AUTO CONTROLE DE PROVENCE

Entreprise

AUTO CONTROLE DE PROVENCE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 26/10/1998
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41958380200014 / Siren : 419583802 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 72 419583802
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20A : Contrôle technique automobile
Cette sous-classe comprend :
- le contrôle périodique de tous types de véhicules automobiles avec la délivrance d’un certificat

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la réparation de véhicules (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z)
- l’expertise des dommages pour le compte des compagnies d’assurance (cf. 66.21Z) Produits associés : 71.20.14
71.20A-Z : Contrôle technique automobile
Cette classe comprend :
- le contrôle périodique de tous types de véhicules automobiles avec la délivrance d’un certificat

Cette classe ne comprend pas :
- la réparation de véhicules (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z) ;
- l’expertise des dommages pour le compte des compagnies d’assurance (cf. 66.21Z)
Coordonnées de l'établissement :
AUTO CONTROLE DE PROVENCE
Adresse :
LOTISSEMENT NO 23
BOMPERTUIS

13120 GARDANNE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAF1993 : 74.3A)
25/12/1998 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 26/10/1998
Dénomination : AUTO CONTROLE DE PROVENCE
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
14/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°428
NOJO : 1301MYG51779500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 419 583 802
Dénomination : AUTO CONTROLE DE PROVENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°827
NOJO : 1301MYG50312000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 419 583 802
Dénomination : AUTO CONTROLE DE PROVENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°342
NOJO : 1301MYG44206700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 419 583 802
Dénomination : AUTO CONTROLE DE PROVENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°422
NOJO : 001301MYG422046
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 419 583 802
Dénomination : AUTO CONTROLE DE PROVENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : POIROT Alexandre, Frédéric
23/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°155
NOJO : 1301MYG41590200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 419 583 802
Dénomination : AUTO CONTROLE DE PROVENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°339
NOJO : 130139088500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 419 583 802
Dénomination : AUTO CONTROLE DE PROVENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°234
NOJO : 130138813000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 419 583 802
Dénomination : AUTO CONTROLE DE PROVENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1130
NOJO : 130134165300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 419 583 802
Dénomination : AUTO CONTROLE DE PROVENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°809
NOJO : 130131840900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 419 583 802
Dénomination : AUTO CONTROLE DE PROVENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°840
NOJO : 130129919100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 419 583 802
Dénomination : AUTO CONTROLE DE PROVENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1332
NOJO : 130127524100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 419 583 802
Dénomination : AUTO CONTROLE DE PROVENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°970
NOJO : BXC13093004124N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 419 583 802
Dénomination : AUTO CONTROLE DE PROVENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1372
NOJO : BXC12048001427G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 419 583 802
Dénomination : AUTO CONTROLE DE PROVENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Artisanale de Bompertuis - lotissement N° 23
13120 Gardanne
15/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°932
NOJO : BXC11060003001D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 419 583 802
Dénomination : AUTO CONTROLE DE PROVENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Artisanale de Bompertuis - lotissement N° 23
13120 Gardanne
08/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1049
NOJO : BXC100610009047
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 419 583 802
Dénomination : AUTO CONTROLE DE PROVENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Artisanale de Bompertuis - lotissement N° 23
13120 Gardanne
19/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1054
NOJO : BXC08223001166U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 419 583 802
Dénomination : AUTO CONTROLE DE PROVENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Artisanale de Bompertuis - lotissement N° 23
13120 Gardanne
04/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°196
NOJO : BXB08303001517I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 419 583 802
Dénomination : AUTO CONTROLE DE PROVENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : NAVARRO Jean-Pierre René.

03/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°977
NOJO : BXC08142008313K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 419 583 802
Dénomination : AUTO CONTROLE DE PROVENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Artisanale de Bompertuis - lotissement N° 23,
13120 Gardanne
Historique de l'unité légale :
02/05/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAF1993 : 74.3A)
Représentants légaux :
23/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00907
Type : Personne Physique

Nom : NAVARRO Jean-Pierre René
Né le 23/03/1960 à Alger (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
35 boulevard Bellevue
les Borels
13015 Marseille
FRANCE
Dépôts des actes :
01/10/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00907
Dépôt : N°6581 déposé le 15/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/10/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00907
Dépôt : N°6581 déposé le 15/10/2008
Etat : Déposé
Décision : de : GUYARD Roseline née BERNARDI et de Michel ZACHARIAS à NAVARRO Jean-Pierre
01/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00907
Dépôt : N°6581 déposé le 15/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
22/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00907
Dépôt : N°6581 déposé le 15/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Agrément des cessions de parts sociales
10/09/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00907
Dépôt : N°6076 déposé le 08/12/2000
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS DE MONSIEUR YVES MOUREAU A MADAME GUYARD ROSELYNE AGREMENT DES CESSIONS MISE EN HARMONIE DES STATUTS
31/08/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00907
Dépôt : N°6076 déposé le 08/12/2000
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS DE MONSIEUR YVES MOUREAU A MADAME GUYARD ROSELYNE AGREMENT DES CESSIONS MISE EN HARMONIE DES STATUTS
30/06/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00907
Dépôt : N°3637 déposé le 21/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Constitution
30/06/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00907
Dépôt : N°3637 déposé le 21/08/1998
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU GREANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00907
Dépôt : N°6076 déposé le 08/12/2000
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS DE MONSIEUR YVES MOUREAU A MADAME GUYARD ROSELYNE AGREMENT DES CESSIONS MISE EN HARMONIE DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00907
Dépôt : N°6581 déposé le 15/10/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
23/01/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00907
Type : Siège

Adresse :
ZA de Bompertuis - lotissement N° 23
13120 Gardanne
FRANCE
23/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00907
Type : Etablissement principal

Adresse :
lotissement N 23 ZA de Bompertuis
13120 Gardanne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/10/1998
Activité : Contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3.5 tonnés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/01/2017 : Ajout
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
Personnes morales :
23/01/2017 : AUTO CONTROLE DE PROVENCE
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/08/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00907
Dépôt : N°541 déposé le 23/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00907
Dépôt : N°429 déposé le 27/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00907
Dépôt : N°1594 déposé le 10/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00907
Dépôt : N°845 déposé le 20/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00907
Dépôt : N°955 déposé le 01/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00907
Dépôt : N°464 déposé le 23/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00907
Dépôt : N°630 déposé le 11/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00907
Dépôt : N°396 déposé le 04/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00907
Dépôt : N°3491 déposé le 09/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00907
Dépôt : N°3255 déposé le 28/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00907
Dépôt : N°7172 déposé le 11/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00907
Dépôt : N°2689 déposé le 17/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00907
Dépôt : N°3954 déposé le 24/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00907
Dépôt : N°1214 déposé le 05/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00907
Dépôt : N°1145 déposé le 30/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00907
Dépôt : N°1007 déposé le 29/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00907
Dépôt : N°2797 déposé le 19/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00907
Dépôt : N°1903 déposé le 21/06/2000
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 2256 du 12/04/2023
Numéro de gestion : 1998B00907
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles30 37029 4049661 322
040Immobilisations financières587587587
044Total Actif Immobilisé30 95729 4041 5531 909
068Créances – Clients et comptes rattachés2 3402 340
072Créances – Autres1 6861 68615 001
084Disponibilités60 97360 97355 053
092Charges constatées d’avance1 4441 4441 699
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance66 44366 44371 753
110Total général Actif97 40029 40467 99673 662
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
132Autres réserves21 23419 495
136Résultat de l’exercice19 870
142Total des capitaux propres - Total I49 48927 880
166Fournisseurs et comptes rattachés3 696
172Autres dettes14 81145 782
176Total des dettes18 50745 782
180Total général Passif67 99673 662
30/09/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 13973 du 04/10/2022
Numéro de gestion : 1998B00907
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles30 37029 4049661 322
040Immobilisations financières587587587
044Total Actif Immobilisé30 95729 4041 5531 909
068Créances – Clients et comptes rattachés2 3402 340
072Créances – Autres1 6861 68615 001
084Disponibilités60 97360 97355 053
092Charges constatées d’avance1 4441 4441 699
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance66 44366 44371 753
110Total général Actif97 40029 40467 99673 662
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
132Autres réserves21 23419 495
136Résultat de l’exercice19 870
142Total des capitaux propres - Total I49 48927 880
166Fournisseurs et comptes rattachés3 696
172Autres dettes14 81145 782
176Total des dettes18 50745 782
180Total général Passif67 99673 662
30/09/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 3432 du 12/03/2021
Numéro de gestion : 1998B00907
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles30 37029 4049661 322
040Immobilisations financières587587587
044Total Actif Immobilisé30 95729 4041 5531 909
068Créances – Clients et comptes rattachés2 3402 340
072Créances – Autres1 6861 68615 001
084Disponibilités60 97360 97355 053
092Charges constatées d’avance1 4441 4441 699
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance66 44366 44371 753
110Total général Actif97 40029 40467 99673 662
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
132Autres réserves21 23419 495
136Résultat de l’exercice19 870
142Total des capitaux propres - Total I49 48927 880
166Fournisseurs et comptes rattachés3 696
172Autres dettes14 81145 782
176Total des dettes18 50745 782
180Total général Passif67 99673 662
30/09/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 1260 du 19/02/2020
Numéro de gestion : 1998B00907
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles30 37029 4049661 322
040Immobilisations financières587587587
044Total Actif Immobilisé30 95729 4041 5531 909
068Créances – Clients et comptes rattachés2 3402 340
072Créances – Autres1 6861 68615 001
084Disponibilités60 97360 97355 053
092Charges constatées d’avance1 4441 4441 699
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance66 44366 44371 753
110Total général Actif97 40029 40467 99673 662
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
132Autres réserves21 23419 495
136Résultat de l’exercice19 870
142Total des capitaux propres - Total I49 48927 880
166Fournisseurs et comptes rattachés3 696
172Autres dettes14 81145 782
176Total des dettes18 50745 782
180Total général Passif67 99673 662
30/09/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 1620 du 27/02/2019
Numéro de gestion : 1998B00907
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles30 37029 4049661 322
040Immobilisations financières587587587
044Total Actif Immobilisé30 95729 4041 5531 909
068Créances – Clients et comptes rattachés2 3402 340
072Créances – Autres1 6861 68615 001
084Disponibilités60 97360 97355 053
092Charges constatées d’avance1 4441 4441 699
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance66 44366 44371 753
110Total général Actif97 40029 40467 99673 662
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
132Autres réserves21 23419 495
136Résultat de l’exercice19 870
142Total des capitaux propres - Total I49 48927 880
166Fournisseurs et comptes rattachés3 696
172Autres dettes14 81145 782
176Total des dettes18 50745 782
180Total général Passif67 99673 662
30/09/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 336 du 21/01/2019
Numéro de gestion : 1998B00907
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles30 37029 4049661 322
040Immobilisations financières587587587
044Total Actif Immobilisé30 95729 4041 5531 909
068Créances – Clients et comptes rattachés2 3402 340
072Créances – Autres1 6861 68615 001
084Disponibilités60 97360 97355 053
092Charges constatées d’avance1 4441 4441 699
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance66 44366 44371 753
110Total général Actif97 40029 40467 99673 662
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
132Autres réserves21 23419 495
136Résultat de l’exercice19 870
142Total des capitaux propres - Total I49 48927 880
166Fournisseurs et comptes rattachés3 696
172Autres dettes14 81145 782
176Total des dettes18 50745 782
180Total général Passif67 99673 662
30/09/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 541 du 23/01/2017
Numéro de gestion : 1998B00907
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles30 37029 4049661 322
040Immobilisations financières587587587
044Total Actif Immobilisé30 95729 4041 5531 909
068Créances – Clients et comptes rattachés2 3402 340
072Créances – Autres1 6861 68615 001
084Disponibilités60 97360 97355 053
092Charges constatées d’avance1 4441 4441 699
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance66 44366 44371 753
110Total général Actif97 40029 40467 99673 662
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
132Autres réserves21 23419 495
136Résultat de l’exercice19 870
142Total des capitaux propres - Total I49 48927 880
166Fournisseurs et comptes rattachés3 696
172Autres dettes14 81145 782
176Total des dettes18 50745 782
180Total général Passif67 99673 662

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