B.S. CONCEPT

Entreprise

B.S. CONCEPT
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43358963700027 / Siren : 433589637 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 87 433589637
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
B.S. CONCEPT
Adresse :
11 Rue DE LA TUILERIE
70400 HERICOURT
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2004 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2004 : Succession
Prédécesseur : B.S. CONCEPT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/11/2000
Dénomination : B.S. CONCEPT
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : BSC
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
05/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12510
NOJO : 7001MYG96156000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 433 589 637
Dénomination : B.S. CONCEPT°
Sigle : B.S.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°6157
NOJO : 0007001MYG94314
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 433 589 637
Dénomination : B.S. CONCEPT°
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BAILLS Alexandre Jean Frederic
03/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7953
NOJO : 7001MYG87634000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 433 589 637
Dénomination : B.S. CONCEPT°
Sigle : B.S.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6437
NOJO : 7001MYG81521000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 433 589 637
Dénomination : B.S. CONCEPT°
Sigle : B.S.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5662
NOJO : 700195230000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 433 589 637
Dénomination : B.S. CONCEPT°
Sigle : B.S.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4833
NOJO : 700188637000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 433 589 637
Dénomination : B.S. CONCEPT°
Sigle : B.S.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3782
NOJO : 700182725000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 433 589 637
Dénomination : B.S. CONCEPT°
Sigle : B.S.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12007
NOJO : 700177176000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 433 589 637
Dénomination : B.S. CONCEPT°
Sigle : B.S.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8121
NOJO : 700170616000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 433 589 637
Dénomination : B.S. CONCEPT°
Sigle : B.S.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7587
NOJO : 700162967000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 433 589 637
Dénomination : B.S. CONCEPT°
Sigle : B.S.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12666
NOJO : 700159438000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Vesoul 433 589 637
Dénomination : B.S. CONCEPT°
Sigle : B.S.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11108
NOJO : BXC13192008038C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 433 589 637
Dénomination : B.S. CONCEPT°
Sigle : B.S.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8337
NOJO : BXC12209012202N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 433 589 637
Dénomination : B.S. CONCEPT°
Sigle : B.S.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°2628
NOJO : BXB11356002505I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 433 589 637
Dénomination : B.S. CONCEPT°
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 100000 EUR
20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12388
NOJO : BXC11213022420V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 433 589 637
Dénomination : B.S. CONCEPT°
Sigle : B.S.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8816
NOJO : BXC102300078776
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 433 589 637
Dénomination : B.S. CONCEPT°
Sigle : B.S.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3043
NOJO : BXC08231015727R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 433 589 637
Dénomination : B.S. CONCEPT°
Sigle : B.S.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
11 rue de la Tuilerie
70400 Héricourt
17/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2926
NOJO : BDC08008301327J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lure 433 589 637
Dénomination : B.S. CONCEPT°
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
11, rue de la Tuilerie,
70400 Héricourt
Historique de l'unité légale :
05/06/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2004 : code NIC
Code NIC : 00027
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
14/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Type : Personne Physique

Nom : BAILLS Alexandre Jean Frederic
Né le 03/11/1972 à BELFORT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3 RUE CHENEVIERES
25600 BROGNARD
FRANCE
14/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Type : Personne Physique

Nom : BAILLS Jean-Michel Edouard Armand
Né le 16/11/1944 à RIVESALTES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
72 RUE DU MARECHAL FOCH
90700 CHATENOIS LES FORGES
FRANCE
Dépôts des actes :
23/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°1959 déposé le 12/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°1959 déposé le 12/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/09/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°7051552 déposé le 04/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/08/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°7051552 déposé le 04/10/2007
Etat : Déposé
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°7051437 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé
30/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°705154 déposé le 29/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège du 31 avenue Jean Jaurès au 11rue de la Tuilerie 70400 HERICOURT
31/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°7051286 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
26/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°7051147 déposé le 05/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
02/11/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°7051525 déposé le 22/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°7051525 déposé le 22/11/2000
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE LA PREMIERE GERANCE
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°705153 déposé le 16/02/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°7051147 déposé le 05/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°7051147 déposé le 05/04/2001
Etat : Déposé
Décision : CONTRAT D'APPORT Augmentation de capital
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°7051147 déposé le 05/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°7051286 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°7051286 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
Décision : ADJONCTION D'UN NOM COMMERCIAL ET D'UN SIGLE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°705154 déposé le 29/01/2004
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°705154 déposé le 29/01/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°7051437 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un co-gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°7051552 déposé le 04/10/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°1959 déposé le 12/12/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
14/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
11 rue de la Tuilerie
70400 Héricourt
FRANCE
Nom commercial : B.S.C.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/11/2000
Activité : Exploitation d'un bureau d'études, de recherches et de développements réalisation, montage, vente et maintenance de machines industrielles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
14/11/2016 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Lure ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Vesoul-Gray. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Vesoul-Gray décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
14/11/2016 : B.S. CONCEPT°
Greffe : Vesoul (7001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : B.S.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/11/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°1883 déposé le 16/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°1047 déposé le 22/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°2127 déposé le 07/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°1282 déposé le 05/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°1473 déposé le 17/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°1397 déposé le 11/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°1914 déposé le 06/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°1333 déposé le 20/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°7051410 déposé le 30/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°7051551 déposé le 02/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°7051632 déposé le 04/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°7051632 déposé le 30/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°7051404 déposé le 19/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°7051565 déposé le 18/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2000B40070
Dépôt : N°7051280 déposé le 15/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 2591 du 26/07/2022
Numéro de gestion : 2000B40070
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 87833 0374 841
ANTerrains10 78110 781
APConstructions107 81218 20789 605
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels82 24473 2498 996
ATAutres immobilisations corporelles11 9356 2165 719
BDAutres titres immobilisés2 2192 219
BJTOTAL (I)252 870130 709122 161
BLMatières premières, approvisionnements2 4142 414
BNEn cours de production de biens23 72323 723
BXClients et comptes rattachés261 825261 825
BZAutres créances53 44253 442
CFDisponibilités299 157299 157
CHCharges constatées d’avance3 7073 707
CJTOTAL (II)644 268644 268
COTOTAL GENERAL (0 à V)897 138130 709766 429
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves197 371
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 643
DLTOTAL (I)372 014
DPProvisions pour risques8 427
DRTOTAL (III)8 427
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)112 226
DVEmprunts et dettes financières divers (4)21 231
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés46 805
DYDettes fiscales et sociales92 925
EBProduits constatés d’avance (2)112 800
ECTOTAL (IV)385 987
EETOTAL GENERAL (I à V)766 429
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an292 917
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 2933 du 21/09/2021
Numéro de gestion : 2000B40070
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 87833 0374 841
ANTerrains10 78110 781
APConstructions107 81218 20789 605
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels82 24473 2498 996
ATAutres immobilisations corporelles11 9356 2165 719
BDAutres titres immobilisés2 2192 219
BJTOTAL (I)252 870130 709122 161
BLMatières premières, approvisionnements2 4142 414
BNEn cours de production de biens23 72323 723
BXClients et comptes rattachés261 825261 825
BZAutres créances53 44253 442
CFDisponibilités299 157299 157
CHCharges constatées d’avance3 7073 707
CJTOTAL (II)644 268644 268
COTOTAL GENERAL (0 à V)897 138130 709766 429
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves197 371
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 643
DLTOTAL (I)372 014
DPProvisions pour risques8 427
DRTOTAL (III)8 427
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)112 226
DVEmprunts et dettes financières divers (4)21 231
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés46 805
DYDettes fiscales et sociales92 925
EBProduits constatés d’avance (2)112 800
ECTOTAL (IV)385 987
EETOTAL GENERAL (I à V)766 429
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an292 917
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 1868 du 18/09/2020
Numéro de gestion : 2000B40070
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 87833 0374 841
ANTerrains10 78110 781
APConstructions107 81218 20789 605
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels82 24473 2498 996
ATAutres immobilisations corporelles11 9356 2165 719
BDAutres titres immobilisés2 2192 219
BJTOTAL (I)252 870130 709122 161
BLMatières premières, approvisionnements2 4142 414
BNEn cours de production de biens23 72323 723
BXClients et comptes rattachés261 825261 825
BZAutres créances53 44253 442
CFDisponibilités299 157299 157
CHCharges constatées d’avance3 7073 707
CJTOTAL (II)644 268644 268
COTOTAL GENERAL (0 à V)897 138130 709766 429
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves197 371
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 643
DLTOTAL (I)372 014
DPProvisions pour risques8 427
DRTOTAL (III)8 427
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)112 226
DVEmprunts et dettes financières divers (4)21 231
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés46 805
DYDettes fiscales et sociales92 925
EBProduits constatés d’avance (2)112 800
ECTOTAL (IV)385 987
EETOTAL GENERAL (I à V)766 429
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an292 917
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 2408 du 22/07/2019
Numéro de gestion : 2000B40070
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 87833 0374 841
ANTerrains10 78110 781
APConstructions107 81218 20789 605
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels82 24473 2498 996
ATAutres immobilisations corporelles11 9356 2165 719
BDAutres titres immobilisés2 2192 219
BJTOTAL (I)252 870130 709122 161
BLMatières premières, approvisionnements2 4142 414
BNEn cours de production de biens23 72323 723
BXClients et comptes rattachés261 825261 825
BZAutres créances53 44253 442
CFDisponibilités299 157299 157
CHCharges constatées d’avance3 7073 707
CJTOTAL (II)644 268644 268
COTOTAL GENERAL (0 à V)897 138130 709766 429
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves197 371
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 643
DLTOTAL (I)372 014
DPProvisions pour risques8 427
DRTOTAL (III)8 427
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)112 226
DVEmprunts et dettes financières divers (4)21 231
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés46 805
DYDettes fiscales et sociales92 925
EBProduits constatés d’avance (2)112 800
ECTOTAL (IV)385 987
EETOTAL GENERAL (I à V)766 429
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an292 917
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 2031 du 07/09/2018
Numéro de gestion : 2000B40070
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 87833 0374 841
ANTerrains10 78110 781
APConstructions107 81218 20789 605
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels82 24473 2498 996
ATAutres immobilisations corporelles11 9356 2165 719
BDAutres titres immobilisés2 2192 219
BJTOTAL (I)252 870130 709122 161
BLMatières premières, approvisionnements2 4142 414
BNEn cours de production de biens23 72323 723
BXClients et comptes rattachés261 825261 825
BZAutres créances53 44253 442
CFDisponibilités299 157299 157
CHCharges constatées d’avance3 7073 707
CJTOTAL (II)644 268644 268
COTOTAL GENERAL (0 à V)897 138130 709766 429
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves197 371
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 643
DLTOTAL (I)372 014
DPProvisions pour risques8 427
DRTOTAL (III)8 427
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)112 226
DVEmprunts et dettes financières divers (4)21 231
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés46 805
DYDettes fiscales et sociales92 925
EBProduits constatés d’avance (2)112 800
ECTOTAL (IV)385 987
EETOTAL GENERAL (I à V)766 429
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an292 917
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 2358 du 15/09/2017
Numéro de gestion : 2000B40070
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 87833 0374 841
ANTerrains10 78110 781
APConstructions107 81218 20789 605
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels82 24473 2498 996
ATAutres immobilisations corporelles11 9356 2165 719
BDAutres titres immobilisés2 2192 219
BJTOTAL (I)252 870130 709122 161
BLMatières premières, approvisionnements2 4142 414
BNEn cours de production de biens23 72323 723
BXClients et comptes rattachés261 825261 825
BZAutres créances53 44253 442
CFDisponibilités299 157299 157
CHCharges constatées d’avance3 7073 707
CJTOTAL (II)644 268644 268
COTOTAL GENERAL (0 à V)897 138130 709766 429
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves197 371
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 643
DLTOTAL (I)372 014
DPProvisions pour risques8 427
DRTOTAL (III)8 427
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)112 226
DVEmprunts et dettes financières divers (4)21 231
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés46 805
DYDettes fiscales et sociales92 925
EBProduits constatés d’avance (2)112 800
ECTOTAL (IV)385 987
EETOTAL GENERAL (I à V)766 429
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an292 917

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