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de Bouvesse-Quirieu

BIOSSUN SOLUTIONS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 03/11/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 83357088000017 / Siren : 833570880 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 78 833570880
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.7 : Autres commerces de gros spécialisés
Ce groupe comprend les divers commerces de gros spécialisés ne relevant pas d’une des catégories de cette division. Il comprend le commerce de gros de produits intermédiaires non agricoles et non destinés, en général, à une utilisation domestique.
46.73 : Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d'appareils sanitaires
46.73A : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de bois brut
- le commerce de gros de produits de la transformation primaire et secondaire du bois
- le commerce de gros de matériaux de construction : • sable, gravier, ciment, plâtre, briques, etc.
- le commerce de gros de bâtiments préfabriqués
- le commerce de gros de verre plat et de miroiterie

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de gros d’isolants thermiques
- le commerce de gros de mobilier urbain
- le commerce de gros de serres maraîchères Produits associés : 46.73.11, 46.73.12, 46.73.15, 46.73.16
Coordonnées de l'établissement :
BIOSSUN SOLUTIONS
Adresse :
24 Rue DE LA SURE
38360 SASSENAGE
Historique de l'établissement :
01/12/2017 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
22/12/2017 : Succession
Prédécesseur : BIOSSUN ALPES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/11/2017
Dénomination : BIOSSUN SOLUTIONS
Activité principale : Fabrication de portes et fenêtres en métal (NAFRev2 : 25.12Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
05/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°2015
NOJO : 038010000635164
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 833 570 880
Dénomination : BIOSSUN SOLUTIONS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1232500.00 EUR
17/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4087
NOJO : 380100005475090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Grenoble 833 570 880
Dénomination : BIOSSUN SOLUTIONS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°1227
NOJO : 038010000542576
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 833 570 880
Dénomination : BIOSSUN SOLUTIONS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DE MENECH Yvan Eric nom d'usage : DE MENECH n'est plus directeur général.
MICHEL Laurent Pierre Raymond nom d'usage : MICHEL n'est plus directeur général
15/10/2020 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°175
NOJO : 001704MYG251087
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 27/07/2020
Publication légale : Le Littoral, le 25/09/2020
Oppositions : Election de domicile au fonds venduet pour la correspondance : CABINET AVENCIA Zone Industrielle l'Eraudière, Dompierre sur Yon Bp 80294 85007 La Roche-sur-Yon Cedex Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : les oppositions seront reçues dans les dix jours de la publication prévue par la loi Acte en date du 27/07/2020 enregistré au SPFE de La Rochelle 1 le 04/09/2020 sous le numéro 202000035582 Adresse de l'ancien propriétaire: 24 Rue de la Sure 38360 Sassenage

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 885 175 323
Dénomination : ART ET SOLEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 40000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 833 570 880
Dénomination : BIOSSUN SOLUTIONS
15/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2540
NOJO : 380100005230410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 833 570 880
Dénomination : BIOSSUN SOLUTIONS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°1641
NOJO : 038010000514689
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 833 570 880
Dénomination : BIOSSUN SOLUTIONS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BRAHMIA Hamida nom d'usage : BRAHMIA n'est plus directeur général
09/04/2020 : Modifications générales

Annonce N°495
NOJO : 038010000508735
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 833 570 880
Dénomination : BIOSSUN SOLUTIONS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1850000.00 EUR
20/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5858
NOJO : 380100004820170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 833 570 880
Dénomination : BIOSSUN SOLUTIONS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°673
NOJO : 038010000472340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 833 570 880
Dénomination : BIOSSUN SOLUTIONS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1585400.00 EUR
02/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°717
NOJO : 038010000455346
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : BIOSSUN ALPES Sté par actions simplifiée RCS B 824637730, 24 Rue de la Sure 38360 SASSENAGE. BIOSSUN MEDITERRANEE Sté par actions simplifiée RCS B 824603773, 24 Rue de la Sure 38360 SASSENAGE.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 833 570 880
Dénomination : BIOSSUN SOLUTIONS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 285400.00 EUR
17/05/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°233
NOJO : 038010000444254
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Pour la société absorbante : La dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : BIOSSUN SOLUTIONS La forme : Société par actions simplifiée, l'adresse de son siège où peut être consulté le projet de fusion : 38360 SASSENAGE - 24, Rue de la Sure le montant du capital : 175000 euros le numéro unique d'identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 833570880 RCS GRENOBLE Pour les sociétés absorbées : ? BIOSSUN ALPES la dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : BIOSSUN ALPES la forme : Société par actions simplifiée l'adresse de son siège où peut être consulté le projet de fusion : 38360 SASSENAGE - 24, Rue de la Sure le montant du capital : 100000 euros le numéro unique d'identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 824637730 RCS GRENOBLE L'évaluation de l'actif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la société nouvelle ou absorbante est prévue : actif : 1252452 € passif : 1214799 € actif net : 37653 € Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : 1 action de la société BIOSSUN ALPES donne droit à 0,3765 action de la société BIOSSUN SOLUTIONS. L'augmentation du capital de la société BIOSSUN SOLUTIONS de 37650 euros par création de 3.765 actions nouvelles de 10 euros de nominal chacune. Cette opération ne génèrera ni boni ni mali de fusion. La date du projet commun de fusion : 9 mai 2018 Les date et lieu du dépôt au RCS au titre de chaque société participante : GRENOBLE le 11 mai_2018 Oppositions : article L. 236-14 du Code de commerce ? BIOSSUN MEDITERRANEE la dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : BIOSSUN MEDITERRANEE la forme : Société par actions simplifiée l'adresse de son siège où peut être consulté le projet de fusion : 38360 SASSENAGE - 24, Rue de la Sure le montant du capital : 100000 euros le numéro unique d'identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 824 603 773 RCS GRENOBLE L'évaluation de l'actif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la société nouvelle ou absorbante est prévue : actif : 1552158 € passif : 1479402 € actif net : 72756 € Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : 1 action de la société BIOSSUN MEDITERRANEE donne droit à 0,7275 action de la société BIOSSUN SOLUTIONS L'augmentation du capital de la société BIOSSUN SOLUTIONS de 72750 euros par création de 7275 actions nouvelles de 10 euros de nominal chacune. Cette opération ne génèrera ni boni ni mali de fusion. La date du projet commun de fusion : 9 mai 2018 Les date et lieu du dépôt au RCS au titre de chaque société participante : GRENOBLE le 11 mai 2018 Oppositions : article L. 236-14 du Code de commerce

Numéro d'identification : RCS Grenoble 833 570 880
Dénomination : BIOSSUN SOLUTIONS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 175000.00 EUR
05/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°637
NOJO : 038010000439833
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 833 570 880
Dénomination : BIOSSUN SOLUTIONS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MICHEL Laurent Pierre Raymond nom d'usage : MICHEL devient directeur général.
BRAHMIA Hamida nom d'usage : BRAHMIA devient directeur général
Montant du capital : 175000.00 EUR
11/02/2018 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°685
NOJO : 000003405488805
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 22/12/2017
Publication légale : Hérault Juridique et Economique, le 18/01/2018
Oppositions : Au lieu du fonds cédé pour la validité 1115, rue Hélène Boucher 34130 Mauguio Pour la correspondance cabinet PEYRET GOURGUE et Associés 23 avenue du Granier 38240 Meylan- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte sous seing privé: - en date du 22/12/2017 - dossier: 2018/31 case 26 - enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement Montpellier 2 - enregistré le 09/01/2018 Domicile de l'ancien propriétaire : 24 rue de la Sure 38300 Sassenage

Numéro d'identification : RCS Grenoble 833 570 880
Dénomination : BIOSSUN SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 824 603 773
Dénomination : BIOSSUN MEDITERRANNEE
07/02/2018 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1458
NOJO : 000008401352532
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 22/12/2017
Publication légale : L ECHO DU MARDI, le 23/01/2018
Oppositions : BIOSSUN SOLUTIONS 10, allée des Peupliers 84370 Bédarrides- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 22/12/2017 enregistré au SIE de GRENOBLE CHARTREUSE le 09/01/2018 bordereau n°2018/31 case n°26 Adresse du cédant : 24 rue de la Sure - 38360 SASSENAGE

Numéro d'identification : RCS Grenoble 833 570 880
Dénomination : BIOSSUN SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 824 603 773
Dénomination : BIOSSUN MEDITERRANEE
30/01/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°459
NOJO : 038010000436200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 22/12/2017
Publication légale : Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné, le 19/01/2018
Oppositions : 24 rue de la sure 38360 SASSENAGE.
Descriptif : Adresse de l'ancien propriétaire : 24 Rue de la Sure 38360 SASSENAGE. Adresse du nouveau propriétaire : 24 Rue de la Sure 38360 SASSENAGE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 833 570 880
Dénomination : BIOSSUN SOLUTIONS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 100000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 824 637 730
Dénomination : BIOSSUN ALPES
28/01/2018 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°698
NOJO : 069010001095092
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 22/12/2017
Publication légale : La Tribune de Lyon, le 25/01/2018
Oppositions : Au lieu d'exploitation 3 Route du Dôme Parc du Dôme 69630 CHAPONOST, copie adressée au cabinet PEYRET GOURGUE & Associés sis à MEYLAN (38240) 23 avenue du Granier
Descriptif : Adresse de l'ancien propriétaire : 24 Rue de la Sure 38360 SASSENAGE. Adresse du nouveau propriétaire : 24 Rue de la Sure 38360 SASSENAGE. Suivant acte sous seing privé du 22/12/2017 enregistré le 10/01/2018 au SIE DE GRENOBLE CHARTREUSE. Bordereau N°2018/36 Case N°9. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 833 570 880
Dénomination : BIOSSUN SOLUTIONS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 824 637 730
Dénomination : BIOSSUN ALPES
03/01/2018 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1416
NOJO : 038010000431816
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 13/11/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 833 570 880
Dénomination : BIOSSUN SOLUTIONS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : Sté par actions simplifiée BIOSSUN.
Directeur général : DE MENECH Yvan Eric nom d'usage : DE MENECH.
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS GOURGUE
Montant du capital : 100000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
17/06/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2022 : activité principale
Activité principale : Fabrication de portes et fenêtres en métal (NAFRev2 : 25.12Z)
31/12/2021 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces (moins de 400 m2) (NAFRev2 : 47.52A)
13/10/2021 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction (NAFRev2 : 46.73A)
31/12/2020 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces (moins de 400 m2) (NAFRev2 : 47.52A)
22/12/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
27/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B02269
Type : Personne Morale

Nom : BIOSSUN
Siren : 510015084
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
24 Rue de la Sure
38360 Sassenage
France
27/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B02269
Type : Personne Physique

Nom : DE MENECH Yvan Eric
Né le 14/11/1963 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
724 Route de Grenoble
38500 La Buisse
France
27/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B02269
Type : Personne Physique

Nom : MICHEL Laurent Pierre Raymond
Né le 19/09/1977 à Carpentras (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
14 Chemin Des Vautes
84740 Velleron
France
27/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B02269
Type : Personne Physique

Nom : BRAHMIA Hamida
Né le 13/03/1973 à Voiron (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
4 Square Théodore Judlin
75015 Paris
France
27/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B02269
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS GOURGUE
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
42 Rue de la Tuilerie
38170 Seyssinet-Pariset
France
27/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B02269
Type : Personne Morale

Nom : BIOSSUN
Siren : 510015084
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
24 Rue de la Sure
38360 Sassenage
France
27/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B02269
Type : Personne Physique

Nom : DE MENECH Yvan Eric
Né le 14/11/1963 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
724 Route de Grenoble
38500 La Buisse
France
27/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B02269
Type : Personne Physique

Nom : MICHEL Laurent Pierre Raymond
Né le 19/09/1977 à Carpentras (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
14 Chemin Des Vautes
84740 Velleron
France
27/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B02269
Type : Personne Physique

Nom : BRAHMIA Hamida
Né le 13/03/1973 à Voiron (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
4 Square Théodore Judlin
75015 Paris
France
27/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B02269
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS GOURGUE
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
42 Rue de la Tuilerie
38170 Seyssinet-Pariset
France
Dépôts des actes :
14/12/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B02269
Dépôt : N°002418 déposé le 27/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B02269
Dépôt : N°007676 déposé le 10/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
18/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B02269
Dépôt : N°001309 déposé le 11/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
15/06/2018 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B02269
Dépôt : N°005497 déposé le 20/06/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
15/06/2018 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B02269
Dépôt : N°005497 déposé le 20/06/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
09/05/2018 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B02269
Dépôt : N°003950 déposé le 11/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
09/05/2018 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B02269
Dépôt : N°007676 déposé le 10/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
10/01/2018 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B02269
Dépôt : N°002488 déposé le 13/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
10/01/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B02269
Dépôt : N°002488 déposé le 13/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
22/12/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B02269
Dépôt : N°002488 déposé le 13/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
22/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B02269
Dépôt : N°002488 déposé le 13/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
13/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B02269
Dépôt : N°001229 déposé le 27/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Bénéficiaire effectif
03/11/2017 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B02269
Dépôt : N°011462 déposé le 01/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
03/11/2017 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B02269
Dépôt : N°011462 déposé le 01/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B02269
Dépôt : N°002488 déposé le 13/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B02269
Dépôt : N°007676 déposé le 10/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B02269
Dépôt : N°007676 déposé le 10/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B02269
Dépôt : N°002418 déposé le 27/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
Etablissements :
27/02/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B02269
Type : Siège

Adresse :
24 Rue de la Sure
38360 Sassenage
France
27/02/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2017B02269
Type : Etablissement principal

Adresse :
24 Rue de la Sure
38360 Sassenage
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/11/2017
Activité : Le négoce de construction métallique et non métallique transportable notamment de pergolas bioclimatiques en aluminium, pergolas à lames orientables, stores extérieurs, brises de soleil et tout élément de protection contre la pluie et le soleil pour les façades et toitures. Plus généralement toutes activités et prestations au profit d'entreprises et personnes se rapportant à la protection contre les événements climatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/02/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F18/012601
Date d’ajout de l’observation : 10/08/2018
Texte de l'observation : Fusion ayant entrainé une augmentation de capital : sociétés ayant participé à l'opération : Société par actions simplifiée - BIOSSUN ALPES 24 Rue de la Sure 38360 SASSENAGE, 824 637 730 RCS GTC Grenoble, société apporteuse - BIOSSUN MEDITERRANEE 24 Rue de la Sure 38360 SASSENAGE, 824 603 773 RCS GTC Grenoble, société apporteuse avec date d'effet au 29/06/2018
Personnes morales :
27/02/2019 : BIOSSUN SOLUTIONS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Le négoce de construction métallique et non métallique transportable notamment de pergolas bioclimatiques en aluminium, pergolas à lames orientables, stores extérieurs, brises de soleil et tout élément de protection contre la pluie et le soleil pour les façades et toitures. Plus généralement toutes activités et prestations au profit d'entreprises et personnes se rapportant à la protection contre les événements climatiques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/12/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 01/12/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 1585400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2018
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/007871 du 01/06/2021
Numéro de gestion : 2017B02269
Code activité : 4673A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement28 6034 28524 318
AFConcessions, brevets et droits similaires640 000640 000
AHFonds commercial1 450 2801 450 280
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels339 66486 084253 580
ATAutres immobilisations corporelles170 01122 191147 820
BHAutres immobilisations financières58 71458 714
BJTOTAL (I)2 687 271112 5602 574 711
BTMarchandises550 250550 250
BVAvances et acomptes versés sur commandes23 93623 936
BXClients et comptes rattachés967 401967 401
BZAutres créances1 703 2671 703 267
CFDisponibilités399 467399 467
CHCharges constatées d’avance147 952147 952
CJTOTAL (II)3 792 2733 792 273
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 479 545112 5606 366 984
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 585 400
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-775 503
DLTOTAL (I)809 897
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)220 338
DVEmprunts et dettes financières divers (4)851 989
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours120 798
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 327 771
DYDettes fiscales et sociales938 657
EAAutres dettes92 593
EBProduits constatés d’avance (2)4 942
ECTOTAL (IV)5 557 088
EETOTAL GENERAL (I à V)6 366 984
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 808 820
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens11 686 312569 63812 255 950
FGProduction vendue services625625
FJChiffres d’affaires nets11 686 937569 63812 256 575
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges38 365
FQAutres produits358
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 295 298
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 926 256
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-550 250
FWAutres achats et charges externes3 434 087
FXImpôts, taxes et versements assimilés111 160
FYSalaires et traitements2 119 687
FZCharges sociales898 545
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements117 917
GEAutres charges139
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 057 541
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-762 243
GLAutres intérêts et produits assimilés305
GPTotal des produits financiers (V)305
GRIntérêts et charges assimilées12 811
GUTotal des charges financières (VI)12 811
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-12 505
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-774 748
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital36 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)36 500
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 039
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital31 143
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)35 182
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 318
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 073
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 332 103
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 107 607
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-775 503
A1Renvois : Transfert de charges38 365
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 2854 285
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles113 6325 357108 275
0NAMORTISSEMENTS Total Général117 9185 357112 560
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/012461 du 30/09/2020
Numéro de gestion : 2017B02269
Code activité : 4673A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 13 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement28 6034 28524 318
AFConcessions, brevets et droits similaires640 000640 000
AHFonds commercial1 450 2801 450 280
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels339 66486 084253 580
ATAutres immobilisations corporelles170 01122 191147 820
BHAutres immobilisations financières58 71458 714
BJTOTAL (I)2 687 271112 5602 574 711
BTMarchandises550 250550 250
BVAvances et acomptes versés sur commandes23 93623 936
BXClients et comptes rattachés967 401967 401
BZAutres créances1 703 2671 703 267
CFDisponibilités399 467399 467
CHCharges constatées d’avance147 952147 952
CJTOTAL (II)3 792 2733 792 273
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 479 545112 5606 366 984
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 585 400
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-775 503
DLTOTAL (I)809 897
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)220 338
DVEmprunts et dettes financières divers (4)851 989
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours120 798
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 327 771
DYDettes fiscales et sociales938 657
EAAutres dettes92 593
EBProduits constatés d’avance (2)4 942
ECTOTAL (IV)5 557 088
EETOTAL GENERAL (I à V)6 366 984
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 808 820
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens11 686 312569 63812 255 950
FGProduction vendue services625625
FJChiffres d’affaires nets11 686 937569 63812 256 575
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges38 365
FQAutres produits358
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 295 298
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 926 256
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-550 250
FWAutres achats et charges externes3 434 087
FXImpôts, taxes et versements assimilés111 160
FYSalaires et traitements2 119 687
FZCharges sociales898 545
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements117 917
GEAutres charges139
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 057 541
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-762 243
GLAutres intérêts et produits assimilés305
GPTotal des produits financiers (V)305
GRIntérêts et charges assimilées12 811
GUTotal des charges financières (VI)12 811
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-12 505
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-774 748
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital36 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)36 500
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 039
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital31 143
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)35 182
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 318
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 073
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 332 103
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 107 607
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-775 503
A1Renvois : Transfert de charges38 365
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 2854 285
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles113 6325 357108 275
0NAMORTISSEMENTS Total Général117 9185 357112 560
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/007298 du 14/06/2019
Numéro de gestion : 2017B02269
Code activité : 4673A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 13 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement28 6034 28524 318
AFConcessions, brevets et droits similaires640 000640 000
AHFonds commercial1 450 2801 450 280
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels339 66486 084253 580
ATAutres immobilisations corporelles170 01122 191147 820
BHAutres immobilisations financières58 71458 714
BJTOTAL (I)2 687 271112 5602 574 711
BTMarchandises550 250550 250
BVAvances et acomptes versés sur commandes23 93623 936
BXClients et comptes rattachés967 401967 401
BZAutres créances1 703 2671 703 267
CFDisponibilités399 467399 467
CHCharges constatées d’avance147 952147 952
CJTOTAL (II)3 792 2733 792 273
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 479 545112 5606 366 984
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 585 400
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-775 503
DLTOTAL (I)809 897
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)220 338
DVEmprunts et dettes financières divers (4)851 989
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours120 798
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 327 771
DYDettes fiscales et sociales938 657
EAAutres dettes92 593
EBProduits constatés d’avance (2)4 942
ECTOTAL (IV)5 557 088
EETOTAL GENERAL (I à V)6 366 984
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 808 820
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens11 686 312569 63812 255 950
FGProduction vendue services625625
FJChiffres d’affaires nets11 686 937569 63812 256 575
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges38 365
FQAutres produits358
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 295 298
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 926 256
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-550 250
FWAutres achats et charges externes3 434 087
FXImpôts, taxes et versements assimilés111 160
FYSalaires et traitements2 119 687
FZCharges sociales898 545
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements117 917
GEAutres charges139
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 057 541
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-762 243
GLAutres intérêts et produits assimilés305
GPTotal des produits financiers (V)305
GRIntérêts et charges assimilées12 811
GUTotal des charges financières (VI)12 811
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-12 505
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-774 748
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital36 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)36 500
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 039
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital31 143
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)35 182
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 318
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 073
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 332 103
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 107 607
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-775 503
A1Renvois : Transfert de charges38 365
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 2854 285
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles113 6325 357108 275
0NAMORTISSEMENTS Total Général117 9185 357112 560

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