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de Étrelles

AVRIL PA

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 19/10/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49850501500087 / Siren : 498505015 / NIC : 00087
N° de TVA : FR 0 498505015
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 08/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
69 : Activités juridiques et comptables
Cette division comprend la représentation juridique d’une partie contre une partie adverse, que ce soit ou non de- vant des tribunaux ou d’autres organes judiciaires, par des membres du barreau ou sous leur contrôle, sous la forme d’activités de conseil et de représentation dans des affaires civiles ou pénales ou dans des conflits du tra- vail. Elle comprend également la rédaction de documents juridiques tels que des statuts, des accords d’associa- tion ou des documents analogues relatifs à la constitution de sociétés, les activités relatives aux brevets et aux droits d’auteur, la rédaction d’actes, de testaments, d’actes fiduciaires, etc., ainsi que les autres activités des notaires, huissiers, juges d’instruction et arbitres. Elle comprend également les services comptables et de tenue de livres, comme la vérification des comptes, la préparation des états financiers et la tenue des livres.
69.2 : Activités comptables
69.20 : Activités comptables
69.20Z : Activités comptables
Cette sous-classe comprend :
- l’enregistrement d’opérations commerciales pour les entreprises ou autres
- l’établissement ou la vérification de comptes financiers
- l’examen des comptes et la certification de leur exactitude
- l’établissement de déclarations fiscales pour les particuliers et les entreprises
- les activités de conseil et de représentation (autre que la représentation juridique), pour le compte de clients, devant l’administration fiscale

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des centres de gestion agréés

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de traitement et de tabulation des données (cf. 63.11Z)
- le conseil de gestion en matière de systèmes comptables, les procédures de contrôle budgétaire (cf. 70.22Z)
- le recouvrement de factures (cf. 82.91Z) Produits associés : 69.20.10, 69.20.21, 69.20.22, 69.20.23, 69.20.24, 69.20.29, 69.20.31, 69.20.32, 69.20.40
Coordonnées de l'établissement :
AVRIL PA
Adresse :
2 Avenue DE KER LANN
35170 BRUZ
Historique de l'établissement :
31/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
19/10/2018 : Succession
Prédécesseur : AVRIL PA
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/06/2007
Dénomination : AVRIL PA
Activité principale : Activités comptables (NAFRev2 : 69.20Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
AVRIL PA - Bruz (siège)AVRIL PA - Vern-sur-Seiche (fermé)AVRIL PA - Étrelles (fermé)AVRIL PA - Paris (fermé)AVRIL PA - Saint-Gérand (fermé)AVRIL PA - BruzAVRIL PA - Vern-sur-Seiche (fermé)AVRIL PA - Étrelles (fermé)AVRIL PA - Paris (fermé)AVRIL PA - Saint-Gérand (fermé)AVRIL PA - Paris (fermé)
Marques françaises :
28/12/2016 : GSD Gestion Sanitaire Durable SANDERS
N° national/d'enregistrement : 4325514
Date de dépôt : 28/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 28/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La rubrique produits et services a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 1 : Additifs pour substances alimentaires non à usage médical ; additifs utilisés dans les aliments du bétail ; additifs d'engrais et mélanges d'engrais pour la consommation animale ; additifs pour fourrages non à usage médical ; additifs non médicinaux ; pré mélangés, adjuvants et additifs utilisés dans les aliments du bétail ; Classe 5 : Produits vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; produits d'hygiène vétérinaire, produits pour la destruction des animaux nuisibles, désinfectants, insecticides, pesticides, fongicides, herbicides ; produits pour laver les animaux ; Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Classe 31 : Aliments pour les animaux ; nourriture et boissons pour animaux de compagnie et de rente ; protéines pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; graines pour l'alimentation animale ; aliments pour le bétail ; fourrages ; produits pour l'engraissement des animaux, aliments mélangés pour animaux, y compris pré mélanges, fourrages mixtes ; Classe 35 : Services de vente au détail et en gros de produits vétérinaires, aliments et substances diététiques à usage vétérinaire, compléments alimentaires pour animaux, produits d'hygiène vétérinaire, produits pour la destruction des animaux nuisibles, désinfectants, insecticides, pesticides, fongicides, herbicides, de produits pour laver les animaux ; de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; d'aliments pour les animaux ; nourriture et boissons pour animaux de compagnie et de rente ; additifs pour substances alimentaires non à usage médical ; protéines pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; graines pour l'alimentation animale ; aliments pour le bétail ; additifs utilisés dans les aliments du bétail ; additifs d'engrais et mélanges d'engrais pour la consommation animale ; additifs pour fourrages non à usage médical ; fourrages ; produits pour l'engraissement des animaux, aliments mélangés pour animaux, y compris pré mélanges, fourrages mixtes et additifs non médicinaux ; pré mélanges, adjuvants et additifs utilisés dans les aliments du bétail ; services de diffusion d'informations, de consultations et de conseils dans le domaine de l'alimentation animale et de l'élevage d'animaux, consultation professionnelle liée à l'alimentation animale et à l'élevage d'animaux sans rapport avec la conduite des affaires ; Classe 41 : Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Classe 44 : Services d'élevage d'animaux ; mise au point de méthodes et techniques d'élevage d'animaux ; conseils concernant la composition d'aliments pour animaux et relatifs aux méthodes d'élevage ; mise à disposition d'information en matières de services vétérinaires, de méthodes d'élevage et de composition d'aliments pour animaux.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; produits d'hygiène vétérinaire, produits pour la destruction des animaux nuisibles, désinfectants, insecticides, pesticides, fongicides, herbicides ; produits pour laver les animaux ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux ; nourriture et boissons pour animaux de compagnie et de rente ; protéines pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; graines pour l'alimentation animale ; aliments pour le bétail ; fourrages ; produits pour l'engraissement des animaux, aliments mélangés pour animaux, y compris pré mélanges, fourrages mixtes ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros de produits vétérinaires, aliments et substances diététiques à usage vétérinaire, compléments alimentaires pour animaux, produits d'hygiène vétérinaire, produits pour la destruction des animaux nuisibles, désinfectants, insecticides, pesticides, fongicides, herbicides, de produits pour laver les animaux ; de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; d'aliments pour les animaux ; nourriture et boissons pour animaux de compagnie et de rente ; additifs pour substances alimentaires non à usage médical ; protéines pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; graines pour l'alimentation animale ; aliments pour le bétail ; additifs utilisés dans les aliments du bétail ; additifs d'engrais et mélanges d'engrais pour la consommation animale ; additifs pour fourrages non à usage médical ; fourrages ; produits pour l'engraissement des animaux, aliments mélangés pour animaux, y compris pré mélanges, fourrages mixtes et additifs non médicinaux ; pré mélanges, adjuvants et additifs utilisés dans les aliments du bétail ; services de diffusion d'informations, de consultations et de conseils dans le domaine de l'alimentation animale et de l'élevage d'animaux, consultation professionnelle liée à l'alimentation animale et à l'élevage d'animaux sans rapport avec la conduite des affaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'élevage d'animaux ; mise au point de méthodes et techniques d'élevage d'animaux ; conseils concernant la composition d'aliments pour animaux et relatifs aux méthodes d'élevage ; mise à disposition d'information en matières de services vétérinaires, de méthodes d'élevage et de composition d'aliments pour animaux.

Déposant 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
Centre d'Affaires Odyssée, ZAC Cicé Blossac
35170 BRUZ
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
Batiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 07/07/2017
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2017-27
Texte de l'erratum publié : La rubrique produits et services a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 1 : Additifs pour substances alimentaires non à usage médical ; additifs utilisés dans les aliments du bétail ; additifs d'engrais et mélanges d'engrais pour la consommation animale ; additifs pour fourrages non à usage médical ; additifs non médicinaux ; pré mélangés, adjuvants et additifs utilisés dans les aliments du bétail ; Classe 5 : Produits vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; produits d'hygiène vétérinaire, produits pour la destruction des animaux nuisibles, désinfectants, insecticides, pesticides, fongicides, herbicides ; produits pour laver les animaux ; Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Classe 31 : Aliments pour les animaux ; nourriture et boissons pour animaux de compagnie et de rente ; protéines pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; graines pour l'alimentation animale ; aliments pour le bétail ; fourrages ; produits pour l'engraissement des animaux, aliments mélangés pour animaux, y compris pré mélanges, fourrages mixtes ; Classe 35 : Services de vente au détail et en gros de produits vétérinaires, aliments et substances diététiques à usage vétérinaire, compléments alimentaires pour animaux, produits d'hygiène vétérinaire, produits pour la destruction des animaux nuisibles, désinfectants, insecticides, pesticides, fongicides, herbicides, de produits pour laver les animaux ; de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; d'aliments pour les animaux ; nourriture et boissons pour animaux de compagnie et de rente ; additifs pour substances alimentaires non à usage médical ; protéines pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; graines pour l'alimentation animale ; aliments pour le bétail ; additifs utilisés dans les aliments du bétail ; additifs d'engrais et mélanges d'engrais pour la consommation animale ; additifs pour fourrages non à usage médical ; fourrages ; produits pour l'engraissement des animaux, aliments mélangés pour animaux, y compris pré mélanges, fourrages mixtes et additifs non médicinaux ; pré mélanges, adjuvants et additifs utilisés dans les aliments du bétail ; services de diffusion d'informations, de consultations et de conseils dans le domaine de l'alimentation animale et de l'élevage d'animaux, consultation professionnelle liée à l'alimentation animale et à l'élevage d'animaux sans rapport avec la conduite des affaires ; Classe 41 : Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Classe 44 : Services d'élevage d'animaux ; mise au point de méthodes et techniques d'élevage d'animaux ; conseils concernant la composition d'aliments pour animaux et relatifs aux méthodes d'élevage ; mise à disposition d'information en matières de services vétérinaires, de méthodes d'élevage et de composition d'aliments pour animaux.

28/12/2016 : GSD Gestion Sanitaire Durable SANDERS
N° national/d'enregistrement : 4325514
Date de dépôt : 28/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 28/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Additifs pour substances alimentaires non à usage médical ; additifs utilisés dans les aliments du bétail ; additifs d'engrais et mélanges d'engrais pour la consommation animale ; additifs pour fourrages non à usage médical ; additifs non médicinaux ; pré mélangés, adjuvants et additifs utilisés dans les aliments du bétail ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; produits d'hygiène vétérinaire, produits pour la destruction des animaux nuisibles, désinfectants, insecticides, pesticides, fongicides, herbicides ; produits pour laver les animaux ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux ; nourriture et boissons pour animaux de compagnie et de rente ; protéines pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; graines pour l'alimentation animale ; aliments pour le bétail ; fourrages ; produits pour l'engraissement des animaux, aliments mélangés pour animaux, y compris pré mélanges, fourrages mixtes ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros de produits vétérinaires, aliments et substances diététiques à usage vétérinaire, compléments alimentaires pour animaux, produits d'hygiène vétérinaire, produits pour la destruction des animaux nuisibles, désinfectants, insecticides, pesticides, fongicides, herbicides, de produits pour laver les animaux ; de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; d'aliments pour les animaux ; nourriture et boissons pour animaux de compagnie et de rente ; additifs pour substances alimentaires non à usage médical ; protéines pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; graines pour l'alimentation animale ; aliments pour le bétail ; additifs utilisés dans les aliments du bétail ; additifs d'engrais et mélanges d'engrais pour la consommation animale ; additifs pour fourrages non à usage médical ; fourrages ; produits pour l'engraissement des animaux, aliments mélangés pour animaux, y compris pré mélanges, fourrages mixtes et additifs non médicinaux ; pré mélanges, adjuvants et additifs utilisés dans les aliments du bétail ; services de diffusion d'informations, de consultations et de conseils dans le domaine de l'alimentation animale et de l'élevage d'animaux, consultation professionnelle liée à l'alimentation animale et à l'élevage d'animaux sans rapport avec la conduite des affaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'élevage d'animaux ; mise au point de méthodes et techniques d'élevage d'animaux ; conseils concernant la composition d'aliments pour animaux et relatifs aux méthodes d'élevage ; mise à disposition d'information en matières de services vétérinaires, de méthodes d'élevage et de composition d'aliments pour animaux.

Déposant 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
Centre d'Affaires Odyssée, ZAC Cicé Blossac
35170 BRUZ
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
Batiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

28/12/2016 : GSD Gestion Sanitaire Durable SANDERS
N° national/d'enregistrement : 4325514
Date de dépôt : 28/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 28/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; produits d'hygiène vétérinaire, produits pour la destruction des animaux nuisibles, désinfectants, insecticides, pesticides, fongicides, herbicides ; produits pour laver les animaux ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux ; nourriture et boissons pour animaux de compagnie et de rente ; protéines pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; graines pour l'alimentation animale ; aliments pour le bétail ; fourrages ; produits pour l'engraissement des animaux, aliments mélangés pour animaux, y compris pré mélanges, fourrages mixtes ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros de produits vétérinaires, aliments et substances diététiques à usage vétérinaire, compléments alimentaires pour animaux, produits d'hygiène vétérinaire, produits pour la destruction des animaux nuisibles, désinfectants, insecticides, pesticides, fongicides, herbicides, de produits pour laver les animaux ; de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; d'aliments pour les animaux ; nourriture et boissons pour animaux de compagnie et de rente ; additifs pour substances alimentaires non à usage médical ; protéines pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; graines pour l'alimentation animale ; aliments pour le bétail ; additifs utilisés dans les aliments du bétail ; additifs d'engrais et mélanges d'engrais pour la consommation animale ; additifs pour fourrages non à usage médical ; fourrages ; produits pour l'engraissement des animaux, aliments mélangés pour animaux, y compris pré mélanges, fourrages mixtes et additifs non médicinaux ; pré mélanges, adjuvants et additifs utilisés dans les aliments du bétail ; services de diffusion d'informations, de consultations et de conseils dans le domaine de l'alimentation animale et de l'élevage d'animaux, consultation professionnelle liée à l'alimentation animale et à l'élevage d'animaux sans rapport avec la conduite des affaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'élevage d'animaux ; mise au point de méthodes et techniques d'élevage d'animaux ; conseils concernant la composition d'aliments pour animaux et relatifs aux méthodes d'élevage ; mise à disposition d'information en matières de services vétérinaires, de méthodes d'élevage et de composition d'aliments pour animaux.

Déposant 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
Centre d'Affaires Odyssée, ZAC Cicé Blossac
35170 BRUZ
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
Batiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

28/12/2016 : GSD GESTION SANITAIRE DURABLE SANDERS
N° national/d'enregistrement : 4325514
Date de dépôt : 28/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; produits d'hygiène vétérinaire, produits pour la destruction des animaux nuisibles, désinfectants, insecticides, pesticides, fongicides, herbicides ; produits pour laver les animaux ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux ; nourriture et boissons pour animaux de compagnie et de rente ; additifs pour substances alimentaires non à usage médical ; protéines pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; graines pour l'alimentation animale ; aliments pour le bétail ; additifs utilisés dans les aliments du bétail ; additifs d'engrais et mélanges d'engrais pour la consommation animale ; additifs pour fourrages non à usage médical ; fourrages ; produits pour l'engraissement des animaux, aliments mélangés pour animaux, y compris pré mélanges, fourrages mixtes et additifs non médicinaux ; pré mélanges, adjuvants et additifs utilisés dans les aliments du bétail ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros de produits vétérinaires, aliments et substances diététiques à usage vétérinaire, compléments alimentaires pour animaux, produits d'hygiène vétérinaire, produits pour la destruction des animaux nuisibles, désinfectants, insecticides, pesticides, fongicides, herbicides, de produits pour laver les animaux ; de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; d'aliments pour les animaux ; nourriture et boissons pour animaux de compagnie et de rente ; additifs pour substances alimentaires non à usage médical ; protéines pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; graines pour l'alimentation animale ; aliments pour le bétail ; additifs utilisés dans les aliments du bétail ; additifs d'engrais et mélanges d'engrais pour la consommation animale ; additifs pour fourrages non à usage médical ; fourrages ; produits pour l'engraissement des animaux, aliments mélangés pour animaux, y compris pré mélanges, fourrages mixtes et additifs non médicinaux ; pré mélanges, adjuvants et additifs utilisés dans les aliments du bétail ; services de diffusion d'informations, de consultations et de conseils dans le domaine de l'alimentation animale et de l'élevage d'animaux, consultation professionnelle liée à l'alimentation animale et à l'élevage d'animaux sans rapport avec la conduite des affaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'élevage d'animaux ; mise au point de méthodes et techniques d'élevage d'animaux ; conseils concernant la composition d'aliments pour animaux et relatifs aux méthodes d'élevage ; mise à disposition d'information en matières de services vétérinaires, de méthodes d'élevage et de composition d'aliments pour animaux.

Déposant 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
Centre d'Affaires Odyssée, ZAC Cicé Blossac
35170 BRUZ
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Alexandra DI MAGGIO
Adresse :
Batiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

28/12/2016 : GSD GESTION SANITAIRE DURABLE SANDERS
N° national/d'enregistrement : 4325514
Date de dépôt : 28/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; produits d'hygiène vétérinaire, produits pour la destruction des animaux nuisibles, désinfectants, insecticides, pesticides, fongicides, herbicides ; produits pour laver les animaux ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux ; nourriture et boissons pour animaux de compagnie et de rente ; additifs pour substances alimentaires non à usage médical ; protéines pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; graines pour l'alimentation animale ; aliments pour le bétail ; additifs utilisés dans les aliments du bétail ; additifs d'engrais et mélanges d'engrais pour la consommation animale ; additifs pour fourrages non à usage médical ; fourrages ; produits pour l'engraissement des animaux, aliments mélangés pour animaux, y compris pré mélanges, fourrages mixtes et additifs non médicinaux ; pré mélanges, adjuvants et additifs utilisés dans les aliments du bétail ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros de produits vétérinaires, aliments et substances diététiques à usage vétérinaire, compléments alimentaires pour animaux, produits d'hygiène vétérinaire, produits pour la destruction des animaux nuisibles, désinfectants, insecticides, pesticides, fongicides, herbicides, de produits pour laver les animaux ; de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; d'aliments pour les animaux ; nourriture et boissons pour animaux de compagnie et de rente ; additifs pour substances alimentaires non à usage médical ; protéines pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; graines pour l'alimentation animale ; aliments pour le bétail ; additifs utilisés dans les aliments du bétail ; additifs d'engrais et mélanges d'engrais pour la consommation animale ; additifs pour fourrages non à usage médical ; fourrages ; produits pour l'engraissement des animaux, aliments mélangés pour animaux, y compris pré mélanges, fourrages mixtes et additifs non médicinaux ; pré mélanges, adjuvants et additifs utilisés dans les aliments du bétail ; services de diffusion d'informations, de consultations et de conseils dans le domaine de l'alimentation animale et de l'élevage d'animaux, consultation professionnelle liée à l'alimentation animale et à l'élevage d'animaux sans rapport avec la conduite des affaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'élevage d'animaux ; mise au point de méthodes et techniques d'élevage d'animaux ; conseils concernant la composition d'aliments pour animaux et relatifs aux méthodes d'élevage ; mise à disposition d'information en matières de services vétérinaires, de méthodes d'élevage et de composition d'aliments pour animaux.

Déposant 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
Centre d'Affaires Odyssée, ZAC Cicé Blossac
35170 BRUZ
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Alexandra DI MAGGIO
Adresse :
Batiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

07/08/2015 : GESTION SANITAIRE DURABLE
N° national/d'enregistrement : 4202408
Date de dépôt : 07/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; produits d'hygiène vétérinaire, produits pour la destruction des animaux nuisibles, désinfectants et insecticides, fongicides, herbicides ; produits pour laver les animaux ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus pour l'aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale et industrielle ; publicité relative à l'élevage des animaux ; gestion des affaires commerciales dans le domaine de l'alimentation animale et de l'élevage d'animaux, consultation professionnelle liée à l'alimentation animale et à l'élevage d'animaux sans rapport avec la conduite des affaires, services de conseil et de consultation liés à l'alimentation animale et à l'élevage d'animaux ; services de vente au détail de produits vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; produits d'hygiène vétérinaire, produits pour la destruction des animaux nuisibles, désinfectants et insecticides, fongicides, herbicides ; produits pour laver les animaux ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'élevage d'animaux, mise au point de méthodes et techniques d'élevage d'animaux ; conseils concernant la composition d'aliments pour animaux ; toilettage d'animaux.

Déposant 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
Centre d'Affaires Odyssée, ZAC Cicé Blossac
35170 BRUZ
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Alexandra DI MAGGIO
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 681483
Date de demande : 15/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

03/08/2015 : ENGAGES DANS L ELEVAGE
N° national/d'enregistrement : 4201369
Date de dépôt : 03/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; additifs chimiques alimentaires ; additifs chimiques pour engrais ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; substituts de repas à usage vétérinaire ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines de nettoyage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène pour animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; services d'insémination artificielle pour animaux ; marquage d'animaux ; élevage d'animaux ; analyses génétiques pour animaux ; conseils concernant l'alimentation des animaux ; services de soins de santé pour animaux ; conseils en matière d'élevage d'animaux.

Déposant 1 : AVRIL PA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
Centre d'Affaires Odyssée, ZAC Cisse Blossac
35170 BRUZ
FR

Mandataire 1 : AVRIL PA, SAS
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
ZAC CISSE BLOSSAC CENTRE D'AFFAIRES ODYSEES
357170 BRUZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833645
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, SAS
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
ZAC CISSE BLOSSAC CENTRE D'AFFAIRES ODYSEES
357170 BRUZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

03/08/2015 : ACTEURS ENGAGES DANS L ELEVAGE
N° national/d'enregistrement : 4201373
Date de dépôt : 03/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; additifs chimiques alimentaires ; additifs chimiques pour engrais ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; substituts de repas à usage vétérinaire ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines de nettoyage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène pour animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; services d'insémination artificielle pour animaux ; marquage d'animaux ; élevage d'animaux ; analyses génétiques pour animaux ; conseils concernant l'alimentation des animaux ; services de soins de santé pour animaux ; conseils en matière d'élevage d'animaux.

Déposant 1 : AVRIL PA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
Centre d'Affaires Odyssée, ZAC Cisse Blossac
35170 BRUZ
FR

Mandataire 1 : AVRIL PA, SAS
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
ZAC CISSE BLOSSAC CENTRE D'AFFAIRES ODYSEES
357170 BRUZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833645
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, SAS
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
ZAC CISSE BLOSSAC CENTRE D'AFFAIRES ODYSEES
357170 BRUZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

03/08/2015 : Coeur d'Elevage
N° national/d'enregistrement : 4201380
Date de dépôt : 03/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; additifs chimiques alimentaires ; additifs chimiques pour engrais ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; substituts de repas à usage vétérinaire ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines de nettoyage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène pour animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; services d'insémination artificielle pour animaux ; marquage d'animaux ; élevage d'animaux ; analyses génétiques pour animaux ; conseils concernant l'alimentation des animaux ; services de soins de santé pour animaux ; conseils en matière d'élevage d'animaux.

Déposant 1 : AVRIL PA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
Centre d'Affaires Odyssée, ZAC Cisse Blossac
35170 BRUZ
FR

Mandataire 1 : AVRIL PA, SAS
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
ZAC CISSE BLOSSAC CENTRE D'AFFAIRES ODYSEES
357170 BRUZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833645
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, SAS
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
ZAC CISSE BLOSSAC CENTRE D'AFFAIRES ODYSEES
357170 BRUZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

23/10/2012 : VOLI
N° national/d'enregistrement : 3955406
Date de dépôt : 23/10/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; aliments pour les animaux, nourriture pour animaux de compagnie, additifs pour substances alimentaires non à usage médical ; animaux vivants ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; farines pour animaux. Aliments liquides pour volailles.

Déposant 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue Ker Lann
35170 Bruz
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 870933
Date de demande : 20/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 954200689
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 870934
Date de demande : 20/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398319269
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 870935
Date de demande : 20/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
Centre d'Affaires Odyssée - ZAC Cicé Blossac
35170 BRUZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826395
Date de demande : 21/10/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

23/10/2012 : VOLI
N° national/d'enregistrement : 3955406
Date de dépôt : 23/10/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; aliments pour les animaux, nourriture pour animaux de compagnie, additifs pour substances alimentaires non à usage médical ; animaux vivants ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; farines pour animaux. Aliments liquides pour volailles.

Déposant 1 : NUTRILIA, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 519020267
Adresse :
ZAC Cicé Blossac, Centre d'Affaires Odyssée
35170 BRUZ
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 870933
Date de demande : 20/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 954200689
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 870934
Date de demande : 20/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398319269
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 870935
Date de demande : 20/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
Centre d'Affaires Odyssée - ZAC Cicé Blossac
35170 BRUZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

10/10/2012 : RUMIANE
N° national/d'enregistrement : 3952419
Date de dépôt : 10/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, non compris dans d'autres classes ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; farines pour animaux ; farine de lin (fourrage) ; farine de riz (fourrage) ; graines pour l'alimentation animale ; blé ; avoine ; riz non travaillé ; froment ; maïs ; orge ; seigle ; millet ; son de céréales.

Déposant 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue Ker Lann
35170 Bruz
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 863159
Date de demande : 20/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 954200689
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 863160
Date de demande : 20/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398319269
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 863161
Date de demande : 21/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
Centre d'Affaires Odyssée - ZAC Cicé Blossac
35170 BRUZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819851
Date de demande : 25/07/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

10/10/2012 : PORCIANE
N° national/d'enregistrement : 3952422
Date de dépôt : 10/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, non compris dans d'autres classes ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; farines pour animaux ; farine de lin (fourrage) ; farine de riz (fourrage) ; graines pour l'alimentation animale ; blé ; avoine ; riz non travaillé ; froment ; maïs ; orge ; seigle ; millet ; son de céréales.

Déposant 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue Ker Lann
35170 Bruz
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 863159
Date de demande : 20/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 954200689
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 863160
Date de demande : 20/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398319269
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 863161
Date de demande : 21/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
Centre d'Affaires Odyssée - ZAC Cicé Blossac
35170 BRUZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819848
Date de demande : 25/07/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

10/10/2012 : RUMIANE
N° national/d'enregistrement : 3952419
Date de dépôt : 10/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, non compris dans d'autres classes ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; farines pour animaux ; farine de lin (fourrage) ; farine de riz (fourrage) ; graines pour l'alimentation animale ; blé ; avoine ; riz non travaillé ; froment ; maïs ; orge ; seigle ; millet ; son de céréales.

Déposant 1 : SANDERS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 433987492
Adresse :
ZI DE BELLITOURNE
53200 AZE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 Levallois-Perret cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 863159
Date de demande : 20/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 954200689
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 863160
Date de demande : 20/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398319269
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 863161
Date de demande : 21/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
Centre d'Affaires Odyssée - ZAC Cicé Blossac
35170 BRUZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

10/10/2012 : PORCIANE
N° national/d'enregistrement : 3952422
Date de dépôt : 10/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, non compris dans d'autres classes ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; farines pour animaux ; farine de lin (fourrage) ; farine de riz (fourrage) ; graines pour l'alimentation animale ; blé ; avoine ; riz non travaillé ; froment ; maïs ; orge ; seigle ; millet ; son de céréales.

Déposant 1 : SANDERS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 433987492
Adresse :
ZI DE BELLITOURNE
53200 AZE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 Levallois-Perret cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 863159
Date de demande : 20/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 954200689
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 863160
Date de demande : 20/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398319269
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 863161
Date de demande : 21/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
Centre d'Affaires Odyssée - ZAC Cicé Blossac
35170 BRUZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

14/05/2012 : TERRE & BOVIN
N° national/d'enregistrement : 3919682
Date de dépôt : 14/05/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 14/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; fruits et légumes frais ; semences (graines), malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; copeaux de bois ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; farines pour animaux ; farine de lin (fourrage) ; farine de riz (fourrage) ; graines pour l'alimentation animale ; blé ; avoine ; riz non travaillé ; froment ; maïs ; orge ; seigle ; millet ; son de céréales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, animaux vivants, aliments pour les animaux, fruits et légumes frais, semences (graines), malt, gazon naturel, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, fourrages, copeaux de bois, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, farines pour animaux, farine de lin (fourrage), farine de riz (fourrage), graines pour l'alimentation animale, blé, avoine, riz non travaillé, froment, maïs, orge, seigle, millet, son de céréales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons et de documents publicitaires ; promotion des ventes ; organisation de lancement de produits à des fins publicitaires ; organisation d'évènements d'entreprises, rencontres professionnelles à buts publicitaire ou commercial ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abattage d'animaux ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'élevage d'animaux.

Déposant 1 : SANDERS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 433987492
Adresse :
ZI de Bellitourne
53200 Azé
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 Levallois-Perret cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 857713
Date de demande : 16/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 954200689
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 857714
Date de demande : 16/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398319269
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 857715
Date de demande : 16/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

14/05/2012 : TERRE & BOVIN
N° national/d'enregistrement : 3919682
Date de dépôt : 14/05/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 14/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; fruits et légumes frais ; semences (graines), malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; copeaux de bois ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; farines pour animaux ; farine de lin (fourrage) ; farine de riz (fourrage) ; graines pour l'alimentation animale ; blé ; avoine ; riz non travaillé ; froment ; maïs ; orge ; seigle ; millet ; son de céréales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, animaux vivants, aliments pour les animaux, fruits et légumes frais, semences (graines), malt, gazon naturel, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, fourrages, copeaux de bois, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, farines pour animaux, farine de lin (fourrage), farine de riz (fourrage), graines pour l'alimentation animale, blé, avoine, riz non travaillé, froment, maïs, orge, seigle, millet, son de céréales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons et de documents publicitaires ; promotion des ventes ; organisation de lancement de produits à des fins publicitaires ; organisation d'évènements d'entreprises, rencontres professionnelles à buts publicitaire ou commercial ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abattage d'animaux ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'élevage d'animaux.

Déposant 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 857713
Date de demande : 16/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 954200689
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 857714
Date de demande : 16/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398319269
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 857715
Date de demande : 16/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813976
Date de demande : 16/05/2022
N° de BOPI : 2022-30
Date du BOPI : 29/07/2022

19/08/2011 : KOSMOLINE
N° national/d'enregistrement : 3853579
Date de dépôt : 19/08/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : SANDERS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 433987492
Adresse :
ZI DE LA BELLITOURNE
53200 AZE
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 Levallois-Perret cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821179
Date de demande : 30/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 954200689
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821181
Date de demande : 30/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398319269
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821182
Date de demande : 30/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue de Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

19/08/2011 : KOSMOLINE
N° national/d'enregistrement : 3853579
Date de dépôt : 19/08/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
2 Avenue de Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821179
Date de demande : 30/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 954200689
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821181
Date de demande : 30/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398319269
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821182
Date de demande : 30/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue de Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2786728
Date de demande : 02/07/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

19/08/2011 : KOSMOLINE
N° national/d'enregistrement : 3853579
Date de dépôt : 19/08/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
2 Avenue de Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821179
Date de demande : 30/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 954200689
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821181
Date de demande : 30/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398319269
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821182
Date de demande : 30/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue de Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 831408
Date de demande : 24/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2786728
Date de demande : 02/07/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

04/05/2011 : ALINAT
N° national/d'enregistrement : 3828650
Date de dépôt : 04/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : SANDERS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433987492
Adresse :
ZI de la Bellitourne
53200 AZE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821179
Date de demande : 30/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 954200689
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821181
Date de demande : 30/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398319269
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821182
Date de demande : 30/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue de Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

04/05/2011 : ALINAT
N° national/d'enregistrement : 3828650
Date de dépôt : 04/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue de Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821179
Date de demande : 30/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 954200689
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821181
Date de demande : 30/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398319269
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821182
Date de demande : 30/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue de Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2781062
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

26/01/2011 : WIKIPORC
N° national/d'enregistrement : 3800856
Date de dépôt : 26/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires et désinfectants à usage hygiénique;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique, service de messagerie électronique ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion d'informations et de messages en matière d'alimentation, d'élevage et de santé animale ; communication d'informations sur l'alimentation, l'élevage et la santé animale par serveur vocal téléphonique, par les réseaux de communication mondiale (Internet), par Intranet, par radio, par télévision, par ordinateur, diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (Intranet);
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches biologiques, recherches scientifiques à buts médicaux et vétérinaire ; services de recherche et de consultations sur l'alimentation, l'élevage et sur la pathologie animale, services de conception (élaboration) de produits alimentaires pour animaux;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation professionnelle liée à l'alimentation animale, la santé animale et l'élevage (sans rapport avec la conduite des affaires), conseils et consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de l'alimentation animale destinés aux fabricants d'aliments pour animaux, Services vétérinaires, services d'élevage d'animaux ; services de contrôles sanitaires dans le domaine de l'alimentation animale et de l'élevage.

Déposant 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 808950
Date de demande : 14/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 954200689
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 808951
Date de demande : 14/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398319269
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 808953
Date de demande : 14/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue de Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770292
Date de demande : 19/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

26/01/2011 : WIKIPORC
N° national/d'enregistrement : 3800856
Date de dépôt : 26/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires et désinfectants à usage hygiénique.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique, service de messagerie électronique ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion d'informations et de messages en matière d'alimentation, d'élevage et de santé animale ; communication d'informations sur l'alimentation, l'élevage et la santé animale par serveur vocal téléphonique, par les réseaux de communication mondiale (Internet), par Intranet, par radio, par télévision, par ordinateur, diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (Intranet).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches biologiques, recherches scientifiques à buts médicaux et vétérinaire ; services de recherche et de consultations sur l'alimentation, l'élevage et sur la pathologie animale, services de conception (élaboration) de produits alimentaires pour animaux.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation professionnelle liée à l'alimentation animale, la santé animale et l'élevage (sans rapport avec la conduite des affaires), conseils et consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de l'alimentation animale destinés aux fabricants d'aliments pour animaux.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services vétérinaires, services d'élevage d'animaux ; services de contrôles sanitaires dans le domaine de l'alimentation animale et de l'élevage ; services d'élevage d'animaux.

Déposant 1 : SANDERS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433987492
Adresse :
ZI de la Bellitourne
53200 AZE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 808950
Date de demande : 14/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 954200689
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 808951
Date de demande : 14/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398319269
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 808953
Date de demande : 14/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue de Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

19/01/2011 : VOLIANE
N° national/d'enregistrement : 3798903
Date de dépôt : 19/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour volailles.

Déposant 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 808950
Date de demande : 14/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 954200689
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 808951
Date de demande : 14/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398319269
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 808953
Date de demande : 14/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue de Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2769999
Date de demande : 18/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

19/01/2011 : VOLIANE
N° national/d'enregistrement : 3798903
Date de dépôt : 19/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour volailles.

Déposant 1 : SANDERS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433987492
Adresse :
ZI de la Bellitourne
53200 AZE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 808950
Date de demande : 14/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 954200689
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 808951
Date de demande : 14/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398319269
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 808953
Date de demande : 14/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue de Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

14/03/2005 : OVOTEAM
N° national/d'enregistrement : 3346669
Date de dépôt : 14/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : &Elig;ufs, préparations alimentaires à bases d'œufs. Conseils en organisation et direction des affaires. Affaires financières, investissement de capitaux, prise de participations financières dans les sociétés.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36

Déposant 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
Centre d'Affaires Odyssée, ZAC Cicé Blossac
35170 BRUZ
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mle DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 645538
Date de demande : 26/03/2015
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 645539
Date de demande : 26/03/2015
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Bénéficiare 1 : AVRIL PA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 826847
Date de demande : 05/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : OVOTEAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 484918362
Adresse :
Ker Ivan Naizin
56500 EVELLYS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-16
Date du BOPI : 22/04/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2582798
Date de demande : 27/03/2015
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

24/09/2004 : SANDERS
N° national/d'enregistrement : 3314581
Date de dépôt : 24/09/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour l'agriculture ; produits chimiques pour l'agriculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides ; produits chimiques pour la conservation des aliments ; produits chimiques pour l'industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, préparations chimiques à usage vétérinaire, pesticides. Machines agricoles, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour oeufs. Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves ; charcuterie, salaisons, beurre. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mêlasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, gâteaux apéritifs. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; aliments pour les animaux, nourriture pour animaux de compagnie, additifs pour substances alimentaires non à usage médical ; protéines pour l'alimentation animale, malt ; animaux vivants ; additifs pour fourrages non à usage médical ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; céréales en grains non travaillés, produits de l'élevage ; produits pour l'engraissement des animaux ; oeufs à couver ; fourrage ; graines pour l'alimentation animale. Recherches pour affaires, consultation professionnelle d'affaires, conseils en organisation et direction des affaires, investigations pour affaires, expertises en affaires, gestion des affaires commerciales dans le domaine de l'alimentation animale, consultation professionnelle liée a l'alimentation animale sans rapport avec la conduite des affaires, services de conseil et consultation liés à l'alimentation animale et destinés aux fabricants de produits et substances alimentaires pour les animaux. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé. Recherches biologiques, recherches scientifiques à buts médicaux et vétérinaires ; services de recherche et de consultations sur l'alimentation et sur la pathologie animale ; services de recherches scientifiques sur les animaux ; recherche en bactériologie ; analyses chimiques des matières alimentaires et diététiques ; recherche et développement de nouveaux produits ; contrôle de qualité agroalimentaires ; expertises (travaux d'ingénieur) en matière agricole, vétérinaire et diététique ; services de contrôles sanitaires dans le domaine de l'alimentation alimentaire ; services d'ingénierie, services de conception (élaboration) de produits alimentaires pour animaux. Services vétérinaires.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : SANDERS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 433987492
Adresse :
Zone Industrielle de Bellitourne
53200 AZE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mle DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478095
Date de demande : 28/07/2008

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 478096
Date de demande : 28/07/2008
N° de BOPI : 2008-35

Bénéficiare 1 : SANDERS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 859185
Date de demande : 02/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 954200689
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 859190
Date de demande : 02/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398319269
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 859347
Date de demande : 08/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
Centre d'Affaires Odyssée ZAC Cicé Blossac
35170 BRUZ
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 859348
Date de demande : 08/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue Ker Lann
35170 Bruz
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-45
Date du BOPI : 05/11/2004

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-09

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2567212
Date de demande : 12/09/2014
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

13/09/2004 : SANDERS
N° national/d'enregistrement : 3312423
Date de dépôt : 13/09/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'a l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour l'agriculture ; produits chimiques pour l'agriculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides ; produits chimiques pour la conservation des aliments ; produits chimiques pour l'industrie. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques à usage vétérinaire, substances diététiques à usage médical ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, préparations chimiques à usage vétérinaire, pesticides. Machines agricoles, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour œufs. Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves ; charcuterie, salaisons, beurre. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mêlasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, gâteaux apéritifs. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; aliments pour les animaux, nourriture pour animaux de compagnie, additifs pour substances alimentaires non à usage médical ; protéines pour l'alimentation animale, malt ; animaux vivants ; additifs pour fourrages non à usage médical ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; céréales en grains non travaillés, produits de l'élevage ; produits pour l'engraissement des animaux ; œufs à couver ; fourrage ; graines pour l'alimentation animale. Recherches pour affaires, consultation professionnelle d'affaires, conseils en organisation et direction des affaires, investigations pour affaires, expertises en affaires, gestion des affaires commerciales dans le domaine de l'alimentation animale, consultation professionnelle liée a l'alimentation animale sans rapport avec la conduite des affaires, services de conseil et consultation liés à l'alimentation animale et destinés aux fabricants de produits et substances alimentaires pour les animaux. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé. Recherches biologiques, recherches scientifiques à buts médicaux et vétérinaires ; services de recherche et de consultations sur l'alimentation et sur la pathologie animale ; services de recherches scientifiques sur les animaux ; recherche en bactériologie ; analyses chimiques des matières alimentaires et diététiques ; recherche et développement de nouveaux produits ; contrôle de qualité agroalimentaires ; expertises (travaux d'ingénieur) en matière agricole, vétérinaire et diététique ; services de contrôles sanitaires dans le domaine de l'alimentation alimentaire ; services d'ingénierie, services de conception (élaboration) de produits alimentaires pour animaux. Services vétérinaires.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : SANDERS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 433987492
Adresse :
Zone Industrielle de Bellitourne
53200 AZE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mle DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478095
Date de demande : 28/07/2008

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 478096
Date de demande : 28/07/2008
N° de BOPI : 2008-35

Bénéficiare 1 : SANDERS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 859185
Date de demande : 02/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 954200689
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 859190
Date de demande : 02/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398319269
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 859347
Date de demande : 08/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
Centre d'Affaires Odyssée ZAC Cicé Blossac
35170 BRUZ
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 859348
Date de demande : 08/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue Ker Lann
35170 Bruz
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-43
Date du BOPI : 22/10/2004

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-07

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2567210
Date de demande : 12/09/2014
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

13/09/2004 : SANDERS
N° national/d'enregistrement : 3312425
Date de dépôt : 13/09/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'a l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour l'agriculture ; produits chimiques pour l'agriculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides ; produits chimiques pour la conservation des aliments ; produits chimiques pour l'industrie. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques à usage vétérinaire, substances diététiques à usage médical ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, préparations chimiques à usage vétérinaire, pesticides. Machines agricoles, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour œufs. Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves ; charcuterie, salaisons, beurre. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mêlasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, gâteaux apéritifs. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; aliments pour les animaux, nourriture pour animaux de compagnie, additifs pour substances alimentaires non à usage médical ; protéines pour l'alimentation animale, malt ; animaux vivants ; additifs pour fourrages non à usage médical ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; céréales en grains non travaillés, produits de l'élevage ; produits pour l'engraissement des animaux ; œufs à couver ; fourrage ; graines pour l'alimentation animale. Recherches pour affaires, consultation professionnelle d'affaires, conseils en organisation et direction des affaires, investigations pour affaires, expertises en affaires, gestion des affaires commerciales dans le domaine de l'alimentation animale, consultation professionnelle liée a l'alimentation animale sans rapport avec la conduite des affaires, services de conseil et consultation liés à l'alimentation animale et destinés aux fabricants de produits et substances alimentaires pour les animaux. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé. Recherches biologiques, recherches scientifiques à buts médicaux et vétérinaires ; services de recherche et de consultations sur l'alimentation et sur la pathologie animale ; services de recherches scientifiques sur les animaux ; recherche en bactériologie ; analyses chimiques des matières alimentaires et diététiques ; recherche et développement de nouveaux produits ; contrôle de qualité agroalimentaires ; expertises (travaux d'ingénieur) en matière agricole, vétérinaire et diététique ; services de contrôles sanitaires dans le domaine de l'alimentation alimentaire ; services d'ingénierie, services de conception (élaboration) de produits alimentaires pour animaux. Services vétérinaires.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : SANDERS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 433987492
Adresse :
Zone Industrielle de Bellitourne
53200 AZE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mle DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478095
Date de demande : 28/07/2008

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 478096
Date de demande : 28/07/2008
N° de BOPI : 2008-35

Bénéficiare 1 : SANDERS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 859185
Date de demande : 02/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 954200689
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 859190
Date de demande : 02/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398319269
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 859347
Date de demande : 08/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
Centre d'Affaires Odyssée ZAC Cicé Blossac
35170 BRUZ
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 859348
Date de demande : 08/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue Ker Lann
35170 Bruz
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-43
Date du BOPI : 22/10/2004

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-07

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2567211
Date de demande : 12/09/2014
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

17/02/2003 : DOMAINE COQUEPIN
N° national/d'enregistrement : 3211792
Date de dépôt : 17/02/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/02/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Oeufs plein air. Oeufs frais de poule élevées en plein air. Oeufs sous toutes ses formes : oeufs (coquilles) , ovoproduits et préparations à base d'oeuf. Oeuf congelé (entier, blanc et jaune) , oeuf liquide frais (entier, blanc et jaune) - oeuf poché. Produits alimentaires principalement fabriqués avec des oeufs. Les produits intégrant des oeufs, des produits et sous-produits d'oeufs.

Déposant 1 : GLON SANDERS HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
12, avenue Georges V
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 594814
Date de demande : 15/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Bénéficiare 1 : GROUPE GLON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 594815
Date de demande : 15/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 826861
Date de demande : 05/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue de Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 826865
Date de demande : 05/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : MATINES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333242873
Adresse :
Ker Ivan Naizin
56500 EVELLYS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-14
Date du BOPI : 04/04/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2521854
Date de demande : 15/02/2013
N° de BOPI : 2013-21
Date du BOPI : 24/05/2013

22/10/2002 : DOMAINE COQUEPIN
N° national/d'enregistrement : 3191947
Date de dépôt : 22/10/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Oeufs plein air. Oeufs frais de poules élevées en plein air. Oeufs sous toutes ses formes. oeufs (coquilles) , ovoproduits et préparations à base d'oeuf. Oeuf congelé (entier, blanc et jaune) , oeuf liquide frais (entier, blanc et jaune) - oeuf poché. Produits alimentaires principalement fabriqués avec des oeufs. Les produits intégrant des oeufs, des produits et sous-produits d'oeufs.

Déposant 1 : GLON SANDERS HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
12 avenue George V
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 588002
Date de demande : 26/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : GROUPE GLON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 588003
Date de demande : 26/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 826861
Date de demande : 05/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue de Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 826865
Date de demande : 05/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : MATINES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333242873
Adresse :
Ker Ivan Naizin
56500 EVELLYS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-50
Date du BOPI : 13/12/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512850
Date de demande : 26/10/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

22/10/2002 : DOMAINE COQUEPIN
N° national/d'enregistrement : 3191947
Date de dépôt : 22/10/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Oeufs plein air. Oeufs frais de poules élevées en plein air. Oeufs sous toutes ses formes. oeufs (coquilles) , ovoproduits et préparations à base d'oeuf. Oeuf congelé (entier, blanc et jaune) , oeuf liquide frais (entier, blanc et jaune) - oeuf poché. Produits alimentaires principalement fabriqués avec des oeufs. Les produits intégrant des oeufs, des produits et sous-produits d'oeufs.

Déposant 1 : MATINES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333242873
Adresse :
Ker Ivan, Naizin
56500 EVELLYS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 588002
Date de demande : 26/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : GROUPE GLON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 588003
Date de demande : 26/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 826861
Date de demande : 05/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue de Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 826865
Date de demande : 05/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : MATINES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333242873
Adresse :
Ker Ivan Naizin
56500 EVELLYS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-50
Date du BOPI : 13/12/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512850
Date de demande : 26/10/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825408
Date de demande : 10/10/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

19/07/2002 : 3 VALLEES
N° national/d'enregistrement : 3176290
Date de dépôt : 19/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Oeuf. Produits d'œufs de poule destinés à l'industrie alimentaire et à l'industrie cosmétique à l'état liquide, congelé, séché, en poudre.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : GLON SANDERS HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
12 avenue George V
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579178
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique;Erratum
Référence associée à l'événement : 732885
Date de demande : 07/09/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-35
Date du BOPI : 30/08/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504650
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

19/07/2002 : OVOLAND
N° national/d'enregistrement : 3176295
Date de dépôt : 19/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : œufs sous toutes ses formes ; œufs (coquilles) , ovoproduits et préparations à base d'œuf. œuf congelé (entier, blanc et jaune) , œuf liquide frais (entier, blanc et jaune) - œuf poché. Produits alimentaires fabriqués entre autre avec des œufs. Les produits intégrant des œufs, des produits et sous produits d'œufs.

Déposant 1 : GLON SANDERS HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
12 avenue George V
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579178
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique;Erratum
Référence associée à l'événement : 732885
Date de demande : 07/09/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-35
Date du BOPI : 30/08/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504648
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

19/07/2002 : OVOLAND L'œuf à la carte
N° national/d'enregistrement : 3176303
Date de dépôt : 19/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : œufs sous toutes ses formes ; œufs (coquilles) , ovoproduits et préparations à base d'œuf. œuf congelé (entier, blanc et jaune) , œuf liquide frais (entier, blanc et jaune) - œuf poché. Produits alimentaires fabriqués entre autre avec des œufs. Les produits intégrant des œufs, des produits et sous produits d'œufs.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : GLON SANDERS HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
12 avenue George V
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579178
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique;Erratum
Référence associée à l'événement : 732885
Date de demande : 07/09/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-35
Date du BOPI : 30/08/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504649
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

19/07/2002 : Le Cam L'OEUF QUALITE
N° national/d'enregistrement : 3176304
Date de dépôt : 19/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : œufs. Produits d'œufs de poule destinés à l'industrie alimentaire et à l'industrie cosmétique à l'état liquide, congelé.

Déposant 1 : GLON SANDERS HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
12 avenue George V
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 579177
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : GROUPE GLON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 579178
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 853895
Date de demande : 05/04/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-35
Date du BOPI : 30/08/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504647
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

19/07/2002 : 3 VALLEES
N° national/d'enregistrement : 3176290
Date de dépôt : 19/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Oeuf. Produits d'œufs de poule destinés à l'industrie alimentaire et à l'industrie cosmétique à l'état liquide, congelé, séché, en poudre.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : GLON SANDERS HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
12 avenue George V
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579178
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique;Erratum
Référence associée à l'événement : 732885
Date de demande : 07/09/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 854942
Date de demande : 14/04/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

Bénéficiare 1 : OVOTEAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 484918362
Adresse :
Lieu-dit dit Ker Ivan Naizin
56500 EVELLYS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-35
Date du BOPI : 30/08/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504650
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

19/07/2002 : OVOLAND
N° national/d'enregistrement : 3176295
Date de dépôt : 19/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : œufs sous toutes ses formes ; œufs (coquilles) , ovoproduits et préparations à base d'œuf. œuf congelé (entier, blanc et jaune) , œuf liquide frais (entier, blanc et jaune) - œuf poché. Produits alimentaires fabriqués entre autre avec des œufs. Les produits intégrant des œufs, des produits et sous produits d'œufs.

Déposant 1 : GLON SANDERS HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
12 avenue George V
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579178
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique;Erratum
Référence associée à l'événement : 732885
Date de demande : 07/09/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 854941
Date de demande : 14/04/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

Bénéficiare 1 : MATINES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333242873
Adresse :
Ker Ivan Naizin
56500 EVELLYS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-35
Date du BOPI : 30/08/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504648
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

19/07/2002 : Le Cam L'OEUF QUALITE
N° national/d'enregistrement : 3176304
Date de dépôt : 19/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : œufs. Produits d'œufs de poule destinés à l'industrie alimentaire et à l'industrie cosmétique à l'état liquide, congelé.

Déposant 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO ALEXANDRA
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 579177
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : GROUPE GLON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 579178
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 853895
Date de demande : 05/04/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-35
Date du BOPI : 30/08/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504647
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810892
Date de demande : 08/04/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

17/07/2002 : KERIVAN L'œuf qualité
N° national/d'enregistrement : 3175794
Date de dépôt : 17/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : œufs ; préparations alimentaires contenant des œufs
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : GLON SANDERS HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
12 avenue George V
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 579177
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : GROUPE GLON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 579178
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 853895
Date de demande : 05/04/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-35
Date du BOPI : 30/08/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504646
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

17/07/2002 : vallées
N° national/d'enregistrement : 3175799
Date de dépôt : 17/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : œuf. Produits d'œufs de poule destinés à l'industrie alimentaire et à l'industrie cosmétique à l'état liquide, congelé, séché, en poudre.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : GLON SANDERS HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
12 avenue George V
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 579177
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : GROUPE GLON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 579178
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 854942
Date de demande : 14/04/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

Bénéficiare 1 : OVOTEAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 484918362
Adresse :
Lieu-dit dit Ker Ivan Naizin
56500 EVELLYS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-35
Date du BOPI : 30/08/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504645
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

17/07/2002 : CREMALICE
N° national/d'enregistrement : 3175795
Date de dépôt : 17/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) , animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malts.

Déposant 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue Ker Lann
35170 Bruz
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 578900
Date de demande : 09/07/2012
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Bénéficiare 1 : GROUPE GLON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 578901
Date de demande : 09/07/2012
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-35
Date du BOPI : 30/08/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504178
Date de demande : 09/07/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819052
Date de demande : 13/07/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

17/07/2002 : KERIVAN L'œuf qualité
N° national/d'enregistrement : 3175794
Date de dépôt : 17/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : œufs ; préparations alimentaires contenant des œufs
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO ALEXANDRA
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 579177
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : GROUPE GLON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 579178
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 853895
Date de demande : 05/04/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-35
Date du BOPI : 30/08/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504646
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810889
Date de demande : 08/04/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

28/03/2002 : CRISTAL
N° national/d'enregistrement : 3156437
Date de dépôt : 28/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits biologiques pour la conservation des fourrages.

Déposant 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue de Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO ALEXANDRA
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 851676
Date de demande : 16/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398319269
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 851678
Date de demande : 16/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue de Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-18
Date du BOPI : 03/05/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495338
Date de demande : 27/03/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809045
Date de demande : 21/03/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

28/03/2002 : CRISTAL
N° national/d'enregistrement : 3156437
Date de dépôt : 28/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits biologiques pour la conservation des fourrages.

Déposant 1 : SANDERS PARTICIPATION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 954200689
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 851676
Date de demande : 16/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398319269
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 851678
Date de demande : 16/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue de Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-18
Date du BOPI : 03/05/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495338
Date de demande : 27/03/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

19/02/2002 : FERMATEL
N° national/d'enregistrement : 3149780
Date de dépôt : 19/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) , animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malts. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Gestion de fichiers informatiques. Télécommunications. Communications (collecte et transmission) par terminaux d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 avenue Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 571302
Date de demande : 21/02/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Bénéficiare 1 : GROUPE GLON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 571303
Date de demande : 21/02/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-14
Date du BOPI : 05/04/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492276
Date de demande : 21/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2805268
Date de demande : 10/02/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

28/05/2001 : FERMAVOL
N° national/d'enregistrement : 3104935
Date de dépôt : 28/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) animaux vivants fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue de Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 549511
Date de demande : 17/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : GROUPE GLON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549512
Date de demande : 17/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821180
Date de demande : 30/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue de Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-29
Date du BOPI : 20/07/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470775
Date de demande : 17/05/2011
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2781936
Date de demande : 11/05/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

28/05/2001 : FERMAVOL
N° national/d'enregistrement : 3104935
Date de dépôt : 28/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/05/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) animaux vivants fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : GLON SANDERS HOLDING, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
Centre D'Affaires Odyssee Zac Cisse Blossac
35170 BRUZ
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 549511
Date de demande : 17/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : GROUPE GLON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549512
Date de demande : 17/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821180
Date de demande : 30/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue de Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-29
Date du BOPI : 20/07/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470775
Date de demande : 17/05/2011
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

07/11/2000 : GROUPE GLON
N° national/d'enregistrement : 3065369
Date de dépôt : 07/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/11/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture : résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Papier, carton, produits de l'imprimerie. Articles pour reliures ; photographies ; Papeterie ; adhésifs (matières collantes) Pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes ; pinceaux ; Machines à écrire et articles de bureau ; (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences), animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : GLON SANDERS HOLDING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
12 Avenue Georges V
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS–PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 534809
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Bénéficiare 1 : GROUPE GLON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534810
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 799121
Date de demande : 20/10/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue de Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-52
Date du BOPI : 29/12/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454312
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

07/11/2000 : GROUPE GLON
N° national/d'enregistrement : 3065369
Date de dépôt : 07/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture : résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Papier, carton, produits de l'imprimerie. Articles pour reliures ; photographies ; Papeterie ; adhésifs (matières collantes) Pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes ; pinceaux ; Machines à écrire et articles de bureau ; (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences), animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 534809
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Bénéficiare 1 : GROUPE GLON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534810
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 799121
Date de demande : 20/10/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue de Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-52
Date du BOPI : 29/12/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454312
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2763365
Date de demande : 29/10/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

02/02/2000 : NOURRIR LA VIE
N° national/d'enregistrement : 3005932
Date de dépôt : 02/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences et notamment à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Préparations pour nettoyer ; savons ; huiles essentielles. Produits pour absorber, arroser et lier la poussière. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, semences animales, substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébé ; emplâtres, matériel pour pansement ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides herbicides. Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de contrôle et d'enseignement. Papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement. Sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Services rendus pour l'aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale et industrielle, l'aide à la direction des affaires et des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ; publicité relative à l'élevage des animaux. Transformation des produits agricoles d'autrui. Formation continue ou initiale ; édition de livres, de revues ; location de films. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux ; services rendus par des ingénieurs dans les domaines vétérinaires, agricoles et agro-alimentaires, à savoir : évaluations, estimations, expertises, recherches, établissements de rapports en matière sanitaire, génétique, de conception et d'entretien de bâtiments et d'abattoirs, de logistique et de contrôles de qualité. Services juridiques. Recherche scientifique et industrielle. Expertises en matière diététique. Programmation pour ordinateurs. Recherche en matière de génétique porcine. Services rendus dans les élevages d'animaux, à savoir : location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 779573
Date de demande : 05/02/2020
N° de BOPI : 2020-11
Date du BOPI : 13/03/2020

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-11
Date du BOPI : 17/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2432560
Date de demande : 25/02/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738851
Date de demande : 05/02/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

02/02/2000 : NOURRIR LA VIE
N° national/d'enregistrement : 3005932
Date de dépôt : 02/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences et notamment à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Préparations pour nettoyer ; savons ; huiles essentielles. Produits pour absorber, arroser et lier la poussière. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, semences animales, substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébé ; emplâtres, matériel pour pansement ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides herbicides. Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de contrôle et d'enseignement. Papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement. Sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Services rendus pour l'aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale et industrielle, l'aide à la direction des affaires et des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ; publicité relative à l'élevage des animaux. Transformation des produits agricoles d'autrui. Formation continue ou initiale ; édition de livres, de revues ; location de films. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux ; services rendus par des ingénieurs dans les domaines vétérinaires, agricoles et agro-alimentaires, à savoir : évaluations, estimations, expertises, recherches, établissements de rapports en matière sanitaire, génétique, de conception et d'entretien de bâtiments et d'abattoirs, de logistique et de contrôles de qualité. Services juridiques. Recherche scientifique et industrielle. Expertises en matière diététique. Programmation pour ordinateurs. Recherche en matière de génétique porcine. Services rendus dans les élevages d'animaux, à savoir : location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : GLON SANDERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398319269
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 779573
Date de demande : 05/02/2020
N° de BOPI : 2020-11
Date du BOPI : 13/03/2020

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-11
Date du BOPI : 17/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2432560
Date de demande : 25/02/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

19/11/1992 : STABILOURD
N° national/d'enregistrement : 92442418
Date de dépôt : 19/11/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt pour brasserie et distillerie
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : SANDERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433987492
Adresse :
ZI DE BELLITOURNE
53200 AZE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478095
Date de demande : 28/07/2008

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 478096
Date de demande : 28/07/2008
N° de BOPI : 2008-35

Bénéficiare 1 : SANDERS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 876737
Date de demande : 10/01/2023
N° de BOPI : 2023-07
Date du BOPI : 17/02/2023

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 954200689
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 876738
Date de demande : 10/01/2023
N° de BOPI : 2023-07
Date du BOPI : 17/02/2023

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398319269
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 876739
Date de demande : 10/01/2023
N° de BOPI : 2023-07
Date du BOPI : 17/02/2023

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
Centre d'Affaires Odyssée - ZAC Cicé Blossac
35170 BRUZ
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-47
Date du BOPI : 31/12/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2221496
Date de demande : 24/05/2002
N° de BOPI : 2002-39

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513525
Date de demande : 06/11/2012
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

19/11/1992 : STABIPRO
N° national/d'enregistrement : 92442419
Date de dépôt : 19/11/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt pour brasserie et distillerie
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : SANDERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433987492
Adresse :
ZI DE BELLITOURNE
53200 AZE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478095
Date de demande : 28/07/2008

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 478096
Date de demande : 28/07/2008
N° de BOPI : 2008-35

Bénéficiare 1 : SANDERS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 876737
Date de demande : 10/01/2023
N° de BOPI : 2023-07
Date du BOPI : 17/02/2023

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 954200689
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 876738
Date de demande : 10/01/2023
N° de BOPI : 2023-07
Date du BOPI : 17/02/2023

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398319269
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 876739
Date de demande : 10/01/2023
N° de BOPI : 2023-07
Date du BOPI : 17/02/2023

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
Centre d'Affaires Odyssée - ZAC Cicé Blossac
35170 BRUZ
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-47
Date du BOPI : 31/12/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2221493
Date de demande : 24/05/2002
N° de BOPI : 2002-39

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513526
Date de demande : 06/11/2012
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

24/07/1992 : MON PAYS
N° national/d'enregistrement : 92427998
Date de dépôt : 24/07/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Oeufs Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces cosmétibles
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue Ker Lann
35170 Bruz
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 251079
Date de demande : 03/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478095
Date de demande : 28/07/2008

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 478096
Date de demande : 28/07/2008
N° de BOPI : 2008-35

Bénéficiare 1 : SANDERS SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 863159
Date de demande : 20/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 954200689
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 863160
Date de demande : 20/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398319269
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 863161
Date de demande : 21/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
Centre d'Affaires Odyssée - ZAC Cicé Blossac
35170 BRUZ
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-30
Date du BOPI : 04/09/1992

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1993-43

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2217117
Date de demande : 13/03/2002
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504101
Date de demande : 09/07/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819846
Date de demande : 25/07/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

24/07/1992 : MON PAYS
N° national/d'enregistrement : 92427998
Date de dépôt : 24/07/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Oeufs Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces cosmétibles
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : SANDERS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 433987492
Adresse :
ZI DE BELLITOURNE
53200 AZE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 251079
Date de demande : 03/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478095
Date de demande : 28/07/2008

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 478096
Date de demande : 28/07/2008
N° de BOPI : 2008-35

Bénéficiare 1 : SANDERS SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 863159
Date de demande : 20/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 954200689
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 863160
Date de demande : 20/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398319269
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 863161
Date de demande : 21/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
Centre d'Affaires Odyssée - ZAC Cicé Blossac
35170 BRUZ
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-30
Date du BOPI : 04/09/1992

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1993-43

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2217117
Date de demande : 13/03/2002
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504101
Date de demande : 09/07/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

22/01/1991 : FRIANDINE
N° national/d'enregistrement : 1639954
Date de dépôt : 22/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 FEVRIER 1981 à l'INPI No 588863 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1163784
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Déposant 1 : SANDERS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 433987492
Adresse :
Zone Industrielle de Bellitourne
53200 AZE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478095
Date de demande : 28/07/2008

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 478096
Date de demande : 28/07/2008
N° de BOPI : 2008-35

Bénéficiare 1 : SANDERS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 808950
Date de demande : 14/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 954200689
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 808951
Date de demande : 14/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398319269
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 808953
Date de demande : 14/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue de Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189223
Date de demande : 09/01/2001
N° de BOPI : 2001-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461065
Date de demande : 26/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

22/01/1991 : FRIANDINE
N° national/d'enregistrement : 1639954
Date de dépôt : 22/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 FEVRIER 1981 à l'INPI No 588863 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1163784
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Déposant 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478095
Date de demande : 28/07/2008

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 478096
Date de demande : 28/07/2008
N° de BOPI : 2008-35

Bénéficiare 1 : SANDERS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 808950
Date de demande : 14/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 954200689
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 808951
Date de demande : 14/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : GLON SANDERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398319269
Adresse :
Le Pont de Saint-Caradec
56920 SAINT-GERAND
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 808953
Date de demande : 14/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : AVRIL PA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 498505015
Adresse :
2 Avenue de Ker Lann
35170 BRUZ
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189223
Date de demande : 09/01/2001
N° de BOPI : 2001-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461065
Date de demande : 26/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770288
Date de demande : 19/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Publications au Bodacc :
06/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°891
NOJO : 003501MYG387892
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : AVRIL PA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 77415390.00 EUR
13/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2457
NOJO : 3501MYG37442700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : AVRIL PA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°1042
NOJO : 003501MYG357308
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : AVRIL PA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 119100600.00 EUR
21/10/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°508
NOJO : 003501MYG346274
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-21 du code de commerce
Descriptif : AVIS AU BODACC RELATIF AU PROJET D’APPORT PARTIEL D’ACTIF Pour la société bénéficiaire de l’apport Dénomination : L.E.A. Forme juridique : Société par actions simplifiée Adresse du siège où peut être consulté le projet d’apport partiel d’actif : 2 Avenue Ker Lann -35170 BRUZ Montant du capital : 1.000,00 Euros Immatriculation : RENNES 880 120 282 Pour la société apporteuse Dénomination : AVRIL PA Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège où peut être consulté le projet d’apport partiel d’actif : 2 Avenue Ker Lann -35170 BRUZ Montant du capital : 69.100.600,00 Euros Immatriculation : RENNES 498 505 015 Evaluation de l’actif et du passif : Actif : 41.105.625,81 Euros Passif : 0 Euro Le rapport d’échange des droits sociaux dans chaque société participante : il sera attribué à l’apporteuse 4 110 562 actions nouvelles de la bénéficiaire d’une valeur nominale de 10 euros chacune dont 4 110 562 actions qui seront émises par la bénéficiaire à titre d’augmentation de capital. Le capital de la bénéficiaire sera ainsi augmenté d’un montant nominal de 41 105 620 euros et sera ainsi porté à 41 106 620 euros divisé en 4 110 662 actions de 10 euros de valeur nominale. Le montant prévu de la prime d’apport pour chaque société participante : 5,81 euros Date du projet d’apport partiel d’actif : 10/10/2022 Date et lieu de dépôt au RCS au titre de chaque société participante : le 18/10/2022 au RCS de RENNES et le 18/10/2022 au RCS de RENNES
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : AVRIL PA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 69100600.00 EUR
31/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4123
NOJO : 3501MYG33704400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : AVRIL PA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3385
NOJO : 3501MYG29742200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : AVRIL PA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1601
NOJO : 3501MYG26011800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : AVRIL PA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°1109
NOJO : 003501MYG258377
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : AVRIL PA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AVRIL PÔLE ANIMAL ; Directeur général : LE BARS Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG
17/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2035
NOJO : 113501455286332
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : AVRIL PA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
18/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°1378
NOJO : 350113501446033
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : AVRIL PA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : AVRIL PÔLE ANIMAL modification le 13 Mars 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG modification le 26 Novembre 2012 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 26 Novembre 2012 ; Directeur général : LE BARS Christophe en fonction le 16 Avril 2019
17/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°538
NOJO : 350113501443404
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : AVRIL PA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : AVRIL PÔLE ANIMAL modification le 13 Mars 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG modification le 26 Novembre 2012 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 26 Novembre 2012
22/11/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°561
NOJO : 350113501434874
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION VALMA Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 377500 EUR Siège social 2 AV de Ker Lann 35170 BRUZ N° RCS 498762467 RCS RENNES, est société absorbée.AVRIL PA Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 69100600 EUR Siège social 2 AV Ker Lann 35170 BRUZ N° RCS 498505015 RCS RENNES, est société absorbante.Actif : 379400 euros Passif : 269632 euros Actif net apporté : 109768 euros Rapport d'échange des droits sociaux : AVRIL PA détenant l'intégralité des 37 750 actions de la société VALMA, il n'a donc été établi aucune parité d'échange et AVRIL PA ne procèdera à aucune augmentation de capital en vue de rémunérer les apports Date du projet : 12/11/2018 Date du dépôt : 19/11/2018, lieu du dépôt : Rennes.
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : VALMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 377500.00 EUR
22/11/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°555
NOJO : 350113501434893
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION SARL COMENA FRANCE Forme juridique Société à responsabilité limitée à associé unique Au capital de 100000 EUR Siège social ZI de Kerguilloten 56920 NOYAL PONTIVY N° RCS 352953509 RCS LORIENT, est société absorbée.AVRIL PA Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 69100600 EUR Siège social 2 AV Ker Lann 35170 BRUZ N° RCS 498505015 RCS RENNES, est société absorbante.Actif : 226939 euros Passif : 686579 euros Actif net apporté : -459640 euros Date du projet : 09/11/2018 Date du dépôt : 19/11/2018, lieu du dépôt : GTC RENNES.
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : AVRIL PA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 69100600.00 EUR
24/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°643
NOJO : 350113501432824
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : AVRIL PA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
08/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5237
NOJO : 113501425638014
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : AVRIL PA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
05/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°423
NOJO : 350113501407320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : AVRIL PA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : AVRIL PÔLE ANIMAL modification le 13 Mars 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG modification le 26 Novembre 2012 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 26 Novembre 2012 ; Directeur général : NGUYEN Marie en fonction le 30 Novembre 2017
03/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°273
NOJO : 350113501400823
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : AVRIL PA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AVRIL PÔLE ANIMAL modification le 13 Mars 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG modification le 26 Novembre 2012 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 26 Novembre 2012
24/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4168
NOJO : 113501399949728
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : AVRIL PA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3549
NOJO : 113501374410924
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : AVRIL PA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/06/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°245
NOJO : BXA16175001479M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés scindées pourront former opposition à cette scission dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-21 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE SCISSION BSN Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 10000 EUR Siège social Centre d'affaires Odyssée ZAC Cicé Blossac 35170 BRUZ N° RCS 819557406 RCS RENNES, est société bénéficiaire. AVRIL PA Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 69100600 EUR Siège social Centre d'Affaires Odyssée ZAC Cisse Blossac 35170 Bruz N° RCS 498505015 RCS RENNES, est société apporteuse. Actif : 2474654 euros Passif : 0 euros Actif net apporté : 2474654 euros Rapport d'échange des droits sociaux : La valeur nominale retenue de chacune des actions de la société BSN, pour la détermination du nombre d'actions à émettre en rémunération des actifs apportés par APRIL PA sera de 1 euro. En conséquence, en rémunération de l'apport, la société BSN procédera à une augmentation de capital au profit de la société AVRIL PA d'un montant de 1046900 euros par émission de 1046900 actions d'une valeur nominale de 1 euro chacune Montant prévu de la prime d'apport : 1427754 euros. Date du projet : 21/06/2016 Date du dépôt : 22/06/2015, lieu du dépôt : GTC RENNES.
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : AVRIL PA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 69100600.00 EUR
06/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3940
NOJO : 113501349601255
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : AVRIL PA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°1221
NOJO : BXB15028002089L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : AVRIL PA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°624
NOJO : BXB14239001798X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 01/01/2009
Descriptif : Modification de représentant. Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : GLON SANDERS HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SOFIAL modification le 05 Décembre 2012 Directeur général : PHILIPPE Eric Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG modification le 26 Novembre 2012 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 26 Novembre 2012
25/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4049
NOJO : 113501326937264
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : GLON SANDERS HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/11/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°429
NOJO : BXA133190024229
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L. 236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION CYBELIA Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 40000 FRF Siège social Saint-Gérand 56920 Saint-Gérand N° RCS 432461382 RCS LORIENT, est société absorbée. GLON SANDERS HOLDING Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 69100600 EUR Siège social Centre d'Affaires Odyssée ZAC Cisse Blossac 35170 Bruz N° RCS 498505015 RCS RENNES, est société absorbante. Actif : 4020113 euros Passif : 4287349 euros Actif net apporté : -267236 euros Date du projet : 13/11/2013 Date du dépôt : 14/11/2013, lieu du dépôt : GTC RENNES.
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : GLON SANDERS HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 69100600.00 EUR
22/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4048
NOJO : 113501303803098
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : GLON SANDERS HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°878
NOJO : BXB132140011495
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : GLON SANDERS HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SOFIAL modification le 05 Décembre 2012 Directeur général : PHILIPPE Eric Administrateur : SOFIAL modification le 30 Novembre 2012 Administrateur : BEULIN Xavier Administrateur : BOUCLY Michel Administrateur : RIO Christine Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COLIN-HENRIO en fonction le 05 Novembre 2012 Commissaire aux comptes suppléant : OUEST CONSEILS AUDIT en fonction le 05 Novembre 2012 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG modification le 26 Novembre 2012 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 26 Novembre 2012 Administrateur : TILLOUS-BORDE Philippe modification le 21 Février 2013
28/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°1952
NOJO : BXB130520002375
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : GLON SANDERS HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SOFIAL modification le 05 Décembre 2012 Directeur général : PHILIPPE Eric Administrateur : SOFIAL modification le 30 Novembre 2012 Administrateur : BEULIN Xavier Administrateur : BOUCLY Michel Administrateur : DENIS Jean-Pierre Administrateur : RIO Christine Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COLIN-HENRIO en fonction le 05 Novembre 2012 Commissaire aux comptes suppléant : OUEST CONSEILS AUDIT en fonction le 05 Novembre 2012 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG modification le 26 Novembre 2012 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 26 Novembre 2012 Administrateur : TILLOUS-BORDE Philippe en fonction le 15 Février 2013
14/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3621
NOJO : BXC122080016658
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : GLON SANDERS HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4855
NOJO : BXC11192013952D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : GLON SANDERS HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Centre d'Affaires Odyssée Z.A.C. Cisse Blossac
35170 Bruz
15/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°316
NOJO : BXB11189001626S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 04/06/2007
Date d'effet : 2010-09-29
Descriptif : Changement d'administrateur
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : GLON SANDERS HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : SOFIAL Directeur général : PHILIPPE Eric Administrateur : SOFIAL Administrateur : BEULIN Xavier Administrateur : BOUCLY Michel Administrateur : DENIS Jean-Pierre Administrateur : RIO Christine
Montant du capital : 69100600.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Centre d'Affaires Odyssée
Z.A.C. Cisse Blossac
35170 Bruz

Etablissement principal :
Adresse :
Centre d'Affaires Odyssée
Z.A.C. Cisse Blossac
35170 Bruz
10/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°508
NOJO : BXB10337001188C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 04/06/2007
Date d'effet : 2010-09-29
Descriptif : Transfert du siège et de l'établissement principal avec création Nomination de directeur général Changement de président
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : GLON SANDERS HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : SOFIAL Directeur général : PHILIPPE Eric
Montant du capital : 69100600.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Centre d'Affaires Odyssée
Z.A.C. Cisse Blossac
35170 Bruz

Etablissement principal :
Adresse :
Centre d'Affaires Odyssée
Z.A.C. Cisse Blossac
35170 Bruz
14/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12118
NOJO : BXC102290062920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Paris 498 505 015
Dénomination : GLON SANDERS HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
12 AV GEORGE V
75008 PARIS
24/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7557
NOJO : BXC09253003753F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Paris 498 505 015
Dénomination : GLON SANDERS HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
12 avenue George V
75008 Paris
29/08/2008 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1317
NOJO : BXA08235001085D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 13/06/2007
Date de commencement d'activité : 04/06/2007
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
Etablissement principal :
Activité : En france et à l'étranger, la prise par tous moyens de toutes participations majoritaires ou minoritaires dans toutes sociétés, tant civiles que commerciales, liées directement ou indirectement aux secteurs de la nutrition animale, de la santé animale et de L'agroalimentaire, l'acquisition, la souscription et la vente de tous titres de société, la gestion du portefeuille de titres souscrits ou acquis
Origine des fonds : Création d'un fonds de commerce

Adresse :
12 avenue George V
75008 Paris
Numéro d'identification : RCS Paris 498 505 015
Dénomination : GLON SANDERS HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Glon, Alain, Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG, Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COLIN-HENRIO, Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX, Commissaire aux comptes suppléant : OUEST CONSEILS AUDIT.
.

Montant du capital : 69100600 EUR

Adresse :
12 avenue George V
75008 Paris
24/08/2008 : Radiation

Annonce N°276
NOJO : BXB08231000188P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Radiation d'une personne morale
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : GLON SANDERS HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : GLON AlainCommissaire aux comptes titulaire : CABINET COLIN-HENRIO.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG.
Commissaire aux comptes suppléant : OUEST CONSEILS AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX.

Montant du capital : 69100600.00 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
Z.A.C. Blossac
35170 Bruz

Siège social :
Adresse :
Z.A.C. Blossac
35170 Bruz

Siège social :
Adresse :
Z.A.C. Blossac
35170 Bruz

Etablissement principal :
Adresse :
Z.A.C. Blossac
35170 Bruz
29/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°1213
NOJO : BXB08071002500Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 505 015
Dénomination : GLON SANDERS HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : GLON Alain.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COLIN-HENRIO.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG.
Commissaire aux comptes suppléant : OUEST CONSEILS AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX.

Montant du capital : 69100600.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Z.A.C. Blossac
35170 Bruz

Etablissement principal :
Adresse :
Z.A.C. Blossac
35170 Bruz
Historique de l'unité légale :
31/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
19/10/2018 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00087
Economie sociale et solidaire : Oui
23/05/2018 : activité principale
Activité principale : Activités comptables (NAFRev2 : 69.20Z)
07/01/2015 : dénomination
Dénomination : AVRIL PA
29/09/2010 : code NIC
Code NIC : 00012
27/06/2008 : code NIC
Code NIC : 00020
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
Représentants légaux :
15/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Type : Personne Morale

Nom : AVRIL PÔLE ANIMAL
Siren : 498808278
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
11/13 Rue DE MONCEAU
75008 Paris
FRANCE
15/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Type : Personne Physique

Nom : PHILIPPE Eric
Né le 10/05/1963 à Auray
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
7 Rue des Peupliers
56400 Auray
FRANCE
15/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Place des Saisons
TOUR FIRST
92400 Courbevoie
FRANCE
15/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Place des Saisons
TOUR FIRST
92400 Courbevoie
FRANCE
Dépôts des actes :
02/09/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°12121 déposé le 15/11/2016
Etat : Déposé
31/07/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°12121 déposé le 15/11/2016
Etat : Déposé
Décision : *constatation du caractère définitif
21/06/2016 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°7171 déposé le 22/06/2016
Etat : Déposé
Décision : *entre AVRIL PA, société apporteuse, et BSN, société bénéficiaire
29/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°7756 déposé le 30/07/2015
Etat : Déposé
Décision : *articles 6/12/19
29/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°7756 déposé le 30/07/2015
Etat : Déposé
07/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°1078 déposé le 27/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Nouvelle dénomination : AVRIL PA
07/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°1078 déposé le 27/01/2015
Etat : Déposé
Décision : article 2
07/01/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°1078 déposé le 27/01/2015
Etat : Déposé
27/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°8096 déposé le 26/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
27/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°8096 déposé le 26/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
27/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°8096 déposé le 26/08/2014
Etat : Déposé
Décision : *Suppression du conseil d'administration
27/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°8096 déposé le 26/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
27/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°8096 déposé le 26/08/2014
Etat : Déposé
Décision : *refonte des statuts
27/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°8096 déposé le 26/08/2014
Etat : Déposé
30/01/2014 : Déclaration de conformité
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°2792 déposé le 13/03/2014
Etat : Déposé
Décision : de la société CYBELIA
13/11/2013 : Projet de traité de fusion
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°10735 déposé le 14/11/2013
Etat : Déposé
Décision : de la société CYBELIA, société absorbée par la société GSH, société absorbante.
27/06/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°7489 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
26/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°1844 déposé le 15/02/2013
Etat : Déposé
Décision : article 14
26/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°1844 déposé le 15/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
26/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°1844 déposé le 15/02/2013
Etat : Déposé
27/05/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°3106265 déposé le 05/07/2011
Etat : Déposé
Décision : *RATIFICATION DE LA NOMINATION D'ADMINISTRATEURS
28/10/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°3106265 déposé le 05/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
19/10/2010 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°3010216 déposé le 29/11/2010
Etat : Déposé
19/10/2010 : Déclaration de conformité
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°3010216 déposé le 29/11/2010
Etat : Déposé
Décision : * SUITE A FUSION
29/09/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°3010216 déposé le 29/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/09/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°3010216 déposé le 29/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
29/09/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°3010216 déposé le 29/11/2010
Etat : Déposé
Décision : * BRUZ CENTRE D'AFFAIRES ODYSSEE ZAC CISSE BLOSSAC - MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS
29/09/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°3010216 déposé le 29/11/2010
Etat : Déposé
29/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°3106265 déposé le 05/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
Etablissements :
15/11/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Type : Siège

Adresse :
Centre d'Affaires Odyssée
ZAC Cisse Blossac
35170 Bruz
FRANCE
15/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Le Pont d'Etrelles
35370 Étrelles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/05/2014
Activité : Achat, fabrication, transformation, vente, stockage de matières premières pour les aliments du bétail
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue du Pré Long
35770 Vern-sur-Seiche
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2016
Activité : Toutes prestations de services à destination d'entreprises du secteur agroalimentaire et principalement de ses filiales et participations, et notamment toutes activités de conseil et d'assistance en matière de gestion administrative, comptabilité, gestion de trésorerie, financement et assurance, gestion des ressources humaines et formation, marketing et analyses stratégiques, gestion industrielle et logistique, santé et sécurité, environnement, systèmes d'informations et informatique industrielle, achat et approvisionnement, recherche et développement, formulation, analyse, sûreté et contrôle qualité. La prise par tous moyens de toutes participations dans toutes sociétés civiles ou commerciales liées aux secteurs de la nutrition animale, santé animale, agroalimentaire, l'acquisition, la souscription et la vente de tous titres de sociétés, la gestion du portefeuille de titres souscrits ou acquis
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Parc Tertiaire du Val d'Orson
Bâtiment D Halls 1 et 2
35770 Vern-sur-Seiche
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2016
Activité : Toutes prestations de services à destination d'entreprises du secteur agroalimentaire et principalement de ses filiales et participations, et notamment toutes activités de conseil et d'assistance en matière de gestion administrative, comptabilité, gestion de trésorerie, financement et assurance, gestion des ressources humaines et formation, marketing et analyses stratégiques, gestion industrielle et logistique, santé et sécurité, environnement, systèmes d'informations et informatique industrielle, achat et approvisionnement, recherche et développement, formulation, analyse, sûreté et contrôle qualité. La prise par tous moyens de toutes participations dans toutes sociétés civiles ou commerciales liées aux secteurs de la nutrition animale, santé animale, agroalimentaire, l'acquisition, la souscription et la vente de tous titres de sociétés, la gestion du portefeuille de titres souscrits ou acquis
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Type : Etablissement principal

Adresse :
Centre d'Affaires Odyssée
ZAC Cisse Blossac
35170 Bruz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2009
Activité : Toutes prestations de services à destination d'entreprises du secteur agroalimentaire et principalement de ses filiales et participations, et notamment toutes activités de conseil et d'assistance en matière de gestion administrative, comptabilité, gestion de trésorerie, financement et assurance, gestion des ressources humaines et formation, marketing et analyses stratégiques, gestion industrielle et logistique, santé et sécurité, environnement, systèmes d'informations et informatique industrielle, achat et approvisionnement, recherche et développement, formulation, analyse, sûreté et contrôle qualité. La prise par tous moyens de toutes participations dans toutes sociétés civiles ou commerciales liées aux secteurs de la nutrition animale, santé animale, agroalimentaire, l'acquisition, la souscription et la vente de tous titres de sociétés, la gestion du portefeuille de titres souscrits ou acquis
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/02/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B02778
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
Tour Maine Montparnasse
33 avenue du Maine
75015 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/12/2013
Activité : Acquisition souscription vente de tous titres - Agroalimentaires nutrition et santé animale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/01/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2009B00082
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
le Pont de Saint-Caradec
56920 Saint-Gérand
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2009
Activité : En France et à l'étranger, la prise par tous moyens de toutes participations majoritaires ou minoritaires dans toutes sociétés, tant civiles que commerciales, liées directement ou indirectement aux secteurs de la nutrition animale, de la santé animale et de l'agroalimentaire, l'acquisition, la souscription et la vente de tous titres de société, la gestion du portefeuille de titres souscrits ou acquis.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
15/11/2016 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 29/11/2010
Texte de l'observation : : Article R.123-54 du code de commerce : indication des références (dénomination sociale, forme juridique, siège et n° RCS) des sociétés ayant participé à l'opération de fusion : GROUPE GLON SAS, 777 327 271 RCS LORIENT, au 01.10.2010.
15/11/2016 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 29/11/2010
Texte de l'observation : : Transfert du siège de BRUZ ZAC Blossac à PARIS 8ème 12 avenue Georges V à compter du 04.08.2008. Transfert du siège de PARIS 8ème 12 avenue Georges V à BRUZ centre d'affaires Odyssée ZAC Cissé Blossac à compter du 29.09.2010.
15/11/2016 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 29/11/2010
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Centre d'Affaires Odyssée, ZAC Cisse Blossac 35170 Bruz : Pour le siège et établissement principal situé à BRUZ ZAC Blossac il est donné la précision suivante concernant l'origine du fonds création.
15/11/2016 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 49636
Date d’ajout de l’observation : 13/03/2014
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination CYBELIA Forme juridique SAS Siège social le pont de St Caradec 56920 SAINT GERAND Rcs 432 461 382 RCS RENNES
15/11/2016 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 16004
Date d’ajout de l’observation : 15/11/2016
Texte de l'observation : Apport partiel actif (sans radiation). au profit de la société BSN, 819 557 406 RCS Rennes à compter du 31/07/2016
Personnes morales :
15/11/2016 : AVRIL PA
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Toutes prestations de services à destination d'entreprises du secteur agroalimentaire et principalement de ses filiales et participations, et notamment toutes activités de conseil et d'assistance en matière de gestion administrative, comptabilité, gestion de trésorerie, financement et assurance, gestion des ressources humaines et formation, marketing et analyses stratégiques, gestion industrielle et logistique, santé et sécurité, environnement, systèmes d'informations et informatique industrielle, achat et approvisionnement, recherche et développement, formulation, analyse, sûreté et contrôle qualité. La prise par tous moyens de toutes participations dans toutes sociétés civiles ou commerciales liées aux secteurs de la nutrition animale, santé animale, agroalimentaire, l'acquisition, la souscription et la vente de tous titres de sociétés, la gestion du portefeuille de titres souscrits ou acquis

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/02/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/06/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 69100600.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
12/02/2015 : AVRIL PA
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/02/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 07/02/2014

Economie sociale et solidaire : Non
30/01/2015 : AVRIL PA
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/02/2009

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°8310 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°7337 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°8269 déposé le 01/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°7795 déposé le 24/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°6917 déposé le 12/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00174
Dépôt : N°5329 déposé le 27/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 12144 du 28/07/2022
Numéro de gestion : 2009B00174
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 560 814729 474831 340194 914
AHFonds commercial33 249 559
AJAutres immobilisations incorporelles433 159
ANTerrains43 20911 43731 77238 492
APConstructions433 83622 593411 243433 077
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels31 78531 785
ATAutres immobilisations corporelles1 972 343921 0461 051 298235 231
CUAutres participations163 206 65933 372 122129 834 53783 778 468
BBCréances rattachées à des participations1 080 178863 177217 0011 788 548
BDAutres titres immobilisés227 715227 715227 715
BHAutres immobilisations financières395 860395 860132 162
BJTOTAL (I)168 952 40035 951 633133 000 766120 511 325
BLMatières premières, approvisionnements108 535
BVAvances et acomptes versés sur commandes20 52220 52224 031
BXClients et comptes rattachés9 795 636523 0259 272 61110 485 174
BZAutres créances30 195 52817 933 54912 261 979113 198 407
CFDisponibilités73 764 23173 764 23176 930 674
CHCharges constatées d’avance516 719516 719573 113
CJTOTAL (II)114 292 63718 456 57495 836 063201 319 934
COTOTAL GENERAL (0 à V)283 245 03754 408 207228 836 830321 831 259
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel69 100 60069 100 600
DDRéserve légale (1)4 817 2793 266 911
DHReport à nouveau79 963 03050 506 038
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-53 189 15731 007 360
DKProvisions réglementées458 59266 775
DLTOTAL (I)101 150 344153 947 683
DPProvisions pour risques41 184 736113 334
DQProvisions pour charges1 584 7771 745 556
DRTOTAL (III)42 769 5131 858 890
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)32 802 44481 980 582
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 884 40770 603 317
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 175 2235 778 111
DYDettes fiscales et sociales6 369 6796 908 780
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés9 6796 449
EAAutres dettes620 666745 095
EBProduits constatés d’avance (2)54 8742 353
ECTOTAL (IV)84 916 973166 024 686
EETOTAL GENERAL (I à V)228 836 830321 831 259
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services35 130 39770 25735 200 65432 930 204
FJChiffres d’affaires nets35 130 39770 25735 200 65432 930 204
FNProduction immobilisée41 21147 648
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 992 0551 422 081
FQAutres produits18170
FRTotal des produits d’exploitation (I)40 234 10134 401 003
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)108 53526 669
FWAutres achats et charges externes22 161 95520 716 715
FXImpôts, taxes et versements assimilés847 503815 864
FYSalaires et traitements12 753 55712 892 871
FZCharges sociales5 710 4795 818 991
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements399 19057 364
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions22 5002 634 724
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 48817 587
GEAutres charges6 62318
GFTotal des charges d’exploitation (II)42 016 83042 980 802
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 782 729-8 579 799
GJProduits financiers de participations372 01715 354 494
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé25 2131 972 484
GLAutres intérêts et produits assimilés3 265 3691 430 915
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 586 51811 698 251
GNDifférences positives de change70248
GPTotal des produits financiers (V)12 249 18630 456 392
GQDotations financières sur amortissements et provisions56 509 15013 590 137
GRIntérêts et charges assimilées1 413 9212 477 934
GSDifférences négatives de change1 2956 289
GUTotal des charges financières (VI)57 924 36616 074 361
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-45 675 18014 382 031
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-47 457 9095 802 232
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion875
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 541 52967 620 061
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 111 061124
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 652 59867 620 259
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 251 37293 195
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 861 26942 247 862
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 257 25456 894
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 369 89642 397 952
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 717 29825 222 307
HKImpôts sur les bénéfices (X)13 94917 178
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)56 135 885132 477 654
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)109 325 041101 470 293
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-53 189 15731 007 360
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 325 462166 234762 223729 474
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles766 753232 95512 848986 860
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 092 215399 190775 0711 716 335
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires458 592
3ZTotal Provisions réglementées66 775407 28515 468458 592
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 584 777
5VAutres provisions pour risques et charges41 184 736
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 858 89041 127 890217 26742 769 513
9Usur immobilisations – titres de participation33 372 122
6TSur comptes clients557 17222 50056 647523 025
6XAutres provisions pour dépréciation21 476 8451 113 6794 656 97517 933 549
7BTotal Provisions pour dépréciation47 818 24119 260 21814 386 58652 691 872
7CTOTAL GENERAL49 743 90560 795 39214 619 32095 919 977
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation28 9884 921 742
UG- Financières56 509 1508 586 518
UJ- Exceptionnelles4 257 2541 111 061
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations1 080 1781 000 178
UTAutres immobilisations financières395 860395 860
UXAutres créances clients9 795 636
UYPersonnel et comptes rattachés17 186
VMImpôts sur les bénéfices3 146 350
VBT. V. A.259 441
VCGroupe et associés24 301 782
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 470 768
VSCharges constatées d’avance516 719
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES41 983 92141 508 061475 860
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8 424 5428 424 542
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine24 377 90324 377 903
8BFournisseurs et comptes rattaché4 175 2234 175 223
8CPersonnel et comptes rattachés2 725 0012 725 001
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 399 5412 399 541
VWT.V.A.745 844745 844
VQAutres impôts, taxes et assimilés499 293499 293
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés9 6799 679
VIGroupe et associés40 884 40740 884 407
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)620 666620 666
8LProduits constatés d’avance54 87454 874
VYTOTAL – ETAT DES DETTES84 916 97384 916 973
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 750 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice4 181 749
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 10792 du 24/08/2021
Numéro de gestion : 2009B00174
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 560 814729 474831 340194 914
AHFonds commercial33 249 559
AJAutres immobilisations incorporelles433 159
ANTerrains43 20911 43731 77238 492
APConstructions433 83622 593411 243433 077
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels31 78531 785
ATAutres immobilisations corporelles1 972 343921 0461 051 298235 231
CUAutres participations163 206 65933 372 122129 834 53783 778 468
BBCréances rattachées à des participations1 080 178863 177217 0011 788 548
BDAutres titres immobilisés227 715227 715227 715
BHAutres immobilisations financières395 860395 860132 162
BJTOTAL (I)168 952 40035 951 633133 000 766120 511 325
BLMatières premières, approvisionnements108 535
BVAvances et acomptes versés sur commandes20 52220 52224 031
BXClients et comptes rattachés9 795 636523 0259 272 61110 485 174
BZAutres créances30 195 52817 933 54912 261 979113 198 407
CFDisponibilités73 764 23173 764 23176 930 674
CHCharges constatées d’avance516 719516 719573 113
CJTOTAL (II)114 292 63718 456 57495 836 063201 319 934
COTOTAL GENERAL (0 à V)283 245 03754 408 207228 836 830321 831 259
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel69 100 60069 100 600
DDRéserve légale (1)4 817 2793 266 911
DHReport à nouveau79 963 03050 506 038
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-53 189 15731 007 360
DKProvisions réglementées458 59266 775
DLTOTAL (I)101 150 344153 947 683
DPProvisions pour risques41 184 736113 334
DQProvisions pour charges1 584 7771 745 556
DRTOTAL (III)42 769 5131 858 890
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)32 802 44481 980 582
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 884 40770 603 317
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 175 2235 778 111
DYDettes fiscales et sociales6 369 6796 908 780
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés9 6796 449
EAAutres dettes620 666745 095
EBProduits constatés d’avance (2)54 8742 353
ECTOTAL (IV)84 916 973166 024 686
EETOTAL GENERAL (I à V)228 836 830321 831 259
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services35 130 39770 25735 200 65432 930 204
FJChiffres d’affaires nets35 130 39770 25735 200 65432 930 204
FNProduction immobilisée41 21147 648
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 992 0551 422 081
FQAutres produits18170
FRTotal des produits d’exploitation (I)40 234 10134 401 003
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)108 53526 669
FWAutres achats et charges externes22 161 95520 716 715
FXImpôts, taxes et versements assimilés847 503815 864
FYSalaires et traitements12 753 55712 892 871
FZCharges sociales5 710 4795 818 991
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements399 19057 364
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions22 5002 634 724
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 48817 587
GEAutres charges6 62318
GFTotal des charges d’exploitation (II)42 016 83042 980 802
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 782 729-8 579 799
GJProduits financiers de participations372 01715 354 494
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé25 2131 972 484
GLAutres intérêts et produits assimilés3 265 3691 430 915
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 586 51811 698 251
GNDifférences positives de change70248
GPTotal des produits financiers (V)12 249 18630 456 392
GQDotations financières sur amortissements et provisions56 509 15013 590 137
GRIntérêts et charges assimilées1 413 9212 477 934
GSDifférences négatives de change1 2956 289
GUTotal des charges financières (VI)57 924 36616 074 361
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-45 675 18014 382 031
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-47 457 9095 802 232
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion875
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 541 52967 620 061
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 111 061124
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 652 59867 620 259
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 251 37293 195
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 861 26942 247 862
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 257 25456 894
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 369 89642 397 952
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 717 29825 222 307
HKImpôts sur les bénéfices (X)13 94917 178
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)56 135 885132 477 654
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)109 325 041101 470 293
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-53 189 15731 007 360
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 325 462166 234762 223729 474
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles766 753232 95512 848986 860
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 092 215399 190775 0711 716 335
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires458 592
3ZTotal Provisions réglementées66 775407 28515 468458 592
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 584 777
5VAutres provisions pour risques et charges41 184 736
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 858 89041 127 890217 26742 769 513
9Usur immobilisations – titres de participation33 372 122
6TSur comptes clients557 17222 50056 647523 025
6XAutres provisions pour dépréciation21 476 8451 113 6794 656 97517 933 549
7BTotal Provisions pour dépréciation47 818 24119 260 21814 386 58652 691 872
7CTOTAL GENERAL49 743 90560 795 39214 619 32095 919 977
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation28 9884 921 742
UG- Financières56 509 1508 586 518
UJ- Exceptionnelles4 257 2541 111 061
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations1 080 1781 000 178
UTAutres immobilisations financières395 860395 860
UXAutres créances clients9 795 636
UYPersonnel et comptes rattachés17 186
VMImpôts sur les bénéfices3 146 350
VBT. V. A.259 441
VCGroupe et associés24 301 782
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 470 768
VSCharges constatées d’avance516 719
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES41 983 92141 508 061475 860
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8 424 5428 424 542
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine24 377 90324 377 903
8BFournisseurs et comptes rattaché4 175 2234 175 223
8CPersonnel et comptes rattachés2 725 0012 725 001
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 399 5412 399 541
VWT.V.A.745 844745 844
VQAutres impôts, taxes et assimilés499 293499 293
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés9 6799 679
VIGroupe et associés40 884 40740 884 407
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)620 666620 666
8LProduits constatés d’avance54 87454 874
VYTOTAL – ETAT DES DETTES84 916 97384 916 973
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 750 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice4 181 749
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 7997 du 12/08/2020
Numéro de gestion : 2009B00174
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 560 814729 474831 340194 914
AHFonds commercial33 249 559
AJAutres immobilisations incorporelles433 159
ANTerrains43 20911 43731 77238 492
APConstructions433 83622 593411 243433 077
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels31 78531 785
ATAutres immobilisations corporelles1 972 343921 0461 051 298235 231
CUAutres participations163 206 65933 372 122129 834 53783 778 468
BBCréances rattachées à des participations1 080 178863 177217 0011 788 548
BDAutres titres immobilisés227 715227 715227 715
BHAutres immobilisations financières395 860395 860132 162
BJTOTAL (I)168 952 40035 951 633133 000 766120 511 325
BLMatières premières, approvisionnements108 535
BVAvances et acomptes versés sur commandes20 52220 52224 031
BXClients et comptes rattachés9 795 636523 0259 272 61110 485 174
BZAutres créances30 195 52817 933 54912 261 979113 198 407
CFDisponibilités73 764 23173 764 23176 930 674
CHCharges constatées d’avance516 719516 719573 113
CJTOTAL (II)114 292 63718 456 57495 836 063201 319 934
COTOTAL GENERAL (0 à V)283 245 03754 408 207228 836 830321 831 259
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel69 100 60069 100 600
DDRéserve légale (1)4 817 2793 266 911
DHReport à nouveau79 963 03050 506 038
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-53 189 15731 007 360
DKProvisions réglementées458 59266 775
DLTOTAL (I)101 150 344153 947 683
DPProvisions pour risques41 184 736113 334
DQProvisions pour charges1 584 7771 745 556
DRTOTAL (III)42 769 5131 858 890
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)32 802 44481 980 582
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 884 40770 603 317
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 175 2235 778 111
DYDettes fiscales et sociales6 369 6796 908 780
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés9 6796 449
EAAutres dettes620 666745 095
EBProduits constatés d’avance (2)54 8742 353
ECTOTAL (IV)84 916 973166 024 686
EETOTAL GENERAL (I à V)228 836 830321 831 259
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services35 130 39770 25735 200 65432 930 204
FJChiffres d’affaires nets35 130 39770 25735 200 65432 930 204
FNProduction immobilisée41 21147 648
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 992 0551 422 081
FQAutres produits18170
FRTotal des produits d’exploitation (I)40 234 10134 401 003
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)108 53526 669
FWAutres achats et charges externes22 161 95520 716 715
FXImpôts, taxes et versements assimilés847 503815 864
FYSalaires et traitements12 753 55712 892 871
FZCharges sociales5 710 4795 818 991
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements399 19057 364
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions22 5002 634 724
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 48817 587
GEAutres charges6 62318
GFTotal des charges d’exploitation (II)42 016 83042 980 802
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 782 729-8 579 799
GJProduits financiers de participations372 01715 354 494
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé25 2131 972 484
GLAutres intérêts et produits assimilés3 265 3691 430 915
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 586 51811 698 251
GNDifférences positives de change70248
GPTotal des produits financiers (V)12 249 18630 456 392
GQDotations financières sur amortissements et provisions56 509 15013 590 137
GRIntérêts et charges assimilées1 413 9212 477 934
GSDifférences négatives de change1 2956 289
GUTotal des charges financières (VI)57 924 36616 074 361
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-45 675 18014 382 031
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-47 457 9095 802 232
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion875
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 541 52967 620 061
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 111 061124
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 652 59867 620 259
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 251 37293 195
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 861 26942 247 862
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 257 25456 894
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 369 89642 397 952
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 717 29825 222 307
HKImpôts sur les bénéfices (X)13 94917 178
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)56 135 885132 477 654
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)109 325 041101 470 293
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-53 189 15731 007 360
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 325 462166 234762 223729 474
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles766 753232 95512 848986 860
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 092 215399 190775 0711 716 335
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires458 592
3ZTotal Provisions réglementées66 775407 28515 468458 592
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 584 777
5VAutres provisions pour risques et charges41 184 736
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 858 89041 127 890217 26742 769 513
9Usur immobilisations – titres de participation33 372 122
6TSur comptes clients557 17222 50056 647523 025
6XAutres provisions pour dépréciation21 476 8451 113 6794 656 97517 933 549
7BTotal Provisions pour dépréciation47 818 24119 260 21814 386 58652 691 872
7CTOTAL GENERAL49 743 90560 795 39214 619 32095 919 977
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation28 9884 921 742
UG- Financières56 509 1508 586 518
UJ- Exceptionnelles4 257 2541 111 061
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations1 080 1781 000 178
UTAutres immobilisations financières395 860395 860
UXAutres créances clients9 795 636
UYPersonnel et comptes rattachés17 186
VMImpôts sur les bénéfices3 146 350
VBT. V. A.259 441
VCGroupe et associés24 301 782
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 470 768
VSCharges constatées d’avance516 719
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES41 983 92141 508 061475 860
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8 424 5428 424 542
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine24 377 90324 377 903
8BFournisseurs et comptes rattaché4 175 2234 175 223
8CPersonnel et comptes rattachés2 725 0012 725 001
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 399 5412 399 541
VWT.V.A.745 844745 844
VQAutres impôts, taxes et assimilés499 293499 293
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés9 6799 679
VIGroupe et associés40 884 40740 884 407
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)620 666620 666
8LProduits constatés d’avance54 87454 874
VYTOTAL – ETAT DES DETTES84 916 97384 916 973
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 750 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice4 181 749
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 13092 du 30/08/2019
Numéro de gestion : 2009B00174
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 560 814729 474831 340194 914
AHFonds commercial33 249 559
AJAutres immobilisations incorporelles433 159
ANTerrains43 20911 43731 77238 492
APConstructions433 83622 593411 243433 077
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels31 78531 785
ATAutres immobilisations corporelles1 972 343921 0461 051 298235 231
CUAutres participations163 206 65933 372 122129 834 53783 778 468
BBCréances rattachées à des participations1 080 178863 177217 0011 788 548
BDAutres titres immobilisés227 715227 715227 715
BHAutres immobilisations financières395 860395 860132 162
BJTOTAL (I)168 952 40035 951 633133 000 766120 511 325
BLMatières premières, approvisionnements108 535
BVAvances et acomptes versés sur commandes20 52220 52224 031
BXClients et comptes rattachés9 795 636523 0259 272 61110 485 174
BZAutres créances30 195 52817 933 54912 261 979113 198 407
CFDisponibilités73 764 23173 764 23176 930 674
CHCharges constatées d’avance516 719516 719573 113
CJTOTAL (II)114 292 63718 456 57495 836 063201 319 934
COTOTAL GENERAL (0 à V)283 245 03754 408 207228 836 830321 831 259
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel69 100 60069 100 600
DDRéserve légale (1)4 817 2793 266 911
DHReport à nouveau79 963 03050 506 038
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-53 189 15731 007 360
DKProvisions réglementées458 59266 775
DLTOTAL (I)101 150 344153 947 683
DPProvisions pour risques41 184 736113 334
DQProvisions pour charges1 584 7771 745 556
DRTOTAL (III)42 769 5131 858 890
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)32 802 44481 980 582
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 884 40770 603 317
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 175 2235 778 111
DYDettes fiscales et sociales6 369 6796 908 780
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés9 6796 449
EAAutres dettes620 666745 095
EBProduits constatés d’avance (2)54 8742 353
ECTOTAL (IV)84 916 973166 024 686
EETOTAL GENERAL (I à V)228 836 830321 831 259
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services35 130 39770 25735 200 65432 930 204
FJChiffres d’affaires nets35 130 39770 25735 200 65432 930 204
FNProduction immobilisée41 21147 648
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 992 0551 422 081
FQAutres produits18170
FRTotal des produits d’exploitation (I)40 234 10134 401 003
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)108 53526 669
FWAutres achats et charges externes22 161 95520 716 715
FXImpôts, taxes et versements assimilés847 503815 864
FYSalaires et traitements12 753 55712 892 871
FZCharges sociales5 710 4795 818 991
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements399 19057 364
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions22 5002 634 724
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 48817 587
GEAutres charges6 62318
GFTotal des charges d’exploitation (II)42 016 83042 980 802
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 782 729-8 579 799
GJProduits financiers de participations372 01715 354 494
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé25 2131 972 484
GLAutres intérêts et produits assimilés3 265 3691 430 915
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 586 51811 698 251
GNDifférences positives de change70248
GPTotal des produits financiers (V)12 249 18630 456 392
GQDotations financières sur amortissements et provisions56 509 15013 590 137
GRIntérêts et charges assimilées1 413 9212 477 934
GSDifférences négatives de change1 2956 289
GUTotal des charges financières (VI)57 924 36616 074 361
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-45 675 18014 382 031
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-47 457 9095 802 232
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion875
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 541 52967 620 061
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 111 061124
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 652 59867 620 259
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 251 37293 195
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 861 26942 247 862
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 257 25456 894
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 369 89642 397 952
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 717 29825 222 307
HKImpôts sur les bénéfices (X)13 94917 178
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)56 135 885132 477 654
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)109 325 041101 470 293
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-53 189 15731 007 360
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 325 462166 234762 223729 474
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles766 753232 95512 848986 860
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 092 215399 190775 0711 716 335
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires458 592
3ZTotal Provisions réglementées66 775407 28515 468458 592
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 584 777
5VAutres provisions pour risques et charges41 184 736
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 858 89041 127 890217 26742 769 513
9Usur immobilisations – titres de participation33 372 122
6TSur comptes clients557 17222 50056 647523 025
6XAutres provisions pour dépréciation21 476 8451 113 6794 656 97517 933 549
7BTotal Provisions pour dépréciation47 818 24119 260 21814 386 58652 691 872
7CTOTAL GENERAL49 743 90560 795 39214 619 32095 919 977
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation28 9884 921 742
UG- Financières56 509 1508 586 518
UJ- Exceptionnelles4 257 2541 111 061
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations1 080 1781 000 178
UTAutres immobilisations financières395 860395 860
UXAutres créances clients9 795 636
UYPersonnel et comptes rattachés17 186
VMImpôts sur les bénéfices3 146 350
VBT. V. A.259 441
VCGroupe et associés24 301 782
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 470 768
VSCharges constatées d’avance516 719
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES41 983 92141 508 061475 860
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8 424 5428 424 542
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine24 377 90324 377 903
8BFournisseurs et comptes rattaché4 175 2234 175 223
8CPersonnel et comptes rattachés2 725 0012 725 001
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 399 5412 399 541
VWT.V.A.745 844745 844
VQAutres impôts, taxes et assimilés499 293499 293
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés9 6799 679
VIGroupe et associés40 884 40740 884 407
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)620 666620 666
8LProduits constatés d’avance54 87454 874
VYTOTAL – ETAT DES DETTES84 916 97384 916 973
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 750 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice4 181 749
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 7558 du 20/07/2018
Numéro de gestion : 2009B00174
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 560 814729 474831 340194 914
AHFonds commercial33 249 559
AJAutres immobilisations incorporelles433 159
ANTerrains43 20911 43731 77238 492
APConstructions433 83622 593411 243433 077
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels31 78531 785
ATAutres immobilisations corporelles1 972 343921 0461 051 298235 231
CUAutres participations163 206 65933 372 122129 834 53783 778 468
BBCréances rattachées à des participations1 080 178863 177217 0011 788 548
BDAutres titres immobilisés227 715227 715227 715
BHAutres immobilisations financières395 860395 860132 162
BJTOTAL (I)168 952 40035 951 633133 000 766120 511 325
BLMatières premières, approvisionnements108 535
BVAvances et acomptes versés sur commandes20 52220 52224 031
BXClients et comptes rattachés9 795 636523 0259 272 61110 485 174
BZAutres créances30 195 52817 933 54912 261 979113 198 407
CFDisponibilités73 764 23173 764 23176 930 674
CHCharges constatées d’avance516 719516 719573 113
CJTOTAL (II)114 292 63718 456 57495 836 063201 319 934
COTOTAL GENERAL (0 à V)283 245 03754 408 207228 836 830321 831 259
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel69 100 60069 100 600
DDRéserve légale (1)4 817 2793 266 911
DHReport à nouveau79 963 03050 506 038
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-53 189 15731 007 360
DKProvisions réglementées458 59266 775
DLTOTAL (I)101 150 344153 947 683
DPProvisions pour risques41 184 736113 334
DQProvisions pour charges1 584 7771 745 556
DRTOTAL (III)42 769 5131 858 890
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)32 802 44481 980 582
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 884 40770 603 317
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 175 2235 778 111
DYDettes fiscales et sociales6 369 6796 908 780
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés9 6796 449
EAAutres dettes620 666745 095
EBProduits constatés d’avance (2)54 8742 353
ECTOTAL (IV)84 916 973166 024 686
EETOTAL GENERAL (I à V)228 836 830321 831 259
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services35 130 39770 25735 200 65432 930 204
FJChiffres d’affaires nets35 130 39770 25735 200 65432 930 204
FNProduction immobilisée41 21147 648
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 992 0551 422 081
FQAutres produits18170
FRTotal des produits d’exploitation (I)40 234 10134 401 003
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)108 53526 669
FWAutres achats et charges externes22 161 95520 716 715
FXImpôts, taxes et versements assimilés847 503815 864
FYSalaires et traitements12 753 55712 892 871
FZCharges sociales5 710 4795 818 991
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements399 19057 364
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions22 5002 634 724
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 48817 587
GEAutres charges6 62318
GFTotal des charges d’exploitation (II)42 016 83042 980 802
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 782 729-8 579 799
GJProduits financiers de participations372 01715 354 494
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé25 2131 972 484
GLAutres intérêts et produits assimilés3 265 3691 430 915
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 586 51811 698 251
GNDifférences positives de change70248
GPTotal des produits financiers (V)12 249 18630 456 392
GQDotations financières sur amortissements et provisions56 509 15013 590 137
GRIntérêts et charges assimilées1 413 9212 477 934
GSDifférences négatives de change1 2956 289
GUTotal des charges financières (VI)57 924 36616 074 361
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-45 675 18014 382 031
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-47 457 9095 802 232
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion875
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 541 52967 620 061
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 111 061124
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 652 59867 620 259
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 251 37293 195
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 861 26942 247 862
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 257 25456 894
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 369 89642 397 952
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 717 29825 222 307
HKImpôts sur les bénéfices (X)13 94917 178
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)56 135 885132 477 654
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)109 325 041101 470 293
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-53 189 15731 007 360
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 325 462166 234762 223729 474
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles766 753232 95512 848986 860
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 092 215399 190775 0711 716 335
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires458 592
3ZTotal Provisions réglementées66 775407 28515 468458 592
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 584 777
5VAutres provisions pour risques et charges41 184 736
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 858 89041 127 890217 26742 769 513
9Usur immobilisations – titres de participation33 372 122
6TSur comptes clients557 17222 50056 647523 025
6XAutres provisions pour dépréciation21 476 8451 113 6794 656 97517 933 549
7BTotal Provisions pour dépréciation47 818 24119 260 21814 386 58652 691 872
7CTOTAL GENERAL49 743 90560 795 39214 619 32095 919 977
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation28 9884 921 742
UG- Financières56 509 1508 586 518
UJ- Exceptionnelles4 257 2541 111 061
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations1 080 1781 000 178
UTAutres immobilisations financières395 860395 860
UXAutres créances clients9 795 636
UYPersonnel et comptes rattachés17 186
VMImpôts sur les bénéfices3 146 350
VBT. V. A.259 441
VCGroupe et associés24 301 782
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 470 768
VSCharges constatées d’avance516 719
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES41 983 92141 508 061475 860
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8 424 5428 424 542
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine24 377 90324 377 903
8BFournisseurs et comptes rattaché4 175 2234 175 223
8CPersonnel et comptes rattachés2 725 0012 725 001
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 399 5412 399 541
VWT.V.A.745 844745 844
VQAutres impôts, taxes et assimilés499 293499 293
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés9 6799 679
VIGroupe et associés40 884 40740 884 407
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)620 666620 666
8LProduits constatés d’avance54 87454 874
VYTOTAL – ETAT DES DETTES84 916 97384 916 973
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 750 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice4 181 749
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 8949 du 08/08/2017
Numéro de gestion : 2009B00174
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 560 814729 474831 340194 914
AHFonds commercial33 249 559
AJAutres immobilisations incorporelles433 159
ANTerrains43 20911 43731 77238 492
APConstructions433 83622 593411 243433 077
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels31 78531 785
ATAutres immobilisations corporelles1 972 343921 0461 051 298235 231
CUAutres participations163 206 65933 372 122129 834 53783 778 468
BBCréances rattachées à des participations1 080 178863 177217 0011 788 548
BDAutres titres immobilisés227 715227 715227 715
BHAutres immobilisations financières395 860395 860132 162
BJTOTAL (I)168 952 40035 951 633133 000 766120 511 325
BLMatières premières, approvisionnements108 535
BVAvances et acomptes versés sur commandes20 52220 52224 031
BXClients et comptes rattachés9 795 636523 0259 272 61110 485 174
BZAutres créances30 195 52817 933 54912 261 979113 198 407
CFDisponibilités73 764 23173 764 23176 930 674
CHCharges constatées d’avance516 719516 719573 113
CJTOTAL (II)114 292 63718 456 57495 836 063201 319 934
COTOTAL GENERAL (0 à V)283 245 03754 408 207228 836 830321 831 259
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel69 100 60069 100 600
DDRéserve légale (1)4 817 2793 266 911
DHReport à nouveau79 963 03050 506 038
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-53 189 15731 007 360
DKProvisions réglementées458 59266 775
DLTOTAL (I)101 150 344153 947 683
DPProvisions pour risques41 184 736113 334
DQProvisions pour charges1 584 7771 745 556
DRTOTAL (III)42 769 5131 858 890
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)32 802 44481 980 582
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 884 40770 603 317
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 175 2235 778 111
DYDettes fiscales et sociales6 369 6796 908 780
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés9 6796 449
EAAutres dettes620 666745 095
EBProduits constatés d’avance (2)54 8742 353
ECTOTAL (IV)84 916 973166 024 686
EETOTAL GENERAL (I à V)228 836 830321 831 259
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services35 130 39770 25735 200 65432 930 204
FJChiffres d’affaires nets35 130 39770 25735 200 65432 930 204
FNProduction immobilisée41 21147 648
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 992 0551 422 081
FQAutres produits18170
FRTotal des produits d’exploitation (I)40 234 10134 401 003
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)108 53526 669
FWAutres achats et charges externes22 161 95520 716 715
FXImpôts, taxes et versements assimilés847 503815 864
FYSalaires et traitements12 753 55712 892 871
FZCharges sociales5 710 4795 818 991
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements399 19057 364
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions22 5002 634 724
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 48817 587
GEAutres charges6 62318
GFTotal des charges d’exploitation (II)42 016 83042 980 802
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 782 729-8 579 799
GJProduits financiers de participations372 01715 354 494
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé25 2131 972 484
GLAutres intérêts et produits assimilés3 265 3691 430 915
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 586 51811 698 251
GNDifférences positives de change70248
GPTotal des produits financiers (V)12 249 18630 456 392
GQDotations financières sur amortissements et provisions56 509 15013 590 137
GRIntérêts et charges assimilées1 413 9212 477 934
GSDifférences négatives de change1 2956 289
GUTotal des charges financières (VI)57 924 36616 074 361
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-45 675 18014 382 031
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-47 457 9095 802 232
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion875
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 541 52967 620 061
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 111 061124
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 652 59867 620 259
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 251 37293 195
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 861 26942 247 862
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 257 25456 894
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 369 89642 397 952
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 717 29825 222 307
HKImpôts sur les bénéfices (X)13 94917 178
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)56 135 885132 477 654
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)109 325 041101 470 293
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-53 189 15731 007 360
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 325 462166 234762 223729 474
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles766 753232 95512 848986 860
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 092 215399 190775 0711 716 335
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires458 592
3ZTotal Provisions réglementées66 775407 28515 468458 592
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 584 777
5VAutres provisions pour risques et charges41 184 736
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 858 89041 127 890217 26742 769 513
9Usur immobilisations – titres de participation33 372 122
6TSur comptes clients557 17222 50056 647523 025
6XAutres provisions pour dépréciation21 476 8451 113 6794 656 97517 933 549
7BTotal Provisions pour dépréciation47 818 24119 260 21814 386 58652 691 872
7CTOTAL GENERAL49 743 90560 795 39214 619 32095 919 977
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation28 9884 921 742
UG- Financières56 509 1508 586 518
UJ- Exceptionnelles4 257 2541 111 061
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations1 080 1781 000 178
UTAutres immobilisations financières395 860395 860
UXAutres créances clients9 795 636
UYPersonnel et comptes rattachés17 186
VMImpôts sur les bénéfices3 146 350
VBT. V. A.259 441
VCGroupe et associés24 301 782
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 470 768
VSCharges constatées d’avance516 719
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES41 983 92141 508 061475 860
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8 424 5428 424 542
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine24 377 90324 377 903
8BFournisseurs et comptes rattaché4 175 2234 175 223
8CPersonnel et comptes rattachés2 725 0012 725 001
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 399 5412 399 541
VWT.V.A.745 844745 844
VQAutres impôts, taxes et assimilés499 293499 293
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés9 6799 679
VIGroupe et associés40 884 40740 884 407
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)620 666620 666
8LProduits constatés d’avance54 87454 874
VYTOTAL – ETAT DES DETTES84 916 97384 916 973
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 750 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice4 181 749
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