31/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00015
Dépôt : N°012086 déposé le 12/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Dissolution de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'un groupement
25/06/2004 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00015
Dépôt : N°025281 déposé le 28/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
25/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00015
Dépôt : N°025281 déposé le 28/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00015
Dépôt : N°025281 déposé le 28/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
28/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00015
Dépôt : N°025281 déposé le 28/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
30/07/1999 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00015
Dépôt : N°011859 déposé le 30/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
30/07/1999 : ActeGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00015
Dépôt : N°011859 déposé le 30/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/06/1998 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00015
Dépôt : N°009323 déposé le 16/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
16/06/1998 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00015
Dépôt : N°009323 déposé le 16/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00015
Dépôt : N°008089 déposé le 04/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00015
Dépôt : N°008089 déposé le 04/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00015
Dépôt : N°025281 déposé le 28/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00015
Dépôt : N°010691 déposé le 11/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00015
Dépôt : N°010691 déposé le 11/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00015
Dépôt : N°008195 déposé le 09/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00015
Dépôt : N°008195 déposé le 09/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00015
Dépôt : N°025241 déposé le 24/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00015
Dépôt : N°025241 déposé le 24/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE