BELLE ILE II

Entreprise

BELLE ILE II
Dernière mise à jour : 01/09/2009

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43398900100030 / Siren : 433989001 / NIC : 00030
N° de TVA : FR 35 433989001
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
BELLE ILE II
Adresse :
LE GRAVENAS
DOMAINE DE BELLEVUE

34450 VIAS
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2009 : Succession
Prédécesseur : BELLE ILE II
Continuité économique
Accords d'entreprise :
31/03/2022 : L’AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T03422006669
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/04/2022
Date de dépôt : 12/04/2022
Date du texte : 31/03/2022
Date d'effet : 31/03/2022
Date de fin : 30/10/2024
Date de diffusion : 18/04/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BELLE ILE II
Siret : 43398900100030
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Signataires :
  • 94
Informations de l'unité légale :
Date de création : 08/01/2000
Dénomination : BELLE ILE II
Activité principale : Pêche en mer (NAFRev2 : 03.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
19/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°834
NOJO : 3402MYG30741900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Béziers 433 989 001
Dénomination : BELLE ILE II
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
14/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°979
NOJO : 3402MYG29015600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Béziers 433 989 001
Dénomination : BELLE ILE II
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
25/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°997
NOJO : 3402MYG27166200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Béziers 433 989 001
Dénomination : BELLE ILE II
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
29/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°190
NOJO : 340225204800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Béziers 433 989 001
Dénomination : BELLE ILE II
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
23/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3534
NOJO : 340224192900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Béziers 433 989 001
Dénomination : BELLE ILE II
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°899
NOJO : 340221869700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Béziers 433 989 001
Dénomination : BELLE ILE II
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°900
NOJO : 340221869800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Béziers 433 989 001
Dénomination : BELLE ILE II
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°901
NOJO : 340221869900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Béziers 433 989 001
Dénomination : BELLE ILE II
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°902
NOJO : 340221870000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Béziers 433 989 001
Dénomination : BELLE ILE II
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°903
NOJO : 340221870100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Béziers 433 989 001
Dénomination : BELLE ILE II
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°904
NOJO : 340221870200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Béziers 433 989 001
Dénomination : BELLE ILE II
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°905
NOJO : 340221870300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Béziers 433 989 001
Dénomination : BELLE ILE II
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
11/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4907
NOJO : BXC11178000681H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Béziers 433 989 001
Dénomination : BELLE ILE II
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
14/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1883
NOJO : BXC09363001125R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Béziers 433 989 001
Dénomination : BELLE ILE II
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
14/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1884
NOJO : BXC09363001126T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Béziers 433 989 001
Dénomination : BELLE ILE II
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
23/01/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1525
NOJO : BXC08015009534W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Béziers 433 989 001
Dénomination : BELLE ILE II
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
60 avenue Rhin Et Danube
34500 Béziers
Historique de l'unité légale :
01/09/2009 : code NIC
Code NIC : 00030
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Pêche en mer (NAFRev2 : 03.11Z)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Pêche (NAF1993 : 05.0A)
Représentants légaux :
22/07/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00026
Type : Personne Physique

Nom : CAUQUIL Didier
Né le 08/02/1969 à BEZIERS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
domaine de Bellevue
le Gravenas
34500 Béziers
FRANCE
22/07/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00026
Type : Personne Physique

Nom : ANDRES (CAUQUIL) Christine
Né le 24/10/1969 à LYON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Conjoint marié ou pacsé, collaborateur

Adresse :
domaine de Bellevue
Le Gravenas
34450 Vias
FRANCE
Dépôts des actes :
31/08/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00026
Dépôt : N°112 déposé le 12/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège Domaine de Bellevue Le Gravenas 34450 Vias
12/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00026
Dépôt : N°118 déposé le 15/01/2001
Etat : Déposé
07/12/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00026
Dépôt : N°118 déposé le 15/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00026
Dépôt : N°118 déposé le 15/01/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00026
Dépôt : N°112 déposé le 12/01/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
22/07/2011 : Etablissement ouvert

Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00026
Type : Siège

Adresse :
domaine de Bellevue
Le Gravenas
34450 Vias
FRANCE
22/07/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00026
Type : Etablissement principal

Adresse :
Port Départemental de Pêche du Grau d'Agde
Grau d'Agde
34300 Agde
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/01/2001
Activité : Exploitation d'un navire dans le cadre de la pêche artisanale et de la commercialisation de ses produits en sédentaire et ambulant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
22/07/2011 : Ajout
Greffe : Béziers (3402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
Personnes morales :
22/07/2011 : BELLE ILE II
Greffe : Béziers (3402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/01/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00026
Dépôt : N°1813 déposé le 06/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00026
Dépôt : N°5380 déposé le 11/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00026
Dépôt : N°5379 déposé le 11/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00026
Dépôt : N°5034 déposé le 20/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00026
Dépôt : N°3998 déposé le 20/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00026
Dépôt : N°1882 déposé le 22/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00026
Dépôt : N°255 déposé le 10/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00026
Dépôt : N°2375 déposé le 07/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2001B00026
Dépôt : N°2808 déposé le 30/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : BEZIERS (3402)
Numéro de dépôt : 797 du 16/03/2023
Numéro de gestion : 2001B00026
Code activité : 0311Z : Pêche et aquaculture (NAFRev2 : 03)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : BEZIERS (3402)
Numéro de dépôt : 2211 du 12/04/2022
Numéro de gestion : 2001B00026
Code activité : 0311Z : Pêche et aquaculture (NAFRev2 : 03)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : BEZIERS (3402)
Numéro de dépôt : 3304 du 22/04/2021
Numéro de gestion : 2001B00026
Code activité : 0311Z : Pêche et aquaculture (NAFRev2 : 03)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : BEZIERS (3402)
Numéro de dépôt : 426 du 22/01/2020
Numéro de gestion : 2001B00026
Code activité : 0311Z : Pêche et aquaculture (NAFRev2 : 03)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : BEZIERS (3402)
Numéro de dépôt : 3465 du 15/07/2019
Numéro de gestion : 2001B00026
Code activité : 0311Z : Pêche et aquaculture (NAFRev2 : 03)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : BEZIERS (3402)
Numéro de dépôt : 702 du 26/02/2018
Numéro de gestion : 2001B00026
Code activité : 0311Z : Pêche et aquaculture (NAFRev2 : 03)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2015 : Compte annuel simplifié
Greffe : BEZIERS (3402)
Numéro de dépôt : 701 du 26/02/2018
Numéro de gestion : 2001B00026
Code activité : 0311Z : Pêche et aquaculture (NAFRev2 : 03)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2014 : Compte annuel simplifié
Greffe : BEZIERS (3402)
Numéro de dépôt : 700 du 26/02/2018
Numéro de gestion : 2001B00026
Code activité : 0311Z : Pêche et aquaculture (NAFRev2 : 03)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2013 : Compte annuel simplifié
Greffe : BEZIERS (3402)
Numéro de dépôt : 699 du 26/02/2018
Numéro de gestion : 2001B00026
Code activité : 0311Z : Pêche et aquaculture (NAFRev2 : 03)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2012, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2012 : Compte annuel simplifié
Greffe : BEZIERS (3402)
Numéro de dépôt : 698 du 26/02/2018
Numéro de gestion : 2001B00026
Code activité : 0311Z : Pêche et aquaculture (NAFRev2 : 03)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2012, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2011, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2011 : Compte annuel simplifié
Greffe : BEZIERS (3402)
Numéro de dépôt : 697 du 26/02/2018
Numéro de gestion : 2001B00026
Code activité : 0311Z : Pêche et aquaculture (NAFRev2 : 03)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2011, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2010, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2010 : Compte annuel simplifié
Greffe : BEZIERS (3402)
Numéro de dépôt : 696 du 26/02/2018
Numéro de gestion : 2001B00026
Code activité : 0311Z : Pêche et aquaculture (NAFRev2 : 03)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2010, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2009, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

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