AUTO BILAN CONTROLE DIAGNOSTIC

Entreprise

AUTO BILAN CONTROLE DIAGNOSTIC
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 10/04/1990
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35136118300020 / Siren : 351361183 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 81 351361183
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20A : Contrôle technique automobile
Cette sous-classe comprend :
- le contrôle périodique de tous types de véhicules automobiles avec la délivrance d’un certificat

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la réparation de véhicules (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z)
- l’expertise des dommages pour le compte des compagnies d’assurance (cf. 66.21Z) Produits associés : 71.20.14
71.20A-Z : Contrôle technique automobile
Cette classe comprend :
- le contrôle périodique de tous types de véhicules automobiles avec la délivrance d’un certificat

Cette classe ne comprend pas :
- la réparation de véhicules (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z) ;
- l’expertise des dommages pour le compte des compagnies d’assurance (cf. 66.21Z)
Coordonnées de l'établissement :
AUTO BILAN CONTROLE DIAGNOSTIC
Adresse :
RN 85
711 Avenue SAINT MARTIN

06250 MOUGINS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
25/12/1995 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAF1993 : 74.3A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/07/1989
Dénomination : AUTO BILAN CONTROLE DIAGNOSTIC
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
Sigle : ABCD
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
30/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°238
NOJO : 0602MYG24960100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cannes 351 361 183
Dénomination : AUTO BILAN CONTROLE DIAGNOSTIC A B C D
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°54
NOJO : 0602MYG22374200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Cannes 351 361 183
Dénomination : AUTO BILAN CONTROLE DIAGNOSTIC A B C D
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°197
NOJO : 0602MYG20727500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Cannes 351 361 183
Dénomination : AUTO BILAN CONTROLE DIAGNOSTIC A B C D
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°186
NOJO : 210602460538590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Cannes 351 361 183
Dénomination : AUTO BILAN CONTROLE DIAGNOSTIC A B C D
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°191
NOJO : 210602427446936
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Cannes 351 361 183
Dénomination : AUTO BILAN CONTROLE DIAGNOSTIC A B C D
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3
NOJO : 210602411980982
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Cannes 351 361 183
Dénomination : AUTO BILAN CONTROLE DIAGNOSTIC A B C D
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2
NOJO : 210602411980983
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Cannes 351 361 183
Dénomination : AUTO BILAN CONTROLE DIAGNOSTIC A B C D
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°370
NOJO : 210602351058057
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cannes 351 361 183
Dénomination : AUTO BILAN CONTROLE DIAGNOSTIC A B C D
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°97
NOJO : 210602333980733
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Cannes 351 361 183
Dénomination : AUTO BILAN CONTROLE DIAGNOSTIC A B C D
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°61
NOJO : 210602308335127
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Cannes 351 361 183
Dénomination : AUTO BILAN CONTROLE DIAGNOSTIC A B C D
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°175
NOJO : BXC13049002594H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Cannes 351 361 183
Dénomination : AUTO BILAN CONTROLE DIAGNOSTIC A B C D
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°927
NOJO : BXC12009008383T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Cannes 351 361 183
Dénomination : AUTO BILAN CONTROLE DIAGNOSTIC A B C D
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°456
NOJO : BXC11045010306C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Cannes 351 361 183
Dénomination : AUTO BILAN CONTROLE DIAGNOSTIC A B C D
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°310
NOJO : BXC10043000066R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Cannes 351 361 183
Dénomination : AUTO BILAN CONTROLE DIAGNOSTIC A B C D
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
711 avenue Saint-Martin
06250 Mougins
04/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°60
NOJO : BXB08150002350M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Cannes 351 361 183
Dénomination : AUTO BILAN CONTROLE DIAGNOSTIC A B C D
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DEVOS Philippe Henri Claude en fonction le 26 Mai 2008
27/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°464
NOJO : BXC081340048557
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Cannes 351 361 183
Dénomination : AUTO BILAN CONTROLE DIAGNOSTIC A B C D
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
711 avenue Saint-Martin
06250 Mougins
Historique de l'unité légale :
30/09/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
01/01/1992 : dénomination
Dénomination : AUTO BILAN CONTROLE DIAGNOSTIC
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAF1993 : 74.3A)
Représentants légaux :
11/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Type : Personne Physique

Nom : DEVOS Philippe Henri Claude
Né le 02/06/1958 à Grasse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
700 Chemin des Plaines
06370 Mouans-Sartoux
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°3298 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
15/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°382 déposé le 22/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
23/04/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°2118 déposé le 23/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°2119 déposé le 23/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
23/04/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°2119 déposé le 23/05/2008
Etat : Déposé
30/06/1992 : Acte modificatif
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°2333 déposé le 01/12/1992
Etat : Déposé
Décision : PROLONGATION DE LA DUREE DE L'EXERCICE SOCIAL
30/06/1992 : Acte modificatif
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°2333 déposé le 01/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/04/1990 : Acte modificatif
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°918 déposé le 14/05/1990
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR ET DECLARATION DE CONFORMITE SIEGE TRANSFERE A MOUGINS 711 AVENUE ST MARTIN
Etablissements :
11/08/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Type : Siège

Adresse :
711 Avenue SAINT MARTIN
06250 Mougins
FRANCE
11/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Type : Etablissement principal

Adresse :
711 Avenue SAINT MARTIN
06250 Mougins
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/07/1989
Activité : Centre de contrôle agréé pour véhicules de tourisme ou utilitaires de toutes marques de plus de cinq ans d'âge.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ARL ORTELL
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
11/08/2015 : Ajout
Greffe : Cannes (0602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 8131
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001
Personnes morales :
11/08/2015 : AUTO BILAN CONTROLE DIAGNOSTIC A B C D
Greffe : Cannes (0602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/07/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°3366 déposé le 10/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°5040 déposé le 20/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°4640 déposé le 10/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°157 déposé le 25/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°5445 déposé le 15/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°267 déposé le 02/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°177 déposé le 27/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°1142 déposé le 22/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°1751 déposé le 18/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°1224 déposé le 27/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°1341 déposé le 27/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°2633 déposé le 09/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°1275 déposé le 05/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°755 déposé le 28/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°1044 déposé le 02/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°2244 déposé le 05/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°2818 déposé le 27/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°1911 déposé le 05/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°2157 déposé le 05/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°2131 déposé le 19/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°1443 déposé le 28/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°1826 déposé le 02/08/1993
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°159 déposé le 11/02/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00445
Dépôt : N°148 déposé le 18/02/1991
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CANNES (0602)
Numéro de dépôt : 354 du 27/01/2022
Numéro de gestion : 1989B00445
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires299299
AHFonds commercial1 5241 524
APConstructions127 559127 327231
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 86733 3188 549
ATAutres immobilisations corporelles21 56920 4491 121
CUAutres participations381381
BHAutres immobilisations financières11 38811 388
BJTOTAL (I)204 588181 39323 194
BVAvances et acomptes versés sur commandes600600
BXClients et comptes rattachés9 5179 517
BZAutres créances23 30923 309
CFDisponibilités1 2481 248
CHCharges constatées d’avance11 44111 441
CJTOTAL (II)46 11646 116
COTOTAL GENERAL (0 à V)250 703181 39369 310
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves33 769
DHReport à nouveau-33 157
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 679
DLTOTAL (I)16 675
DVEmprunts et dettes financières divers (4)262
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés24 698
DYDettes fiscales et sociales26 791
EAAutres dettes883
ECTOTAL (IV)52 635
EETOTAL GENERAL (I à V)69 310
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an52 635
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services259 672259 672
FJChiffres d’affaires nets259 672259 672
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 480
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)263 155
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 725
FWAutres achats et charges externes134 694
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 735
FYSalaires et traitements88 791
FZCharges sociales26 476
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 608
GEAutres charges456
GFTotal des charges d’exploitation (II)263 485
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-330
GJProduits financiers de participations9
GPTotal des produits financiers (V)9
GRIntérêts et charges assimilées165
GUTotal des charges financières (VI)165
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-155
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-486
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 333
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 333
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 168
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 168
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)8 165
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)272 497
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)264 818
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 679
A1Renvois : Transfert de charges3 480
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)450
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CANNES (0602)
Numéro de dépôt : 5259 du 20/11/2020
Numéro de gestion : 1989B00445
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires299299
AHFonds commercial1 5241 524
APConstructions127 559127 327231
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 86733 3188 549
ATAutres immobilisations corporelles21 56920 4491 121
CUAutres participations381381
BHAutres immobilisations financières11 38811 388
BJTOTAL (I)204 588181 39323 194
BVAvances et acomptes versés sur commandes600600
BXClients et comptes rattachés9 5179 517
BZAutres créances23 30923 309
CFDisponibilités1 2481 248
CHCharges constatées d’avance11 44111 441
CJTOTAL (II)46 11646 116
COTOTAL GENERAL (0 à V)250 703181 39369 310
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves33 769
DHReport à nouveau-33 157
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 679
DLTOTAL (I)16 675
DVEmprunts et dettes financières divers (4)262
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés24 698
DYDettes fiscales et sociales26 791
EAAutres dettes883
ECTOTAL (IV)52 635
EETOTAL GENERAL (I à V)69 310
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an52 635
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services259 672259 672
FJChiffres d’affaires nets259 672259 672
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 480
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)263 155
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 725
FWAutres achats et charges externes134 694
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 735
FYSalaires et traitements88 791
FZCharges sociales26 476
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 608
GEAutres charges456
GFTotal des charges d’exploitation (II)263 485
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-330
GJProduits financiers de participations9
GPTotal des produits financiers (V)9
GRIntérêts et charges assimilées165
GUTotal des charges financières (VI)165
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-155
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-486
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 333
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 333
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 168
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 168
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)8 165
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)272 497
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)264 818
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 679
A1Renvois : Transfert de charges3 480
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)450
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CANNES (0602)
Numéro de dépôt : 5719 du 15/11/2019
Numéro de gestion : 1989B00445
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires299299
AHFonds commercial1 5241 524
APConstructions127 559127 327231
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 86733 3188 549
ATAutres immobilisations corporelles21 56920 4491 121
CUAutres participations381381
BHAutres immobilisations financières11 38811 388
BJTOTAL (I)204 588181 39323 194
BVAvances et acomptes versés sur commandes600600
BXClients et comptes rattachés9 5179 517
BZAutres créances23 30923 309
CFDisponibilités1 2481 248
CHCharges constatées d’avance11 44111 441
CJTOTAL (II)46 11646 116
COTOTAL GENERAL (0 à V)250 703181 39369 310
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves33 769
DHReport à nouveau-33 157
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 679
DLTOTAL (I)16 675
DVEmprunts et dettes financières divers (4)262
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés24 698
DYDettes fiscales et sociales26 791
EAAutres dettes883
ECTOTAL (IV)52 635
EETOTAL GENERAL (I à V)69 310
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an52 635
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services259 672259 672
FJChiffres d’affaires nets259 672259 672
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 480
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)263 155
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 725
FWAutres achats et charges externes134 694
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 735
FYSalaires et traitements88 791
FZCharges sociales26 476
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 608
GEAutres charges456
GFTotal des charges d’exploitation (II)263 485
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-330
GJProduits financiers de participations9
GPTotal des produits financiers (V)9
GRIntérêts et charges assimilées165
GUTotal des charges financières (VI)165
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-155
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-486
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 333
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 333
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 168
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 168
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)8 165
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)272 497
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)264 818
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 679
A1Renvois : Transfert de charges3 480
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)450
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CANNES (0602)
Numéro de dépôt : 3551 du 10/08/2018
Numéro de gestion : 1989B00445
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires299299
AHFonds commercial1 5241 524
APConstructions127 559127 327231
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 86733 3188 549
ATAutres immobilisations corporelles21 56920 4491 121
CUAutres participations381381
BHAutres immobilisations financières11 38811 388
BJTOTAL (I)204 588181 39323 194
BVAvances et acomptes versés sur commandes600600
BXClients et comptes rattachés9 5179 517
BZAutres créances23 30923 309
CFDisponibilités1 2481 248
CHCharges constatées d’avance11 44111 441
CJTOTAL (II)46 11646 116
COTOTAL GENERAL (0 à V)250 703181 39369 310
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves33 769
DHReport à nouveau-33 157
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 679
DLTOTAL (I)16 675
DVEmprunts et dettes financières divers (4)262
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés24 698
DYDettes fiscales et sociales26 791
EAAutres dettes883
ECTOTAL (IV)52 635
EETOTAL GENERAL (I à V)69 310
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an52 635
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services259 672259 672
FJChiffres d’affaires nets259 672259 672
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 480
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)263 155
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 725
FWAutres achats et charges externes134 694
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 735
FYSalaires et traitements88 791
FZCharges sociales26 476
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 608
GEAutres charges456
GFTotal des charges d’exploitation (II)263 485
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-330
GJProduits financiers de participations9
GPTotal des produits financiers (V)9
GRIntérêts et charges assimilées165
GUTotal des charges financières (VI)165
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-155
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-486
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 333
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 333
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 168
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 168
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)8 165
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)272 497
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)264 818
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 679
A1Renvois : Transfert de charges3 480
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)450
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CANNES (0602)
Numéro de dépôt : 298 du 08/02/2018
Numéro de gestion : 1989B00445
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires299299
AHFonds commercial1 5241 524
APConstructions127 559127 327231
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 86733 3188 549
ATAutres immobilisations corporelles21 56920 4491 121
CUAutres participations381381
BHAutres immobilisations financières11 38811 388
BJTOTAL (I)204 588181 39323 194
BVAvances et acomptes versés sur commandes600600
BXClients et comptes rattachés9 5179 517
BZAutres créances23 30923 309
CFDisponibilités1 2481 248
CHCharges constatées d’avance11 44111 441
CJTOTAL (II)46 11646 116
COTOTAL GENERAL (0 à V)250 703181 39369 310
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves33 769
DHReport à nouveau-33 157
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 679
DLTOTAL (I)16 675
DVEmprunts et dettes financières divers (4)262
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés24 698
DYDettes fiscales et sociales26 791
EAAutres dettes883
ECTOTAL (IV)52 635
EETOTAL GENERAL (I à V)69 310
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an52 635
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services259 672259 672
FJChiffres d’affaires nets259 672259 672
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 480
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)263 155
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 725
FWAutres achats et charges externes134 694
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 735
FYSalaires et traitements88 791
FZCharges sociales26 476
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 608
GEAutres charges456
GFTotal des charges d’exploitation (II)263 485
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-330
GJProduits financiers de participations9
GPTotal des produits financiers (V)9
GRIntérêts et charges assimilées165
GUTotal des charges financières (VI)165
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-155
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-486
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 333
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 333
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 168
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 168
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)8 165
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)272 497
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)264 818
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 679
A1Renvois : Transfert de charges3 480
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)450
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : CANNES (0602)
Numéro de dépôt : 299 du 08/02/2018
Numéro de gestion : 1989B00445
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires299299
AHFonds commercial1 5241 524
APConstructions127 559127 327231
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 86733 3188 549
ATAutres immobilisations corporelles21 56920 4491 121
CUAutres participations381381
BHAutres immobilisations financières11 38811 388
BJTOTAL (I)204 588181 39323 194
BVAvances et acomptes versés sur commandes600600
BXClients et comptes rattachés9 5179 517
BZAutres créances23 30923 309
CFDisponibilités1 2481 248
CHCharges constatées d’avance11 44111 441
CJTOTAL (II)46 11646 116
COTOTAL GENERAL (0 à V)250 703181 39369 310
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves33 769
DHReport à nouveau-33 157
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 679
DLTOTAL (I)16 675
DVEmprunts et dettes financières divers (4)262
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés24 698
DYDettes fiscales et sociales26 791
EAAutres dettes883
ECTOTAL (IV)52 635
EETOTAL GENERAL (I à V)69 310
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an52 635
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services259 672259 672
FJChiffres d’affaires nets259 672259 672
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 480
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)263 155
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 725
FWAutres achats et charges externes134 694
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 735
FYSalaires et traitements88 791
FZCharges sociales26 476
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 608
GEAutres charges456
GFTotal des charges d’exploitation (II)263 485
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-330
GJProduits financiers de participations9
GPTotal des produits financiers (V)9
GRIntérêts et charges assimilées165
GUTotal des charges financières (VI)165
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-155
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-486
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 333
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 333
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 168
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 168
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)8 165
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)272 497
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)264 818
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 679
A1Renvois : Transfert de charges3 480
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)450

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