AUTO MOTO ECOLE COX

Entreprise

AUTO MOTO ECOLE COX
Dernière mise à jour : 15/02/2011

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/02/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52861561000029 / Siren : 528615610 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 50 528615610
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.53 : Enseignement de la conduite
85.53Z : Enseignement de la conduite
Cette sous-classe comprend :
- les écoles de conduite préparant aux différents types de permis de conduire

Cette sous-classe comprend aussi :
- les écoles de vol, voile, navigation ne délivrant pas de certificats ou de permis commerciaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les écoles de conduite destinées à des chauffeurs professionnels (cf. 85.32Z)
- la formation technique et professionnelle pour les conducteurs de taxi (cf. 85.32Z) Produits associés : 85.53.11, 85.53.12
Coordonnées de l'établissement :
AUTO MOTO ECOLE COX
Adresse :
31A
Avenue RAYMOND POINCARE

57400 SARREBOURG
Liens de succession de l'établissement :
15/02/2011 : Succession
Prédécesseur : AUTO MOTO ECOLE COX
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 23/11/2010
Dénomination : AUTO MOTO ECOLE COX
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
30/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1875
NOJO : 5751MYG17256600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 528 615 610
Dénomination : AUTO MOTO ECOLE COX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/03/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1258
NOJO : 000005751159679
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 01/01/2019
Publication légale : MOSELLE AGRICOLE, le 01/02/2019
Oppositions : pas d'oppositions
Descriptif : Adresse de l'ancien propriétaire : 2 rue de la Libération 57870 Troisfontaines

Numéro d'identification : RCS Metz 528 615 610
Dénomination : AUTO MOTO ECOLE COX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : KOLB Serge
Montant du capital : 10000 EUR

Précédent propriétaire :
Nom : RUFFENACH Aurore
RCS non inscrit
18/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3411
NOJO : 575115974000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 528 615 610
Dénomination : AUTO MOTO ECOLE COX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5334
NOJO : 017071300037291
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 528 615 610
Dénomination : AUTO MOTO ECOLE COX
Forme juridique : SARL
06/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2906
NOJO : 201606200423180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 528 615 610
Dénomination : AUTO MOTO ECOLE COX
Forme juridique : SARL
13/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°173
NOJO : BDC160020001807
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Metz 528 615 610
Dénomination : AUTO-MOTO-ECOLE COX
Forme juridique : S.A.R.L.
09/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°927
NOJO : BDC14004700691F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Metz 528 615 610
Dénomination : AUTO-MOTO-ECOLE COX
Forme juridique : S.A.R.L.
23/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°259
NOJO : BDC13002000104C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Metz 528 615 610
Dénomination : AUTO-MOTO-ECOLE COX
Forme juridique : S.A.R.L.
18/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°888
NOJO : BXB12074000060L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : modification survenue sur la forme juridique, l'administration et transfert du siège social, transfert du fonds

Numéro d'identification : RCS Metz 528 615 610
Dénomination : AUTO MOTO ECOLE COX
Forme juridique : S.A.R.L.

Administration :
gérant : KOLB (Serge)
26/01/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°945
NOJO : BXA110210002787
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 23/11/2010

Numéro d'identification : RCS Metz 528 615 610
Dénomination : AUTO MOTO ECOLE COX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
gérant : PARMENTIER (Patrick)
Montant du capital : 10000 EUR

Etablissement principal :
Activité : enseignement de la conduite des véhicules à moteur automobile moto groupes poids lourds préparant aux différents permis de conduire
Origine des fonds : Immatriculation d'une personne morale suite à création d'un établissement principal

Adresse :
5 rue de la Poste
57400 Sarrebourg
Historique de l'unité légale :
01/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
15/02/2011 : code NIC
Code NIC : 00029
Représentants légaux :
29/06/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Type : Personne Physique

Nom : KOLB Serge
Né le 04/10/1971 à THIONVILLE (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
3 passage de la Tour
67260 Sarrewerden
FRANCE
29/06/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Type : Personne Physique

Nom : KOLB Serge
Né le 04/10/1971 à THIONVILLE (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
3 passage de la Tour
67260 Sarrewerden
FRANCE
29/06/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Type : Personne Physique

Nom : KOLB Serge
Né le 04/10/1971 à THIONVILLE (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
3 passage de la Tour
67260 Sarrewerden
FRANCE
29/06/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Type : Personne Physique

Nom : KOLB Serge
Né le 04/10/1971 à THIONVILLE (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
3 passage de la Tour
67260 Sarrewerden
FRANCE
29/06/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Type : Personne Physique

Nom : KOLB Serge
Né le 04/10/1971 à THIONVILLE (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
3 passage de la Tour
67260 Sarrewerden
FRANCE
29/06/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Type : Personne Physique

Nom : KOLB Serge
Né le 04/10/1971 à THIONVILLE (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
3 passage de la Tour
67260 Sarrewerden
FRANCE
Dépôts des actes :
16/02/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°856 déposé le 16/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
16/02/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°856 déposé le 16/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
16/02/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°856 déposé le 16/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°855 déposé le 16/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 31a avenue de la Tour 57400 SARREBOURG
15/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°855 déposé le 16/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
15/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°855 déposé le 16/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SARL
15/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°855 déposé le 16/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 31a avenue de la Tour 57400 SARREBOURG
15/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°855 déposé le 16/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
15/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°855 déposé le 16/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SARL
15/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°855 déposé le 16/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 31a avenue de la Tour 57400 SARREBOURG
15/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°855 déposé le 16/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
15/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°855 déposé le 16/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SARL
05/11/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°3171 déposé le 29/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
05/11/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°3171 déposé le 29/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
05/11/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°3171 déposé le 29/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
05/11/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°3171 déposé le 29/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
05/11/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°3171 déposé le 29/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
05/11/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°3171 déposé le 29/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°855 déposé le 16/03/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°855 déposé le 16/03/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°855 déposé le 16/03/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
12/03/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2020B00126
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Metz

Adresse :
7 place de la République
67260 Sarre-union
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/01/2020
Activité : Enseignement de la conduite des véhicules à moteur automobile, moto, groupes poids lourds, préparant aux différents permis de conduire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/06/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
31A avenue Poincaré
57400 Sarrebourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/11/2010
Activité : Enseignement de la conduite des véhicules à moteur automobile moto groupes poids lourds préparant aux différents permis de conduire
Origine du fonds : Achat d'une clientèle civile
chat clientèle et licence d'exploitation à M. Patrick PARMENTIE - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/06/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
31A avenue Poincaré
57400 Sarrebourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/11/2010
Activité : Enseignement de la conduite des véhicules à moteur automobile moto groupes poids lourds préparant aux différents permis de conduire
Origine du fonds : Achat d'une clientèle civile
chat clientèle et licence d'exploitation à M. Patrick PARMENTIE - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/06/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
31A avenue Poincaré
57400 Sarrebourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/11/2010
Activité : Enseignement de la conduite des véhicules à moteur automobile moto groupes poids lourds préparant aux différents permis de conduire
Origine du fonds : Achat d'une clientèle civile
chat clientèle et licence d'exploitation à M. Patrick PARMENTIE - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/03/2020 : Ajout
Greffe : Saverne (6751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Siège de la société immatriculé au RCS de METZ sous le N° 2010 B 1009
Personnes morales :
12/03/2020 : AUTO MOTO ECOLE COX
Greffe : Saverne (6751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/2020
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/01/2020

Economie sociale et solidaire : Non
29/06/2017 : AUTO MOTO ECOLE COX
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/11/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
29/06/2017 : AUTO MOTO ECOLE COX
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/11/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
29/06/2017 : AUTO MOTO ECOLE COX
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/11/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°4035 déposé le 29/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°4035 déposé le 29/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°4035 déposé le 29/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°3241 déposé le 13/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°3241 déposé le 13/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°3241 déposé le 13/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°7361 déposé le 30/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°7361 déposé le 30/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°7361 déposé le 30/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°2531 déposé le 10/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°2531 déposé le 10/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°2531 déposé le 10/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°5924 déposé le 01/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°5924 déposé le 01/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B01009
Dépôt : N°5924 déposé le 01/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 8791 du 08/12/2022
Numéro de gestion : 2010B01009
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 4035 du 29/06/2017
Numéro de gestion : 2010B01009
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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