295 50226 083 43627 212 06627 773 731
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 600 0001 600 000
DDRéserve légale (1)160 000160 000
DGAutres réserves11 444 02410 587 601
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)910 130856 423
DJSubventions d’investissement165 481180 473
DKProvisions réglementées3 826 0723 848 971
DLTOTAL (I)18 105 70717 233 468
DPProvisions pour risques65 000247 101
DQProvisions pour charges58 323116 646
DRTOTAL (III)123 323363 747
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 131 2924 710 690
DVEmprunts et dettes financières divers (4)202 173273 872
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours13 7508 408
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 938 4302 772 512
DYDettes fiscales et sociales1 811 6491 913 971
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés456 249331 620
EAAutres dettes96 52094 442
EBProduits constatés d’avance (2)332 97471 000
ECTOTAL (IV)8 983 03610 176 515
EETOTAL GENERAL (I à V)27 212 06627 773 731
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 096 5247 046 059
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 973 2226 973 2226 757 187
FDProduction vendue biens29 055 75829 055 75830 771 394
FGProduction vendue services977 479977 479881 102
FJChiffres d’affaires nets37 006 45837 006 45838 409 684
FMProduction stockée3 580-26 236
FOSubventions d’exploitation8 371300
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges164 121151 817
FQAutres produits10 3448 996
FRTotal des produits d’exploitation (I)37 192 87538 544 560
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 892 3033 825 007
FTVariation de stock (marchandises)36 60120 776
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 202 80018 087 201
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)301 224-57 361
FWAutres achats et charges externes7 373 0786 316 215
FXImpôts, taxes et versements assimilés821 861813 304
FYSalaires et traitements4 064 3214 037 864
FZCharges sociales1 634 2411 539 590
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 240 9062 269 545
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions40 64263 645
GEAutres charges39 08766 149
GFTotal des charges d’exploitation (II)35 647 06436 981 934
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 545 8111 562 626
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 5703 546
GLAutres intérêts et produits assimilés7023 260
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 493
GPTotal des produits financiers (V)4 27210 299
GQDotations financières sur amortissements et provisions16 667
GRIntérêts et charges assimilées145 188196 932
GUTotal des charges financières (VI)145 188213 599
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-140 916-203 300
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 404 8951 359 326
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion808
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital96 15820 687
HCReprises sur provisions et transferts de charges567 459417 581
HDTotal des produits exceptionnels (VII)663 617439 076
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion286 562155 721
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 244
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions722 161407 755
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 008 724569 720
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-345 107-130 644
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise21 77965 900
HKImpôts sur les bénéfices (X)127 879306 360
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)37 860 76438 993 936
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)36 950 63438 137 512
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)910 130856 423
HPRenvois : Crédit-bail mobilier56 70958 698
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles343 68229 563373 246
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles22 877 4242 211 3435 92425 082 842
0NAMORTISSEMENTS Total Général23 221 1072 240 9065 92425 456 088
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 787 581
3ZTotal Provisions réglementées3 848 971314 378337 2773 826 072
5BProvisions pour impôts58 323
5VAutres provisions pour risques et charges65 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges363 747240 424123 323
6Asur immobilisations – incorporelles330 000330 000
6NSur stocks et en cours39 33534 54139 33534 541
7BTotal Provisions pour dépréciation219 429448 00340 084627 348
7CTOTAL GENERAL4 432 147762 381617 7854 576 743
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation40 64240 084
UJ- Exceptionnelles721 739577 701
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations182 070
UPPrêts305
UTAutres immobilisations financières41 078
UXAutres créances clients3 719 941
VPDivers835 187
VSCharges constatées d’avance266 421
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 045 0024 658 335386 667
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 131 2921 289 2952 617 993
8AEmprunts et dettes financières divers30 765
8BFournisseurs et comptes rattaché1 938 4301 938 430
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 811 6491 811 649
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés456 249456 249
VIGroupe et associés171 408171 408
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)96 52096 520
8LProduits constatés d’avance332 974332 974
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 969 2866 096 5242 617 993254 769
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 142 260
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 721 604
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