BERNARD COUVREUR - PASSAVANT-LA-ROCHERE

Informations de l'établissement :

Date de création : N.C

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 95046192100021 / Siren : 950461921 / NIC : 00021

N° de TVA : FR 62 950461921

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019

Activité détaillée de l'établissement : (NAF1993)

Section A : Agriculture, chasse, sylviculture

Sous-section AA : Agriculture, chasse, sylviculture

Groupe 02.0 : Sylviculture, exploitation forestière, services annexes

Classe 02.0B : Exploitation forestière

Coordonnées de l'établissement :
BERNARD COUVREUR

Adresse :
99 Rue DE LA VERRERIE
70210 PASSAVANT-LA-ROCHERE

Historique de l'établissement :

31/12/2001 : état administratif

Etat administratif : Fermé

Informations de l'unité légale :

Date de création : 15/10/1989

Nom : M. COUVREUR BERNARD HENRI

Activité principale : Exploitation forestière (NAF1993 : 02.0B)

Catégorie juridique : Entrepreneur individuel

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Non

Historique de l'unité légale :

31/12/2001 : état administratif

Etat administratif : Cessée

Etablissements :

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989A40100
Type : Etablissement principal

Adresse :
CLAIREY
88260 HENNEZEL
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/1989
Activité : BUCHERON DEBARDEUR TRAVAUX SYLVICOLES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle

Observations :

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RADIATION DU 12 SEPTEMBRE 1991. Transfert de l'etablissement principal a PASSAVANT LA ROCHERE (TC de VESOUL) a compter du 1ER AVRIL 1991. Disparition du fonds.

Personnes physiques :

01/01/2009 : COUVREUR Bernard Henri

Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 30/08/1961
Ville de naissance : DARNEY (88)

Adresse :
CLAIREY
88260 HENNEZEL
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/10/1989

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